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Mise à jour RNA : le 09/06/2026 Mise à jour INSEE : le 08/06/2026

UNIVERSITE PARIS-SACLAY

130 026 024 · Active
Adresse : BATIMENT BREGUET, 3 RUE JOLIOT-CURIE, 91190 GIF-SUR-YVETTE
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 5 000 et 9 999 salariés (donnée 2022)
Création : 07/11/2019

Informations juridiques de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

SIREN : 130 026 024
SIRET (siège) : 130 026 024 00054
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR53130026024
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 05/09/2019
Identifiant association : W923010222

Activité de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Objet de l'association : Organiser et mener à bien une compétition commerciale et sportive inter-IUT
Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise UNIVERSITE PARIS-SACLAY

  • Établissement

    En activité

    130 026 024 00054
    Adresse : BATIMENT BREGUET 3 RUE JOLIOT-CURIE 91190 GIF-SUR-YVETTE
    Date de création : 01/04/2021
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Formations générales, spécialités pluriscientifiques, spécialités pluridisciplinaires, sciences humaines et droit
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    130 026 024 00047
    Adresse : 9 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC 94230 CACHAN
    Date de création : 01/01/2020
    Enseigne : IUT DE CACHAN
  • Établissement

    En activité

    130 026 024 00039
    Adresse : 8 AVENUE CAUCHY 92330 SCEAUX
    Date de création : 01/01/2020
    Enseigne : IUT DE SCEAUX
  • Établissement

    En activité

    130 026 024 00021
    Adresse : 13 AVENUE DES SCIENCES 91190 GIF-SUR-YVETTE
    Date de création : 01/01/2020
    Enseigne : IUT D'ORSAY
  • Établissement

    Fermé

    130 026 024 00013
    Adresse : IMMEUBLE TECHNOLOGIQUE ENTREE B ROUTE DE L’ORME DES MERISIERS 91190 SAINT-AUBIN
    Date de création : 07/11/2019
    Date de clôture : 01/04/2021

Etablissements de l'entreprise UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Finances de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Dirigeants et représentants de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

  • Tribunal administratif de Versailles, 28/05/2026, 2508783
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Versailles, 22/05/2026, 2404148
    Début du contentieux : 03/04/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 20/04/2026, 2605079
    Début du contentieux : 19/03/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 24/03/2026, 2506988
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 17/03/2026, 26PA00301
    Début du contentieux : 20/06/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 16/03/2026, 2602259
    Début du contentieux : 03/12/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 19/02/2026, 2601442
    Début du contentieux : 03/09/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Versailles, 19/02/2026, 2601461, 2601460
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 12/02/2026, 2601105
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Versailles, 12/02/2026, 2601414
    Début du contentieux : 13/01/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Strasbourg, 05/02/2026, 2510602
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centralesupelec
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Paris, 03/02/2026, 2602837
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal judiciaire de Créteil, 15/01/2026, 25/01659
    Position : Défendeur
    Autres parties : COGEDIM PARIS METROPOLE, DALKIA, PRIZZ INFRASTRUCTURE, IMMOBILIERE 3F, COMMUNE DE CACHAN, ATELIER DU PONT ARCHITECTES ASSOCIES, DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE, NZI ARCHITECTES ASSOCIES, BTP CONSULTANTS, I.E.T.I INGENIERIE POUR ENVIRONNEMENT TECHNIQUE INNOVANT, EPDC ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES ET CONSEILS, ALTIA, LAND'ACT, EXCELIA GROUP, SOCACHAL, FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE), GRDF, COGELUM IDF, ENEDIS, CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRE - CROUS, AXIONE, RESB REGIE DES EAUX DE LA SEINE ET DE LA BIEVRE, IMOPTEL, ORANGE, SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R, SFR FIBRE SAS, SIAAP SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L ASSAINISSEMENT DE L AGGLOMERATION PARISIENNE, FRANCILIANE
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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  • Tribunal administratif de Versailles, 12/01/2026, 2515424, 2515423
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Versailles, 23/12/2025, 2515288
    Début du contentieux : 22/12/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Versailles, 02/12/2025, 2509342
    Début du contentieux : 10/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIVERSITE D'EVRY VAL D'ESSONNE
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Versailles, 07/11/2025, 2404790
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 28/10/2025, 2402344
    Début du contentieux : 16/03/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Versailles, 28/10/2025, 2406223
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Versailles, 28/10/2025, 2509060
    Début du contentieux : 02/06/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Versailles, 23/10/2025, 2512589
    Début du contentieux : 27/05/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 21/10/2025, 506614
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal administratif de Versailles, 01/10/2025, 2407925
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 01/10/2025, 2407933
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 01/10/2025, 2407934
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 01/10/2025, 2410273
    Début du contentieux : 15/11/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 25/09/2025, 2509229
    Début du contentieux : 26/06/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Versailles, 23/09/2025, 2407795
    Début du contentieux : 04/07/2024
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 19/09/2025, 2510638
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 10/09/2025, 2507754
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Versailles, 10/09/2025, 2510404
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 19/08/2025, 2508585
    Début du contentieux : 23/07/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 13/08/2025, 2508361
    Début du contentieux : 06/12/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Versailles, 25/07/2025, 2507953
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Versailles, 11/07/2025, 2507231
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 24/06/2025, 23VE00977
    Début du contentieux : 24/11/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Versailles, 23/06/2025, 2506614
    Début du contentieux : 26/05/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 27/05/2025, 23VE01430
    Début du contentieux : 12/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 21/05/2025, 499078
    Début du contentieux : 22/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 12/05/2025, 2404422
    Début du contentieux : 10/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Versailles, 28/04/2025, 2304180
    Position : Demandeur
    Autres parties : GMF ASSURANCES, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 23/04/2025, 2500871
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Versailles
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  • Tribunal administratif de Versailles, 03/04/2025, 2300302
    Début du contentieux : 19/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 21/03/2025, 2209011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 24/02/2025, 2406536
    Début du contentieux : 29/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 20/01/2025, 2500522
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ecole Polytechnique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 06/01/2025, 2408366
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 31/12/2024, 2301041
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 30/12/2024, 2411054
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ecole Polytechnique, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, Centre hospitalier universitaire, INSERM, REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, Direction départementale de la cohésion sociale du Puy-de Dôme, Institut national de recherche sur l'informatique et l'automatique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 23/12/2024, 2407824
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 17/12/2024, 23VE00837
    Début du contentieux : 09/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre national de la recherche scientifique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 13/12/2024, 2410605
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 21/11/2024, 24VE02043
    Début du contentieux : 22/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 19/11/2024, 22VE00368
    Début du contentieux : 16/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SLAM METALLERIE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Paris, 15/11/2024, 2427033
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Versailles
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  • Tribunal administratif de Versailles, 07/11/2024, 2409510
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ecole Polytechnique, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, Centre hospitalier universitaire, INSERM, Région Auvergne Rhône-Alpes, Direction départementale de la cohésion sociale du Puy-de Dôme, Institut national de recherche sur l'informatique et l'automatique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 06/11/2024, 2408302
    Début du contentieux : 12/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Versailles, 05/11/2024, 2409475
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ecole Polytechnique, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, Centre hospitalier universitaire, INSERM, Région Auvergne Rhône-Alpes, Direction départementale de la cohésion sociale du Puy-de Dôme, Institut national de recherche sur l'informatique et l'automatique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 05/11/2024, 2406226
    Début du contentieux : 16/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Versailles, 25/10/2024, 2409178
    Début du contentieux : 24/11/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 18/10/2024, 2408303
    Début du contentieux : 12/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 09/10/2024, 2408681
    Position : Défendeur
    Autres parties : École Polytechnique, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 24/09/2024, 2308969
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 17/09/2024, 2300881
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 10/09/2024, 2407741
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ecole Polytechnique, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, Centre hospitalier universitaire, INSERM, REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, Direction départementale de la cohésion sociale du Puy-de Dôme, Institut national de recherche sur l'informatique et l'automatique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 02/09/2024, 2407473
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 06/08/2024, 2406751
    Début du contentieux : 31/07/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 06/08/2024, 2406749
    Début du contentieux : 04/06/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 14/06/2024, 2404889
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ecole Polytechnique, UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE, Centre hospitalier universitaire, INSERM, REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, Direction départementale de la cohésion sociale du Puy-de Dôme, Institut national de recherche sur l'informatique et l'automatique, Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Besançon
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  • Tribunal administratif de Versailles, 27/05/2024, 2403830
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 22/05/2024, 2302088
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 21/05/2024, 2206272
    Début du contentieux : 05/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 13/05/2024, 2202533
    Début du contentieux : 25/10/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Générale de Faux-Plafonds et Isolation (SOGEFI)
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Versailles, 07/03/2024, 2202445
    Début du contentieux : 15/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : CKS PUBLIC
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Versailles, 15/02/2024, 2300193
    Début du contentieux : 13/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Melun, 02/02/2024, 2308337
    Début du contentieux : 03/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, HOPITAUX PARIS EST VAL-DE-MARNE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 21/12/2023, 2306704
    Début du contentieux : 11/07/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Versailles, 21/12/2023, 2303873
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Versailles, 09/11/2023, 2306559
    Début du contentieux : 23/06/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 07/11/2023, 2306867
    Début du contentieux : 04/07/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 31/10/2023, 2303204
    Début du contentieux : 18/04/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 05/10/2023, 2307676
    Position : Demandeur
    Autres parties : Centre régional des œuvres universitaires et sociales (CROUS) de l'académie de Versailles
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Versailles, 03/10/2023, 2110135
    Début du contentieux : 22/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Université de Versailles Saint-Quentin en Yvelines, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 28/08/2023, 2207211
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Versailles, 14/08/2023, 2306561
    Début du contentieux : 07/07/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 19/07/2023, 2305224
    Début du contentieux : 20/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Tribunal administratif de Versailles
    Dispositif : CA Versailles
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  • Tribunal administratif de Paris, 06/07/2023, 2315404
    Début du contentieux : 26/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi au CE
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  • Tribunal administratif de Lille, 26/06/2023, 2304055
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Paris
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  • Tribunal administratif de Versailles, 23/06/2023, 2303193
    Début du contentieux : 24/01/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Versailles, 20/06/2023, 2207364
    Début du contentieux : 12/07/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 08/06/2023, 2205945
    Début du contentieux : 05/08/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 30/05/2023, 23VE00972
    Début du contentieux : 12/10/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 30/05/2023, 2303641
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 26/05/2023, 2108083
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement d'office
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  • Tribunal administratif de Versailles, 23/05/2023, 2107598
    Début du contentieux : 02/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 12/05/2023, 2303118
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Versailles, 05/05/2023, 2303194
    Début du contentieux : 24/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Versailles, 03/05/2023, 2303485
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Versailles, 20/04/2023, 2208241
    Début du contentieux : 12/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 13/04/2023, 20VE00532
    Début du contentieux : 19/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Appels d'offres gagnés par UNIVERSITE PARIS-SACLAY

