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Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

200 027 233 · Active
Adresse : 36 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2011

Informations juridiques de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

SIREN : 200 027 233
SIRET (siège) : 200 027 233 00010
Forme juridique : Établissement d'hospitalisation
Numéro de TVA : FR38200027233
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : Statut de la Fonction publique hospitalière - IDCC 5022

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Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00010
    Adresse : 36 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 01/01/2011
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00093
    Adresse : 36 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 01/01/2011
    Enseigne : HAD
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00085
    Adresse : 1 BOULEVARD RICHARD WALLACE 92800 PUTEAUX
    Date de création : 01/01/2011
    Enseigne : CH SITE DE PUTEAUX
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00077
    Adresse : 30 RUE KILFORD 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 01/01/2011
    Enseigne : CH SITE DE COURBEVOIE
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00069
    Adresse : 36 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
    Date de création : 01/01/2011
    Activité distincte : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)
    Enseigne : DOTATION NON AFFECTEE
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00051
    Adresse : 12 RUE DU 22 SEPTEMBRE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 01/01/2011
    Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)
    Enseigne : MAISON DE RETRAITE BLANCHET GEORGES
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00044
    Adresse : 42 RUE EMILE DESCHANEL 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 01/01/2011
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
    Enseigne : CENTRE ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00036
    Adresse : 1 BOULEVARD RICHARD WALLACE 92800 PUTEAUX
    Date de création : 01/01/2011
    Enseigne : CENTRE LONG SEJOUR
  • Établissement

    En activité

    200 027 233 00028
    Adresse : 30 RUE KILFORD 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 01/01/2011
    Enseigne : CENTRE LONG SEJOUR

Etablissements de l'entreprise CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

Finances de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

Dirigeants et représentants de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

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Entreprises dirigées par CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

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Comptes annuels de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

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Conformité de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

0 procédure collective
41 contentieux
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Alertes de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 09/06/2026, 2525140
    Début du contentieux : 22/05/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 03/06/2026, 2606471
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 05/05/2026, 2010603
    Début du contentieux : 25/02/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 31/03/2026, 2603300
    Position : Défendeur
    Autres parties : DALKIA
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 23/03/2026, 2115307
    Début du contentieux : 08/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Val-d'Oise
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 25/11/2025, 2500658
    Position : Défendeur
    Autres parties : DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES HAUTS DE SEINE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 28/10/2025, 2303756
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 09/07/2025, 2415553
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALTERNA ENERGIE
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 09/07/2025, 2502184
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALTERNA ENERGIE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 03/07/2025, 2208232
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 03/07/2025, 2307340
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 25/06/2025, 25VE01617
    Début du contentieux : 26/11/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 05/06/2025, 2205768
    Début du contentieux : 25/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 05/06/2025, 2302860
    Début du contentieux : 25/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 06/05/2025, 2217265
    Début du contentieux : 18/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 30/04/2025, 2208051
    Début du contentieux : 26/01/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 29/04/2025, 2406948
    Début du contentieux : 26/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 29/04/2025, 2300630
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES HAUTS DE SEINE
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 25/02/2025, 2104462
    Début du contentieux : 22/10/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 25/02/2025, 2010603
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 12/12/2024, 2411857
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALTERNA ENERGIE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 26/11/2024, 2011833
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 07/11/2024, 2109814
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 05/11/2024, 494224
    Début du contentieux : 28/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
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  • Tribunal administratif de Versailles, 04/09/2024, 2403970
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 29/07/2024, 2202702
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 02/07/2024, 2104628
    Début du contentieux : 28/08/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 13/06/2024, 2316806
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALTERNA ENERGIE
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 12/06/2024, 2310036
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 29/05/2024, 2302106
    Position : Défendeur
    Autres parties : VIAMEDIS, DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES HAUTS DE SEINE
    Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 13/02/2024, 23VE02215
    Début du contentieux : 01/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : ONIAM OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 23/01/2024, 21VE03116
    Début du contentieux : 28/09/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Besançon, 19/09/2023, 2301607
    Position : Défendeur
    Autres parties : DDFIP DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES HAUTS DE SEINE
    Dispositif : TA Cergy-Pontoise
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 04/07/2023, 1905326
    Début du contentieux : 25/02/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 18/04/2023, 20VE01673
    Début du contentieux : 09/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 24/01/2023, 1911821
    Début du contentieux : 08/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 05/12/2022, 2216326
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 12/07/2022, 2208887
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 28/01/2021, 18VE03339
    Début du contentieux : 13/02/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 23/01/2020, 18VE02023
    Début du contentieux : 14/04/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • CNIL, 31/12/2017, DR-2017-192, DE-2017-192, DF-2017-192
    Début du contentieux : 19/01/2017
    Position : Demandeur
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Adresse complète : 36 BOULEVARD DU GENERAL LECLERC
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Email : [email protected]
Téléphone : 0149043207
Adresse : Centre Hospitalier Rives de Seine 30 rue Kliford 92400 COURBEVOIE

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  • CENTRE HOSPITALIER RIVE DE SEINE COURBEVOIE • NEUILLY-SUR-SEINE • PUTEAUX
    Enregistrée le 20/05/2016
    Expire le 20/05/2026
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4274542
    Marque enregistrée

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