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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

200 010 387 · Active
Adresse : PARC ESTER TECHNOPOLE, 20 RUE ATLANTIS, 87280 LIMOGES
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 10/09/2007

Informations juridiques de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

SIREN : 200 010 387
SIRET (siège) : 200 010 387 00047
Forme juridique : Syndicat mixte ouvert
Numéro de TVA : FR37200010387
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

  • Établissement

    En activité

    200 010 387 00047
    Adresse : PARC ESTER TECHNOPOLE 20 RUE ATLANTIS 87280 LIMOGES
    Date de création : 13/04/2021
  • Établissement

    En activité

    200 010 387 00021
    Adresse : 3 PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918 87220 FEYTIAT
    Date de création : 10/09/2007
    Enseigne : BUREAU ADMINISTRATIF
  • Établissement

    Fermé

    200 010 387 00039
    Adresse : PARC ESTER TECHNOPOLE 18 RUE DE SOYOUZ 87280 LIMOGES
    Date de création : 20/06/2014
    Date de clôture : 13/04/2021
  • Établissement

    Fermé

    200 010 387 00013
    Adresse : HOTEL DE REGION 27 BOULEVARD DE LA CORDERIE 87000 LIMOGES
    Date de création : 10/09/2007
    Date de clôture : 20/06/2014
    Activité distincte : Administration publique générale (84.11Z)

Etablissements de l'entreprise EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Finances de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Dirigeants et représentants de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

  • Tribunal administratif de Limoges, 07/11/2023, 2300241
    Début du contentieux : 25/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPGF HORIZON, Association Les Familles B
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Limoges, 07/11/2023, 2301668
    Début du contentieux : 25/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : CPGF HORIZON, Association Les Familles B
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Limoges, 02/08/2023, 2301335
    Début du contentieux : 17/02/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association Les familles richelaises, CPGF HORIZON
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Limoges, 26/07/2023, 2301284
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES FAMILLES RICHELAISES, CPGF HORIZON, Groupe Valterra
    Dispositif : Rejet
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Annonces de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

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Cartographie de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

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Comment contacter EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC ESTER TECHNOPOLE
20 RUE ATLANTIS
87280 LIMOGES
Organisme : DATA VIGI PROTECTION
Email : [email protected]
Téléphone : 0322442230
Adresse : 2 RUE HYPPOLITE BAYARD 60000 BEAUVAIS

Services recommandés

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Entreprises citées de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

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Biens immobiliers de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

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Appels d'offres lancés par EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

  • Objet : Le présent marché a pour objet de réaliser des mesures de terrain visant à déterminer des débits biologiques sur les territoires du SAGE Vienne et du SAGE Vienne Tourangelle.: Lot 1 : Lot 1 : Installations de 25 stations hydrométriques sur des cours d’eau situés dans le bassin versant de la Vienne

    Montant : 70 558,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OTT HYDROMET SARL

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet de réaliser des mesures de terrain visant à déterminer des débits biologiques sur les territoires du SAGE Vienne et du SAGE Vienne Tourangelle.: Lot 2 : Lot 2 : Réalisation des campagnes de jaugeage visant à construire des courbes de tarage pour 13 stations hydrométriques situées dans le bassin versant de la Vienne

    Montant : 26 684,00 € · Notifié le : 29/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Elaboration de plans de gestion des ruissellements sur le bassin du Clain

    Montant : 35 425,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NCA ENVIRONNEMENT

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  • Objet : contrat groupe assurances statutaires

    Montant : 184 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RELYENS SPS

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  • Objet : Appui à l’élaboration des documents constitutifs du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) Vienne Tourangelle

    Montant : 135 970,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAILLAT CONTI & BORY

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  • Objet : Appui à l’élaboration des documents constitutifs du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) Vienne Tourangelle

    Montant : 135 970,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EODD INGENIEURS CONSEILS

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  • Objet : Evaluation des besoins d’équipements et pose d’échelles limnimétriques dans le cadre du Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) Vienne-Clain 2023-2029

    Montant : 47 750,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENEAU

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  • Objet : Evaluation des besoins d’équipements et pose d’échelles limnimétriques dans le cadre du Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) Vienne-Clain 2023-2029

    Montant : 47 750,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Appui juridique à l’EPTB Vienne dans la rédaction des documents constitutifs de SAGE (PAGD (Plan d’Aménagement de Gestion Durable) et règlement)

