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Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

196 901 920 · Active
Adresse : 20 AVENUE ALBERT EINSTEIN, 69100 VILLEURBANNE
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 25/07/1996

Informations juridiques de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

SIREN : 196 901 920
SIRET (siège) : 196 901 920 00013
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR22196901920
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Etablissements de l'entreprise INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

  • Établissement

    En activité

    196 901 920 00013
    Adresse : 20 AVENUE ALBERT EINSTEIN 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 01/03/1983
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Technologies industrielles fondamentales, spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité, informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    196 901 920 00021
    Adresse : 85 RUE HENRY BECQUEREL 01100 BELLIGNAT
    Date de création : 23/12/2004
    Enseigne : ECOLE SUP PLASTURGIE D OYONNAX

Etablissements de l'entreprise INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

Finances de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

Dirigeants et représentants de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

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Entreprises dirigées par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

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Documents juridiques de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

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Comptes annuels de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

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Conformité de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

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Alertes de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

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Procédures collectives de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

  • Tribunal administratif de Lyon, 29/04/2026, 2509746
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lyon, 27/04/2026, 2512436
    Début du contentieux : 22/04/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 10/04/2026, 2603713, 2603712
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 19/02/2026, 2601531
    Début du contentieux : 02/02/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 23/01/2026, 2513489
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lyon, 22/01/2026, 2513789
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif de Lyon, 07/11/2025, 2513471
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Lyon, 22/10/2025, 2513214
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 29/08/2025, 2509747
    Début du contentieux : 10/07/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 03/07/2025, 23LY00786
    Début du contentieux : 30/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Lyon, 28/03/2025, 2300849
    Début du contentieux : 12/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 25/03/2025, 2307484
    Début du contentieux : 16/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 11/02/2025, 2205008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Centre hospitalier Fleyriat de Bourg-en-Bresse, HOSPICES CIVILS DE LYON, Ministère en charge de l'économie, SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, Mutuelle générale de l'éducation nationale, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Lyon, 20/12/2024, 2206945
    Début du contentieux : 29/11/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 19/09/2024, 2402722
    Début du contentieux : 06/05/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYTRAL MOBILITES, SCI 1618, SCI Blag, Artelia, Lavigne Chéron Architecte, Flip Technologie, Socar Shipping, SCI Genevieve, Syndicat de copropriétaires Confiance Immobilier, Syndicat de copropriétaires Citya Bourguinon Palluat, Syndicat de copropriétaires Elygestion, Syndicat de copropriétaires Espace Immobilier Lyonnais, Syndicat de copropriétaires de l'immeuble situé 13 rue Bellecombe, Syndicat de copropriétaires de l'immeuble situé 112 cours Vitton, SEM PATRIMONIALE DU GRAND LYON, SCI Melvin, Office public de l'habitat du département du Rhône, CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER, Association syndicale des propriétaires du centre-ville de Vaulx-en-Velin, Syndicat des copropriétaires Les Allées du Trèfle, Société QQ Degout Rafael Pena, SCI Trèfle, SELECT TAIEB IMMO, JORCY, SCI FIORANI USINE C, Syndicat des copropriétaires du 9 allée du textile à Vaulx-en-Velin, Société Fu Chunan, 2 KH, SCI POLE CARRE DE SOIE, Office Est Métropole Habitat, SCI JELAMI, MEDABER, WYP IMMOBILIER, Société NG Gestion, JACKRIS, Société 2B Immobilier, Société Stasci, Société OCI, SHT IMMOBILIER, Société MCB, Société Aymar, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble Mercure, SCI Les Marmottes, SCI DORIM, SCI Jeral, CHEHAB, SCI DEVICHA, SCI EURO LOGEMENT, Société Visama, SCI Nivolon, SCI VERZOLA, Société SL2R, Société Des 2 Mers, SCI LE GRAND BRESSELAN, DENTALPHI, PIBARNON, SCI IXIA-SCOTT, SCI CHAGAGI, SCI CHAVIZO, SCI Arc en Ciel, Société CM-CIC IN Investissement, MAITUC, Société La Confédération Suisse, SCI CHARPENNES 2019, SCI OYONNAX 2011, DEJIFI, UNIDELTA, PREFABUR, EDEYEX, CAMPANA-PERRIN, SCI des Chataîgniers, Société Macdonald's GL, Société Charton, Société Selctirente, SCI LES 2 CATAMARANS, Société Andante, 112 COURS VITTON, ATELIERS VILLES ET PAYSAGES, RHONE SAONE HABITAT, LEX, MIDI, SCI ADPEP 69, FONCIERE S.G.V., DOMI, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Personne anonymisée 29, Personne anonymisée 30, Personne anonymisée 31, Personne anonymisée 32, Personne anonymisée 33, Personne anonymisée 34, Personne anonymisée 35, Personne anonymisée 36, Personne anonymisée 37, Personne anonymisée 38, Personne anonymisée 39, Personne anonymisée 40, Personne anonymisée 41, Personne anonymisée 42, Personne anonymisée 43, Personne anonymisée 44, Personne anonymisée 45, Personne anonymisée 46, Personne anonymisée 47, Personne anonymisée 48, Personne anonymisée 49, Personne anonymisée 50, Personne anonymisée 51, Personne anonymisée 52, Personne anonymisée 53, Personne anonymisée 54, Personne anonymisée 55, Personne anonymisée 56, Personne anonymisée 57, Personne anonymisée 58, Personne anonymisée 59, Personne anonymisée 60, Personne anonymisée 61, Personne anonymisée 62, Personne anonymisée 63, Personne anonymisée 64, Personne anonymisée 65, Personne anonymisée 66, Personne anonymisée 67, Personne anonymisée 68, Personne anonymisée 69, Personne anonymisée 70, Personne anonymisée 71, Personne anonymisée 72, Personne anonymisée 73, Personne anonymisée 74, Personne anonymisée 75, Personne anonymisée 76, Personne anonymisée 77, Personne anonymisée 78, Personne anonymisée 79, Personne anonymisée 80, Personne anonymisée 81, Personne anonymisée 82, Personne anonymisée 83, Personne anonymisée 84, Personne anonymisée 85, Personne anonymisée 86, Personne anonymisée 87, Personne anonymisée 88, Personne anonymisée 89, Personne anonymisée 90, Personne anonymisée 91, Personne anonymisée 92, Personne anonymisée 93, Personne anonymisée 94, Personne anonymisée 95, Personne anonymisée 96, Personne anonymisée 97, Personne anonymisée 98, Personne anonymisée 99, Personne anonymisée 100, Personne anonymisée 101, Personne anonymisée 102, Personne anonymisée 103, Personne anonymisée 104, Personne anonymisée 105, Personne anonymisée 106, Personne anonymisée 107, Personne anonymisée 108, Personne anonymisée 109, Personne anonymisée 110, Personne anonymisée 111, Personne anonymisée 112, Personne anonymisée 113, Personne anonymisée 114, Personne anonymisée 115, Personne anonymisée 116, Personne anonymisée 117, Personne anonymisée 118, Personne anonymisée 119, Personne anonymisée 120, Personne anonymisée 121, Personne anonymisée 122, Personne anonymisée 123, Personne anonymisée 124, Personne anonymisée 125, Personne anonymisée 126, Personne anonymisée 127, Personne anonymisée 128, Personne anonymisée 129, Personne anonymisée 130, Personne anonymisée 131, Personne anonymisée 132, Personne anonymisée 133, Personne anonymisée 134, Personne anonymisée 135, Personne anonymisée 136, Personne anonymisée 137, Personne anonymisée 138, Personne anonymisée 139, Personne anonymisée 140, Personne anonymisée 141, Personne anonymisée 142, Personne anonymisée 143, Personne anonymisée 144, Personne anonymisée 145, Personne anonymisée 146, Personne anonymisée 147, Personne anonymisée 148, Personne anonymisée 149, Personne anonymisée 150, Personne anonymisée 151, Personne anonymisée 152, Personne anonymisée 153, Personne anonymisée 154, Personne anonymisée 155, Personne anonymisée 156, Personne anonymisée 157, Personne anonymisée 158, Personne anonymisée 159, Personne anonymisée 160, Personne anonymisée 161, Personne anonymisée 162, Personne anonymisée 163, Personne anonymisée 164, Personne anonymisée 165, Personne anonymisée 