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Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

199 003 567 · Active
Adresse : 90010BELFORT CEDEX, 10 RUE CHATEAU, 90400 SEVENANS
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 14/01/1999

Informations juridiques de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

SIREN : 199 003 567
SIRET (siège) : 199 003 567 00013
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR60199003567
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • Établissement

    En activité

    199 003 567 00013
    Adresse : 90010BELFORT CEDEX 10 RUE CHATEAU 90400 SEVENANS
    Date de création : 14/01/1999
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluriscientifiques, spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    199 003 567 00047
    Adresse : 2 PL THARRADIN 25200 MONTBELIARD
    Date de création : 01/09/2003
  • Établissement

    En activité

    199 003 567 00039
    Adresse : 10 RUE CHATEAU 90400 SEVENANS
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : BIBLIOTHEQUE
  • Établissement

    En activité

    199 003 567 00021
    Adresse : RUE ERNEST THIERRY-MIEG 90000 BELFORT
    Date de création : 14/01/1999

Etablissements de l'entreprise UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Finances de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Dirigeants et représentants de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • Tribunal administratif de Besançon, 07/05/2026, 2601027
    Début du contentieux : 11/02/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 11/03/2026, 2600415, 2600424
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Dijon, 13/01/2026, 2504920
    Position : Défendeur
    Autres parties : RECTORAT DE REGION ACADEMIQUE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
    Dispositif : TA Besançon
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 12/01/2026, 2501483
    Début du contentieux : 21/10/2025
    Position : Demandeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Besançon, 02/07/2025, 2501162
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Clair et Net
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 08/10/2014, 358645
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 26/11/2012, 346762
    Début du contentieux : 17/12/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 06/05/2010, 324901
    Début du contentieux : 26/05/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 13/03/2008, 07NC00916
    Début du contentieux : 11/05/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 13/10/2005, 01NC00565
    Début du contentieux : 06/05/1998
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 16/06/2005, 01NC00556
    Début du contentieux : 29/03/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Nancy, 16/10/2003, 98NC00089
    Début du contentieux : 27/06/1997
    Position : Demandeur
    Autres parties : ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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Annonces de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

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Adresse complète : 90010BELFORT CEDEX
10 RUE CHATEAU
90400 SEVENANS

Services recommandés

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Entreprises citées de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • SATT SAYENS (501 704 969) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD et SATT SAYENS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG S.A , Catherine GUILLEMIN

Biens immobiliers de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

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Appels d'offres gagnés par UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • Objet : Programme régional de formation à destination des demandeurs d’emploi - Qualification de tous secteurs – tous niveaux - 2020 – Tourisme et tous territoires – Relance - Métier de styliste prototypiste en automobile / ZE AIRE URBAINE-BELFORT-MONTBELIARD-HER

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (HOTEL DE REGION)

    En savoir plus

Appels d'offres lancés par UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • Objet : L’objet du marché regroupe des missions régulières d’agents SSIAP1 incluant des rondes de fermeture, des prestations de surveillance, ainsi que des prestations ponctuelles d’agents de sécurités et de conducteurs canins.

    Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COSECUR

    En savoir plus
  • Objet : Souscription de contrats d’assurances Dommages aux biens pour le compte de l’UTBM.

    Montant : 93 290,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché est la fourniture d’une imprimante 3D SLS à frittage sélectif par laser et d’une station de récupération de poudre, avec prestations associées pour la Manufacture de proximité Crunch Factory du site de Belfort de l’UTBM.

    Montant : 59 238,00 € · Notifié le : 10/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VISIATIV SOLUTIONS ENTREPRISE

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché porte sur les éventuelles futures réfection des toitures terrasses des trois sites de l’UTBM : Sevenans, Belfort et Montbéliard.

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISO-TOP ETANCHEITE

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché est l’acquisition d’un diffractomètre des rayons X (DRX) de dernière génération.

