Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 14/06/2026

INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

193 500 972 · Active
Adresse : 20 AVENUE DES BUTTES DE COESMES, 35700 RENNES
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 26/06/1960

Informations juridiques de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

SIREN : 193 500 972
SIRET (siège) : 193 500 972 00016
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR26193500972
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

  • Établissement

    En activité

    193 500 972 00016
    Adresse : 20 AVENUE DES BUTTES DE COESMES 35700 RENNES
    Date de création : 26/06/1960
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, electricité, électronique (non compris automatisme et productique), spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage

Etablissements de l'entreprise INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Finances de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Dirigeants et représentants de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

0 procédure collective
5 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

  • Tribunal administratif de Rennes, 17/10/2023, 2304586
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 26/01/2023, 2000878
    Début du contentieux : 13/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 02/12/2022, 2204522
    Début du contentieux : 28/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 28/09/2022, 2204523
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 17/04/2007, 304858
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Comment contacter INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 20 AVENUE DES BUTTES DE COESMES
35700 RENNES
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : INSA Rennes - Chloé LAILIC - 20 avenue des Buttes de Coësmes - CS 70839 35708 RENNES CEDEX 7

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

  • B-COM LICENSING (837 610 344) Cité 9 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES et B-COM LICENSING de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : b-com , Vincent MARCATTE

Biens immobiliers de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, electricité, électronique (non compris automatisme et productique), spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

  • INSA Rennes Tech
    Enregistrée le 17/03/2023
    Expire le 17/03/2033
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4946540
    Marque enregistrée
  • INSIDE LABS
    Enregistrée le 23/09/2022
    Expire le 23/09/2032
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4900001
    Marque enregistrée
  • Station Rennes
    Enregistrée le 24/09/2020
    Expire le 12/06/2026
    Classes : 35 , 41 , 43
    Numéro : FR4685103
    Demande totalement rejetée
  • INSA RENNES
    Enregistrée le 14/05/2012
    Expire le 14/05/2032
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3919807
    Marque renouvelée
  • ORCC+
    Enregistrée le 19/07/2010
    Expire le 19/07/2020
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3754523
    Marque expirée

