ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER

Adresse :	240 AVENUE DU PROFESSEUR EMILE JEANBRAU, 34090 MONTPELLIER
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1900

Adresse :

240 AVENUE DU PROFESSEUR EMILE JEANBRAU, 34090 MONTPELLIER

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)

Création :

01/01/1900

SIREN :	193 401 122
SIRET (siège) :	193 401 122 00026
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR12193401122
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

193 401 122

SIRET (siège) :

193 401 122 00026

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR12193401122

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Convention collective :

Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	240 AVENUE DU PROFESSEUR EMILE JEANBRAU 34090 MONTPELLIER

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Adresse complète :

240 AVENUE DU PROFESSEUR EMILE JEANBRAU
34090 MONTPELLIER

Email :	[email protected]
Téléphone :	0467147201
Adresse :	240 avenue du Professeur Emile Jeanbrau CS 60297 34296 MONTPELLIER CEDEX 5

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0467147201

Adresse :

240 avenue du Professeur Emile Jeanbrau CS 60297 34296 MONTPELLIER CEDEX 5

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou la destruction des déchets industriels banals (DIB) et des déchets industriels spéciaux (DIS) produits par l’École Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier. - Collecte, transport, valorisation, recyclage et destruction des déchets spéciaux (DIS)

Montant : 83 172,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SPUR ENVIRONNEMENT
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou la destruction des déchets industriels banals (DIB) et des déchets industriels spéciaux (DIS) produits par l’École Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier. - Collecte, transport, valorisation, recyclage et destruction des déchets banals (DIB)

Montant : 18 488,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NICOLLIN SAS (N'ACADEMIE)
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Objet : Acquisition, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation et maintenance d’une console RMN du solide 600 MHz avec sondes et accessoires

Montant : 1 118 880,00 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 9 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet la maintenance et l’hébergement du logiciel de gestion et management de la qualité de l’ENSCM « OPALE » paramétré à partir du système « TEEXMA® », édité par le groupe entreprise Bassetti.

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 03/11/2023 · Durée : 4 ans

Titulaire : BASSETTI
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un analyseur de sorption de gaz, y compris le krypton, dans les couches minces poreuses.

Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MICROMERITICS FRANCE S.A.
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Objet : Sur le fondement de l’accord-cadre Amue n°19-20-PAM-CAC, le présent marché porte sur la désignation des commissaires aux comptes pour les besoins de certification légale des comptes annuels de l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier

Montant : 98 520,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 6 ans

Titulaire : KPMG (KPMG SA)
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Objet : Acquisition, installation et mise en service d’un réacteur micro-onde et accessoires

Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 29/09/2022 · Durée : 3 ans

Titulaire : ANTON PAAR FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un microscope électronique à balayage environnemental pour la réalisation d’expériences en humidité contrôlée.

Montant : 416 528,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FEI FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un analyseur EDS associé à un microscope électronique à balayage environnemental

Montant : 74 387,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SYNERGIE 4
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Objet : Le présent marché a pour objet la conduite, le petit entretien et les maintenances préventive et corrective des - installations climatiques, de plomberie sanitaire et des sorbonnes du Pôle Chimie Formation de l’ENSCM.

Montant : 33 200,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 1 an

Titulaire : SPIE FACILITIES
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Objet : La présente consultation comprend l’acquisition de systèmes audiovisuels complémentaires à ceux acquis dans le cadre du marché 2021-11, leur installation et leur câblage, ainsi qu’une prestation de formation avancée à destination des personnels.

Montant : 27 009,00 € · Notifié le : 17/05/2022 · Durée : 1 an

Titulaire : VIDELIO
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un banc de diffusion SWAXS qui viendra compléter et soulager le parc existant et mis à disposition des équipes de recherches

Montant : 395 000,00 € · Notifié le : 16/05/2022 · Durée : 6 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ANTON PAAR FRANCE
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Objet : Le présent contrat a pour objet la réalisation de prestations concernant le logiciel WIN-PAIE, solution de préparation de la paie et de suivi de la masse salariale : livraison d’une licence, initialisation, formation, maintenance

Montant : 29 560,00 € · Notifié le : 14/02/2022 · Durée : 5 ans

Titulaire : CTRE D'ETUDE GESTIO ALLOCAT PERTE EMPLOI
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Objet : La présente consultation comprend l’acquisition de systèmes audiovisuels, leur installation et leur câblage, ainsi qu’une prestation de formation à destination des personnels, dans le cadre des projets innovants de pédagogie de l’établissement.

Montant : 49 114,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VIDELIO
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Objet : Acquisition de postes de travail informatiques fixes et leurs accessoires ainsi que de prestations de services associées à ces matériels sur le fondement de l’AC Amue MatInfo 5 LOT 1.

Montant : 12 488,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 4 ans

Titulaire : HP FRANCE SAS
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’une imprimante 3D spécifique au prototypage de matériaux innovants.

Montant : 41 609,00 € · Notifié le : 15/10/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LYNXTER
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Objet : Acquisition de matériels informatiques compatibles Mac OS et/ou IOS, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels sur le fondement de l’AC Amue MatInfo 5 LOT 5.

Montant : 213 750,00 € · Notifié le : 08/10/2021 · Durée : 4 ans

Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS
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Objet : Acquisition de stations de travail informatiques fixes et portables avec leurs accessoires ainsi que de prestations de services associées à ces matériels pour usage de modélisation, calcul scientifique, deeplearning, IA, datascience.

