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Mise à jour INSEE : le 03/07/2026

MINISTERE DE LA CULTURE

110 046 018 · Active
Adresse : 182 RUE SAINT-HONORE, 75001 PARIS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 23/06/1981

Informations juridiques de MINISTERE DE LA CULTURE

SIREN : 110 046 018
SIRET (siège) : 110 046 018 00013
Forme juridique : Ministère
Numéro de TVA : FR21110046018
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de MINISTERE DE LA CULTURE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise MINISTERE DE LA CULTURE

  • Établissement

    En activité

    110 046 018 00013
    Adresse : 182 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS
    Date de création : 01/03/1983
  • Établissement

    Fermé

    110 046 018 00047
    Adresse : 182 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS
    Date de création : 11/11/2009
    Date de clôture : 02/04/2014
    Enseigne : SECRETARIAT GENERAL
  • Établissement

    Fermé

    110 046 018 00039
    Adresse : PAROI NORD GRANDE ARCHE 92800 PUTEAUX
    Date de création : 01/11/2007
    Date de clôture : 02/04/2014
    Activité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
    Enseigne : MISSION INTERMIN QUALITE CONSTRUCTIONS PUB

Etablissements de l'entreprise MINISTERE DE LA CULTURE

Finances de MINISTERE DE LA CULTURE

Dirigeants et représentants de MINISTERE DE LA CULTURE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MINISTERE DE LA CULTURE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de MINISTERE DE LA CULTURE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de MINISTERE DE LA CULTURE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de MINISTERE DE LA CULTURE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de MINISTERE DE LA CULTURE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MINISTERE DE LA CULTURE