Brevets déposés par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

  • PROCEDE D'EGALISATION DANS DES RECEPTEURS UTILISANT UNE COMBINAISON DES TECHNIQUES DE MODULATIONS A PORTEUSES MULTIPLES ET A ACCES MULTIPLES PAR REPARTITION DE CODES
    Enregistré le 14/09/1999
    Expiré le 07/09/2002
    Numéro : FR9911689
    Classes : H04L25/03159 , H04L5/026 , H04L27/2647 , H04L2025/03414 , H04L2025/03522 , H04L2025/03605
    Dossier rejeté définitivement
  • PROCEDE DE DEPOT PAR PULVERISATION CATHODIQUE SOUS TENSION D'EXCITATION DU PLASMA
    Enregistré le 06/07/2001
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0109057
    Classes : C23C14/086
    Déchu
  • ROBOT PARALLELE COMPRENANT DES MOYENS DE MISE EN MOUVEMENT DECOMPOSEES EN DEUX SOUS-ENSEMBLE
    Enregistré le 22/07/2004
    Expiré le 24/12/2010
    Numéro : FR0408151
    Classes : B25J17/0266 , B25J9/0072 , B25J17/0266 , B25J9/0072
    Dossier déchu définitivement
  • COMPLEXES HEXANUCLEAIRES DE CERIUM (III) ET PROCEDE DE FABRICATION DE TELS COMPLEXES.
    Enregistré le 12/04/2005
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR0503652
    Classes : B01J23/10 , B01J2531/38 , C01F17/276 , C01P2002/72 , C01P2002/77 , C01P2002/84 , C01P2002/88
    Déchu
  • PROCEDE DE DETERMINATION DE CODES ESPACE TEMPS EN TREILLIS POUR SYSTEME MIMO, DISPOSITIF, PROGRAMME ET SUPPORT D'INFORMATION
    Enregistré le 07/10/2005
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0553047
    Classes : H04L1/065
    Déchu
  • PROCEDE DE MARQUAGE D'UN MATERIAU COMPRENANT AU MOINS UNE MATRICE MINERALE ET MATERIAU CORRESPONDANT
    Enregistré le 21/09/2006
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR0608294
    Classes : C04B24/405 , C04B28/02 , C04B28/14 , C04B40/0039 , C04B2111/28 , C04B2111/807 , Y10T436/13 , Y10T436/13 , C04B28/14 , C04B2111/28 , C04B40/0039 , C04B24/405 , C04B28/02 , C04B2111/807
    Déchu
  • PROCEDE D'EMISSION PAR UN EMETTEUR COMPORTANT UNE UNIQUE ANTENNE, D'UN ENSEMBLE DE DONNEES A DESTINATION D'UN RECEPTEUR COMPRENANT DES ANTENNES.
    Enregistré le 19/04/2007
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR0702834
    Classes : H04B7/06 , H04B7/028
    Déchu
  • PROCEDE DE MARQUAGE DE MATERIAUX A BASE DE MATRICES ORGANIQUES POLYMERIQUES THERMOPLASTIQUES OU THERMODURCISSABLES
    Enregistré le 06/06/2007
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR0704024
    Classes : C09K11/06 , C09K2211/182 , Y10S252/965 , C08K5/098 , C09K11/02 , G01N2021/1746 , Y10S252/965 , C09K11/06 , C09K2211/182 , C08K5/098
    Déchu
  • PROCEDE D'EMISSION PAR UN EMETTEUR D'UN ENSEMBLE DE DONNEES A DESTINATION D'UN RECEPTEUR
    Enregistré le 27/06/2008
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR0854303
    Classes : H04L25/03343 , H04L25/0212 , H04L25/0216 , H04L25/03114 , H04L2025/03802
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL MULTIPORTEUSE REDUISANT LE RAPPORT PUISSANCE CRETE A PUISSANCE MOYENNE, PROGRAMME, SIGNAL, PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION CORRESPONDANTS
    Enregistré le 04/05/2009
    Expiré le 03/06/2019
    Numéro : FR0952964
    Classes : H04L27/2618 , H04L27/2618
    Déchu
  • ANTENNE RECONFIGURABLE EN FAISCEAU OU EN FREQUENCE COMPOSEE D'UNE SOURCE D'ONDES ELECTROMAGNETIQUES ET DE CELLULES METALLO-DIELECTRIQUES
