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Mise à jour INSEE : le 04/11/2026

METROPOLE NICE COTE D AZUR

200 030 195 · Active
Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 06300 NICE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création : 31/12/2011

Informations juridiques de METROPOLE NICE COTE D AZUR

SIREN : 200 030 195
SIRET (siège) : 200 030 195 00115
Numéro LEI : 969500ILYRWSYJG0FX47 
Forme juridique : Métropole
Numéro de TVA : FR00200030195
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de METROPOLE NICE COTE D AZUR

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise METROPOLE NICE COTE D AZUR

  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00115
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 25/05/2016
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00180
    Adresse : DIRECTION EXPLOITATION - TERMINAL 1 QUAI DU COMMERCE 06000 NICE
    Date de création : 04/07/2023
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)
    Enseigne : PORT DE NICE VILLE ET GARE MARITIME
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00172
    Adresse : QUAI VIRGILE ALLARI 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
    Date de création : 01/01/2022
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)
    Enseigne : PORT DE SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00164
    Adresse : BOULEVARD DU MARECHAL LECLERC 06310 BEAULIEU-SUR-MER
    Date de création : 01/07/2021
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)
    Enseigne : PORT DE BEAULIEU PLAISANCE
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00149
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2021
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : REGIE EXERCICE DES MISSIONS D'AUTORITE PORTUAIRE
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00156
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2021
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : TEMPETE ALEX
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00131
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00123
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 18/11/2016
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
    Enseigne : REGIE AUTONOME CTRE FORMATION APPRENTIS NCA
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Agro-alimentaire, alimentation, cuisine, commerce, vente, coiffure, esthétique et autres spécialités des services aux personnes
    Certification(s) : Actions de formation, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00065
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : NICE MERIDIA
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00099
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)
    Enseigne : REGIE POUR L'EXPLOITATION DES PORTS D'AZUR
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00057
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : TRANSPORTS
  • Établissement

    En activité

    200 030 195 00073
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes (46.22Z)
    Enseigne : LES MIN D AZUR
  • Établissement

    Fermé

    200 030 195 00024
    Adresse : IMMEUBLE LE PLAZA 455 PROMENADE DES ANGLAIS 06000 NICE
    Date de création : 09/12/2013
    Date de clôture : 25/05/2016
  • Établissement

    Fermé

    200 030 195 00032
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 30/09/2022
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  • Établissement

    Fermé

    200 030 195 00107
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 30/09/2020
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : PARCS STATIONNEMENT
  • Établissement

    Fermé

    200 030 195 00040
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 31/12/2019
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SCE DES EAUX
  • Établissement

    Fermé

    200 030 195 00081
    Adresse : 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 06300 NICE
    Date de création : 01/01/2012
    Date de clôture : 31/12/2016
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    Fermé

    200 030 195 00016
    Adresse : PARC PHOENIX 405 PROMENADE DES ANGLAIS 06000 NICE
    Date de création : 31/12/2011
    Date de clôture : 09/12/2013

Etablissements de l'entreprise METROPOLE NICE COTE D AZUR

Finances de METROPOLE NICE COTE D AZUR

Dirigeants et représentants de METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Procédures collectives de METROPOLE NICE COTE D AZUR

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Contentieux de METROPOLE NICE COTE D AZUR