  • Cour administrative d'appel de Nantes, 03/07/2025, 24NT02881
    Début du contentieux : 03/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE D'ANGERS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Conseil d'État, 16/06/2025, 499834
    Début du contentieux : 06/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DES SABLES-D'OLONNE, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 04/06/2025, 23BX01200
    Début du contentieux : 01/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAINTE MARIE DE RE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 13/02/2025, 24LY00403
    Début du contentieux : 22/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Billy, Préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 16/10/2024, 472016
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMITE PLURIDISCIPLINAIRE DES ARTISTES-AUTEURS - CAAP
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 14/06/2024, 2101933
    Début du contentieux : 09/07/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Conseil régional de l'ordre des architectes Auvergne Rhône-Alpes, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • CJUE, 30/04/2024, C-470/21
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA QUADRATURE DU NET, Fédération des fournisseurs d'accès à Internet associatifs, ASSOCIATION FRANCILIENS.NET, ASS FRENCH DATA NETWORK, Premier ministre
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 02/04/2024, 23MA00611
    Début du contentieux : 01/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAINT ETIENNE DU GRES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Rennes, 04/01/2024, 2305458
    Début du contentieux : 09/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAINTE-MARIE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 07/12/2023, 22PA03915
    Début du contentieux : 17/05/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : État, COMMUNE DE SAINT GERMAIN LAVAL, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 21/11/2023, 19BX00877
    Début du contentieux : 27/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CAYENNE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • CJUE, 28/09/2023, C-470/21
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA QUADRATURE DU NET, Fédération des fournisseurs d'accès à Internet associatifs, ASSOCIATION FRANCILIENS.NET, ASS FRENCH DATA NETWORK, Premier ministre
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  • Tribunal administratif de Poitiers, 27/06/2023, 2300908
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat de copropriété résidence Le Floréal, COMMUNE DE NIORT, Préfète des Deux-Sèvres, Préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Toulouse, 13/06/2023, 22TL21805
    Début du contentieux : 01/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : ENSA ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE MONTPELLIER, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Non-lieu
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  • CJUE, 27/10/2022, C-470/21
    Début du contentieux : 12/08/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : LA QUADRATURE DU NET, Fédération des fournisseurs d'accès à Internet associatifs, ASSOCIATION FRANCILIENS.NET, ASS FRENCH DATA NETWORK, Premier ministre
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 13/10/2022, 22LY01674
    Début du contentieux : 31/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Ternelia entre lac et montagnes, MINISTERE DELEGUE AUPRES DU MIN DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES CHARGE DE LA RURALITE, MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE, ENERGETIQUE ET NUMERIQUE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 18/01/2022, 19NT04955
    Début du contentieux : 01/03/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CAEN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 09/11/2021, 20LY03296
    Début du contentieux : 22/10/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAINT LAGER, Société MAC
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 09/04/2021, 21MA00585
    Début du contentieux : 04/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : EARL Chautard, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 23/12/2020, 447698
    Début du contentieux : 22/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Le Monfort, Association Le Théâtre 13, Association L'Etoile du Nord, Association Les Plateaux Sauvages, Association Le Théâtre Paris-Villette, Fédération nationale des cinémas français, Syndicat des cirques et compagnies de création, Société des auteurs et compositeurs dramatiques, Premier ministre, Ministère des solidarités et de la santé, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA02356
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA02354
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA02353
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA03407
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA03386
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA02358
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA02352
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 21/07/2020, 19PA02357
    Début du contentieux : 29/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA Mandataires judiciaires associés, SELARL Fides, Ministère des armées, Délégué interministériel aux archives de France, SCP Claude D, Claude D... SAS
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/06/2020, 19NT01567
    Début du contentieux : 26/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Commune de Bruères-Allichamps, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour de cassation, 27/11/2019, 18-21.532
    Début du contentieux : 07/09/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE SENS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
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  • Cour administrative d'appel de Nantes, 07/12/2018, 17NT00196
    Début du contentieux : 15/11/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 15/11/2018, 16LY02868
    Début du contentieux : 13/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté de communes du Val'Eyrieux
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  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 06/12/2004, 00BX01437
    Début du contentieux : 11/06/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DE L'EGLISE DE CASTELS ET DU CHATEAU DE FAGES, FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE SAUVEGARDE DES SITES DES ENSEMBLES MONUMENTAUX, COMMUNE DE SAINT-CYPRIEN, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Maintien de l'imposition
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  • Conseil d'État, 17/10/1990, 69863
    Début du contentieux : 23/04/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT NATIONAL DES AFFAIRES CULTURELLES FORCE OUVRIERE
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  • Conseil d'État, 31/01/1990, 79525
    Début du contentieux : 18/03/1986
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION DES QUATRE FILS, Préfet, Commissaire de la République du département de Paris
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  • Conseil d'État, 27/09/1985, 54530
    Début du contentieux : 01/07/1983
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association générale des attachés d'administration centrale section culture, Syndicat C.F.D.T. Section culture
    Dispositif : Annulation totale
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Réseaux sociaux :
Adresse complète : 182 RUE SAINT-HONORE
75001 PARIS
Email : [email protected]
Téléphone : 0140158000
Adresse : 182, rue Saint-Honoré 75033 PARIS CEDEX 01

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Appels d'offres lancés par MINISTERE DE LA CULTURE

  • Objet : Le présent marché a pour objet d’assurer la chaîne complète de support aux utilisateurs, du centre d’appel aux services de proximité et d’assistance sur le matériel et les logiciels bureautiques, téléphoniques et infrastructures multimédia (visioconférence IP- TV Affichage dynamique et Tablette réservation de salle de réunion) sur le périmètre de l’administration centrale et services déconcentrés du Ministère, hors établissements publics sous tutelle. Cette modernisation passe par le regroupement des services ci-dessous qui seront confiés à un seul Titulaire : - Service A : l’Assistance Informatique Téléphonique (AIT) ou Service Desk est le guichet unique accessible en multicanal pour les utilisateurs du Ministère de la Culture (MC). Il répond aux sollicitations techniques (bureautiques, applicatives et de téléphonie) et d’assistance des utilisateurs dans le cadre d’un support de niveau 1. L’AIT couvre - l’accueil des utilisateurs par un 1er canal téléphonique, l’enregistremen...

    Montant : 111 938 436,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE VITAL

    En savoir plus
  • Objet : Exploitation statistique, sous forme de rapports, des données d’activité des bibliothèques municipales, intercommunales et départementales (rapport annuel de l’observatoire de la lecture publique).

