INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	135 AVENUE DE RANGUEIL, 31400 TOULOUSE
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1983

SIREN :	193 101 524
SIRET (siège) :	193 101 524 00018
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR20193101524
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	135 AVENUE DE RANGUEIL 31400 TOULOUSE

Email :	[email protected]
Téléphone :	Non disponible
Adresse :	135 avenue de Rangueil 31077 TOULOUSE CEDEX 4

Objet : Ce marché a pour objet la relance du lot 03 - charpente bois de l’opération de construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44). Le marché précédent a été résilié pour motif d’intérêt général.

Montant : 249 840,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 1 an

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : CONCEPT MOB
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionnés et liquides et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse. - Fourniture de gaz conditionnés et services associés

Montant : 660 000,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LINDE FRANCE (AGA MEDICAL SA - LINDE HEALTHCARE - LINDE GAS)
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionnés et liquides et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse. - Fourniture d’azote liquide et mise à disposition d’un réservoir

Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LINDE FRANCE (AGA MEDICAL SA - LINDE HEALTHCARE - LINDE GAS)
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionnés et liquides et la réalisation de prestations associées pour l’INSA de Toulouse. - Fourniture d’hélium liquide et mise à disposition de contenants

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Ce marché concernent uniquement les lots 4, 16, 17, 20, 21 et 22. Les autres lots font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Appel d’offres ouvert). - FLUIDES SPECIAUX

Montant : 396 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KALITEC GENIE CLIMATIQUE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Ce marché concernent uniquement les lots 4, 16, 17, 20, 21 et 22. Les autres lots font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Appel d’offres ouvert). - DETECTION GAZ

Montant : 74 588,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SECUR'IT
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Ce marché concernent uniquement les lots 4, 16, 17, 20, 21 et 22. Les autres lots font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Appel d’offres ouvert). - DISTRIBUTEUR DE VAPEUR

Montant : 228 000,00 € · Notifié le : 12/01/2026 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KALITEC GENIE CLIMATIQUE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - PLATRERIE

Montant : 413 645,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00004
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Objet : MARCHE 2025-022 - Travaux de construction de la halle de transfert technologique - Bâtiment B44 - Lot 21 "CHAUFFERIE VAPEUR". Cette procédure est une relance du lot 21 « chaufferie vapeur » du marché 2025-002, déclaré sans suite pour cause d’infructuosité.

Montant : 395 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KALITEC GENIE CLIMATIQUE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - ASCENSEUR

Montant : 88 500,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TK ELEVATOR FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet la mission de programmation relative au projet de rénovation énergétique et de réhabilitation du bâtiment 11 Génie Mécanique de l’INSA de Toulouse et la construction d’un Centre d’Apprentissage (Learning Commons).

Montant : 36 525,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 10 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KARDHAM
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Objet : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage et fournitures de consommables de nettoyage pour l’INSA de Toulouse sur une partie de ses bâtiments.

Montant : 165 458,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GROUPEMENT INTERACTIF DES METIERS DE NETTOYAGE ET DE SERVICES REGION
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - MENUISERIES INTERIEURES

Montant : 208 314,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYLVEA
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - PEINTURES INTERIEURES

Montant : 123 318,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CM DECO
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Ce marché concernent uniquement les lots 4, 16, 17, 20, 21 et 22. Les autres lots font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Appel d’offres ouvert). - FACADES

Montant : 298 637,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SYLVEA
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel est compris dans l’achat de l’équipement.

Montant : 169 150,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 38094
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Ce marché concernent uniquement les lots 4, 16, 17, 20, 21 et 22. Les autres lots font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Appel d’offres ouvert). - PHOTOVOLTAIQUE

Montant : 48 378,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BAJON ET ANDRES
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - CHARPENTE BOIS

Montant : 231 591,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AV.CO.BOIS
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - SERRURERIE

Montant : 256 253,00 € · Notifié le : 24/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENTREPRISE DE SERRURERIE TOULOUSAINE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - MENUISERIES EXTERIEURES

Montant : 236 197,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUD MENUISERIE ALUMINIUM PROFILES
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - CLOISONS LABORATOIRE

Montant : 136 506,00 € · Notifié le : 20/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BATIMPRO - CHARRIER
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Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance des installations électriques du campus de l’INSA de TOULOUSE. Au regard de la diversité des types d’installations électriques du campus, 4 lots séparés ont été définis : • LOT N° 1 : maintenance des installations électriques courants forts (hors éclairage), comprenant notamment la distribution BT (TGBT, coffrets, etc.), les onduleurs et les groupes électrogènes ; • LOT N° 2 : maintenance des installations électriques courants faibles, comprenant notamment le contrôle d’accès des bâtiments (logiciel Synchronic, UTL, lecteur de badges, etc.), les alarmes intrusion (centrale, détecteur IR, etc.) et les Systèmes de Sécurité Incendie (détection, désenfumage, extinction automatique, etc.) ; • LOT N° 3 : maintenance des barrières et portails automatiques ; • LOT N° 4 : maintenance des installations photovoltaïque. - LOT N° 1 : maintenance des installations électriques courants forts (hors éclairage)

Montant : 101 737,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SNEF
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Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance des installations électriques du campus de l’INSA de TOULOUSE. Au regard de la diversité des types d’installations électriques du campus, 4 lots séparés ont été définis : • LOT N° 1 : maintenance des installations électriques courants forts (hors éclairage), comprenant notamment la distribution BT (TGBT, coffrets, etc.), les onduleurs et les groupes électrogènes ; • LOT N° 2 : maintenance des installations électriques courants faibles, comprenant notamment le contrôle d’accès des bâtiments (logiciel Synchronic, UTL, lecteur de badges, etc.), les alarmes intrusion (centrale, détecteur IR, etc.) et les Systèmes de Sécurité Incendie (détection, désenfumage, extinction automatique, etc.) ; • LOT N° 3 : maintenance des barrières et portails automatiques ; • LOT N° 4 : maintenance des installations photovoltaïque. - LOT N° 2 : maintenance des installations électriques courants faibles

Montant : 129 412,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SNEF
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Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance des installations électriques du campus de l’INSA de TOULOUSE. Au regard de la diversité des types d’installations électriques du campus, 4 lots séparés ont été définis : • LOT N° 1 : maintenance des installations électriques courants forts (hors éclairage), comprenant notamment la distribution BT (TGBT, coffrets, etc.), les onduleurs et les groupes électrogènes ; • LOT N° 2 : maintenance des installations électriques courants faibles, comprenant notamment le contrôle d’accès des bâtiments (logiciel Synchronic, UTL, lecteur de badges, etc.), les alarmes intrusion (centrale, détecteur IR, etc.) et les Systèmes de Sécurité Incendie (détection, désenfumage, extinction automatique, etc.) ; • LOT N° 3 : maintenance des barrières et portails automatiques ; • LOT N° 4 : maintenance des installations photovoltaïque. - LOT N° 3 : maintenance des barrières et portails automatiques

