Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE (CH COTE FLEURIE - SITE D'EQUEMAUVILLE)

200 017 986 · Active
Adresse : CHE DE LA PLANE, 14600 EQUEMAUVILLE
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2009

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

SIREN : 200 017 986
SIRET (siège) : 200 017 986 00015
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR39200017986
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

  • Établissement

    En activité

    200 017 986 00015
    Adresse : CHE DE LA PLANE 14600 EQUEMAUVILLE
    Date de création : 01/01/2009
    Enseigne : CH COTE FLEURIE - SITE D'EQUEMAUVILLE
  • Établissement

    En activité

    200 017 986 00106
    Adresse : CHE DE LA PLANE 14600 EQUEMAUVILLE
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD DE LA COTE FLEURIE - HONFLEUR
  • Établissement

    En activité

    200 017 986 00098
    Adresse : 20 RUE DES SOEURS DE L'HOPITAL 14360 TROUVILLE-SUR-MER
    Date de création : 01/01/2009
    Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
    Enseigne : SSIAD PERSONNES HANDICAPEES
  • Établissement

    En activité

    200 017 986 00072
    Adresse : CHE DE LA PLANE 14600 EQUEMAUVILLE
    Date de création : 01/01/2009
    Enseigne : USLD DE LA COTE FLEURIE
  • Établissement

    En activité

    200 017 986 00049
    Adresse : 20 RUE DES SOEURS DE L'HOPITAL 14360 TROUVILLE-SUR-MER
    Date de création : 01/01/2009
    Activité distincte : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
    Enseigne : SSIAD PERSONNES AGEES
  • Établissement

    En activité

    200 017 986 00031
    Adresse : RUE COMMANDANT CHARCOT 14360 TROUVILLE-SUR-MER
    Date de création : 01/01/2009
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD DE LA COTE FLEURIE - TROUVILLE
  • Établissement

    En activité

    200 017 986 00023
    Adresse : 20 RUE DES SOEURS DE L'HOPITAL 14360 TROUVILLE-SUR-MER
    Date de création : 01/01/2009
    Enseigne : CTRE HOSPITALIER TROUVILLE
  • Établissement

    Fermé

    200 017 986 00080
    Adresse : CHE DE LA PLANE 14600 EQUEMAUVILLE
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 01/09/2017
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
    Enseigne : ECOLE AIDE-SOIGNANTS
  • Établissement

    Fermé

    200 017 986 00064
    Adresse : CHEMIN DES MONTS 14600 HONFLEUR
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 31/12/2017
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD DE MONTPENSIER
  • Établissement

    Fermé

    200 017 986 00056
    Adresse : CHEMIN DES MONTS 14600 HONFLEUR
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 31/12/2017
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : EHPAD DES MONTS

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Finances de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

0 procédure collective
23 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

  • Tribunal administratif de Caen, 26/05/2026, 2503098
    Position : Défendeur
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Caen, 20/05/2025, 23/00471
    Position : Défendeur
    Autres parties : URSSAF de Normandie
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 16/01/2025, 2402780
    Début du contentieux : 02/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 17/09/2024, 2301978
    Début du contentieux : 22/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 17/09/2024, 2301980
    Début du contentieux : 22/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 02/01/2024, 2301760
    Début du contentieux : 01/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie du Calvados, Société Relyens, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 12/09/2023, 2102404
    Début du contentieux : 31/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 17/08/2023, 2301979
    Début du contentieux : 22/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Caen, 14/08/2023, 2301981
    Début du contentieux : 22/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 30/12/2021, 452617
    Début du contentieux : 24/07/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 05/11/2021, 20NT01291
    Début du contentieux : 13/02/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 26/03/2021, 19NT03775
    Début du contentieux : 24/07/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 21/02/2020, 18NT03950
    Début du contentieux : 30/06/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 15/03/2019, 17NT01520
    Début du contentieux : 23/03/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 10/02/2017, 15NT01466
    Début du contentieux : 18/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 28/09/2016, 385903
    Début du contentieux : 24/09/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, POLYCLINIQUE DE DEAUVILLE
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 11/07/2016, 393924
    Début du contentieux : 26/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Groupement de coopération sanitaire des urgences de la Côte fleurie
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 25/11/2015, 373554
    Début du contentieux : 26/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Groupement de coopération sanitaire des urgences de la Côte fleurie
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 25/11/2015, 373550
    Début du contentieux : 26/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : groupement de coopération sanitaire des urgences de la Côte fleurie, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 25/11/2015, 373544
    Début du contentieux : 26/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, groupement de coopération sanitaire des urgences de la Côte fleurie
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 25/11/2015, 373555
    Début du contentieux : 26/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : groupement de coopération sanitaire des urgences de la Côte fleurie, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 13/07/2015, 13NT03166
    Début du contentieux : 26/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Groupement de coopération sanitaire des urgences de la côte fleurie, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nantes, 13/07/2015, 13NT03153
    Début du contentieux : 11/07/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Groupement de coopération sanitaire des urgences de la côte fleurie, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHE DE LA PLANE
14600 EQUEMAUVILLE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Bilan carbone
Publié

Propriétés intellectuelles de CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE FLEURIE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.