    Montant : 34 150,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAILLAT CONTI & BORY

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  • Objet : Evaluation des besoins d’équipements et pose d’échelles limnimétriques

    Montant : 47 750,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Evaluation des besoins d’équipements et pose d’échelles limnimétriques

    Montant : 47 750,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENEAU

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  • Objet : action 6.2 PAPI VC maitrise d’uvre et assistance à maitrise d’ouvrage pour l’aménagement de deux bassins versants tests par des aménagements d’hydraulique douce pour la lutte contre les inondations par ruissellements» dans le cadre du Programme d' Action

    Montant : 47 790,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NCA ENVIRONNEMENT

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  • Objet : étude de maitrise d' oeuvre et assistance à maitrise d’ouvrage pour l’aménagement de deux bassins versants tests par des aménagements d’hydraulique douce pour la lutte contre les inondations par ruissellements

    Montant : 47 790,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NCA ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Elaboration et révision desDocuments d’Information Communaux sur les Risques Majeurs (DICRIM)

    Montant : 24 635,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SECTOR SOCIETE D ETUDES ET DE CONSEILS EN TECHNOLOGIE ET ORGANISATION

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  • Objet : Refonte complète du site internet du contrat territorial " sources en action "

    Montant : 5 610,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FABIEN CHEYMOL

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  • Objet : Travaux de restauration de 4 étangs lot 1

    Montant : 76 300,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TALLET ET FILS

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  • Objet : Travaux de restauration de 4 étangs lot 1

    Montant : 76 300,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TALLET ET FILS

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  • Objet : Travaux d’effacement de 5 étangs, restauration de la continuité de cours d’eau et création d’un réseau de mares: Lot 1: Travaux d’effacement d’un chapelet de 4 étangs et de création d’un réseau de mares à AURIAT (23400)

    Montant : 76 300,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TALLET ET FILS

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  • Objet : Travaux d’effacement de 5 étangs, restauration de la continuité de cours d’eau et création d’un réseau de mares: Lot 2: Travaux d’effacement d’un étang de 4800 m², de restauration de la continuité d’un cours d’eau et de création d’un réseau de mares à SAINT-YRIEIX-SOUS-AIXE (87700)

    Montant : 22 810,00 € · Notifié le : 20/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TALLET ET FILS

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place dune démarche Eco d’eau Lot 3

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RISQUE ET TERRITOIRE

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place dune démarche Eco d’eau Lot 3

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EAU ENERGIE

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place dune démarche Eco d’eau Lot 4

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RISQUE ET TERRITOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place dune démarche Eco d’eau Lot 4

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EAU ENERGIE

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place d’une démarche de sobriété des usages de l’eau pour lescollectivités et groupements de collectivités du bassin de la Vienne: Lot 3: Optimisation de l’utilisation de l’eau au niveau des espaces verts

    Montant : 2 625,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RISQUE ET TERRITOIRE

    En savoir plus
  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place d’une démarche de sobriété des usages de l’eau pour lescollectivités et groupements de collectivités du bassin de la Vienne: Lot 3: Optimisation de l’utilisation de l’eau au niveau des espaces verts

    Montant : 2 625,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EAU ENERGIE

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place d’une démarche de sobriété des usages de l’eau pour lescollectivités et groupements de collectivités du bassin de la Vienne: Lot 4: Optimisation de la gestion de l’eau au niveau des terrains de sport extérieurs

    Montant : 3 125,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EAU ENERGIE

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place d’une démarche de sobriété des usages de l’eau pour lescollectivités et groupements de collectivités du bassin de la Vienne: Lot 4: Optimisation de la gestion de l’eau au niveau des terrains de sport extérieurs

    Montant : 3 125,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RISQUE ET TERRITOIRE

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place dune démarche Eco d’eau Lot 1

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRO DEVELOPPEMENT

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  • Objet : prestations d’assurances: Lot 2: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

    Montant : 1 390,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FARID SAIDANI

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  • Objet : prestations d’assurances: Lot 4: Assurance de la protection juridique

    Montant : 1 031,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FARID SAIDANI

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place d’une démarche de sobriété des usages de l’eau pour lescollectivités et groupements de collectivités du bassin de la Vienne: Lot 1: Mise en place d’un service de diagnostic complet au niveau de bâtiments, espaces, infrastructures publiques