Montant : 10 544,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE (MAINTENANCE OUEST OCCITANIE)
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Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance des installations électriques du campus de l’INSA de TOULOUSE. Au regard de la diversité des types d’installations électriques du campus, 4 lots séparés ont été définis : • LOT N° 1 : maintenance des installations électriques courants forts (hors éclairage), comprenant notamment la distribution BT (TGBT, coffrets, etc.), les onduleurs et les groupes électrogènes ; • LOT N° 2 : maintenance des installations électriques courants faibles, comprenant notamment le contrôle d’accès des bâtiments (logiciel Synchronic, UTL, lecteur de badges, etc.), les alarmes intrusion (centrale, détecteur IR, etc.) et les Systèmes de Sécurité Incendie (détection, désenfumage, extinction automatique, etc.) ; • LOT N° 3 : maintenance des barrières et portails automatiques ; • LOT N° 4 : maintenance des installations photovoltaïque. - LOT N° 4 : maintenance des installations photovoltaïque

Montant : 13 054,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INEO MIDI PYRENEES LANGUEDOC ROUSSILLON ET PAR ABREVIATION INEO MPLR (EQUANS)
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - CHAUFFAGE / VENTILATION / PLOMBERIE / SANITAIRE

Montant : 2 611 552,00 € · Notifié le : 19/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : QUERCY CONFORT
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - VRD / RESEAUX / DIVERS / ESPACES VERTS

Montant : 239 741,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TP D'OC
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - SOLS DURS / FAIENCES

Montant : 41 058,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LACAZE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - SOLS SOUPLES

Montant : 95 656,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LACAZE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - COURANT FORTS / COURANTS FAIBLES

Montant : 1 064 923,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AROTEC
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - MOBILIER DE LABORATOIRE

Montant : 350 105,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETABLISSEMENTS POSSEME
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Objet : Le présent marché a pour objet : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un dispositif de mesures rhéométriques : un rhéomètre et ses accessoires et d’un logiciel associé de traitement des données 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel

Montant : 82 834,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ANTON PAAR FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet la construction de la halle de transfert technologique (Bâtiment 44) sur le site de Toulouse. Le campus de l’INSA Toulouse dispose de plusieurs bâtiments dédiés à la recherche en biotechnologies. Ce nouveau bâtiment contribuera à valoriser la recherche dans ce domaine en permettant à plusieurs entités présentes sur site d’utiliser des plateformes technologiques communes mais également de créer des synergies entre les laboratoires de l’INSA, des start-ups innovantes et des partenaires industriels. Les lots 4, 16, 17, 20, 21, 22 font l’objet d’une autre procédure conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique (procédure adaptée « petits lots »). - ETANCHEITE

Montant : 116 586,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SMAC
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la pose de panneaux photovoltaïques sur plusieurs bâtiments de l’INSA Toulouse.

Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INTELEC
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Objet : Le matériel à acquérir est un système de chromatographie d’échanges d’ions à haute performance avec un détecteur ampérométrique et un détecteur conductimétrique.

Montant : 50 234,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 3 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : THERMO ELECTRON SAS
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Objet : Le présent marché a pour objet le développement d’un jeu sérieux numérique de type "visual novel" destiné à promouvoir l’accès aux études supérieures des jeunes lycéens en filière professionnelle. Il est composé de trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires et d’une PSE facultative.

Montant : 85 500,00 € · Notifié le : 28/08/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DA VIKING CODE
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Objet : Fourniture et installation de deux cuves de culture microbienne en verre (type borosilicaté) pilotées par un contrôleur : fermenteurs « Twin », instrumentés.

Montant : 75 780,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ADBIOTEC
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Objet : La présente consultation a pour objet un marché de travaux pour la réfection d’une partie des systèmes Chauffage Ventilation Climatisation (CVC), des ventilations / désenfumages des cuisines ouvertes et fermées, de l’étanchéité partielle de la toiture terrasse du Bâtiment 08 de l’INSA TOULOUSE. Le bâtiment 08 abrite entres autres, le service de restauration collective de l’INSA étendu sur deux niveaux. - Réfection CVC et ventilations mécaniques des cuisines ouvertes

Montant : 341 888,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AGTHERM
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Objet : La présente consultation a pour objet un marché de travaux pour la réfection d’une partie des systèmes Chauffage Ventilation Climatisation (CVC), des ventilations / désenfumages des cuisines ouvertes et fermées, de l’étanchéité partielle de la toiture terrasse du Bâtiment 08 de l’INSA TOULOUSE. Le bâtiment 08 abrite entres autres, le service de restauration collective de l’INSA étendu sur deux niveaux. - Réfection de l’étanchéité de la toiture terrasse et des exutoires de fumée / puits de jour

Montant : 126 975,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MIDI AQUITAINE ETANCHEITE - M.A.E. (M.A.E.)
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Objet : TRAVAUX ESCALIER BÂTIMENT B08 - ACCES CAFETERIA - RESTAURANT D’AFFAIRES - BIBLIOTHEQUE

Montant : 184 813,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE NOUVELLE THOMAS ET DANIZAN MIDI PYRENEES
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Objet : Le présent marché concerne les travaux de réfection des sols du bâtiment B23 - centre des sciences humaines de l’INSA Toulouse. - LOT N°1 - DESAMIANTAGE PARTIEL

Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENTREPRISE BOURDARIOS
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Objet : Le présent marché concerne les travaux de réfection des sols du bâtiment B23 - centre des sciences humaines de l’INSA Toulouse. - LOT N°2 - SOLS SOUPLES

Montant : 71 179,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LORENZI
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Objet : La présente consultation a pour objet un marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection d’une partie des systèmes Chauffage Ventilation Climatisation (CVC), des ventilations / désenfumages des cuisines ouvertes et fermées, de l’étanchéité partielle de la toiture terrasse. Le projet objet du marché de maîtrise d’œuvre est décrit dans le programme technique et fonctionnel. La description des missions est indiquée dans le Cahier des Clauses Administrative Particulières (C.C.A.P.). L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 485 000 € hors taxes.

Montant : 47 667,00 € · Notifié le : 28/02/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : HYLOZ
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Objet : Le présent marché a pour objet les acquisitions, les installations et les mises en service de deux électro-aimants dont un à base rotative.