Montant : 58 500,00 € · Notifié le : 08/10/2021 · Durée : 4 ans

Titulaire : DELL.
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’une HPLC préparative phase inverse industrielle compacte.

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 1 an

Titulaire : GILSON INTERNATIONAL FRANCE SAS
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un dispositif de chromatographie liquide ultra haute performance UHPLC et spectromètre de masse en tandem.

Montant : 153 820,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WATERS
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’une plateforme automatisée de synthèse pour la préparation de peptides en parallèle. Cet achat servira à équiper la plateforme SynBio3.

Montant : 52 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEM & WAVES
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un appareil de DLS avec option de comptage d’objet.

Montant : 46 521,00 € · Notifié le : 29/03/2021 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MALVERN PANALYTICAL
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Objet : Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations de nettoyage des locaux et abords des campus de l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (ENSCM) et de services associés tels que la fourniture et la mise en place des consommables

Montant : 300 121,00 € · Notifié le : 19/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENVIRONNEMENT CLEAN SERVICES
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Objet : Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations de nettoyage des locaux et abords des campus de l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (ENSCM) et de services associés tels que la fourniture et la mise en place des consommables

Montant : 61 563,00 € · Notifié le : 19/12/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATALIAN PROPRETE PACA
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Objet : Le présent accord-cadre concerne l’exécution des prestations de nettoyage des locaux et abords des campus de l’Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (ENSCM) et de services associés tels que la fourniture et la mise en place des consommables

Montant : 23 593,00 € · Notifié le : 19/12/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATALIAN PROPRETE PACA
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Objet : Acquisition, livraison, mise en service et formation à l’utilisation d’une console pour la mise à niveau d’un spectromètre liquide 400 MHz. L’appareil sera localisé au Laboratoire de Mesures Physiques de l’Université de Montpellier.

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 19/11/2020 · Durée : 2 ans

Titulaire : BRUKER FRANCE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’une machine d’essais universelle de grande précision destiné à l’étude des propriétés mécaniques (notamment, essais de traction) des matériaux

Montant : 27 500,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ZWICKROELL
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la formation à la mise en service d’équipements nécessaires pour constituer un banc d’extraction en milieu fluide supercritique. - Séparateur en saphir

Montant : 18 450,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXTRATEX S.F.I
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la formation à la mise en service d’équipements nécessaires pour constituer un banc d’extraction en milieu fluide supercritique. - Débitmètre en ligne

Montant : 7 250,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXTRATEX S.F.I
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la formation à la mise en service d’équipements nécessaires pour constituer un banc d’extraction en milieu fluide supercritique. - Déverseur

Montant : 1 800,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TOP INDUSTRIE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la formation à la mise en service d’équipements nécessaires pour constituer un banc d’extraction en milieu fluide supercritique. - Bain cryothermostat à circulation

Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXTRATEX S.F.I
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison et la formation à la mise en service d’équipements nécessaires pour constituer un banc d’extraction en milieu fluide supercritique. - Extracteur agité

Montant : 18 430,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SFE PROCESS
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou la destruction des déchets : - - Industriels banals (DIB) - - Industriels spéciaux (DIS) - - Collecte, transport, valorisation et destruction des déchets banals (DIB)

Montant : 47 082,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NICOLLIN SAS (N'ACADEMIE)
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport, la valorisation et/ou la destruction des déchets : - - Industriels banals (DIB) - - Industriels spéciaux (DIS) - - Collecte, transport, valorisation et destruction des déchets spéciaux (DIS)

Montant : 145 057,00 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SPUR ENVIRONNEMENT
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’une extrudeuse bi-vis. L’appareil servira au mélange de milieux réactionnels sans solvant par extrusion dans l’objectif de synthétiser des mol

Montant : 112 050,00 € · Notifié le : 06/12/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NL853742303B011
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Objet : L’objet du présent accord-cadre est l’exécution d’un service de maintenance et de suivi matériels et logiciels, ainsi que la fourniture complémentaire de certains articles et prestations relatifs au système de téléphonie de l’ENSCM, éventuellement la mise

Montant : 44 859,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 381762038
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Objet : L’objet du présent accord-cadre est l’exécution d’un service de maintenance et de suivi d’évolution matérielle et logicielle des principaux éléments actifs du réseau, ainsi que la fourniture complémentaire de certains articles et prestations relatifs.

Montant : 53 544,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERVICE TELECOM ET RESEAUX
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un système de purification de composés de synthèse par chromatographie.

Montant : 27 837,00 € · Notifié le : 05/11/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INTERCHIM
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Objet : La présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un rhéomètre développé pour la recherche et le développement, le plus polyvalent possible. Cet instrument devra permettre

Montant : 77 397,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 860701886
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service & la formation à l’utilisation d’un diffractomètre de poudres & d’un spectromètre Mössbauer à double source pour l’analyse combinée de diffraction X & spectrométr...

Montant : 101 949,00 € · Notifié le : 10/09/2019 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MALVERN PANALYTICAL
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Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, la livraison, la mise en service & la formation à l’utilisation d’un diffractomètre de poudres & d’un spectromètre Mössbauer à double source pour l’analyse combinée de diffraction X & spectrométr...

