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Mise à jour INSEE : le 06/08/2026

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

200 021 376 · Active
Adresse : HOTEL DE VILLE, 25 RUE DE LA RAZEE, 44115 BASSE-GOULAINE
Activité : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 20/07/2009

Informations juridiques de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

SIREN : 200 021 376
SIRET (siège) : 200 021 376 00021
Forme juridique : SIVU, syndicat intercommunal à vocation unique
Numéro de TVA : FR24200021376
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

Code NAF ou APE : 93.21Z (Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

  • Établissement

    En activité

    200 021 376 00021
    Adresse : HOTEL DE VILLE 25 RUE DE LA RAZEE 44115 BASSE-GOULAINE
    Date de création : 22/06/2012
  • Établissement

    Fermé

    200 021 376 00013
    Adresse : MAIRIE PLACE LOUIS EDELIN 44115 BASSE-GOULAINE
    Date de création : 20/07/2009
    Date de clôture : 22/06/2012

Etablissements de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

Finances de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

Dirigeants et représentants de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

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Procédures collectives de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

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Contentieux de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

  • Tribunal administratif de Nantes, 03/06/2025, 2507706
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Action Développement Loisir (Espace Récréa) (ADL), Société Vert Marine
    Dispositif : Rejet
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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : HOTEL DE VILLE
25 RUE DE LA RAZEE
44115 BASSE-GOULAINE

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Entreprises citées de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

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Biens immobiliers de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

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  • Objet : Marché à lot unique

    Montant : 7 873 265,00 € · Notifié le : 28/06/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR (ESPACE RECREA)

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  • Objet : Travaux architecturaux

    Montant : 122 500,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOISSEAU BATIMENT

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  • Objet : Chauffage – traitement d’air – traitement des eaux

    Montant : 109 399,00 € · Notifié le : 26/06/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TCS

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Labels et certificats de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE DE BASSE-GOULAINE ET DE SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

  • So.POOl centre aquatique
    Enregistrée le 19/12/2018
    Expire le 19/12/2028
    Classes : 37 , 41
    Numéro : FR4510144
    Marque enregistrée

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