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Mise à jour INSEE : le 06/11/2026

CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

200 036 465 · Active
Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE, 68700 CERNAY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2013

Informations juridiques de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

SIREN : 200 036 465
SIRET (siège) : 200 036 465 00124
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR89200036465
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00124
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00223
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2022
    Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)
    Enseigne : RELAIS CULTUREL INTERCOMMUNAL
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00215
    Adresse : POLE ENR 50 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)
    Enseigne : SERVICE ACTIVITE FORESTIERE
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00173
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 09/12/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE EST
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00181
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 09/12/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE EUROPE
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00199
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 09/12/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE VIGNOBLE
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00207
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 09/12/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE RUE D'ASPACH
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00116
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2016
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAI LES PINS
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00140
    Adresse : 8 RUE ANATOLE JACQUOT 68800 THANN
    Date de création : 25/12/2015
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : MEDIATHEQUE DE THANN
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00165
    Adresse : 22 ROUTE D’ASPACH 68800 THANN
    Date de création : 25/12/2015
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : PISCINE DE THANN
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00132
    Adresse : 15 RUE JAMES BARBIER 68700 CERNAY
    Date de création : 25/12/2015
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : MEDIATHEQUE DE CERNAY
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00157
    Adresse : RUE RENE GUIBERT 68700 CERNAY
    Date de création : 25/12/2015
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : PISCINE DE CERNAY
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00025
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU CC THANN CERNAY
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00041
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT CC THANN CERNAY
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00066
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00074
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)
    Enseigne : CHAUFFERIE BOIS
  • Établissement

    En activité

    200 036 465 00082
    Adresse : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : PEPINIERE POLE FORMATION
  • Établissement

    Fermé

    200 036 465 00017
    Adresse : 3 RUE DE SOULTZ 68700 CERNAY
    Date de création : 01/01/2013
    Date de clôture : 01/01/2017

Etablissements de l'entreprise CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Finances de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Dirigeants et représentants de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

    Anciens mandats
  • Administrateur
    SIREN : 945651149
    Du 31/08/2020 au 27/09/2021

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

  • Cour administrative d'appel de Nancy, 30/12/2025, 25NC02360
    Début du contentieux : 25/04/2025
    Position : Défendeur
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  • Tribunal administratif de Strasbourg, 25/04/2025, 2409886
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Strasbourg, 09/11/2023, 2103198
    Début du contentieux : 10/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : CINE CROISIERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Commission d'accès aux documents administratifs, 20/04/2023, 202301257
    Position : Défendeur
    Autres parties : CADA COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
    Lire sur Pappers Justice
  • Commission d'accès aux documents administratifs, 31/05/2021, 202101431
    Position : Défendeur
    Autres parties : Direction générale des finances publiques, CADA COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
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  • Cour d'appel de Colmar, 18/01/2021, 18/02339
    Début du contentieux : 29/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Colmar, 16/10/2019, 18/05661
    Début du contentieux : 27/11/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : AUTO'P DU TOP
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Colmar, 27/03/2019, 19/00018
    Début du contentieux : 27/11/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : SASU AUTO 'P DU TOP
    Dispositif : Autres
  • Commission d'accès aux documents administratifs, 30/10/2014, 201403695
    Position : Défendeur
    Autres parties : France Domaine
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  • Commission d'accès aux documents administratifs, 14/05/2013, 201301938
    Position : Défendeur
    Autres parties : Direction générale des finances publiques, CADA COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
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Annonces de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

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Cartographie de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Comment contacter CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 A RUE DE L’INDUSTRIE
68700 CERNAY
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : Non disponible
Téléphone : 0383674810
Adresse : 2, allée Pelletier Doisy 54602 VILLERS-LES-NANCY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Biens immobiliers de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

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Appels d'offres gagnés par CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Appels d'offres lancés par CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à l’exécution du service de transport d’élèves : Lot 4 : Transport d’élèves à l’Abri-Mémoire d’Uffholtz - Transport d’élèves aux piscines de Cernay et de Thann

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 27/10/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Société Nouvelle Sodag

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à l’exécution du service de transport d’élèves : Lot 3 : Transport d’élèves au Relais Culturel Intercommunal à Thann et à l’Espace Grün de Cernay

    Montant : 46 000,00 € · Notifié le : 27/10/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Société Nouvelle Sodag