Montant : 49 950,00 € · Notifié le : 05/09/2019 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 20300001
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Objet : La présente consultation porte sur la mise en place et la réalisation de branchements des équipements de l’Unité Génie des Procédés de l’ENSCM ChemLab sur les réseaux de plomberie existants ou à créer (réseau d’évent, de vide, de chauffage et de froid)

Montant : 44 406,00 € · Notifié le : 22/07/2019 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VEGATEC
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Objet : La présente consultation porte sur la mise en place et la réalisation de branchements des équipements de l’Unité Génie des Procédés de l’ENSCM ChemLab sur les réseaux de plomberie existants ou à créer (réseau d’évent, de vide, de chauffage et de froid)

Montant : 56 300,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VEGATEC
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Objet : La présente consultation porte sur la mise en place et la réalisation de branchements des équipements de l’Unité Génie des Procédés de l’ENSCM ChemLab sur les réseaux de plomberie existants ou à créer (réseau d’évent, de vide, de chauffage et de froid)

Montant : 8 874,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VEGATEC
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Objet : La présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison et la mise en service d’un appareil de spectroscopie d’émission atomique fonctionnant avec un plasma d’azote (et non d’argon comme dans le cas d’une ICP) généré par micro-ondes pour le service

Montant : 29 157,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 1 an

Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels et consommables de laboratoire. - L’ensemble de ces consommables sert à l’enseignement, à la recherche effectuée au sein des différents laboratoires répartis sur 3 sites et au

Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SODIPRO
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Objet : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels et consommables de laboratoire. - L’ensemble de ces consommables sert à l’enseignement, à la recherche effectuée au sein des différents laboratoires répartis sur 3 sites et au pilote.

Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : V W R INTERNATIONAL (VWR)
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Objet : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels et consommables de laboratoire. - L’ensemble de ces consommables sert à l’enseignement, à la recherche effectuée au sein des différents laboratoires répartis sur 3 sites et au pilote.

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SODIPRO
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Objet : La présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un appareil pour l’analyse de sorption volumétrique qui permettra la détermination des isothermes d’adsorption/désorption.

Montant : 118 400,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MICROMERITICS FRANCE S.A.
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Objet : La présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un équipement de chromatographie liquide ultra performance UPLC couplé à un spectromètre de masse. - L’appareil sera destiné

Montant : 124 992,00 € · Notifié le : 23/11/2018 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : WATERS
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Objet : Ce présent marché porte sur l’acquisition, la livraison, la mise en service et la formation à l’utilisation d’un appareil d’impédancemétrie pour mesures diélectriques. - L’achat de cet appareil d’impédancemétrie pour mesures diélectriqu

Montant : 99 291,00 € · Notifié le : 09/10/2018 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : HIGH TECHNOLOGIES DETECTION SYSTEMS
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Objet : La présente consultation porte sur l’acquisition, l’installation et la mise en service d’un dispositif de chromatographie liquide double détection uv/visible et spectromètre de masse. - Le dispositif aura pour fonction de séparer et analyser des compos...

Montant : 79 851,00 € · Notifié le : 04/10/2018 · Durée : 0 mois

Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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PROCEDE D'EXTRACTION D'AU MOINS UN COMPOSE CONTENU DANS UN FLUIDE PAR DIFFUSION A TRAVERS UNE MEMBRANE POREUSE

Enregistré le 15/05/2002

Expiré le 31/05/2006

Numéro : FR0205959

Classes : A23L2/082 , A23L2/74 , B01D67/0088 , B01D71/024 , B01D71/72 , B01D71/024

Déchu

PARTICULES POREUSES DE SILICE, PROCEDE POUR LEUR PREPARATION

Enregistré le 23/07/2003

Expiré le 27/07/2006

Numéro : FR0309013

Classes : B01J21/08 , B01J29/0308 , C01B33/124 , C01B37/02 , B01J35/58 , B01J35/617 , B01J35/647

Dossier déchu définitivement

CAPTEURS CHIMIQUES COMPRENANT DES POLYMERES CONJUGUES FLUORESCENTS COMME MATERIAUX SENSIBLES, ET LEUR UTILISATION POUR LA DETECTION OU LE DOSAGE DE COMPOSES NITRES

Enregistré le 09/04/2004

Expiré le 02/05/2018

Numéro : FR0450719

Classes : C09K11/06 , C09K2211/1433 , C09K2211/1466 , G01N33/0057 , Y10T436/17 , Y10T436/13 , Y10T436/17 , Y10T436/13 , C09K11/06 , C09K2211/1466 , C09K2211/1433 , G01N33/0057

Déchu

COMPOSES PHOSPHONIQUES POLYMERISABLES ET COPOLYMERES DE L'UN AU MOINS DESDITS COMPOSES AVEC AU MOINS UN COMONOMERE A INSATURATION ETHYLENIQUE ET UTILISATION DE TELS COPOLYMERES

Enregistré le 22/07/2004

Expiré le 14/10/2006

Numéro : FR0408109

Classes : C07F9/3808 , C07F9/4006

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE FABRICATION DE PILE A COMBUSTIBLE EN COUCHES MINCES

Enregistré le 30/11/2005

Expiré le 30/11/2009

Numéro : FR0553669

Classes : H01M4/8605 , H01M4/8807 , H01M4/881 , H01M4/8867 , H01M4/92 , H01M8/0234 , H01M8/1004 , Y02E60/50 , H01M4/88 , H01M4/96 , H01M4/8867 , H01M8/0234 , H01M4/881 , H01M4/8605 , H01M8/1004 , H01M4/92 , H01M4/8807 , Y02E60/50