    Enregistré le 22/10/2009
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR0905074
    Classes : H01Q19/005 , H01Q15/0086 , H01Q21/29
    Déchu
  • PROCEDE DE REDUCTION DE LONGUEUR DE CANAL, FILTRE ET SIGNAL CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 29/01/2010
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR1050656
    Classes : H04L25/0216 , H04L25/03019 , H04L2025/03535 , H04L2025/0377 , H04L25/0216 , H04L25/03019 , H04L2025/03535 , H04L2025/0377 , H04B1/10
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION ET TRANSFERT EN CONTINU D'UN BETON DE FAIBLE DENSITE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 08/03/2010
    Expiré le 01/04/2019
    Numéro : FR1051667
    Classes : C04B28/001 , C04B28/02 , C04B28/14 , C04B2111/00146 , E04F21/10 , Y02W30/91
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT PERMETTANT D'EXTRAIRE UN ENSEMBLE DE DONNEES D'UN MOT DE DONNEES, CIRCUIT ELECTRONIQUE ET PROCEDE D'EXTRACTION DE DONNEES CORRESPONDANTS
    Enregistré le 02/04/2010
    Expiré le 02/05/2023
    Numéro : FR1052542
    Classes : H04N19/423 , H04N19/44 , H04N19/61
    Déchu
  • DISPOSITIF DE GENERATION D'ORDRES DE COMMANDE DE L'ATTITUDE D'UN ELEMENT TELE OPERABLE PAR UN UTILISATEUR ET SYSTEME DE JEU COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 19/11/2010
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR1059551
    Classes : A63F2300/1006 , A63F2300/1043 , A63F2300/105 , A63F13/24 , A63F13/211 , A63F13/428 , A63F13/214 , A63F2300/5553 , A63F13/24 , A63F13/211
    Déchu
  • CELLULE DEPHASEUSE RAYONNANTE RECONFIGURABLE BASEE SUR DES RESONANCES FENTES ET MICRORUBANS COMPLEMENTAIRES
    Enregistré le 14/09/2011
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR1102786
    Classes : H01Q3/46 , H01P1/18 , H01Q3/36 , H01Q3/46
    Déchu
  • SYSTEME ANTENNAIRE A UNE OU PLUSIEURS SPIRALE(S) ET RECONFIGURABLE
    Enregistré le 13/10/2011
    Expire le 29/09/2026
    Numéro : FR1159275
    Classes : H01Q9/0407 , H01Q9/27 , H01Q21/29
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN ALLIAGE A BASE DE TITANE POUR DISPOSITIFS BIOMEDICAUX
    Enregistré le 10/11/2011
    Expiré le 20/11/2025
    Numéro : FR1160281
    Classes : C23C8/24 , C22C1/02 , C22C14/00 , C21D2201/01 , C21D2201/02 , A61C2201/007 , A61L27/06 , A61L29/02 , A61L31/022 , A61L2400/16 , F04C2270/0421 , C22F1/183 , F04C2270/0421 , C23C8/24 , C22C1/02 , C22C14/00 , C21D2201/01 , C21D2201/02 , A61C2201/007 , A61L27/06 , A61L29/02 , A61L31/022 , A61L2400/16 , C22F1/183 , C23C8/28 , C23C8/30
  • DISPOSITIF DE VISUALISATION ADAPTE A FOURNIR UN CHAMP VISUEL ETENDU.
    Enregistré le 23/04/2012
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR1253696
    Classes : G02B7/002 , G02B13/06 , G02B5/10 , G02B27/017 , G02B2027/0138 , G02B27/0172 , H04N5/272 , H04N23/698
    Déchu
  • PROCEDE D'EMISSION D'UNE SEQUENCE D'INFORMATION, SIGNAL, ENTITE SOURCE, ENTITE RELAIS, PROCEDE DE RECEPTION, ENTITE DESTINATAIRE, SYSTEME ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANT
    Enregistré le 03/09/2012
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1258203
    Classes : H04L27/3488 , H04L2001/0097 , H04L27/3444 , H04L1/0041 , H04L1/005 , H04L2001/0097 , H04L27/3444 , H04L27/3488 , H04L1/0041 , H04B7/024 , H04L1/005 , H04L25/03286