Montant : 106 076,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CAYLAR
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Objet : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium (équipement n° 1) et d’un ensemble de nano-positionneurs piezo-électriques 3 axes (équipement n° 2). Les fournisseurs devront obligatoirement proposer une offre pour les deux équipements, et les deux équipements devront obligatoirement être compatibles. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel.

Montant : 153 806,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : QUANTUM DESIGN SAS
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Objet : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HÉLIUM : Lot n° 1 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO).

Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 38094
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Objet : ACQUISITIONS, INSTALLATIONS ET MISES EN SERVICE DE CRYOSTATS OPTIQUES A CIRCUIT FERME D’HÉLIUM : Lot n° 1 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium avec champ magnétique vectoriel. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte du Laboratoire de Physique et Chimie des Nano-Objets (LPCNO). Lot n° 2 : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel. Ce lot est pour le compte de l’Atelier Interuniversitaire de Micro et nano-Electronique (AIME). - L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un cryostat optique à circuit fermé d’hélium

Montant : 39 950,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PASQAL
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Objet : Le marché a pour objet la rénovation de deux courts de tennis par revêtement en béton poreux à l’INSA Toulouse.

Montant : 75 864,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOCIETE DE PROMOTION DES TECHNIQUES ET MATERIAUX
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un analyseur de spectre optique à très haute résolution.

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : WAVETEL
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation d’un banc d’essais expérimental de laboratoire permettant l’étude des procédés de méthanation biologique et de fermentation gazeuse sous pression. - Lot n°1 : Acquisition d’un système analytique permettant la préparation d’inocula et la mesure de leurs activités biologiques.

Montant : 56 260,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LABO-M SOLUTIONS
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation d’un banc d’essais expérimental de laboratoire permettant l’étude des procédés de méthanation biologique et de fermentation gazeuse sous pression. - Lot n°2 : Acquisition d’un système modulaire de bioréacteurs d’1.5L en inox supportant des pressions jusqu’à 10 bars équipés d’alimentation indépendante en gaz.

Montant : 174 770,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATELIERS DES GRAVES
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation d’un banc d’essais expérimental de laboratoire permettant l’étude des procédés de méthanation biologique et de fermentation gazeuse sous pression. - Lot n°3 : Acquisition d’un système analytique permettant l’analyse rapide des flux de gaz issus des bioréacteurs.

Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SRA INSTRUMENTS SAS
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un oscilloscope numérique 4 voies.

Montant : 57 431,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 5 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DISTRAME
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Objet : Le présent marché a pour objet : 1. L’acquisition, l’installation et la mise en service d’un système de récupération d’hélium avec un conteneur extérieur, 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau de ce matériel.

Montant : 149 481,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BAUER COMPRESSEURS S.A.S
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Objet : Le présent marché a pour objet de réaliser une prestation de ludification et d’idéation pour la création d’un jeu sérieux numérique destiné à promouvoir l’accès aux études supérieures des jeunes lycéens en filière professionnelle

Montant : 28 600,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NOUREDDINE GHACHI (TONTON STUDIO)
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Objet : Le présent marché a pour objet : 1. La fourniture, la livraison et l’installation d’un spectromètre de mobilité électrique (SMPS) et ses accessoires. 2. La formation de base du personnel pour l’utilisation de l’équipement et son montage.

Montant : 61 619,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ADDAIR
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Objet : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionné et liquide et la réalisation de prestations associées (mise à disposition de contenants...) pour l’INSA de Toulouse. - Lot n°1 : Fourniture de gaz conditionné et services associés

Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
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Objet : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionné et liquide et la réalisation de prestations associées (mise à disposition de contenants...) pour l’INSA de Toulouse. - Lot n°3 : Fourniture d’hélium liquide et mise à disposition de con

Montant : 112 000,00 € · Notifié le : 15/04/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
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Objet : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de gaz conditionné et liquide et la réalisation de prestations associées (mise à disposition de contenants...) pour l’INSA de Toulouse. - Lot n°2 : Fourniture d’azote liquide et mise à disposition de cont

Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 14/04/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LINDE FRANCE (AGA MEDICAL SA - LINDE HEALTHCARE - LINDE GAS)
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de plusieurs équipements scientifiques dans le cadre de l’opération « 2021- Quet 31 – CNRS ». - Lot n°4 : Fourniture et installation d’une caméra d’imagerie SWIR

Montant : 22 788,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LUNETTES OPTIQUE ET VISION
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de plusieurs équipements scientifiques dans le cadre de l’opération « 2021- Quet 31 – CNRS ». - Lot n°5 : Fourniture et installation d’une chaine laser continu accordable en longueur d’onde

Montant : 223 252,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de plusieurs équipements scientifiques dans le cadre de l’opération « 2021- Quet 31 – CNRS ». - Lot n°1 : Fourniture et installation d’une station de micro fabrication multi-outils

Montant : 26 877,00 € · Notifié le : 21/02/2022 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DELTA EQUIPEMENT
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de plusieurs équipements scientifiques dans le cadre de l’opération « 2021- Quet 31 – CNRS ». - Lot n°2 : Fourniture et installation d’un laser continu fibre 1950nm

Montant : 39 600,00 € · Notifié le : 21/02/2022 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OPTON LASER INTERNATIONAL
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et l’installation de plusieurs équipements scientifiques dans le cadre de l’opération « 2021- Quet 31 – CNRS ». - Lot n°3 : Fourniture et installation d’une caméra à balayage de fente

Montant : 114 900,00 € · Notifié le : 21/02/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HAMAMATSU PHOTONICS FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet : - -La fourniture, la livraison et l’installation d’une station de micro-caractérisation optique multimodes - -La formation de base du personnel pour l’utilisation et la maintenance de 1er niveau du matériel -

Montant : 73 124,00 € · Notifié le : 12/01/2022 · Durée : 3 ans

Titulaire : OLYMPUS FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet la maintenance des installations électriques courants forts et faibles (informatique, téléphonie, systèmes de sécurité incendie et contrôle d’accès). - LOT 1 : maintenance des installations électriques courants forts

Montant : 23 393,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SNEF
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Objet : La présente consultation a pour objet la maintenance des installations électriques courants forts et faibles (informatique, téléphonie, systèmes de sécurité incendie et contrôle d’accès). - LOT 2 : maintenance des installations électriques courants faible

Montant : 28 952,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SNEF
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Objet : La présente consultation a pour objet la maintenance des installations électriques courants forts et faibles (informatique, téléphonie, systèmes de sécurité incendie et contrôle d’accès). - LOT 3 : maintenance des barrières et portails automatiques