    Montant : 117 800,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANTLE FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché subséquent a pour objet la conception et la mise en œuvre du sommet cinéma et image animée.

    Montant : 1 128 164,00 € · Notifié le : 27/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUDITOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Mise à disposition temporaire d’espaces privatifs de travail et de services associés pour le compte des agents du ministère de la Culture

    Montant : 354 900,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SPACE MANAGEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de constats d’état de "la Tapisserie de Bayeux", nécessaires dans le cadre du prêt de la Tapisserie au British Museum.

    Montant : 258 985,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.U.R.L. THALIA BOUZID

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement du marché d’armement (standard, intermédiaire et renforcé) des 2 navires hauturiers du DRASSM - fournitures et gestion d’équipage et d’activités nautiques

    Montant : 13 012 552,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GENAVIR GESTION DE NAVIRES DE RECHERCHE

    En savoir plus
  • Objet : Location de salles et prestations complémentaires pour des formations et des jurys de concours pour les besoins des services de l’administration centrale.

    Montant : 850 068,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESPACE VINCI

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 2 : Oraux

    Montant : 960 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EMERGENCE FORMATION

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent relatif au lot 1 : Formations pour les écrit administratifs et les écrits techniques.

    Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EMERGENCE FORMATION

    En savoir plus
  • Objet : L’accord-cadre porte sur des prestations de services. Le présent marché a pour objet des prestations d’accompagnement du ministère etou de ses opérateurs et établissements publics sous tutelle propres, selon les cas de figure, à trois démarches de labellisation concourantes : - Obtention, maintien ou renouvellement du label AFNOR Egalité professionnelle ; - Obtention, maintien ou renouvellement du label AFNOR Diversité ; - Obtention, maintien ou renouvellement du label « Alliance », comprenant les deux labels précédents.

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACCORDIA (DIVERSITY CHANNEL)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le titulaire réalise les prestations : - D’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA), les prestations associées relatives au déploiement et à la maintenance en conditions opérationnelles des SIRH RenoiRH et RenoiRH Paie, et de leurs modules actuels et à venir, inscrits au Schéma directeur des SIRH du ministère de la Culture ainsi que dans la Feuille de route stratégique des SIRH de l’État 2023-2027, lot 1 du présent marché ; - D’exploitation et de valorisation de la donnée, du développement de l’intelligence artificielle et de l’administration de bases de données sous Business Objects, lot 2 du présent marché. - Lot 2: Prestations d’exploitation et de valorisation de la donnée

    Montant : 722 560,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FORVIS MAZARS DATA CONSULTING

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le titulaire réalise les prestations : - D’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA), les prestations associées relatives au déploiement et à la maintenance en conditions opérationnelles des SIRH RenoiRH et RenoiRH Paie, et de leurs modules actuels et à venir, inscrits au Schéma directeur des SIRH du ministère de la Culture ainsi que dans la Feuille de route stratégique des SIRH de l’État 2023-2027, lot 1 du présent marché ; - D’exploitation et de valorisation de la donnée, du développement de l’intelligence artificielle et de l’administration de bases de données sous Business Objects, lot 2 du présent marché. - Lot 1: Prestations d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour le SIRH

    Montant : 4 155 210,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MC2I

    En savoir plus
  • Objet : Les présents marchés portent sur les formations relatives à la préparation aux concours internes et examens professionnels ainsi que sur les formations des jurys de concours et examens professionnels à destination des agents du ministère de la Culture (MC). - Lot 3: Le droit public général et le droit de la fonction publique

    Montant : 370 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDEE S

    En savoir plus
  • Objet : Les présents marchés portent sur les formations relatives à la préparation aux concours internes et examens professionnels ainsi que sur les formations des jurys de concours et examens professionnels à destination des agents du ministère de la Culture (MC). - Lot 4:L’actualité du ministère de la Culture

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDEE S

    En savoir plus
  • Objet : Les présents marchés portent sur les formations relatives à la préparation aux concours internes et examens professionnels ainsi que sur les formations des jurys de concours et examens professionnels à destination des agents du ministère de la Culture (MC). - Lot 1: Les écrits administratifs et les écrits techniques