  • Tribunal administratif d'Orléans, 11/10/2022, 2201355
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SOGEA Nord-Ouest TP, Société SADE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/11/2021, 18/19209
    Début du contentieux : 27/05/2003
    Position : Demandeur
    Autres parties : ROLANDO, ALLIANZ I.A.R.D., Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Confirmation totale
  • ARCEP, 19/11/2021, 21-2527
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX, CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS, SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE, COMMUNE DE LATTES, S.E.R.C. SICAE DU CARMAUSIN, CENTRE HOSPITALIER BLOIS SIMONE VEIL, CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME, COMMUNE D ORELLE, COMMUNE DE PERTUIS, COMMUNE LE THOR, SIV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG, ASSOC TAXIS RADIO AVIGNONNAIS, COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, COMMUNE DE GRIMAUD, LAMINES MARCHANDS EUROPEENS, SPMR SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE, CAMPING LA SIRENE, COMMUNE DE CRETS EN BELLEDONNE, SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE, SI EQUIPEMENT DU MASSIF DES BRASSES, COMMUNE DE MONTGENEVRE, CENTRE HOSPITALIER REGION UNIVERSITAIRE DE TOURS, COMMUNE DE LAMBESC, CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE, CENTRE HOSPITALIER D'ORANGE LOUIS GIORGI, COMMUNE DE BIARRITZ, COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP, MONTCLAR DOMAINE SKIABLE, SAAS SARL SOPHIA ANTIPOLIS ASS SERVICES, COMMUNE DE BEDARIEUX, COMMUNE D'ENSUES LA REDONNE, SAGETS, SOGEBRAS, COMMUNE DE GRASSE, INTERNATIONAL PAPER, ARKEMA FRANCE, AJACCIO BETON, COMMUNE DE THOLLON LES MEMISES, ATS ALLIANCE TAXIS SOISSONS, CRCAMCE CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST, COMMUNE DE BASTIA, COMMUNE DE VILLENEUVE SUR LOT, COMMUNE DE AURILLAC, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS, COMMUNE DE COMBLOUX, SYND INTERCOMMUNAL DE FLAINE, SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES, COMMUNE D AMELIE-LES-BAINS-PALALDA, COMMUNE DE LAON, STA SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES, REMONTEES MECANIQUES DU GRAND BORNAND, ALLO CARCASSONNE TAXI, COMMUNE DE FOUGERES, AMBULANCES LOIRE AUTHION, COMMUNE DE COGNAC, SYNDICAT E S F AVORIAZ 1800, COMMUNE DE BIOT, COMMUNE DE VEDENE, CENTRE HOSPITALIER D ARLES, COMMUNE DE DRAGUIGNAN, COMMUNE DE SAUSSET LES PINS, SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE, ALLO TAXI PERIGUEUX, COMMUNE DE ALENCON, ASSOC DEVELOPPEMENT PROMOT MONT VENTOUX, SAINT LOUIS SUCRE, SARL AMBULANCES BOINIER, COMMUNE DE SAINT BRIEUC, CHICAS CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD, OFFICE DU TOURISME DE LA GRANDE PLAGNE, PARC NATIONAL DES ECRINS, PARC ZOOLOGIQUE DE LA BARBEN, ABC ALES TAXI, CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE, COMMUNE DE THEOULE SUR MER, CHAMBRE COMMERCE D INDUSTRIE, SCP VETERINAIRE S.BUTSERAEN-C.DORT-C.BELLON-J-P.CLERGET-C.AUDRA ET M.GITTON, GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE, SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES, FRANCE DENEIGEMENT, CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE, GMDS GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES, DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE, COMMUNE DE MOUTIERS, GHRMSA GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE, FONDATION LES TREILLES, RADIOS TAXIS ST NAZAIRE -RATANA, SATAR TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS, COMMUNE DE SAINT EGREVE, COMMUNE DE SAINT-ESTEVE, COMMUNE DE SEIGNOSSE, COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS, CENTRE HOSPITALIER DE GUERET, COMMUNE DE VALENCIENNES, MAGASINS GALERIES LAFAYETTE, IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL, ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES, COMMISSION SYNDICALE DU PAYS DE SOULE, COMMUNE DE GAP, COMMUNE D'ANGERS, CENTRE HOSPITALIER D ALBI, REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES, COMMUNE DE BEAULIEU SUR MER, COMMUNE D HUEZ, THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS., PARC NATIONAL DE PORT CROS, DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE, COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES, COMMUNE DE SAINT SAULVE, SERGIC SOCIETE D ETUDES ET DE REALISATION DE GESTION IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION, DOMAINE SKIABLE DE COEUR DE CHARTREUSE, COMMUNE DE SARREGUEMINES, SHEM SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI, SARL TAXIS BRESTOIS, CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES, SNEG SOC NICOISE ENLEVEMENT GARDIENNAGE, CARREFOUR HYPERMARCHES, SAF HELICOPTERES, CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE, STVI SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D'ISERE, SETAM SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE, COMMUNE DE MORZINE, CESML COOP. ELECTRIQUE DE ST-MARTIN-DE-LONDRES, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, COMMUNE D AURIOL, COMMUNE DE SAINT RAPHAEL, COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON, COMMUNE DE BOLLENE, PSA AUTOMOBILES SA, SYND LOCAL MONITEURS SKI COURCHEVEL 1850, SIVOM DES SAISIES, CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ROANNE, LHOIST FRANCE OUEST, COMMUNE DE PORT DE BOUC, COMMUNE DE SAINT TROPEZ, COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE, COMMUNE DE NIORT, REGIE DES REMONTEES MECANIQUES, DEPARTEMENT DE LA LOIRE, SOS URGENCES MEDICALES, CHU CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES, COMMUNE DE COMPIEGNE, COMMUNE DE QUIMPER, CENTRE HOSPITALIER DE NIORT, COMMUNE D ANCELLE, ALTISERVICE, CUMA DE PLURIEN, COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT, CHUT CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE, COMMUNE DE CHATELLERAULT, REGION DES PAYS DE LA LOIRE, METROPOLE NANTES METROPOLE, CHERBOURG OCTEVILLE TAXIS, SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU GAILLACOIS, SYNDICAT MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR, COMMUNE D ALBERTVILLE, ESL ENERGIES SERVICES LAVAUR-PAYS DE COCAGNE, GEOSEL MANOSQUE, RENAULT TRUCKS, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, COMMUNE DE PLAN DE CUQUES, SAINTE FOY TARENTAISE LOISIRS