UNIV PARIS XIII PARIS-NORD VILLETANEUSE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

UNIV PARIS XIII PARIS-NORD VILLETANEUSE (UNIVERSITE PARIS XIII.PARIS-NORD)

Adresse :	99 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT, 93430 VILLETANEUSE
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création :	09/06/1970

Adresse :

99 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT, 93430 VILLETANEUSE

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)

Création :

09/06/1970

SIREN :	199 312 380
SIRET (siège) :	199 312 380 00017
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR52199312380
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

199 312 380

SIRET (siège) :

199 312 380 00017

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR52199312380

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Code NAF ou APE :

85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Convention collective :

Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	99 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT 93430 VILLETANEUSE

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Sites internet :

Réservé aux utilisateurs connectés

Réseaux sociaux :

Adresse complète :

99 AVENUE JEAN-BAPTISTE CLEMENT
93430 VILLETANEUSE

Email :	[email protected]
Téléphone :	0149403882
Adresse :	99 avenue Jean-Baptiste Clément 93430 VILLETANEUSE

Email :

[email protected]

Téléphone :

0149403882

Adresse :

99 avenue Jean-Baptiste Clément 93430 VILLETANEUSE

Objet : Fourniture d’un système oscillateur paramétrique optique / Amplificateur paramétrique optique pour le laboratoire des physiques et lasers

Montant : 55 400,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 27090411300001
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Objet : Maitrise d’œuvre pour une opération de construction d’une soute de stockage de produits chimiques pour l’UFR SMBH à Bobigny

Montant : 36 318,00 € · Notifié le : 16/05/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IDONEIS
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Objet : Prestations de sûreté et de sécurité incendie

Montant : 3 803 050,00 € · Notifié le : 21/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARL FORCE 12 (FORCE 12)
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Objet : Prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridique pour les besoins des services et composantes de l’Université Paris XIII (USPN) - Droit public (hors droit de la fonction publique)

Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CENTAURE AVOCATS
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Objet : Prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridique pour les besoins des services et composantes de l’Université Paris XIII (USPN) - Droit privé et droit pénal

Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CENTAURE AVOCATS
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Objet : Prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridique pour les besoins des services et composantes de l’Université Paris XIII (USPN) - Droit social et droit de la fonction publique

Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CENTAURE AVOCATS
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Objet : Prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridique pour les besoins des services et composantes de l’Université Paris XIII (USPN) - Droit social et droit de la fonction publique

Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CHARREL & ASSOCIES
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Objet : Prestations de conseil, d’assistance et de représentation juridique pour les besoins des services et composantes de l’Université Paris XIII (USPN) - Droit public (hors droit de la fonction publique)

Montant : 7 500,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CABANES AVOCATS
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Objet : Développement informatique de dématérialisation du processus de gestion des contrats de Recherche

Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 8 mois

Titulaire : ANAKRYS
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE EN TRAVAUX DE CONSTRUCTION MODULAIRE SUR LE SITE DE VILLETANEUSE DE L’UNIVERSITE PARIS XIII (USPN)

Montant : 96 550,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AGENCE BEATRICE MOUTON
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Objet : Travaux de rénovation d’une façade pour l’Institut Galilée de l’université Paris XIII (USPN) : désamiantage et obturation des panneaux déposés, dépose ensemble bois et remplacement baies

Montant : 67 500,00 € · Notifié le : 26/07/2022 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PARACHEVEMENT DE L'IMMOBILIER CONSTRUIT (PIC)
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Objet : Fourniture d’un dispositif de génération de vibrations simulant les sollicitations vibratoires transmises au couple fauteuil roulant manuel/utilisateur en propulsion -

Montant : 85 478,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 10 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IMV EUROPE LIMITED (IMV FRANCE)
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Objet : Accord cadre mono-attributaire comprenant : un marché subséquent de diagnostic (DIA) permettant d’affiner la stratégie de réalisation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (ADAP) ; des marchés subséquents d’études de maîtrise d’oeuvre (APD à AOR) ; et de

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 4 ans

Titulaire : ARCHIPHB
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Objet : Travaux de réhabilitation et de rénovation pour l’UFR DSPS de l’Université Paris XIII (USPN) : démolition, désamiantage, cloisons, faux-plafonds, revêtements murs et sols, menuiseries intérieures, électricité, étanchéité et menuiseries extérieures (5 lots

Montant : 42 200,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SOLERTIA ENVIRONNEMENT (SOLERTIA)
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Objet : Travaux de peinture et de remplacement de faux-plafonds pour l’UFR communication de l’Université Paris XIII (USPN)

Montant : 50 310,00 € · Notifié le : 13/07/2022 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DFD PEINTURES
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Objet : Accord-cadre de fourniture de papeteries pour l’Université Paris XIII (USPN) : papiers standards et spéciaux, papiers grands formats, enveloppes et emballages ; 4 lots ; durée prévisionnelle : 48 mois ; révision de prix trimestrielle ; catalogue à fournir