166, Personne anonymisée 167, Personne anonymisée 168, Personne anonymisée 169, Personne anonymisée 170, Personne anonymisée 171, Personne anonymisée 172, Personne anonymisée 173, Personne anonymisée 174, Personne anonymisée 175, Personne anonymisée 176, Personne anonymisée 177, Personne anonymisée 178, Personne anonymisée 179, Personne anonymisée 180, Personne anonymisée 181, Personne anonymisée 182, Personne anonymisée 183, Personne anonymisée 184, Personne anonymisée 185, Personne anonymisée 186, Personne anonymisée 187, Personne anonymisée 188, Personne anonymisée 189, Personne anonymisée 190, Personne anonymisée 191, Personne anonymisée 192, Personne anonymisée 193, Personne anonymisée 194, Personne anonymisée 195, Personne anonymisée 196, Personne anonymisée 197, Personne anonymisée 198, Personne anonymisée 199, Personne anonymisée 200, Personne anonymisée 201, Personne anonymisée 202, Personne anonymisée 203, Personne anonymisée 204, Personne anonymisée 205, Personne anonymisée 206, Personne anonymisée 207, Personne anonymisée 208, Personne anonymisée 209, Personne anonymisée 210, Personne anonymisée 211, Personne anonymisée 212, Personne anonymisée 213, Personne anonymisée 214, Personne anonymisée 215, Personne anonymisée 216, Personne anonymisée 217, Personne anonymisée 218, Personne anonymisée 219, Personne anonymisée 220, Personne anonymisée 221, Personne anonymisée 222, Personne anonymisée 223, Personne anonymisée 224, Personne anonymisée 225, Personne anonymisée 226, Personne anonymisée 227, Personne anonymisée 228, Personne anonymisée 229, Personne anonymisée 230, Personne anonymisée 231, Personne anonymisée 232, Personne anonymisée 233, Personne anonymisée 234, Personne anonymisée 235, Personne anonymisée 236, Personne anonymisée 237, Personne anonymisée 238, Personne anonymisée 239, Personne anonymisée 240, Personne anonymisée 241, Personne anonymisée 242, Personne anonymisée 243, Personne anonymisée 244, Personne anonymisée 245, Personne anonymisée 246, Personne anonymisée 247, Personne anonymisée 248, Personne anonymisée 249, Personne anonymisée 250, Personne anonymisée 251, Personne anonymisée 252, Personne anonymisée 253, Personne anonymisée 254, Personne anonymisée 255, Personne anonymisée 256, Personne anonymisée 257, Personne anonymisée 258, Personne anonymisée 259, Personne anonymisée 260, Personne anonymisée 261, Personne anonymisée 262, Personne anonymisée 263, Personne anonymisée 264, Personne anonymisée 265, Personne anonymisée 266, Personne anonymisée 267, Personne anonymisée 268, Personne anonymisée 269, Personne anonymisée 270, Personne anonymisée 271, Personne anonymisée 272, Personne anonymisée 273, Personne anonymisée 274, Personne anonymisée 275, Personne anonymisée 276, Personne anonymisée 277, Personne anonymisée 278, Personne anonymisée 279, Personne anonymisée 280, Personne anonymisée 281, Personne anonymisée 282, Personne anonymisée 283, Personne anonymisée 284, Personne anonymisée 285, Personne anonymisée 286, Personne anonymisée 287, Personne anonymisée 288, Personne anonymisée 289, Personne anonymisée 290, Personne anonymisée 291, Personne anonymisée 292, Personne anonymisée 293, Personne anonymisée 294, Personne anonymisée 295, Personne anonymisée 296, Personne anonymisée 297, Personne anonymisée 298, Personne anonymisée 299, Personne anonymisée 300, Personne anonymisée 301, Personne anonymisée 302, Personne anonymisée 303, Personne anonymisée 304, Personne anonymisée 305, Personne anonymisée 306, Personne anonymisée 307, Personne anonymisée 308, Personne anonymisée 309, Personne anonymisée 310, Personne anonymisée 311, Personne anonymisée 312, Personne anonymisée 313, Personne anonymisée 314, Personne anonymisée 315, Personne anonymisée 316, Personne anonymisée 317, Personne anonymisée 318, Personne anonymisée 319, Personne anonymisée 320, Personne anonymisée 321, Personne anonymisée 322, Personne anonymisée 323, Personne anonymisée 324, Personne anonymisée 325, Personne anonymisée 326, Personne anonymisée 327, Personne anonymisée 328, Personne anonymisée 329, Personne anonymisée 330, Personne anonymisée 331, Personne anonymisée 332, Personne anonymisée 333, Personne anonymisée 334, Personne anonymisée 335, Personne anonymisée 336, Personne anonymisée 337, Personne anonymisée 338, Personne anonymisée 339, Personne anonymisée 340, Personne anonymisée 341, Personne anonymisée 342, Personne anonymisée 343, Personne anonymisée 344, Personne anonymisée 345, Personne anonymisée 346, Personne anonymisée 347, Personne anonymisée 348, Personne anonymisée 349, Personne anonymisée 350, Personne anonymisée 351, Personne anonymisée 352, Personne anonymisée 353, Personne anonymisée 354, Personne anonymisée 355, Personne anonymisée 356, Personne anonymisée 357, Personne anonymisée 358, Personne anonymisée 359, Personne anonymisée 360, Personne anonymisée 361, Personne anonymisée 362, Personne anonymisée 363, Personne anonymisée 364, Personne anonymisée 365, Personne anonymisée 366, Personne anonymisée 367, Personne anonymisée 368, Personne anonymisée 369, Personne anonymisée 370, Personne anonymisée 371, Personne anonymisée 372, Personne anonymisée 373, Personne anonymisée 374, Personne anonymisée 375, Personne anonymisée 376, Personne anonymisée 377, Personne anonymisée 378, Personne anonymisée 379, Personne anonymisée 380, Personne anonymisée 381, Personne anonymisée 382, Personne anonymisée 383, Personne anonymisée 384, Personne anonymisée 385, Personne anonymisée 386, Personne anonymisée 387, Personne anonymisée 388, Personne anonymisée 389, Personne anonymisée 390, Personne anonymisée 391, Personne anonymisée 392
    Dispositif : Extension
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/12/2023, 23LY00646
    Début du contentieux : 30/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 07/12/2023, 23LY00648
    Début du contentieux : 30/12/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 30/12/2022, 2109272
    Début du contentieux : 09/09/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 30/12/2022, 2107324
    Début du contentieux : 12/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 30/12/2022, 2105644
    Début du contentieux : 15/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 30/12/2022, 2200379
    Début du contentieux : 28/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : recteur de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, recteur de l'académie de Lyon, chancelier des universités, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 30/12/2022, 2107323
    Début du contentieux : 28/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Lyon, 21/12/2022, 2206335
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Conseil d'État, 15/06/2021, 437273
    Début du contentieux : 18/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Etat
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  • Conseil d'État, 29/01/2020, 437274
    Début du contentieux : 18/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 18/09/2019, 422962
    Début du contentieux : 24/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 17/08/2018, 422961
    Début du contentieux : 16/08/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 12/07/2018, 16LY04016
    Début du contentieux : 01/06/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 29/09/2017, 401679
    Début du contentieux : 07/03/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Etat
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 16/02/2016, 14LY03251
    Début du contentieux : 25/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
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  • Conseil d'État, 30/11/2015, 382362
    Début du contentieux : 24/04/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 19/02/2015, 14LY03660
    Début du contentieux : 21/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/12/2014, 13LY01845
    Début du contentieux : 07/05/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Anonyme d'HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes
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  • Conseil d'État, 15/10/2014, 369427
    Début du contentieux : 16/02/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 11/12/2013, 373466
    Début du contentieux : 17/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L’ESPACE, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 18/04/2013, 12LY01724
    Début du contentieux : 11/05/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
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  • Conseil d'État, 14/12/2009, 322269
    Début du contentieux : 18/04/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Conseil d'administration de l'INSA de Lyon, Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 18/04/2008, 307705
    Début du contentieux : 16/02/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 23/09/1998, 169190
    Début du contentieux : 25/03/1994
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
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Annonces de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