    Déchu
  • PROCEDE DE MARQUAGE D'AU MOINS UN MATERIAU COMPRENANT UNE MATRICE SOLIDE OU LIQUIDE, ORGANIQUE OU MINERALE, ET MATERIAU CORRESPONDANT
    Enregistré le 11/09/2012
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1258525
    Classes : C09K11/06 , C09K11/025 , C09K11/7769 , C09K11/7787 , C09K2211/182 , G01N21/643 , G01N2021/6439
    Déchu
  • METHODE DE SELECTION DE MODE D'INTERACTIVITE
    Enregistré le 19/09/2012
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR1258803
    Classes : G06F3/017 , G06F3/0325 , G06F2203/04106 , G06F2203/04808 , G06F3/04883 , G06F3/017 , G06F3/0325 , G06F2203/04106 , G06F2203/04808 , G06F3/04883 , G06F3/0484
    Déchu
  • DISPOSITIF EN FORME DE DIEDRE APLATI POSSEDANT UNE SURFACE EQUIVALENTE RADAR ADAPTEE (MAXIMISATION OU MINIMISATION)
    Enregistré le 08/11/2012
    Expiré le 02/12/2019
    Numéro : FR1260615
    Classes : H01Q3/46 , H01Q15/0013 , H01Q15/18
    Déchu
  • CIRCUIT FRIGORIFIQUE, INSTALLATION COMPRENANT UN TEL CIRCUIT ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 29/07/2013
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR1357482
    Classes : F25B13/00 , F25B2313/003 , F25B2313/004 , F25B2313/009 , F25B2313/02742 , F25B2313/0314 , F25B2313/0315 , F25B2339/047
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGLAGE D'UN SYSTEME MECANIQUE ACTIONNE
    Enregistré le 23/09/2013
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR1359112
    Classes : B25J9/1633 , G05B19/18 , G05B2219/39319 , G05B2219/39529 , G05B2219/42092
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSMISSION D'UNE SEQUENCE DE SYMBOLES DE DONNEES, DISPOSITIF DE TRANSMISSION, SIGNAL, PROCEDE DE RECEPTION, DISPOSITIF DE RECEPTION ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
    Enregistré le 29/11/2013
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1361884
    Classes : H04B10/70 , H04L27/2626 , H04B10/70 , H04L25/03254 , H04L25/0328 , H04L25/03828 , H04L27/2626
    Déchu
  • SYSTEME D'AFFICHAGE DE DONNEES CARACTERISANT L'ACTIVITE CEREBRALE D'UN INDIVIDU, PROCEDE ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIES
    Enregistré le 20/12/2013
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR1363180
    Classes : G01R33/4806 , G06F3/015 , A61B5/7425 , A61B5/0079 , A61B5/6803 , A61B5/291 , A61B5/291
    Déchu
  • SYSTEME D'INTERACTION AVEC DES OBJETS VIRTUELS
    Enregistré le 10/01/2014
    Expiré le 31/01/2024
    Numéro : FR1450197
    Classes : G06F3/011 , G06F3/014 , G06F3/0346 , G06F3/04842
    Déchu
  • METHODE DE CORRECTION D'UNE TRAJECTOIRE DANS UN DISPOSITIF D'AIDE AU DEPLACEMENT DE PERSONNES
    Enregistré le 26/05/2014
    Expire le 22/05/2027
    Numéro : FR1401207
    Classes : G05D1/0251 , A61G5/04 , G01C21/20 , A61G2203/22
  • DECODEUR, PROCEDE ET SYSTEME DE DECODAGE DE FLUX MULTIMEDIA
    Enregistré le 17/10/2014
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR1460043
    Classes : H04N19/117 , H04N19/156 , H04N19/159 , H04N19/44 , H04N19/82 , G06F1/3296 , H04N21/4436 , H04N19/117 , H04N19/154 , H04N19/156 , H04N19/159 , H04N19/44 , H04N19/51 , H04N19/82 , Y02D10/00 , G06F1/3296 , H04N21/4436 , H04N19/117 , H04N19/132 , H04N19/154 , H04N19/156 , H04N19/159 , H04N19/44 , H04N19/51 , H04N19/82 , Y02D10/00
    Déchu