    Montant : 295 726,00 € · Notifié le : 05/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BRUKER FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché est la fourniture, la livraison, l’installation, la configuration et la formation à l’utilisation de matériels audiovisuels pour l’université de technologie de Belfort-Montbéliard

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IRELEM

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché est la fourniture, la livraison, l’installation, la configuration et la formation à l’utilisation de matériels audiovisuels pour l’université de technologie de Belfort-Montbéliard

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VIDELIO

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage courant des locaux de l’UTBM avec la fourniture des consommables associés ainsi que les prestations ponctuelles de vitrerie. - Site de Sevenans

    Montant : 183 670,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARC EN CIEL ENVIRONNEMENT (A-E-C ENVIRONNEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet les prestations de nettoyage courant des locaux de l’UTBM avec la fourniture des consommables associés ainsi que les prestations ponctuelles de vitrerie. - Site de Belfort

    Montant : 220 657,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARC EN CIEL ENVIRONNEMENT (A-E-C ENVIRONNEMENT)

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  • Objet : L’objet du marché est la souscription de contrats d’assurances. - Assurance Responsabilité des dirigeants

    Montant : 4 650,00 € · Notifié le : 29/12/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARRE ET MOSELLE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d’un portail d’information interne pour les usagers de l’UTBM.

    Montant : 20 065,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EKILOG

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  • Objet : L’objet du marché est l’acquisition d’équipements pour étudier la Compatibilité Electromagnétique (CEM) d’équipements utilisant de l’hydrogène (pile PAC, groupe électrogène…). Ces équipements devront respecter la réglementation « ECE R10, un règlement pou

    Montant : 79 785,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HEMERA (HEMERA RF & EMC TEST EQUIPEMENTS)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés, français ou étrangers, destinés à l’ensemble de la communauté universitaire de l’établissement. - La présente consultation est allotie en 2 lots, chaque lot donnant lieu à un marché...

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L'APPEL DU LIVRE

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de livres imprimés, français ou étrangers, destinés à l’ensemble de la communauté universitaire de l’établissement. - La présente consultation est allotie en 2 lots, chaque lot donnant lieu à un marché...

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L'APPEL DU LIVRE

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché est l’aménagement d’un parking et d’un City Parc sur le site de Sevenans de l’UTBM : travaux préparatoires, terrassements, maçonnerie, réseau d’eaux pluviales, éclairage public, bordures, revêtements, signalisation, espaces verts, mobil

    Montant : 114 995,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLIMENT TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : L’objet du marché est l’aménagement d’un parking et d’un City Parc sur le site de Sevenans de l’UTBM : travaux préparatoires, terrassements, maçonnerie, réseau d’eaux pluviales, éclairage public, bordures, revêtements, signalisation, espaces verts, mobil

    Montant : 171 800,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché est l’acquisition d’une soufflerie subsonique à retour et de son instrumentation associée.

    Montant : 73 265,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELTALAB-SMT

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la consultation est le rafraîchissement de l’amphithéâtre P228 du site de Sevenans de l’UTBM. - Chauffage et ventilation (CVC)

    Montant : 27 409,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la consultation est le rafraîchissement de l’amphithéâtre P228 du site de Sevenans de l’UTBM. - Plâtrerie et peinture

    Montant : 13 759,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FR4200001

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  • Objet : L’objet de la consultation est le rafraîchissement de l’amphithéâtre P228 du site de Sevenans de l’UTBM. - Faux plafond

    Montant : 15 846,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FR4200001

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la consultation est le rafraîchissement de l’amphithéâtre P228 du site de Sevenans de l’UTBM. - Menuiserie intérieure

    Montant : 26 106,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL MENUISERIE CLAUDE (MENUISERIE CLAUDE -AGENCE CLAUDE -F)

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la consultation est le rafraîchissement de l’amphithéâtre P228 du site de Sevenans de l’UTBM. - Sol souple

    Montant : 22 571,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUVIER (INTERTAPIS DECORATION)

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la consultation est le rafraîchissement de l’amphithéâtre P228 du site de Sevenans de l’UTBM. - Stores

    Montant : 4 325,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CASOLI METALLERIE ALUMINIUM

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la consultation est le rafraîchissement de l’amphithéâtre P228 du site de Sevenans de l’UTBM. - Main courante

    Montant : 5 720,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CASOLI METALLERIE ALUMINIUM

    En savoir plus
  • Objet : L’objet du marché est l’entretien des espaces verts des campus UTBM de Sevenans et Belfort.