Montant : 2 160,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INEO MIDI PYRENEES LANGUEDOC ROUSSILLON ET PAR ABREVIATION INEO MPLR (EQUANS)
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Objet : La présente consultation a pour objet la maintenance des installations électriques courants forts et faibles (informatique, téléphonie, systèmes de sécurité incendie et contrôle d’accès). - LOT 4 : maintenance de la téléphonie

Montant : 3 770,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ARAMIS TELECOM
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Objet : La présente consultation a pour objet la maintenance des installations électriques courants forts et faibles (informatique, téléphonie, systèmes de sécurité incendie et contrôle d’accès). - LOT 5 : maintenance des installations audiovisuelles

Montant : 13 497,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VIDELIO
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Objet : Le présent marché a pour objet le déploiement de panneaux photovoltaïques sur le site de l’INSA de Toulouse en vue d’une autoconsommation. - Le déploiement se fera sur 2 bâtiments de l’établissement GEI n°19 et Amphithéâtres n°20. -

Montant : 155 445,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COURANT NATUREL
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Objet : La présente consultation a pour objet : - -La fourniture et la livraison de mobilier de restauration pour la salle de cafétéria et du personnel du Crous de l’Insa. - -Le déballage, l’évacuation des emballages et leur mise en déchets adaptée. - -La repr...

Montant : 49 978,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CONFOREL
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Objet : MARCHE 2021-037 : ACCORD – CADRE PORTANT SUR L’ORGANISATION DES - COLLOQUES DE L’INSA TOULOUSE

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ESSENDI PARTICIPATIONS
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Objet : Le présent marché a pour objet : - 1.L’achat, l’installation, la mise en service, la garantie d’un générateur d’Hydrogène (H2). - 2.La formation du personnel de ce même laboratoire à l’utilisation de ce matériel. - Le présent marché a pour objet : - 1.L...

Montant : 208 860,00 € · Notifié le : 18/11/2021 · Durée : 1 an

Titulaire : I.TEC-S+V
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Objet : MARCHE 2021-036 : Maintenance d’un implanteur ionique pour le service de l’AIME de l’INSA Toulouse

Montant : 52 800,00 € · Notifié le : 18/11/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INTER BUSIN EQUIP AND MAINT SEMI CONDU
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Objet : Le présent marché a pour objet l’achat, l’installation, la mise en service, la garantie d’un skid de préparation et compression biogaz pour plateforme R&D et, le formation du personnel de ce même laboratoire à l’utilisation de ce matériel. -

Montant : 117 500,00 € · Notifié le : 27/10/2021 · Durée : 1 an

Titulaire : CH4PROCESS
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Objet : Le présent marché a pour objet la mission de programmation relative aux deux projets ci-dessous : - La rénovation énergétique et réhabilitation du bâtiment 11 Génie Mécanique pour un Centre - d’Apprentissage (Learning Commons) - La Construction d’une ha...

Montant : 30 938,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PARCINEAU PROGRAMMATION
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Objet : Le présent marché a pour objet la mission de programmation relative aux deux projets ci-dessous : - La rénovation énergétique et réhabilitation du bâtiment 11 Génie Mécanique pour un Centre - d’Apprentissage (Learning Commons) - La Construction d’une ha...

Montant : 39 850,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : KARDHAM
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Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN MICROSCOPE A FORCE ATOMIQUE POUR l’AIME - INSA TOULOUSE

Montant : 61 100,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’une console d’une console électronique de résonance magnétique nucléaire (RMN) pour le pilotage d’un cryoaimant de 18.8 Tesla (800MHz fréquenc

Montant : 471 300,00 € · Notifié le : 30/09/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’une console d’une console électronique de résonance magnétique nucléaire (RMN) pour le pilotage d’un cryoaimant de 18.8 Tesla (800MHz fréquenc

Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 30/09/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : MARCHE 2021-028 : FOURNITURE ET INSTALLATION DE DEUX PILOTES DE METHANISATION des boues par procédé hybride (mésophile/thermophile) -

Montant : 135 146,00 € · Notifié le : 22/09/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATELIERS DES GRAVES
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de rénovation énergétique de plusieurs logements de fonction sur le site de l’INSA de Toulouse. - ETANCHEITE

Montant : 84 799,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ASTEN
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de rénovation énergétique de plusieurs logements de fonction sur le site de l’INSA de Toulouse. - FACADE ITE

Montant : 129 711,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL COULEUR SOLEIL (COULEUR SOLEIL)
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de rénovation énergétique de plusieurs logements de fonction sur le site de l’INSA de Toulouse. - MENUISERIES EXTERIEURES

Montant : 87 166,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SUD MENUISERIE ALUMINIUM PROFILES
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Objet : Le présent marché a pour objet les travaux de rénovation énergétique de plusieurs logements de fonction sur le site de l’INSA de Toulouse. - CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - TRAVAUX DIVERS

Montant : 100 204,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : QUERCY CONFORT
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES ALIMENTATIONS ÉLECTRIQUES BÂTIMENTS 20-27-33-48

Montant : 38 397,00 € · Notifié le : 22/07/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CARO TP
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Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION D’UNE DECOUPE GRAVEUSE LASER POUR LE SITE DE L’INSA TOULOUSE

Montant : 30 780,00 € · Notifié le : 09/07/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GAMMA TEC
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES INSTALLATIONS SSI DES BATIMENTS 12 ET 19

Montant : 119 801,00 € · Notifié le : 21/06/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : MARCHE N°2021-005 : FOURNITURE ET MISE EN SERVICE D’UN SCANNER 3D, ACCESSOIRES ET LOGICIEL DE TRAITEMENT DES MESURES

Montant : 44 401,00 € · Notifié le : 27/05/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LEICA GEOSYSTEMS
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Objet : MARCHE N°2021-004 - FOURNITURE ET INSTALLATION D’UN APPAREIL D’ANALYSE THERMOMECANIQUE

Montant : 22 500,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NETZSCH-GERATEBAU GMBH
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Objet : FOURNITURE D’UN APPLICATEUR DE CHAMP MAGNÉTIQUE HAUTE FREQUENCE POUR EXPERIENCES D’HYPERTHERMIE MAGNÉTIQUE

Montant : 42 998,00 € · Notifié le : 20/04/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ESB9921017100001
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Objet : TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE L’ASCENSEUR « SALLE » DES CUISINES DU BATIMENT 08-MULTISERVICES DE L’INSA TOULOUSE -

Montant : 48 540,00 € · Notifié le : 06/04/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ORONA SUD-OUEST
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Objet : Le présent marché a pour objet : - 1.L’achat, l’installation, la mise en service, la garantie d’une installation pilote de méthanation biologique. - 2.La formation du personnel de ce même laboratoire à l’utilisation de ce matériel. -

Montant : 319 800,00 € · Notifié le : 03/03/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EQUIPMENT FOR CHEMICAL INDUSTRIES
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Objet : La présente consultation est un marché de maîtrise d’œuvre qui a pour objet la rénovation énergétique de 4 logements de fonctions dans l’objectif fixé dans le programme et le CCTP.