    Montant : 1 057 000,00 € · Notifié le : 06/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EMERGENCE FORMATION

    En savoir plus
  • Objet : Les présents marchés portent sur les formations relatives à la préparation aux concours internes et examens professionnels ainsi que sur les formations des jurys de concours et examens professionnels à destination des agents du ministère de la Culture (MC). - Lot 2: Les Oraux

    Montant : 1 358 000,00 € · Notifié le : 06/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EMERGENCE FORMATION

    En savoir plus
  • Objet : Les présents marchés portent sur les formations relatives à la préparation aux concours internes et examens professionnels ainsi que sur les formations des jurys de concours et examens professionnels à destination des agents du ministère de la Culture (MC). - Lot 5: Les fondamentaux d’un jury de concours ou d’un examen professionnel

    Montant : 109 000,00 € · Notifié le : 06/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDEE S

    En savoir plus
  • Objet : Actions de formation en Réseaux, Téléphonie et Télécommunication au profit des agents publics du Ministère de la Culture et des Etablissements Publics

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ASCENT

    En savoir plus
  • Objet : Actions de formation en Cyber Sécurité

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ASCENT

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  • Objet : Actions de formation en en Data, Développement et Intelligence Artificielle

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ASCENT

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  • Objet : Action de formation en Management du SI et Gestion de Projet

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ORSYS

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  • Objet : Actions de formation en Systèmes d’Exploitation Systèmes d’Information

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ASCENT

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  • Objet : Actions de formation en Accessibilité Numérique

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : M2I SCRIBTEL

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’un voyage à blanc, de tests d’évaluation de solutions antivibratoires et climatiques et d’études complémentaires relative aux conditions de conservation de la Tapisserie de Bayeux, préparatoires au transport de l’œuvre entre son lieu de conservation à Bayeux jusqu’au British Museum à Londres.

    Montant : 350 359,00 € · Notifié le : 07/11/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE DE PROMOTION DES ETUDES MECANIQUES POUR LE PATRIMOINE (S-MA-C-H)

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  • Objet : Etude de faisabilité pour des travaux d’aménagements intérieurs (amélioration de l’accueil et de l’accessibilité du rez-de-chaussée de la maison Bonaparte à Ajaccio

    Montant : 14 955,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CIGMA OUEST SAINT BRIEUC

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  • Objet : Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l’animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère de la Culture. - Formations relatives à la Santé et la Sécurité au Travail (Lot 1 du marché)

    Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BRIGITTE COURPIERE

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  • Objet : Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l’animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère de la Culture. - Formations des acteurs de la prévention (Lot 2 du marché)

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BRIGITTE COURPIERE

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  • Objet : Le marché a pour objet la conception, l’organisation et l’animation de formation dans le domaine de la santé, la sécurité et les conditions de travail pour les agents du ministère de la Culture. - Formations des membres de CSA et de F3SCT (Lot 3 du marché)

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BRIGITTE COURPIERE

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet la fourniture d’ouvrages, de périodiques (numéros à l’unité, numéros spéciaux ou hors-série), imprimés, numériques, français, étrangers, neufs, de toute nature et sur tous formats ayant trait aux domaines administratifs, juridiques, culturels et artistiques pour les services centraux du ministère de la Culture.

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GROUPE EYROLLES SA (LIBRAIRIE EYROLLES, EYROLLES PRO)

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place d’un soutien psychologique d’urgence individuel ou collectif, en présentiel ou par téléphone, adapté en fonction des situations traumatiques rencontrées par les agents du MC d’administration centrale, des services déconcentrés et des établissements publics. L’accord cadre prévoit également la possibilité de mise en place de dispositifs de soutien psychologique, via la mise en place de lignes téléphoniques d’écoute pérennes sur des thématiques spécifiques.

    Montant : 127 950,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTI ACCOMP PSYCHO POST TRAUM PREV RELA

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet une prestation de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la fonction publique d’Etat au bénéfice des agents affectés dans les services de l’administration centrale du ministère de la Culture (MC). Au cadre réglementaire s’ajoutent des prestations complémentaires.

