| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
| SIREN : | 200 036 440 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 036 440 00077 |
| Forme juridique : | Syndicat mixte fermé |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Adresse : ZAE LA FORET 58 ALLEE DE L'INDUSTRIE 74130 CONTAMINE-SUR-ARVEDate de création : 16/01/2025
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Adresse : ZAE LA FORET 58 ALLEE DE L'INDUSTRIE 74130 CONTAMINE-SUR-ARVEDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : ZA DE FINDROL 85 ROUTE DE SERRY 74250 FILLINGESDate de création : 21/10/2020Date de clôture : 16/01/2025
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Adresse : ZA DE FINDROL 85 ROUTE DE SERRY 74250 FILLINGESDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Adresse : ZA DE FINDROL 85 ROUTE DE SERRY 74250 FILLINGESDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : 160 GRANDE RUE 74930 REIGNIER-ESERYDate de création : 01/01/2013Date de clôture : 21/10/2020
Etablissements de l'entreprise SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
Dirigeants et représentants de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Documents juridiques de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Comptes annuels de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Conformité de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
0 procédure collective
Alertes de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Procédures collectives de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Cour administrative d'appel de Lyon, 02/04/2026, 24LY02336Début du contentieux : 13/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE BOEGELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/11/2025, 2507529Position : DéfendeurDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/06/2025, 2208281Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Haute-Savoie, Commune de La Tour, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/06/2024, 2203574Début du contentieux : 25/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de la Haute-Savoie, COMMUNE DE BOEGE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Comment contacter SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE ?
| Organisme : | COVATEAM |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0450957163 |
| Adresse : |
ZAE LA FORET 58 ALLEE DE L'INDUSTRIE 74130 CONTAMINE-SUR-ARVE
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Appels d'offres lancés par SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
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Objet : 2025MAPA04 LOT 4 COMMUNES DE SAINT-JEOIRE, DE SAINT-JEAN-DE-THOLOME ET DE MEGEVETTE
Montant : 643 673,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT CLAPASSON ET FILS
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Objet : 2025MAPA04 LOT 4 COMMUNES DE SAINT-JEOIRE, DE SAINT-JEAN-DE-THOLOME ET DE MEGEVETTE
Montant : 643 673,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2025MAPA08 LOT 1 CONTAMINE SUR ARVE - LA PERRINE TR2 - ASSAINISSEMENT
Montant : 464 960,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPONT TP
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Objet : 2025MAPA08 LOT 1 CONTAMINE SUR ARVE - LA PERRINE TR2 - ASSAINISSEMENT
Montant : 464 960,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT CLAPASSON ET FILS
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Objet : 2025MAPA08 LOT 2 SAINT-ANDRE-DE-BOEGE - CHEZ CALENDRIER - TR1 - EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Montant : 658 231,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : NETTOYAGE ET DESINFECTION DES RESERVOIRS D’EAU POTABLE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EAU PRES DE VOUS
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Objet : NETTOYAGE ET DESINFECTION DES RESERVOIRS D’EAU POTABLE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EAU PRES DE VOUS
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Objet : 2025MAPA07 NETTOYAGE ET DESINFECTION DES RESERVOIRS D’EAU POTABLE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EAU PRES DE VOUS
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Objet : 2023MAPA12 LOT 2 MICROSTATION 120EH LE VERNAY
Montant : 83 396,00 € · Notifié le : 14/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2023MAPA13 LOT 2 COMMUNES DE VILLE-EN-SALLAZ ET BOGEVE
Montant : 521 620,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2023MAPA13 LOT 2 COMMUNES DE VILLE-EN-SALLAZ ET BOGEVE
Montant : 521 620,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT CLAPASSON ET FILS
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Objet : 2024MAPA02 LOT 3 COMMUNES DE VILLE-EN-SALLAZ ET DE LA TOUR
Montant : 191 209,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (SMTP)
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Objet : 2025MAPA11 VIDANGE DES INSTALLATIONS D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET SEMI-COLLECTIF
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAY ASSAINISSEMENT
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Objet : 2025MAPA10 DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT ET PROGRAMMATION DES TRAVAUX SUR LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE A SCIENTRIER
