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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

CARCASSONNE AGGLO

200 035 715 · Active
Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN, 11000 CARCASSONNE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2013

Informations juridiques de CARCASSONNE AGGLO

SIREN : 200 035 715
SIRET (siège) : 200 035 715 00016
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR70200035715
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CARCASSONNE AGGLO

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CARCASSONNE AGGLO

  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00016
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00289
    Adresse : 1 AVENUE ANTOINE GAYRAUD 11170 ALZONNE
    Date de création : 27/09/2024
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00271
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 15/04/2019
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ENVIRONNEMENT
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00255
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2016
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : TRANSPORTS AOT
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00248
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 15/04/2015
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00230
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 28/02/2014
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : PILPA - LOCATION D'IMMEUBLES NUS
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00222
    Adresse : CHEMIN SAINTE MARIE 11160 PEYRIAC-MINERVOIS
    Date de création : 24/01/2014
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : CENTRE AQUATIQUE DE PEYRIAC MINERVOIS
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00214
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 26/06/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA DE ROUFFIAC
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00206
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 26/06/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA DE BEZONS
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00107
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA LE BRIOLET
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00123
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA POLE SANTE
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00115
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA SALVAZA
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00156
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA VILLENEUVE
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00131
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA DE L'EUROPE
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00149
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA COSTE GALIANE
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00032
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : REGIE EAU
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00057
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : EAU SERVICES DELEGUES
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00073
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPANC
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00099
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA LANNOLIER
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00081
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA LA FERRAUDIERE
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00198
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : ATELIERS RELAIS DE VILLESEQUELANDE
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00065
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT SERVICES DELEGUES
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00180
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA ALZONNE
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00040
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : REGIE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00172
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA CAUNES MINERVOIS
  • Établissement

    En activité

    200 035 715 00164
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA RIEUX MINERVOIS
  • Établissement

    Fermé

    200 035 715 00024
    Adresse : 1 RUE PIERRE GERMAIN 11000 CARCASSONNE
    Date de création : 01/01/2013
    Date de clôture : 01/01/2016
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : TRANSPORTS CARCASSONNE AGGLO

Etablissements de l'entreprise CARCASSONNE AGGLO

Finances de CARCASSONNE AGGLO

Dirigeants et représentants de CARCASSONNE AGGLO

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par CARCASSONNE AGGLO

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CARCASSONNE AGGLO

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CARCASSONNE AGGLO

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CARCASSONNE AGGLO

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de CARCASSONNE AGGLO

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CARCASSONNE AGGLO

  • Tribunal administratif de Montpellier, 21/06/2023, 2101670
    Début du contentieux : 08/10/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces de CARCASSONNE AGGLO

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CARCASSONNE AGGLO

Comment contacter CARCASSONNE AGGLO ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1 RUE PIERRE GERMAIN
11000 CARCASSONNE
Email : [email protected]
Téléphone : 0468105680
Adresse : Carcassonne Agglo 1 Rue Pierre Germain Délégué à la Protection des Données 11890 CARCASSONNE CEDEX 9

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CARCASSONNE AGGLO

Biens immobiliers de CARCASSONNE AGGLO

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Appels d'offres lancés par CARCASSONNE AGGLO

  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°1 Réparation de véhicules (hors pneumatiques)

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC EXPLT DES ETS BOUSSIOUX

    En savoir plus
  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°1 Réparation de véhicules (hors pneumatiques)

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL RAZOUS

    En savoir plus
  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°1 Réparation de véhicules (hors pneumatiques)

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FEU VERT

    En savoir plus
  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°2 Carrosserie, tôlerie, peinture

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL RAZOUS

    En savoir plus
  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°2 Carrosserie, tôlerie, peinture

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CARROSSERIE SURROQUE

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  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°3 Fourniture, pose et réparations pneumatiques rechapés

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC EXPLT DES ETS BOUSSIOUX

    En savoir plus
  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°3 Fourniture, pose et réparations pneumatiques rechapés

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROMASTER FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Entretien et réparation des véhicules de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité CIAS. - Lot n°3 Fourniture, pose et réparations pneumatiques rechapés