Déchu

PROCEDE ET DISPOSITIF DE SYNTHESE DE PARTICULES ORGANIQUES OU INORGANIQUES ENROBEES

Enregistré le 15/05/2006

Expiré le 26/05/2026

Numéro : FR0651734

Classes : B01J3/008 , B01J13/02 , B01J13/14 , B01J19/26 , B01J2219/00006 , B01J2219/0004 , B01J2219/00768 , B01J13/02 , B01J13/22 , B01J3/00 , B01J13/14 , B01J13/02 , B01J3/008 , B01J2219/0004 , B01J19/26 , B01J2219/00768 , B01J13/14 , B01J2219/00006

Expiré

PROCEDE DE POLYMERISATION RADICALAIRE EN DISPERSION AQUEUSE POUR LA PREPARATION DE POLYMERES

Enregistré le 04/07/2006

Expiré le 10/07/2008

Numéro : FR0606079

Classes : C08F2/18 , C08F2/22 , C08F2/38 , C08F4/04 , C08F4/40 , C08F214/06 , C08F220/14 , C08F293/00 , C08F293/005 , C08F220/1804 , C08F2/18 , C08F2/22 , C08F2/38 , C08F4/04 , C08F4/40 , C08F214/06 , C08F220/14 , C08F293/00 , C08F293/005 , C08F220/1804

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE PREPARATION DE LIGANDS DE TYPE PHOSPHINES BUTADIENIQUES,LEURS COMPLEXES AVEC LE CUIVRE,ET LEURS APPLICATIONS EN CATALYSE

Enregistré le 20/04/2007

Expiré le 24/08/2020

Numéro : FR0702878

Classes : C07F9/5022 , C07F9/5045 , C07F9/5045 , C07F9/5022

Déchu

NOUVEAUX RESEAUX INTERPENETRES DE POLYMERES ET LEURS APPLICATIONS

Enregistré le 09/12/2008

Expiré le 02/01/2018

Numéro : FR0806890

Classes : C08F283/00 , C08F290/06 , C08F290/061 , H01M8/1025 , H01M8/1027 , H01M8/103 , H01M8/1032 , H01M8/1039 , H01M8/1044 , H01M8/1072 , Y02E60/50 , Y02P70/50 , C08F283/00 , C08F290/06 , C08F290/061 , H01M8/1025 , H01M8/1027 , H01M8/103 , H01M8/1032 , H01M8/1039 , H01M8/1044 , H01M8/1072 , Y02P70/50

Déchu

PROCEDE DE SYNTHESE DE BIARYLETHER OU BIHETEROARYLETHER

Enregistré le 07/09/2010

Expiré le 19/09/2013

Numéro : FR1057099

Classes : C07C201/12 , C07C41/01 , C07C45/64 , C07C45/68 , C07C253/30 , C07D213/64 , C07D213/643

Rejeté

NOUVEAUX POLYMERES SULFONES UTILISABLES POUR CONSTITUER DES MEMBRANES DE PILE A COMBUSTIBLE

Enregistré le 23/09/2010

Expiré le 30/09/2019

Numéro : FR1057668

Classes : C08F12/08 , C08F12/30 , C08F293/005 , C08F2438/00 , C08F2810/40 , C08J5/2237 , C08J2353/00 , H01M8/1018 , H01M8/0289 , C08F8/30 , H01M8/1023 , C08J3/246 , C08J3/24 , H01M8/1039 , Y02E60/50 , C08F8/36 , C08F8/30 , C08F112/08 , H01M8/1023 , C08J3/246 , C08J3/24 , C08F12/08 , C08F12/30 , C08F293/005 , C08F2438/00 , C08F2810/40 , C08J5/2237 , C08J2353/00 , H01M8/1018 , H01M8/0289 , Y02E60/50 , H01M8/1039

Déchu

TRAITEMENT D'UN FLUX GAZEUX CONTENANT DES MERCAPTANS

Enregistré le 14/01/2011

Expiré le 24/01/2026

Numéro : FR1150315

Classes : B01D53/8603 , B01D53/04 , B01D53/75 , B01D2253/108 , B01D2255/504 , B01D2257/306 , B01D2258/06 , B01J29/40 , B01J29/65 , B01J29/90 , C10L3/103 , C10L5/04

COPOLYMERISATION RADICALAIRE CONTROLEE DE MONOMERES FLUORES PAR UN XANTHATE OU TRITHIOCARBONATE

Enregistré le 01/12/2011

Expire le 10/11/2026

Numéro : FR1161017

Classes : C08F214/22 , C08F293/005 , H01M8/1023 , H01M8/1039 , C08F2/38 , C08F2438/03 , H01M2008/1095 , H01M8/1072 , Y02P70/50 , Y02E60/50 , H01M2008/1095 , C08F214/22 , H01M8/1023 , H01M8/1039 , C08F2/38 , C08F2438/03 , C08F293/005 , Y02E60/50 , Y02P70/50 , H01M8/1072