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à l’exécution du service de transport d’élèves : - Lot 2 : Transport d’élèves aux médiathèques de Cernay et de Thann

    Montant : 22 000,00 € · Notifié le : 27/10/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Société Nouvelle Sodag

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à l’exécution du service de transport d’élèves : Lot 1 : Transport d’élèves aux piscines de Cernay et de Thann

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 27/10/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Société Nouvelle Sodag

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT CERNAY Rue d’Aspach réseaux et poste

    Montant : 367 792,00 € · Notifié le : 01/09/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Sogea Est B T P

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de papier

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 27/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L'Entreprise Adaptee

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LE TERRASSEMENT ET LES TRAVAUX SUR LES RESEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RT Concept TP 68

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LE RESEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Arkedia

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande portant sur le terrassement et les travaux sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RT Concept TP 68

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande portant sur le terrassement et les travaux sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Arkedia

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces destinées aux réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces destinées aux réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Heinrich Canalisation

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  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE PIECES RESEAUX AEP ET ASSAINISSEMENT

    Montant : 215 000,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Heinrich Canalisation

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement d’une canalisation d’alimentation en eau potable et travaux de création d’un réseau d’eaux pluviales rues Pasteur et Gubbio à Thann

    Montant : 889 933,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Eurovia Alsace Lorraine

    En savoir plus
  • Objet : RENOUVELLEMENT D’UNE CANALISATION AEP à THANN Rues Pasteur et Gubbio

    Montant : 729 576,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Eurovia Alsace Lorraine (Mulhouse Recyclage)

    En savoir plus
  • Objet : Renouvellement armoires - eau potable- 2026 Steinbach Uffholtz Wattwiller

    Montant : 79 098,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 102964590

    En savoir plus
  • Objet : Réseaux humides faubourg des Vosges à Cernay. Caractéristiques principales : travaux d’assainissement pluvial (608ml de Ø300 à 1200mm) et d’alimentation en eau potable (807ml de Ø100 à 350mm - 42 branchements).

    Montant : 954 933,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.T.P.M. SARL SCOP

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD CADRE FOURNITURE DE PIECES RESEAUX AEP ET ASSAINISSEMENT

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BTP Distribution (BTP Distribution - Christaud)

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  • Objet : Vérification et maintenance des extincteurs, robinets incendie armés et trappes de désenfumage

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : M.J. Sécurité

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC lot no 5 : CERNAY Rue Montaigne et rue des Prés

    Montant : 42 500,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue de Rammersmatt et Rue des Prés à RODEREN

    Montant : 17 491,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise E.Huber et Cie

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Avenue des Tonneins à THANN

    Montant : 15 346,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise E.Huber et Cie

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue du Commando Cluny à THANN

    Montant : 10 126,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise E.Huber et Cie

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue du Molkenrain à WATTWILLER

    Montant : 6 680,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise E.Huber et Cie

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue de Bourgogne, de Lorraine et des Libérateurs à WILLER-SUR-THUR

    Montant : 10 835,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise E.Huber et Cie

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue des Abeilles à ASPACH-LE-BAS

    Montant : 11 835,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rues du Traineau et des Anémones à ASPACH-MICHELBACH

    Montant : 12 690,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rues Auguste Scheurer-Kestner, Nicolas Koechlin et François Merklen à ASPACH-MICHELBACH

    Montant : 22 470,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue de l’Etang à BITSCHWILLER-LES-THANN

    Montant : 9 540,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue Montaigne et Rue des Prés à CERNAY

    Montant : 42 500,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Parc des Rives de la Thur à CERNAY

    Montant : 30 950,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rues de la Forêt et de l’Eglise à LEIMBACH

    Montant : 3 050,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Sobeca

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue Saint-Morand à STEINBACH

    Montant : 16 305,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Allée des Glycines et Rue des Pèlerins à THANN

    Montant : 22 705,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rues de la Carrière et du Coteau à THANN

    Montant : 8 980,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rue de Steinbach et Rue de de l’Egelbach à UFFHOLTZ

    Montant : 16 250,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2026 – 1ère tranche - travaux d’éclairage public Rues des Bouleaux, du Rhin et de Reiningue à VIEUX-THANN

    Montant : 12 385,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Traitement des remontées de racines

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Eurovia Bourgogne Franche - Comte

