| Code NAF ou APE : | 85.42Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CLERMONT AUVERGNE INP
| SIREN : | 130 021 918 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 130 021 918 00011 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CLERMONT AUVERGNE INP
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise CLERMONT AUVERGNE INP
-
Adresse : CAMPUS DES CEZEAUX 27 RUE ROCHE-GENES 63170 AUBIEREDate de création : 01/01/2016Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Spécialités pluriscientifiques, mathématiques, statistiques, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, boisCertification(s) : Actions de formation, validation des acquis par l'expérience
-
Adresse : CAMPUS DES CEZEAUX 20 AVENUE BLAISE PASCAL 63170 AUBIEREDate de création : 01/01/2021Enseigne : SIGMA CLERMONT
-
Adresse : CAMPUS DES CEZEAUX 1 RUE DE LA CHEBARDE 63170 AUBIEREDate de création : 01/01/2021Enseigne : ISIMA
-
Adresse : CAMPUS DES CEZEAUX 2 AVENUE BLAISE PASCAL 63170 AUBIEREDate de création : 01/01/2021Enseigne : POLYTECH CLERMONT-FERRAND
Etablissements de l'entreprise CLERMONT AUVERGNE INP
Dirigeants et représentants de CLERMONT AUVERGNE INP
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLERMONT AUVERGNE INP
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CLERMONT AUVERGNE INP
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CLERMONT AUVERGNE INP
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CLERMONT AUVERGNE INP
0 procédure collective
Alertes de CLERMONT AUVERGNE INP
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CLERMONT AUVERGNE INP
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CLERMONT AUVERGNE INP
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 20/03/2025, 23LY00983Début du contentieux : 19/01/2023Position : DemandeurAutres parties : DUMEZ AUVERGNE, Société Ingénierie et techniques de la construction, SOCOTEC FRANCE, Société Lafarge, LAFARGE BETONS, Société Lafarge Ciments, Société Denis Ameil, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de CLERMONT AUVERGNE INP
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de CLERMONT AUVERGNE INP
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter CLERMONT AUVERGNE INP ?
| Email : | [email protected] |
|---|---|
| Téléphone : | 0473288000 |
| Adresse : |
Clermont Auvergne INP 27 rue roche Genes CS 20265 63178 AUBIERE
|
Appels d'offres lancés par CLERMONT AUVERGNE INP
-
Objet : Acquisition d’une presse d’injection polymères pour Clermont Auvergne INP dans le cadre du projet Ethiopie 4.0 pour installation au CTBE / AAIT (Addis Abeba - Ethiopie)
Montant : 44 059,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DISTRAME
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un système de poursuite à 6 degrés de liberté basé sur un laser tracker pour la plateforme technologique méca de Clermont Auvergne INP
Montant : 171 498,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HEXAGON METROLOGY SAS
En savoir plus -
Objet : Service d’impression et de reprographie de documents de communication pour Clermont Auvergne INP
Montant : 136 000,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P CONSEIL (ETIQUETTE FRANCAISE)
En savoir plus -
Objet : Service d’impression et de reprographie de documents de communication pour Clermont Auvergne INP
Montant : 136 000,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE DECOMBAT
En savoir plus -
Objet : Service d’impression et de reprographie de documents de communication pour Clermont Auvergne INP
Montant : 136 000,00 € · Notifié le : 25/07/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUMEIL CENTRE FRANCE
En savoir plus -
Objet : Acquisition de 5 bras robotisés pour la robotique collaborative pour la plateforme technique du site mécanique de SIGMA Clermont à Clermont Auvergne INP
Montant : 116 828,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOURNITURES INDUSTRIELLES TECHNIQUES FIT
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un vidéo-colorimètre pour l’Institut de Chimie de SIGMA Clermont à Clermont Auvergne INP -
Montant : 116 828,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO-LITE TECHNOLOGY FRANCE
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un microscope infrarouge pour Clermont Auvergne INP
Montant : 75 168,00 € · Notifié le : 30/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUKER FRANCE
En savoir plus -
Objet : Modification de trois salles dans les bâtiments de l’Ecole ISIMA de Clermont Auvergne INP - - Finitions intérieures
Montant : 23 409,00 € · Notifié le : 09/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AC2P SADIRA
En savoir plus -
Objet : Modification de trois salles dans les bâtiments de l’Ecole ISIMA de Clermont Auvergne INP - - Courants forts et courants faibles
Montant : 13 021,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEGMA
En savoir plus -
Objet : Modification de trois salles dans les bâtiments de l’Ecole ISIMA de Clermont Auvergne INP - - CVC