    Montant : 3 800,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRO DEVELOPPEMENT

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  • Objet : Accompagnement en faveur de la mise en place d’une démarche de sobriété des usages de l’eau pour lescollectivités et groupements de collectivités du bassin de la Vienne: Lot 2: Identification et résorption des fuites

    Montant : 1 400,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRO DEVELOPPEMENT

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  • Objet : LOT 1 : Fourniture et pose de canaux de type Venturi et de sondes de pression (pour le niveau deau de ruisseaux)

    Montant : 57 214,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROSERVICES

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  • Objet : Appui aux communes et aux groupements de communes en faveur de la mise en place d’une démarche d’économie d’eau au niveau des b¿§timents et espaces publics

    Montant : 202 240,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRO DEVELOPPEMENT

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  • Objet : Etat des lieux et diagnostic des zones dexpansion des crues, zones à risques et aménagements de protection contre les inondations et définition dune stratégie dintervention sur la Communauté de Communes Vienne et Gartempe

    Montant : 52 800,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Etat des lieux et diagnostic des zones d’expansion des crues, zones à risques et aménagements de protection contre les inondations et définition d’une stratégie d’intervention sur la Communauté de Communes Vienne et Gartempe

    Montant : 52 800,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Mise en place d’un réseau complémentaire de suivi (mesures piézométriques) sur 14 sites représentatifs du territoire des têtes de bassin de la Vienne

    Montant : 12 190,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROSERVICES

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  • Objet : Réalisation d’une série de 5 vidéos portant sur la mise en place de Solutions Fondées sur la Nature, dans le cadre du projet européen NATALIE pour l’adaptation au changement climatique

    Montant : 27 416,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Réalisation d’une série de 5 vidéos portant sur la mise en place de Solutions Fondées sur la Nature, dans le cadre du projet européen NATALIE pour l’adaptation au changement climatique

    Montant : 27 416,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLEMENT METTAI

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  • Objet : Fourniture et pose de canaux de type venturi et de sondes de pression pour la mesure du niveau d’eau: Lot 2 : Fourniture de sondes de pression pour la mesure des niveaux de nappes en zones humides

    Montant : 8 062,00 € · Notifié le : 19/03/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NKE INSTRUMENTATION

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et pose de canaux de type venturi et de sondes de pression pour la mesure du niveau d’eau: Lot 1 : Fourniture et pose de canaux de type Venturi et de sondes de pression pour la mesure du niveau det#8217,eau en cours det#8217,eau

    Montant : 43 367,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROSERVICES

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  • Objet : Elaboration du diagnostic et du scénario tendanciel du SAGE Vienne Tourangelle

    Montant : 72 265,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Mise en place dun réseau complémentaire de suivi des têtes de bassin de la Vienne: Lot 1 Fourniture et pose d' échelles limnimétriques et de sondes de mesure

    Montant : 51 743,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROSERVICES

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  • Objet : Eude quantité Creuse

    Montant : 228 700,00 € · Notifié le : 13/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Eude quantité Creuse

    Montant : 228 700,00 € · Notifié le : 13/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)

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  • Objet : Etat des lieux et au diagnostic des ZEC dans le cadre de la compétence PI et définition d’une stratégie d’intervention sur une partie du bassin de la Vienne

    Montant : 47 850,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Etude HMUC Clain

    Montant : 275 076,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CPGF HORIZON

    En savoir plus
  • Objet : Etude HMUC Clain

    Montant : 275 076,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)

    En savoir plus
  • Objet : Mise en place dun réseau complémentaire de suivi des têtes de bassin de la Vienne: Lot 1 Fourniture et pose d' échelles limnimétriques et de sondes de mesure

    Montant : 49 159,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROSERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Mise en place d’un réseau complémentaire de suivi (mesures de débits et température) sur 24 sites représentatifs du territoire des têtes de bassin de la Vienne: Lot 1: Lot 1 : -Fourniture et pose sur sites (ponts) de

    Montant : 49 158,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDROSERVICES

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  • Objet : Mise en place d’un réseau complémentaire de suivi (mesures de débits et température) sur 24 sites représentatifs du territoire des têtes de bassin de la Vienne: Lot 2: Lot 2 : -Réaliser 7 campagnes de jaugeages (conc