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  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LE TERRASSEMENT ET LES TRAVAUX SUR LES RESAEUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RT Concept TP 68

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  • Objet : Travaux d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement Rues de l’Eglise et de la Notten à BOURBACH-LE-BAS – Tranche 2025

    Montant : 696 175,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Sade - Compagnie Générale de Travaux Hydrauliques

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  • Objet : TRAVAUX D’AEP ET D’ASSAINISSEMENT BOURBACH LE BAS Rue de l’Eglise et de la Notten

    Montant : 515 031,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Sade - Compagnie Générale de Travaux Hydrauliques

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  • Objet : TRAVAUX D’AEP ET D’ASSAINISSEMENT BOURBACH LE BAS Rue de l’Eglise et de la Notten

    Montant : 515 031,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Sade - Compagnie Générale de Travaux Hydrauliques

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  • Objet : TRAVAUX D’AEP ET D’ASSAINISSEMENT BOURBACH LE BAS Rue de l’Eglise et de la Notten

    Montant : 515 031,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Sade - Compagnie Générale de Travaux Hydrauliques

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  • Objet : Revalorisation des sentiers miniers et de la signalétique du Silberthal à Steinbach : - Lot 1 – Conception, illustration et mise en page de panneaux et autres supports pédagogiques

    Montant : 16 850,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Fourniture d’un laveur-classificateur à sables

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Huber Technology

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE CRECHE A ASPACH MICHELBACH lot no 5 - chauffage, ventilation, sanitaire

    Montant : 177 450,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Labeaune JMC

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  • Objet : Fourniture et pose d’un système complet de chloration et système de détection fuite chlore et prestations annexes au réservoir de 4000 m3

    Montant : 33 872,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Suez Eau France

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  • Objet : Nettoyage du gymnase Walch à Thann

    Montant : 35 280,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 513772947

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  • Objet : Construction d’une crèche à Aspach-Michelbach - lot 3 : Couverture - Etanchéité, sous maitrise d’ouvrage de la Communauté de Communes de Thann-Cernay. La présente consultation concerne la création d’un bâtiment neuf de plain-pied pour la nouvelle crèche d’Aspach-Michelbach d’une capacité de 25-30 enfants et ses aménagements extérieurs (rue de la Tuilerie). Le marché de travaux est décomposé en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 3 : Couverture - Etanchéité, les autres lots étant en cours d’attribution. La présente consultation fait suite à une procédure précédente, à la suite de laquelle le lot 03 objet de la présente consultation, a été déclaré sans suite pour raison d’infructuosité. - Lot 3 : Couverture - Etanchéité

    Montant : 176 961,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Real Toiture (Benhasna Ets)

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  • Objet : Construction d’une crèche à Aspach-Michelbach, sous maitrise d’ouvrage de la Communauté de Communes de Thann-Cernay - Lot 1 : Gros oeuvre

    Montant : 242 316,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Roesch Constructions

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  • Objet : Construction d’une crèche à Aspach-Michelbach, sous maitrise d’ouvrage de la Communauté de Communes de Thann-Cernay - lot 16 : Stores

    Montant : 17 362,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TIR Technologies Toiles Indus Rhin Techn

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE ASPACH MICHELBACH ET VIEUX THANN Tronçon 1

    Montant : 171 955,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Technovert SARL

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de pièces destinées aux réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 10/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Christaud

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  • Objet : TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT BITSCHWILLER LES THANN Mise en séparatif du quartier Kherlenbach et renouvellement des conduites d’eau potable

    Montant : 478 174,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.T.P.M. SARL SCOP

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  • Objet : Aménagement de deux itinéraires cyclables entre Aspach-Michelbach et Vieux-Thann - Tronçon 1 : Lot 1 : VRD

    Montant : 690 840,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Eurovia Alsace Lorraine

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  • Objet : GEOREFERENCEMENT DE RESEAUX D’EAU POTABLE, D’ASSAINISSEMENT ET D’ECLAIRAGE PUBLIQUE

    Montant : 425 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : R.L. Études (RL Études)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande de Géoréférencement de réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’éclairage public sur le territoire de la Communauté de Communes de Thann Cernay

    Montant : 425 000,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : R.L. Études (RL Études)

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  • Objet : REFECTION DE L’ETANCHEITE INTERIEURE D’UN RESERVOIR D’EAU POTABLE DE 3000M3 à CERNAY

    Montant : 208 154,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Etandex

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  • Objet : Objet de la consultation : Réfection de l’étanchéité intérieure d’un réservoir d’eau potable de 3000 m3 à Cernay.