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CARROSSERIE SURROQUE

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  • Objet : Marché de prestations de services Alarme intrusion, Télésurveillance et levées de doute. - Lot n°1 Alarme à intrusion

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOTEL TELESURVEILLANCE

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  • Objet : Marché de prestations de services Alarme intrusion, Télésurveillance et levées de doute. - Lot n°2 Télésurveillance et levées de doutes

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOTEL CONCEPT SECURITE

    En savoir plus
  • Objet : Marché subséquent n° 16 - Fourniture de 3 véhicules légers neufs en Location Longue Durée (LLD) pour Carcassonne Agglo. Relatif à l’accord-cadre n°23032

    Montant : 3 868 344,00 € · Notifié le : 30/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAUREL AUDOISE (PEUGEOT)

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  • Objet : Transfert et adaptation de bâtiments modulaires

    Montant : 72 974,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COUGNAUD

    En savoir plus
  • Objet : Marché de Maîtrise d’œuvre pour la création d’une retenue collinaire et d’un réseau d’irrigation sur la commune de Val de Dagne.

    Montant : 129 980,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS D'ARCHITECTURE CARTIER'&CO (CARTIER' & CO)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de Maîtrise d’œuvre pour la création d’une retenue collinaire et d’un réseau d’irrigation sur la commune de Val de Dagne.

    Montant : 129 980,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BE MEA SARL

    En savoir plus
  • Objet : Marché de Maîtrise d’œuvre pour la création d’une retenue collinaire et d’un réseau d’irrigation sur la commune de Val de Dagne.

    Montant : 129 980,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : I.E.S.INGENIEURS CONSEILS

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  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un nouveau réservoir sur la commune de Villesequelande

    Montant : 35 160,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un nouveau réservoir sur la commune de Villesequelande

    Montant : 35 160,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PURE ENVIRONNEMENT SAS (PURE ENVIRONNEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un nouveau réservoir sur la commune de Villesequelande

    Montant : 35 160,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRANDPERRIN ARCHITECTURE DESIGN

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  • Objet : Marché subséquent n°79 - Commune de Villeneuve-Minervois, cœur de village. Renouvellement des réseaux de collecte des eaux usées et eau potable. Relatif à l’AC 22105 Travaux divers assainissement et eau potable.

    Montant : 428 722,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE T.P

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) pour le patrimoine immobilier de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité

    Montant : 101 850,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOWIT

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) pour le patrimoine immobilier de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité

    Montant : 101 850,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) pour le patrimoine immobilier de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité

    Montant : 101 850,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIBAT

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance et de conseil juridique pour les services de Carcassonne Agglo, de ses communes membres et de Carcassonne Agglo Solidarité - Lot n°1 : Droit public et droit des contrats publics

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BCCL

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance et de conseil juridique pour les services de Carcassonne Agglo, de ses communes membres et de Carcassonne Agglo Solidarité - Lot n°2 : Droit de l’urbanisme, de la domanialité et de l’environnement

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : Mission d’assistance et de conseil juridique pour les services de Carcassonne Agglo, de ses communes membres et de Carcassonne Agglo Solidarité - Lot n°3 Droit fiscal et finances publiques

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADMYS AVOCATS

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  • Objet : Mission d’assistance et de conseil juridique pour les services de Carcassonne Agglo, de ses communes membres et de Carcassonne Agglo Solidarité - Lot n°4 Ressources humaines et dialogue social

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARBONE AVOCATS

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  • Objet : Travaux de petites réparations et/ou d’amélioration sur les réseaux humides.

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GIESPER - TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de petites réparations et/ou d’amélioration sur les réseaux humides.

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE T.P

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de petites réparations et/ou d’amélioration sur les réseaux humides.