Montant : 2 280,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GTI ENERGIE
En savoir plus -
Objet : Assurance construction dommages à l’ouvrage pour les besoins de Clermont Auvergne INP
Montant : 26 035,00 € · Notifié le : 18/01/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANTINEA COURTAGE D'ASSURANCES (SACDROP COURTAGE D'ASSURANCE)
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un ensemble de fours destiné au développement de nouvelles biocéramiques pour la fabrication additive et de leurs applications dans le domaine de la santé, pour SIGMA Clermont - Acquisition d’un four tubulaire lot n°1
Montant : 24 773,00 € · Notifié le : 25/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 31-427-294400001
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un ensemble de fours destiné au développement de nouvelles biocéramiques pour la fabrication additive et de leurs applications dans le domaine de la santé, pour SIGMA Clermont - Acquisition d’un ensemble comprenant : un four de déliantage, u
Montant : 61 655,00 € · Notifié le : 25/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 31-427-294400001
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un broyeur destiné aux développements de nouveaux matériaux céramiques pour la fabrication additive et de leurs applications dans le domaine de la santé, pour SIGMA Clermont
Montant : 94 073,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERDER
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un centre de fabrication additive destiné au développement de nouvelles biocéramiques et de leurs applications dans le domaine de la santé, pour la plateforme technologique de SIGMA Clermont - acquisition d’une imprimante de fabrication addi
Montant : 245 828,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : S.A.S 3DCERAM-SINTO (3DCERAM)
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un centre de fabrication additive destiné au développement de nouvelles biocéramiques et de leurs applications dans le domaine de la santé, pour la plateforme technologique de SIGMA Clermont - acquisition d’une imprimante de fabrication addi
Montant : 274 370,00 € · Notifié le : 19/07/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MULTISTATION
En savoir plus -
Objet : Fourniture et intégration d’un Système de Supervision des Installations CVC
Montant : 50 546,00 € · Notifié le : 16/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - IT LOIRE AUVERGNE
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’une flotte de robots mobiles industriels pour SIGMA Clermont
Montant : 89 760,00 € · Notifié le : 26/10/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOURNITURES INDUSTRIELLES TECHNIQUES FIT
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un ensemble de dispositifs pilotes pour la plateforme de travaux pratiques de génie des procédés du site chimie de SIGMA Clermont - Acquisition d’une unité de filtration S/L de type filtre presse
Montant : 20 500,00 € · Notifié le : 07/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNAT SAS
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un ensemble de dispositifs pilotes pour la plateforme de travaux pratiques de génie des procédés du site chimie de SIGMA Clermont - Acquisition d’une unité pilote de type hydrocyclone
Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 07/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNAT SAS
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un ensemble de dispositifs pilotes pour la plateforme de travaux pratiques de génie des procédés du site chimie de SIGMA Clermont - Acquisition d’une unité pilote d’extraction S/L
Montant : 38 100,00 € · Notifié le : 07/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNAT SAS
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un ensemble de dispositifs pilotes pour la plateforme de travaux pratiques de génie des procédés du site chimie de SIGMA Clermont - Acquisition d’une unité de séparation par rectification discontinue
Montant : 41 500,00 € · Notifié le : 07/10/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PIGNAT SAS
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’une tête de scanning laser de pièces mécaniques pour SIGMA Clermont
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 16/09/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KREON TECHNOLOGIES
En savoir plus -
Objet : Service d’impression et de reprographie de documents de communication pour SIGMA Clermont
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE DECOMBAT
En savoir plus -
Objet : Service d’impression et de reprographie de documents de communication pour SIGMA Clermont
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P CONSEIL (ETIQUETTE FRANCAISE)
En savoir plus -
Objet : Service d’impression et de reprographie de documents de communication pour SIGMA Clermont
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P CONSEIL (ETIQUETTE FRANCAISE)