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Appels d'offres lancés par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation, la mise en service, la garantie, la formation et le service après-vente d’une imprimante 3D de thermoplastiques à haute performance neuve.

    Montant : 127 478,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Le présent marché a pour objet d’équiper la plateforme Plastronique du laboratoire AMPERE de matériels neufs, à savoir un système de marquage laser ultraviolet multiaxes, une machine de soudure par ultrasons et un titreur semi-automatique. - Acquisition d’un marqueur laser ultraviolets multiaxes

    Montant : 42 500,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KEYENCE (FRANCE) SAS

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  • Objet : Le présent marché a pour objet d’équiper la plateforme Plastronique du laboratoire AMPERE de matériels neufs, à savoir un système de marquage laser ultraviolet multiaxes, une machine de soudure par ultrasons et un titreur semi-automatique. - Acquisition d’une machine de soudure par ultrasons

    Montant : 39 800,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Le présent marché a pour objet d’équiper la plateforme Plastronique du laboratoire AMPERE de matériels neufs, à savoir un système de marquage laser ultraviolet multiaxes, une machine de soudure par ultrasons et un titreur semi-automatique. - Acquisition d’un titreur semi-automatique

    Montant : 29 889,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : METTLER TOLEDO SAS

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation, la mise en service, la garantie, la formation et le service après-vente d’un tomographe de bio-impédance électrique de recherche.

    Montant : 79 797,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00002

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la location et l’entretien des literies des résidences de l’INSA Lyon.

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSOCIATION DE LA ROCHE

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  • Objet : La présente consultation concerne la fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service de petits matériels et d’équipements de cuisine neufs de restauration collective. Le candidat doit être en mesure de proposer de petits matériels et d’équipements de cuisine de second choix dans son catalogue.

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TEC-MAT (MATFER BOURGEAT COLLECTIVITES PMH)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation, l’acquisition, l’installation et la mise en service des équipements complémentaires et prestations suivantes pour le banc d’essais d’engrenages à très grandes vitesses. Les équipements complémentaires sont les suivants : -L’acquisition d’engrenages d’essai double hélices pouvant atteindre la vitesse de rotation de 40 000 t/mn sur l’arbre rapide et avec une roue équipée de micro-jauges de contraintes en pied de dent afin de mesurer les chargements instantanés sur les contacts entre dentures, -L’acquisition de roulements grandes vitesses spécifiques supportant les engrenages d’essai, -L’acquisition d’un nouveau carter permettant d’accueillir les nouveaux engrenages et paliers à roulements. L’INSA Lyon souhaite également la mise en place d’un contrat de maintenance d’une durée de 2 ans pour le banc d’essai d’engrenages très grandes vitesses.

    Montant : 96 190,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BCSA GEAR

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation, la mise en service, la garantie, la formation et le service après-vente d’un microscope Raman confocal.

    Montant : 277 662,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l’installation et la maintenance curative de vidéoprojecteurs, de systèmes de sonorisation et de système de captation pour la webconférence pour l’INSA Lyon

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AVANTAGES VIDEO

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance et le contrôle des capteurs gaz fixes et portatifs de marque Drager et Oldham, le remplacement des cellules, le contrôle des asservissements dans les bâtiments de l’INSA Lyon.

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Acquisition d’une platine d’essais micromécaniques pour la microscopie électronique à balayage environnemental, faite dans le cadre d’un achat de microscope à double faisceau FIB/SEM

    Montant : 299 123,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRUKER FRANCE

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  • Objet : Acquisition d’un appareil de décontamination plasma pour la microscopie, faite dans le cadre d’un achat de microscope à double faisceau FIB/SEM

    Montant : 41 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCIENTEC

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  • Objet : Acquisition d’une plateforme d’essais électrochimiques pour la microscopie électronique en transmission, dans le cadre d’un achat de microscope à double faisceau FIB/SEM - Acquisition d’une plateforme d’essais électrochimiques pour la microscopie électronique en transmission

    Montant : 304 340,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : EDEN INSTRUMENTS

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  • Objet : Acquisition d’un accessoire pour une platine de traction chauffante in situ en microscopie électronique à balayage environnementale dans le cadre d’un achat de microscope double faisceau FIB/SEM et de son ensemble d’accessoires - Acquisition d’un accessoire pour une platine de traction chauffante in situ en microscopie électronique à balayage environnementale

    Montant : 62 970,00 € · Notifié le : 14/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : NEWTEC SCIENTIFIC SAS

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  • Objet : Acquisition de trois Presses Plieuses pour l’INSA Lyon

    Montant : 105 108,00 € · Notifié le : 03/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00001

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Serveurs et solutions d’infrastructure accessoires

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DELL.

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - postes de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 850 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HP FRANCE SAS

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Stations de travail fixes et portables et leurs extensions

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

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  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et leurs extensions

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre mono attributaire alloti ayant pour objet l’acquisition de matériels informatiques durables et responsables, visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que des prestations de services associées à ces matériels. Le présent accord-cadre porte à la fois sur de la fourniture et la réalisation de prestations de services. - Complément et évolutions de solutions d’infrastructure

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCC FRANCE (SCC. SCC DIRECT. SCC EXCHANGE. SCC STORE)

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  • Objet : Prestations de Voyages et Déplacements Professionnels et services associés -

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GLOBEO TRAVEL

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  • Objet : Acquisition d’une machine à mesurer tridimensionnelle

    Montant : 81 800,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MITUTOYO FRANCE

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  • Objet : Augmentation de volume du ballon d’un équipement de génération de vapeur par ajout de trois cassettes - Lot présent à titre informatif, afin d’aider à la réalisation technique des ballons

    Montant : 13 340,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : T.P.F.