  • Objet : ANALYSES DES ECHANTILLONS URINAIRES ET SANGUINS ET PRESTATIONS ASSOCIEES DANS LE CADRE DE CONTROLES ANTIDOPAGE - ANALYSE DES ECHANTILLONS URINAIRES ET SANGUINS

    Montant : 14 000 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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  • Objet : ANALYSES DES ECHANTILLONS URINAIRES ET SANGUINS ET PRESTATIONS ASSOCIEES DANS LE CADRE DE CONTROLES ANTIDOPAGE - PRESTATION D’UNITE DE GESTION DU PASSEPORT D’UN ATHLETE

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE

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Appels d'offres lancés par UNIVERSITE PARIS-SACLAY

  • Objet : La présente consultation concerne : Marché de maintenance et de déploiement des équipements de vidéoprotection de l’Université Paris-Saclay La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre pour la maintenance et le déploiement des équipements de vidéoprotection de l’Université Paris-Saclay. Il fixe toutes les conditions d’exécution des prestations. Il est composé d’une partie forfaitaire pour la maintenance préventive et corrective des installations et d’une partie à prix unitaire qui sera exécutée au fur et à mesure de l’émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur Lieu(x) d’exécution : Les sites appartenant à l’Université Paris-Saclay : 91 - Gif-sur-Yvette, Orsay, Bures sur Yvette 92 - Sceaux

    Montant : 89 004,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VERSPECTIVE

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  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Achat de prestation pour la fourniture et la correction de tests de certifications en langue pour l’Université Paris-Saclay périmètre élargi. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d’exécution : Sites d’Orsay Bures sur Yvette, Gif sur Yvette, Saclay (91) Sites de Sceaux (92) Sites de Cachan, Kremlin-Bicêtre (94) Sites Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Vélizy, Rambouillet, Versailles, Guyancourt (78) - Fourniture et la correction de tests CEST et Linguaskill from Cambridge

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CARMEN LEON ARDOY

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  • Objet : L’opération concerne la réhabilitation partielle du bâtiment 504-GEODES sur le site de l’Université Paris-Saclay à Orsay. Le projet porte principalement sur : - L’aménagement d’un laboratoire et de bureaux attenants sur environ 630 m² (R+3), en tout corps d’état (électricité, plomberie, chauffage, ventilation, climatisation), - La rénovation des distributions verticales à chaque étage, - Le réaménagement du hall d’entrée, de la salle de convivialité et de l’accès logistique, - La mise en sécurité incendie du bâtiment, - L’adaptation aux normes PMR (sanitaires adaptés, rampe d’accessibilité depuis la voirie) Le Lot n°06 dont fait objet la présente demande devra s’intégrer dans la planification en cours du chantier en réalisation. A ce titre, un dossier de consultation, comprenant l’ensemble des pièces du marché, vous est envoyé en pièce jointe.

    Montant : 471 879,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : I L M - INSTALLATIONS LABORATOIRES MANG

    En savoir plus
  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Achat de prestation pour la fourniture et la correction de tests de certifications en langue pour l’Université Paris-Saclay périmètre élargi. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d’exécution : Sites d’Orsay Bures sur Yvette, Gif sur Yvette, Saclay (91) Sites de Sceaux (92) Sites de Cachan, Kremlin-Bicêtre (94) Sites Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Vélizy, Rambouillet, Versailles, Guyancourt (78) - Fourniture et la correction de Test of English for International Communication (TOEIC)

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDUCATIONAL TESTING SERVICE GLOBAL B V

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  • Objet : Fourniture d’un système de microscopie confocale à balayage laser et de super-résolution STED 3D doté d’optique adaptative et illumination adaptative - UMS-IPSIT Paris Saclay Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation, l’assistance, la garantie et maintenance d’un système de microscopie confocale à balayage laser et de super-résolution STED 3D doté d’optique adaptative et illumination adaptative, ainsi que les prestations périphériques et associées pour l’Université Paris-Saclay – Service Acheteur (UMS-IPSIT, Plateforme MIPSIT).

    Montant : 831 899,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00002

    En savoir plus
  • Objet : Conception, réalisation, maintenance d’un site web dédié aux aides étudiantes de l’Université Paris-Saclay

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BENEFICE NET (YOOZLY)

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  • Objet : Acquisition d’un appareil de synthèse de chimie en flux pour BioCIS - UP Saclay Le laboratoire BioCIS souhaite se doter d’un système permettant de réaliser des synthèses chimiques en flux et en particulier des réactions catalysées par la lumière. Le laboratoire souhaite disposer d’un appareillage compact, polyvalent, piloté par un logiciel dédié et permettant donc l’irradiation contrôlée (en termes de lumière, de température et de pression) du réacteur.

    Montant : 43 113,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : Achat d’un laser accordable moyen infra-rouge pour le C2N de l’Université Paris Saclay Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’une Source Laser Accordable dans le Moyen Infrarouge pour le Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies (C2N). Le projet concerne le département photonique, et le développement d’un banc de mesure optique, par l’acquisition d’une source laser accordable fonctionnant dans le moyen infra rouge. La source laser accordable sera utilisée pour la caractérisation de composants photoniques en silicium, développés dans le laboratoire. Il sera utilisé sur une table optique, dans un laboratoire d’optique.

    Montant : 89 985,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : OPTON LASER INTERNATIONAL

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture (acquisition, livraison, installation) de mobiliers pour la vie étudiante de l’Université Paris-Saclay. Les éléments de contexte conduisant à cette consultation ainsi que le périmètre détaillé du besoin sont présentés dans le CCTP joint. Le candidat mettra notamment à disposition de l’Université un dispositif de commandes en ligne. Les mobiliers pourront potentiellement être livrés et installés sur l’ensemble des sites de l’Université Paris-Saclay. - Mobilier « intérieur

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANUTAN COLLECTIVITES

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture (acquisition, livraison, installation) de mobiliers pour la vie étudiante de l’Université Paris-Saclay. Les éléments de contexte conduisant à cette consultation ainsi que le périmètre détaillé du besoin sont présentés dans le CCTP joint. Le candidat mettra notamment à disposition de l’Université un dispositif de commandes en ligne. Les mobiliers pourront potentiellement être livrés et installés sur l’ensemble des sites de l’Université Paris-Saclay. - Mobilier/équipements de restauration

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MANUTAN COLLECTIVITES

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture (acquisition, livraison, installation) de mobiliers pour la vie étudiante de l’Université Paris-Saclay. Les éléments de contexte conduisant à cette consultation ainsi que le périmètre détaillé du besoin sont présentés dans le CCTP joint. Le candidat mettra notamment à disposition de l’Université un dispositif de commandes en ligne. Les mobiliers pourront potentiellement être livrés et installés sur l’ensemble des sites de l’Université Paris-Saclay. - Cabines acoustiques

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BLUEDIGO NEXT (BLUEDIGO)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de remplacement de la CTA de l’amphithéâtre Cârtan au bâtiment 425 Les travaux décrit dans ce lot concernent : • Dépose des équipements aéraulique, hydrauliques et électriques concernés sans aucune plus-value, • Mise en place d’un système de ventilation double flux, • Refonte de la distribution aéraulique, • Remplacement des diffuseurs soufflage et reprise, • Remplacement des trappes de désenfumage, • Remplacement de la pompe principale du circuit constant, • Travaux de raccordement de la batterie hydraulique, • Remplacement de l’armoire électrique et raccordement électrique des équipements, • Reprise du calorifuge du réseau hydraulique constant y compris en vide sanitaire Les travaux étant réalisés sur une installation existante sans intervention d’autres corps d’état, l’entrepreneur devra tous les travaux accessoires pour une livraison complète des installations : Aménagement du local ventilation, percements, rebouchages, reprise d’étanchéité, …

    Montant : 208 526,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BETTA (BETTA GENIE CLIMATIQUE)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture (acquisition, livraison, installation) de mobiliers pour la vie étudiante de l’Université Paris-Saclay. Les éléments de contexte conduisant à cette consultation ainsi que le périmètre détaillé du besoin sont présentés dans le CCTP joint. Le candidat mettra notamment à disposition de l’Université un dispositif de commandes en ligne. Les mobiliers pourront potentiellement être livrés et installés sur l’ensemble des sites de l’Université Paris-Saclay. - Mobilier/équipements de restauration

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BLUEDIGO NEXT (BLUEDIGO)

    En savoir plus
  • Objet : Entretien, Aménagement et travaux de voirie, trottoirs, divers réseaux enterrés, signalétique et pose de mobiliers urbains de l’Université Paris Saclay. Le présent accord cadre comprend la fourniture, la mise en œuvre de matériaux, l’emploi de main d’œuvre ainsi que tous les transports nécessaires à la réalisation des travaux.

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ET DE VIABILITE

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  • Objet : La présente consultation concerne : Sécurisation des terrains de sport du Centre Omnisport Carole Vergne de l’Université Paris Saclay Le Centre Omnisports Universitaire Carole Vergne (COUCV), situé à Gif-sur-Yvette, fait partie des équipements phares de l’Université Paris Saclay. Il est aujourd’hui équipé de 4 terrains multisports dont 2 terrains de foot, 2 terrains de rugby, une piste d’athlétisme, plusieurs aires de lancer, de saut en longueur, etc. Dans l’optique de sécuriser ses équipements, l’Université Paris Saclay souhaite faire clôturer ces 4 terrains de sports. La présente consultation a pour objet de décrire les conditions, administratives, techniques et fonctionnels pour la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et l’exploitation des clôtures pour répondre aux besoins du COUCV.