En savoir plus -
Objet : Construction modulaire en superstructure sur la plateforme de mécanique de SIGMA Clermont - Démolitions, gros oeuvres, fondations
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 21/07/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTION AUVERGNE (EGC AUVERGNE)
En savoir plus -
Objet : Construction modulaire en superstructure sur la plateforme de mécanique de SIGMA Clermont - Ossature métallique
Montant : 23 706,00 € · Notifié le : 17/07/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STIC
En savoir plus -
Objet : Construction modulaire en superstructure sur la plateforme de mécanique de SIGMA Clermont - Construction modulaire
Montant : 38 140,00 € · Notifié le : 17/07/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STIC
En savoir plus -
Objet : Construction modulaire en superstructure sur la plateforme de mécanique de SIGMA Clermont - Electricité (courant fort, courant faible, CVC)
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEGMA
En savoir plus -
Objet : Achat d’un système d’acquisition d’images pour la mesure de champs de déplacements et de déformations de pièces pendant l’usinage pour SIGMA Clermont
Montant : 48 121,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : R & D VISION
En savoir plus -
Objet : Maintenance des ascenseurs et mise aux normes d’un ascenseur de SIGMA Clermont - Maintenance des ascenseurs de SIGMA Clermont
Montant : 3 390,00 € · Notifié le : 14/05/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUVERGNE ASCENSEURS
En savoir plus -
Objet : Maintenance des ascenseurs et mise aux normes d’un ascenseur de SIGMA Clermont - Mise en conformité d’un ascenseur de SIGMA Clermont
Montant : 25 684,00 € · Notifié le : 14/05/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUVERGNE ASCENSEURS
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un système de thermographie infrarouge pour SIGMA Clermont
Montant : 121 831,00 € · Notifié le : 26/03/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE-083573161000001
En savoir plus -
Objet : Mission de maitrise d’oeuvre pour la mise en oeuvre d’une construction modulaire en superstructure sur la plateforme de mécanique de SIGMA Clermont
Montant : 20 790,00 € · Notifié le : 18/02/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE TECHNIQUE CONSTRUCTION
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’une machine de fabrication additive polymère pour la plateforme technologique du site méca de SIGMA Clermont
Montant : 125 765,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un système de capture de mouvement basé vision pour la plateforme technologique du site méca de SIGMA Clermont
Montant : 53 713,00 € · Notifié le : 28/11/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRINOMA
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un robot polyarticulé 6 axes pour la plateforme technologique du site méca de SIGMA Clermont
Montant : 48 446,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABB FRANCE
En savoir plus -
Objet : Prestations supplémentaires sur le développement d’un algorithme et d’une application de validation
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 30/09/2019 · Durée : 3 ans
Titulaire : AGAETIS
En savoir plus -
Objet : Création d’un garage à vélo fermé sur le site mécanique de SIGMA Clermont - Serrurerie
Montant : 10 517,00 € · Notifié le : 08/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MONT
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un système de chromatographie GPC/SEC pour la plateforme technologique - du site chimie de SIGMA Clermont -
Montant : 57 636,00 € · Notifié le : 25/06/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MALVERN PANALYTICAL
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un logiciel d’optimisation et de prise de décision pour SIGMA Clermont
Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGAETIS
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de stores vénitiens dans les bâtiments SPA, CTT (2ème étage) et TCM du site mécanique de SIGMA Clermont
Montant : 28 470,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASYMPTOTE
En savoir plus -
Objet : Fourniture de cylindres de serrure pour l’ensemble des bâtiments de SIGMA Clermont
Montant : 2 646,00 € · Notifié le : 27/05/2019 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUINCAILLERIE ANGLES
En savoir plus -
Objet : Création d’un garage à vélo fermé sur le site mécanique de SIGMA Clermont - Gros oeuvre
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 27/05/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTION AUVERGNE (EGC AUVERGNE)
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’un ensemble "compoundeur, dispositifs de granulation et de tirage" destiné à la fabrication additive polymère, pour la plateforme technologique du site chimie de SIGMA Clermont
Montant : 167 341,00 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FISHER SCIENTIFIC S.A.S.