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERIGE

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  • Objet : L’objet du marché est la fourniture d’un système de vélocimétrie par images de particules pour une application de convection naturelle dans une application de convection naturelle. -

    Montant : 83 500,00 € · Notifié le : 02/03/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 20200326214619B

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition de différents systèmes concernant les batteries électrochimiques. - Achat d’un Battery Cell Tester / Banc d’essai pour cellules de batterie

    Montant : 55 929,00 € · Notifié le : 12/01/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCALE

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture, livraison, installation, formation et mise en service des futurs équipements de la Manufacture de proximité Crunch Factory du site de Belfort de l’UTBM. - Machines-outils d’usinage des métaux à commande

    Montant : 147 800,00 € · Notifié le : 17/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME DU BOURBONNAIS

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture, livraison, installation, formation et mise en service des futurs équipements de la Manufacture de proximité Crunch Factory du site de Belfort de l’UTBM. - Imprimantes 3D pour la réalisation de pièces fo

    Montant : 35 589,00 € · Notifié le : 17/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ERM AUTOMATISMES INDUSTRIELS

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’achat d’un diffractomètre de rayons X sur table pour la caractérisation des matériaux.

    Montant : 95 713,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUKER FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de robots - Lot n° 2 – Robot 6 axes

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STAUBLI FAVERGES

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de robots - Lot n° 3 – Robot mobile serviciel

    Montant : 92 203,00 € · Notifié le : 16/11/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAL FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de robots - Lot n°4 : Cobot à deux bras

    Montant : 56 037,00 € · Notifié le : 16/11/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ELEC-COMTOIS

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’aménagement d’un City Parc sur le site de Sevenans de l’UTBM : terrain multisports, avec équipements périphériques (agrès de musculation) et création d’un cheminement piéton et d’espaces de détente (tables pique-niq

    Montant : 185 918,00 € · Notifié le : 22/10/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre couvre les besoins de l’Amue et de ses établissements pour : - - la certification des comptes annuels et des comptes consolidés - - les services autres que la certification des comptes autres que ceux requis par la législation na...

    Montant : 174 720,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 5 ans

    Titulaire : KPMG

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la réfection des corniches béton en périphérie du bâtiment F sur le site UTBM de Belfort.

    Montant : 76 900,00 € · Notifié le : 24/06/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : presance6800001

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’évolution de l’infrastructure de téléphonie fixe et la maintenance des systèmes et services déployés. - Infrastructure de téléphonie fixe, gestion de projet, fourniture d’un SBC, maintenance et services associés

    Montant : 26 507,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NXO TELECOM

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’évolution de l’infrastructure de téléphonie fixe et la maintenance des systèmes et services déployés. - Communications et TRUNK SIP

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRINAPS SAS (TRINAPS)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la démolition d’un platelage bois existant détérioré et la construction d’une dalle portée en béton, plus pérenne et plus adaptée à l’évacuation de personnes, en cas d’incendie. A cela s’ajoute des éléments de confort, co

    Montant : 70 981,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GENERALE DE BAT ET TRA PUBL (E.G.B.T.P.)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la démolition d’un platelage bois existant détérioré et la construction d’une dalle portée en béton, plus pérenne et plus adaptée à l’évacuation de personnes, en cas d’incendie. A cela s’ajoute des éléments de confort, co

    Montant : 25 070,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : presance6800001

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la démolition d’un platelage bois existant détérioré et la construction d’une dalle portée en béton, plus pérenne et plus adaptée à l’évacuation de personnes, en cas d’incendie. A cela s’ajoute des éléments de confort, co

    Montant : 9 352,00 € · Notifié le : 02/05/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE EQUIPEMENTS EXTERIEURS (SOCIETE NOUVELLE D'EQUIPEMENTS EXTERIEURS)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation concerne la réfection de l’étanchéité de la toiture du GYMNASE sur le site UTBM de Belfort.