    Montant : 322 346,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ET DE VIABILITE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition, installation et mise en service d’un système d’alignement et d’insolation sans masque pour le C2N UP Saclay Le matériel à fournir est un appareil neuf d’alignement et d’insolation en écriture directe possédant les spécifications détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (tous les composants de l’équipement seront neufs). La tranche ferme du marché comprend la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation, le Service Après-Vente et la garantie de l’équipement. La tranche optionnelle comprend la maintenance ( 1 visite de maintenance préventive par an)

    Montant : 125 710,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL INNODYS

    En savoir plus
  • Objet : Achat d’un système cryogénique (Réfrigérateur à Dilution (DR) et Pulse Tube Cooler (PTC) pour l’Institut d’Astrophysique Spatiale de l’Université Paris Saclay. La présente consultation a pour objet d’acquérir un système cryogénique ( Réfrigérateur à Dilution (DR) et Pulse Tube Cooler ( PTC) afin de supporter le développement du projet de ballon stratosphérique BISOU.

    Montant : 426 107,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00002

    En savoir plus
  • Objet : Les travaux de construction, toutes fournitures et mises en œuvre comprises, de 3 pistes de padel juxtaposées, selon les préconisations du cahier des charges fédérales, édition de novembre 2022, de la Fédération de Tennis Française (FFT), y compris structure métallo-vitrée périphérique non couverte et revêtement gazon synthétique. Variante choisie: 2

    Montant : 214 988,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KIP SPORT

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  • Objet : La présente consultation a pour objet l’intervention d’un travailleur social spécialiste du budget assistant de service social (ASS) ou conseiller en économie sociale et familiale (CESF) au bénéfice des personnels de l’Université Paris Saclay. Placé sous la direction du responsable du service social de l’Université Paris Saclay, le travailleur social assurera prioritairement le suivi des personnels en situation financière et économique difficile, sur proposition de l’assistante sociale et avec l’accord des intéressés. Il tiendra les assistantes sociales informées de l’évolution des dossiers en cours et fournira un bilan d’activité annuel faisant notamment apparaître les personnes reçues et le motif de leurs demandes. Une évaluation annuelle de son activité sera organisée par les assistantes sociales du service. En parallèle de son activité principale, le travailleur social assurera également des missions de conseil auprès des agents (information, prévention) et participera, le ca...

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADAC

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  • Objet : Prestation évènementielle pour la fourniture, livraison, montage, démontage, récupération des fournitures suivantes : Stands et divers mobiliers, tente extérieur, plancher bois, moquettes, éclairage de stands, chauffages d’appoint, prises et diverses rallonges électrique

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JAULIN

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  • Objet : Réhabilitation partielle du bâtiment 504 GEODES - Ascenseur

    Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE OLEOLIFT

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  • Objet : Acquisition d’un Microscope FTIR pour analyses en boîte à gants pour l’Institut d’Astrophysique Spatiale de l’Université Paris Saclay Le projet I2SES vise à analyser et caractériser de manière non destructive et non invasive des échantillons extraterrestres dans un environnement contrôlé et sans contamination. Ces analyses permettront de mieux comprendre les processus physico-chimiques ayant influencé l’évolution du système solaire. L’Institut d’Astrophysique Spatiale de l’Université Paris Saclay a besoin d’un spectromètre infrarouge à transformée de Fourier (FTIR) intégré dans un microscope infrarouge pour réaliser des études multi-échelles basées sur l’imagerie hyperspectrale infrarouge (IR).

    Montant : 227 374,00 € · Notifié le : 26/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRUKER FRANCE

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  • Objet : Le Laboratoire Antidopage Français (LADF), unité de service et de recherche de l’université Paris-Saclay, seul laboratoire antidopage accrédité en France par l’agence mondiale antidopage et le comité français d’accréditation pour réaliser des analyses antidopage, souhaite, par le présent accord-cadre, acquérir deux (2) hottes à filtre pour une activité de pesée de poudres et d’une (1) hotte à filtre pour des manipulations de solvants et de vapeurs et des prestations associées.

    Montant : 83 182,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ERLAB DFS

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  • Objet : Contrat de maintenance d’un équipement SMARTLAB 9 kW - C2N

    Montant : 36 465,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00001

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Vial

    Montant : 53 750,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V W R INTERNATIONAL

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Papier pH

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V W R INTERNATIONAL

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Solvants HPLC-HPLC/MS

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADL & PROCHILAB ASSOCIES

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Solvants uHPLC-MS

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADL & PROCHILAB ASSOCIES

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Alcanes-Esther

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V W R INTERNATIONAL

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  • Objet : Réhabilitation partielle du bâtiment 504 GEODES - Fluides spéciaux

    Montant : 75 897,00 € · Notifié le : 27/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PFS

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Bases et Acide

    Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADL & PROCHILAB ASSOCIES

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Réactif

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MACHEREY-NAGEL

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Filtrations

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V W R INTERNATIONAL

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Réactif de révélation chimiluminescente pour peroxidase de Raifort

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIGMA ALDRICH CHIMIE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Alcools

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIGMA ALDRICH CHIMIE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - SPE

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Colonnes CPG

    Montant : 127 500,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHROMOPTIC

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Capsule Butyl/PTFE

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHROMOPTIC

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Colonnes HPLC Peptides

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Poudres - Grade Biologie Moléculaire

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FISHER SCIENTIFIC S.A.S.

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - PBS

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIGMA ALDRICH CHIMIE

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  • Objet : Travaux de plomberie, de ventilation et d’assainissement pour l’ensemble des bâtiments, des locaux et des sites de l’Université Paris Saclay La présente consultation concerne : Les travaux consistant à fournir les équipements nécessaires et à les installer suivant les règles de l’art, l’ensemble du matériel sera conforme aux normes CE, AFNOR et NF. Les travaux à réaliser par l’entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement des travaux, de réparations et d’installations de plomberie, d’assainissement et de ventilation sur des réseaux d’eau froide (EF), d’eau chaude sanitaire (ECS), de gaz, d’eau usée (EU), d’eau vanne (EV), d’eau pluviale (EP), d’appareillages sanitaires, de gaines de ventilation, de moteurs et de ventilateurs, d’extraction aéraulique, de clapets coupe-feu, etc… Les travaux à réaliser concernent l’ensemble des services et laboratoires rattachés aux composantes de l’Université Paris-Saclay Les différentes composantes de l’Université Paris-Saclay sont rép...

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BALAS

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  • Objet : Entretien et dépannage de l’éclairage public de l’Université Paris-Saclay La présente consultation concerne : les prestations d’entretien, de maintenance et de dépannage des réseaux et des dispositifs d’éclairages publics (sur mat, sur crosse, en façade de bâtiment, bornes basses, au sol), d’éclairages sportifs extérieurs, d’éclairages du petit chemin qui longe le parking du bâtiment 620 jusqu’à centrale Supélec (ce chemin comporte 19 lampadaires que le titulaire devra repérer et intégrer dans le nouveau plan) et de la signalisation lumineuse (feux tricolores notamment) des 3 Campus de l’Université Paris-Saclay.

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SEIP ILE DE FRANCE

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  • Objet : Etanchéité entretien ou travaux de toiture terrasse pour l’ensemble des sites de l’Université-Paris-Saclay Si la surface traitée est inférieure au ¼ de la surface totale de terrasse du bâtiment concerné, la prestation relèvera du lot 1. Si la surface traitée est supérieure au ¼ de la surface totale de terrasse du bâtiment concerné, la prestation relèvera du lot 2. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d’exécution : l’ensemble des sites de l’Université Paris-Saclay (départements 91,92 et 94) - Entretien réparation de toiture terrasse

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 26/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARMATES

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  • Objet : Etanchéité entretien ou travaux de toiture terrasse pour l’ensemble des sites de l’Université-Paris-Saclay Si la surface traitée est inférieure au ¼ de la surface totale de terrasse du bâtiment concerné, la prestation relèvera du lot 1. Si la surface traitée est supérieure au ¼ de la surface totale de terrasse du bâtiment concerné, la prestation relèvera du lot 2. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d’exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d’exécution : l’ensemble des sites de l’Université Paris-Saclay (départements 91,92 et 94) - Travaux de remplacement d’étanchéité toiture terrasse

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 26/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCHNEIDER ET COMPAGNIE

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  • Objet : Collecte et traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques produits par les laboratoires de recherche et d’enseignement et par les infirmeries des composantes de l’Université Paris Saclay

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROSERVE DASRI

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  • Objet : Mise à Niveau Numérique d’un Spectromètre RPE Bruker Elexys 500. La présente consultation concerne la mise à niveau numérique d’un Spectromètre RPE Bruker Elexys 500. Cette mise à jour numérique comprendra : - Unité de contrôle du pont hyperfréquence - Unité de contrôle haute résolution du champ magnétique - Unité de traitement du signal à deux canaux - Station de travail - Serveur d’acquisition et mise à jour de logiciel La mise à niveau de l’appareil implique le remplacement de la console et la station du travail uniquement. Cela signifie que l’aimant, le bloc d’alimentation ER083CS, les ponts à micro-ondes (bande X ER 049X et bande Q ER051QG) et les résonateurs ER4116DM, 4119 HS et ER 5106 QT-W qui complètent le système sont réutilisés dans la nouvelle installation.

    Montant : 106 539,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUKER FRANCE

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  • Objet : La mission a pour objet l’élaboration d’un Plan Paysage pour le secteur Vallée et le petit plateau Belvédère. Sur la base des études qui lui seront fournies, notamment l’étude prospective du Campus Vallée réalisée par le cabinet AFJA, le Plan de Circulation, l’atlas de la biodiversité en cours, le prestataire réalisera un diagnostic paysager détaillé, il identifiera les enjeux, les dynamiques puis déclinera des grandes orientations de qualité paysagère. Un programme d’actions et des faisabilités techniques et financières découleront de ces grandes orientations

    Montant : 138 500,00 € · Notifié le : 21/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BERTRAND FOLLEA-CLAIRE GAUTIER

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  • Objet : L’objet du marché est l’achat d’un spectromètre RMN multinucléaire de paillasse pour la plateforme d’enseignement APCM de l’UFR de Pharmacie de l’Université Paris-Saclay.