COMPOSITION VACCINALE COMPRENANT DES NANOPARTICULES HYBRIDES D'ALUMINIUM ET DE COPOLYMERE HYDROSOLUBLE

Enregistré le 11/01/2012

Expiré le 31/01/2019

Numéro : FR1250275

Classes : A61K9/0019 , A61K9/5138 , A61K9/5146 , A61K33/06 , A61K33/08 , A61K33/42 , A61K39/08 , A61K39/12 , A61K39/39 , A61K47/10 , A61K47/32 , A61K2039/55505 , A61K2039/55555 , A61P37/04 , B82Y5/00 , C12N2760/16034 , C12N2760/16134 , C12N2760/16234

Déchu

NANOPARTICULES DE SILICIUM POREUX FONCTIONNALISEES ET LEURS UTILISATIONS EN THERAPIE PHOTODYNAMIQUE

Enregistré le 27/03/2012

Expiré le 01/04/2019

Numéro : FR1252703

Classes : A61K31/409 , A61K41/008 , A61K31/28 , A61K31/315 , C09B47/00 , Y10T428/2982 , A61K41/0071 , A61P35/00 , Y10T428/2982 , C09B47/00 , A61K31/28 , A61K31/315 , A61K31/409 , A61K41/008 , A61K41/0071 , A61N5/062

Déchu

MATERIAUX NANOSTRUCTURES BIODEGRADABLES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION POUR LE TRANSPORT ET LE RELARGAGE DE SUBSTANCES D'INTERET

Enregistré le 27/04/2012

Expiré le 30/04/2015

Numéro : FR1253933

Classes : C08J5/18 , A61K9/7007 , A61K47/34 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , C08J2367/04

Déchu

MEMBRANES COMPOSITES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS UTILISATIONS

Enregistré le 25/07/2012

Expiré le 21/07/2015

Numéro : FR1257228

Classes : B01D71/70 , B01D2323/283 , B01D2323/38 , B01D2325/0283 , B01D67/00933 , B01D71/0213 , B01D71/70 , B01D71/0213 , B01D2325/0283 , B01D67/00933

Dossier déchu définitivement

COMPOSES A BASE DE DIANHYDROHEXITOL ET COMPOSITIONS RETICUBLES LES COMPRENANT

Enregistré le 06/12/2012

Expiré le 26/12/2025

Numéro : FR1261725

Classes : C07D493/04 , C08G63/676 , C09D167/06

COMPOSITIONS RETICULABLES A BASE DE COMPOSES DE DIANHYDROHEXITOL

Enregistré le 06/12/2012

Expiré le 26/12/2025

Numéro : FR1261727

Classes : C09D4/00 , C08F222/102 , C09D4/00 , C08F222/102

HETEROCYCLES PHOSPHORES ANALOGUES DE SUCRES A ACTIVITE ANTIMETASTATIQUE

Enregistré le 25/02/2013

Expiré le 28/02/2025

Numéro : FR1351654

Classes : A61K45/06 , A61K31/665 , A61K31/67 , A61K31/675 , A61K9/0019 , A61K47/14 , A61K9/08 , C07F9/6552 , C07F9/65522 , C07D493/04 , A61P11/00 , A61P15/00 , A61P35/00 , A61P35/04 , A61P43/00 , A61K45/06 , A61K31/665 , A61K31/67 , A61K9/08 , C07F9/65522 , A61K47/14 , C07F9/6552 , A61K31/675 , C07D493/04 , A61K9/0019 , C07F9/657172

Déchu

COMPOSITIONS RETICULABLES A BASE DE COMPOSES DE DERIVES (METH) ACRYLES DE DIANHYDROHEXITOL

Enregistré le 19/03/2013

Expire le 25/03/2027

Numéro : FR1352452

Classes : C09D4/00 , C09D167/07 , C09D171/02 , C08F220/10 , C08F222/10 , C08F290/061 , C08F290/062 , C09J151/08 , C08L2205/05

PROCEDE DE PREPARATION D'UN MATERIAU COMPOSITE ECHANGEUR D'IONS COMPRENANT UNE MATRICE POLYMERE ET UNE CHARGE CONSISTANT EN DES PARTICULES ECHANGEUSES D'IONS

Enregistré le 23/04/2013

Expiré le 02/05/2018

Numéro : FR1353711

Classes : C08F214/186 , C08J5/2281 , C08L27/16 , C08L27/20 , H01M8/1048 , H01M8/1074 , C08J2327/16 , C08J2327/20 , C08J2427/16 , C08J2427/20 , C08J2433/02 , C08F114/26 , C08F214/18 , C08F214/22 , C08F214/26 , H01M8/1039 , Y02P70/50 , Y02E60/50 , C08J2427/20 , C08F214/186 , C08L27/20 , C08J2327/20 , C08L27/16 , H01M8/1074 , C08J2427/16 , C08F214/22 , C08J2433/02 , C08F114/26 , H01M8/1048 , C08J2327/16 , C08J5/2281 , C08F214/26 , C08F214/18 , H01M8/1039 , Y02P70/50 , H01M8/102 , H01M2008/1095 , H01M2300/0082