En savoir plus -
Objet : Acquisition d’une presse d’injection polymères pour la plateforme technologique du site mécanique de SIGMA Clermont
Montant : 40 196,00 € · Notifié le : 12/03/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DISTRAME
En savoir plus -
Objet : LOT N°3 : BARDAGE METALLIQUE ISOLANT / AUVENT / SERRURERIE
Montant : 182 998,00 € · Notifié le : 21/01/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2LNP (ATELIERS FL)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et pose de stores vénitiens dans les bâtiments SPA, CTT (2ème étage) et TCM du site mécanique de SIGMA Clermont
Montant : 33 187,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus -
Objet : Service d’impression et de reprographie de documents de communication pour SIGMA Clermont
Montant : 0,00 € · Notifié le : 24/06/2026 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
En savoir plus
Labels et certificats de CLERMONT AUVERGNE INP
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Spécialités pluriscientifiques, mathématiques, statistiques, spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois
Marques déposées par CLERMONT AUVERGNE INP
-
STRONGARM Sports Engineering by SIGMA ClermontEnregistrée le 05/12/2022Expire le 05/12/2032Classes : 06 , 07 , 09 , 28 , 37 , 41 , 42Numéro : FR4919163Marque enregistrée
Brevets déposés par CLERMONT AUVERGNE INP
-
MATERIAU PHOTOLUMINESCENT ET SON PROCEDE DE FABRICATIONEnregistré le 19/08/2014Expiré le 31/08/2020Numéro : FR1457877Classes : C09K11/7774 , C09K11/7721 , C09K11/7774 , C04B35/505 , C04B35/624 , C04B35/62645 , C04B35/62695 , C04B2235/95 , C09K11/7721Déchu
-
MATERIAU COMPOSITE LUMINESCENT SANS TERRE RAREEnregistré le 14/03/2016Expiré le 03/04/2018Numéro : FR1652133Classes : C09K11/06Déchu
-
PROCEDE DE FABRICATION DE PARTICULES PHOTOLUMINESCENTESEnregistré le 30/06/2016Expiré le 01/07/2024Numéro : FR1656171Classes : B82Y40/00 , C09K11/025 , C09K11/08 , C01P2004/64 , C09K11/7774 , C09K11/77747 , Y02B20/00 , C09K11/617 , C09K11/025 , C09K11/7774 , G03F7/004 , B82Y40/00 , B82Y20/00 , C01P2004/64 , C09K11/08 , C09K11/7721 , C09K11/7706 , B82Y40/00 , C09K11/025 , C09K11/08 , C01P2004/64 , C09K11/77747 , C09K11/7774Déchu
-
POLYSACCHARIDE SULFATE EXTRAIT D'UNE ALGUE ROUGE POUR SON UTILISATION EN TANT QU'ANTICOAGULANTEnregistré le 02/09/2016Expiré le 30/09/2019Numéro : FR1658200Classes : A61K31/737 , A61K36/04 , A61P7/02Déchu
-
NOUVEL ACTIF IMMUNOMODULATEUR ET COMPOSITION LE COMPRENANTEnregistré le 02/09/2016Expiré le 30/09/2020Numéro : FR1658201Classes : A61K31/715 , A61P17/00 , A61P29/00 , A61K31/737 , A61K31/715 , A61P17/00 , A61P29/00 , A61K8/73 , A61K31/737 , A61K36/04 , A61K45/06 , A61Q19/00Déchu
-
PROCEDE D'INSPECTION D'UNE SURFACEEnregistré le 08/02/2017Expiré le 19/02/2026Numéro : FR1751059Classes : G06T7/0004 , G06T2207/10012 , G06T2207/10028 , G06T2207/30156
-
PROCEDE DE MESURE DE CHAMPS DE DEPLACEMENTS ET DE DEFORMATIONS AVEC MARQUAGE DE TYPE DAMIER ET TRAITEMENT PAR METHODE SPECTRALEEnregistré le 22/02/2018Expiré le 19/02/2026Numéro : FR1851531Classes : G01B11/16 , G06T7/001 , G06T2207/10016 , G06T2207/20056 , G06T7/262
-
Module manipulateur mobile et système robotique constitué d’au moins deux module manipulateurs mobilesEnregistré le 11/12/2018Expire le 23/12/2026Numéro : FR1872662Classes : B25J5/00 , B25J9/0084 , B25J9/06 , B25J15/00
-
Composite SnOx/C fluoré pour matériau d’électrodeEnregistré le 24/07/2019Expire le 22/07/2026Numéro : FR1908401Classes : H01M4/1395 , H01M4/366 , H01M4/387 , H01M4/62 , H01M4/625 , H01M10/0525 , Y02E60/10
-