    Montant : 59 870,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Colonnes uHPLC

    Montant : 460 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHROMOPTIC

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Capsule PTFE Soft

    Montant : 544 500,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHROMOPTIC

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Tubes

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 10/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FISHER SCIENTIFIC S.A.S.

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  • Objet : Entretien des surfaces sportives extérieures du Complexe Omnisports Universitaire du Moulon - Université Paris-Saclay Le Complexe Omnisports Universitaire du Moulon de l’Université Paris-Saclay est un ERP de 1ère catégorie qui a ouvert ses portes en septembre 2022. Le complexe dispose d’espaces de pratique sportive indoor et outdoor. La présente consultation concerne les installations suivantes : Terrains en gazon synthétique avec remplissage SBR : • 2 terrains de football • 2 terrains de rugby Installations d’athlétisme : • 1 piste d’athlétisme de 400m de 6 couloirs – 8 couloirs sur la ligne droite de sprint • 2 Aires de saut en longueur (piste d’élan et sautoir de réception) • 2 Aires de saut à la perche • 1 Aire de saut en hauteur

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 08/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SANDMASTER FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre relatif à des prestations d’études et de diagnostics des structures, du clos couvert, (études des pièces techniques si elles existent, investigations in situ, pré dimensionnement, calcul de résistance…) et toute mission d’assistance, de conseil et d’expertise liée aux existants, aux structures et aux clos-couvert. Ces missions se positionnent notamment durant les études de faisabilité et de programmation, dans le cadre d’audits patrimoniaux Ce dispositif permettra à l’Université Paris Saclay de satisfaire rapidement aux besoins auxquels il est confronté de manière récurrente dans l’exercice de ses missions. Cet accord-cadre permettra de donner en phases d’études préalables des projets conduits par l’Université des informations techniques que les prestataires pourront utilement intégrer dans leurs études de programmation, en sorte de dimensionner leurs ouvrages en conséquence, de prescrire les modifications n...

    Montant : 99 985,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC IMMOBILIER DURABLE

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  • Objet : Réhabilitation partielle du bâtiment 504 GEODES - Curage et Désamiantage

    Montant : 107 900,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MN ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Réhabilitation partielle du bâtiment 504 GEODES - Gros oeuvre et finitions

    Montant : 796 315,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DARRAS ET JOUANIN

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  • Objet : Réhabilitation partielle du bâtiment 504 GEODES - Electricité CFO/CFA/SSI

    Montant : 340 626,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE OPTIM (OPTIM REAL - AREALIS - AXIOME - TEAMELEC)

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  • Objet : Réhabilitation partielle du bâtiment 504 GEODES - CVC - Plomberie

    Montant : 663 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE OPTIM (OPTIM REAL - AREALIS - AXIOME - TEAMELEC)

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  • Objet : La présente consultation concerne : La fourniture de papier blanc et couleur pour l’université Paris Saclay Les ateliers de reprographie, les directions et les composantes de l’Université Paris-Saclay ont besoin de papier multi-usage compatible avec tous les types de copieurs haut volumes et copieur et imprimantes de proximité (laser, jet d’encre, noir et blanc, couleur) pour leurs activités quotidiennes et leur communication interne et externe (correspondances, circulaires, contrats, rapports, etc.) ainsi que pour divers travaux en noir et blanc et en couleur, avec ou sans finition (documents de scolarité, supports de cours, thèses, sujets d’examen, documents administratifs, etc.). Lieu(x) d’exécution : Le marché de fourniture de papier est ouvert à l’ensemble des directions et composantes de l’université Paris Saclay, situées sur les départements 91, 92 et 94. - Fourniture de papier recyclé pour copieurs, imprimantes pour l’ensemble de l’université

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 19/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANTALIS FRANCE

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  • Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE PARIS–SACLAY, notamment: - La réception du terrain en l’état, - Toutes les protections et installations de sécurité, - L’entretien des engazonnements, - Le ramassage des feuilles mortes, - Le fauchage et débroussaillage des arrières de bâtiments et abords de voiries, - L’entretien des arbres isolés, des massifs plantés et des haies, - L’entretien de bois et taillis, - L’entretien des bassins d’orage et de la roselière basse, - L’entretien des voiries, allées piétonnes et parcs de stationnement, - L’entretien des espaces extérieurs autour des soutes à solvants et à produits dangereux, des cuves gaz, à mazout, des groupes électrogènes et des tours de refroidissement, - Le traitement des déchets sur espaces verts, circulations douces et parkings, - Le ramassage et l’enlèvement des déchets verts (tailles de haies, branches, tontes, feuilles...) et de la mise en déchetterie de ceux-ci sur commande. - Campus de BURES SUR YVETTE, ORSAY ET GIF SU...

    Montant : 208 341,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROJARDINS

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  • Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE PARIS–SACLAY, notamment: - La réception du terrain en l’état, - Toutes les protections et installations de sécurité, - L’entretien des engazonnements, - Le ramassage des feuilles mortes, - Le fauchage et débroussaillage des arrières de bâtiments et abords de voiries, - L’entretien des arbres isolés, des massifs plantés et des haies, - L’entretien de bois et taillis, - L’entretien des bassins d’orage et de la roselière basse, - L’entretien des voiries, allées piétonnes et parcs de stationnement, - L’entretien des espaces extérieurs autour des soutes à solvants et à produits dangereux, des cuves gaz, à mazout, des groupes électrogènes et des tours de refroidissement, - Le traitement des déchets sur espaces verts, circulations douces et parkings, - Le ramassage et l’enlèvement des déchets verts (tailles de haies, branches, tontes, feuilles...) et de la mise en déchetterie de ceux-ci sur commande. - UFR Médecine (KREMLIN BICETRE, VILLEJUIF), ...

    Montant : 30 843,00 € · Notifié le : 18/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PROJARDINS

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  • Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE L’UNIVERSITE PARIS–SACLAY, notamment: - La réception du terrain en l’état, - Toutes les protections et installations de sécurité, - L’entretien des engazonnements, - Le ramassage des feuilles mortes, - Le fauchage et débroussaillage des arrières de bâtiments et abords de voiries, - L’entretien des arbres isolés, des massifs plantés et des haies, - L’entretien de bois et taillis, - L’entretien des bassins d’orage et de la roselière basse, - L’entretien des voiries, allées piétonnes et parcs de stationnement, - L’entretien des espaces extérieurs autour des soutes à solvants et à produits dangereux, des cuves gaz, à mazout, des groupes électrogènes et des tours de refroidissement, - Le traitement des déchets sur espaces verts, circulations douces et parkings, - Le ramassage et l’enlèvement des déchets verts (tailles de haies, branches, tontes, feuilles...) et de la mise en déchetterie de ceux-ci sur commande. - Campus de BURES SUR YVETTE, ORSAY ET GIF SU...

    Montant : 98 983,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FONDATION DES AMIS DE L'ATELIER

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  • Objet : Travaux d’électricité basse tension pour les bâtiments et locaux des sites de l’Université Paris Saclay (91, 92 et 94) La présente consultation concerne : Les travaux à réaliser concernent l’ensemble des services et laboratoires rattachés aux composantes de l’Université Paris-Saclay. Il s’agit des Bâtiments situés sur le Site de Bures/Orsay/Gif sur Yvette (91) et sur les sites du 92 et 94. Le titulaire est susceptible d’intervenir sur l’ensemble des sites susvisés simultanément. Les principaux travaux d’électricité seront les suivants : • la dépose des équipements devenus inutiles, • le réaménagement des armoires de distributions, services généraux ou divisionnaires, • le réaménagement des équipements d’éclairage normal, • le réaménagement des tableaux de protections « force », • le réaménagement des alimentations de toutes natures,

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO TERTIAIRE IDF

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Anticorps Anti-follistatine humaine

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CLINISCIENCES (NEO BIOTECH)

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Ampholytes

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CLINISCIENCES (NEO BIOTECH)

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  • Objet : La présente consultation concerne : La fourniture de papier blanc et couleur pour l’université Paris Saclay Les ateliers de reprographie, les directions et les composantes de l’Université Paris-Saclay ont besoin de papier multi-usage compatible avec tous les types de copieurs haut volumes et copieur et imprimantes de proximité (laser, jet d’encre, noir et blanc, couleur) pour leurs activités quotidiennes et leur communication interne et externe (correspondances, circulaires, contrats, rapports, etc.) ainsi que pour divers travaux en noir et blanc et en couleur, avec ou sans finition (documents de scolarité, supports de cours, thèses, sujets d’examen, documents administratifs, etc.). Lieu(x) d’exécution : Le marché de fourniture de papier est ouvert à l’ensemble des directions et composantes de l’université Paris Saclay, situées sur les départements 91, 92 et 94. - Fourniture de papier non recyclé réservé exclusivement aux ateliers de reproduction haut volumes de l’université

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)

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  • Objet : Achat d’un système des neurotransmetteurs par HPLC pour la Faculté de Pharmacie de l’Université Paris Saclay Le présent marché a pour objet l’achat d’un système de dosage par chromatoraphie liquide à haute performance permettant le dosage des neurotransmetteurs (sérotonine, dopamine, noradrénaline) à partir d’un échantillon de volume inférieur à 15µl. Le système doit comprendre un passeur d’échantillon réfrigéré permettant de stocker 96 échantillons.

    Montant : 58 345,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Maintenance préventive et corrective des onduleurs du campus de Bures-Orsay- Gif sur Yvette de l’Université Paris Saclay La présente consultation concerne les opérations de maintenance et de contrôles préventifs et correctifs à effectuer sur les onduleurs en service sur le site afin d’assurer pleinement leur fonction de secours des installations électriques et décrits en annexe n°1. Elle est composée d’une part de prestations prévisibles conclue à prix forfaitaire et d’une part de prestations non programmables conclue à prix unitaires à bons de commandes, telles que définies ci-dessous : - part de prestations prévisibles conclue à prix forfaitaire : prestations annuelles de maintenance et de contrôles préventifs telles que décrites dans le cahier des clauses particulières - part de prestations non programmables conclue à prix unitaires : prestations ponctuelles de dépannage et la fourniture de matériel et des pièces détachées telles que décrites dans le cahier des clauses particuli...