DEVELOPPEMENT, HBG FRANCE, COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE, COMMUNE DE PUJAUT, COMITE DEPT AM FEDE SAUVETAGE SECOURISME, SEVABEL SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE, COMMUNE DE LIMOUX, COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX, COMMUNE DE MANOSQUE, COMMUNE DE ROUEN, AGRAS, COMMUNE DE BANDOL, LES AMIS DU SERVICE DE MATERNITE ET DU SERVICE DE PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, COMMUNE DE CHAMONIX MONT BLANC, COMMUNE D EGUILLES, COMMUNE DE PASSY, COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR, LES FILS DE MARIUS AUDA, COMMUNE LE MONETIER LES BAINS, COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER, SEM DE VAL-CENIS, SYNDICAT E S F MORZINE, ALLO BRIVE RADIO TAXI, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT, COMMUNE DE MONTFRIN, ADS, SAP SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE, VIALIS, CHATEL MATHILDE MARIE EVE, COMMUNE DE SAINT JEAN D AULPS, COMMUNE DE SAINT GERVAIS LES BAINS, SYNDICAT E S F BELLE PLAGNE, GIE TAXIS TARBAIS, SAEML CALEO, LES PORTES DU MONT BLANC, SYNDICAT ESF VALLEE DE MERIBEL, COMPAGNIE DU MONT BLANC, COMMUNE DE BEAUNE, COMMUNE DE REALLON, COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN, LAFARGEHOLCIM GRANULATS, REGIE D'EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS, GIHP OCCITANIE LR GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON, FONDATION JOHN BOST, S.T.B.M.A. SOCIETE DES TELEPORTES BETTEX MONT D'ARBOIS, GRAND ANNECY, COMMUNE DE CAVAILLON, SARL GARAGE VENOT, SYNDICAT ESF MEGEVE, TRAN ASSOCIATION AUTONOME DES TAXIS RADIO ARTISANS NIMES ET REGIONS, COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE, COMMUNE DE VARS, COMMUNE DE BEAUFORT, CC DE LA HAUTE ARIEGE, CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
  • Cour d'appel de Paris, 15/09/2020, 2018/17370
    Début du contentieux : 25/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOLLORE SE, VENAP
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 31/10/2019, 18/11795
    Début du contentieux : 12/06/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurances DIRECT ASSURANCE, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/07/2019, 17/08568
    Début du contentieux : 15/06/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, SAINT JEAN, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29/11/2018, 17/12396
    Début du contentieux : 06/01/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMMUNE DE CARROS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 22/05/2018, 17/10328
    Début du contentieux : 27/04/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCA VEOLIA EAU-COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, COMMUNE DE NICE
  • ARCEP, 10/04/2018, 18-0460
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ACP PROTECTION, CTRE PENITENTIAIRE DE GUYANE, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, PAG SURVEILLANCE, SAS LES DEUX ARBRES, DIRECTION INTERREGIONALE SCES, VALRECY, ECOMAT, DS SMITH PACKAGING DIVISION, FOOD EX FRANCE SUD, D P S A ILE DE FRANCE SA, MEDOC PIN, INDIGO PARK, JALICOT, UNION TERRE D ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, SPIE BATIGNOLLES VALERIAN, GCC, CCI DE CORSE POMPIERS AEROPORT, CIGMA ILE DE FRANCE, GRT GAZ DIRECTION DES OPERATIONS, ENTREPRISE PETIT, SECURITAS FRANCE, JUMP XL NANTES, EARL DES TROIS FRONTIERES, SOCIETE D EQUIPEMENT DES, TERREAL, CHUO CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D ORLEANS, NINKASI ALE HOUSE, PUY DU FOU FRANCE, TORANN-FRANCE, TOTAL FRANCE CIE DE RAFFINAGE ET DISTRIB
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 10/04/2018, 18-0460
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, ACP PROTECTION, CTRE PENITENTIAIRE DE GUYANE, DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE, PAG SURVEILLANCE, SAS LES DEUX ARBRES, DIRECTION INTERREGIONALE SCES, VALRECY, ECOMAT, DS SMITH PACKAGING DIVISION, FOOD EX FRANCE SUD, D P S A ILE DE FRANCE SA, MEDOC PIN, INDIGO PARK, JALICOT, UNION TERRE D ALLIANCES UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, SPIE BATIGNOLLES VALERIAN, GCC, CCI DE CORSE POMPIERS AEROPORT, CIGMA ILE DE FRANCE, GRT GAZ DIRECTION DES OPERATIONS, ENTREPRISE PETIT, SCUTUM MIDCO, JUMP XL NANTES, EARL DES TROIS FRONTIERES, SOCIETE D EQUIPEMENT DES, TERREAL, CHUO CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D ORLEANS, NINKASI ALE HOUSE, PUY DU FOU FRANCE, TORANN-FRANCE, TOTAL FRANCE CIE DE RAFFINAGE ET DISTRIB
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/12/2017, 17/00016
    Début du contentieux : 26/01/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires du 11 Rue Andrioli
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 30/03/2017, 16/12488
    Début du contentieux : 19/11/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA ALLLIANZ
  • ARCEP, 19/02/2013, 13-0270, 2013-0270
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, ECOLE DE SKI INTERNATIONALE, COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX, COMMUNE ST LAURENT DE SALANQUE, PV CP RESIDENCES EXPLOITATION, PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS, O I MANUFACTURING FRANCE, TOTAL RAFFINAGE MARKETING, GRANDS MOULINS DE PARIS, VEOLIA EAU - CIE GEN DES EAUX, LOUIS VUITTON MALLETIER, AIR ASSISTANCES, ENSAM ECOLE NAT SUPERIEURE DES ARTS & METIERS, BELLAVOL, PUIG FRANCE, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, EGIS RAIL, CAUHAPE JEAN-FABRICE, E C E DISTRIBUTION ETUDES & CONCEPTS ECLAIRAGE DISTRI, DAUPHIN ADSHEL, ENTREPOT PETROLIER DE PORT LA NOUVELLE, CAB MICHEL BON - GEOMETRE, GLAXO WELLCOME PRODUCTION, CEPL ERAGNY, SG SOCIETE GENERALE, PRAYON FRANCE, WALON FRANCE, ARYSTA LIFESCIENCE, CRISTAL UNION, WFR WARTSILA FRANCE SAS, OPERA DE DIJON, TERRAGONE, COMMUNE DU FRANCOIS, SERIS SECURITY, COMMUNE DE SAINT DIE DES VOSGES, CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, CRISTAL FRANCE SAS, COMITE DEPT OLYMPIQUE ET SPORTIF, LVMH FRAGRANCE BRANDS, ALSTOM POWER SERVICE, NORMANPLAST, AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE, CSS SECURITAS DISTRIBUTION SAS, SELNI SOC ELECTROMECANIQUE DU NIVERNAIS, MEDDE, TRIMBLE NAVIGATION FRANCE SA, CEC CAEN EXPO CONGRES, ACCUEIL SECURITE INCENDIE, AUCHAN FRANCE, AIRBUS