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition d’une cellule automatisée d’usinage et de contrôle intégré

    Montant : 165 246,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : I-MC

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  • Objet : Fourniture de pièces détachées et divers accessoires informatiques et prestations associées pour l’INSA Lyon

    Montant : 222 720,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NET RAM (WEBRAM)

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  • Objet : Acquisition d’une machine de fabrication additive métallique de type WLAM avec fusion laser bleu et enceinte inertée

    Montant : 312 870,00 € · Notifié le : 03/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MULTISTATION

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation de la refonte du site internet de l’INSA Lyon.

    Montant : 63 800,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACTI

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BESIGHT

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2G PUBLICITE (2 G PUBLICITE - LE REVE DU DOGON)

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LE CHENE

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2G PUBLICITE (2 G PUBLICITE - LE REVE DU DOGON)

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  • Objet : Acquisition d’un oscilloscope et accessoires pour la caractérisation de composants de puissance

    Montant : 87 597,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TEKTRONIX

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la mise en place d’un contrat de maintenance préventive, corrective et curative pour des équipements des restaurants de l’INSA LYON.

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MARTINON MSE

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la location et l’entretien du linge de travail des équipes de cuisines, de maintenance et de magasins pour la Direction des restaurants de l’INSA Lyon.

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAJ (ELIS PANTIN)

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de matériel électrique et d’éclairage pour l’INSA Lyon.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : REXEL FRANCE (REXEL)

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : VENDREDI 13

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  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation, l’acquisition, l’installation, la mise en service d’équipements complémentaires et d’un contrat de maintenance pour le banc d’essai à d’engrenages à grande vitesse qui se trouve actuellement à l’INSA Lyon

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BCSA GEAR

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  • Objet : Le marché a pour objet la sélection d’un organisme qui sera en charge du contrôle de premier niveau sur les opérations cofinancées par des fonds communautaires au titre du programme de coopération territoriale européenne Espace Alpin pour la période de programmation 2021-2027.

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : EUROP' AIM

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  • Objet : Accord-cadre ed maintenance et d’entretien des appareils de levage de l’INSA Lyon

    Montant : 7 940,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LCI

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  • Objet : Accord-cadre de maintenance préventive et corrective des systèmes de gestion des clés.

    Montant : 19 240,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ACTECH

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  • Objet : Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation et la mise en service, la formation à l’utilisation d’un système de mesures biosenseurs couplé à un microscope.

    Montant : 41 900,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Acquisition d’une Machine-Outil à Commande Numérique de type centre d’usinage vertical 5 axes

    Montant : 98 928,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : GOODIE-D

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  • Objet : Fourniture de publications en série éditées en France et à l’étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale - Publications en série éditées en France, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS

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  • Objet : Fourniture de publications en série éditées en France et à l’étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale - Publications en série éditées à l’étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS

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  • Objet : Le marché a pour objet l’acquisition, l’installation, la mise en service, la garantie et le service après-vente d’un appareil de calorimétrie différentielle à balayage (differential scanning calorimetry DSC) neuf.

    Montant : 66 424,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WATERS

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  • Objet : Maintenance préventive et curative du microscope ZEISS FIB NVISION40 pour la période du 01/06/2024 au 31/05/2025

    Montant : 34 747,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : CARL ZEISS

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de batteries et piles spéciales pour les équipements techniques de sécurité de l’INSA Lyon

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UPERGY

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  • Objet : PRESTATIONS D’ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION POUR LA MISE EN PLACE DE L’APPROCHE PAR COMPÉTENCES POUR LE PROGRAMME INGÉNIEUR DE L’INSA LYON

    Montant : 86 435,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet des prestations d’élimination des nuisibles, dératisation, désinsectisation, et désinfection pour la Direction des Restaurants, la Direction des résidences, les bâtiments d’enseignement (sous-sols, locaux techniques et réfectoires), le Service Interuniversitaire du Domaine de la Doua.

    Montant : 98 988,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIAGNOSTIC QUALITE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Marché subséquent 2 (accord cadre Mono-attributaire de maitrise d’œuvre urbaine - Campus Lyon tech la Doua 2035) portant sur la rédaction d’un cahier des clauses architecturales propres aux bâtiments des humanités et de la Direction/ Club et l’analyse des offres en phase pré-projet.

    Montant : 23 825,00 € · Notifié le : 04/09/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : TVK

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : DREAM ACT SAS (DREAM ACT)

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 21/08/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : HEADQUARTEX

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  • Objet : Fourniture d’objets publicitaires pour l’INSA Lyon - Système d’Acquisition Dynamique (SAD) passé en application des articles R.2162-37 à R.2162-51 du Code de la commande publique.

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : PFD

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  • Objet : PROJET LUCIOLE : Développement de deux applications : Application EvaLulu et application Firefly Scan

    Montant : 25 550,00 € · Notifié le : 19/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GUILLAUME MEINESZ

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  • Objet : Maintenance des installations des centrales de gaz permettant l’acheminement des gaz industriels et de laboratoire de l’INSA Lyon

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

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  • Objet : L’INSA Lyon souhaite acquérir pour le compte de l’INSA une station de stockage et de recharge électrique sur la base de batteries de seconde vie.

    Montant : 99 999,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MOB-ENERGY

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  • Objet : Acquisition d’un analyseur dynamique mécanique

    Montant : 71 375,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPHA TECHNOLOGIES MATERIAL TESTING SERVICES (METRAVIB MATERIAL TESTING)

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  • Objet : Acquisition, installation, et mise en service d’un système de spectrométrie

    Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS (TELEDYNE PRINCETON FRANCE)

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  • Objet : M24.0020 : Marché de maintenance des installations techniques de l’eau de nappe de l’INSA Lyon

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 11/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COVEM

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  • Objet : Marché de prestations intellectuelles relatif à une mission de contrôleur technique pour l’INSA Lyon - Lot 1 "Grid 4 mobility

    Montant : 8 685,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BUREAU ALPES CONTROLES

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  • Objet : Marché subséquent 2 relatif à l’accord-cadre de maitrise d’œuvre pour des opération de réhabilitation du patrimoine de l’INSA Lyon portant sur la réhabilitation intérieure de deux logements de fonction pour l’accueil de la Direction Agence Comptable au RDC de la Résidence G (bâtiment 204)

    Montant : 50 550,00 € · Notifié le : 16/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : L'ATELIER 127

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  • Objet : L’INSA Lyon souhaite acquérir pour le compte de l’Institut des Nanotechnologies de Lyon (INL) un appareillage neuf spécifique pour l’analyse spectroscopique des niveaux électroniques dans les semiconducteurs a grande bande interdite (DLTS-Deep Level Trans

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEMILAB SEMICONDUCTOR PHYSICS LABORATORY LTD

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  • Objet : Acquisition d’une extrudeuse bivis instrumentée pour le recyclage mécanique, mécanochimique de déchets plastiques pour le site d’Oyonnax d’INSA Lyon. -

    Montant : 115 566,00 € · Notifié le : 13/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 86070188600001

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  • Objet : Maintenance préventive et curative du microscope ZEISS FIB NVISION40

    Montant : 33 078,00 € · Notifié le : 13/10/2023 · Durée : 1 an

    Titulaire : CARL ZEISS

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  • Objet : Fourniture de gaz industriels, gaz purs, de liquides cryogéniques pour l’enseignement et la recherche et maintenance des installations gaz - Fourniture de gaz purs et de qualité industrielle conditionnés en bouteille

    Montant : 2 860 000,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

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  • Objet : Fourniture de gaz industriels, gaz purs, de liquides cryogéniques pour l’enseignement et la recherche et maintenance des installations gaz - Fourniture des liquides cryogéniques en vrac ou dewar et maintenance de la cuve d’azote liquide

    Montant : 4 270 000,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE

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  • Objet : Fourniture de pains et viennoiseries pour les Restaurants de l’INSA Lyon

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOULANGERIE THEVENET

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  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : - - La fourniture de produits d’entretien, d’hygiène, d’essuie mains textiles et EPI. - - La livraison des articles dans chaque service demandeur (bureau, magasin…) - - L’en...