Montant : 57 280,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL
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Objet : 2025MAPA05 TRANSPORT ET VALORISATION PAR COMPOSTAGE DES BOUES D’EPURATION DE LA STEP DE BELLECOMBE - SCIENTRIER
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ ORGANIQUE
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Objet : 2025PSPNMC02 COMMUNE DE LA TOUR - TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’UNE CONDUITE D’EAU POTABLE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 12/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : COLAS FRANCE (SMTP)
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Objet : 2023MAPA15 - TRAVAUX PROTECTION CAPTAGES - TRANCHES 2024 ET 2025
Montant : 186 793,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : 2025MAPA04 LOT 5 COMMUNES DE BURDIGNIN ET DE SAINT-ANDRE-DE-BOEGE
Montant : 571 987,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA04 LOT 3 - TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT - COMMUNE DE FILLINGES
Montant : 593 364,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPONT TP
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Objet : 2025MAPA04 LOT 1 COMMUNE DE REIGNIER-ESERY
Montant : 539 559,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA04 LOT 2 COMMUNES DE SCIENTRIER ET D’ARBUSIGNY
Montant : 343 643,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA04 LOT 3 COMMUNES DE SCIENTRIER ET D’ARBUSIGNY
Montant : 593 364,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPONT TP
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Objet : 2025MAPA04 LOT 3 COMMUNES DE SCIENTRIER ET D’ARBUSIGNY
Montant : 593 364,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT CLAPASSON ET FILS
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Objet : 2025MAPA04 LOT 6 COMMUNE D’HABERE-LULLIN
Montant : 588 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2024MAPA02 LOT 2 COMMUNES DE VIUZ-EN-SALLAZ ET DE FILLINGES
Montant : 385 797,00 € · Notifié le : 13/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPONT TP
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Objet : 2024MAPA07 - RESERVOIR LES GRANGES - ONNION
Montant : 139 926,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS
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Objet : 2024MAPA07 - RESERVOIR LES GRANGES - ONNION
Montant : 139 926,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 1 SAINT-JEOIRE - MODIFICATION CHAMBRE RESERVOIR DE LA PERRIERE
Montant : 153 577,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDROLACS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 1 SAINT-JEOIRE - MODIFICATION CHAMBRE RESERVOIR DE LA PERRIERE
Montant : 153 577,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 1 SAINT-JEOIRE - MODIFICATION CHAMBRE RESERVOIR DE LA PERRIERE
Montant : 153 577,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 2 SAINT-JEOIRE - NOUVEAU RESERVOIR
Montant : 487 218,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 2 SAINT-JEOIRE - NOUVEAU RESERVOIR
Montant : 487 218,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 3 SAINT-JEOIRE - REFOULEMENT RESERVOIR LA PERRIERE - JONCTION CHAINE D’OR
Montant : 301 817,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 4 SAINT-JEOIRE - JONCTION CHAINE D’OR - NOUVEAU RESERVOIR
Montant : 209 382,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 5 SAINT-JEOIRE CHAINE D’OR - BOGEVE RESERVOIR LES PLACES
Montant : 589 880,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPONT TP
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Objet : 2025MAPA03 LOT 5 SAINT-JEOIRE CHAINE D’OR - BOGEVE RESERVOIR LES PLACES
Montant : 589 880,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2025MAPA03 LOT 6 BOGEVE RESERVOIR LES PLACES - VIUZ-EN-SALLAZ RESERVOIR LES PLACES
Montant : 140 223,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : LOT 2 - SAINT-JEOIRE - NOUVEAU RESERVOIR
Montant : 487 218,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS
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Objet : LOT 2 - SAINT-JEOIRE - NOUVEAU RESERVOIR
Montant : 487 218,00 € · Notifié le : 04/06/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS
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Objet : 2023MAPA13 LOT 1 COMMUNES DE REIGNIER-ESERY, ARBUSIGNY, SCIENTRIER, BOEGE ET BURDIGNIN
Montant : 462 498,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX SANS TRANCHEES
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Objet : 2023MAPA13 LOT 1 COMMUNES DE REIGNIER-ESERY, ARBUSIGNY, SCIENTRIER, BOEGE ET BURDIGNIN
Montant : 462 498,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CONDEVAUX PERE ET FILS
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Objet : 2023MAPA13 LOT 1 COMMUNES DE REIGNIER-ESERY, ARBUSIGNY, SCIENTRIER, BOEGE ET BURDIGNIN
Montant : 462 498,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2024MAPA08 LOT 1 ENTRETIEN ESPACES VERTS SECTEUR ROCAILLES
Montant : 41 635,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MC ESPACES VERTS
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Objet : 2024MAPA04 ENTRETIEN DES LOCAUX ET NETTOYAGE DES VITRES
Montant : 41 449,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUREMA ALPES LEMAN