    Montant : 72 055,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE RH BATI (RH)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de deux robots pour pouvoir développer le concept de véhicule autonome livreur. - Achat d’un robot mobile livreur

    Montant : 39 000,00 € · Notifié le : 17/01/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESB9722363000001

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  • Objet : - L’objet du marché est d’une part la location, l’installation et les conditions d’utilisation de multifonctions monochromes et couleurs neufs, destinés à répondre aux besoins de l’UTBM sur ses campus de Sevenans, Belfort et Montbéliard, et d’autre par...

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RICOH FRANCE

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  • Objet : Vérification annuelle des moyens de lutte contre l’incendie sur les trois sites de l’UTBM (Sevenans-Belfort-Montbéliard) ainsi que la fourniture de différents équipements et matériaux y concourant.

    Montant : 66 157,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INCENDIE PROTECTION SECURITE

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  • Objet : Acquisition de serveurs et solutions d’infrastructures accessoires sur le fondement de l’AC Amue MatInfo 5 LOT 4

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : HEWLETT-PACKARD FRANCE

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  • Objet : Acquisition de postes de travail fixes avec leurs extensions, sur le foncement de l’AC Amue MatInfo 5 LOT 1

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : HP FRANCE SAS

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  • Objet : Acquisition de postes de travail portables avec leurs extensions - sur le fondement de l’AC Amue MatInfo 5 LOT 2

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : HP FRANCE SAS

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  • Objet : Acquisition de solutions compatibles Mac OS et/ou IOS et leurs extensions sur le fondement de l’AC Amue MatInfo5 LOT 5

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : ECONOCOM PRODUCTS & SOLUTIONS

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  • Objet : Acquisition de stations de travail fixes et portables et leurs extensions sur le fondement de l’AC Amue MatInfo 5 LOT 3 -

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : DELL.

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation de déménagement avec manutention dans le cadre du transfert d’un atelier, avec son parc de machines, du campus de Belfort au campus de Sevenans. - Plus précisément, les prestations à réalis

    Montant : 149 235,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DE BONI DEMENAGEMENTS SAS

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  • Objet : L’objet du marché est l’acquisition à l’état neuf, l’installation et la mise en service de trois machines-outils à commande numérique (1 tour + 2 fraiseuses à commande numérique). - Acquisition d’une tour à commande numérique 4 axes pour l’usinage des mét

    Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME DU BOURBONNAIS

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  • Objet : L’objet du marché est l’acquisition à l’état neuf, l’installation et la mise en service de trois machines-outils à commande numérique (1 tour + 2 fraiseuses à commande numérique). - Acquisition de deux fraiseuses à commande numérique (une 3 axes et une 5

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME DU BOURBONNAIS

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  • Objet : Remplacement de l’ensemble des luminaires (hors circulations) d’un bâtiment, par des appareils types « LED », dans une démarche qualité de consommation d’énergie. - Le bâtiment concerné est le bâtiment M, situé sur le campus de Montbéliard. -

    Montant : 46 825,00 € · Notifié le : 08/10/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION SOGYCOBOIS

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  • Objet : Acquisition de 2 systèmes d’acquisition et de perception à base de plusieurs LIDAR (télémètre laser) avec logiciel

    Montant : 98 213,00 € · Notifié le : 06/10/2021 · Durée : 2 mois

    Titulaire : 91440300312056206Y

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  • Objet : Acquisition de systèmes de perception et de localisation dans le cadre du projet PVIA, pour équiper nos véhicules robotisés et les doter ensuite de fonctions avancées d’aide à la conduite et de conduite déléguée (automatisée). - Achat de 2 caméras therm

    Montant : 13 374,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STEMMER IMAGING

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  • Objet : Acquisition de systèmes de perception et de localisation dans le cadre du projet PVIA, pour équiper nos véhicules robotisés et les doter ensuite de fonctions avancées d’aide à la conduite et de conduite déléguée (automatisée). - Achat de 2 caméras évène

    Montant : 4 871,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : YUMAIN

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  • Objet : Acquisition de systèmes de perception et de localisation dans le cadre du projet PVIA, pour équiper nos véhicules robotisés et les doter ensuite de fonctions avancées d’aide à la conduite et de conduite déléguée (automatisée). - Achat d’une solution de

    Montant : 70 121,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMPOSANTS - ACQUISITION - TRAITEMENT DU SIGNAL (MICROEL SOLUTEC CATS)

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  • Objet : Restructuration partielle du réseau eau froide sur le site de Sevenans de l’UTBM.