    Montant : 28 040,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PHISEO

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Réactifs et consommables pour automates ADVIA Centaur® CP-IMMULITE® 2000 XPi-CLINITEK Novus®

    Montant : 373 722,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIEMENS HEALTHCARE SAS

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Contrôle multiparamétrique pour automates d’immuno-analyses

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 30/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIO-RAD FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Détection d’antigènes érythrocitaires

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 30/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIO-RAD FRANCE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Enzyme

    Montant : 414 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIGMA ALDRICH CHIMIE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Réactifs et consommables pour cytomètre en flux Invitrogen "Attune NxT"

    Montant : 48 698,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FISHER SCIENTIFIC S.A.S.

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Anticorps et kit de dosage pour la détection des agents stimulant l’érythropoïese

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIO-TECHNE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Références pour purification / détection de molécules humaines

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FISHER SCIENTIFIC S.A.S.

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Références pour analyses biologiques sanguines

    Montant : 26 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIGMA ALDRICH CHIMIE

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  • Objet : ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE REACTIFS ET CONSOMMABLES POUR LE LABORATOIRE ANTIDOPAGE FRANÇAIS (LADF) - Enzyme et anti-protéase

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SIGMA ALDRICH CHIMIE

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  • Objet : Diagnostics et repérages amiante / plomb - Bâtiments de l’université Paris-Saclay situés sur le site de Bures/Orsay/Gif-sur-Yvette

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FMDC DIAGNOSTICS

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  • Objet : Diagnostics et repérages amiante / plomb - Bâtiments de l’Université Paris Saclay situés sur les autres sites (92 et 94)

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HPE FRANCE (HPE DIAG)

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  • Objet : Achat de Matériel d’Optométrie (lampes à fente avec un kit numérique et fauteuils) pour l’UFR de Sciences UP Saclay – 2 lots La présente consultation concerne : le remplacement des lampes à fente, des systèmes d’acquisition et de retransmission vidéo ainsi que des fauteuils, l’ensemble devant être compatible avec les box NIDEK installés. Il comprend également la livraison et l’installation des équipements, les garanties de bon fonctionnement du matériel, la formation à son utilisation, le retrait des équipements existants, les évolutions du logiciel. - Acquisition de 15 lampes à fente, ainsi que leurs systèmes d’acquisition et de retransmission vidéo complète, incluant le logiciel et les différentes installations

    Montant : 116 625,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVACEL OPHTALMIQUE SAS

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  • Objet : Achat de Matériel d’Optométrie (lampes à fente avec un kit numérique et fauteuils) pour l’UFR de Sciences UP Saclay – 2 lots La présente consultation concerne : le remplacement des lampes à fente, des systèmes d’acquisition et de retransmission vidéo ainsi que des fauteuils, l’ensemble devant être compatible avec les box NIDEK installés. Il comprend également la livraison et l’installation des équipements, les garanties de bon fonctionnement du matériel, la formation à son utilisation, le retrait des équipements existants, les évolutions du logiciel. - Acquisition de 10 fauteuils compatibles avec les box NIDEK et adaptable à la motorisation existante (système d’élévation).

    Montant : 7 900,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVACEL OPHTALMIQUE SAS

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  • Objet : Retranscription des séances des conseils et comités de l’université Paris Saclay Les conseils à retranscrire sont notamment : - Conseil d’administration (CA) - Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) - Commission de la Recherche (CR) - Conseil académique (CAC) - Comité d’orientation stratégique (COS) - Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC) - Comité social d’administration (CSAE) - Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) Cette liste n’est pas limitative, d’autres structures de l’université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d’UFR, d’IUT ou encore de divers laboratoires

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : H2 COM

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  • Objet : Maintenance d’un équipement de lithographie Raith 150 pour le C2N UPSaclay le marché comporte au minimum les prestations suivantes : L’entretien préventif et curatif du système de lithographie Raith 150/3280 installé dans les locaux du C2N – 10 Bd Thomas Gobert – 91120 PALAISEAU Le titulaire s’engage lors de toutes ses interventions, à respecter et appliquer la législation et la réglementation en vigueur. Il est soumis à une obligation de résultat. Le marché prévoit : - 1 (une) visite préventive par an - 2 (deux) visites correctives par an incluant les frais de déplacement. - l’échange de pièces détachées (sauf consommables) – Le filament et les diaphragmes sont toutefois inclus

    Montant : 113 300,00 € · Notifié le : 16/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Le présent marché a pour objet une mission de maitrise d’œuvre au sens du livre IV du code la commande publique (II-ème partie). Il concerne la mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de désamiantage du bâtiment 351 de l’université Paris-Saclay.

    Montant : 80 155,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AM-INGENERIE (AM INGENIERIE)

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  • Objet : Achat d’un microscope confocal et multiphoton pour imagerie calcique sur insectes dans le cadre du projet ERC OLFATASK n°101161791 pour le laboratoire EGCE de l’Université Paris Saclay Le présent marché a pour objet l’achat de cet équipement pour permettre de réaliser des enregistrements d’imagerie fonctionnelle sur insectes in vivo. Il comprend donc l’achat d’un microscope multiphotonique muni d’une tête de scan et différents détecteurs, permettant de réaliser aussi des mesures en microscopie confocale. Le marché comprend également l’achat de l’ordinateur contrôlant les éléments du microscope, de la table anti-vibration sur laquelle le système est placé ainsi qu’un banc laser visible et un laser infra-rouge.

    Montant : 649 798,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EVIDENT EUROPE GMBH (EVIDENT EUROPE GMBH - FRENCH BRANCH)

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  • Objet : La présente consultation concerne l’exploitation (conduite, surveillance et réglage des installations), la maintenance (préventive et corrective) et la remise en état des installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement d’air et de climatisation des bâtiments de l’Université Paris Saclay. Le marché sera de type P2P3 PFI (Prestation – Forfait – Intéressement). - Primaires et secondaires Vallée et Plateau (Campus universitaires situés dans le département de l’Essonne)

    Montant : 3 157 445,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DALKIA

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  • Objet : La présente consultation concerne l’exploitation (conduite, surveillance et réglage des installations), la maintenance (préventive et corrective) et la remise en état des installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement d’air et de climatisation des bâtiments de l’Université Paris Saclay. Le marché sera de type P2P3 PFI (Prestation – Forfait – Intéressement). - Primaires et secondaires Campus universitaires situés dans les départements des Hauts de Seine et Val de Marne

    Montant : 1 928 659,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDEX ENERGIES

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  • Objet : Réalisation de prestations d’actions de formation de personnels scientifiques à l’administration d’entreprise

    Montant : 139 500,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTITUT FRANCAIS DES ADMINISTRATEURS

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  • Objet : Fourniture de 3 systèmes d’anesthésie à l’Isoflurane pour la plateforme ANIMEX (Animalerie et exploration Fonctionnelle) de l’UMS IPSIT UPSaclay

    Montant : 24 720,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNIQUE ET EQUIPEMENT MEDICAL

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  • Objet : Le relamping LED des Serres de l’institut des sciences et des plantes – Paris-Saclay (IPS2) bâtiment 630 du campus Saclay.

    Montant : 153 870,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : HENSSLER

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  • Objet : Relamping LED des enceintes climatiques de l’institut des sciences et des plantes – Paris-Saclay (IPS2) bâtiment 630 du campus Saclay

    Montant : 70 967,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00002

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  • Objet : Achat de deux appareils de diffraction de rayons X de table pour poudre pour l’ICMMO UPSaclay Le présent marché concerne l’Achat de deux appareils de diffraction de rayons X de table pour poudre, l’un dédié à l’analyse de phases avec un upgrade « couches minces » et l’autre dédié à l’analyse de batteries avec supports adaptés pour l’Institut de Chimie Moléculaire et des Matériaux d’Orsay, laboratoire de l’Université Paris Saclay. - Acquisition d’un appareil de diffraction de rayons X sur poudre de table dédié à l’analyse de batteries avec supports dédiés incluant son logiciel, son système de mesure

    Montant : 105 847,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MALVERN PANALYTICAL

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  • Objet : Acquisition, livraison et installation d’un scanner de lame en fond clair évolutif pour la plateforme PHIC de l’IPSIT UP Saclay Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et l’installation d’un scanner de lame permettant d’obtenir des numérisations de lame en fond clair (brightfield) et offrant la possibilité d’évoluer en fluorescence.

    Montant : 89 485,00 € · Notifié le : 05/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HAMAMATSU PHOTONICS FRANCE

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet la maintenance et le contrôle métrologique du matériel d’analyses du Laboratoire antidopage français (LADF), unité de recherche et de service de l’université Paris-Saclay, seul laboratoire antidopage accrédité en France par le comité français d’accréditation (COFRAC) et l’Agence Mondiale Antidopage (AMA). Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations de l’accord-cadre et de ses éventuels avenants. Il garantit un niveau de professionnalisme et de qualité et met en place les moyens en personnel qualifié pour assurer les différentes prestations mentionnées ci-après. L’objectif principal de ce marché est d’assurer l’état fonctionnel et/ou le raccordement métrologiques des équipements du LADF. Lieu d’exécution : Bâtiment 409 Allée des découvertes 91400 Orsay - Enceintes

    Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MC2

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet la maintenance et le contrôle métrologique du matériel d’analyses du Laboratoire antidopage français (LADF), unité de recherche et de service de l’université Paris-Saclay, seul laboratoire antidopage accrédité en France par le comité français d’accréditation (COFRAC) et l’Agence Mondiale Antidopage (AMA). Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations de l’accord-cadre et de ses éventuels avenants. Il garantit un niveau de professionnalisme et de qualité et met en place les moyens en personnel qualifié pour assurer les différentes prestations mentionnées ci-après. L’objectif principal de ce marché est d’assurer l’état fonctionnel et/ou le raccordement métrologiques des équipements du LADF. Lieu d’exécution : Bâtiment 409 Allée des découvertes 91400 Orsay - Centrifugeuse