OPERATIONS, CHRONOPOST INT NOUVELLE CALEDONIE, EURIAL, NFM TECHNOLOGIES, PETIT CLAUDE, AEROLIA, ARKEMA FRANCE, COMMUNAUTE AGGLO ALBIGEOIS C2A, MOTO CLUB MAZANAIS, SP3 NETTOYAGE, KUEHNE NAGEL, COM REG SPORT AUTO LANGUEDOC, COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE, SMS CYCLING BV, DIR INTER GALE SCE PENITENTIAIRE, COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE, SOCIETE FIDUCIAIRE INT D'AUDIT, THALES SERVICES SAS, LYNX SECURITE, LE COLOMBIER THOIRY PARC, SOC COOPERATIVE SOCAMIL, REDLAND GRANULATS EST, SAMSIC II, SYND INTER COM EAUX SOURCE STE, SODEXO, LAURET FABRICE JEAN CHRISTIAN, APAFJ ASSOC PROMOTION ACTIVITE FAVEUR JEUNESSE, RECIPHARM FONTAINE, GANIL GIE GD ACCELERATEUR NATION D'IONS LOURDS, EIFFAGE SERVICES, NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES, AEROPORTS DE PARIS, CTP BOURBON SOC CONSTRUC TRAVAUX PUBLICS BOURBON, ECOLE DE GLISSE QUEYRASSINE, EXPRESSIONS PARFUMEES, TECHNICABLE-FOREST, AGCE SEC PRIVEE INDUST, FACEO SECURITE PREVENTION SA, CITP CIE INDUSTRIELLE TRAVAUX PUBLICS, SA DROULET INDUSTRIES, SELECTINVEST 1, DASSAULT AVIATION, BOLLORE ENERGY, AIR AUSTRAL, V. MANE FILS, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, AUTO ECOLE GRENIER P, RENAULT RETAIL GROUP, SCI PROPEXPO, SIFEL, GRP PROSEGUR SECURITE JADE, CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE, K.J QUINN, COMURHEX-SOC CONVER URANI METAL HEXAFLUO, ASL AIRLINES FRANCE S.A., COMMUNE DE COLMAR, STE NOUVELLE APILOG AUTOMATION, CIMENTS CALCIA, SOC MEDITERRANEENNE ELECTRICITE, SI EAU ET ASSAINISSEMENT DE LYDE, ALSTOM GRID SAS, CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES, XELLA THERMOPIERRE, CTRE HOSPITALIER SPECIALISE, ACTIVITE SERV CONTEN TERMINAUX, CARRIERES DE SAINT LAURENT, COLPAERT STEPHANE, CARREFOUR HYPERMARCHES, COMMUNE DE MONTIVILLIERS, LYC GEN TECHNOLOGIQUE CONDORCET, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, SE LEVAGE, SOC CABLAGE INFORMATIQUE ELECTRI, SFFE SOC FRANCAISE FOYERS ECONOMIQUES, VEOLIA WATER SOLUTIONS TECH, MRO MAGASINS RURAUX DE L'OUEST, DESMET STOLZ FRANCE SAS, FIDUCIAL PRIVATE SECURITY, ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANC, SERIS SECURITY EVENT, COMMUNAUTE COM EURE MADRIE SEINE, LIMAGRAIN MEUNERIE, IRPA, SOC LORRAINE PRODUITS ALIMENTAIRES, SOC DES COURSES DE COMPIEGNE, ETS DESCOURS ET CABAUD ILE DE, COMMUNE DE SAINT BRIEUC, GENERALI VIE, GIP GRAND OUEST GENERALE INDUSTRIELLE DE PROTECTION GRAND OUEST, COLLEGE SAINTE LUCE, F.C.H, JUILLE JEAN PIERRE, OPALE ENVIRONNEMENT, LEROY JAY BRUNO JEAN MARIE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 19/02/2013, 13-0270, 2013-0270
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, ECOLE DE SKI INTERNATIONALE, COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX, COMMUNE ST LAURENT DE SALANQUE, PV CP RESIDENCES EXPLOITATION, PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS, O I MANUFACTURING FRANCE, TOTAL RAFFINAGE MARKETING, GRANDS MOULINS DE PARIS, LOUIS VUITTON MALLETIER, AIR ASSISTANCES, ENSAM ECOLE NAT SUPERIEURE DES ARTS & METIERS, BELLAVOL, PUIG FRANCE, PROSEGUR SECURITE HUMAINE, EGIS RAIL, CAUHAPE JEAN-FABRICE, E C E DISTRIBUTION ETUDES & CONCEPTS ECLAIRAGE DISTRI, DAUPHIN ADSHEL, ENTREPOT PETROLIER DE PORT LA NOUVELLE, CAB MICHEL BON - GEOMETRE, GLAXO WELLCOME PRODUCTION, CEPL ERAGNY, NICE ETOILE, PRAYON FRANCE, WALON FRANCE, ARYSTA LIFESCIENCE, CRISTAL UNION, WFR WARTSILA FRANCE SAS, OPERA DE DIJON, TERRAGONE, COMMUNE DU FRANCOIS, SERIS SECURITY, COMMUNE DE SAINT DIE DES VOSGES, CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, LVMH FRAGRANCE BRANDS, ALSTOM POWER SERVICE, NORMANPLAST, AVIAPARTNER NANTES ATLANTIQUE, CSS SECURITAS DISTRIBUTION SAS, SELNI, MEDDE, TRIMBLE FRANCE SA, CEC CAEN EXPO CONGRES, ACCUEIL SECURITE INCENDIE, AUCHAN FRANCE, AIRBUS OPERATIONS, CHRONOPOST INT NOUVELLE CALEDONIE, EURIAL, NFM TECHNOLOGIES, PETIT CLAUDE, AEROLIA, ARKEMA FRANCE, COMMUNAUTE AGGLO ALBIGEOIS C2A, MOTO CLUB MAZANAIS, SP3 NETTOYAGE, KUEHNE NAGEL, COM REG SPORT AUTO LANGUEDOC, COOPERATIVE AGRICOLE LORRAINE, MINAKEM, SMS CYCLING BV, DIR INTER GALE SCE PENITENTIAIRE, COMPAGNIE PETROCHIMIQUE DE BERRE, SOCIETE FIDUCIAIRE INT D'AUDIT, THALES SERVICES SAS, LYNX SECURITE, LE COLOMBIER THOIRY PARC, SOC COOPERATIVE SOCAMIL, REDLAND GRANULATS EST, SAMSIC II, SYND INTER COM EAUX SOURCE STE, SODEXO, LAURET FABRICE JEAN CHRISTIAN, APAFJ ASSOC PROMOTION ACTIVITE FAVEUR JEUNESSE, RECIPHARM FONTAINE, GANIL GIE GD ACCELERATEUR NATION D'IONS LOURDS, EIFFAGE SERVICES, NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES, AEROPORTS DE PARIS, COMMUNAUTE COM EURE MADRIE SEINE, CARRIERES DE SAINT LAURENT, COLPAERT STEPHANE, CARREFOUR HYPERMARCHES, COMMUNE DE MONTIVILLIERS, LYC GEN TECHNOLOGIQUE CONDORCET, SOCIETE DES ENGRAIS DESMAREZ, SE LEVAGE, SOC CABLAGE INFORMATIQUE ELECTRI, SFFE SOC FRANCAISE FOYERS ECONOMIQUES, VEOLIA WATER SOLUTIONS TECH, MRO MAGASINS RURAUX DE L'OUEST, DESMET STOLZ FRANCE SAS, FIDUCIAL PRIVATE SECURITY, ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANC, SERIS SECURITY EVENT, ACTIVITE SERV CONTEN TERMINAUX, LIMAGRAIN MEUNERIE, IRPA, HERTA, SOC DES COURSES DE COMPIEGNE, NORTH ATLANTIC ENERGIES, ETS DESCOURS ET CABAUD ILE DE, COMMUNE DE SAINT BRIEUC, GENERALI VIE, GIP GRAND OUEST GENERALE INDUSTRIELLE DE PROTECTION GRAND OUEST, COLLEGE SAINTE LUCE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE, F.C.H, JUILLE JEAN PIERRE, OPALE ENVIRONNEMENT, LEROY JAY BRUNO JEAN MARIE, SCI PROPEXPO, ECOLE DE GLISSE QUEYRASSINE, EXPRESSIONS PARFUMEES, TECHNICABLE-FOREST, SG SOCIETE GENERALE, AGCE SEC PRIVEE INDUST, C I T P, SA DROULET INDUSTRIES, SELECTINVEST 1, DASSAULT AVIATION, BOLLORE ENERGY, AIR AUSTRAL, V. MANE FILS, MAIN SECURITE, RENAULT RETAIL GROUP, CTP BOURBON SOC CONSTRUC TRAVAUX PUBLICS BOURBON, SIFEL, GRP PROSEGUR SECURITE JADE, CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE, K.J QUINN, COMURHEX-SOC CONVER URANI METAL HEXAFLUO, ASL AIRLINES FRANCE S.A., COMMUNE DE COLMAR, STE NOUVELLE APILOG AUTOMATION, CIMENTS CALCIA, SOC MEDITERRANEENNE ELECTRICITE, SI EAU ET ASSAINISSEMENT DE LYDE, ALSTOM GRID SAS, XELLA THERMOPIERRE, CTRE HOSPITALIER SPECIALISE
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Appels d'offres gagnés par METROPOLE NICE COTE D AZUR