    Montant : 340 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE PIERRE LE GOFF NORD-EST

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  • Objet : Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : - - La fourniture de produits d’entretien, d’hygiène, d’essuie mains textiles et EPI. - - La livraison des articles dans chaque service demandeur (bureau, magasin…) - - L’en...

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE PIERRE LE GOFF NORD-EST

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  • Objet : Dans le cadre de notre projet ANR MetHalo, nous avons besoin d’encapsuler des bactéries (type E. coli dans un premier temps) ainsi qu’un réactif chimique, dans des gouttelettes de taille compatible avec une analyse ultérieure par FACS (trieur de cellules,

    Montant : 69 940,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERLABO TECHNOLOGIES

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  • Objet : Prestations d’assurance pour l’INSA Lyon - Assurance Responsabilité et risques annexes

    Montant : 114 864,00 € · Notifié le : 20/12/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSURANCES PILLIOT

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  • Objet : Acquisition et livraison de fourniture courante de bureau et de tampons encreurs - Acquisition et livraison de fournitures courantes de bureau

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FIDUCIAL BUREAUTIQUE (BRUN-PASSOT ; SACI ; EDIMCO ; SACI FOURNITURES DE BUREAU; FIDUCIAL OFFICE SOLUTIONS ET FOS)

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  • Objet : Acquisition et livraison de fourniture courante de bureau et de tampons encreurs - Acquisition et livraison de tampons, encreurs et plaques

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : L'ENTREPRISE ADAPTEE

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  • Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la location. Sur le fondement de l’AC

    Montant : 780 000,00 € · Notifié le : 26/01/2022 · Durée : 4 ans

    Titulaire : DELL.

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  • Objet : Restauration évènementielles et prestations traiteurs - Plateaux-repas, sandwiches et salades

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRESTAL SARL

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  • Objet : Restauration évènementielles et prestations traiteurs - Cocktails et buffets (froid et / ou chauds)

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 26/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRESTAL SARL

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  • Objet : Restauration évènementielles et prestations traiteurs - Cocktails et buffets (froid et / ou chauds)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : UNAGI LYON

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  • Objet : Prestations d’assurance pour l’INSA Lyon - Assurance Dommages aux biens et risques annexes

    Montant : 100 373,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL SEVE - GARNIER ET ASSOCIES

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  • Objet : Prestations d’assurance pour l’INSA Lyon - Assurance Responsabilité civile détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants

    Montant : 24 687,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : Prestations d’assurance pour l’INSA Lyon - Assurance Assistance rapatriement

    Montant : 19 578,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : Prestations d’assurance pour l’INSA Lyon - Assurance Flotte automobile et risques annexes

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : Prestations d’assurance pour l’INSA Lyon - Assurance Bris de machines informatiques et autres matériels

    Montant : 54 690,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL SEVE - GARNIER ET ASSOCIES

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  • Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la location. Sur le fondement de l’AC

    Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : HEWLETT-PACKARD FRANCE

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  • Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la location. Etablissements concernés

    Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

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  • Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la location. Etablissements concernés

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : HP FRANCE SAS

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  • Objet : Acquisition de matériels informatiques visant à couvrir les besoins des établissements, ainsi que de prestations de services associées à ces matériels. Les modes d’acquisition prévus par l’accord-cadre sont l’achat et la location, sur le fondement de l’AC

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 06/12/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : HP FRANCE SAS

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  • Objet : Acquisition d’un calorimètre différentiel à balayage (DSC) modulé avec passeur d’échantillons, adapté à l’étude et à la caractérisation des polymères

    Montant : 39 900,00 € · Notifié le : 11/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WATERS

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  • Objet : Acquisition et construction d’un mur de réaction pour des essais pseudo-dynamiques

    Montant : 103 965,00 € · Notifié le : 13/07/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAMPENON BERNARD CENTRE EST (CAMPENON BERNARD CENTRE EST GRENOBLE)

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Viandes surgelées

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Plats surgelés et pièces cocktail salées

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Desserts et mignardises surgelées

    Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SYSCO FRANCE SAS

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Viandes fraîches

    Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 3811000002

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Fruits & légumes prêt à l’emploi

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE FRUITELEG

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Charcuteries pâtissières

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALPES FRAIS PRODUCTION

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Yaourts et desserts lactés

    Montant : 117 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FRANCE FRAIS RHONE ALPES (BROC SERVICE FRAIS)

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Yaourts Bio fermiers

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA FERME DU MORNANTAIS

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Produits petits déjeuner et biscuits

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PRO A PRO (PRO A PRO DISTRIBUTION)

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  • Objet : La présente consultation concerne les fournitures de denrées alimentaires pour les Restaurants de l’INSA LYON - Conserves 2ème gamme

    Montant : 43 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA NATURE A TABLE

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Labels et certificats de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Technologies industrielles fondamentales, spécialités plutitechnologiques, mécanique-électricité, informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des données
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