    Montant : 208 154,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Etandex

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  • Objet : Aménagement de deux itinéraires cyclables entre Aspach-Michelbach et Vieux-Thann - Tronçon 1 : - Lot 2 : Espaces verts / plantations

    Montant : 171 955,00 € · Notifié le : 15/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Technovert SARL

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  • Objet : CONSTRUCTION D UNE CRECHE - LOT 12 - CARRELAGE

    Montant : 25 468,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 378846711

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  • Objet : TRAVAUX D’AEP POSE D’UNE CONDUITE D’INTERCONNEXION ENTRE THANN ET CERNAY

    Montant : 350 363,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Société Travaux Publics et Industriels (Stpi)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE CRECHE A ASPACH MICHELBACH lot no 1 - gros oeuvre

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Roesch Constructions

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  • Objet : Travaux d’eau potable : Pose d’une conduite d’interconnexion entre Thann et Cernay

    Montant : 10 960,00 € · Notifié le : 09/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Société Travaux Publics et Industriels (Stpi)

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  • Objet : Construction d’une crèche à Aspach-Michelbach, sous maitrise d’ouvrage de la Communauté de Communes de Thann-Cernay - lot 5: Chauffage - Ventilation - Sanitaire

    Montant : 177 450,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Labeaune JMC

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  • Objet : Maintenance des systèmes de sécurité incendie

    Montant : 32 004,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Omni Électricité

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  • Objet : Construction d’une crèche à Aspach-Michelbach, sous maitrise d’ouvrage de la Communauté de Communes de Thann-Cernay - lot 10 : Serrurerie

    Montant : 21 385,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Starfen

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  • Objet : Revalorisation des sentiers miniers et de la signaletique du Silberthal à Steinbach : - Lot 2 – Mobilier panneaux d’information et de signalétique

    Montant : 21 983,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Altevia

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  • Objet : Revalorisation des sentiers miniers et de la signalétique du Silberthal à Steinbach : - Lot 3 – Conception d’un parcours ludique et matériel associé (kit d’explorateur et carnet de jeux)

    Montant : 3 230,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Atouts Hautes Vosges

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  • Objet : Revalorisation des sentiers miniers et de la signaletique du Silberthal à Steinbach : - Lot 4 – Mobilier décoratif pédagogique (silhouettes)

    Montant : 6 800,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 539777664

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  • Objet : TRAVAUX D’AEP BITSCHWILLER LES THANN Mise en séparatif du quartier Kherlenbach et renouvellement des conduites d’eau potable

    Montant : 394 189,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S.T.P.M. SARL SCOP

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE D’UNE TELEGESTION DES ARMOIRES ELECTRIQUES D’ECLAIRAGE PUBLIC DU PARC DE LA CCTC

    Montant : 309 885,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Créati'V TP

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  • Objet : Fourniture et pose d’une télégestion des armoires électriques d’éclairage public du parc de la Communauté de Communes de Thann-Cernay

    Montant : 309 885,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Créati'V TP

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  • Objet : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES : LOT 1

    Montant : 73 505,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : Caisse Régionale D Assurances Mutuelles Agricoles du Grand Est

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  • Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN CERNAY - Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes

    Montant : 294 020,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : Caisse Régionale D Assurances Mutuelles Agricoles du Grand Est

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  • Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN CERNAY - Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes

    Montant : 85 782,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : Paris Nord Assurances Services

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  • Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN CERNAY - Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

    Montant : 44 831,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : Caisse Régionale D Assurances Mutuelles Agricoles du Grand Est

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  • Objet : Marché de service relatif à la prestation d’assurance pour les besoins de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN CERNAY - Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité

    Montant : 7 378,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 2C Courtage

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  • Objet : Travaux d’éclairage public rue des Artisans à Cernay

    Montant : 39 330,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Entreprise de Travaux Publics de l'Est

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  • Objet : Contrôle annuel obligatoire des installations électriques et gaz des ETS recevant du public

    Montant : 24 960,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 301570446

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  • Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable rue de la Somme à Cernay

    Montant : 67 482,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : RT Concept TP 68