  • Objet : Lot 1 : Maçonnerie - Pierre de taille

    Montant : 15 220,00 € · Notifié le : 21/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE MENTON (MAIRIE)

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  • Objet : ACHAT D ACTIONS DE FORMATION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME REGIONAL DE FORMATIONS COMPETENCES PROFESSIONNELLES POUR LA PERIODE 2022 2026 LOT 20

    Montant : 2 293 393,00 € · Notifié le : 17/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : CONVENTION ETUDE DE PROJET ET REALISATION DES TVX DE LA PHASE 1 DE LA GARE ROUTIERE

    Montant : 2 209 986,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE NICE (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATION DE FORMATION EN MATIERE D’ACCOMPAGNEMENT DES PUBLICS PRECARISES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES

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  • Objet : ACHAT D ACTIONS DE FORMATION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME REGIONAL DE FORMATIONS COMPETENCES PROFESSIONNELLES POUR LA PERIODE 2022 2026 LOT 20

    Montant : 2 293 393,00 € · Notifié le : 23/08/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (CONSEIL REGIONAL P.A.C.A.)

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  • Objet : CHU DE NICE HOPITAL PASTEUR - PAVILLON M- CLOITRE DE L’ABBAYE SAINT PONS - FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES PREALABLES AUX TRAVAUX DE REPRISE EN SOUS OEUVRE PAR MICROPIEUX DE L’ANGLE SUD-OUEST DU BATIMENT M

    Montant : 108 351,00 € · Notifié le : 28/05/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL (CHR HOPITAL CIMIEZ)

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Appels d'offres lancés par METROPOLE NICE COTE D AZUR

  • Objet : HAB - TRANSPORT DES FERRAILLES PRODUITES SUR LE TERRITOIRE DE LA MNCA

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 22/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PURFER

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  • Objet : GMF - VOI53V RG - RECONSTRUCTION DE LA ROUTE DE MIRAIL A LANTOSQUE

    Montant : 5 975 094,00 € · Notifié le : 21/10/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : GME - MISE EN PLACE DE NOUVEAUX GAZEX - SECTEUR MORAVACHERE - RM 97 ISOLA 2000

    Montant : 331 769,00 € · Notifié le : 21/10/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : MND FRANCE

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  • Objet : HH/FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, REPARATION ET MAINTENANCE DES VEHICULES INDUSTRIELS, TECHNIQUE ET DE TRAVAUX DE POIDS SUPERIEUR A 3,5T

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET REPARATION (ATDR VILLENEUVE LOUBET)

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  • Objet : LOT 6 - FDC-ACQUISITION DE PAPIER D’IMPRESSION - PAPIER POUR TRACEURS

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPET DAUPHINE EXERTIER ET CIE

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  • Objet : FF - MAINTENANCE & EVOLUTION DU PROGICIEL DE CENTRALISATION DE LA TELERELEVE POUR LES ETABLISSEMENTS PORTUAIRES

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 999999999

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  • Objet : HH/FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, MAINTENANCE ET REPARATION POUR LES ASPIRATEURS ECOLOGIQUES DE VOIRIE DE MARQUE GLUTTON

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BE0434298395

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  • Objet : FDI - LOT 4 - SIEGES

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHOUETT'BUREAU-ARCH'OFFICE

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  • Objet : FEA-FOURNITURE DE MOBILIER ET DE MATERIELS DE BUREAU ERGONOMIQUE POUR TRAVAILLEURS HANDICAPES

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERGOSANTE PACA

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  • Objet : GB DEPLOIEMENT DU RESEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE ET POLES D ECHANGES

    Montant : 9 000 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : GB DEPLOIEMENT DU RESEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE ET POLES D ECHANGES

    Montant : 9 000 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)

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  • Objet : GB DEPLOIEMENT DU RESEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN EN SITE PROPRE ET POLES D ECHANGES

    Montant : 9 000 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EGIS RAIL

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  • Objet : GLA-TRAVAUX DE PREVENTION, DE CONSOLIDATION ET DE SOUTENEMENT SUR LE RESEAU DE VOIRIE

    Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION

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  • Objet : DP-MAINTENANCE ET MODERNISATION DES STATIONS DE COMPTAGES SIREDO

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDF BUSINESS SERVICES ET TRAVAUX

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  • Objet : BC-LOT2- LITTORAL OUEST

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEAN BRUN (LA ROSERAIE)

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  • Objet : LOT 1 ATELIERS DE FORMATION ET INITIATION VELO ADULTES ET ENFANTS

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 19/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CYCLOTROPE

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  • Objet : GJ TRAVAUX DE PLOMBERIE DE LA METROPOLE

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 19/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AQUA ENERGY (AQUA ENERGY SOLUTIONS)

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  • Objet : HAB LOT 2 - PIECES DETACHEES POUR BACS A DECHETS DE MARQUE ESE CITEC OU EQUIVALENT

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 19/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ESE FRANCE

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  • Objet : LOT 2 ACTIONS DE SENSIBILISATION A LA PRATIQUE DU VELO

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CYCLOTROPE

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  • Objet : HH/MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES INDUSTRIELS DE POIDS INFERIEUR OU EGAL A 3,5 TONNES

    Montant : 3 960 000,00 € · Notifié le : 16/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET REPARATION (ATDR VILLENEUVE LOUBET)

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  • Objet : GB EXTENTION RESEAU DU TRANSPORT DE MNCA LIGNE 4 DU TRAMWAY TX D’OUVRAGES D’ARTS SECTEURS 03 ET 04

    Montant : 5 586 218,00 € · Notifié le : 16/10/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE GENIE CIVIL (COTE D AZUR)

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  • Objet : GB EXTENTION RESEAU DU TRANSPORT DE MNCA LIGNE 4 DU TRAMWAY TX D’OUVRAGES D’ARTS SECTEURS 03 ET 04

    Montant : 5 586 218,00 € · Notifié le : 16/10/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NICE)

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  • Objet : BB PRESTATION DE COMMUNICATION ET D’ACHAT DE PLACES STADE NICOIS SAISON 2026/2027

    Montant : 194 800,00 € · Notifié le : 16/10/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : STADE NICOIS RUGBY

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  • Objet : BB PRESTATIONS DE COMMUNICATION A L OCCASION D EVENEMENTS SPORTIFS DE FOOTBALL AVEC L OGCNICE SAISON 2026 2027

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 16/10/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SASP OLYMPIQUE GYMNASE CLUB NICE COTE AZ

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  • Objet : GK LOT4 EQUIPEMENTS AMENAGEMENT SORTIE OUEST DE LA VOIE MATHIS

    Montant : 3 654 243,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR (EQUANS)

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  • Objet : DB - NETTOYAGE DES OEUVRES D’ART INSTALLEES AUTOUR DE LA LIGNE 1 DU TRAMWAY NICE COTA D’AZUR

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NETTOYAGE VITRESOL

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  • Objet : NETTOYAGE DES OEUVRES D’ART INSTALLEES DE LA LIGNE 2 DU TRAMWAY NICE COTE D’AZUR

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NETTOYAGE VITRESOL

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  • Objet : GB ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION SCHEMA DIRECTEUR DES TRANSPORTS URBAINS ET AUTRES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT

    Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC ORGANISATION

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  • Objet : LOT 1 - VRD

    Montant : 2 004 221,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C 4

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  • Objet : GP LOT 1 SECTEUR CENTRE DE NICE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COMBACK

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  • Objet : GP LOT 2 AUTRES SECTEURS (HORS CENTRE DE NICE)

    Montant : 432 000,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DPI DESIGN - COMDZ (AGENCE COM.DZ)

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  • Objet : GA EXPLOITATION DE CIRCUITS DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS SUR LE TERRITOIRE DE NCA ET TRANSPORTS PERISCOLAIRES ET OCCASIONNELS SECTEUR 3 VAR

    Montant : 14 290 000,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRANSPORTS AUTOMOBILES DE LA VALLEE DE L ESTERON

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  • Objet : HP EXPLOITATION DES SIX PORTES SEMI ETANCHES DU TUNNEL ANDRE LIAUTAUD

    Montant : 335 255,00 € · Notifié le : 15/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNA - PROSPERI

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  • Objet : DB - NETTOYAGE ET RADIOGRAPHIES D’OBJETS METALLIQUES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LABORATOIRE DE CONSERVATION RESTAURATION RECHERCHES

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  • Objet : GB - T4 TVX PREPARATOIRES ACCOMPAGNEMENT TVX DE RECONNAISSANCES DIAGNOSTICS ARCHEO DEGAGEMENT EMPRISES

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO RESEAUX SUD (EQUANS)

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  • Objet : GB - T4 TVX PREPARATOIRES ACCOMPAGNEMENT TVX DE RECONNAISSANCES DIAGNOSTICS ARCHEO DEGAGEMENT EMPRISES

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : INEO PROVENCE ET COTE D AZUR