Montant : 46 078,00 € · Notifié le : 25/02/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TRIPTYQUE
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Objet : L’objet de la présente consultation est de désigner un contrôleur de premier niveau des dépenses présentées par les bénéficiaires français du programme SUDOE 2014-2020.

Montant : 2 100,00 € · Notifié le : 23/02/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : DRAPIER DEKENS CHASSERIAUD CONSULTANTS AQUITAINE
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Objet : Le présent marché a pour objet : - 1.L’achat, l’installation, la mise en service, la garantie, la maintenance d’un épurateur de biogaz par lavage à l’eau sous pression, adapté aux petits débits de biogaz produit par une unité de méthanisation agricole de

Montant : 103 650,00 € · Notifié le : 15/01/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ATELIERS DES GRAVES
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Objet : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d’ouvrages étrangers toutes disciplines, à l’usage des étudiants et personnels de l’INSA de Toulouse.

Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/11/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : Les prestations, objet du présent marché concernent la création de chambres pour personnes handicapées – Résidence 1. - Il s’agit d’un marché public de travaux passé en application de l’article L2123-1 du code de la commande publique - La description de...

Montant : 37 417,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IDEAL BATIMENT OCCITANIE (IDEAL PEINTURE LAGREZE BATIMENT)
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Objet : Les prestations, objet du présent marché concernent la création de chambres pour personnes handicapées – Résidence 1. - Il s’agit d’un marché public de travaux passé en application de l’article L2123-1 du code de la commande publique - La description de...

Montant : 12 260,00 € · Notifié le : 12/10/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ADECOTHERM
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MOLECULES D'ACIDES NUCLEIQUES CODANT UNE DEXTRANE-SACCHARASE CALATALYSANT LA SYNTHESE DE DEXTRANE PORTANT DES RAMIFICATIONS DE TYPE ALPHA-1,2 OSIDIQUES

Enregistré le 16/03/2001

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR0103631

Classes : C12N9/1051 , A61K38/00

Déchu

MOLECULES D'ACIDES NUCLEIQUES CODANT UNE DEXTRANE-SACCHARASE CATALYSANT LA SYNTHESE DE DEXTRANE PORTANT DES RAMIFICATIONS DE TYPE ALPHA-1,2 OSIDIQUES

Enregistré le 19/12/2001

Expiré le 30/03/2008

Numéro : FR0116495

Classes : A61K38/00 , A61P43/00 , C12N9/1051 , C12Y204/01005 , A61K38/00 , C12N9/1051 , C12Y204/01005

Expiré

PROCEDE PERMETTANT D'ANALYSER LES CAVITES APPARAISSANT SUR UNE SURFACE COMPORTANT UNE PLURALITE DE CAVITES

Enregistré le 14/05/2004

Expiré le 31/05/2021

Numéro : FR0405246

Classes : G06T7/0004 , G01N21/88 , G01N33/383

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION DE NANOPARTICULES METALLIQUES ENROBEES DE SILICE.

Enregistré le 19/11/2007

Expiré le 02/12/2013

Numéro : FR0708107

Classes : B01J13/02 , B22F9/24 , B22F9/305 , B82Y25/00 , B82Y30/00 , H01F1/0054 , B22F1/054 , B22F1/16 , B22F9/305 , B82Y25/00 , B22F9/24 , B01J13/02 , B82Y30/00 , H01F1/0054 , B22F1/16 , B22F1/054

Déchu

BIOPILE A RENDEMENT AMELIORE

Enregistré le 09/04/2008

Expiré le 02/05/2017

Numéro : FR0852383

Classes : H01M8/20 , H01M8/16 , Y02E60/50 , H01M8/20 , Y02E60/50 , H01M8/16

Déchu

PROCEDE DE MESURE ET BANC DE MESURE PORTABLE DE MICRO-DEBITS DE LIQUIDE, APPLICATION A LA CARACTERISATION DE MICRO-POMPES A USAGE MEDICAL

Enregistré le 23/01/2009

Expire le 28/01/2027

Numéro : FR0900297

Classes : A61M5/142 , A61M5/16831 , A61M5/16886 , A61M2205/3306 , A61M2205/3355 , A61M2205/3358 , A61M2205/3368 , F04B19/006 , G01F1/661 , G01F1/7086 , G01F1/7086

COMPOSITION LIANTE POUR LA MISE EN FORME DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION.

Enregistré le 16/06/2009

Expiré le 02/07/2018

Numéro : FR0954050

Classes : C04B24/045 , C04B28/10 , C04B28/12 , C04B28/18 , C04B2103/14 , C04B2103/58 , C04B2103/65 , Y02W30/91

Déchu

CIRCUIT A COMPOSANTS PASSIFS DE PILOTAGE ULTRARAPIDE D'UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE

Enregistré le 01/12/2009

Expiré le 23/02/2016

Numéro : FR0905792

Classes : H03K5/08 , H03K5/1534 , H03K17/0412 , H04B10/11 , H04B10/116 , H04B10/502 , H03K5/08 , H03K5/1534 , H04B10/11 , H04B10/502 , H04B10/116 , H03K17/0412

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE FABRICATION DE NANO-BATONNETS EPITAXIES SUR UN SUPPORT, NANO-BATONNETS EPITAXIES OBTENUS PAR UN TEL PROCEDE ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT DE DONNEES NUMERIQUES

Enregistré le 02/02/2010

Expiré le 23/02/2013

Numéro : FR1000405

Classes : B22F9/26 , B22F2303/01 , B82Y30/00 , C30B7/005 , C30B7/14 , C30B29/02 , C30B29/60 , B22F2301/15 , B22F1/0547 , C30B7/005 , B22F1/0547

PROCEDE DE NANO-STRUCTURATION TOPOGRAPHIQUE ET ELECTRIQUE D'UN FILM MINCE DE POLYMERE ELECTRET ET FILM MINCE DE POLYMERE ELECTRET OBTENU

Enregistré le 07/05/2010

Expiré le 28/05/2026

Numéro : FR1001967

Classes : B82Y10/00 , B82Y40/00 , G03F7/0002 , G03F7/00 , B29C43/02 , G03F7/16 , B82Y40/00 , B82Y10/00 , G03F7/0002 , G11C99/00