Procédé de synthèse en voie sèche d’un luminophore par traitement sous atmosphère de fluorEnregistré le 03/02/2020Expire le 13/02/2027Numéro : FR2001050Classes : C09K11/617 , Y02B20/00 , C09K11/617
-
NOUVEAUX PEPTOIDES ET LEUR UTILISATION DANS LA PREVENTION OU LE TRAITEMENT DE LA DOULEUR CHRONIQUEEnregistré le 06/10/2020Expire le 23/10/2026Numéro : FR2010186Classes : A61K31/198 , A61P29/02 , A61K38/00 , C07K5/10 , C07K5/1008 , A61P25/02 , C07K5/10
-
OPTIMISATION TOPOLOGIQUE DE PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET/OU GÉOMÉTRIQUES D’UNE STRUCTURE PAR VARIATIONS ITÉRATIVES DE PARAMÈTRES DE FORMEEnregistré le 13/01/2021Expire le 16/01/2027Numéro : FR2100307Classes : G06F30/20 , G06F2111/10 , G06F30/20 , G06F2111/10 , G06F30/20 , G06F2111/10
-
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’IMAGES POUR L’ESTIMATION AUTOMATIQUE DE LA POSITION D’UN TROCART POUR LA CHIRURGIE ENDOSCOPIQUEEnregistré le 03/02/2021Expire le 18/02/2027Numéro : FR2101020Classes : A61B1/3132 , A61B1/00009 , A61B17/3421 , A61B34/20 , A61B2034/2065 , A61B2090/373 , G06T7/74 , A61B1/00009 , A61B1/0005 , A61B1/3132 , A61B17/3403 , G06T2207/10068 , G06T2207/30021
-
Procédé de génération d’images d’apprentissage pour l’apprentissage supervisé d’un modèle de détection de défaut d’un objet manufacturéEnregistré le 15/09/2021Expire le 20/08/2026Numéro : FR2109672Classes : G06T7/001 , G06T2207/20081 , G06T2207/20084 , G06T2207/30164
-
Système d’aide à la navigation d’un véhicule.Enregistré le 29/09/2022Expire le 23/09/2026Numéro : FR2209934Classes : G06N3/0464 , G06N3/0495
-
Procédé de gestion d'une structure multitâche d'un ensemble de réseaux neuronaux convolutifsEnregistré le 07/10/2021Expiré le 21/09/2023Numéro : FR2110644Classes : G06N3/0464 , G06N3/0495Rejeté
-
Enceinte de photo-vieillissement à multi-irradianceEnregistré le 10/12/2021Expire le 18/12/2026Numéro : FR2113280Classes : G01N17/004 , G01N17/002
-
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SUIVI EN TEMPS RÉEL DE LA POSE D’UNE CAMÉRA PAR GESTION AUTOMATIQUE D’UNE BASE D’IMAGES-CLÉSEnregistré le 15/12/2021Expire le 22/12/2026Numéro : FR2113591Classes : G06T2207/30244 , G06T7/74 , G06T7/248 , G06T2207/10068 , G06T2207/30004 , G06T7/20 , G06T17/00 , G06T2207/30244
-
Matériau actif d’électrodeEnregistré le 24/12/2021Expire le 18/12/2026Numéro : FR2114514Classes : H01M4/483 , H01M4/366 , H01M4/625 , C01B33/113 , H01M10/0525
-
SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE SEGMENTATION D’IMAGE SEMI-AUTOMATIQUE PAR APPRENTISSAGE À BOUCLE D’INTERACTION UTILISATEUR ET PROCÉDÉ D’ENTRAÎNEMENT ASSOCIÉEnregistré le 28/02/2022Expire le 18/02/2027Numéro : FR2201763Classes : G06V10/26 , G06V10/235 , G06V10/82 , G06V10/945 , G06V2201/03 , G06T7/11 , G06T2207/20084
-
SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RECALAGE D’UN MODÈLE 3D VIRTUEL PAR AFFICHAGE EN SEMI-TRANSPARENCEEnregistré le 13/09/2022Expire le 19/09/2026Numéro : FR2209161Classes : G06T7/344 , G06T2207/20092 , G06T2207/30004 , G06T2207/10068
-
PROCEDE DE BIOMETHANATION EX-SITUEnregistré le 07/11/2022Expire le 21/11/2026Numéro : FR2211561Classes : C12P5/023 , C12R2001/01 , C12M21/04 , C12N1/20 , C12P39/00 , C12M29/00 , C12M25/00 , C12N1/205
-
SYSTÈME ET PROCÉDÉ COMBINÉ DE SÉLECTION, D’ANNOTATION ET D’ENTRAÎNEMENT VIA UN MODÈLE D’APPRENTISSAGE AUTOMATIQUE PARTAGÉEnregistré le 09/03/2023Expire le 20/03/2027Numéro : FR2302198Classes : G06F18/2178
-
PROCÉDÉ DE DÉTERMINATION D’UN SCORE DE DIVERGENCE ENTRE DEUX IMAGES ET PROCÉDÉ DE SYNCHRONISATION, DISPOSITIF ET SYSTÈME ASSOCIÉSEnregistré le 26/10/2023Expire le 29/10/2026Numéro : FR2311679Classes : G06V10/74