    Montant : 14 825,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Etude HMUC Clain

    Montant : 275 076,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)

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  • Objet : Etude HMUC Clain

    Montant : 275 076,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Réalisation d’une vidéo portant sur l’impact quantitatif des plans d’eau

    Montant : 8 150,00 € · Notifié le : 13/02/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGENCE THE KUB

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  • Objet : Expertise hydrogéologique dans le cadre de létude Hydrologie Milieux Usages Climat des SAGE Vienne et Vienne Tourangelle

    Montant : 123 338,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Expertise hydrogéologique dans le cadre de l’étude Hydrologie Milieux Usages Climat des SAGE Vienne et Vienne Tourangelle

    Montant : 123 338,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Lot 1: Réalisation des mesures de terrain lors des deux campagnes prévues par le protocole Estimhab

    Montant : 11 600,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFINS HYDROBIOLOGIE FRANCE

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  • Objet : Lot 2: Réalisation des mesures (une ou plusieurs campagnes à réaliser préférentiellement en basses eaux)

    Montant : 18 335,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AQUASCOP BIOLOGIE

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  • Objet : Lot 2

    Montant : 18 335,00 € · Notifié le : 19/12/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AQUASCOP BIOLOGIE

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  • Objet : Elaboration du diagnostic et du scénario tendanciel du SAGE Vienne Tourangelle

    Montant : 72 265,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Elaboration du diagnostic et du scénario tendanciel du SAGE Vienne Tourangelle

    Montant : 72 265,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Appui pour les productions techniques dans le cadre de l’élaboration du diagnostic et du scénario tendanciel du SAGE Vienne Tourangelle

    Montant : 72 265,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Etat des lieux et au diagnostic des ZEC dans le cadre de la compétence PI et définition d’une stratégie d’intervention sur une partie du bassin de la Vienne

    Montant : 47 850,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Etat des lieux et diagnostic des zones d’expansion des crues, zones à risques et aménagements dans le cadre de la compétence prévention des inondations et définition d’une stratégie d’intervention sur une partie médiane du bassin de la vienne

    Montant : 47 850,00 € · Notifié le : 16/06/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Appui à l’élaboration du Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) Vienne - Clain

    Montant : 21 887,00 € · Notifié le : 04/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAYANE ECO&GOUV

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  • Objet : Appui à l’élaboration du Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) Vienne - Clain

    Montant : 21 887,00 € · Notifié le : 04/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEREG INGENIERIE SUD OUEST

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  • Objet : Etude prospective changement climatique

    Montant : 84 977,00 € · Notifié le : 16/03/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Appui aux communes et aux groupements de communes en faveur de la mise en place d’une démarche d’économie d’eau au niveau des b¿§timents et espaces publics

    Montant : 170 200,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRO DEVELOPPEMENT

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  • Objet : Appui aux communes et aux groupements de communes en faveur de la mise en place d’une démarche d’économie d’eau au niveau des bâtiments et espaces publics

    Montant : 8 510,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENVIRO DEVELOPPEMENT

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  • Objet : Diagnostic PI Creuse

    Montant : 115 560,00 € · Notifié le : 06/03/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Etude HMUC Clain

    Montant : 269 161,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Etude HMUC Clain

    Montant : 269 161,00 € · Notifié le : 28/12/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)

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  • Objet : souscription de contrats d’assurances: Lot 1: Assurance de la responsabilité civile et des risques annexes

    Montant : 522,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : souscription de contrats d’assurances: Lot 3: Assurance des véhicules et des risques annexes

    Montant : 1 445,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : souscription de contrats d’assurances: Lot 4: Assurance de la protection juridique

    Montant : 345,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Diagnostic PI Creuse

    Montant : 115 560,00 € · Notifié le : 30/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Réalisation des reconnaissances géotechniques sur les ouvrages écrêteurs de crue du talbat - commune de chauvigny.