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MC2

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet la maintenance et le contrôle métrologique du matériel d’analyses du Laboratoire antidopage français (LADF), unité de recherche et de service de l’université Paris-Saclay, seul laboratoire antidopage accrédité en France par le comité français d’accréditation (COFRAC) et l’Agence Mondiale Antidopage (AMA). Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations de l’accord-cadre et de ses éventuels avenants. Il garantit un niveau de professionnalisme et de qualité et met en place les moyens en personnel qualifié pour assurer les différentes prestations mentionnées ci-après. L’objectif principal de ce marché est d’assurer l’état fonctionnel et/ou le raccordement métrologiques des équipements du LADF. Lieu d’exécution : Bâtiment 409 Allée des découvertes 91400 Orsay - Sorbonnes, hottes et armoires ventilées

    Montant : 15 600,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DANTEC DYNAMICS

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet la maintenance et le contrôle métrologique du matériel d’analyses du Laboratoire antidopage français (LADF), unité de recherche et de service de l’université Paris-Saclay, seul laboratoire antidopage accrédité en France par le comité français d’accréditation (COFRAC) et l’Agence Mondiale Antidopage (AMA). Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations de l’accord-cadre et de ses éventuels avenants. Il garantit un niveau de professionnalisme et de qualité et met en place les moyens en personnel qualifié pour assurer les différentes prestations mentionnées ci-après. L’objectif principal de ce marché est d’assurer l’état fonctionnel et/ou le raccordement métrologiques des équipements du LADF. Lieu d’exécution : Bâtiment 409 Allée des découvertes 91400 Orsay - Masses

    Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : METTLER TOLEDO SAS

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet la maintenance et le contrôle métrologique du matériel d’analyses du Laboratoire antidopage français (LADF), unité de recherche et de service de l’université Paris-Saclay, seul laboratoire antidopage accrédité en France par le comité français d’accréditation (COFRAC) et l’Agence Mondiale Antidopage (AMA). Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations de l’accord-cadre et de ses éventuels avenants. Il garantit un niveau de professionnalisme et de qualité et met en place les moyens en personnel qualifié pour assurer les différentes prestations mentionnées ci-après. L’objectif principal de ce marché est d’assurer l’état fonctionnel et/ou le raccordement métrologiques des équipements du LADF. Lieu d’exécution : Bâtiment 409 Allée des découvertes 91400 Orsay - Balances

    Montant : 1 200,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : METTLER TOLEDO SAS

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  • Objet : Le présent marché public a pour objet la maintenance et le contrôle métrologique du matériel d’analyses du Laboratoire antidopage français (LADF), unité de recherche et de service de l’université Paris-Saclay, seul laboratoire antidopage accrédité en France par le comité français d’accréditation (COFRAC) et l’Agence Mondiale Antidopage (AMA). Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations de l’accord-cadre et de ses éventuels avenants. Il garantit un niveau de professionnalisme et de qualité et met en place les moyens en personnel qualifié pour assurer les différentes prestations mentionnées ci-après. L’objectif principal de ce marché est d’assurer l’état fonctionnel et/ou le raccordement métrologiques des équipements du LADF. Lieu d’exécution : Bâtiment 409 Allée des découvertes 91400 Orsay - Appareils de mesure de la température

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS

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  • Objet : Achat de deux appareils de diffraction de rayons X de table pour poudre pour l’ICMMO UPSaclay Le présent marché concerne l’Achat de deux appareils de diffraction de rayons X de table pour poudre, l’un dédié à l’analyse de phases avec un upgrade « couches minces » et l’autre dédié à l’analyse de batteries avec supports adaptés pour l’Institut de Chimie Moléculaire et des Matériaux d’Orsay, laboratoire de l’Université Paris Saclay. - Acquisition d’un appareil de diffraction de rayons X sur poudre de table dédié à l’analyse de phases en routine, avec un upgrade « couches minces » pour l’analyse à bas angle incluant son logiciel, son système de mesure

    Montant : 82 847,00 € · Notifié le : 28/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MALVERN PANALYTICAL

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Labels et certificats de UNIVERSITE PARIS-SACLAY

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Formations générales, spécialités pluriscientifiques, spécialités pluridisciplinaires, sciences humaines et droit
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par UNIVERSITE PARIS-SACLAY

  • BREVET Ai
    Enregistrée le 27/01/2026
    Expire le 27/01/2036
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5221427
    Demande publiée
  • Alliance Université Paris-Saclay
    Enregistrée le 26/01/2026
    Expire le 26/01/2036
    Classes : 09 , 10 , 16 , 25 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR5221001
    Marque enregistrée
  • université PARIS-SACLAY CASA
    Enregistrée le 10/02/2023
    Expire le 10/02/2033
    Classes : 36 , 42
    Numéro : FR4936143
    Marque enregistrée
  • UNIVERSITE PARIS-SACLAY
    Enregistrée le 13/07/2022
    Expire le 13/07/2032
    Classes : 18 , 25 , 28
    Numéro : FR4884568
    Marque enregistrée
  • Destination Études Supérieures
    Enregistrée le 08/09/2021
    Expire le 08/09/2031
    Classes : 38 , 41
    Numéro : FR4797975
    Marque enregistrée
  • Prix Design & Science
    Enregistrée le 03/11/2020
    Expire le 03/11/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4698111
    Marque enregistrée
  • Université Paris-Saclay
    Enregistrée le 26/07/2017
    Expire le 26/07/2027
    Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4391612
    Marque enregistrée