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  • Objet : GB - T4 TVX PREPARATOIRES ACCOMPAGNEMENT TVX DE RECONNAISSANCES DIAGNOSTICS ARCHEO DEGAGEMENT EMPRISES

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NICE)

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  • Objet : GB - T4 TVX PREPARATOIRES ACCOMPAGNEMENT TVX DE RECONNAISSANCES DIAGNOSTICS ARCHEO DEGAGEMENT EMPRISES

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PREMYS (PREMYS MEDITERRANEE)

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  • Objet : GB - T4 TVX PREPARATOIRES ACCOMPAGNEMENT TVX DE RECONNAISSANCES DIAGNOSTICS ARCHEO DEGAGEMENT EMPRISES

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION

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  • Objet : FDJ - REALISATIONS DE DOCUMENTS IMPRIMES : CARTON D’INVITATION-CARTES POSTALES-SIGNETS-POCHETTES A RABATS

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPE PERFECTA IMPRIMIX (PERFECTMIX)

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  • Objet : GB CREATION P+R TZAREWITCH TRAVAUX CVC PLOMBERIE PROTECTION INCENDIE

    Montant : 316 595,00 € · Notifié le : 14/10/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 999999999

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  • Objet : GB - T5 MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA LIGNE 5 DE TRAMWAY

    Montant : 18 887 598,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)

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  • Objet : LOT 3 - ESPACE VERTS ET JEUX

    Montant : 879 053,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERIDEAL SEGEX ENERGIES (SETRALEC - AD POMPES - AQUAGREEN)

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  • Objet : LOT 3 - ESPACE VERTS ET JEUX

    Montant : 879 053,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PLEINBOIS

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  • Objet : LOT 3 - ESPACE VERTS ET JEUX

    Montant : 879 053,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERIDEAL TARVEL (TARVEL)

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  • Objet : LOT 3 - ESPACE VERTS ET JEUX

    Montant : 879 053,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARROSAGE ET PAYSAGE

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  • Objet : GLA-COMMUNE DE NICE-FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN

    Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FTPM

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  • Objet : DI - Prestations de grutage sur les Ports d’Azur

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FOSELEV COTE D' AZUR

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  • Objet : GD CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE BEAULIEU-SUR-MER - REDEVANCE ETAT

    Montant : 61 303,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 12 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES

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  • Objet : GD CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE BEAULIEU-SUR-MER - REDEVANCE ETAT

    Montant : 61 303,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 12 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE (DESTINATION ETAT VIA CHORUS PRO)

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  • Objet : GD CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE NICE - REDEVANCE ETAT

    Montant : 371 781,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 12 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIRECTION NATIONALE D'INTERVENTIONS DOMANIALES

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  • Objet : GD CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE NICE - REDEVANCE ETAT

    Montant : 371 781,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 12 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE (DESTINATION ETAT VIA CHORUS PRO)

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  • Objet : HAB - PRESTATIONS DE TRAVAUX RELATIVES AUX INFRASTRUCTURES DE COLLECTE - RIVE GAUCHE DU VAR

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAZEL-BEC

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  • Objet : LOT 02 HAUT PAYS

    Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION

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  • Objet : DI - NICE ACHAT DE FOURNITURES ET MATERIELS DE PLOMBERIE

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 13/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LEGALLAIS

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  • Objet : GLA LOT2 SECTEUR EST TRAVAUX ROUTIERS SUR LES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS

    Montant : 20 500 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D AZUR)

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  • Objet : HH/ ACQUISITION, POSE DE MOBILIER DE PROPRETE URBAINE ET FOURNITURE D’ACCESSOIRES ASSOCIES

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC INDUSTRIELLE EQUIPEMENTS URBAINS

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  • Objet : GLC-LOT 1 : TRAVAUX DE TERRASSEMENTS GENIE CIVIL - VRD-REVETEMENTS-MOBILIER

    Montant : 1 918 374,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NICE)

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  • Objet : LOT 1 - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS

    Montant : 1 754 843,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : RAZEL-BEC

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  • Objet : GMC- FOURNITURES DE LIANTS, D ENROBES HYDROCARBONES ET DE GRANULATS POUR CHAUSSEES

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE GRAND SUD (COTE D AZUR)

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  • Objet : FDC - SERVICE DE PAIEMENT PAR CARTE ACHAT ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAISSE REGIONALE DU CREDIT MUTUEL MEDITERRANEEN

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  • Objet : HH/FOURNITURE D’OUTILLAGE, MATERIELS ET QUINCAILLERIE TOUS METIERS (HORS ELECTRIQUE, ELECTROPORTATIF ET THERMIQUE)

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FIX ON

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  • Objet : HH/FOURNITURE D’OUTILLAGE, MATERIEL ELECTRIQUE, ELECTROPORTATIF ET THERMIQUE TOUS METIERS ET CONSOMMABLES ASSOCIES

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FIX ON

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  • Objet : HAB - VALORISATION DES DECHETS DE BOIS PRODUITS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR

    Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUD EST ASSAINISSEMENT

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  • Objet : FDJ - MAINTENANCE D’UNE IMPRIMANTE OFFSET RYOBI 514 GE GROUPE NP52

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : VM GRAPHIC

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  • Objet : HH/ACQUISITION DE SACS A DEJECTIONS CANINES EN PAPIER RECYCLE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 09/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANIMO CONCEPT

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  • Objet : GJ - LOT 1 - TX DE F/PLAFONDS ET DE CLOISONS DANS LES BTS ADMINISTRATIFS ET DIVERS DE LA METROPOLE NCA

    Montant : 2 680 000,00 € · Notifié le : 09/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SILENCE CONFORT

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  • Objet : GB - T5 TVX PREPARATOIRES ACCOMPAGNEMENT TVX RECONNAISSSANCES DEGAGEMENT DES EMPRISES

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 09/10/2026 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROP'TP

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  • Objet : GK-LOT 2 TRAVAUX ACROBATIQUES MONTAGNE

    Montant : 20 000 000,00 € · Notifié le : 09/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GARELLI SA

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  • Objet : HH/ACQUISITION DE CORBEILLES COMPACTRICES A ENERGIE SOLAIRE

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 09/10/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : WINBIN

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  • Objet : HH MAINTENANCE DES CORBEILLES COMPACTRICES A ENERGIE SOLAIRE

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 09/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : WINBIN

    En savoir plus

  • Objet : BB - EVO FRANCE 2026 - PARTICIPATION COMPETITION

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 09/10/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : NEW ESPORTS ORG.