    Montant : 19 895,00 € · Notifié le : 18/10/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HYDRO-GEOTECHNIQUE SUD-OUEST

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  • Objet : Appui pour la médiation et les productions techniques dans le cadre de l’élaboration du diagnostic et des scénarios du SAGE Creuse

    Montant : 43 660,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDIT CONSEIL ETUDE GEONAT ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Appui pour la médiation et les productions techniques dans le cadre de l’élaboration du diagnostic et des scénarios du SAGE Creuse

    Montant : 43 660,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IN HOMINE

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  • Objet : Appui pour la médiation et les productions techniques dans le cadre de l’élaboration du diagnostic et des scénarios du SAGE Creuse

    Montant : 43 660,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IN HOMINE

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  • Objet : Appui pour la médiation et les productions techniques dans le cadre de l’élaboration du diagnostic et des scénarios du SAGE Creuse

    Montant : 43 660,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDIT CONSEIL ETUDE GEONAT ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Diagnostic PI Creuse

    Montant : 96 300,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Réalisation des mesures de terrain visant à déterminer des débits biologiques sur les territoires du SAGE Creuse, du SAGE Vienne amont et du SAGE Vienne Tourangelle

    Montant : 26 425,00 € · Notifié le : 10/05/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROFINS HYDROBIOLOGIE FRANCE

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  • Objet : Etude prospective changement climatique

    Montant : 84 977,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Etude prospective changement climatique

    Montant : 84 977,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Etude prospective changement climatique

    Montant : 84 977,00 € · Notifié le : 30/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Reconnaissance en tant qu’aménagement hydraulique des ouvrages situés sur le Talbat (commune de Chauvigny) et définition des travaux.

    Montant : 65 360,00 € · Notifié le : 06/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Reconnaissance en tant quaménagement hydraulique des ouvrages situés sur le Talbat (commune de Chauvigny) et définition des travaux.

    Montant : 65 360,00 € · Notifié le : 06/04/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Etude prospective sur le changement climatique à l’échelle du bassin de la Vienne et ses effets sur la ressource en eau

    Montant : 84 977,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ANTEA FRANCE (ANTEA)

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  • Objet : Elaboration de la Stratégie Locale de Gestion du Risque d’Inondation (SLGRI) du Territoire à Risque Important (TRI) de Châtellerault-Poitiers

    Montant : 51 662,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAYANE ECO&GOUV

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  • Objet : Elaboration de la Stratégie Locale de Gestion du Risque d’inondation (SLGRI) du Territoire à Risque Important (TRI) de Châtellerault-Poitiers

    Montant : 51 663,00 € · Notifié le : 01/03/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAYANE ECO&GOUV

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  • Objet : Eude quantité Creuse

    Montant : 228 700,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)

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  • Objet : Eude quantité Creuse

    Montant : 228 700,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Etude quantité globale sur la partie aval du bassin de la Creuse et proposition de répartition de volumes d’eau par usage

    Montant : 284 358,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CPGF HORIZON

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  • Objet : Etude quantité globale sur la partie aval du bassin de la Creuse et proposition de répartition de volumes d’eau par usage

    Montant : 284 358,00 € · Notifié le : 10/11/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)

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  • Objet : réalisation d’un état des lieux et diagnostic des zones d’expansion des crues, zones à risques et aménagements dans le cadre de la compétence prévention des inondations et d’aboutir à la définition d’une stratégie d’intervention.

    Montant : 96 300,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Diagnostic PI Creuse

    Montant : 96 300,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : Constitution du dossier préliminaire d’un sage sur le bassin versant de la vienne tourangelle

    Montant : 23 810,00 € · Notifié le : 01/10/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDIT CONSEIL ETUDE GEONAT ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Réalisation d’une vidéo sur des travaux de restauration de la continuité écologique

    Montant : 6 500,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : QUENTIN MARQUET

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  • Objet : Etude " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) pour la mise en oeuvre du SAGE Clain

    Montant : 259 462,00 € · Notifié le : 29/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAFEGE (INVESTISSEMENT DEVELOPPEMENT CONSEIL)

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Labels et certificats de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

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Propriétés intellectuelles de EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

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Aides perçues par EPTB VIENNE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN DE LA VIENNE

Intitulé : Régime cadre des agences de l’eau exempté de notification relatif aux aides en faveur des entreprises dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche et de l’aquaculture pour la période 2023-2029
Montant : 210 646 €
Autorité : Conseil régional Nouvelle-Aquitaine
Objectif : Aides en faveur de la protection et du rétablissement de la biodiversité et des écosystèmes marins ainsi que des régimes de compensation dans le cadre d’activités de pêche durables (article 26)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.113232
Référence : TM-12319717

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