Déchu

NOUVEAUX COMPOSES DERIVES DE 1:4, 3:6 DIANHYDROHEXITOL UTILES A LA FABRICATION DE POLYMERES

Enregistré le 08/07/2013

Expiré le 31/07/2025

Numéro : FR1356686

Classes : C07D493/04 , C07D519/00 , C08G63/664 , C09D4/00

Déchu

COMPOSES FLUORES UTILISABLES COMME SOLVANT ORGANIQUE POUR SELS DE LITHIUM

Enregistré le 23/08/2013

Expiré le 31/08/2018

Numéro : FR1358152

Classes : C07F9/4006 , H01M10/052 , H01M10/0569 , Y02E60/10 , C07F9/4006 , H01M10/052 , H01M10/0569 , H01M2300/0034

Déchu

PROCEDE DE PREPARATION PAR POLYMERISATION PLASMA D'UN MATERIAU SPECIFIQUE

Enregistré le 03/10/2013

Expire le 23/10/2026

Numéro : FR1359605

Classes : C08F2/01 , C08F130/02 , H01M4/8892 , H01M8/1023 , H01M8/1072 , Y02E60/50 , Y02P70/50

PROCEDE DE PREPARATION SPECIFIQUE D'UN LIANT D'ELECTRODE

Enregistré le 03/10/2013

Expiré le 31/10/2024

Numéro : FR1359606

Classes : H01M4/8657 , H01M4/8668 , H01M8/1004 , H01M8/1023 , H01M2300/0082 , Y02E60/50

Déchu

ASSOCIATION LIEGE/LIANT A BASE DE POLYHYDROXYURETHANE ET SON PROCEDE DE PREPARATION

Enregistré le 15/01/2014

Expire le 28/01/2027

Numéro : FR1450317

Classes : C08G71/04 , C09J175/04 , C08L97/007 , B27N1/00

ASSOCIATION LIEGE/LIANT A BASE DE POLYEPOXYDE ET SON PROCEDE DE PREPARATION

Enregistré le 15/01/2014

Expire le 28/01/2027

Numéro : FR1450319

Classes : B65D39/0011 , C09J163/00 , C08L97/007 , B27N1/0209 , C09D163/00 , C08G59/226 , C08G59/50

MATERIAU A BASE DE TI02 ABSORBANT DANS LE VISIBLE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION

Enregistré le 27/01/2014

Expiré le 01/02/2021

Numéro : FR1400194

Classes : A61L9/18 , B01D53/007 , B01J21/063 , B01J21/18 , B01J27/24 , B01J37/033 , B01J37/036 , B01J37/04 , B01J37/06 , B01J37/08 , C01B3/042 , C01B13/0207 , C02F1/32 , C02F1/725 , Y02W10/37 , C02F2305/10 , B01D2255/20707 , B01D2258/06 , B01D2255/802 , B01D2259/802 , B01J27/20 , Y02E60/36 , B01J35/50 , B01J35/58 , B01J35/56 , B01J35/63 , B01J35/40 , B01J35/657 , B01J35/647 , B01J35/39 , B01J37/036 , A61L9/18 , C01B3/042 , C02F1/32 , C02F2305/10 , Y02W10/37 , B01J37/033 , B01J27/20 , B01J27/24 , B01J21/063 , Y02E60/36 , B01J35/50 , B01J35/63 , B01J35/40 , B01J35/657 , B01J35/647 , B01J35/39 , B01J2235/15 , B01J2235/00 , B01J37/036 , A61L9/18 , C01B3/042 , B01J37/033 , B01J27/20 , B01J27/24 , C02F1/32 , C02F2305/10 , Y02W10/37 , Y02E60/36 , B01J35/39 , B01J35/58 , B01J35/40 , B01J35/50 , B01J35/63 , B01J35/647 , B01J35/657 , B01J2235/15 , B01J2235/00 , B01J21/063 , B01D53/007 , B01D2255/20707 , B01D2255/802 , B01D2258/06 , B01D2259/802 , B01J21/18 , B01J37/04 , B01J37/06 , B01J37/08 , C01B13/0207 , C02F1/725

Déchu

COMPOSITION DE COPOLYMERES DIBLOCS ET TRIBLOCS ET SON UTILISATION DANS LA PREVENTION DES ADHERENCES TISSULAIRES

Enregistré le 04/08/2014

Expiré le 02/09/2024

Numéro : FR1457562

Classes : A61L31/06 , C08G63/664 , C08L67/025 , C08L67/04 , A61K31/77 , A61P15/00 , A61L31/06 , C08L67/025 , C08G63/664 , C08L67/04 , A61K31/77 , A61L31/148 , A61L31/16 , A61L2300/424 , A61L2300/604 , C08G63/08

Déchu

MEMBRANES FILTRANTES A BASE D'ETHER DE CELLULOSE

Enregistré le 15/09/2014

Expiré le 01/10/2018

Numéro : FR1458626

Classes : B01D67/0011 , B01D67/0018 , B01D67/0083 , B01D71/22 , B01D2323/18 , B01D2323/30 , B01D67/0011

Déchu

FILTRES COMPRENANT DES MEMBRANES A BASE DE SIC APPAUVRI EN OXYGENE

Enregistré le 18/12/2014

Expiré le 11/11/2025

Numéro : FR1462780

Classes : B01D63/066 , B01D67/0046 , B01D67/0083 , C04B38/0006 , C04B38/0054 , B01D71/0215 , B01D67/00411 , B01D2323/081 , B01D67/0093 , B01D67/00413 , B01D63/066 , B01D67/0046 , C04B38/0006 , C04B38/0054 , B01D67/0083 , B01D2323/081 , B01D71/0215 , B01D67/00413 , B01D67/00411 , B01D67/0093 , B01D69/02 , B01D2325/028 , C04B35/565 , C04B2235/3826 , C04B2235/781 , C04B2235/786

