| Code NAF ou APE : | 91.03Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
| SIREN : | 180 046 088 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 180 046 088 00019 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère administratif |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Etablissements de l'entreprise MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Dirigeants et représentants de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Documents juridiques de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Comptes annuels de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Conformité de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
Alertes de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Procédures collectives de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Contentieux de MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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Conseil d'État, 23/12/2025, 487950Début du contentieux : 21/04/2023Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 24/02/2015, 15-0237Position : DéfendeurAutres parties : TRIGONE SM PROD DEPARTEMENT, AVIAPARTNER MARSEILLE, CHARLES POZZI, FREMARC, AVIAPARTNER TOULOUSE, CARRIERES LEROUX PHILIPPE, MICHELOT GUY, AVIAPARTNER MERIGNAC, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE, SICRA ILE DE FRANCE, ECOMAT, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, GIE SPIE BATIGNOLLES, CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND, RODRIGUE SA, MULHOUSE MOBILITES, SI ASSAINISSEMENT AGGLO PARISIEN, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURGET-CTLB, EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, SCGPM SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, EIFFAGE CONSTRUCTION TERTIAIRE, EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS, VCF NORMANDIE CENTRE, EIFFAGE CONSTRUTION CONFLUENCES, STE AMENAGEMENT DE LA PLAGNE, EIFFAGE TP, BATEG, BIOLACQ ENERGIES, GPS SECURITE, TECHNIC FRANCE, SOC TUYAUX MATERIAUX AGGLOMERES, ENTREPRISE TOURNAUD, SIEBA, AES SUD EST, EIFFAGE METAL, SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE
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ARCEP, 24/02/2015, 15-0237, 2015-0237Position : DéfendeurAutres parties : EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, SCGPM SPIE BATIGNOLLES ILE-DE-FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION TERTIAIRE, CHARLES POZZI, FREMARC, AVIAPARTNER TOULOUSE, CARRIERES LEROUX PHILIPPE, MICHELOT GUY, AVIAPARTNER MERIGNAC, RECTORAT DE L'ACADEMIE DE TOULOUSE, SICRA ILE DE FRANCE, EIFFAGE CONSTRUCTION RESIDENTIEL, TRIGONE SM PROD DEPARTEMENT, BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, GIE SPIE BATIGNOLLES, CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND, RODRIGUE SA, MULHOUSE MOBILITES, SI ASSAINISSEMENT AGGLO PARISIEN, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, BIOLACQ ENERGIES, EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS, VCF NORMANDIE CENTRE, EIFFAGE CONSTRUTION CONFLUENCES, EIFFAGE TP, BATEG, COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURGET-CTLB, GPS SECURITE, TECHNIC FRANCE, SOC TUYAUX MATERIAUX AGGLOMERES, ENTREPRISE TOURNAUD, SIEBA, AES SUD EST, EIFFAGE METAL, SODEXO ENERGIE ET MAINTENANCE, ECOMAT, AVIAPARTNER MARSEILLE
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Cour d'appel de Versailles, 29/01/2009, 06/07614Début du contentieux : 12/10/2006Position : Défendeur
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Cour d'appel de Versailles, 15/03/2007, 06/07785Début du contentieux : 12/10/1993Position : Défendeur
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Cour d'appel de Versailles, 17/10/2006, 05/07315Début du contentieux : 30/08/1999Position : DéfendeurAutres parties : PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE
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Cour d'appel de Paris, 30/05/2001, 2000/17996Début du contentieux : 05/01/2000Position : DéfendeurAutres parties : Société Christie's France, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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|---|---|
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
19 boulevard des Invalides 75007 PARIS
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Marques déposées par MUSEE NATIONAL AUGUSTE RODIN
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A.RodinEnregistrée le 12/12/2022Expire le 12/12/2032Classes : 06 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4920582Marque enregistrée
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MUSEE RODINEnregistrée le 09/12/2022Expire le 09/12/2032Classes : 06 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR4920102Demande publiée
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L' ATELIER RODINEnregistrée le 16/06/2022Expire le 16/06/2032Classes : 16 , 18 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41Numéro : FR4877496Marque enregistrée
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MUSEE RODIN PARISEnregistrée le 15/06/2012Expire le 15/06/2032Classes : 01 , 06 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3927448Marque renouvelée
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MUSEE RODINEnregistrée le 15/06/2012Expire le 15/06/2032Classes : 01 , 06 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3927453Marque renouvelée
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AUGUSTE RODINEnregistrée le 08/12/2006Expire le 08/12/2026Classes : 01 , 06 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3470233Marque renouvelée
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REnregistrée le 08/12/2006Expire le 08/12/2026Classes : 01 , 06 , 14 , 16 , 19 , 20 , 21 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3470237Marque renouvelée
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musée RODINEnregistrée le 08/12/2006Expire le 08/12/2026Classes : 01 , 06 , 14 , 16 , 19 , 20 , 21 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3470239Marque renouvelée
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A. RODINEnregistrée le 07/12/2006Expire le 07/12/2026Classes : 01 , 06 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3470234Marque renouvelée
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RODINEnregistrée le 07/12/2006Expire le 07/12/2026Classes : 01 , 06 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3470236Marque renouvelée