Brevets déposés par UNIVERSITE PARIS-SACLAY

  • FORME GALENIQUE POUR LA DELIVRANCE COLIQUE DE PRINCIPES ACTIFS
    Enregistré le 09/08/2002
    Expiré le 31/08/2022
    Numéro : FR0210151
    Classes : A61K9/5036 , A61K9/1652
  • FORME GALENIQUE POUR LA DELIVRANCE COLIQUE DE PRINCIPES ACTIFS
    Enregistré le 29/10/2002
    Expiré le 29/10/2022
    Numéro : FR0213514
    Classes : A61K9/1652 , A61K9/5036 , A61P1/00 , A61P1/04 , A61P1/10 , A61P35/00 , A61K9/16 , A61K47/36 , A61K38/46 , A61K9/5036 , A61K9/1652
  • NANOPARTICULES DE DERIVES DE LA GEMCITABINE
    Enregistré le 30/06/2004
    Expiré le 22/06/2024
    Numéro : FR0451365
    Classes : C07H19/06 , C07H19/073 , C07H19/16 , B82Y30/00 , A61K47/542 , A61P31/12 , A61P31/20 , A61P35/00 , C07H19/06 , C07H19/16 , C07H19/073 , B82Y30/00 , A61K47/542
    Expiré
  • MATERIAU NANOPOREUX D'ALDEHYDES A TRANSDUCTION OPTIQUE DIRECTE
    Enregistré le 15/09/2005
    Expiré le 24/09/2025
    Numéro : FR0509445
    Classes : G01N21/6428 , G01N21/783 , G01N31/22 , G01N2021/7786 , Y10T436/200833 , Y10T436/255 , G01N21/6428 , G01N21/783 , G01N31/22 , G01N2021/7786 , Y10T436/200833 , Y10T436/255
    Expiré
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATION DE SURFACES. NOTAMMENT CRISTALLINES, A L'AIDE D'UN FAISCEAU D'ATOMES OU MOLECULES NEUTRES
    Enregistré le 07/07/2006
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0606211
    Classes : G01N23/20058 , G01N23/201 , G01N23/207 , G01N23/20058 , G01N23/201 , G01N23/207
    Déchu
  • ISO CA-4 ET ANALOGUES : PUISSANTS CYTOTOXIQUES, INHIBITEURS DE POLYMERISATION DE LA TUBULINE
    Enregistré le 04/04/2007
    Expiré le 29/04/2026
    Numéro : FR0754280
    Classes : C07C43/215 , C07C43/225 , C07C43/23 , C07C69/017 , C07C69/24 , C07C205/37 , C07C217/84 , C07C219/32 , C07C229/12 , C07C229/42 , C07C271/22 , C07C271/44 , C07C305/24 , C07C309/65 , C07D215/14 , C07D317/54 , C07F9/12 , C07H15/203 , C07C2603/18 , A61P35/00 , C07H15/203 , C07C271/44 , C07F9/12 , C07C229/12 , C07C205/37 , C07C43/23 , C07C271/22 , C07D215/14 , C07D317/54 , C07C305/24 , C07C217/84 , C07C309/65 , C07C69/017 , C07C219/32 , C07C229/42 , C07C43/215 , C07C43/225 , C07C69/24 , C07C2603/18
  • SYNAPSE NANO-ELECTRIQUE ET PROCEDE D'APPRENTISSAGE D'UNE TELLE SYNAPSE
    Enregistré le 27/07/2007
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR0705532
    Classes : G06N3/063 , G06N3/08 , G06N3/0499 , G06N3/09 , G06N3/063
    Déchu
  • PROCEDE D'HETERO EPITAXIE LOCALISEE SUR DIELECTRIQUE, EN PARTICULIER DE GERMANIUM SUR SILICIUM OXYDE, ET PROCEDE ET SYSTEME DE REALISATION D'UNE BASE DE FABRICATION DE CIRCUIT INTEGRE HOMOGENE OU HETEROGENE
    Enregistré le 14/12/2007
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR0759859
    Classes : H10P14/2905 , H10P14/276 , H10P14/271 , H10P14/3411
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE MONOCOUP DE LA BIREFRINGENCE TRANSITOIRE INDUITE PAR UNE PERTURBATION APPARTENANT AU DOMAINE DES FREQUENCES TERAHERTZ
    Enregistré le 21/12/2007
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR0760296
    Classes : G01N21/3581 , G01N21/1717 , G01N21/23
    Déchu
  • MODULATEUR OPTIQUE A HAUT DEBIT EN SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT
    Enregistré le 24/03/2009
    Expiré le 31/03/2022
    Numéro : FR0951865
    Classes : G02F1/025 , G02F1/025
    Déchu
  • SONDE A AIGUILLE FIBREE TRANCHANTE POUR LE DIAGNOSTIC OPTIQUE EN PROFONDEUR DE TUMEURS.
    Enregistré le 20/07/2009
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR0955033
    Classes : A61B5/0068 , A61B5/0071 , A61B5/0075 , A61B5/0084 , A61B5/0091 , A61B5/061 , A61B5/14556 , A61B5/1459 , A61B5/4312 , A61B5/6848 , A61B2562/0242 , G01J3/0278 , G01N21/474 , G01N21/4795 , G01N21/645 , G01N21/6486 , A61B5/6886 , A61B2090/062 , A61B5/0068 , A61B5/0071 , A61B5/0075 , A61B5/0084 , A61B5/0091 , A61B5/061 , A61B5/14556 , A61B5/1459 , A61B5/4312 , A61B5/6848 , A61B2562/0242 , G01J3/0278 , G01N21/474 , G01N21/4795 , G01N21/645 , G01N21/6486 , A61B5/6886 , A61B2090/062
    Déchu
  • MODULATEUR OPTIQUE COMPACT A HAUT DEBIT EN SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT.
    Enregistré le 29/09/2009
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR0956770
    Classes : G02F1/025 , G02F1/0356 , G02F2201/127 , G02F1/0356 , G02F1/025 , G02F2201/127
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN CRISTAL MAGNETO-PHOTONIQUE, CRISTAL MAGNETO-PHOTONIQUE ET COMPOSANT COMPRENANT UN TEL CRISTAL.
    Enregistré le 23/10/2009
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR0957447
    Classes : H01F10/24 , B82Y20/00 , C30B29/28 , C30B29/68 , G02B6/1225 , G02F1/0955 , G02F2201/06 , G02F2202/09 , G02F2202/32 , H01F41/34
  • STRUCTURE DE HAUT-PARLEUR ELECTRODYNAMIQUE A TECHNOLOGIE MEMS
    Enregistré le 19/01/2010
    Expiré le 31/01/2025
    Numéro : FR1050330
    Classes : B81B3/007 , B81B2201/0257 , H04R7/04 , H04R7/18 , H04R9/047 , H04R9/06 , H04R9/10 , H04R23/00 , H04R31/006 , H04R2201/003
    Déchu
  • SYSTEME DE DETECTION DE CATHODOLUMINESCENCE REGLABLE ET MICROSCOPE METTANT EN OEUVRE UN TEL SYSTEME.
    Enregistré le 27/05/2010
    Expire le 27/05/2027
    Numéro : FR1054108
    Classes : G01N23/2254 , G01N2201/08 , H01J37/228 , H01J37/244 , H01J37/261 , H01J37/28 , H01J2237/024 , H01J2237/063 , H01J2237/24475 , H01J2237/2448 , H01J2237/24485 , H01J2237/2602 , H01J2237/2802 , H01J2237/2808
  • SYSTEME DE DETECTION DE CATHODOLUMINESCENCE SOUPLE ET MICROSCOPE METTANT EN OEUVRE UN TEL SYSTEME.
    Enregistré le 27/05/2010
    Expire le 27/05/2027
    Numéro : FR1054109
    Classes : H01J37/244 , H01J37/023 , H01J37/228 , H01J37/256 , H01J37/26 , H01J2237/024 , H01J2237/2482
  • COMPOSANT ELECTRO-OPTIQUE A NANOTUBES, CIRCUIT INTEGRE HYBRIDE OPTRONIQUE OU A LIEN OPTIQUE INTEGRANT CE COMPOSANT, ET PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 15/06/2010
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1054744
    Classes : B82Y10/00 , B82Y30/00 , G02F1/065 , Y02E10/549 , Y02P70/50 , H10K85/221 , H10K30/65 , H01S5/50 , B82Y10/00 , B82Y30/00 , G02F1/065 , Y02E10/549 , Y02P70/50 , H10K30/65 , H10K85/221 , H10P50/00 , B82Y20/00 , G02B6/12
    Déchu
  • NOUVEAUX DERIVES D'OXAZAPHOSPHORINES PRE-ACTIVEES, UTILISATION ET METHODE DE PREPARATION
    Enregistré le 10/12/2010
    Expiré le 26/11/2025
    Numéro : FR1060350
    Classes : C07F9/65846 , A61K47/6851 , C07F9/65846 , A61P35/00 , A61P37/06 , A61K47/6851 , C07F9/65846 , C07K16/30
  • ÉLÉMENT MEMRISTIF ET MÉMOIRE ÉLECTRONIQUE BASÉE SUR DE TELS ÉLÉMENTS
    Enregistré le 17/12/2010
    Expiré le 24/12/2025
    Numéro : FR1004931
    Classes : H10B63/82 , H10N70/245 , H10N70/826 , H10N70/8833 , H10B63/82 , H10N70/841 , H10N70/20 , H10N70/245 , H10N70/826 , H10N70/883 , H10N70/8833
  • ARCHITECTURE DE MEMOIRE LOGIQUE, NOTAMMENT POUR MRAM OU PCRAM OU RRAM.
    Enregistré le 24/03/2011
    Expiré le 27/03/2026
    Numéro : FR1152472
    Classes : G11C11/16 , G11C13/0002 , G11C2213/77 , G11C11/1655 , G11C11/1659 , G11C11/1673 , G11C11/1675 , G11C5/063 , G11C11/16 , G11C13/0002 , G11C2213/77 , G11C11/1673 , G11C11/1659 , G11C11/1675 , G11C11/1655 , G11C5/06
  • PROCEDE POUR LA REALISATION DE SUPPORTS FONCTIONNELS SOUPLES.
    Enregistré le 30/05/2011
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR1154712
    Classes : B81C99/008 , B81C2203/0154 , H10W70/688
  • ELEMENT MAGNETO-PLASMONIQUE A NON-RECIPROCITE MODIFIEE, EXALTEE OU INVERSEE, COMPOSANT INTEGRANT DE TELS ELEMENTS, ET PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 19/10/2011
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1159457
    Classes : G02F1/0955 , G02F2203/10
  • PROCEDE ANTI-EFFETS DE CHARGE POUR LA LITHOGRAPHIE ET LA MICROSCOPIE ELECTRONIQUE.
    Enregistré le 02/11/2011
    Expiré le 25/11/2025
    Numéro : FR1159890
    Classes : G03F7/2059 , H01J2237/2809 , H01J2237/31754 , H01J2237/31796 , G03F7/11
  • COMPLEXES DE VITAMINE C, NANOPARTICULES DESDITS COMPLEXES, PROCEDES POUR LEUR PREPARATION, LEURS COMPOSITIONS, LEURS UTILISATIONS COSMETIQUES ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE
    Enregistré le 16/03/2012
    Expiré le 28/03/2026
    Numéro : FR1252382
    Classes : A61K8/0241 , A61K8/676 , A61K2800/413 , A61K2800/652 , A61Q19/08 , A61P3/02 , A61P17/02 , A61P17/16 , A61P43/00 , C07D307/62 , Y10T428/2982 , A61K8/0241 , A61K8/676 , A61K2800/413 , A61K2800/652 , A61Q19/08 , C07D307/62 , Y10T428/2982
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE STRUCTURE MAGNETIQUE
    Enregistré le 27/02/2013
    Expire le 27/02/2027
    Numéro : FR1351739
    Classes : H01F41/308 , H10N50/01 , H10N50/10 , H01F41/308 , H10N50/01 , H01F1/047 , H01F7/02 , H01F41/0253
  • TRAITEMENT DE MALADIES AUTOIMMUNES ET INFLAMMATOIRES PAR LES COMPOSES DE L'ARSENIC AS203 ET/OU AS205 ADMINISTRES PAR VOIE LOCALE
    Enregistré le 26/04/2013
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1353870
    Classes : A61K33/36 , A61P17/06 , A61P17/00 , A61K45/06 , A61P17/06 , A61P17/00 , A61K33/36 , H10W42/00 , H10W44/20 , H10W99/00 , H10W70/05 , H10W74/019
    Déchu
  • COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UNE ASSOCIATION TERNAIRE LIPIDIQUE POUR LUTTER CONTRE LA SECHERESSE CUTANEE