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECHO-TP

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  • Objet : Fourniture d’instruments de musique pour le conservatoire - Lot n°1 : Instruments à vent

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCOTTO MUSIQUE

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  • Objet : Fourniture d’instruments de musique pour le conservatoire - Lot n°2 : Instruments à cordes

    Montant : 28 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALAIN-JEAN LE GOUIC

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’instruments de musique pour le conservatoire - Lot n°3 : Instruments de musiques actuelles

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCOTTO MUSIQUE

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  • Objet : Marché subséquent n°78 – RD 610 - 4eme tranche – Ecluse Canal du Midi « Fonfile » - Puichéric – Sécurisation des communes de Marseillette, Blomac et Puichéric

    Montant : 777 370,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (S.N.S)

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  • Objet : Marché subséquent n°77 – Commune de Carcassonne- Impasse Grignan- Renouvellement du réseau d’adduction en eau potable

    Montant : 35 435,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : Fourniture de livres pour les services de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) - Lot n°1: Livres adultes et jeunesse

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LIBRAIRIE PAPETERIE BREITHAUPT ET FILS

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  • Objet : Fourniture de livres pour les services de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS) - Lot n°2: Bandes dessinées adultes et jeunesse

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : JCL BD (LIBRAIRIE BD ET CIE)

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  • Objet : Marché de fourniture de papier

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LACOSTE

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  • Objet : Marché subséquent n°76 – Commune de Leuc – Chemin de Mingaud- Dévoiement du réseau d’eau potable

    Montant : 27 061,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (S.N.S)

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  • Objet : Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d’eau potable et assainissement.

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES

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  • Objet : Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d’eau potable et assainissement.

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHAUSSON MATERIAUX

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  • Objet : Fourniture et livraison de canalisations, pièces et accessoires pour les ouvrages d’eau potable et assainissement.

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PUM

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  • Objet : Renouvellement du contrat assurance "Dommage aux biens" de Carcassonne Agglo

    Montant : 110 222,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration d’Azille.

    Montant : 51 800,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU

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  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’une nouvelle station d’épuration d’Azille.

    Montant : 51 800,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRANDPERRIN ARCHITECTURE DESIGN

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  • Objet : 25043PI

    Montant : 77 009,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PURE ENVIRONNEMENT SAS (PURE ENVIRONNEMENT)

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  • Objet : Essais de réception (inspections télévisuelles, essais d’étanchéité et essais de compactage) sur les réseaux humides.

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 437966167

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  • Objet : Marché subséquent n°74 - Commune de Villesequelande. Raccordement au système d’assainissement des eaux usées de Carcassonne (St Jean).

    Montant : 1 318 514,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE T.P

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  • Objet : Marché subséquent n°73 - Commune de Barbaira, Rue du Four et chemin de la Roque. Renouvellement et renforcement du réseau d’adduction en eau potable et mise en conformité des branchements AEP.

    Montant : 119 131,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : Marché subséquent n°71 - Commune de CARCASSONNE, chemin de Serres. Réhabilitation du réseau d’eaux pluviales. Relatif AC n°22105 - Travaux divers assainissements

    Montant : 78 278,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GIESPER - TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Marché subséquent n°72 - Commune de Caunes Minervois, chemin vieux du cros et RD 115. Renouvellement et renforcement du réseau d’adduction en eau potable et mise en conformité des branchements assainissement.

    Montant : 154 038,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GIESPER - TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un nouveau réservoir de la commune de Villemoustaussou

    Montant : 54 950,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PURE ENVIRONNEMENT SAS (PURE ENVIRONNEMENT)

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  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un nouveau réservoir de la commune de Villemoustaussou

    Montant : 54 950,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU

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  • Objet : Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un nouveau réservoir de la commune de Villemoustaussou

    Montant : 54 950,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CV ARCHITECTURE ALAIN CATHALA RACHEL VIROT

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  • Objet : Travaux de réparation du réservoir de la commune de La Redorte.

    Montant : 67 443,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : F.R.POCHON

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  • Objet : Marché subséquent n°75 - Commune de Pennautier. Tranche Phase 2 lotissement Paradis. Renouvellement du réseau AEP et EU, mise en conformité des branchements

    Montant : 470 019,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECHO-TP

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  • Objet : Mission de coordination de sécurité et protection de la santé. Groupement de commandes Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité.

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 23/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

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  • Objet : Acquisition et installation de constructions modulaires - Couleur Citoyenne- Quartier La Conte - Commune de Carcassonne

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AB2G

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots - Lot n°1 Prestations de nettoyage pour les bâtiments administratifs et techniques.