    Montant : 603 600,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THALIE SANTE

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet une prestation de service de médecine de prévention qui s’applique dans le cadre réglementaire de la fonction publique d’Etat au bénéfice des agents affectés dans les services de l’administration centrale du ministère de la Culture (MC), de la DRAC Ile-de-France, de certains services à compétence nationale (SCN) et certains établissements publics (EP). Au cadre réglementaire s’ajoutent des prestations complémentaires.

    Montant : 2 716 720,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THALIE SANTE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’une étude des risques psychosociaux et l’élaboration des plans d’action associés sur le périmètre de l’administration centrale du ministère de la Culture.

    Montant : 107 600,00 € · Notifié le : 08/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SL CONSEIL

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  • Objet : Marché subséquent n°1 passé sur le lot 7 de l’accord cadre interministérielle référence "DAE_AMOE_2020 " pour des prestations de TMA pour le ministère de la Culture

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 04/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOPRA STERIA GROUP

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  • Objet : Formations langues - 2 lots - anglais, allemand et espagnol (LOT1)

    Montant : 151 000,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LINGUAPHONE NT (LINGUAPHONE)

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  • Objet : Formations langues - 2 lots - Pratique du français dans les écrits professionnels (LOT 2)

    Montant : 32 500,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LINGUAPHONE NT (LINGUAPHONE)

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  • Objet : Prestations de nettoyage des sites du centre national du microfilm et de la numérisation

    Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 21/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SAMSIC II

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  • Objet : Garantie de responsabilité dommages ouvrage avec Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale relative à l’opération de construction de l’Ecole Nationale Supérieure d’Arts de Paris-Cergy (ENSAPC)

    Montant : 173 064,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 15 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASQUA - BTP

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’une étude sur la situation économique et financière des librairies françaises à l’étranger.

    Montant : 61 375,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BEARINGPOINT FRANCE SAS

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  • Objet : Travaux relatifs à la pose des grilles permettant la sécurisation de l’accès au ministère de la Culture rue de Valois

    Montant : 69 240,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER D'OEUVRES DE FORGE

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  • Objet : Marché subséquent sur l’ACIM d’acquisition de matériels, de logiciels et de services permettant la mise en place et le déploiement de services de mobilité sécurisée au sein de différentes entités de l’Administration

    Montant : 1 090 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 7 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ORANGE

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  • Objet : Prestations de conservation-curative et restauration  de fonds d’archives - Documents d’arts graphiques, y compris en album

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISABELLE CHAVANNE

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  • Objet : Prestations de conservation-curative et restauration  de fonds d’archives - Photographiques, y compris en album

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : R.P CONSERVATION

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  • Objet : Prestations de conservation-curative et restauration  de fonds d’archives - Documents d’archives en liasse, cahiers, registres, manuscrits, tapuscrits ou imprimés, cartes et plans

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA RELIURE DU LIMOUSIN (MEMORIST)

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  • Objet : prestations de service d’agence de voyages relatives aux congés bonifiés et aux mutations des agents de l’État et de toute personne nommément désignée par l’acheteur, en France métropolitaine, dans les départements, régions et collectivités d’outre-mer (DROM-COM) et à l’étranger. L’accord-cadre porte sur des prestations de Services. - Prestations de services d’agence de voyages

    Montant : 662 000,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : HAVAS VOYAGES

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  • Objet : Le marché porte sur la réalisation d’une étude et de cartographies pour la délimitation de plusieurs ensembles immobiliers ayant vocation à intégrer la liste des domaines nationaux.

    Montant : 230 350,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA MANUFACTURE DU PATRIMOINE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réservation de place en crèche pour les enfants des agents du ministère de la Culture et des établissements publics.