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Objet : CURAGE ET ENTRETIEN DES POSTES DE RELEVAGE ET DES OUVRAGES DE STATION D’EPURATION
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAY ASSAINISSEMENT
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Objet : CURAGE ET ENTRETIEN DES POSTES DE RELEVAGE ET DES OUVRAGES DE STATION D’EPURATION
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAY ASSAINISSEMENT
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Objet : 2025MAPA06 CURAGE ET ENTRETIEN DES POSTES DE RELEVAGE ET DES OUVRAGES DE STEP
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RAY ASSAINISSEMENT
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Objet : 2025PSPNMC01 TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’UNE CONDUITE D’EAU POTABLE - COMMUNE D’HABERE-POCHE
Montant : 99 981,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : CONTROLES D’ETANCHEITE, DE COMPACTAGE ET INSPECTIONS VIDEO DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEDECO
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Objet : 2025MAPA02 CONTROLES ETANCHEITE COMPACTAGE ET INSPECTION VIDEO
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEDECO
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SECTEUR VALLEE VERTE
Montant : 27 730,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MC ESPACES VERTS
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Objet : LOCATION D’UNE UNITE MOBILE DE TRAITEMENT DES BOUES PAR CENTRIFUGATION POUR LA STEP DE BELLECOMBE A SCIENTRIER (74)
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEMEO
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Objet : LOCATION D’UNE UNITE MOBILE DE TRAITEMENT DES BOUES PAR CENTRIFUGATION POUR LA STEP DE BELLECOMBE A SCIENTRIER (74)
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEMEO
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Objet : 2025MAPA01 LOCATION D’UNE UNITE MOBILE DE TRAITEMENT DES BOUES PAR CENTRIFUGATION POUR LA STEP D BELLECOMBE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEMEO
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Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - SECTEUR THY ET RISSE
Montant : 33 910,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MC ESPACES VERTS
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Objet : TRAVAUX D’EAU POTABLE - COMMUNE D’ONNION - RESERVOIR LES GRANGES
Montant : 127 765,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2023MAPA08 ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVOIE ANALYSES
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE POLYMERES POUR L’EPAISSISSEMENT ET LA DESHYDRATATION DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE (74)
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEMIRA CHIMIE
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Objet : 2024MAPA04 POLYMERES
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KEMIRA CHIMIE
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE POLYMERES POUR L’EPAISSISSEMENT ET LA DESHYDRATATION DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION DE BELLECOMBE (74)
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : 2024MAPA03 CHLORURE FERRIQUE
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALCO ENVIRONNEMENT
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Objet : 2024MAPA05 LOT 2 - SAINT-JEAN-DE-THOLOME - CHARS MOSSUZ
Montant : 89 723,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2022MAPA09 BOEGE CONSTRUCTION D’UN RESERVOIR LES GRANGES GAILLARD
Montant : 517 485,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2022MAPA09 BOEGE CONSTRUCTION D’UN RESERVOIR LES GRANGES GAILLARD
Montant : 517 485,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS
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Objet : 2024AOO01 MARCHE SUBSEQUENT ELECTRICITE
Montant : 1 279 367,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : ACHAT D’UN VEHICULE NEUF DE TYPE UTILITAIRE 4X4 POUR LE SERVICE EAU POTABLE
Montant : 26 261,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO 4X4 (PRO 4 X 4)
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Objet : 2023MAPA11 LOT 1 - SAINT JEOIRE - POUILLY - LES BALMES DU CHABLE
Montant : 782 222,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2023MAPA11 LOT 1 - SAINT JEOIRE - POUILLY - LES BALMES DU CHABLE
Montant : 782 222,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2023MAPA11 LOT 2 - SAINT JEOIRE - LES BALMES DU CHABLE - TUNNEL
Montant : 719 321,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2023MAPA11 LOT 2 - SAINT JEOIRE - LES BALMES DU CHABLE - TUNNEL
Montant : 719 321,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX D’EAU POTABLE - FAUCIGNY - Chez le Court
Montant : 70 443,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : TRAVAUX D’EAU POTABLE - FAUCIGNY - Chez le Court
Montant : 70 443,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : TRAVAUX D’EAU POTABLE - SAINT JEAN DE THOLOME - Chars Mossuz
Montant : 89 723,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : 2024MAPA05 LOT 1 - FAUCIGNY - CHEZ LE COURT
Montant : 70 443,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2022MAPA06 LOT 5 CHARPENTE ET OSSATURES BOIS DES ALPES - CHARPENTE METALLIQUE ZINGUERIE - BARDAGE