  • DECODEUR, PROCEDE ET SYSTEME DE DECODAGE DE FLUX MULTIMEDIA
    Enregistré le 10/02/2015
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR1551085
    Classes : H04N19/117 , H04N19/156 , H04N19/159 , H04N19/44 , H04N19/82 , G06F1/3296 , H04N21/4436 , H04N19/117 , H04N19/154 , H04N19/156 , H04N19/159 , H04N19/44 , H04N19/51 , H04N19/82 , Y02D10/00 , G06F1/3296 , H04N21/4436 , H04N19/117 , H04N19/132 , H04N19/154 , H04N19/156 , H04N19/159 , H04N19/44 , H04N19/51 , H04N19/82 , Y02D10/00
    Déchu
  • DISPOSITIF ANTENNE COMPACTE RECONFIGURABLE
    Enregistré le 12/11/2014
    Expiré le 02/12/2019
    Numéro : FR1402543
    Classes : H01Q1/36 , H01Q1/38 , H01Q1/48 , H01Q5/314 , H01Q9/42 , H01Q1/38 , H01Q1/48 , H01Q1/36 , H01Q5/314 , H01Q9/42 , H01Q5/328 , H01Q5/371 , H01Q5/392
    Déchu
  • SYSTEME DE SIMULATION, DISPOSITIFS, METHODES ET PROGRAMMES CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 03/12/2014
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR1461848
    Classes : G09B9/00 , G09B23/28 , G06F30/20 , G09B9/00 , G09B23/28 , G09B9/00 , G09B23/28 , G06T19/006
    Déchu
  • DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DE CHARGE POUR BRAS ARTICULE, APPAREIL ET PROCEDE DE MANIPULATION DE CHARGE ASSOCIES
    Enregistré le 19/12/2014
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR1462980
    Classes : B25J9/1065 , B25J19/0016 , F16M11/08 , F16M11/2092 , F16M11/24 , F16M2200/041 , F16M2200/044 , F16M2200/063 , B25J9/06 , B25J9/1065 , B25J19/0016 , F16M11/08 , F16M11/2092 , F16M11/24 , F16M2200/041 , F16M2200/044 , F16M2200/063
    Déchu
  • METHODE DE CORRECTION AMELIOREE D'UNE TRAJECTOIRE DANS UN DISPOSITIF D'AIDE AU DEPLACEMENT DE PERSONNES
    Enregistré le 24/03/2015
    Expiré le 31/03/2026
    Numéro : FR1500575
    Classes : G05D1/0223 , G05D1/0255 , A61G5/04 , B60L2200/24 , B60L2240/12 , B60L3/0015 , B60L2200/34 , B60L2260/42 , G05D1/0223 , G05D1/0255 , A61G5/04 , B60L2200/24 , B60L2240/12 , B60L3/0015 , B60L2200/34 , B60L2260/42
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL MULTIPORTEUSE PROGRAMME ET SIGNAL, CORRESPONDANTS.
    Enregistré le 06/05/2015
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1554085
    Classes : H04L27/2618 , H04L27/2634 , H04L27/2618 , H04L27/2634 , H04L27/2618 , H04J13/004 , H04L5/0021 , H04L27/2615 , H04L27/2634
    Déchu
  • PROCEDE DE GENERATION NUMERIQUE D'UN HOLOGRAMME, DISPOSITIF ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIES
    Enregistré le 13/05/2015
    Expiré le 31/05/2018
    Numéro : FR1554363
    Classes : G03H1/0808 , G03H2210/452 , G03H2210/454 , G03H2210/452 , G03H1/0808 , G03H2210/454 , G03H1/0406 , G03H1/0443 , G03H1/268 , G03H2001/0428 , G03H2001/0452 , G03H2001/269 , G03H2210/36 , G03H2226/02
    Déchu
  • PROCEDE D'ACCES OPPORTUNISTE AU SPECTRE
    Enregistré le 21/07/2015
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR1556916
    Classes : H04W16/14 , H04W74/08 , H04W16/14 , H04W74/08 , H04L25/0202 , H04W74/0816 , H04W88/08
    Déchu
  • PROCEDE DE SUIVI D'UNE CIBLE CLINIQUE DANS DES IMAGES MEDICALES
    Enregistré le 03/11/2015
    Expiré le 30/11/2018
    Numéro : FR1560541
    Classes : G06T7/20 , G06T7/12 , G06T7/143 , G06T2207/10016 , G06T2207/10068 , G06T2207/10132 , G06T2207/20116
    Déchu