    Enregistré le 12/07/2013
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR1356892
    Classes : A61K8/37 , A61K8/375 , A61Q19/007 , A61K8/06 , A61K2800/592 , A61K8/63 , A61P17/00 , A61P17/16 , A61P43/00 , A61K8/06 , A61K8/37 , A61K8/375 , A61K8/63 , A61K8/86 , A61Q1/00 , A61Q19/007 , A61K2800/5922 , A61K2800/592 , A61K8/06 , A61K8/37 , A61K8/375 , A61K8/63 , A61K8/86 , A61Q1/00 , A61Q19/007 , A61K8/37 , A61K8/375 , A61Q19/007 , A61K8/06 , A61K2800/592 , A61K8/63 , A61K8/86 , A61K2800/5922 , A61Q1/00
  • DISPOSITIF A MEMOIRE, COMPRENANT AU MOINS UN ELEMENT SPINTRONIQUE ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 01/08/2013
    Expiré le 31/08/2023
    Numéro : FR1301854
    Classes : G11C11/16 , G11C19/08 , G11C11/1675 , G11C11/18 , G11C11/1673 , G11C11/5607 , H10N50/85 , G11C11/16 , G11C19/08 , H10N50/85 , G11C11/1675 , G11C11/1673
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEPOT PAR PULVERISATION CATHODIQUE
    Enregistré le 20/12/2013
    Expiré le 19/12/2025
    Numéro : FR1363303
    Classes : C23C14/165 , C23C14/3414 , C23C14/3464
  • PLANTES A RENDEMENT ACCRU ET METHODE D'OBTENTION DE TELLES PLANTES
    Enregistré le 24/02/2014
    Expire le 14/01/2027
    Numéro : FR1451445
    Classes : C07K14/415 , C12N15/8273 , C12N15/8281 , Y02A40/146 , C12N15/8261 , C12N9/0022 , C12Y104/03016 , C12N15/8273 , C12N15/8281 , C07K14/415 , C12N15/8261 , C12N9/0022 , C12N15/8267 , C12N15/8271 , C12N15/8279 , C12N15/8286
  • NOUVEAUX COMPLEXES POUR LA SEPARATION DE CATIONS
    Enregistré le 03/04/2014
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR1452958
    Classes : B01J20/267 , C02F1/285 , C02F1/56 , C07D323/00 , C07F1/005 , C07F5/003 , C07F9/3882 , C07F9/4056 , C08L39/08 , C02F2101/10 , C07D323/00 , C07F1/005 , C07F5/003 , C07F9/3882 , C07F9/4056 , C02F1/285 , C02F2101/10 , B01J20/223 , B01J20/267 , B01J20/3085 , C07D405/14 , C07F9/4056 , C02F1/285 , C02F2101/10 , C07F5/003 , C07D323/00 , C07F1/005 , C07F9/3882 , B01J20/223 , B01J20/267 , B01J20/3085 , C02F1/56 , C07D405/14 , C07F9/4021 , C08L33/02 , C08L39/08
    Déchu
  • COMPOSES CYTOTOXIQUES INHIBITEURS DE LA POLYMERISATION DE LA TUBULINE
    Enregistré le 09/04/2014
    Expire le 30/04/2027
    Numéro : FR1453142
    Classes : C07D215/14 , C07D215/18 , A61P17/06 , A61P35/00 , A61P37/00 , C07D215/48 , C07D403/06 , C07D235/02 , A61P17/06 , A61K31/47 , A61K31/472 , A61K31/517 , A61K45/06 , C07D215/14 , C07D215/18 , C07D217/02 , C07D239/74 , C07D239/78
  • NEURONE ARTIFICIEL MONO-COMPOSANT A BASE D'ISOLANTS DE MOTT, RESEAU DE NEURONES ARTIFICIELS ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANTS
    Enregistré le 28/04/2014
    Expire le 17/04/2027
    Numéro : FR1453834
    Classes : G06N3/049 , G06N3/065 , G06N3/049 , G11C11/54 , G11C13/0002 , G06N3/065 , G11C11/54 , G11C13/0002 , G06N3/049 , G06N3/065 , H10N70/011 , H10N70/841 , H10N70/881 , G06N3/063
  • CELLULE DE CONVERSION POUR SYSTEME CONVERTISSEUR DE FREQUENCE ET PROCEDE DE CONVERSION DE FREQUENCE
    Enregistré le 20/05/2014
    Expire le 27/05/2027
    Numéro : FR1454514
    Classes : G02F1/0131 , G02F1/3501 , G02F1/3544 , G02F1/3546 , G02F1/0131 , G02F1/3501 , G02F1/3544 , G02F1/3546
  • ANTICORPS DIRIGE CONTRE LA GALECTINE 9 ET INHIBITEUR DE L'ACTIVITE SUPPRESSIVE DES LYMPHOCYTES T REGULATEURS
    Enregistré le 06/06/2014
    Expire le 25/06/2026
    Numéro : FR1455177
    Classes : C07K16/18 , C07K16/3092 , C07K2317/34 , C07K2317/56 , C07K2317/565 , C07K2317/76 , C07K2317/34 , C07K2317/56 , C07K2317/565 , C07K2317/76 , A61P35/00 , A61P35/02 , A61P43/00 , C07K16/2851 , C07K16/3084 , A61K2039/505 , C07K2317/34 , C07K2317/56 , C07K2317/565 , C07K2317/76 , C07K16/3092 , C07K16/18 , A61K39/3955 , A61K45/06 , A61K2039/505 , C07K16/2851 , C07K16/30
  • ELEMENT SENSIBLE, PROCEDE POUR REALISER UN TEL ELEMENT SENSIBLE, CAPTEUR ET PROCEDE DE MESURE DE TEMPERATURE ET/OU DE PRESSION METTANT EN ŒUVRE UN TEL ELEMENT SENSIBLE
    Enregistré le 19/06/2014
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1455623
    Classes : G01L21/12 , G01K7/186 , G01K7/226
    Déchu
  • DISPOSITIF ELECTRONIQUE AUTONOME A ALIMENTATION PAR TRANSDUCTION ELECTROSTATIQUE PRODUITE PAR UNE CAPACITE VARIABLE
    Enregistré le 18/07/2014
    Expire le 25/07/2026
    Numéro : FR1456987
    Classes : H02J7/32 , H02J7/34 , H02M7/10 , H02N2/181 , H02J2207/20 , Y02B40/00 , H02M7/10 , H02J7/32 , H02N2/181 , H02J7/34 , H02J2207/20 , Y02B40/00 , H02J7/865 , A61B5/07 , A61B2560/0214 , A61N1/3787 , H02J7/345 , H02N1/08
  • METHODE ET DISPOSITIF OPTIQUE DE TELEMETRIE
    Enregistré le 03/10/2014
    Expire le 30/10/2026
    Numéro : FR1459500
    Classes : G01B9/02098 , G01B9/04 , G02B21/0056 , G02B21/0076 , G01B2290/30 , G01B9/04 , G02B21/0056 , G02B21/0076 , G01B2290/30 , G01B9/02098 , G01N15/1433 , G01N15/01 , G01B11/14 , G01N2015/1006 , G02B21/008
  • DISPOSITIF POUR OBJECTIF DE MICROSCOPE, ET PROCEDE D'UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF.
    Enregistré le 26/11/2014
    Expiré le 30/11/2022
    Numéro : FR1461528
    Classes : G02B21/33 , G02B21/34
    Déchu
  • MESURE SANS CONTACT DE LA CONDUCTIVITE DE SEMI-CONDUCTEURS
    Enregistré le 16/04/2015
    Expire le 30/04/2027
    Numéro : FR1553392
    Classes : G01R27/06 , G01R31/2648 , G01R31/311 , G01R31/2656 , G01R31/2831 , H10P74/207 , G01R27/06 , G01R31/2648 , G01R31/311 , H10P74/207 , G01R31/2656 , G01R31/2831
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE
    Enregistré le 13/05/2015
    Expiré le 02/06/2025
    Numéro : FR1554358
    Classes : G01R33/448 , G01R33/50 , G01R33/54 , G01R33/5613 , G01R33/56341 , G01R33/50 , G01R33/5613 , G01R33/56341 , G01R33/448 , G01R33/54 , G01R33/586
    Déchu
  • CAPTEUR DE PRESSION ATMOSPHERIQUE PAR EFFET PIRANI, ET PROCEDE DE CONCEPTION ET FABRICATION
    Enregistré le 18/06/2015
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1555605
    Classes : G01L11/002 , G01L19/0645
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UN MATERIAU BICHROMATIQUE SOUS LA FORME D'UN FILM
    Enregistré le 22/07/2015
    Expiré le 23/06/2021
    Numéro : FR1556942
    Classes : B29D11/00 , B32B29/00 , B82Y20/00 , C03C17/008 , C03C17/06 , C03C17/28 , C08K3/08 , G02B1/10 , C08K2003/0806 , C08K2003/0831 , B22F9/24 , B29D11/00653 , C09D5/29 , B22F2999/00 , C08K2201/011 , C09D7/61 , C09D7/67 , B22F1/0545 , B32B29/00 , B82Y20/00 , C03C17/008 , C03C17/06 , C03C17/28 , C08K3/08 , G02B1/10 , C08K2003/0806 , C08K2003/0831 , B22F9/24 , C08K2201/011 , B29D11/00 , B22F2999/00 , B29D11/00653 , C09D5/29 , C09D7/61 , C09D7/67 , B22F1/0545
    Rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF A JONCTION ELECTRONIQUE ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 07/09/2015
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1558267
    Classes : Y02E10/547 , Y02P70/50 , H10F77/311 , H10F10/166 , H10F71/128 , H10F71/129 , H10F71/121
  • SYSTEME DE DETECTION ELECTROCHIMIQUE DE MOLECULES D'INTERET.
    Enregistré le 13/11/2015
    Expiré le 30/11/2022
    Numéro : FR1560917
    Classes : C12Q1/6825 , G01N27/3278 , G01N33/5438 , C12Q1/6825 , G01N27/3278 , G01N33/5438 , G01N27/3276 , G01N27/3277
    Déchu
  • GESTION D'UN APPROVISIONNEMENT POUR DES CONSOMMATIONS SE PRODUISANT EN UNE MULTIPLICITE DE SITES
    Enregistré le 23/12/2015
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR1563215
    Classes : G06Q30/0205 , G06Q50/06 , G01D4/004 , G06F17/16
  • COMPOSES " MULTI-CIBLES " A ACTIVITE INHIBITRICE DES HISTONE-DESACETYLASES ET DE LA POLYMERISATION DE LA TUBULINE POUR SON UTILISATION DANS LE TRAITEMENT DU CANCER
    Enregistré le 05/01/2016
    Expiré le 31/01/2024
    Numéro : FR1650043
    Classes : C07C259/06 , C07C259/10 , C07D213/81 , C07D215/14 , C07D239/74 , C07C235/38 , C07C235/64 , C07D209/42 , C07D209/86 , C07D213/65 , A61K45/06 , A61P35/00 , A61K31/165 , A61K31/166 , A61K31/167 , A61K31/216 , A61K31/404 , A61K31/44 , C07D209/18 , C07C235/64 , C07D209/42 , C07D213/65 , A61K45/06 , C07D239/74 , C07C235/38 , C07D215/14 , C07C259/06 , C07D213/81 , C07C259/10 , C07D209/86 , A61P35/00 , A61K31/165 , A61K31/166 , A61K31/167 , A61K31/216 , A61K31/404 , A61K31/44 , C07C59/68 , C07C69/734 , C07C235/34 , C07C235/60 , C07D209/18
    Déchu
  • ABSORBEUR ACOUSTIQUE, PAROI ACOUSTIQUE ET PROCEDE DE CONCEPTION ET FABRICATION
    Enregistré le 08/02/2016
    Expiré le 01/03/2021
    Numéro : FR1650983
    Classes : G10K11/16 , E04B2001/8485 , E04B1/86 , E04B1/8209 , E04B1/86 , G10K11/16 , E04B2001/8485 , E04B2001/8428 , G10K11/16 , E04B2001/8485 , E04B1/86 , H04R1/2896 , H04R9/06
    Déchu
  • MACHINE STOCHASTIQUE MODULAIRE ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 10/10/2016
    Expiré le 29/10/2025
    Numéro : FR1601463
    Classes : G06F7/58 , G06F7/588 , G06F17/18 , G06F17/18 , G06F7/588 , G06F7/588 , G06N7/01 , G06F2111/10 , G06F17/18
  • SYSTEME D'ANALYSE DE SPECTRE D'UN SIGNAL RADIOFREQUENCE
    Enregistré le 10/10/2016
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR1601462
    Classes : G01R13/407 , G01R23/17 , Y02E10/52
    Déchu
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