DIODE RÉSONANTE A POLARISATION DE SPIN POUR LA CONVERSION OPTO-ÉLECTRONIQUE

Enregistré le 04/05/2010

Expire le 21/04/2027

Numéro : FR1001909

Classes : H10F77/206 , H10F77/143 , H10F30/21

SURFACE TACTILE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE SURFACE

Enregistré le 02/08/2010

Expiré le 31/08/2023

Numéro : FR1056387

Classes : G01L1/146 , G01L1/205 , G06F3/0416 , G06F3/045 , G06F3/0445 , G06F3/0447 , G01L1/144 , G01L1/146 , G01L1/205 , G01R27/02 , G01R27/2605 , G06F3/041 , G06F3/0414 , G06F3/0416 , G06F3/044 , G06F3/045 , G06F2203/04103 , G06F2203/04105 , G01L1/144 , G01L1/146 , G01L1/205 , G01R27/02 , G01R27/2605 , G06F1/16 , G06F3/041 , G06F3/0416 , G06F3/045 , G06F2203/04103 , G06F2203/04105 , G06F3/0445 , G06F3/0447

Déchu

PROCEDE DE TRAITEMENT BIOLOGIQUE D'EAUX USEES PAR BIOMASSE GRANULAIRE AEROBIE

Enregistré le 20/01/2011

Expiré le 31/01/2024

Numéro : FR1150469

Classes : C02F3/1263 , C02F3/301 , C02F2101/105 , Y10S210/906 , Y02W10/10 , C02F3/1263 , C02F3/301 , C02F2101/105 , Y02W10/10 , C02F3/308 , Y10S210/906

Déchu

DISPERSION COLLOIDALE D'UN MATERIAU A L'ETAT DIVISE FORME DE CHALCOGENURE METALLIQUE DANS UN MILIEU AQUEUX, MATERIAU A L'ETAT DIVISE ET LEURS UTILISATIONS

Enregistré le 09/03/2011

Expiré le 31/03/2017

Numéro : FR1100703

Déchu

PROCEDE DE CULTURE DE LEVURES OLEAGINEUSES SUR SUBSTRAT CARBONE

Enregistré le 17/10/2011

Expire le 29/10/2026

Numéro : FR1159361

Classes : C12N1/16 , C12P7/6463 , C12N1/32 , Y02E50/10

DISPOSITIF A PAROI DE COLORATION VARIABLE ET PROCEDE DE COLORATION D'UNE PAROI

Enregistré le 15/06/2012

Expiré le 20/12/2014

Numéro : FR1255626

Classes : F21S10/002 , G01N31/225

Rejeté

ENSEMBLE POUR CELLULE PHOTOVOLTAIQUE, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL ENSEMBLE ET CELLULE PHOTOVOLTAIQUE LE CONTENANT

Enregistré le 12/09/2012

Expiré le 02/10/2017

Numéro : FR1258581

Classes : Y02E10/50 , H10F77/128 , H10F77/1696 , H10F77/169 , H10F10/16

Déchu

NANO-OBJETS MAGNETIQUES RECOUVERTS PAR UNE ENVELOPPE METALLIQUE

Enregistré le 24/12/2012

Expire le 23/12/2026

Numéro : FR1262755

Classes : B82Y15/00 , B82Y25/00 , H01F1/0072 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , B22F2999/00 , C22C2202/02 , B22F1/17 , H01F1/0072 , B22F1/17

MICRO/NANO STRUCTURES DE NANOPARTICULES COLLOIDALES FIXEES SUR UN SUBSTRAT ELECTRET ET PROCEDE DE FABRICATION DE TELLES MICRO/NANO STRUCTURES.

Enregistré le 08/03/2013

Expiré le 31/03/2021

Numéro : FR1352092

Classes : B82Y30/00 , B82Y40/00 , B81C1/00373 , B82Y40/00 , B82Y30/00 , B81C1/00373 , B05D3/14 , G03G5/024 , H01G7/02

Déchu

PROCEDE CHIMIQUE CATALYSE PAR DES NANOPARTICULES FERROMAGNETIQUES

Enregistré le 02/04/2013

Expire le 24/04/2027

Numéro : FR1352961

Classes : B01J23/745 , B01J23/8906 , C10G2/332 , B01J19/087 , C10G2/333 , B01J35/33 , B01J35/45 , B01J23/745 , B01J23/8906 , C10G2/332 , B01J19/087 , B01J35/33 , B01J35/45 , B01J27/22 , C10G2/333

LEVURES MODIFIEES POUR UTILISER LE DIOXYDE DE CARBONE

Enregistré le 16/01/2014

Expiré le 31/01/2020

Numéro : FR1450349

Classes : C12N9/1205 , C12N9/88 , C07K14/195 , C12Y207/01019 , C12Y401/01039 , Y02E50/10 , C07K14/195 , C12N9/1205 , C12N9/88 , C12N15/81 , C12Y207/01019 , C12Y401/01039 , C12N9/1205 , C12N9/88 , C07K14/195 , Y02E50/10 , C12N15/81 , C12N2830/002 , C12Y207/01019 , C12Y401/01039

Déchu

DISPOSITIF DE SEPARATION DE CONSTITUANTS GAZEUX CONTENUS DANS UN MELANGE GAZEUX ET SON UTILISATION POUR LA SEPARATION DE METHANE ET DE DIOXYDE DE CARBONE D'UN BIOGAZ

Enregistré le 10/03/2014

Expire le 27/03/2027

Numéro : FR1451934

Classes : B01D53/1425 , B01D53/1475 , B01D53/18 , B01D2256/245 , B01D2258/05 , C10L3/101 , Y02C20/40

NOUVEAUX FLAVONOIDES O-ALPHA-GLUCOSYLES SUR LE CYCLE B, PROCEDE D'OBTENTION ET UTILISATIONS

Enregistré le 24/03/2014

Expiré le 25/09/2016

Numéro : FR1452461

Classes : A61K8/602 , C07H17/07 , C12P19/46 , C12P19/60 , A61K2800/522 , C07H1/00 , C07D311/30 , C07D311/32 , A61Q19/00 , A61K31/7048 , C07H15/203 , C12Y204/01004 , C12Y204/01005 , C12Y204/0114 , A61P1/04 , A61P15/12 , A61P25/28 , A61P31/00 , A61P35/00 , A61P37/00 , A61P37/08 , A61P9/14 , A61K8/602 , C12P19/46 , C07H17/07 , C12P19/60 , A61K2800/522 , C07D311/30 , C07D311/32 , C07H1/00 , A61Q19/00 , A01N43/16 , A61K31/7048 , A61Q19/02 , C07H15/203 , C12Y204/01004 , C12Y204/01005 , C12Y204/0114

Rejeté

NOUVEAUX FLAVONOIDES O-ALPHA-GLUCOSYLES SUR LE CYCLE B, PROCEDE D'OBTENTION ET UTILISATIONS

Enregistré le 03/07/2014

Expiré le 31/07/2024

Numéro : FR1456417

Déchu

IMAGE MINIATURE DE DEMI-TEINTES FORMEE PAR UN ASSEMBLAGE DE NANO-PARTICULES COLLOIDALES ET SON PROCEDE DE REALISATION.