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)
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Objet : Accord-cadre de fourniture de papeteries pour l’Université Paris XIII (USPN) : papiers standards et spéciaux, papiers grands formats, enveloppes et emballages ; 4 lots ; durée prévisionnelle : 48 mois ; révision de prix trimestrielle ; catalogue à fournir

Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)
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Objet : Services d’impression de copies d’examen pour l‘université Paris XIII (USPN) : copies, intercalaires, brouillons, encartage, personnalisation ; 48 mois maximum de marché ; montant global estimé : 40 000 €HT

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/03/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : S.T.I.
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Objet : La consultation porte sur une prestations d’AMO permettant à la maîtrise d’ouvrage de répondre à toutes ses obligations décrites aux articles L2421-1 et 2 du Code de la Commande Publique. Cette étude doit, le cas échéant, permettre d’aboutir à la rédactio

Montant : 54 600,00 € · Notifié le : 19/01/2022 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ARTELIA BATIMENT & INDUSTRIE
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Objet : Marché d’exploitation d’installations thermiques type MCI avec gros entretien et fourniture d’énergie. Le marché comprendra : - La maintenance et l’exploitation avec gros entretien renouvellement des installations de chauffage, de production d’eau chaude

Montant : 6 800 000,00 € · Notifié le : 30/12/2021 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (COFELY)
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Objet : La consultation porte sur une prestations d’amo permettant à la maîtrise d’ouvrage de répondre à toutes ses obligations décrites aux articles L2421-1 et 2 du Code de la Commande Publique. Cette étude doit, le cas échéant, permettre d’aboutir à la rédactio

Montant : 39 650,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ASCISTE INGENIERIE
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Objet : Maintenance des installations de courant fort de l’Université Sorbonne Paris Nord

Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA IDF
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Objet : Marché de location longue durée de fibres optiques noires (FON) et exécution de prestations associées

Montant : 58 160,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 12 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IELO-LIAZO SERVICES
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Objet : Accord cadre de fourniture d’équipements de - vidéosurveillance, de vidéoprotection et d’alarmes antiintrusion et prestations associées

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 21/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : VIDEOCONSULT
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Objet : Location longue durée (LDD) et maintenance de copieurs multifonctions et imprimantes de proximité

Montant : 938 695,00 € · Notifié le : 03/10/2021 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TIDF
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VISIUM 360
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSAXIS
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VISIUM 360
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : POMLO
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ANAKRYS
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ACTIMAGE CONSULTING SAS
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : POMLO
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSAXIS
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ANAKRYS
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Objet : Développements informatiques et numériques pour les membres du groupement UNIF

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ACTIMAGE CONSULTING SAS
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Objet : Prestations de développements informatiques et numériques : le processus de sélection a pour perspective de retenir des titulaires en capacité de maîtriser l’ensemble du processus de développement d’un site numérique. Les titulaires doivent maitriser un e

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/09/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ACTIMAGE CONSULTING SAS
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Objet : Prestations de développements informatiques et numériques : le processus de sélection a pour perspective de retenir des titulaires en capacité de maîtriser l’ensemble du processus de développement d’un site numérique. Les titulaires doivent maitriser un e

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/09/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : POMLO
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Objet : Prestations de développements informatiques et numériques : le processus de sélection a pour perspective de retenir des titulaires en capacité de maîtriser l’ensemble du processus de développement d’un site numérique. Les titulaires doivent maitriser un e

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/09/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OSAXIS
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Objet : Prestations de développements informatiques et numériques : le processus de sélection a pour perspective de retenir des titulaires en capacité de maîtriser l’ensemble du processus de développement d’un site numérique. Les titulaires doivent maitriser un e

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/09/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ANAKRYS
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Objet : Prestations de développements informatiques et numériques : le processus de sélection a pour perspective de retenir des titulaires en capacité de maîtriser l’ensemble du processus de développement d’un site numérique. Les titulaires doivent maitriser un e

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/09/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VISIUM 360
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Objet : Rénovation du club de chaufferie à l’Université Paris 13 VILLETANEUSE (93). - Etanchéité

Montant : 39 907,00 € · Notifié le : 21/07/2021 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : E T I
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Objet : Le présent marché a pour objet la conception, la fourniture, l’installation, les tests et la réception de câblages informatiques et téléphoniques pour les sites de l’USPN. Ces câblages assureront le transport de tout type de flux.