    Montant : 76 476,00 € · Notifié le : 21/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI

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  • Objet : Prestations de gardiennage, Surveillance, rondes d’ouverture / fermeture des bâtiments de l’UTBM - - Site de Sevenans

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUIETUDE SECURITE

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  • Objet : Prestations de gardiennage, Surveillance, rondes d’ouverture / fermeture des bâtiments de l’UTBM - - Site de Belfort

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUIETUDE SECURITE

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  • Objet : Prestations de gardiennage, Surveillance, rondes d’ouverture / fermeture des bâtiments de l’UTBM - - Site de Montbéliard

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUIETUDE SECURITE

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  • Objet : L’objet du marché est le remplacement du système de sécurisation des réseaux informatiques de l’UTBM intégrant une solution de pare-feu. - Le présent marché n’est pas alloti, mais est décomposé en deux phases successives. - Ces phases sont attachées à...

    Montant : 56 899,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESSOR INFORMATIQUE SARL (AXIANS)

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  • Objet : L’objet du marché est l’achat d’un appareillage pour mesure de diffusivité / conductivité thermique de matériaux par technique « flash » dans une gamme de température de -100°C à +500°C. Il sera accompagné de son unité informatique de pilotage et de son e

    Montant : 120 754,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RIBORI INSTRUMENTATION

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  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’une machine de micro-fusion LASER sur lit de poudre métallique avec un plateau de petites dimensions de fabrication. Ceci a pour but d’avoir un changement rapide de type de matériau transformé et de li

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRUMPF

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...). Les prestations com

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIALEC

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...). Les prestations com

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...). Les prestations com

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL ROVIL

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...). Les prestations com

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIALEC

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...). Les prestations com

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...).

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL ROVIL

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...).

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BIALEC

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  • Objet : Impression de divers documents pour les besoins de service de l’Université de Technologie de Belfort Montbéliard (rapport d’activité, brochures, livres, invitations, dépliants, cartes de visites, papier à en-tête, affiche, bâches...).

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC NOUVELLE FIRMIN DIDOT

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  • Objet : Achat d’une machine de découpe et de gravure laser qui va permettre de moderniser la pédagogie, qualitativement et ainsi de faire évoluer plus en profondeur la phase de prototypage en lui apportant un coté 2.0. La finalité sera un gain de temps mais égale

    Montant : 18 600,00 € · Notifié le : 24/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMOFLAN SA

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  • Objet : Achat d’une enceinte climatique régulée en température et humidité relative

    Montant : 26 796,00 € · Notifié le : 24/07/2020 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATT FRANCE (ANGELANTONI)

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  • Objet : Entretien des espaces verts des campus UTBM de Sevenans & Belfort

    Montant : 60 090,00 € · Notifié le : 20/03/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT - GESTION (ESAT LA MELTIERE ANNEXE EGUENIGUE)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet d’une part l’achat d’un véhicule de type plancher cabine équipé - d’une caisse, qui sera à aménager d’autre part afin de pouvoir accueillir différents équipements - (imprimantes 3D, fraiseuse numérique, brodeuse num...