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  • Objet : LOT 4 - FDC-ACQUISITION DE PAPIER D’IMPRESSION DES ADL - PAPIER OFFSET

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 08/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPET DAUPHINE EXERTIER ET CIE

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  • Objet : GK NICE-AMENAGEMENT DE LA SORTIE OUEST DE LA VOIX MATHIS - LOT1 GENIE CIVIL

    Montant : 85 918 657,00 € · Notifié le : 08/10/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : RAZEL-BEC

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  • Objet : FDD - LOT 2 - OUVRAGES UNIVERSITAIRES ET SPECIALISES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LIBRAIRIE ESCLAPEZ

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  • Objet : FDD - LOT 2 - OUVRAGES UNIVERSITAIRES ET SPECIALISES

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LIBRAIRIE MASSENA

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  • Objet : HAB - VALORISATION DES DECHETS INERTES EN MELANGE PRODUITS SUR LE TERRITOIRE DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 08/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUD EST ASSAINISSEMENT

    En savoir plus

  • Objet : LOT 1 - HH/FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D’EQUIPEMENTS D’ORIGINE (MARQUE SCHMIDT OU EQUIVALENT), REPARATIONS DE VEHICULES ET EQUIPEMENTS SPECIAUX POUR LES ENGINS DE NETTOYAGE ET DE COLLECTE

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 08/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EASYVOIRIE

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  • Objet : GJ - LOT 1 - TRAVAUX DE MACONNERIE DANS LES BATIMENTS ADMINISTRATIFS, PATRIMOINE PRIVE ET LOCAUX DIVERS DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 07/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE DE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS JEAN VANNUCCI

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  • Objet : FEA-MISE EN OEUVRE D’UN PARCOURS DE FORMATION DIPLOMANT DE NIVEAU MASTER 2 A DESTINATION DES CADRES

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 07/10/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UNIVERSITE COTE D'AZUR

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  • Objet : LOT 1 : SECTEUR NICE

    Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SNEF

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  • Objet : LOT 2 : SECTEUR OUEST

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LUMAZUR

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  • Objet : LOT 3 : SECTEUR CENTRE

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LUMIBO

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  • Objet : LOT 4 : SECTEUR EST LITTORAL

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LUMAZUR

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  • Objet : FDJ - MAINTENANCE D’UN THERMORELIEUR AUTOMATISE - BB3002 EVA

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASB (ATELIER SERVICE BUREAU)

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  • Objet : GLC - LOT 1 - ZONE EST - PLANTATION DE VEGETAUX, D ESPACES TRAVAUX ESPACES VERTS ET ISTALLATION ET MAINTENANCE DES RESEAUX D ARROSAGE POUR LA VILLE DE NICE ET LA METROPOLE NICE COTE D AZUR

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BOTANICA JARDINS SERVICES

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  • Objet : FDB - PARKING ST ROCH - 4 ABONNEMENTS

    Montant : 53 280,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 12 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REGIE PARCS D'AZUR

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  • Objet : DI - ACHAT DE CARBURANT STATION D’AVITAILLEMENT DU PORT DE ST-JEAN

    Montant : 3 400 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION

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  • Objet : GA TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES DE MOBILITE, GENIE CIVIL

    Montant : 14 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAZEL-BEC

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  • Objet : HP-LOT 2 TX D’ENTRETIEN, DE REPARATION, DE CREATION ET D’EXTENSION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES SUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE RIVE DROITE DU VAR

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAZEL-BEC

    En savoir plus

  • Objet : HP-LOT 2 TX D’ENTRETIEN, DE REPARATION, DE CREATION ET D’EXTENSION DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES SUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE RIVE DROITE DU VAR

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 999999999

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  • Objet : GK-MAITRISE D OEUVRE POUR LA CREATION DE POINTS D ECHANGE SUR LA RM 6202BIS

    Montant : 1 150 310,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : GK-MAITRISE D OEUVRE POUR LA CREATION DE POINTS D ECHANGE SUR LA RM 6202BIS

    Montant : 1 150 310,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RITZ ARCHITECTE

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  • Objet : IR - ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE PARC DE STATIONNEMENT EN OUVRAGE - METROPOLE NICE COTE D’AZUR

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARECO-FRANCE

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  • Objet : 23N0080-BC PART MARCHE A BON DE COMMANDE LOT 1 :ACQUISITION D’AMEUBLEMENTS INTERIEURS

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ANTIPODES MOBILIER

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  • Objet : 23N0080-BC PART MARCHE A BON DE COMMANDE LOT 1 :ACQUISITION D’AMEUBLEMENTS INTERIEURS

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SA ELLIPSE

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  • Objet : FDB - FOURNITURES DE LUBRIFIANTS, GRAISSES ET PRODUITS CONNEXES

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS DALBERA

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  • Objet : FF - DROIT D’UTILISATION DU NUMERO COURT 3906 POUR LE DISPOSITIF "ALLO MAIRIES"

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)

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  • Objet : DP - ETUDES DE STATIONNEMENT

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AXURBAN

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  • Objet : DEH MARCHE D’INSERTION, ACTIVITE SUPPORT : DEBARRASSAGE, MONTAGE, DEMONTAGE...MNCA

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 05/10/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : GALICE (GROUPEMENT D'ACTEURS POUR LE LOGEMENT L'INSERTION LA CITOYENNETE ET L'EMPLOI)

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Labels et certificats de METROPOLE NICE COTE D AZUR

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Agro-alimentaire, alimentation, cuisine, commerce, vente, coiffure, esthétique et autres spécialités des services aux personnes
Bilan carbone
Publié