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 21/07/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 37865039400001
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Objet : Rénovation du club de chaufferie à l’Université Paris 13 VILLETANEUSE (93). - Démolition - Gros oeuvre - Aménagement intérieur

Montant : 55 779,00 € · Notifié le : 21/07/2021 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GTP
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Objet : D’ACQUISITION DE DISTRIBUTEURS DE LINGETTES DESINFECTANTES DE SOL DE GRANDE CAPACITE ET CONSOMMABLES ASSOCIES DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA COVID-19 - Acquisition de distributeurs de lingettes désinfectantes de sol à grande capacité

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 15/03/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BREARD COMMUNICATION SA
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Objet : D’ACQUISITION DE DISTRIBUTEURS DE LINGETTES DESINFECTANTES DE SOL DE GRANDE CAPACITE ET CONSOMMABLES ASSOCIES DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA COVID-19 - Acquisition de lingettes désinfectantes dans contenant grande capacité

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/03/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : RIBA PARTNER (BLOOMING CLUB)
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Objet : acquisition de produits d’hygiène dans le cadre de la gestion de la Covid-19 au sein de l’université Sorbonne Paris Nord. - Fourniture de liquides et/ou gels hydro-alcooliques

Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EURASIA GROUPE SA
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Objet : acquisition de produits d’hygiène dans le cadre de la gestion de la Covid-19 au sein de l’université Sorbonne Paris Nord. - Fourniture de masques jetables et lavables

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : IMPEX DZ TRADING GROUP (MARCAFLO)
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Objet : acquisition de produits d’hygiène dans le cadre de la gestion de la Covid-19 au sein de l’université Sorbonne Paris Nord. - Fourniture de détergents et lingettes désinfectantes

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 05/02/2021 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DAUGERON ET FILS (DAUGERON)
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Objet : Fourniture et maintenance des extincteurs, RIA et colonnes sèches de l’Université - Sorbonne Paris Nord

Montant : 139 000,00 € · Notifié le : 26/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CHUBB FRANCE (SICLI - COFISEC - CHUBB SECURITE)
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Objet : Prestations de dératisation, désinsectisation et désinfection des locaux de l’Université Sorbonne Paris Nord

Montant : 103 000,00 € · Notifié le : 16/10/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TRULY NOLEN FRANCE
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Objet : Prestations de médecine professionnelle et préventive pour les agents de l’Université Sorbonne Paris Nord

Montant : 840 000,00 € · Notifié le : 24/09/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ASS POUR PREVENTION ET MEDECINE TRAVAIL
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Objet : Aménagement d’un parcours de sport en accès libre sur le site de Villetaneuse de l’Université Sorbonne Paris Nord

Montant : 121 038,00 € · Notifié le : 26/06/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FORECO
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Objet : Fourniture de chèques et carte cadeaux

Montant : 17 133,00 € · Notifié le : 18/06/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : UPCOOP (DOMICILE-UP-LE CHEQUE DEJEUNER)
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Objet : Fourniture de meubles d’extérieur - tables bancs, bancs, banquettes - pour l’Université Paris 13 et prestations annexes : livraison, montage, installation

Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : 487789489
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Objet : Collecte, transport et destruction de déchets chimiques (lot 1) et biologiques (lot 2) - Collecte, transport et destruction de déchets chimiques

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 31/03/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SARP INDUSTRIES
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Objet : Collecte, transport et destruction de déchets chimiques (lot 1) et biologiques (lot 2) - Collecte, transport et destruction de déchets biologiques

Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 31/03/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PROSERVE DASRI
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Objet : Accompagnement à la réalisation d’un projet de société universitaire et de recherche (SUR)

Montant : 130 400,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : WAVESTONE ADVISORS
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Objet : Constitution d’un Dossier Technique Amiante (DTA) pour l’Université Paris 13

Montant : 26 968,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DIAGTIM
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Objet : Fourniture de consommables d’impression à la marque et compatibles non neufs "remanufacturés" : encres, toners, tête d’impression, ruban thermique, etc

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/02/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OFFICEXPRESS
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Objet : Marché de prestations juridiques pour l’université paris 13 - Droit des contrats publics : marchés publics (marchés publics de travaux, domanialité publique et privée, patrimoine immobilier), délégation de services publics, conventions ; Droit de l’urb

Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CABANES AVOCATS
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Objet : Marché de prestations juridiques pour l’université paris 13 - Fonction publique, droit social (droit du travail et droit syndical)

Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SCP CHARREL ET ASSOCIES
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Objet : Marché de prestations juridiques pour l’université paris 13 - Droit pénal, droit privé.

Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 09/01/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Location avec option d’achat et maintenance d’un thermo-relieur et d’une pelliculeuse pour l’Atelier central de l’Université Paris 13 : lot n°1 Thermo-relieur et lot n°2 Pelliculeuse - LOA et maintenance d’une thermo-relieuse

Montant : 83 887,00 € · Notifié le : 16/12/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AJ PLUS
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Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation d’un diagnostic dans le domaine de la prévention des risques psychosociaux et la proposition d’un plan d’actions. - L’objectif est d’identifier et d’analyser les situations de travail afin de réduire (voire...