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE ASPACH MICHELBACH ET VIEUX THANN Tronçon 1 (montant marché à vérifier avant envoi)

    Montant : 640 842,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Eurovia Alsace Lorraine

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  • Objet : Nettoyage régulier des locaux des pépinières d’entreprises de la Communauté de Communes de Thann-Cernay : Lot 2 : Nettoyage régulier de la pépinière d’entreprises« Pôle ENR » située à Cernay

    Montant : 24 133,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Tounet (Tounet Conseil)

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  • Objet : Nettoyage régulier des locaux des pépinières d’entreprises de la Communauté de Communes de Thann-Cernay : Lot 1 : Nettoyage régulier de la Pépinière d’entreprises « l’Embarcadère » et de la Plateforme de Formation situés à Vieux-Thann

    Montant : 38 277,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Tounet (Tounet Conseil)

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  • Objet : Entretien des espaces verts - Lot n° 2 : Entretien des espaces verts des micro-crèches, des Zones Industrielles, des pistes cyclables, du Silberthal et du Parc d’activités, de la Communauté de Communes de Thann-Cernay

    Montant : 84 626,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Environnement Propre Insert Chantiers

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  • Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES MICRO-CRECHES, DES ZONES INDUSTRIELLES, DES PISTES CYCLABES, DU SILBERTHAL ET DU PARC D’ACTIVITES DE LA CCTC

    Montant : 42 313,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Environnement Propre Insert Chantiers

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  • Objet : Travaux de réaménagement du local pour la Maison de la Petite Enfance situé au 1b faubourg des Vosges à Cernay

    Montant : 166 533,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Arkedia

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  • Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable rue des Saules à Cernay

    Montant : 52 102,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Royer Freres

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  • Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU LOCAL POUR LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE

    Montant : 166 533,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Arkedia

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  • Objet : TRANSPORT D’ELEVES LOT No1 : AUX PISCINES DE CERNAY ET DE THANN

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Société Nouvelle Sodag (Les Autocars Zimmermann)

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  • Objet : Travaux de maillage rue Foch et rue du Vieil Armand à Willer-sur-Thur

    Montant : 48 569,00 € · Notifié le : 04/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Grossard Aménagements Exterieurs

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  • Objet : TRAVAUX DE MAILLAGE WILLER SUR THUR Rue Foch et Rue du Vieil Armand

    Montant : 48 569,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Grossard Aménagements Exterieurs

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  • Objet : TRAVAUX ASSAINISSEMENT : Reprise du réseau d’assainissement – Tranche 2025 – Rue d’Aspach à CERNAY

    Montant : 367 792,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Sogea Est B T P

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  • Objet : Achat, pose et programmation d’un compteur d’eau avec module G4

    Montant : 29 808,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 418682670

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  • Objet : RENOUVELLEMENT D’UNE CANALISATION AEP à THANN Rues Pasteur et Gubbio

    Montant : 715 603,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Eurovia Alsace Lorraine

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UNE CRECHE A ASPACH MICHELBACH lot no 6 - électricité courants faibles, photovoltaïque

    Montant : 182 357,00 € · Notifié le : 02/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Omni Électricité

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2025 – 2ème tranche pour le compte de la Communauté de Communes de Thann-Cernay - Lot 19 : travaux d’éclairage public Allée des Alisiers à THANN

    Montant : 32 850,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Eiffage Énergie Systèmes - Clemessy

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  • Objet : Installation d’un ascenseur au siège de la Communauté de Communes de Thann-Cernay

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : Schindler

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2025 – 2ème tranche pour le compte de la Communauté de Communes de Thann-Cernay - Lot 11 : travaux d’éclairage public Faubourg de Colmar à CERNAY

    Montant : 23 162,00 € · Notifié le : 10/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Bild Réseaux Lumiere (Citeos Mulhouse)

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  • Objet : Travaux d’éclairage public – programme 2025 – 2ème tranche pour le compte de la Communauté de Communes de Thann-Cernay - Lot 20 : travaux d’éclairage public Rue des Vergers à THANN

    Montant : 11 990,00 € · Notifié le : 10/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : Bild Réseaux Lumiere (Citeos Mulhouse)

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Labels et certificats de CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par CC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY

  • Arts’Thur
    Enregistrée le 26/05/2023
    Expire le 26/05/2033
    Classes : 16 , 21 , 24 , 25 , 41
    Numéro : FR4965419
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