Marques déposées par METROPOLE NICE COTE D AZUR

  • EAU D'AZUR
    Enregistrée le 08/09/2025
    Expire le 08/09/2035
    Classes : 16 , 32 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR5178461
    Marque enregistrée
  • CENTRE DES POSSIBLES
    Enregistrée le 02/01/2025
    Expire le 02/01/2035
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR5109598
    Marque enregistrée
  • énergie d'azur
    Enregistrée le 25/01/2024
    Expire le 25/01/2034
    Classes : 35 , 37 , 39 , 40
    Numéro : FR5024276
    Marque enregistrée
  • STRATEGIE NUMERIQUE RESPONSABLE //METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
    Enregistrée le 02/08/2023
    Expire le 02/08/2033
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4982087
    Marque enregistrée
  • PAVILLON MEDITERRANÉE
    Enregistrée le 21/07/2022
    Expire le 21/07/2032
    Classes : 04 , 07 , 09 , 14 , 16 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 30 , 31 , 35 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4886206
    Marque enregistrée
  • ÉNERGIE D'AZUR
    Enregistrée le 02/06/2022
    Expire le 02/06/2032
    Classes : 35 , 37 , 39 , 40
    Numéro : FR4874102
    Marque enregistrée
  • NICE GOURMAND
    Enregistrée le 05/11/2021
    Expire le 05/11/2031
    Classes : 35 , 41
    Numéro : FR4814573
    Marque enregistrée
  • HY'SSA NISSA
    Enregistrée le 13/09/2021
    Expire le 13/09/2031
    Classes : 12 , 37 , 39 , 40
    Numéro : FR4799406
    Marque enregistrée
  • PORTS D'AZUR METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
    Enregistrée le 01/06/2021
    Expire le 01/06/2031
    Classes : 35 , 37 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR4772070
    Marque enregistrée
  • Nissa "Bicyclette"
    Enregistrée le 29/03/2021
    Expire le 29/03/2031
    Classes : 09 , 12 , 28 , 35 , 39
    Numéro : FR4749092
    Marque enregistrée
  • Le Goût de Nice SECRETS ET SAVEURS DU PAYS
    Enregistrée le 14/01/2021
    Expire le 14/01/2031
    Classes : 35 , 39 , 43
    Numéro : FR4721256
    Marque enregistrée
  • e vélobleu BOUGEZ EN TOUTE LIBERTE.
    Enregistrée le 20/11/2019
    Expire le 20/11/2029
    Classes : 09 , 12 , 35 , 39
    Numéro : FR4600617
    Marque enregistrée
  • NICE COTE D'AZUR
    Enregistrée le 11/02/2019
    Expire le 11/02/2029
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4523874
    Marque enregistrée
  • OPEN NEW HORIZONS
    Enregistrée le 11/02/2019
    Expire le 11/02/2029
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4523876
    Marque enregistrée
  • NICE COTE D'AZUR PARTNERS
    Enregistrée le 11/02/2019
    Expire le 11/02/2029
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 10 , 11 , 12 , 13 , 14 , 15 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 25 , 26 , 27 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4523883
    Marque enregistrée
  • VIAZUR
    Enregistrée le 24/01/2019
    Expire le 24/01/2029
    Classes : 09 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4518598
    Marque enregistrée
  • PRISE de nice
    Enregistrée le 09/01/2019
    Expire le 09/01/2029
    Classes : 04 , 09 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4513944
    Marque enregistrée
  • PRISE de Nice
    Enregistrée le 09/01/2019
    Expire le 09/01/2029
    Classes : 04 , 09 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4513951
    Marque enregistrée
  • ALLO COMMERCES
    Enregistrée le 15/12/2017
    Expire le 15/12/2027
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR4413421
    Marque enregistrée
  • NICE Commerces
    Enregistrée le 15/12/2017
    Expire le 15/12/2027
    Classes : 38
    Numéro : FR4413427
    Marque enregistrée
  • CFA CENTRE DE FORMATION METROPOLE NICE D APPRENTIS UNIVERSITE DES METIERS COTE D AZUR
    Enregistrée le 11/04/2017
    Expire le 11/04/2027
    Classes : 14 , 16 , 18 , 25 , 35 , 41
    Numéro : FR4353847
    Marque enregistrée
  • 27 DELVALLE LA SANTE CONNECTEE
    Enregistrée le 06/04/2017
    Expire le 01/11/2026
    Classes : 09 , 10 , 16 , 18 , 25 , 38 , 41 , 42 , 43 , 44
    Numéro : FR4352630
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • EAU D AZUR
    Enregistrée le 01/02/2017
    Expire le 01/02/2027
    Classes : 16 , 32 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4334246
    Marque enregistrée
  • MÉTROPOLE info' nice côte d'azur Le magazine de la 1e métropole de France
    Enregistrée le 19/05/2016
    Expire le 19/05/2036
    Classes : 09 , 16 , 41
    Numéro : FR4273312
    Marque renouvelée
  • LIGNES D'AZUR
    Enregistrée le 29/03/2016
    Expire le 29/03/2036
    Classes : 07 , 09 , 12 , 16 , 39
    Numéro : FR4260456
    Marque renouvelée
  • SYMISCA
    Enregistrée le 15/01/2014
    Expire le 15/01/2034
    Classes : 39 , 40
    Numéro : FR4062321
    Marque renouvelée
  • EAU DE NICE CÔTE D'AZUR
    Enregistrée le 25/09/2013
    Expire le 25/09/2033
    Classes : 16 , 32 , 39
    Numéro : FR4035844
    Marque renouvelée
  • TRAMWAY DE NICE
    Enregistrée le 23/09/2013
    Expire le 23/09/2033
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4035849
    Marque renouvelée
  • SCOLABUS Le transport scolaire de la Métropole
    Enregistrée le 09/08/2013
    Expire le 09/08/2033
    Classes : 16 , 35 , 38 , 39
    Numéro : FR4026593
    Marque renouvelée
  • M METROPOLE NICE COTE D'AZUR
    Enregistrée le 10/01/2013
    Expire le 10/01/2033
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3975884
    Marque renouvelée
  • NICE COTE D'AZUR METROPOLE
    Enregistrée le 08/12/2011
    Expire le 08/12/2031
    Classes : 05 , 07 , 09 , 16 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3881108
    Marque renouvelée
  • METROPOLE NICE COTE D'AZUR
    Enregistrée le 25/11/2011
    Expire le 25/11/2031
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3878059
    Marque renouvelée
  • NICE COTE D'AZUR : NICE AND SMART
    Enregistrée le 02/11/2011
    Expire le 02/11/2031
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3871568
    Marque renouvelée
  • PORTS D'AZUR
    Enregistrée le 13/05/2011
    Expire le 13/05/2031
    Classes : 35 , 37 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR3833458
    Marque renouvelée
  • LES MIN D'AZUR MIN D'AZUR
    Enregistrée le 05/05/2011
    Expire le 05/05/2031
    Classes : 31 , 39 , 44
    Numéro : FR3829822
    Marque renouvelée
  • carte de transport CARTE AZUR
    Enregistrée le 01/03/2011
    Expire le 01/03/2031
    Classes : 39
    Numéro : FR3812124
    Marque renouvelée
  • Carte Azur
    Enregistrée le 11/06/2009
    Expire le 11/06/2029
    Classes : 39
    Numéro : FR3657967
    Marque renouvelée
  • VELOBLEU
    Enregistrée le 02/06/2009
    Expire le 02/06/2029
    Classes : 35 , 38 , 39
    Numéro : FR3656358
    Marque renouvelée
  • Mobil Azur
    Enregistrée le 16/04/2009
    Expire le 16/04/2029
    Classes : 39
    Numéro : FR3645940
    Marque renouvelée
  • Les vélos bleus
    Enregistrée le 11/02/2008
    Expire le 11/02/2028
    Classes : 12 , 16 , 35 , 39
    Numéro : FR3554730
    Marque renouvelée
  • ligne d'azur
    Enregistrée le 24/02/2006
    Expire le 24/02/2036
    Classes : 12 , 37 , 39
    Numéro : FR3412210
    Marque renouvelée
  • Théâtre de Nice - TDN
    Enregistrée le 03/04/2000
    Expire le 03/04/2030
    Classes : 41
    Numéro : FR3020914
    Marque renouvelée
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Aides perçues par METROPOLE NICE COTE D AZUR

Intitulé : PAC - VI.21 - Coopération (article 35)
Montant : 83 585 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est d’encourager les formes de coopération associant au moins deux entités et portant notamment sur les éléments suivants: les projets pilotes; la mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie; les services touristiques; le développement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux; les pratiques/projets communs en matière d’environnement/de changement climatique; les projets en faveur d’une fourniture durable de biomasse; les stratégies locales de développement mises en œuvre en dehors du cadre Leader; les plans de gestion forestière; et la diversification vers des activités relevant de l’«agriculture sociale».
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : Aides à la coopération dans le secteur agricole et agroalimentaire pour la période 2018-2020
Montant : 61 629 €
Autorité : Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Octroi : 07/01/2021
Objectif : Aides à la coopération dans le secteur agricole
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.50627
•
Référence : TM-10930253

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