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SUD OUEST CLEAN

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots - Lot n°2 Prestations de nettoyage sur le périmètre de la Petite Enfance

    Montant : 1 450 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ATALIAN PROPRETE

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  • Objet : Prestations de nettoyage des locaux de Carcassonne Agglo et Carcassonne Agglo Solidarité. 3 lots - Lot n°3 (lot réservé) Prestations de nettoyage sur le périmètre particulier des RPE/LAEP/SAF

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EMPLOI & PARTAGE

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  • Objet : Travaux d’installation de compteurs d’eau télérelevés

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 09/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GODIN-EAU

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  • Objet : Marché subséquent n°69 - Commune de Pennautier, rue des Meniers, lotissement Paradis. Renouvellement du réseau AEP et EU, mise en conformité des branchements. Tranche 2 - Phase 1.

    Montant : 188 688,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : COLAS FRANCE (S.N.S)

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  • Objet : Marché subséquent n°70 - Commune de ALZONNE, Rue du Planol. Renouvellement du réseau de collecte des eaux usées et du réseau d’adduction en eau potable. AC n°22105 travaux d’assainissement.

    Montant : 209 981,00 € · Notifié le : 03/09/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (S.N.S)

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  • Objet : 25002T Réalisation d’un giratoire sur la RD6113 et d’une voie d’accès / Foncier économique de la ZAE CAYROL - Lot n°3 Aménagements paysagers

    Montant : 55 176,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERNARD GIEULES (ALZONNE AMENAGEMENT ET NATURE)

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  • Objet : 25004FCS-Marché de conception et d’impression de supports de communication groupement de commande Carcassonne Agglo et Carcassonne Solidarité. - Lot n°1 Conception et impression des supports de communication

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHIRRIPO

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  • Objet : 25004FCS-Marché de conception et d’impression de supports de communication groupement de commande Carcassonne Agglo et Carcassonne Solidarité. - Lot n°2 Impression numérique de supports de communication divers

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOTAL PREPRESS

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°1: Entretien des espaces aménagés et naturels

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECO.VA.NA - ECOLOGIE ET VALORISATION DE LA NATURE (ECO.VA.NA)

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°1: Entretien des espaces aménagés et naturels

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VIAGREEN

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°1: Entretien des espaces aménagés et naturels

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°2: Débroussaillement des espaces paysagers

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMENAGEMENTS RURAUX ET FORESTIERS

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°2: Débroussaillement des espaces paysagers

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°2: Débroussaillement des espaces paysagers

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PHILIP FRERES

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°3:Gestion régulière des arbres

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ECO.VA.NA - ECOLOGIE ET VALORISATION DE LA NATURE (ECO.VA.NA)

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°3:Gestion régulière des arbres

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMENAGEMENTS RURAUX ET FORESTIERS

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  • Objet : Marché de services destiné à la gestion particulière des Espaces paysagers intercommunaux- 3 lots - Lot n°3:Gestion régulière des arbres

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 12/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Acquisition d’objets promotionnels

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MGA FRANCE

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  • Objet : Mission d’Accompagnement des ménages pour la sortie des logements de l’indécence, de la dégradation et de l’insalubrité.

    Montant : 370 000,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 348582231

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  • Objet : Acquisition de 3 véhicules neufs. 3 lots - Lot n°2 Véhicule utilitaire neuf

    Montant : 42 343,00 € · Notifié le : 16/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEYROT ET FILS

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  • Objet : Marché subséquent n°2 - Schéma directeur de gestion des eaux pluviales urbaines des communes de Villemoustaussou, Villegailhenc et Pennautier - Relatif à l’AC24085PI.

    Montant : 146 201,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

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  • Objet : Accompagnement des porteurs de projets membres du réseau R’MINE – Levée de fonds

    Montant : 172 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE INTERFACES

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  • Objet : Marché subséquent n°67 – Sécurisation des communes de Marseillette, Blomac et Puichéric – RD 610 - Sortie Marseillette / écluse canal du midi « Fonfile ». 3ème tranche

    Montant : 781 879,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : Marché subséquent n°68 – Commune de CAUX ET SAUZENS – rue du foyer. Renouvellement du réseau de collecte des eaux usées et d’adduction en eau potable. 3ème tranche. Relatif à l’AC n°22105.