PROCEDE MICROBIOLOGIQUE DE PRODUCTION DE FORMIATE A PARTIR DE CO2 AU MOYEN D'UNE SOUCHE METHANOTROPHE DE CLASSE II

Enregistré le 24/07/2015

Expiré le 31/07/2018

Numéro : FR1557111

Classes : C12N1/20 , C12P7/40 , G01N2333/195

Déchu

DIOXYDE DE TITANE MACRO ET MESOPOREUX CRISTALLIN ET PROCEDE D'OBTENTION

Enregistré le 30/07/2015

Expiré le 02/08/2021

Numéro : FR1557316

Classes : C01G23/053 , C01G23/08 , C01P2006/12 , C01P2006/14 , C01P2006/16 , C01P2002/54 , C01P2002/84 , B01J21/063 , B01J35/39

Déchu

TERPOLYMERES DU FLUORURE DE VINYLIDENE, DU TRIFLUOROETHYLENE ET DU 1,3,3,3-TETRAFLUOROPROPENE

Enregistré le 23/09/2015

Expiré le 30/09/2020

Numéro : FR1558962

Classes : C08F214/22 , C08J5/18 , C09D127/16 , C08J2327/16 , H10N15/15 , H10N30/857

Déchu

COPOLYMERES FLUORES FONCTIONNALISES

Enregistré le 19/10/2015

Expiré le 02/11/2020

Numéro : FR1559945

Classes : C08F2/38 , C08F4/30 , C08F214/22 , C08F2800/10 , C08F2810/40 , C08F8/04 , C08F8/00 , C08F2/38 , C08F8/12 , C08F214/22 , C08F214/28 , C08F2/38 , C08F2800/10 , C08F8/04 , C08F4/30 , C08F8/00 , C08F2810/40 , C08F214/22 , C08K5/02 , C08K5/136 , C08K5/34922 , C08K5/372 , C08K5/541 , C08L27/22

Déchu

COPOLYMERES FLUORES FONCTIONNALISES

Enregistré le 29/10/2015

Expiré le 02/11/2020

Numéro : FR1560355

Classes : C08F214/22 , C08F216/1408 , C08F8/22 , C08F8/30 , C08F8/40 , C08F214/227 , C08F8/22 , C08F8/30 , C08F8/40 , C08F214/227 , C09D127/16 , C09D127/18 , C08F8/22 , C08F8/30 , C08F8/40 , C08F216/1408 , C08F214/22 , C08F214/227 , C08F2800/10 , C09D127/16 , C09D127/22 , C09D127/24

Déchu

COPOLYMERES FLUORES FONCTIONNALISES

Enregistré le 09/06/2016

Expiré le 30/06/2020

Numéro : FR1655305

Déchu

UTILISATION D'UN COPOLYMERE DE FLUORURE DE VINYLIDENE POUR CONFERER A UN FILM DES PROPRIETES D'ADHESION

Enregistré le 25/01/2016

Expire le 08/01/2027

Numéro : FR1650548

Classes : B32B17/1055 , C09D127/16 , C08L43/02 , B32B7/04 , B32B15/08 , B32B15/082 , B32B15/085 , B32B15/18 , B32B15/20 , B32B27/06 , B32B27/18 , B32B27/20 , B32B27/22 , B32B27/24 , B32B27/285 , B32B27/304 , B32B27/322 , B32B2250/02 , B32B2264/107 , B32B2264/108 , B32B2270/00 , B32B2307/50 , B32B2307/728 , B32B2457/00 , B32B2457/10 , B32B2457/16 , B32B2457/18 , C08F214/225 , B32B17/1055 , C08F214/225 , C08L27/16 , C08L43/02 , C09D127/16 , H01M8/00 , C09D127/16 , C08L43/02 , B32B27/24 , B32B2250/02 , B32B2457/10 , B32B2264/108 , B32B27/322 , B32B15/20 , B32B2270/00 , B32B15/08 , B32B27/304 , B32B2457/16 , B32B15/082 , B32B2457/00 , B32B27/22 , B32B7/04 , B32B15/085 , B32B2264/107 , B32B2307/728 , B32B27/18 , B32B27/06 , B32B2307/50 , B32B2457/18 , B32B17/1055 , B32B15/18 , B32B27/20 , B32B27/285 , C08F8/00 , C08F214/182 , C08F214/225 , C08F214/22

FILMS POREUX OBTENUS A PARTIR DE LATEX DE POLYMERES

Enregistré le 08/03/2016

Expire le 09/02/2027

Numéro : FR1651911

Classes : B01D71/34 , B01D71/80 , C08J5/18 , C08F6/12 , C08F293/005 , C08L53/00 , C08F2438/03 , C08J3/005 , C08J3/07 , B01D2323/12 , C08J2353/00 , C08J2427/16 , B01D69/1411 , B01D71/4011 , B01D2325/02 , B01D71/34 , B01D71/80 , C08J5/18 , B01D2323/12 , C08J2427/16 , C08L53/00 , C08F6/12 , C08F293/005 , C08F2438/03 , C08J2353/00 , C08J3/07 , C08J3/005 , B01D69/1411 , B01D71/4011 , B01D2325/02 , C08F299/0492 , C08G81/022 , C08G81/027 , C08J2353/02