Montant : 26 675,00 € · Notifié le : 01/12/2019 · Durée : 5 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GROUPE ENEIS
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Objet : Fourniture et maintenance d’équipements de réseau informatique : bornes wifi, câbles réseau, cœur de réseau, commutateurs, injecteurs POE, etc

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 01/11/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R
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Objet : Location avec option d’achat et maintenance d’un thermo-relieur et d’une pelliculeuse pour l’Atelier central de l’Université Paris 13 : lot n°1 Thermo-relieur et lot n°2 Pelliculeuse - LOA et maintenance d’une pelliculeuse

Montant : 28 155,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : S2I DIGITAL
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Objet : Il a pour objet la confection et la fourniture des repas au restaurant administratif au profit du personnel du site de - Villetaneuse de l’Université Paris 13. - Il s’agit ainsi, de l’exploitation d’une restauration sociale au sens de la réglementation ...

Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ELIOR RESTAURATION FRANCE
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Objet : Travaux d’aménagement du plateau R+2 du bâtiment de la Présidence de l’Université Paris 13 - Cloisonnement et Menuiserie

Montant : 39 931,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : A3T
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Objet : Travaux d’aménagement du plateau R+2 du bâtiment de la Présidence de l’Université Paris 13 - Peinture et revêtement sol

Montant : 47 740,00 € · Notifié le : 26/07/2019 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : LES PEINTURES PARISIENNES
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Objet : RÉALISATION, FORMATION ET MAINTENANCE D’UNE PLATEFORME COLLABORATIVE DE MANAGEMENT DU RÉSEAU SOCIAL ET - PROFESSIONNEL DE L’UNIVERSITÉ PARIS 13 -

Montant : 34 760,00 € · Notifié le : 01/07/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MEVIA
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Objet : Maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie et Asservissements de l’Université Paris 13

Montant : 26 800,00 € · Notifié le : 07/06/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AMI2S
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Objet : Prestations de surveillance et de gardiennage pour les différents sites de l’Université Paris 13 incluant des prestations de sécurité incendie

Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 30/04/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CEJIP SECURITE
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Objet : Fourniture, installation et mise en service d’un spectromètre de masse pour le CSPBAT de l’Université Paris 13

Montant : 80 933,00 € · Notifié le : 12/02/2019 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : Travaux de dépose et pose de revêtement pour deux sols sportifs du gymnase de l’Université Paris 13 : une salle multi-sport et une salle de musculation. - La salle multi-sport dite la « verte » est une salle de sport de 840 m2 servant à la pratique d

Montant : 116 666,00 € · Notifié le : 27/11/2018 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : Fourniture dun tour CN 2 axes et dun centre dusinage vertical 3 axes pour les plateaux techniques de lIUT de Saint-Denis de lUniversité Paris 13 -

Montant : 84 167,00 € · Notifié le : 16/07/2018 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : REALMECA
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COMPOSES LIPIDIQUES CATIONIQUES ET LEURS UTILISATION POUR LE TRANSFERT DE SUBSTANCES D'INTERET THERAPEUTIQUE CHARGEES NEGATIVEMENT

Enregistré le 04/08/1999

Expiré le 30/08/2003

Numéro : FR9910141

Classes : C12N15/87 , A61K9/1272 , A61K48/00 , C07J41/0055 , C07J41/0061

Rejeté

PROCEDE ET INSTALLATION DE NANOLITHOGRAPHIE PAR INTERFEROMETRIE ATOMIQUE

Enregistré le 27/09/1999

Expiré le 30/09/2014

Numéro : FR9912016

Classes : B82Y10/00 , B82Y40/00 , H01J37/3174 , B82Y10/00 , H01J37/3174 , B82Y40/00

Déchu

PROCEDE D'ANALYSE D'UN ECHANTILLON DIFFUSANT PAR MESURE RESOLUE EN TEMPS

Enregistré le 18/05/2000

Expiré le 25/02/2010

Numéro : FR0006392

Classes : A61B5/0059 , A61B5/1455 , G01N21/4795 , G01N21/4795 , A61B5/0059 , A61B5/1455

Dossier déchu définitivement

COPOLYMERES STATISTIQUES INSOLUBLES PRESENTANT UNE AFFINITE SPECIFIQUE ENVERS UN PROTISTE DONNE, LEURS UTILISATIONS ET LEUR PROCEDE DE SELECTION

Enregistré le 25/05/2000

Expiré le 31/05/2010

Numéro : FR0006680

Classes : C08F8/00

Déchu

NOUVEAU DERIVE D'ACIDE DIPHOSPHONIQUE, SON APPLICATION EN THERAPEUTIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION

Enregistré le 16/07/2001

Expiré le 27/07/2013

Numéro : FR0109483

Classes : A61P31/12 , A61P35/00 , C07F9/386 , C07F9/404 , C07F9/405 , C07F9/409

Dossier déchu définitivement

NOUVEAUX DERIVES DE BISPHOSPHONATES, LEURS PREPARATIONS ET UTILISATIONS

Enregistré le 21/03/2002

Expiré le 31/03/2014

Numéro : FR0203540

Classes : A61P35/00 , C07F9/386 , C07F9/3873 , C07F9/404 , C07F9/405 , C07F9/409

Déchu

PROCEDE DE CONTROLE DE DEBIT DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION EN MODE PAQUET

Enregistré le 23/09/2002

Expiré le 30/09/2015

Numéro : FR0211714

Classes : H04L47/10 , H04L47/263 , H04L65/1069 , H04L65/80 , H04L65/1069 , H04L47/10

Déchu

CROISSANCE DIAMANT A GRANDE VITESSE PAR PLASMA MICRO-ONDE EN REGIME PULSE.

Enregistré le 10/01/2003

Expiré le 31/01/2020

Numéro : FR0300254

Classes : C23C16/274 , C30B25/105 , Y10S427/106 , C30B29/04 , C23C16/274 , C30B25/105 , Y10S427/106 , C30B29/04

Déchu

PEPTIDES MODULATEURS DE L'ACTIVITE DU FACTEUR DE TRANSCRIPTION ENGRAILED

Enregistré le 20/05/2003

Expiré le 02/06/2008

Numéro : FR0306023

Classes : A61K38/00 , C07K7/08 , C07K19/00 , C07K2319/00 , A61P25/00 , A61P25/16 , A61P25/30 , A61P43/00 , C07K7/08 , A61K38/00 , C07K19/00 , C07K2319/00

Déchu

PEPTIDE AUGMENTANT LA CAPACITE FUSIOGENE DE L'OVOCYTE

Enregistré le 19/11/2003

Expiré le 28/11/2023

Numéro : FR0313545

Classes : A61K38/00 , C07K5/123 , C07K5/126 , C07K7/64 , C07K14/705 , C07K7/06 , A61P15/08 , A61K38/00 , C07K5/123 , C07K5/126 , C07K7/64 , C07K14/705 , C07K7/06 , C12N9/6489

Expiré

MOYENS POUR LE TRANSPORT ET LA CONSERVATION DE CELLULES OU TISSUS VIVANTS

Enregistré le 28/11/2003

Expiré le 30/11/2011

Numéro : FR0314028

Classes : C08B37/0021 , C08J3/075 , C08J3/246 , C08J2305/00 , C08B37/0018 , C08B37/0024 , C08B37/0075 , C08L5/00 , C08L5/02 , A01N1/125 , A01N1/10 , A01N1/146

Déchu

COPOLYMERES HYDROSOLUBLES, PREPARATION ET UTILISATIONS

Enregistré le 14/05/2004

Expiré le 31/05/2012

Numéro : FR0405297

Classes : A61K31/78 , A61L2/16 , A61P7/02 , A61P17/06 , A61P19/02 , A61P27/02 , A61P31/12 , A61P35/00 , C08F220/06 , C08F212/30 , C08F212/30 , C08F220/06 , C08F220/06 , C08F212/30 , C08F212/30 , C08F220/06

Déchu

PROCEDE DE GREFFAGE DE POLYMERES BIOACTIFS SUR DES MATERIAUX PROTHETIQUES

Enregistré le 07/06/2006

Expiré le 13/06/2017

Numéro : FR0605073

Classes : A61F2310/00023 , A61F2310/00389 , A61L27/06 , A61L27/34 , A61L27/50 , C08F291/00 , C08F292/00 , C08L51/003 , C08L51/10 , C09D4/00 , A61C8/0013 , A61C8/0016 , A61F2/28 , A61F2/32 , A61F2002/30003 , A61F2310/00023 , A61F2310/00389 , A61K6/84 , A61K6/887 , A61L27/06 , A61L27/34 , A61L27/50 , C08F291/00 , C08F292/00 , C08L51/003 , C08L51/10 , C09D4/00

Dossier déchu

CARTES AUTO-ORGANISATRICES A LIENS TOPOLOGIQUES VALUES, PROCEDE DE COMMANDE D'UN SYSTEME D'APPRENTISSAGE AUTOMATIQUE UTILISANT UNE TELLE CARTE AUTO-ORGANISATRICE ET ANALYSEUR DE COMPORTEMENTS DYNAMIQUES.

Enregistré le 12/12/2007

Expiré le 28/09/2017

Numéro : FR0759765

Classes : G06N3/082 , G06N3/088 , G06F18/2137 , G06N3/082 , G06N3/088 , G06F18/2137

Dossier déchu

PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE REPRESENTATION TRIDIMENSIONNELLE D'UN OBJET A PARTIR D'UNE SEQUENCE D'IMAGES EN COUPE, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, PROCEDE D 'ANALYSE D'UN OBJET ET SYSTEME D'IMAGERIE CORRESPONDANTS

Enregistré le 27/03/2008

Expiré le 31/03/2015

Numéro : FR0851984

Classes : G06T2207/10056 , G06T2207/30024 , G06T7/30 , G06V20/69 , G06T2207/10056 , G06T2207/30024 , G06T7/30 , G06V20/69

Déchu

PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE REPRESENTATION TRIDIMENSIONNELLE D'UN OBJET A PARTIR DE POINTS, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET SYSTEME D'IMAGERIE CORRESPONDANT

Enregistré le 27/03/2008

Expiré le 31/03/2017

Numéro : FR0851985

Classes : G06T7/97 , G06T7/97

Déchu

SYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION D'AU MOINS UN OBJET PORTANT UN MARQUEUR.