    Montant : 373 675,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUDE T.P

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 04 : progiciel TINY MDM

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ARS NOVA SYSTEMS

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 05 : PROJECT MONITOR

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : VIRAGE GROUP

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 01 : Progiciel DIGDASH

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : DIGDASH

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 02 : progiciel ALTOSPAM

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : OKTEY (ALTOSPAM)

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 03 : progiciel LETSIGN’IT

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : LETSIGNIT

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécéssaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 2: IXACTES, IXPARAPHEUR, IXHELIOS avec la société SRCI

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SRCI

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  • Objet : Marché subséquent n°65 - Commune de Malves en Minervois – avenue des écoles (D37) – Renouvellement des réseaux de collecte des eaux usées et des branchements au réseau d’adduction d’eau potable.

    Montant : 168 484,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECHO-TP

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécessaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 3:MYCARTO avec la société ABSOFTWARE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ABPLUS SOFTWARE

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécéssaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 4 : INSITO/INVISEO avec la société FINANCES ACTIVE

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : FINANCE ACTIVE

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécéssaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 7: SERVICENAV avec la société COSERVIT

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : V6PROTECT

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécéssaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 9: E-SEDIT avec la société BERGER LEVRAULT

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : BERGER LEVRAULT

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécéssaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 10 : sites Web avec la société ANYWARE SERVICES

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ANYWARE SERVICES

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécéssaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 12 : société ELECTRE

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ELECTRE

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  • Objet : Maintenance applicative et évolutive des logiciels nécéssaires au fonctionnement des Systèmes d’Information des services de Carcassonne Agglo- Lot 13: ORPHEE avec la société C3RB

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 16/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : C3RB INFORMATIQUE

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  • Objet : Marché subséquent n°14 - Fourniture de 2 véhicules légers neufs en location longue durée (LLD) pour Carcassonne Agglo. Relatif à l’AC n°23032.

    Montant : 26 517,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAUREL AUDOISE (PEUGEOT)

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  • Objet : Marché subséquent n°66 - Commune de Carcassonne – rue Pierre Germain – Renforcement du réseau AEP – DECI future médiathèque. Relatif à l’AC n°22105.

    Montant : 59 062,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : 25015T- Marché subséquent n°64 - Commune de LABASTIDE EN VAL – Cœur de village. Renouvellement des réseaux de collecte des eaux usées et d’adduction en Eau Potable

    Montant : 224 757,00 € · Notifié le : 06/05/2025 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (S.N.S)

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  • Objet : 25014T-Marché subséquent n°63 - Commune de RIEUX EN VAL – Cœur de village. Tranche 1. Renouvellement des réseaux de collecte des eaux usées et d’adduction en Eau Potable. AC n°22105.

    Montant : 315 770,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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Labels et certificats de CARCASSONNE AGGLO

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Publié

Marques déposées par CARCASSONNE AGGLO

  • CARCASSONNE AGGLO TERRES D'AUDACE
    Enregistrée le 23/01/2018
    Expire le 23/01/2028
    Classes : 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4422350
    Marque enregistrée

Aides perçues par CARCASSONNE AGGLO

Intitulé : PAC - VI.7 - Services de base et rénovation des villages dans les zones rurales (article 20)
Montant : 143 880 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir les interventions destinées à stimuler la croissance et à promouvoir la durabilité environnementale et socio-économique des zones rurales grâce notamment au développement d’infrastructures locales (y compris les connexions à haut débit, les énergies renouvelables et les infrastructures sociales) et de services locaux de base, ainsi qu’à la rénovation de villages et à des activités visant à la restauration et à l’amélioration du patrimoine culturel et naturel. La mesure soutient aussi la relocalisation des activités et la reconversion des installations en vue d’améliorer la qualité de vie ou d’augmenter la performance environnementale de la communauté.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Aides à l'échange de connaissances et aux actions d'information dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant : 16 967 €
Autorité : DRAAF Occitanie
Publication : 12/09/2024
Objectif : Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.108940
Référence : TM-12443493
Intitulé : Régime exempté d'aides à l''investissement en faveur des infrastructures locales
Montant : 1 467 970 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Octroi : 02/07/2018
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales (art. 56)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40206
Référence : TM-11577616