    Montant : 1 328 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA MAISON BLEUE

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  • Objet : Etude sur le secteur du livre relative aux entreprises de diffusion et/ou de distribution

    Montant : 40 975,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARTLE MANAGEMENT

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la conception, l’organisation et la réalisation de dispositifs de formation portant sur les techniques juridiques. - Lot 3 : Droit communautaire

    Montant : 69 200,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDEE S

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la conception, l’organisation et la réalisation de dispositifs de formation portant sur les techniques juridiques. - Lot 1 : Droit public et actualité juridique

    Montant : 114 800,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE DE FORMATION ET DE PERFECTIONNEMENT A L ACHAT

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la conception, l’organisation et la réalisation de dispositifs de formation portant sur les techniques juridiques. - Lot 2 : Droit de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique, image, données personnelles, …)

    Montant : 93 750,00 € · Notifié le : 02/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADALTYS

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Corse et Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Montant : 18 182,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BERTRAND STOFLETH

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Corse et Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Montant : 8 450,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Centre-Val de Loire et Nouvelle-Aquitaine

    Montant : 17 530,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Ile-de-France et Auvergne-Rhône-Alpes

    Montant : 16 350,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EMMANUELLE BLANC

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  • Objet : Étude de faisabilité concernant des travaux de refonte de l’Aile Ouest du château de Saint-Germain-en-Laye (travaux d’aménagements muséographiques, aménagements des espaces tertiaires et aménagements techniques)

    Montant : 159 150,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC ORGANISATION

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  • Objet : Acquisition, installation et maintenance d’un numériseur de microfilms (16 et 35 mm) pour le Centre national du Microfilm et de la Numérisation situé à Saint-Gilles (30). Le numériseur doit pouvoir fonctionner en mode automatique pour des galettes de plus de 200 mètres et une utilisation quotidienne.

    Montant : 78 972,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADDIS TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur

    Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOFFROY MATHIEU

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Ile-de-France, Normandie et Bretagne

    Montant : 13 800,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CELINE CLANET

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Hauts-de-France, Grand Est, et Bourgogne-Franche-Comté

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CELINE LECOMTE

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Hauts-de-France, Grand Est, et Bourgogne-Franche-Comté

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Coédition d’ouvrages des acquisitions de photographes des collections publiques

    Montant : 146 000,00 € · Notifié le : 17/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LE BEC EN L'AIR

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  • Objet : Le présent marché a pour objet d’assister la DGMIC du ministère de la Culture dans : - l’évaluation technique des dossiers de demande d’aide déposés par des éditeurs de titres de presse ou des agences de presse auprès du Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP) ; - la réalisation de retours d’expérience de projets soutenus par le FSDP afin de soutenir la réflexion sur les orientations stratégiques du fonds.

    Montant : 520 396,00 € · Notifié le : 13/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CABINET BL

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  • Objet : Mise en place d’un système d’alerte pour répondre au Plan Particulier de Mise en Sûreté en cas d’intrusion ou d’attentat sur les différents sites centraux du ministère de la Culture

    Montant : 57 517,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DESMAREZ

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Martinique et Guadeloupe

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDITH ROUX

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Martinique et Guadeloupe

    Montant : 14 800,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CLEMENT GUILLAUME

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Régions : Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine et Pays de Loire

    Montant : 12 500,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GILLES RAYNALDY

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  • Objet : Le marché a pour objet la réalisation d’un reportage photographique sur les biens labellisés « Architecture Contemporaine Remarquable » (ACR). - Région : La Réunion

    Montant : 9 800,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STEPHEN DOCK LAEMLIN

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  • Objet : Les Archives nationales mettent à disposition de leurs personnels une prestation de restauration collective sur le site des archives nationales de Pierrefitte-sur-Seine.;

    Montant : 1 317 167,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEWREST RESTAURATION

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  • Objet : Le lot 4 (électricité) du marché dont l’objet est la réalisation de travaux récurrents et de second œuvre pour l’entretien et le (ré)aménagement des sites franciliens de l’administration centrale du ministère de la Culture.

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 27/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TCJK

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  • Objet : Service de distribution automatique de café et boissons chaudes sur les sites de l’administration centrale du ministère de la Culture (marché réservé)

    Montant : 192 000,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CEDRE

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  • Objet : Conception d’une nouvelle « Plume », enseigne emblème des marchands de presse (phase offre)

    Montant : 65 454,00 € · Notifié le : 01/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JULIE SOUDANNE

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  • Objet : Elaboration et envoi de panoramas de presse et la fourniture d’accès à une plate-forme contenant les panoramas réalisés ainsi que l’intégralité des articles les composants

    Montant : 1 857 102,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REPUTATIONAL INTELLIGENCE FRANCE

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  • Objet : Fabrication et pose de la signalétique des sites de l’administration centrale (Bons Enfants, Valois et Quadrilatère des Archives)

    Montant : 489 618,00 € · Notifié le : 14/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EMPREINTE

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  • Objet : Le marché a pour objet la maintenance et l’exploitation des installations électriques de courant fort (CFO), des installations de courant faible (CFA) et systèmes de sécurité incendie (SSI) ainsi que des installations de CVCD et plomberie pour des sites

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LANDY CLIM FROID (LANDY-CLIM-FROID LCF BOUCHERON)

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  • Objet : Le marché a pour objet la maintenance et l’exploitation des installations électriques de courant fort (CFO), des installations de courant faible (CFA) et systèmes de sécurité incendie (SSI) ainsi que des installations de CVCD et plomberie pour des sites

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES

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  • Objet : Le marché a pour objet la maintenance et l’exploitation des installations électriques de courant fort (CFO), des installations de courant faible (CFA) et systèmes de sécurité incendie (SSI) ainsi que des installations de CVCD et plomberie pour des sites

    Montant : 1 036 681,00 € · Notifié le : 12/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CEGELEC TERTIAIRE ILE DE FRANCE

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  • Objet : FranceArchives – marché d’amélioration continue et de tierce maintenance applicative

    Montant : 630 540,00 € · Notifié le : 07/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOGILAB

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  • Objet : Concession de service public relative à gestion de l’aide à la modernisation des diffuseurs de presse

    Montant : 1 029 330,00 € · Notifié le : 04/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DELOITTE CONSEIL

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  • Objet : Gestion externalisée d’archives (2 lots) : - Lot 2 : Traitement de lots d’archives par classement et tri

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 15/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRO ARCHIVES SYSTEMES (AGS RECORDS MANAGEMENT)

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  • Objet : Le marché consiste à fournir des titres-restaurant ainsi que les prestations associées au profit d’agents du ministère de la Culture.

    Montant : 3 740 760,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIMPLI

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d’études de faisabilité, d’assistance à la pré-programmation et à la programmation concernant des opérations de travaux pour les musées nationaux SCN - Prestations d’études de faisabilité, d’ass

    Montant : 1 185 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CIGMA OUEST SAINT BRIEUC

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d’études de faisabilité, d’assistance à la pré-programmation et à la programmation concernant des opérations de travaux pour les musées nationaux SCN - Prestations d’études de faisabilité, d’ass

    Montant : 855 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC ORGANISATION

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d’études de faisabilité, d’assistance à la pré-programmation et à la programmation concernant des opérations de travaux pour les musées nationaux SCN - Prestations d’études de faisabilité, d’ass

    Montant : 855 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CIGMA OUEST SAINT BRIEUC

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  • Objet : Marché d’entretien du linge pour le cabinet de la ministre de la Culture. -

    Montant : 107 279,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS METIVIER

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  • Objet : Production d’une œuvre audiovisuelle portant sur les variations de référence proposées par le Ministère de la culture au titre des épreuves de danse.

    Montant : 166 596,00 € · Notifié le : 24/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA HUIT PRODUCTION (LA HUIT / DECISIVE EDITION / L'ATELIER SONORE)

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  • Objet : Formations aux finances publiques et au contrôle de la gestion publique pour les agents du ministère de la Culture.

    Montant : 401 600,00 € · Notifié le : 03/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YMAGO CONSEIL

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  • Objet : lot 2 : Acquisition, mise en forme et présentation de données annuelles détaillées sur les achats de livres d’occasion et de livres numériques

    Montant : 64 360,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GFK RETAIL AND TECHNOLOGY FRANCE

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  • Objet : Acquisition, mise en forme et présentation de données annuelles relatives aux achats de livres (données de cadrage sur les achats de livres d’occasion et de livres numériques et des données détaillées sur les achats de livres imprimés neufs) ;

    Montant : 303 400,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KANTAR TNS - MB (SONDAGE ET OPINION - ETUDES DE MARCHE - TNS-GLOBAL - TNS-SOFRES)

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet de définir l’organisation et la conduite des prestations d’emballage, de conditionnements, de manutention, d’installation et de désinstallation, ainsi que le transport d’œuvres d’art et de biens culturels sur le territoire nati

    Montant : 83 237,00 € · Notifié le : 07/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTIL ART TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET LOGISTIQUE

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet de définir l’organisation et la conduite des prestations d’emballage, de conditionnements, de manutention, d’installation et de désinstallation, ainsi que le transport d’œuvres d’art et de biens culturels sur le territoire nati

    Montant : 121 486,00 € · Notifié le : 07/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PARTNER FINE ART

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  • Objet : Le lot 1 du marché consiste en la prise en charge, la conservation externalisée, la gestion des mouvements (communications et restitutions) et la destruction d’archives publiques intermédiaires.

    Montant : 330 000,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : XELIANS ARCHIVAGE (ARCHIVECO - LOCARCHIVES)

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  • Objet : Lot 1 : étude de faisabilité et production déléguée à la création artistique pour les disciplines d’art visuel, design et art appliqué - Marché subséquent n° 6

    Montant : 983 289,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 2 ans

    Titulaire : EVA ALBARRAN SARL

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  • Objet : Lot 2 : étude de faisabilité et production déléguée à la création artistique pour les disciplines de spectacle vivant, musique et écriture. - Marché subséquent n°4

    Montant : 156 046,00 € · Notifié le : 27/12/2022 · Durée : 2 ans

    Titulaire : VIVANTO

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  • Objet : Lot 1 : étude de faisabilité et production déléguée à la création artistique pour les les disciplines d’art visuel, design et art appliqué - Marché subséquent n°7

    Montant : 946 040,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 2 ans

    Titulaire : EVA ALBARRAN SARL

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la prise en charge en mode déporté d’une partie de l’accueil téléphonique du ministère de la Culture.

    Montant : 123 403,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KONECTA HOLDING FRANCE

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  • Objet : Phase de négociation - Baromètre des documents les plus acquis et des documents les plus empruntés dans les bibliothèques de lecture publique

    Montant : 130 500,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : T.M.O.

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  • Objet : Lot 1 : étude de faisabilité et production déléguée à la création artistique pour les les disciplines d’art visuel, design et art appliqué ; - Marché subséquent n°5

    Montant : 579 584,00 € · Notifié le : 14/11/2022 · Durée : 2 ans

    Titulaire : EVA ALBARRAN SARL

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  • Objet : Le marché a pour objet une assistance pour l’examen de demandes d’aides au titre du FSEIP, notamment par l’évaluation des dossiers des candidats et la proposition de prises de décisions pour le bénéfice des aides au titre d’une part de bourses d’émergence

    Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COSA

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  • Objet : Le marché a pour objet une assistance pour l’examen de demandes d’aides au titre du FSEIP, notamment par l’évaluation des dossiers des candidats et la proposition de prises de décisions pour le bénéfice des aides au titre d’une part de bourses d’émergence

    Montant : 157 920,00 € · Notifié le : 07/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRONTLINE MEDIA

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Labels et certificats de MINISTERE DE LA CULTURE

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Marques déposées par MINISTERE DE LA CULTURE

  • Le Grand RAMDAM
    Enregistrée le 24/09/2010
    Expire le 24/09/2020
    Classes : 41
    Numéro : FR3769572
    Marque expirée
  • Prix du jeu vidéo
    Enregistrée le 24/09/2010
    Expire le 24/09/2020
    Classes : 41
    Numéro : FR3769574
    Marque expirée

Brevets déposés par MINISTERE DE LA CULTURE

  • Matériau argileux comprenant un mélange de cellulose et d’amidon pour la construction en terre crue
    Enregistré le 13/09/2023
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR2309667
    Classes : C04B28/001 , C04B24/38

Dessins déposés par MINISTERE DE LA CULTURE

  • Chaise
    Enregistré le 01/09/2020
    Expire le 01/09/2030
    Numéro : FR20203901
  • Table
    Enregistré le 01/09/2020
    Expire le 01/09/2030
    Numéro : FR20203903

Aides perçues par MINISTERE DE LA CULTURE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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