Enregistré le 23/09/2008

Expiré le 30/09/2014

Numéro : FR0856398

Classes : G01S13/04 , G01S13/751 , G01S13/878

Déchu

SYSTEME DE RECHERCHE D'INFORMATION VISUELLE

Enregistré le 10/12/2008

Expire le 24/11/2026

Numéro : FR0806947

Classes : G06F16/51 , G06F16/51

PROCEDE DE RECHERCHE D'UNE SOLUTION D'UNE OPTIMISATION D'UN VECTEUR DE VARIABLES, PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIE ET PROCEDE POUR REALISER DES TACHES REELLES AU MOYEN DE RESSOURCES REELLES.

Enregistré le 27/02/2009

Expiré le 13/02/2015

Numéro : FR0951275

Classes : G06F17/11 , G06Q90/00

Dossier déchu définitivement

CATHETER, NOTAMMENT POUR L'IMPLANTATION D'EMBRYONS DANS UNE CAVITE UTERINE D'UN ETRE HUMAIN OU ANIMAL, ET INSTRUMENT CORRESPONDANT

Enregistré le 04/03/2009

Expiré le 31/03/2022

Numéro : FR0951354

Classes : A61B17/435 , A61M25/0023 , A61M25/007 , A61M2025/0081 , A61B17/435 , A61M25/0023 , A61M25/007 , A61M2025/0081

Déchu

PROCEDE DE SEGMENTATION D'IMAGE, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET SYSTEME INFORMATIQUE CORRESPONDANT

Enregistré le 21/01/2010

Expiré le 23/04/2015

Numéro : FR1050407

Classes : G06T7/162 , G06T7/162 , G06V30/414

Dossier déchu définitivement

CIRCUIT ELECTRONIQUE ANALOGIQUE DE TRAITEMENT D'UN SIGNAL LUMINEUX, SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT CORRESPONDANTS

Enregistré le 02/04/2010

Expiré le 02/05/2017

Numéro : FR1052535

Classes : G06G7/1928 , G06G7/1928

Déchu

AGENTS POUR LE TRAITEMENT DE TUMEURS

Enregistré le 24/05/2011

Expiré le 31/05/2017

Numéro : FR1154531

Classes : A61K2039/5154 , A61K2039/545 , A61K2039/55561 , C07K16/22 , A61K45/06 , C07K14/705 , A61K2039/55516 , C12N15/117 , C12N2310/17 , C12N2310/315 , C12N2320/31 , A61K39/3955 , A61P35/00 , A61K39/001102 , A61K2039/5154 , A61K2039/545 , C07K16/22 , A61K2039/55561 , A61K45/06 , C07K14/705 , A61K2039/55516 , C12N15/117 , C12N2310/315 , C12N2310/17 , C12N2320/31 , A61K39/001102 , A61K39/3955 , A61K31/7052

Déchu

PROCEDE ET DISPOSITIF DE STRUCTURATION OPTIQUE D'UN SUBSTRAT

Enregistré le 02/08/2011

Expiré le 02/09/2013

Numéro : FR1102426

Classes : G02B3/0037 , B23K26/009 , B23K26/0648 , B23K26/0661 , B23K26/355 , B23K26/364 , B82Y20/00 , G02B1/12

Déchu

DISPOSITIF DE DETECTION A PLASMONS DE SURFACE

Enregistré le 06/09/2011

Expiré le 30/09/2019

Numéro : FR1157880

Classes : G01N21/554 , B82Y15/00 , B82Y20/00 , G01N21/0303 , G01N21/05 , G01N21/658 , G01N2021/0346 , G01N2021/036 , G01N2021/0364 , G01N2021/058 , G01N2021/651

Déchu

COMPOSITION IMMUNOGENE COMPRENANT UN PEPTIDE DERIVE DU VEGF ET SES UTILISATIONS

Enregistré le 10/05/2012

Expiré le 31/05/2016

Numéro : FR1254267

Classes : A61K38/1866 , A61K39/0008 , A61K2039/55566 , A61K2039/6081 , A61P19/00

Déchu

UN SYSTEME LASER ORGANIQUE ET PROCEDE DE MODIFICATION DE LA LONGUEUR D'ONDE D'EMISSION DU SYSTEME LASER

Enregistré le 18/06/2012

Expire le 12/05/2027

Numéro : FR1255660

Classes : H01S3/1026 , H01S3/094034 , H01S3/094038 , H01S3/168

PROCEDE D'ANALYSE D'UN ECHANTILLON DIFFUSANT PAR MESURE RESOLUE EN TEMPS ET DISPOSITIF ASSOCIE

Enregistré le 28/06/2012

Expire le 12/05/2027

Numéro : FR1256196

Classes : G01N21/49 , A61B5/14551 , G01N2021/3144 , G01N2021/4797

PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE DE MONOCRISTAUX DE MATERIAUX