    Montant : 57 150,00 € · Notifié le : 10/02/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RENAULT RETAIL GROUP (RENAULT MONTBELIARD)

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  • Objet : L’objet du marché est la fourniture d’un banc d’essai modulable pour tester des batteries avec réinjection sur réseau d’une puissance nominale bidirectionnelle de 5 kW minimum. Cet équipement est destiné à être installé sur la plateforme Pile à combustibl

    Montant : 74 650,00 € · Notifié le : 24/01/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALITYSOURCE

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  • Objet : L’objet du marché est l’achat de mobilier permettant de créer une salle de formation reconfigurable adaptée à - la pratique des Fab Manager et pouvant accueillir jusqu’à 12 stagiaires. - Mobilier d’atelier

    Montant : 19 002,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.B.H.D. (EUROBUREAU : OPTIM'EST)

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  • Objet : L’objet du marché est l’achat de mobilier permettant de créer une salle de formation reconfigurable adaptée à - la pratique des Fab Manager et pouvant accueillir jusqu’à 12 stagiaires. - Cellule acoustique pour réunion

    Montant : 7 536,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNNER

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  • Objet : L’objet du marché est la fourniture d’un amplificateur de puissance destiné à la plateforme de simulation temps réel du « Microgrids » disponible à l’UTBM. Pour pouvoir réaliser des tests de type Power Hardware-in-the-Loop (PHIL) et émuler la partie puiss

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 26/12/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPHEREA POWER & INSTRUMENTATION

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la couverture assurantielle de l’UTBM. La présente consultation est faite sous la forme d’une procédure formalisée. Le présent marché est divisé en 5 lots. - La responsabilité civile

    Montant : 10 080,00 € · Notifié le : 21/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la couverture assurantielle de l’UTBM. La présente consultation est faite sous la forme d’une procédure formalisée. Le présent marché est divisé en 5 lots. - Garantie d’assistance et rapatriement

    Montant : 3 001,00 € · Notifié le : 21/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la couverture assurantielle de l’UTBM. La présente consultation est faite sous la forme d’une procédure formalisée. Le présent marché est divisé en 5 lots. - Dommages aux biens immobiliers

    Montant : 85 786,00 € · Notifié le : 21/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la couverture assurantielle de l’UTBM. La présente consultation est faite sous la forme d’une procédure formalisée. Le présent marché est divisé en 5 lots. - Assurances des véhicules à moteur

    Montant : 25 630,00 € · Notifié le : 21/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la couverture assurantielle de l’UTBM. La présente consultation est faite sous la forme d’une procédure formalisée. Le présent marché est divisé en 5 lots. - Protection fonctionnelle

    Montant : 7 347,00 € · Notifié le : 21/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE

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  • Objet : L’objet du marché est la fourniture d’un banc d’essais de piles à combustible PEMFC de faible puissance (500 W électrique), spécifiquement destiné à assurer les essais de longue durée [Lot n°1], en accompagnement de son système d’acquisition et de pilotag

    Montant : 64 600,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : H2SYS

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  • Objet : L’objet du marché est la fourniture d’un banc d’essais de piles à combustible PEMFC de faible puissance (500 W électrique), spécifiquement destiné à assurer les essais de longue durée [Lot n°1], en accompagnement de son système d’acquisition et de pilotag

    Montant : 24 682,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NATIONAL INSTRUMENTS FRANCE SAS

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  • Objet : L’objet du marché est la fourniture d’un simulateur temps réel de haute performance, destiné aux applications Hardware-in-the-Loop (HIL) et Power HIL des systèmes de l’électronique de puissance moderne dans le domaine des énergies nouvelles et renouvelabl

    Montant : 102 850,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUALITYSOURCE

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  • Objet : Achat d’un microscope numérique pour faciliter l’analyse des matériaux à l’aide de matériel optique sophistiqué.

    Montant : 70 800,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEYENCE (FRANCE) SAS

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  • Objet : Acquisition d’un compresseur et ses périphéries nécessaires pour alimenter un réseau d’air comprimé.

    Montant : 31 800,00 € · Notifié le : 22/11/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MABEO INDUSTRIES

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de sous-ensembles d’un banc d’essai pour pile à combustible (PAC) de 120 kW. Cet équipement est destiné à être installé sur la plateforme Pile à combustible de l’UTBM. - Le présent marché est divisé en

    Montant : 85 654,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENORISE (FEV S.A.)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de sous-ensembles d’un banc d’essai pour pile à combustible (PAC) de 120 kW. Cet équipement est destiné à être installé sur la plateforme Pile à combustible de l’UTBM. - Le présent marché est divisé e...

