| Code NAF ou APE : | 85.31Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
Informations juridiques de COLLEGE MARCEL RIVIERE
| SIREN : | 198 308 322 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 198 308 322 00017 |
| Forme juridique : | Établissement public local d'enseignement |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COLLEGE MARCEL RIVIERE
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Etablissements de l'entreprise COLLEGE MARCEL RIVIERE
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Dirigeants et représentants de COLLEGE MARCEL RIVIERE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COLLEGE MARCEL RIVIERE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COLLEGE MARCEL RIVIERE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COLLEGE MARCEL RIVIERE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COLLEGE MARCEL RIVIERE
Alertes de COLLEGE MARCEL RIVIERE
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Procédures collectives de COLLEGE MARCEL RIVIERE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COLLEGE MARCEL RIVIERE
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Tribunal administratif de Melun, 03/04/2023, 2104344Début du contentieux : 03/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Melun, 03/04/2023, 2104345Début du contentieux : 03/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Désistement d'officeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulon, 13/02/2023, 2100183Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COLLEGE MARCEL RIVIERE
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Cartographie de COLLEGE MARCEL RIVIERE
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Comment contacter COLLEGE MARCEL RIVIERE ?
| Email : | [email protected] |
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| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
Rectorat de l académie de nice 53 avenue Cap de Croix 06101 Nice
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