Enregistré le 19/09/2012

Expiré le 22/09/2015

Numéro : FR1258779

Classes : C23C16/18 , C23C16/4486 , C23C16/56 , C30B25/186 , C30B29/04 , C30B29/36 , C30B33/12

Rejeté

HETEROCYCLES PHOSPHORES ANALOGUES DE SUCRES A ACTIVITE ANTIMETASTATIQUE

Enregistré le 25/02/2013

Expiré le 28/02/2025

Numéro : FR1351654

Classes : A61K45/06 , A61K31/665 , A61K31/67 , A61K31/675 , A61K9/0019 , A61K47/14 , A61K9/08 , C07F9/6552 , C07F9/65522 , C07D493/04 , A61P11/00 , A61P15/00 , A61P35/00 , A61P35/04 , A61P43/00 , A61K45/06 , A61K31/665 , A61K31/67 , A61K9/08 , C07F9/65522 , A61K47/14 , C07F9/6552 , A61K31/675 , C07D493/04 , A61K9/0019 , C07F9/657172

Déchu

PROCEDE DE FORMATION D'UN MONOCRISTAL DE MATERIAU A PARTIR D'UN SUBSTRAT MONOCRISTALLIN

Enregistré le 23/06/2014

Expiré le 30/06/2026

Numéro : FR1455773

Classes : C30B25/04 , C30B25/186 , C30B25/20 , C30B29/04

ELIMINATION DES DISLOCATIONS DANS UN MONOCRISTAL

Enregistré le 17/07/2015

Expiré le 11/06/2022

Numéro : FR1556770

Classes : C30B29/04 , C30B25/04 , C30B25/20

Rejeté

PROCEDE D'EXTRACTION DE MOTS CLES, DISPOSITIF ET PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANT

Enregistré le 13/07/2015

Expiré le 02/08/2021

Numéro : FR1556658

Classes : G06Q10/10 , G06F16/313 , G06F40/10 , G06F40/237 , G06F40/237 , G06Q10/10

Déchu

PROCEDE DE CARACTERISATION DE DEMARCHE

Enregistré le 06/08/2015

Expiré le 01/09/2025

Numéro : FR1557582

Classes : A61B5/112 , A61B2562/0219 , G01C22/006

Déchu

PROCEDE DE GREFFAGE DE POLYMERES BIOACTIFS SUR DES MATERIAUX METALLIQUES

Enregistré le 07/08/2015

Expiré le 31/08/2023

Numéro : FR1557621

Classes : A61L27/04 , A61L27/34 , A61L2420/02 , C22C14/00 , C08J7/043 , A61L27/34 , A61L27/04 , A61L2420/02 , C08J7/043 , B32B15/082 , B32B27/302 , C08F2/48 , C08F12/30 , C08J7/123 , C08J2325/18 , C08J2333/26 , C22C14/00 , C23C18/1889

Déchu

MODULE D'EMISSION LUMINEUSE A CONCENTRATION ET DISPOSITIF LASER UTILISANT UN TEL MODULE

Enregistré le 18/12/2015

Expiré le 31/12/2020

Numéro : FR1562823

Classes : H01S3/0933 , H01S3/094049 , H01S3/0915

Déchu

FORMULATION D'UN COMPOSE INTERMETALLIQUE AG-SN

Enregistré le 24/11/2016

Expiré le 01/12/2025

Numéro : FR1661461

Classes : B23K35/262 , B23K35/3006 , B22F9/24 , B23K35/0222 , B23K35/0255 , C22C5/06 , C22F1/14

Déchu

OUTIL POUR ANALYSER LES EXERCICES DE MARCHE

Enregistré le 10/01/2017

Expiré le 31/01/2018

Numéro : FR1770031

Classes : A61B5/6829 , A61B5/7246 , A61B5/112 , A61B5/4082 , G01C22/006 , A61B2562/0219 , A61B5/112 , A61B5/1123 , A61B5/7246 , A61B5/743 , A61B2562/0219 , A61B2562/0247

Déchu

PROCEDE IN VITRO DE DETECTION ET DE QUANTIFICATION DE L'ADN DU VIH-2

Enregistré le 05/05/2017

Expiré le 02/06/2026

Numéro : FR1753969

Classes : C12Q1/703 , C12Q2600/16 , C12Q1/703 , C12Q2600/16

PROCEDE AMELIORE DE QUANTIFICATION DE L'EQUILIBRE

Enregistré le 17/11/2017

Expiré le 30/11/2023

Numéro : FR1760888

Classes : A61B5/4023 , G06N20/00 , A61B5/1122 , A61B5/4023 , A61B5/7264 , A61B2562/0247 , G06N7/01