  • PROCEDE DE FORMATION D'UN FAISCEAU POINTANT D'UN TERMINAL VERS UN EMETTEUR, A PARTIR D'AU MOINS UN RESEAU D'ANTENNES DU TERMINAL, TERMINAL ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANT
    Enregistré le 22/12/2015
    Expiré le 23/12/2017
    Numéro : FR1563026
    Classes : H04B7/0617
    Rejeté
  • TECHNIQUE DE MODULATION SPATIALE ET DISPOSITIF RECEPTEUR ASSOCIE
    Enregistré le 05/02/2016
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1600202
    Classes : H04L1/06 , H04B7/0617 , H04L1/06 , H04B7/0874 , H04L25/03
    Déchu
  • PROCEDE DE FORMATION D'UNE PLURALITE DE FAISCEAUX POINTANT RESPECTIVEMENT VERS UNE PLURALITE D'EQUIPEMENTS TERMINAUX, EQUIPEMENT EMETTEUR ET PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIES
    Enregistré le 17/06/2016
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR1655687
    Classes : H04B7/0452 , H04B7/0617
    Déchu
  • PROCEDE DE SUIVI DE CIBLE DANS UNE SEQUENCE D'IMAGES MEDICALES, DISPOSITIF, EQUIPEMENT TERMINAL ET PROGRAMMES D'ORDINATEURS ASSOCIES
    Enregistré le 06/12/2016
    Expiré le 19/12/2019
    Numéro : FR1661980
    Classes : G06T2207/10016 , G06T2207/10068 , G06T2207/10136 , G06T2207/20076 , G06T2207/20104 , G06T2207/30096 , G06T7/12 , G06T7/143 , G06T7/251
    Rejeté
  • ELEMENT RAYONNANT A POLARISATION CIRCULAIRE METTANT EN OEUVRE UNE RESONANCE DANS UNE CAVITE DE FABRY PEROT
    Enregistré le 29/03/2018
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1800260
    Classes : H01Q15/0013 , H01Q15/0026 , H01Q15/244 , H01Q15/24 , H01Q19/104 , H01Q5/28 , H01Q15/244 , H01Q15/0013 , H01Q15/0026
    Déchu
  • POUDRE FORMEE DE PARTICULES DE TYPE " CŒUR-ENVELOPPE " COMPRENANT DES POLYMERES DE COORDINATION A BASE DE TERRES RARES, PROCEDE D'OBTENTION, MATERIAU ET UTILISATION EN DERIVANT
    Enregistré le 03/05/2018
    Expire le 27/05/2027
    Numéro : FR1853832
    Classes : C09K11/025 , C07F5/003
  • PILULIER A CAPTEURS INDUCTIFS ET CAPACITIFS
    Enregistré le 12/07/2018
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1856423
    Classes : A61J1/03 , A61J7/0069 , A61J2205/60
    Déchu
  • POLYMERE DE COORDINATION D’UN PRECURSEUR A BASE D’IONS CU(I) AVEC UN LIGAND CONNECTEUR POLYTOPIQUE PRESENTANT UNE TRANSITION THERMOCHROME IRREVERSIBLE, PROCEDE ET UTILISATIONS CORRESPONDANTS
    Enregistré le 12/07/2018
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR1856449
    Classes : C08G79/02 , C09K9/02 , C09K11/06 , C09K2211/188 , G01K3/04 , G01K11/12
  • CAPTEUR INDUCTIF ET CAPACITIF, ET DETECTEUR EQUIPE D'UN TEL CAPTEUR INDUCTIF ET CAPACITIF
    Enregistré le 12/07/2018
    Expiré le 31/07/2021
    Numéro : FR1856421
    Classes : H03K17/955 , H03K17/96 , H03K2217/96038 , H03K2217/96072
    Rejeté
  • Transmission sécurisée de données par modulation spatiale.
    Enregistré le 08/02/2019
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1901295
    Classes : H04B7/0691 , H04B7/0604
    Déchu
  • ECRAN POLARISEUR A CELLULE(S) POLARISANTE(S) RADIOFREQUENCE(S) LARGE BANDE
    Enregistré le 18/04/2019
    Expiré le 02/05/2023
    Numéro : FR1904139
    Classes : H01Q15/244 , H01P3/12 , H01P3/123 , H01P1/17 , H01P1/165 , H01Q15/242 , H01P1/17 , H01P3/12 , H01P3/123 , H01Q15/244
    Déchu

    • Chargement...

    Voir plus

Aides perçues par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.