    Montant : 113 867,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENORISE (FEV S.A.)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture de sous-ensembles d’un banc d’essai pour pile à combustible (PAC) de 120 kW. Cet équipement est destiné à être installé sur la plateforme Pile à combustible de l’UTBM. - Le présent marché est divisé e...

    Montant : 69 479,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENORISE (FEV S.A.)

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  • Objet : Achat d’un système Cold Spray pour la plateforme TITAN de l’UTBM.

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 28/10/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 261084834

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  • Objet : Ce marché a pour objet d’acquérir deux équipements de fabrication additive de composants mécaniques 3D. - Lot 1 : Imprimante 3d qui doit réaliser des pièces en composites, par le biais de dépôt de filament renforcé par des fibres continues de type : fibre

    Montant : 58 700,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 3D NEW PRINT

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  • Objet : Ce marché a pour objet d’acquérir deux équipements de fabrication additive de composants mécaniques 3D. - Lot 1 : Imprimante 3d qui doit réaliser des pièces en composites, par le biais de dépôt de filament renforcé par des fibres continues de type : fibre

    Montant : 204 548,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CADVISION

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  • Objet : La présente consultation concerne la réfection de plusieurs parvis & parkings extérieurs et la création d’un mur poids sur le Site UTBM de Sevenans. - Les travaux sont répartis en plusieurs lots définis ci-après: - LOT N°01 - TERRASSEMENT/VRD/CHAUSS...

    Montant : 87 117,00 € · Notifié le : 01/10/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE ROGER MARTIN

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  • Objet : La présente consultation concerne la réfection de plusieurs parvis & parkings extérieurs et la création d’un mur poids sur le Site UTBM de Sevenans. - Les travaux sont répartis en plusieurs lots définis ci-après: - LOT N°01 - TERRASSEMENT/VRD/CHAUSS...

    Montant : 41 783,00 € · Notifié le : 01/10/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE GENERALE DE BAT ET TRA PUBL (E.G.B.T.P.)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’un ensemble lanceur pneumatique (air comprimé) de laboratoire ayant pour objectif de propulser des projectiles sur un matériau donné à des vitesses élevées (de quelques dizaines à quelques centaines de

    Montant : 217 000,00 € · Notifié le : 25/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : THIOT INGENIERIE

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Labels et certificats de UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluriscientifiques, spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion
Bilan carbone
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Marques déposées par UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • Innovation Crunch time
    Enregistrée le 27/03/2018
    Expire le 27/03/2028
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4448810
    Marque enregistrée
  • Innovation Crunch days
    Enregistrée le 27/03/2018
    Expire le 27/03/2028
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4448811
    Marque enregistrée
  • Innovation Crunch
    Enregistrée le 27/03/2018
    Expire le 27/03/2028
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4448812
    Marque enregistrée
  • CIME Centre d'Innovation et de Management de l'Energie
    Enregistrée le 16/05/2014
    Expire le 16/05/2024
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4093526
    Marque expirée
  • UTBM
    Enregistrée le 23/12/2004
    Expire le 23/12/2014
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3332694
    Marque expirée