Rejeté

PROCEDE D'IMAGERIE ACOUSTO-OPTIQUE PAR RECONSTRUCTION DE FOURIER EN UTILISANT UNE ONDE PLANE COMME PORTEUSE DE L'ONDE ULTRASONORE

Enregistré le 11/07/2018

Expiré le 31/07/2025

Numéro : FR1856378

Classes : A61B5/0097 , A61B5/7257

Déchu

REACTEUR POUR LA CONVERSION DU DIOXYDE DE CARBONE

Enregistré le 21/12/2018

Expire le 15/10/2026

Numéro : FR1874033

Classes : B01J19/088 , B01J19/2415 , B01J19/242 , B01J2219/2408 , B01J2219/2411 , B01J2219/243 , B01J2219/0809 , B01J2219/0815 , B01J2219/0828 , B01J2219/083 , B01J2219/0841 , B01J2219/0849 , B01J2219/0871 , B01J2219/0875 , B01J2219/0892 , B01J2219/0896 , B01J2219/182 , B01J2219/1943 , B01J8/06 , C10L3/08 , C07C1/12 , C07C2521/04 , C07C2523/46 , C10L2290/38 , H05H1/2406 , C07C1/041 , H05H1/2443 , H05H1/2431 , H05H2245/15 , H05H2245/15 , H05H1/245 , H05H1/2431 , B01J8/06 , B01J19/088 , B01J19/242 , B01J23/755 , B01J2219/0809 , B01J2219/0815 , B01J2219/0828 , B01J2219/083 , B01J2219/0841 , B01J2219/0849 , B01J2219/0871 , B01J2219/0875 , B01J2219/0892 , B01J2219/0896 , B01J2219/182 , B01J2219/1943 , B01J2219/2408 , B01J2219/2411 , B01J2219/243 , C07C1/041 , C07C1/12 , C07C29/152 , C07C29/156 , C07C2523/755 , H05H1/2406

MATÉRIAU DE SUBSTITUTION OSSEUX POREUX

Enregistré le 20/05/2020

Expire le 28/05/2027

Numéro : FR2005385

Classes : A61F2/28 , A61F2002/2835 , A61L27/56 , A61L27/3608 , A61L2430/02 , A61L27/44 , A61L31/146 , A61L31/125 , A61L31/005 , A61F2/3094 , A61F2002/2835 , A61F2002/30784 , A61L27/18 , A61L27/3608 , A61L27/44 , A61L27/56

Biomatériau comprenant au moins une matrice élastomère et un polysaccharide non sulfaté et ses utilisations.

Enregistré le 20/05/2020

Expire le 28/05/2027

Numéro : FR2005382

Classes : C08G18/73 , C08G18/246 , C08G18/4277 , A61L2430/12 , A61K31/728 , A61L27/26 , A61L27/54 , A61L27/56 , A61L2300/236 , A61L2430/34

Procédé de synthèse de couches cristallines d’oxydes de manganèse et de zinc pour batteries rechargeables

Enregistré le 26/10/2022

Expiré le 11/09/2024

Numéro : FR2211169

Classes : H01M4/0428 , H01M4/0404 , H01M4/50 , H01M10/36 , C23C16/40 , Y02E60/10

Rejeté

PROCEDE DE SYNTHESE DE DIAMANT PAR PLASMAS MICRO-ONDES DISTRIBUES

Enregistré le 04/05/2023

Expire le 27/05/2027

Numéro : FR2304479

Classes : C23C16/511 , C23C16/274 , C23C16/45523 , C23C16/0245 , C23C16/0272 , C23C16/4586 , C23C16/46 , C23C16/52 , C30B29/04 , H01J37/32211 , H01J37/32192 , C30B25/105 , C30B25/205 , H05H1/463

Procédé et dispositif de compression avec pertes et relative à des zones d’intérêts d’images numériques utilisant des paramètres déterminés à partir d’un réseau de neurones.

Enregistré le 09/05/2023

Expiré le 02/06/2025

Numéro : FR2304591

Classes : H04N19/115 , H04N19/147 , H04N19/172 , H04N19/192 , H04N19/167 , G06T9/002 , G06N3/084 , G06N3/0455

Déchu

Procédé mis en œuvre par ordinateur de détermination de paramètres de comportement et de chargement d’un tissu mou à partir d’une pluralité d’images acquises dans des orientations verticales différentes

Enregistré le 12/06/2023

Expire le 26/06/2027

Numéro : FR2305932

Classes : G06T2207/10072 , G06T2207/20084 , G06T7/35 , G06T2207/30061

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