  • Collège d'Ingénierie Lyon Saint-Etienne
    Enregistrée le 22/08/2023
    Expire le 22/08/2033
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4985560
    Marque enregistrée
  • Grid4Mobility
    Enregistrée le 15/12/2022
    Expire le 15/12/2032
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4921516
    Marque enregistrée
  • CIRTRANS
    Enregistrée le 08/02/2022
    Expire le 08/02/2032
    Classes : 42
    Numéro : FR4841602
    Marque enregistrée
  • CIRTRANS
    Enregistrée le 08/02/2022
    Expire le 08/02/2032
    Classes : 42
    Numéro : FR4841603
    Marque enregistrée
  • ctrl + elec
    Enregistrée le 02/02/2022
    Expire le 02/02/2032
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4839827
    Marque enregistrée
  • INSA
    Enregistrée le 05/03/2021
    Expire le 05/03/2031
    Classes : 18 , 25
    Numéro : FR4740209
    Marque enregistrée
  • INSA
    Enregistrée le 31/10/2014
    Expire le 31/10/2034
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4130453
    Marque renouvelée
  • FONDATION INSA LYON
    Enregistrée le 31/10/2014
    Expire le 31/10/2034
    Classes : 35 , 36 , 41
    Numéro : FR4130458
    Marque renouvelée
  • Filière Étudiant Entreprendre TECHNOV
    Enregistrée le 14/04/2014
    Expire le 14/04/2024
    Classes : 35 , 36 , 41
    Numéro : FR4083997
    Marque expirée
  • CAST
    Enregistrée le 10/10/2011
    Expire le 10/10/2021
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3865967
    Marque expirée
  • Offrez-vous une part d'avenir
    Enregistrée le 29/07/2010
    Expire le 29/07/2020
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3758811
    Marque expirée
  • LES P'TITS DEJEUNERS DE LA SCIENCE
    Enregistrée le 21/05/2010
    Expire le 21/05/2020
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3742788
    Marque expirée
  • INSA
    Enregistrée le 30/10/2008
    Expire le 30/10/2028
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3608371
    Marque renouvelée
  • INSACAST
    Enregistrée le 03/07/2001
    Expire le 03/07/2021
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3109343
    Marque expirée
  • INSA
    Enregistrée le 26/02/1998
    Expire le 26/02/2008
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR98720912
    Marque expirée
  • INSALABO SALON DU LABORATOIRE EN REGION RHONE ALPES
    Enregistrée le 10/02/1992
    Expire le 06/06/2026
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92405590
    Demande totalement rejetée
  • SYSCAPT SALON DES SYSTEMES ET CAPTEURS ASSOCIES
    Enregistrée le 10/02/1992
    Expire le 06/06/2026
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92405591
    Demande totalement rejetée
  • I.N.S.A. -TECHNOLOGIES
    Enregistrée le 31/01/1992
    Expire le 31/01/2002
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92404354
    Marque expirée
  • PRESENTATION DE MATERIELS SCIENTIFIQUES INDUSTRIELS DE L'INSA DE LYON P.M.S.I.
    Enregistrée le 31/01/1992
    Expire le 31/01/2002
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR92404355
    Marque expirée

