BOSC BERNARD

Informations juridiques de BOSC BERNARD

SIREN :	923 385 066
SIRET (siège) :	923 385 066 00017
Forme juridique :	Entrepreneur individuel
Numéro de TVA :	FR13923385066
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 19/04/2023)

Extrait INPI

Activité de BOSC BERNARD

Activité principale déclarée :	Châtaigneraie, production de châtaignes.
Code NAF ou APE :	01.25Z (Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque)
Domaine d’activité :	Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice :	Agricole : Périmètre des actifs agricoles

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Etablissements de l'entreprise BOSC BERNARD

• Établissement principal

  En activité

  923 385 066 00017
  Adresse : LE BOURG 12360 GISSAC

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/04/2023

Etablissements de l'entreprise BOSC BERNARD

Finances de BOSC BERNARD

Dirigeants et représentants de BOSC BERNARD

BOSC Bernard
Chef d'entreprise
56 ans - 12/1969
Depuis le 01/04/2023

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Propriétés intellectuelles de BOSC BERNARD

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Aides perçues par BOSC BERNARD

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement

Montant : 1 586 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 12/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable

Montant : 2 612 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 12/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable

Montant : 1 188 €

Autorité : FEAGA

Octroi : 12/05/2023

•

Publication : 01/04/2025

Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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