Enregistré le 05/06/2014

Expiré le 30/06/2021

Numéro : FR1455132

Classes : B81C1/00373 , B82Y30/00 , G03G15/221

Déchu

DEXTRANES PRESENTANT UNE TRES HAUTE MASSE MOLAIRE

Enregistré le 20/06/2014

Expire le 23/06/2026

Numéro : FR1455751

Classes : A23L29/273 , A61K8/73 , A61K2800/10 , A61K2800/48 , A61Q19/00 , C08B37/0009 , C08B37/0021 , C08L5/02 , C12N9/1051 , C12P19/08 , C12Y204/01005 , A23L29/273 , A23V2002/00 , A61K8/73 , A61K2800/10 , A61K2800/48 , A61Q19/00 , C08B37/0009 , C08B37/0021 , C08L5/02 , C12N9/1051 , C12P19/08 , C12P19/18 , C12Y204/01005

PROTEINE A ACTIVITE DEXTRANE-SACCHARASE ET APPLICATIONS

Enregistré le 28/07/2014

Expiré le 31/07/2024

Numéro : FR1457264

Classes : A23L29/273 , A61K31/721 , C12N9/1051 , C12P19/08 , C12P19/18 , C12Y204/01005 , A23L29/273 , A23V2002/00 , A61K8/73 , A61K31/721 , A61K47/36 , C08B37/0021 , C12N9/1051 , C12P19/08 , C12P19/18 , C12Y204/01005

Déchu

PROCEDE DE PRODUCTION D'AU MOINS UN METABOLITE D'INTERET PAR TRANSFORMATION D'UN PENTOSE DANS UN MICROORGANISME

Enregistré le 19/11/2014

Expiré le 30/11/2021

Numéro : FR1461183

Classes : C12P7/18 , C12P7/42 , C12P7/18 , C12P7/42 , C12P7/18 , C12P7/42

Déchu

PROCEDE DE SYNTHESE D'ACIDES GRAS

Enregistré le 22/12/2014

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR1463149

Classes : A61Q19/00 , A61K31/19 , C07C53/00 , C07C57/00 , A61K31/201 , A61K8/36 , A61K8/361 , C11B1/10 , C12N1/16 , C12P7/6409 , A61K2800/10 , A61K8/9728 , A23L33/12 , A61K31/20 , A61K38/00 , C07C57/00 , C07C53/00 , A61Q19/00 , A61K31/19 , A61K31/201 , C12P7/6409 , C11B1/10 , A61K2800/10 , A61K8/36 , A61K8/9728 , A61K8/361 , C12N1/16 , A23K20/158 , A23L33/12 , A23D9/00 , A61K31/20 , A61K38/00 , C11B1/00 , C12N15/81 , C12N15/8247

Déchu

PRODUCTION DE SYNTHONS GLYCOSYLES PAR VOIE ENZYMATIQUE

Enregistré le 19/03/2015

Expiré le 02/04/2024

Numéro : FR1552254

Classes : C08F20/28 , C08F20/58 , C12N9/24 , C12P19/44 , C12P19/58 , C12P19/60 , C08F20/28 , C08F20/58 , C08L5/00 , C12N9/24 , C12P19/44 , C12P19/58 , C12P19/60

Déchu

CATALYSEUR COMPRENANT UN SUPPORT POREUX DANS LEQUEL SE TROUVENT DES PARTICULES METALLIQUES PRESENTANT UNE MORPHOLOGIE DE TYPE " OURSIN ".

Enregistré le 03/06/2015

Expiré le 30/06/2021

Numéro : FR1555027

Classes : B01J37/18 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , C07C1/04 , C10G2/331 , C10G2/332 , C01P2002/30 , C01P2004/30 , B01J37/0205 , B01J23/75 , B01J37/0211 , B01J37/0203 , B01J37/0236 , B01J37/14 , B01J35/40 , B01J35/635 , B01J35/615 , B01J35/55 , B01J2235/15 , B01J35/70 , B01J35/45 , B01J2235/30 , B01J35/45 , B01J35/55 , B01J2235/30 , B01J35/40 , B01J2235/15 , B01J35/70

Déchu

SYSTEME DE STOCKAGE/DESTOCKAGE D'ENERGIE POUR UNE INSTALLATION

Enregistré le 25/11/2015

Expiré le 02/12/2024

Numéro : FR1561339

Classes : F28D20/0056 , F28D20/003 , Y02E60/14 , F28D20/0056 , Y02E60/14 , F28D20/003 , F28D2020/0078 , F28D2020/0086

Déchu

NANOPARTICULES DE CARBURE DE FER, PROCEDE POUR LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION POUR LA PRODUCTION DE CHALEUR

Enregistré le 18/12/2015

Expiré le 30/12/2025

Numéro : FR1562763

Classes : A61N2/00 , B01J37/086 , B01J23/745 , B01J23/755 , B01J23/8906 , B01J27/22 , B01J31/0252 , B01J31/0274 , B01J31/0275 , B01J31/1805 , C07C1/044 , C10G2/332 , C07C1/0495 , C07C2523/745 , C07C2527/22 , B01J37/084 , B01J23/80 , B01J23/84 , B01J23/89 , B01J23/892 , Y02P20/10 , B01J35/33 , B01J2235/00 , B01J35/70 , B01J2235/30 , B01J35/45 , B01J2235/15 , B01J23/745 , B01J27/22 , B01J37/086 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , B01J35/33 , B01J35/70 , B01J2235/30 , B01J2235/15 , B01J35/45 , B01J2235/00

PROCEDE DE DETECTION OPTIQUE

Enregistré le 02/06/2017

Expiré le 30/06/2025

Numéro : FR1754926

Classes : G01N21/41 , G01N21/4788 , G01N21/55 , G01N21/77 , Y02E50/10 , G01N21/45 , G01N21/77 , G01N21/17 , G01N21/453 , G01N2021/451