NOUVEAUX DERIVES DE PHOSPHINOLACTONES ET LEURS UTILISATIONS PHARMACEUTIQUES

Enregistré le 02/05/2016

Expiré le 31/05/2021

Numéro : FR1653960

Classes : A61P25/28 , C07F9/6584 , A61P25/28 , C07F9/6584

Déchu

PROCEDE D'ISOLEMENT ET APPLICATION DE LA RESINE DE L'" HUILE DE GALBA ® "

Enregistré le 20/07/2016

Expire le 18/06/2027

Numéro : FR1656921

Classes : A61K36/38 , A61K2236/00 , A61P17/00 , A61P31/00 , C11B3/006 , C11B3/04 , C11B3/06

NOUVEAU PROCEDE DE DEPOLYMERISATION DU CHITOSAN

Enregistré le 29/11/2016

Expiré le 30/11/2018

Numéro : FR1661607

Classes : C08B37/003 , C08J11/16 , C08J11/22 , C08J11/26 , C08J2305/08 , Y02W30/62

Déchu

ACYCLONUCLEOSIDES PHOSPHONATES, LEURS PRODROGUES, ET LEUR UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENTS.

Enregistré le 23/03/2017

Expiré le 31/03/2023

Numéro : FR1752405

Classes : A61K31/662 , C07F9/65616 , A61P33/02 , A61P33/06 , Y02A50/30 , A61P33/06 , A61P33/02 , A61K31/52 , A61K31/675 , A61K31/683 , C07F9/65616

Déchu

PRODUIT ORGANIQUE REACTIF ET SON UTILISATION COMME AGENT RETICULANT DANS DES REVETEMENTS AUTO-CICATRISANTS

Enregistré le 13/04/2017

Expiré le 10/03/2026

Numéro : FR1753264

Classes : C08G18/10 , C08G18/282 , C08G18/2875 , C08G18/3218 , C08G18/3846 , C08G18/755 , C08G18/7881 , C09D175/04 , C09D175/12

PRODUIT ORGANIQUE REACTIF ET SON UTILISATION COMME AGENT RETICULANT DANS DES REVETEMENTS AUTO-CICATRISANTS

Enregistré le 13/04/2017

Expiré le 10/03/2026

Numéro : FR1753266

Classes : C08G18/10 , C08G18/282 , C08G18/2875 , C08G18/3218 , C08G18/3846 , C08G18/755 , C08G18/7881 , C09D175/04 , C09D175/12

PROCEDE DE PREPARATION D'UN FILM DE POLYMERE FLUORE RETICULE

Enregistré le 28/07/2017

Expire le 08/06/2027

Numéro : FR1757202

Classes : C08F214/20 , C08F214/24 , C08J5/18 , C09D11/101 , C09D11/106 , C09D127/16 , C08J3/24 , C08J2327/16 , H10K85/151 , H10K10/471 , C08J5/18 , C08F214/20 , C08F214/24 , C08F8/00 , C08F2/50 , C08J5/24 , C08K5/0025 , C09D11/101 , C09D11/106 , C09D127/16 , C08J2327/16 , C08J3/24 , C08K5/06 , C08K5/07 , C08K5/10 , C08K5/17 , C08K5/36 , C08K5/521 , C08L27/16 , C08L47/00 , C08L83/08 , C08L2203/16 , C08L2203/20 , C08L2312/06 , C08F214/24 , C08K5/0025 , C08K5/06 , C08K5/07 , C08K5/10 , C08K5/17 , C08K5/36 , C08K5/521 , C08L27/16 , C08L47/00 , C08L83/08 , C08L2203/16 , C08L2203/20 , C08L2312/06 , C09D11/101 , C09D11/106

COPOLYMERES THERMOSENSIBLES APTES A COMPLEXER LES CATIONS DE CO(II) EN SOLUTION AQUEUSE.

Enregistré le 17/10/2017

Expire le 21/10/2026

Numéro : FR1759719

Classes : C02F1/444 , C02F1/56 , C02F1/683 , C08F2/06 , C02F1/56

UTILISATION D'UNE BATTERIE LI-ION COMPRENANT UNE ANODE CONTENANT UN ALLIAGE A BASE D'ETAIN ET D'ANTIMOINE

Enregistré le 16/10/2017

Expiré le 02/11/2020

Numéro : FR1759702

Classes : H01M4/38 , H01M4/387 , H01M10/052 , H01M10/0567 , H01M10/0568 , H01M10/0569 , H01M10/443 , H01M10/446 , Y02E60/10

Déchu

LOGEMENT D’ECHANTILLON POUR UNE UTILISATION AVEC UN MICROSCOPE ELECTRONIQUE A BALAYAGE

Enregistré le 20/11/2018

Expiré le 03/10/2025

Numéro : FR1871624

Classes : G01N23/2252 , G01N2223/307 , H01J2237/2067 , H01J37/20 , H01J2237/2003 , H01J2237/2004 , H01J2237/2006 , H01J2237/208 , H01J37/26

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