Brevets déposés par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON

  • Nouveaux médicaments à base d'acides gras insaturés, utilisables notamment comme antiagrégants plaquettaires et/ou comme transporteurs privilégiés vers le cerveau.
    Enregistré le 24/11/1992
    Expiré le 04/11/2004
    Numéro : FR9214078
    Classes : A61K31/23 , A61P13/02 , A61P15/00 , A61P9/08 , A61P9/10 , A61K31/23
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DES CARACTERISTIQUES D'INERTIE D'UN CORPS SOLIDE
    Enregistré le 02/11/1993
    Expiré le 25/10/2008
    Numéro : FR9313221
    Classes : G01M1/10
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE PRODUCTION DE LA L-CARNITINE PAR VOIE MICROBIOLOGIQUE
    Enregistré le 20/01/1994
    Expiré le 30/12/1999
    Numéro : FR9400807
    Classes : C12P13/007 , C12N9/88 , C12N15/52
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA COMPRESSION D'IMAGES EN TEMPS REEL PAR QUANTIFICATION VECTORIELLE
    Enregistré le 25/02/1994
    Expiré le 12/02/2000
    Numéro : FR9402482
    Classes : H04N19/94 , G06T9/008
    Dossier déchu définitivement
  • ADDITIF POUR ALLIAGE DE COPOLYMERES, ET ALLIAGES LE COMPORTANT
    Enregistré le 21/09/1995
    Expiré le 15/09/2005
    Numéro : FR9511337
    Classes : C08L63/00 , C08L101/00
    Dossier déchu définitivement
  • CELLULE ELECTRONIQUE ANALOGIQUE, NOTAMMENT DESTINEE A ETRE IMPLANTEE DANS UN CIRCUIT INTEGRE, ET CIRCUIT INTEGRE COMPORTANT DE TELLES CELLULES
    Enregistré le 14/11/1996
    Expiré le 30/11/2001
    Numéro : FR9614105
    Classes : G11C27/024
    Dossier déchu définitivement
  • POT D'EXCITATION VIBRATOIRE MULTIFORCE PAR VOIE ACOUSTIQUE
    Enregistré le 26/05/1999
    Expiré le 01/12/2001
    Numéro : FR9906900
    Classes : G10K11/22
    Dossier déchu définitivement
  • NETTOYEUR ACOUSTIQUE
    Enregistré le 14/03/2000
    Expiré le 01/12/2001
    Numéro : FR0003252
    Classes : B08B7/02
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN OBJET OU MATERIAU, POUR LUI CONFERER UNE BIOCOMPATIBILITE, AVEC UNE FAIBLE ADHERENCE BIOLOGIQUE
    Enregistré le 21/07/1999
    Expiré le 15/05/2013
    Numéro : FR9909624
    Classes : A61L27/34
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN OBJET OU MATERIAU, POUR LUI CONFERER UNE BIOCOMPATIBILITE, AVEC UNE FAIBLE ADHERENCE BIOLOGIQUE
    Enregistré le 01/12/1999
    Expiré le 14/06/2002
    Numéro : FR9915164
    Classes : A61L27/34
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR AMORTIR UNE STRUCTURE VIBRANTE EN UTILISANT UN AMORTISSEUR PIEZOELECTRIQUE SEMI-PASSIF
    Enregistré le 02/08/2001
    Expiré le 22/08/2015
    Numéro : FR0110368
    Classes : F16F15/005 , H10N30/802
    Dossier déchu définitivement
  • COUPLEUR OPTIQUE POUR CIRCUITS INTEGRES A GUIDE D'ONDE OPTIQUE
    Enregistré le 27/02/2003
    Expiré le 24/02/2013
    Numéro : FR0302411
    Classes : G02B6/305 , G02B6/122 , G02B6/1228 , G02B2006/12097 , G02B2006/12107 , G02B2006/12147 , G02B2006/1215
    Dossier déchu définitivement
  • CONVERSION D'ENERGIE MECANIQUE EN ENERGIE ELECTRIQUE A GRANDE EFFICACITE A PARTIR D'ELEMENTS PIEZOELECTRIQUES ASSOCIES A UN DIPOLE A COMMUTATION SYNCHRONISEE
    Enregistré le 31/03/2003
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR0303921
    Classes : H02N2/181
    Déchu
  • GENERATEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE A PARTIR D'ELEMENTS PIEZOELECTRIQUES SOUMIS A UNE VIBRATION MECANIQUE, COMPRENANT UN CONVERTISSEUR STATIQUE D'OPTIMISATION DE L'ENERGIE PRODUITE
    Enregistré le 18/04/2003
    Expiré le 02/05/2016
    Numéro : FR0304886
    Classes : H02N2/181
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR AUGMENTER L'EFFICACITE D'UN AMORTISSEUR PIEZOELECTRIQUE DE VIBRATIONS MECANIQUES DE TYPE SEMI-PASSIF
    Enregistré le 11/06/2003
    Expiré le 26/05/2016
    Numéro : FR0306965
    Classes : F16F15/005 , H10N30/802
    Dossier déchu définitivement
  • CAPTEUR, DISPOSITIF ET PROCEDE VISANT A MESURER LA PRESSION D'INTERFACE ENTRE DEUX CORPS
    Enregistré le 01/08/2003
    Expiré le 31/08/2018
    Numéro : FR0309570
    Classes : A61B17/44 , A61B2017/00022 , A61B17/44 , A61B2017/00022
    Déchu
  • SIMULATEUR FONCTIONNEL ET ANATOMIQUE D'ACCOUCHEMENT
    Enregistré le 01/08/2003
    Expiré le 31/08/2017
    Numéro : FR0309569
    Classes : G09B23/281 , G09B23/281
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UNE POUDRE SUBMICRONIQUE, NANOSTRUCTUREE, DE SESQUIOXYDE, OXOHYDROXYDE, HYDROXYDE OU OXYDE MIXTE DE TERRE RARE
    Enregistré le 24/11/2003
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR0313727
    Classes : B82Y30/00 , C01B13/32 , C01P2002/52 , C01P2002/60 , C01P2002/72 , C01P2002/84 , C01P2004/03 , C01P2004/04 , C01P2004/32 , C01P2004/52 , C01P2004/62 , C01P2004/64 , C01P2006/60 , C09K11/7787 , C01F17/241 , C01F17/229 , C01F17/218 , C01F17/224 , C01F17/218 , C01F17/224 , C01F17/229 , C01F17/241 , B82Y30/00
    Déchu
  • NOUVELLES SONDES HYBRIDES A LUMINESCENCE EXALTEE
    Enregistré le 28/11/2003
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR0313978
    Classes : B01J13/0043 , B82Y5/00 , C12Q1/6816 , G01N33/54346 , B01J13/0043 , B82Y5/00 , C12Q1/6816 , G01N33/54346
    Déchu
  • NANOPARTICULES HYBRIDES COMPRENANT UN COEUR DE LN203 PORTEUSES DE LIGANDS BIOLOGIQUES ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION
    Enregistré le 02/03/2004
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0402115
    Classes : A61K41/009 , A61K49/0002 , A61K49/0093 , A61K49/1848 , A61K49/1857 , B82Y5/00 , B82Y30/00 , C01P2002/52 , C01P2004/64 , G01N33/54346 , G01N33/54353 , C01F17/224 , G01N33/54346 , A61K49/0002 , A61K49/1857 , B82Y30/00 , C01P2004/64 , B82Y5/00 , A61K41/009 , C01P2002/52 , G01N33/54353 , A61K49/1848 , A61K49/0093 , C01F17/224
    Déchu
  • INTERRUPTEUR ELECTRONIQUE AUTO-ALIMENTE A COMMUTATION AUTOMATIQUE PAR DETECTION DES MAXIMUMS OU DES MINIMUMS DE DIFFERENCE DE POTENTIEL ENTRE SES ELECTRODES DE PUISSSANCE
    Enregistré le 27/05/2004
    Expiré le 03/06/2019
    Numéro : FR0405740
    Classes : H03K17/30 , H03K17/68
    Déchu
  • BIOVERRE POREUX ET PROCEDE DE PREPARATION
    Enregistré le 27/07/2004
    Expiré le 30/06/2012
    Numéro : FR0408288
    Classes : A61L27/10 , A61L27/56 , Y10T428/24997 , Y10T428/249956 , Y10T428/249969 , Y10T428/249978 , Y10T428/249981 , A61L27/10 , A61L27/56 , Y10T428/24997 , Y10T428/249956 , Y10T428/249969 , Y10T428/249978 , Y10T428/249981 , A61L27/10 , A61L27/56
    Dossier déchu définitivement
  • SIMULATEUR FONCTIONNEL ET ANATOMIQUE D'ACCOUCHEMENT
    Enregistré le 18/11/2005
    Expiré le 31/08/2017
    Numéro : FR0553508
    Classes : G09B23/281
    Déchu
  • TRANSFORMATEUR PIEZOELECTRIQUE COMPOSITE A TRES HAUTE ISOLATION ET TRES FAIBLE COUPLAGE ENTRE SECONDAIRE ET PRIMAIRE
    Enregistré le 21/10/2004
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR0411237
    Classes : H10N30/40
    Déchu
  • GREFFAGE COVALENT DE SUBSTANCES HYDROPHOBES SUR LE COLLAGENE
    Enregistré le 05/11/2004
    Expiré le 30/11/2011
    Numéro : FR0411793
    Classes : A61L27/24 , A61L31/043 , C07K14/78 , C08H1/06 , A61P41/00 , A61L31/043 , A61L27/24 , C08H1/06 , C07K14/78
    Déchu
  • QUANTIFICATION DU SILICIUM TOTAL CONTENU DANS LES COMPOSES ORGANIQUES VOLATILS SILICIES DANS LE BIOGAZ
    Enregistré le 31/05/2005
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0505488
    Classes : G01N21/73 , G01N33/0036 , G01N33/22
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION A BASE DE SULFATE DE CALCIUM RESISTANTE A L'EAU.
    Enregistré le 14/10/2005
    Expiré le 02/11/2016