Déchu

EJECTEUR SUPERSONIQUE A CHAMBRE ANNULAIRE

Enregistré le 12/01/2018

Expiré le 31/01/2023

Numéro : FR1850267

Classes : F04F5/20 , F04F5/463 , F04F5/466 , F04F5/20 , F04F5/463 , F04F5/466

Déchu

APPAREIL LANCEUR DE BALLON, NOTAMMENT DE RUGBY

Enregistré le 27/02/2018

Expiré le 28/02/2025

Numéro : FR1851677

Classes : A63B69/0075 , A63B69/408 , A63B2220/803 , A63B2220/833 , A63B2243/0066

Déchu

PROCEDE D'ELABORATION D'ELECTRODES SUR UN SUBSTRAT ET LES DISPOSITIFS COMPRENANT LESDITES ELECTRODES

Enregistré le 08/03/2018

Expire le 30/03/2027

Numéro : FR1852034

Classes : H01G11/28 , H01G11/46 , H01G11/68 , H01G11/86 , Y02E60/13

MICRO-ORGANISMES ET PROCEDE POUR LA PRODUCTION D'ACIDE GLYCOLIQUE A PARTIR DE PENTOSES ET D'HEXOSES

Enregistré le 13/07/2018

Expire le 22/07/2026

Numéro : FR1856511

Classes : C12N9/0008 , C12N9/20 , C12N9/88 , C12P7/42 , C12Y102/01012 , C12Y102/01021 , C12Y401/02013 , C12Y503/01013 , C12N1/04 , C12N2500/34 , C12P7/42

EJECTEUR BI-ETAGE

Enregistré le 27/07/2018

Expiré le 31/07/2024

Numéro : FR1857017

Classes : F04F5/22 , B25J15/0675

Déchu

PUCE MICROFLUIDIQUE REVERSIBLE

Enregistré le 26/10/2018

Expiré le 31/10/2023

Numéro : FR1859900

Classes : B01L3/502707 , B01L2200/12 , B01L2300/041 , B01L2300/0816 , B01L2300/0887 , B01L2300/123 , B01L3/502707 , B01L2200/12 , B01L2300/04 , B01L2300/0887 , B01L2300/123 , B29C33/3857 , B29C33/405 , B29C39/006 , B29C39/025 , B29C39/36 , B29K2063/00 , B29K2833/12 , B29K2883/00 , B29K2995/0046 , B29L2031/752 , B32B27/08 , B32B27/38 , B32B2250/24 , B32B2307/51

Déchu

Procédé de fabrication d’un aimant permanent

Enregistré le 14/12/2018

Expire le 29/09/2026

Numéro : FR1872920

Classes : H01F1/0072 , H01F1/08 , H01F41/309 , H01F41/0253 , H01F7/021 , B82Y25/00 , H01F1/0536 , H01F1/0551 , H01F1/08 , H01F7/021

Procédé et système pour détecter une activité catalytique d’au moins un composé d’intérêt

Enregistré le 21/12/2018

Expiré le 27/12/2025

Numéro : FR1873987

Classes : B82Y30/00 , C12Q1/00 , G01N21/21 , G01N31/10

Procédé et Dispositif pour la production de méthane

Enregistré le 08/04/2019

Expire le 17/02/2027

Numéro : FR1903721

Classes : C12M21/04 , C12M23/58 , C12M29/06 , C12M29/02 , Y02E50/30 , C12P39/00 , C12M1/04 , C12P5/023 , C12M21/04 , C12M23/58 , C12M29/02 , C12M29/06 , C12P5/02

Système de capture et de détection d'espèces présentes dans un fluide biologique

Enregistré le 19/11/2019

Expire le 14/10/2026

Numéro : FR1912912

Classes : G01N33/491 , B01L2300/0681 , B01L2200/143 , B01L2300/0645 , B01L2200/028 , B01L3/5023 , G01N33/491 , B01L2200/143 , B01L2300/0645 , B01L2200/028 , B01L2300/0681 , B01L3/5023 , G01N33/491 , G01N27/02 , B01L2300/0681 , B01L2300/0645 , B01L3/5023 , B01L2200/028 , B01L2300/0645 , B01L2300/0681 , G01N33/48735 , G01N33/491

Souche et procédé de production d’oligosaccharides

Enregistré le 12/05/2020

Expire le 22/05/2027

Numéro : FR2004669

Classes : C07K14/245 , C12N9/90 , C12N9/13 , C12N9/1235 , C12N9/16 , C12N9/2471 , C12N15/52 , C12N9/1029 , C12N9/1288 , C12N9/1205 , C12N9/1051 , C12P19/00 , C12P19/12 , Y02A50/30 , C12N1/20 , C12N9/12 , C12N15/52 , C12N15/70 , C12N2500/34 , C12P19/12

Dispositif de protection cathodique d’une structure métallique contre la corrosion

Enregistré le 08/06/2021

Expire le 19/06/2026

Numéro : FR2106008

Classes : C23F13/02 , C23F2201/02 , C23F2213/32 , C23F2213/31 , C23F13/06 , C02F2303/08 , C02F1/46

Procédé de communication anonymisée entre plusieurs clients et un serveur

Enregistré le 10/06/2022

Expiré le 30/06/2025

Numéro : FR2205615

Classes : H04L45/46 , H04L45/64 , H04L63/0421 , H04L63/104

Déchu

MYCOSPORINES GLUCOSYLEES PAR VOIE ENZYMATIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DE PRODUITS ANTI-UV INNOVANTS

Enregistré le 04/08/2022

Expire le 21/08/2026

Numéro : FR2208098

Classes : C12P19/44 , C12P13/001 , C12P13/04 , A61K31/7032 , A61P17/16 , A61K8/602 , A61K31/716 , A61Q17/04 , C12P13/04 , C12P19/44 , A61K31/7032 , A61P17/16 , A61K8/602 , A61K31/716 , A61Q17/04

PROCÉDÉ POUR LA TRANSFORMATION DE PLASTIQUE EN HYDROCARBURE(S)

Enregistré le 10/05/2023

Expire le 27/05/2027

Numéro : FR2304642

Classes : C10G1/10 , C10G32/02 , C10B53/07 , C08J11/12 , C10G15/08 , C10B57/06 , C10B19/00 , B01J23/42 , B01J21/12 , B01J37/0203 , B01J37/18 , B01J23/745

PROCEDE DE MARQUAGE 3D

Enregistré le 16/06/2023

Expiré le 13/05/2026

Numéro : FR2306214

Classes : B42D25/425 , B42D25/387 , B42D25/45

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