Brevets déposés par UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • DISPOSITIF PERMETTANT DE DECLENCHER AUTOMATIQUEMENT UNE ALARME EN CAS DE CHUTE D'UNE PERSONNE
    Enregistré le 26/02/1997
    Expiré le 24/02/2006
    Numéro : FR9702469
    Classes : G08B21/0446
    Dossier déchu définitivement
  • APPAREIL DE DETECTION DU SYNDROME DU CANAL CARPIEN
    Enregistré le 02/12/2005
    Expiré le 02/01/2013
    Numéro : FR0512231
    Classes : A61B5/0053 , A61B5/4824 , A61B5/4041
    Déchu
  • METHODE DE GENERATION D'UNE SIGNATURE NUMERIQUE
    Enregistré le 05/02/2007
    Expiré le 09/09/2009
    Numéro : FR0700847
    Classes : G06F21/64 , G06F2221/2107
    Dossier déchu définitivement
  • LOCALISATION D'UN OU PLUSIEURS DEFAUTS DANS UN ENSEMBLE ELECTROCHIMIQUE.
    Enregistré le 19/12/2012
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR1262319
    Classes : H01M8/04992 , H01M8/04664 , G01R31/367 , Y02E60/50 , G06F18/00 , G06F2218/08
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE EN MATERIAU COMPOSITE INTEGRANT DES COMPOSANTS ET DES MOYENS DE REPERAGE
    Enregistré le 21/07/2015
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1556912
    Classes : B29C70/865 , B29C70/88 , B29C70/543 , B29C70/30 , B29C70/865 , B29C70/88 , B29C70/543 , B29C70/30
    Déchu
  • Procédé de densification d’une pièce métallique à forme complexe par compression isostatique.
    Enregistré le 21/07/2020
    Expiré le 31/07/2025
    Numéro : FR2007670
    Classes : B33Y10/00 , B33Y80/00 , B22F3/1266 , B22F5/10 , B22F2005/103 , B33Y40/20 , B22F10/28 , B22F10/64 , B22F10/66 , B22F10/62 , B22F2998/10 , B22F2999/00 , Y02P10/25 , B33Y10/00 , B33Y80/00 , B33Y40/20 , B22F10/62 , B22F10/66 , B22F10/64 , B22F10/28 , B22F3/1266 , B22F3/15 , B22F5/10 , B22F2005/103 , B22F2998/10 , B22F2999/00
    Déchu
  • PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE FIN DE PERÇAGE PAR ÉLECTROÉROSION D’UN TROUDANS UNE PIÈCE EN MATÉRIAU ÉLECTRO-CONDUCTEUR
    Enregistré le 18/08/2020
    Expire le 27/08/2026
    Numéro : FR2008547
    Classes : B23H9/14 , B23H1/00
  • DISPOSITIF DE PIÈGE À VIBRATIONS DISTRIBUÉ NOTAMMENT POUR UN STATOR, OU CARTER, DE MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE
    Enregistré le 17/12/2020
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR2013418
    Classes : F16F7/116 , H02K5/24 , F16F7/108 , H02K2213/03 , F16F2236/027 , F16F2238/022 , G10K11/172
  • Dispositif programmable à mémoire de forme.
    Enregistré le 20/10/2021
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR2111153
    Classes : F03G7/06143 , F03G7/06145 , G06F3/016 , F03G7/064
    Déchu
  • Matériau réfractaire à haute tenue thermomécanique et résistance à l’érosion pour applications en environnement extrême et procédé de fabrication
    Enregistré le 14/12/2021
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR2113521
    Classes : C23C4/134 , C23C4/11 , C23C28/042 , C23C28/048 , C23C4/18 , C23C4/185 , C04B35/486 , C04B2235/3215 , C04B2235/3225 , C04B2235/3213 , C04B2235/3224 , C04B2235/768 , C04B2235/762 , C04B2235/76 , C04B35/62222 , C04B2235/3248
  • Objet ou structure multi-matériaux transformable à base de matériaux actifs et procédé d’impression 4D par assemblage volumique
    Enregistré le 19/05/2022
    Expire le 27/05/2027
    Numéro : FR2204779
    Classes : A63H33/042 , A63H33/046 , A63H33/086 , A63H33/082 , A63H33/08 , B25J9/08 , B33Y10/00 , B33Y80/00 , H01F41/02 , B25J19/007 , B33Y80/00 , A63H33/06 , F16B1/00
  • Dispositif de maintien de composants élémentaires individuels
    Enregistré le 19/10/2023
    Expire le 30/10/2026
    Numéro : FR2311338
    Classes : B29C64/30 , B29C64/10 , B33Y80/00 , B33Y40/00
  • Dispositif portatif de production d’échantillon gazeux à partir d’un échantillon solide
    Enregistré le 19/09/2024
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR2410012
    Classes : G01N1/44 , G01N2001/4088 , G01N2001/2866 , G01N2001/028 , G01N2001/045 , G01N1/04 , G01N33/24

Dessins déposés par UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

  • Véhicule.
    Enregistré le 30/05/2014
    Expiré le 30/05/2024
    Numéro : FR20142484

Aides perçues par UTBM UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

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