    Numéro : FR0510494
    Classes : C04B28/143 , C04B11/30 , C04B28/082 , C04B28/14 , C04B28/16 , C04B2111/62
    Déchu
  • "SIDE-CAR"
    Enregistré le 18/11/2005
    Expiré le 30/11/2012
    Numéro : FR0511703
    Classes : B62K27/00 , B62K27/12
    Déchu
  • "STRUCTURE DE DOUBLE PAROI MINCE AVEC ISOLATION ACOUSTIQUE"
    Enregistré le 13/01/2006
    Expiré le 21/12/2017
    Numéro : FR0600312
    Classes : G10K11/162
    Dossier déchu
  • EQUIPEMENT POUR LA TOMOGRAPHIE D'UN ECHANTILLON
    Enregistré le 07/11/2006
    Expiré le 30/11/2016
    Numéro : FR0609708
    Classes : H01J37/265 , G01N2223/309 , H01J2237/226 , H01J2237/244 , H01J2237/2605 , H01J2237/2611 , H01J2237/2617 , H01J2237/2802 , H01J2237/2803 , H01J2237/2813
    Déchu
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'UN EFFLUENT AQUEUX, EN VUE D'EN EXTRAIRE AU MOINS UN COMPOSE GAZEUX DISSOUS ; APPLICATION A L'AQUACULTURE EN MILIEU AQUEUX RECIRCULE.
    Enregistré le 29/03/2007
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR0702308
    Classes : A01K63/04 , A01K63/042 , C02F1/001 , C02F1/20 , C02F1/32 , C02F1/78 , C02F3/302 , C02F2101/10 , C02F2101/16 , C02F2103/08 , C02F2201/003 , C02F2201/784 , C02F2209/22 , C02F2209/24 , C02F2301/046 , C02F2301/063 , C02F2301/066 , C02F2303/12
    Déchu
  • POINTE DESTINEE A UN CAPTEUR POUR MICROSCOPE A CHAMP PROCHE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
    Enregistré le 23/10/2007
    Expiré le 31/10/2017
    Numéro : FR0758520
    Classes : G01Q60/22 , G01Q70/14
    Déchu
  • COMPOSES HYBRIDES A BASE DE POLYASACCHARIDES(S) ET D'AU MOINS UN POLYOXYALKYLENE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS APPLICATIONS
    Enregistré le 16/11/2007
    Expiré le 30/11/2016
    Numéro : FR0759116
    Classes : C08B37/0096 , C08G65/325 , C08G81/00 , C08L71/02 , C08B37/0096 , C08G65/325 , C08G81/00 , C08L71/02
    Déchu
  • TEST NON DESTRUCTIF D'UN COUPLEUR OPTIQUE INTEGRE DANS UN CIRCUIT OPTIQUE INTEGRE.
    Enregistré le 15/04/2008
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0852505
    Classes : G01M11/02 , G01M11/35 , G01M11/02 , G01M11/35
    Déchu
  • SANGLE REGLABLE EN LONGEUR
    Enregistré le 17/06/2008
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR0803376
    Classes : A41F1/00 , A41F15/002 , A45F3/14
    Déchu
  • METHODE DE TRACAGE DU CONTOUR VRAISEMBLABLE D'UN ELEMENT ANATOMIQUE SUR UNE IMAGE DE COUPE.
    Enregistré le 04/07/2008
    Expiré le 21/07/2015
    Numéro : FR0854572
    Classes : G06T7/0012 , G06T2207/10132 , G06T2207/30004 , G06T7/13 , G06V10/457 , G06V10/478 , G06V2201/03 , G06T7/0012 , G06T2207/10132 , G06T2207/30004 , G06T7/13 , G06V10/457 , G06V10/478 , G06V2201/03
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MARQUAGE A BASE DE NANOPARTICULES
    Enregistré le 11/07/2008
    Expiré le 31/07/2018
    Numéro : FR0854736
    Classes : B42D2033/20 , B42D2035/34 , B41M3/144 , B82Y30/00 , C09D11/50 , G01N21/643 , G01N21/6489 , B42D25/29 , B42D25/405 , B82Y30/00
    Déchu
  • SUBSTRAT SEMI-CONDUCTEUR CONTRAINT ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE.
    Enregistré le 24/07/2008
    Expiré le 22/06/2017
    Numéro : FR0855095
    Classes : Y02E10/547 , Y02P70/50 , H10F77/1228 , H10F10/174 , H10F71/121
    Dossier déchu
  • COMPOSITION POLYMERE, PROCEDE D'OBTENTION DE LA COMPOSITION ET PIECE OBTENUE A PARTIR DE LA COMPOSITION.
    Enregistré le 02/02/2009
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR0950631
    Classes : C08L67/04 , C08K3/013 , C08K5/20 , C08L71/02
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE MECANIQUE VIBRATOIRE EN ENERGIE ELECTRIQUE
    Enregistré le 15/10/2009
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR0957221
    Classes : H02N2/186 , H10N30/306
    Déchu
  • PROCEDE ET MACHINE DE MICRO-THERMOFORMAGE POUR REALISER DES MICROSTRUCTURES SUR UNE PIECE
    Enregistré le 22/10/2009
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR0957412
    Classes : B29C59/022 , B29C37/005 , B29C2059/023
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CORRECTION DU FACTEUR DE PUISSANCE
    Enregistré le 22/10/2009
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR0957400
    Classes : G05F1/70
    Déchu
  • PROCEDE DE RECUPERATION DE MICROPARTICULES INERTES OU VIVANTES ET SON INSTALLATION
    Enregistré le 09/11/2009
    Expiré le 29/11/2025
    Numéro : FR0957898
    Classes : A01K63/04 , B03D1/028 , B03D1/04 , B03D2203/003 , C02F1/24 , C02F3/006 , C02F3/02 , C02F3/32 , C02F2103/10 , C02F2201/003 , C02F2209/03 , C02F2209/42 , C02F2301/063 , C02F2303/12 , C12M33/00 , C12M41/04 , Y02W10/10 , A01K63/04 , C02F2209/03 , C02F1/24 , C12M41/04 , C02F3/02 , C02F2103/10 , C12M33/00 , B03D2203/003 , B03D1/04 , C02F3/006 , B03D1/028 , C02F2209/42 , C02F3/32 , C02F2303/12 , C02F2301/063 , C02F2201/003 , Y02W10/10
  • PRODUITS DE CODAGE A BASE DE LANTHANIDES, ET LEURS UTILISATIONS
    Enregistré le 16/12/2009
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR0959074
    Classes : C09K11/7769 , B41M3/144 , B42D25/29 , C09D11/037 , C09D11/50 , C09K11/7787
    Déchu
  • MATRICE INTERCONNECTEE DE CELLULES LOGIQUES RECONFIGURABLES AVEC UNE TOPOLOGIE D'INTERCONNEXION CROISEE
    Enregistré le 14/12/2009
    Expiré le 23/12/2014
    Numéro : FR0958957
    Classes : H03K19/17748 , H03K19/17748
    Dossier déchu définitivement
  • REVETEMENT MULTIFONCTIONNEL POUR AERONEFS
    Enregistré le 23/12/2009
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0959445
    Classes : C08F290/067 , C08G18/672 , C08G77/045 , C08G77/20 , C08G77/24 , C08K3/36 , C08K9/06 , C09D175/16 , C09D7/62 , Y10T428/2457 , Y10T428/2457 , C08F290/067 , C08G18/672 , C08G77/045 , C08G77/20 , C08G77/24 , C08K3/36 , C08K9/06 , C09D175/16 , C09D7/62 , C09D5/00
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN CYLINDRE DE DIAMETRE MICROMETRIQUE
    Enregistré le 06/04/2010
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR1001407
    Classes : B23H3/00 , B23H9/00
    Déchu
  • PROCEDE DE PREPARATION D’UNE STRUCTURE DE TYPE N+PP+ OU DE TYPE P+NN+ SUR PLAQUES DE SILICIUM
    Enregistré le 26/04/2010
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR1053154
    Classes : Y02E10/547 , Y02P70/50 , H10F77/211 , H10F10/14 , H10F71/121 , H10P32/141 , H10P32/171 , Y02E10/547 , Y02P70/50 , H10F77/707 , H10F77/122 , H10F77/169 , H10F10/14 , H10F71/00 , H10F71/129 , H10F71/121 , H10P32/141 , Y02E10/547 , Y02P70/50 , H10F71/00 , H10F10/14 , H10F71/121 , H10F77/211 , H10F77/413 , H10D62/81 , H10P32/14 , H10P32/141 , H10P32/171
    Déchu
  • NANOPARTICULES ULTRAFINES A MATRICE POLYORGANOSILOXANE FONCTIONNALISEE ET INCLUANT DES COMPLEXES METALLIQUES ; LEUR PROCEDE D'OBTENTION ET LEURS APPLICATIONS EN IMAGERIE MEDICALE ET/OU THERAPIE
    Enregistré le 30/04/2010
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR1053389
    Classes : A61K41/0038 , A61K49/0002 , A61K49/0093 , A61K49/1857 , A61K49/1881 , B82Y5/00 , B82Y15/00 , A61K9/0019 , Y10T428/2982 , Y10T428/2982 , A61K41/0038 , A61K49/0002 , A61K49/0093 , A61K49/1857 , A61K49/1881 , B82Y5/00 , B82Y15/00 , A61K9/0019 , A61K9/14 , A61K49/1824
  • FIBRES DE POLYSACCHARIDE SUR LESQUELLES SONT GREFFES PAR "CLICK CHEMISTRY" DES NANOPARTICULES
    Enregistré le 18/05/2010
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR1053849
    Classes : D06M11/36 , D06M11/42 , D06M11/44 , D06M11/45 , D06M11/46 , D06M11/47 , D06M11/48 , D06M11/49 , D06M11/79 , D06M11/83 , D06M15/643 , D06M15/6436 , D06M16/00 , D06M23/08 , D06M23/12 , D06M2101/06 , D06M2101/08
    Déchu

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