Montant : 500 960,00 € · Notifié le : 09/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LP CHARPENTE
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Objet : 2022MAPA06 LOT 8 PLAFONDS - FAUX PLAFONDS - CLOISONS - DOUBLAGES
Montant : 81 621,00 € · Notifié le : 09/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEDIP
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Objet : 2023MAPA06 LOT 1 COMMUNES DE BOEGE ET DE SAINT ANDRE DE BOEGE
Montant : 415 106,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2023MAPA06 LOT 1 COMMUNES DE BOEGE ET DE SAINT ANDRE DE BOEGE
Montant : 415 106,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2023MAPA06 LOT 2 COMMUNES DE BOGEVE ET DE BURDIGNIN
Montant : 477 128,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2023MAPA06 LOT 2 COMMUNES DE BOGEVE ET DE BURDIGNIN
Montant : 477 128,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Objet : 2023MAPA06 LOT 3 COMMUNES DE REIGNIER-ESERY ET DE FILLINGES
Montant : 401 806,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2023MAPA06 LOT 3 COMMUNES DE REIGNIER-ESERY ET DE FILLINGES
Montant : 401 806,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALBERT CLAPASSON ET FILS
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Objet : 2022MAPA06 LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES - AGENCEMENT
Montant : 95 620,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE PELLET- JAMBAZ
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Objet : 2022MAPA10 LOT 7 MENUISERIES EXTERIEURES ET MURS RIDEAUX BOIS-ALUMINIUM
Montant : 198 840,00 € · Notifié le : 16/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LP CHARPENTE
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Objet : 2022MAPA10 LOT 2 REVETEMENTS EXTERIEURS - BORDURES
Montant : 54 720,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (SMTP)
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Objet : 2022MAPA06 LOT 10 CHAPES - CARRELAGES - FAIENCES
Montant : 56 034,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAVOISIENNE DE CARRELAGE ET MOQUETTE
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Objet : 2024PSPNMC01 RENOUVELLEMENT DES BACHES ET DES PLAQUES POLYCARBONATES DES DEUX SERRES DE SECHAGE SOLAIRE DE LA STEP DE BELLECOMBE
Montant : 171 863,00 € · Notifié le : 08/07/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : HYDREA
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Objet : TRAVAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT - COMMUNES D’ONNION ET DE SAINT-JEOIRE
Montant : 339 965,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX D’EAU POTABLE - COMMUNES DE FILLINGES ET DE VIUZ-EN-SALLAZ
Montant : 385 797,00 € · Notifié le : 26/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPONT TP
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Objet : TRAVAUX DE SURELEVATION DES ARMOIRES ELECTRIQUES DES 4 POSTES DE RELEVAGE DU BORD D’ARVE
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 24/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : JEAN SADDIER
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Objet : TRAVAUX DE PROTECTION DES CAPTAGES - TRANCHES 2024 ET 2025
Montant : 223 753,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACES RURAUX MONTAGNARDS
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Objet : 2022MAPA06 LOT 4 GROS OEUVRE
Montant : 186 086,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TRINDADE
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Objet : 2022MAPA06 LOT 1 TERRASSEMENT / VRD
Montant : 108 141,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2022MAPA10 LOT 6 ETANCHEITE
Montant : 86 353,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMP ETANCHEITE
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Objet : 2023MAPA14 LOT 17 CHAUFFAGE - VENTILATION - SANITAIRE
Montant : 193 999,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUATAIR SAVOIE
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Objet : 2023MAPA14 LOT 17 CHAUFFAGE - VENTILATION - SANITAIRE
Montant : 193 999,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENTIMECA CHABLAIS
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Objet : 2022MAPA06 LOT 3 ESPACES VERTS
Montant : 45 326,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALPES JARDINS PAYSAGES SA
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Objet : 2022MAPA10 LOT 13 SERRURERIE
Montant : 64 957,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COULLOUX CONSTRUCTION
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Objet : 2023MAPA11 LOT 3 - SAINT JEOIRE - TUNNEL - LES JOURDILLETS
Montant : 623 005,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECARROUX TRAVAUX PUBLICS
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Objet : 2023MAPA11 LOT 3 - SAINT JEOIRE - TUNNEL - LES JOURDILLETS
Montant : 623 005,00 € · Notifié le : 28/05/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILLES GERVAIS (ENTREPRISE GERVAIS GILLES)
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Aides perçues par SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
Intitulé :
Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2023
Montant :
1 343 800 €
Autorité :
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif :
Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts