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Mise à jour INSEE : le 04/11/2026

SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

200 046 639 · Active
Adresse : 540 RUE PRESIDENT LECUYER, 59880 SAINT-SAULVE
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/06/2014

Informations juridiques de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

SIREN : 200 046 639
SIRET (siège) : 200 046 639 00015
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR56200046639
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

  • Établissement

    En activité

    200 046 639 00015
    Adresse : 540 RUE PRESIDENT LECUYER 59880 SAINT-SAULVE
    Date de création : 01/06/2014

Etablissements de l'entreprise SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Finances de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Dirigeants et représentants de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

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Comptes annuels de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

0 procédure collective
14 contentieux
0 sanction

Alertes de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

  • Conseil d'État, 29/07/2026, 515892
    Début du contentieux : 05/05/2026
    Position : Demandeur
    Autres parties : SMABTP, COLAS RAIL
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal administratif de Lille, 05/05/2026, 2603710
    Position : Demandeur
    Autres parties : COLAS RAIL, SMABTP, Société Colas Rail
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lille, 03/02/2026, 2200955
    Position : Défendeur
    Autres parties : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
    Dispositif : Désistement
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  • Conseil d'État, 13/11/2025, 496679
    Début du contentieux : 19/03/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE NORD EST, EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD, EIFFAGE GENIE CIVIL
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  • Tribunal administratif de Lille, 01/07/2025, 2201094
    Début du contentieux : 05/11/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Groupement d'intérêt économique (GIE) Ineo Rail
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Conseil d'État, 12/05/2025, 496679
    Position : Demandeur
    Autres parties : EIFFAGE ROUTE NORD EST, EIFFAGE GENIE CIVIL, INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD
    Dispositif : Admission partielle en cassation
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  • Conseil d'État, 12/05/2025, 496694
    Position : Demandeur
    Autres parties : EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD, EIFFAGE GENIE CIVIL, EIFFAGE ROUTE NORD EST
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Conseil d'État, 30/01/2024, 473504
    Début du contentieux : 16/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Groupement d'intérêt économique (GIE) Inéo Rail
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC pourvoi non fondé
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 08/11/2023, 2104115
    Début du contentieux : 28/06/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Ingerop, Société Ineo
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 08/11/2023, 2104141
    Début du contentieux : 07/08/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Ingerop, Société Ineo
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Tribunal administratif d'Amiens, 08/11/2023, 2200099
    Début du contentieux : 05/11/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Ingerop, INEO RAIL
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 21/02/2023, 21DA00845
    Début du contentieux : 16/02/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI), Groupement d'intérêt économique (GIE) Inéo Rail
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 20/05/2019, 18DA01173
    Début du contentieux : 24/05/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal d'assainissement de Valenciennes
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  • Cour administrative d'appel de Douai, 25/01/2018, 17DA00865
    Début du contentieux : 22/03/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Axa Corporate Solutions Assurances
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Annonces de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

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Cartographie de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

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Comment contacter SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS ?

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Réseaux sociaux :
Adresse complète : 540 RUE PRESIDENT LECUYER
59880 SAINT-SAULVE
Organisme : CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 14 rue Jeanne Maillotte 59013 LILLE

Services recommandés

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Entreprises citées de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

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Biens immobiliers de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

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Appels d'offres lancés par SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

  • Objet : Le présent marché porte sur la fiabilisation de la signalisation ferroviaire de la seconde ligne de tramway du Valenciennois. Les prestations portent notamment sur : -Le remplacement et la mise en redondance de l’automate de la signalisation ferroviaire de la seconde ligne du tramway Valenciennois ; -Le remplacement des Modules d’Entrées et Sorties Déportées (MESD) en station ; -La formation du personnel de l’exploitant sur : o L’exploitation et la maintenance du système et des équipements de redondance, o La maintenance des nouveaux équipements MESD. A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de mai 2026. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais

    Montant : 166 413,00 € · Notifié le : 15/09/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEMERU

    En savoir plus
  • Objet : le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de prestations d’ingénierie relatives aux infrastructures et matériel roulant du tramway du réseau de transport du Valenciennois conformément aux stipulations du Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (Ccp), l’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute par émissions de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l’accord-cadre comportant un minimum de 50 000 euros (H.T.) et un maximum de 200 000 euros (H.T.). Chaque bon de commande précise les prestations décrites au présent accord-cadre dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité. Les modalités d’exécution des bons de commande sont fixées au Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap). L’Accord-Cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la notification du premier bon de commande. Le p...

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/09/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCE

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  • Objet : Achat Véhicule TPMR 2026

    Montant : 70 086,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Prestations ingénierie Infra 2026

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GESTE ENGINEERING FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Prestations ingénierie Infra 2026

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché porte sur des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment administratif de Transvilles situé à Saint-Saulve. Les prestations, conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP), sont décomposées comme suit : Phase 1 : Réalisation des relevés détaillés et du plan des menuiseries extérieures ; Phase 2 : Diagnostic et préconisations techniques ; Phase 3 : Assistance apportée au maître d’ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux ; Phase 4 : Suivi de l’exécution des travaux ; Phase 5 : Assistance aux opérations de réception. A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de mai 2026.

    Montant : 32 275,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : E.T.B.E INGENIERIE ETUDES TECHNIQUES BATIMENT ENERGIES (E.T.B.E INGENIERIE)

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  • Objet : Tx de VRD missions devolues SIMOUV

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Tx de VRD missions devolues SIMOUV

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (EJL NORD AGENCE GRANDS TRAVAUX)

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  • Objet : Tx de VRD missions devolues SIMOUV

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PINSON PAYSAGE NORD

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  • Objet : Tx de VRD missions devolues SIMOUV

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LINGLIN ESPACES VERTS

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  • Objet : Modif simplifiée SCoT

    Montant : 60 300,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VE2A - VILLES ET ARCHITECTURES EN ATELIERS

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  • Objet : Enquêtes client mystère

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMONRE

    En savoir plus
  • Objet : Enquêtes client mystère

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICE CONTROLE ANALYSE DU TRANSPORT

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  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’enquêtes de type « client mystère » visant à mesurer la qualité du service public sur le réseau de transport urbain du valenciennois conformément aux dispositions du CCP. À titre indicatif, la notification prévisionnelle de l’accord-cadre est envisagée au cours du mois de janvier 2026. La temporalité de la notification de l’accord-cadre est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute par émissions de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l’accord-cadre comportant un minimum de 40 000 € HT et un maximum de 210 000 € HT. Chaque bon de commande précise les prestations décrites au présent accord-cadre dont l’exécution est deman...

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMONRE

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  • Objet : Tunnel de lavage Tramway Saint Waast

    Montant : 679 400,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MONTANIER (SOLUTIONS ET PROCEDES DE NETTOYAGE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché porte sur la réfection de l’éclairage de l’atelier de maintenance bus de Saint-Saulve conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de janvier 2026.

    Montant : 56 475,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME GROUPE LECLERE

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  • Objet : Réfect° Eclairage Maintenance ST-S

    Montant : 56 475,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME GROUPE LECLERE

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  • Objet : Acquisition de 4 véhicules PMR

    Montant : 419 200,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPL HAUTE PICARDIE

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  • Objet : AMO SYSTEME EXTINCT° AUTO-DEPÔT TRAM

    Montant : 109 280,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MANING

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  • Objet : Fourniture laser de nettoyage

    Montant : 41 660,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : START 40 MACHINES OUTILS

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison d’un laser de nettoyage pour les ateliers de maintenance tramway de Transvilles. Les spécifications détaillées sont reprises au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La notification du marché est envisagée en août 2025.

    Montant : 41 660,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : START 40 MACHINES OUTILS

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  • Objet : Fourniture/pose colonnes de levage

    Montant : 84 800,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEFAC

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  • Objet : Location de 3 minibus sur 24 mois

    Montant : 386 745,00 € · Notifié le : 19/09/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Travaux de rénovation des menuiseries extérieures du bâtiment du SIMOUV

    Montant : 177 663,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché de travaux publics porte sur les travaux de rénovation des menuiseries extérieures du bâtiment du SIMOUV conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). À titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois d’avril 2025. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. Les travaux devront démarrer au plus tard à compter du 02 juin 2025.

    Montant : 177 663,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Lot n°1 : travaux de Voirie et Réseaux Divers

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (EJL NORD AGENCE GRANDS TRAVAUX)

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  • Objet : 3 vehicules occasion PMR

    Montant : 211 650,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Acquisition de véhicules d’occasion pour le transport de voyageur

    Montant : 211 650,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au GNV de 12 mètres

    Montant : 6 400 000,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : IVECO FRANCE

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  • Objet : fourniture et livraison de véhicules de transports en commun routier au GNV de 18 mètres

    Montant : 4 500 000,00 € · Notifié le : 12/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : IVECO FRANCE

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  • Objet : réalisation des travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre des missions dévolues au SIMOUV.

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (EJL NORD AGENCE GRANDS TRAVAUX)

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  • Objet : Prestations d’ingénierie relatives aux infrastructures et matériel roulant du tramway du réseau de Transport du Valenciennois.

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCE

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  • Objet : Lot n°2 : travaux d’éclairage

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME GROUPE LECLERE

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  • Objet : Le marché porte sur l’exercice de missions de maîtrise d’œuvre d’ingénierie relatives à la réalisation de l’opération d’aménagement d’une aire de covoiturage sur la commune d’Hasnon (59178).

    Montant : 26 500,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEXPEO

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  • Objet : Acquisition de 4 bus articules GNV

    Montant : 1 702 581,00 € · Notifié le : 23/11/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Acquisition 3 autobus 12 M Gaz

    Montant : 910 593,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AGIR TRANSPORT

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : A.A.R.P.I. GARRIGUES BEAULAC ASSOCIES

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BIOTOPE

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : NOUVEAU TERRITOIRE

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ATOPIA

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : NOUVEAU TERRITOIRE

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : BIOTOPE

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ATOPIA

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  • Objet : Révision du SCOT du Valenciennois

    Montant : 294 350,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : A.A.R.P.I. GARRIGUES BEAULAC ASSOCIES

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FCL

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERRE PINTAT

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXPLAIN

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOVIA

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUGE VIF TERRITOIRES (RCT RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITOIRES ET RCT TERRITOIRES)

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUGE VIF TERRITOIRES (RCT RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITOIRES ET RCT TERRITOIRES)

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FCL

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERRE PINTAT

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EXPLAIN

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  • Objet : Révision du PDU en vue d’élaborer le PDM

    Montant : 213 863,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOVIA

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  • Objet : Prestations d’ingénierie relatives aux infrastructures et matériel roulant du tramway du réseau de transport du valenciennois

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCE

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU GARAGE A VELOS DU POLE D’ECHANGES DE LA GARE SNCF DE SAINT-AMAND-LES-EAUX

    Montant : 106 419,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOMETIE

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU GARAGE A VELOS DU POLE D’ECHANGES DE LA GARE SNCF DE SAINT-AMAND-LES-EAUX

    Montant : 106 419,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOMETIE

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  • Objet : Lot 4 Second oeuvre

    Montant : 191 850,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Travaux Tranche Ferme

    Montant : 2 009 573,00 € · Notifié le : 27/02/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Le présent marché de travaux publics porte sur la réalisation des travaux d’aménagement d’une aire de covoiturage le long de la D101 sur la commune d’Onnaing (59264) conformément aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). À titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de novembre 2022. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. Les travaux devront démarrer en novembre 2022.Le présent marché est divisé en deux lots : • Lot n°1 : travaux de Voirie et Réseaux Divers (VRD) et d’espaces verts ; • Lot n°2 : travaux d’éclairage public. - travaux de Voirie et Réseaux Divers (VRD) et d’espaces verts

    Montant : 259 919,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD

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  • Objet : Le présent marché de travaux publics porte sur la réalisation des travaux d’aménagement d’une aire de covoiturage le long de la D101 sur la commune d’Onnaing (59264) conformément aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP). À titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de novembre 2022. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. Les travaux devront démarrer en novembre 2022.Le présent marché est divisé en deux lots : • Lot n°1 : travaux de Voirie et Réseaux Divers (VRD) et d’espaces verts ; • Lot n°2 : travaux d’éclairage public. - travaux d’éclairage public

    Montant : 22 754,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME GROUPE LECLERE

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  • Objet : Travaux d’adaptation à la règlementation « ATEX » du dépôt bus de Saint-Saulve

    Montant : 427 745,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME GROUPE LECLERE

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  • Objet : Travaux d’adaptation à la règlementation « ATEX » du dépôt bus de Saint-Saulve

    Montant : 427 745,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Travaux d’adaptation à la règlementation « ATEX » du dépôt bus de Saint-Saulve

    Montant : 427 745,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GLSI

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  • Objet : Modernisation du monte-charge du dépôt de maintenance bus de Saint-Saulve

    Montant : 45 871,00 € · Notifié le : 17/01/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KONE

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  • Objet : Lot 5 Electricité

    Montant : 65 330,00 € · Notifié le : 16/12/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HAINAUT ELECTRICITE

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  • Objet : Prestations d’ingénierie relatives aux infrastructures et matériel roulant du tramway du réseau de Transport du Valenciennois.

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCE

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  • Objet : ASSISTANCE, CONSEIL et REPRESENTATION JURIDIUQUE DU SIMOUV

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SELARL ADEKWA - SOCIETE D'AVOCATS

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  • Objet : ASSISTANCE, CONSEIL et REPRESENTATION JURIDIUQUE DU SIMOUV

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DELCADE

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  • Objet : Prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage juridique, technique et financière en matière de transport public urbain de voyageurs

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 26/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SATIS CONSEIL

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  • Objet : Dépose, fourniture et pose des caissons et supports des bornes d’informations voyageurs sur la ligne 1 du tramway Valenciennois

    Montant : 74 262,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIERS DE TOLERIE FINE

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  • Objet : Réalisation d’une étude « Schéma Directeur Commercial du Valenciennois ».

    Montant : 53 375,00 € · Notifié le : 02/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERENICE POUR LA VILLE ET LE COMMERCE

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  • Objet : Travaux Tranche Ferme

    Montant : 2 009 573,00 € · Notifié le : 24/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Réfection de l’éclairage et de la sonorisation de la salle de conférence du SIMOUV

    Montant : 60 016,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME GROUPE LECLERE

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  • Objet : Lot 2 Gros oeuvre

    Montant : 94 834,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Lot 3 Couverture

    Montant : 114 661,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Lot 4 Second oeuvre

    Montant : 174 655,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Lot 5 Electricité

    Montant : 65 330,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HAINAUT ELECTRICITE

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  • Objet : Lot 6 Chauffage, sanitaire et climatisation

    Montant : 74 505,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : Lot 7 Peinture et revêtement de sols

    Montant : 59 056,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERIC TOURNEMAINE

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  • Objet : le présent marché de travaux publics porte sur les travaux de réhabilitation du R+2, R+3 et des combles de la maison des mobilités située au 17 place du Hainaut à Valenciennes. Le présent marché est composé des 8 lots suivants : -Lot no1 : Désamiantage ; -Lot no2 : Gros œuvre ; -Lot no3 : Couverture ; -Lot no4 : Second œuvre ; -Lot no5 : Electricité ; -Lot no6 : Chauffage, sanitaire et climatisation ; -Lot no7 : Peinture et revêtement de sols ; -Lot no 8 : Sonorisation et vidéo projection. Les caractéristiques sont définies aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctps). a titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours de la seconde quinzaine du mois de décembre 2021. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. Les travaux devront démarrer en février 2022. Le présent marché ...

    Montant : 65 330,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HAINAUT ELECTRICITE

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  • Objet : le présent marché de travaux publics porte sur les travaux de réhabilitation du R+2, R+3 et des combles de la maison des mobilités située au 17 place du Hainaut à Valenciennes. Le présent marché est composé des 8 lots suivants : -Lot no1 : Désamiantage ; -Lot no2 : Gros œuvre ; -Lot no3 : Couverture ; -Lot no4 : Second œuvre ; -Lot no5 : Electricité ; -Lot no6 : Chauffage, sanitaire et climatisation ; -Lot no7 : Peinture et revêtement de sols ; -Lot no 8 : Sonorisation et vidéo projection. Les caractéristiques sont définies aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctps). a titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours de la seconde quinzaine du mois de décembre 2021. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. Les travaux devront démarrer en février 2022. Le présent marché ...

    Montant : 74 505,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER PATRIARCA FRERES

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  • Objet : le présent marché de travaux publics porte sur les travaux de réhabilitation du R+2, R+3 et des combles de la maison des mobilités située au 17 place du Hainaut à Valenciennes. Le présent marché est composé des 8 lots suivants : -Lot no1 : Désamiantage ; -Lot no2 : Gros œuvre ; -Lot no3 : Couverture ; -Lot no4 : Second œuvre ; -Lot no5 : Electricité ; -Lot no6 : Chauffage, sanitaire et climatisation ; -Lot no7 : Peinture et revêtement de sols ; -Lot no 8 : Sonorisation et vidéo projection. Les caractéristiques sont définies aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctps). a titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours de la seconde quinzaine du mois de décembre 2021. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. Les travaux devront démarrer en février 2022. Le présent marché ...

    Montant : 59 056,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ERIC TOURNEMAINE (SERVICE DECOR LEMOINE)

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  • Objet : le présent marché de travaux publics porte sur les travaux de réhabilitation du R+2, R+3 et des combles de la maison des mobilités située au 17 place du Hainaut à Valenciennes. Le présent marché est composé des 8 lots suivants : -Lot no1 : Désamiantage ; -Lot no2 : Gros œuvre ; -Lot no3 : Couverture ; -Lot no4 : Second œuvre ; -Lot no5 : Electricité ; -Lot no6 : Chauffage, sanitaire et climatisation ; -Lot no7 : Peinture et revêtement de sols ; -Lot no 8 : Sonorisation et vidéo projection. Les caractéristiques sont définies aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctps). a titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours de la seconde quinzaine du mois de décembre 2021. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report dudit délai. Les travaux devront démarrer en février 2022. Le présent marché ...

    Montant : 18 841,00 € · Notifié le : 28/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VIDELIO

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  • Objet : Lot : Travaux de Voiries et Réseaux Divers

    Montant : 649 892,00 € · Notifié le : 04/03/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (EJL NORD AGENCE GRANDS TRAVAUX)

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  • Objet : 02 Lot : Fourniture, pose et mise en service de la station bioGNV et équipements connexes

    Montant : 2 482 286,00 € · Notifié le : 04/03/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOKHEIM SERVICES FRANCE (TSG FRANCE)

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  • Objet : 02 Lot : Fourniture, pose et mise en service de la station bioGNV et équipements connexes

    Montant : 2 482 286,00 € · Notifié le : 04/03/2022 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TOKHEIM SERVICES FRANCE (TSG FRANCE)

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  • Objet : Evolution du système d’aide à l’exploitation et à l’information des voyageurs du réseau « Transvilles

    Montant : 6 957 845,00 € · Notifié le : 14/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : INEO SYSTRANS (INEO SYSTRANS NEUVILLE)

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  • Objet : Evolution du système d’aide à l’exploitation et à l’information des voyageurs du réseau « Transvilles

    Montant : 6 957 845,00 € · Notifié le : 14/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : LUMIPLAN DUHAMEL

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  • Objet : Evolution du système d’aide à l’exploitation et à l’information des voyageurs du réseau « Transvilles

    Montant : 6 957 845,00 € · Notifié le : 14/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : HIOLLE TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le présent marché de fournitures porte sur l’évolution du Système d’Aide à l’Exploitation et à l’Information des Voyageurs (SAEIV) du réseau Transvilles. Cette évolution porte notamment sur : - Le renouvellement complet du SAEIV actuel (logiciels, serveurs, postes opérateurs, interfaces etc.) - La fourniture et l’installation des équipements embarqués (dont mobiles radio) pour l’ensemble du périmètre tramway (30 rames, aux normes ferroviaires), bus urbains (140 véhicules) et véhicules spécifiques (24 véhicules) - La mise en œuvre d’interfaces techniques modernes et standardisées (NETEX, GTFS, GTFS-RT, SIRI), pour permettre en particulier la diffusion d’une information fiable, complète et enrichie aux voyageurs ; - La mise à niveau des équipements centraux propriétaires TETRA (le cœur de l’infrastructure et les antennes sera conservé mais les évolutions suivantes seront à mettre en œuvre : redondance et virtualisation des serveurs, fiabilisation de liens intersites) et mise en place ...

    Montant : 6 957 845,00 € · Notifié le : 14/01/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : INEO SYSTRANS (EQUANS)

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  • Objet : travaux de Voirie et Réseaux Divers (Vrd) et d’espaces verts

    Montant : 445 330,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (EJL NORD AGENCE GRANDS TRAVAUX)

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  • Objet : le présent marché de travaux publics porte sur la réalisation des travaux d’aménagement d’une liaison douce entre la gare ferroviaire de Trith-le Poirier et le campus universitaire du Mont Houy sur le territoire des communes de Trith Saint- Léger et d’aulnoy- lez-Valenciennes conformément aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques Particulières. A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2021. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais. Les travaux devront démarrer en janvier 2022. Le présent marché est divisé en deux lots : - Lot n°1: Travaux de Voiries et Réseaux Divers et d’espaces verts; - Lot n°2: travaux d’éclairage public. Le présent marché est établi sur le fondement des articles suivants du Code de la Commande Publique (Ccp) : -Articles L1211-1 portant s...

    Montant : 445 330,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD

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  • Objet : le présent marché de travaux publics porte sur la réalisation des travaux d’aménagement d’une liaison douce entre la gare ferroviaire de Trith-le Poirier et le campus universitaire du Mont Houy sur le territoire des communes de Trith Saint- Léger et d’aulnoy- lez-Valenciennes conformément aux prescriptions des Cahiers des Clauses Techniques Particulières. A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2021. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais. Les travaux devront démarrer en janvier 2022. Le présent marché est divisé en deux lots : - Lot n°1: Travaux de Voiries et Réseaux Divers et d’espaces verts; - Lot n°2: travaux d’éclairage public. Le présent marché est établi sur le fondement des articles suivants du Code de la Commande Publique (Ccp) : -Articles L1211-1 portant s...

    Montant : 16 280,00 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME GROUPE LECLERE

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  • Objet : la présente procédure porte sur la mise en œuvre d’une convention relative à la garantie de protection sociale complémentaire des agents du SIMOUV en matière de santé, communément appelée " Mutuelle ", au visa du décret no2011-1474 du 08 novembre 2011 et dans le respect du principe de solidarité entre les bénéficiaires. Ainsi, conformément aux dispositions de l’article 22 bis de la loi no83-634 du 13 juillet 1983, les collectivités territoriales et leurs établissements publics peuvent contribuer au financement des garanties de protection sociale complémentaire auxquelles les agents qu’elles emploient souscrivent, cette participation étant réservée aux contrats garantissant la mise en œuvre de dispositifs de solidarité entre les bénéficiaires, actifs et retraités. Dans ce cadre, par délibération en date du 17 février 2021, le SIMOUV a décidé de participer au financement des garanties de protection sociale complémentaire des agents garantissant le risque " santé " comme suit : prise...

    Montant : 18 591,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : MUTUELLE INTERGROUP D'ENTRAIDE

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  • Objet : réalisation des travaux de voiries et réseaux divers dans le cadre des missions dévolues au SIMOUV.

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (EJL NORD AGENCE GRANDS TRAVAUX)

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  • Objet : le présent accord-cadre a pour objet l’exécution de travaux de Voiries et Réseaux Divers (Vrd) dans le cadre d’une part de la compétence mobilités sur le ressort territorial du SIMOUV et d’autre part au titre de la maintenance des deux lignes du tramway et des différents dépôts. L’Accord-Cadre portera ainsi sur les travaux suivants : Préparatoires ; Terrassements ; Chaussées, trottoirs et revêtements ; Signalisation horizontale et verticale ; Mobilier ; Espaces verts et clôtures ; Réseaux divers. En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (Ccp), l’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute par émissions de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l’accord-cadre comportant un minimum de 500 000 euros (H.T.) et un maximum de 1 500 000 euros (H.T.). Chaque bon de commande précise les travaux décrits au présent accord-cadre dont l’exécution est demandée et en détermine la quantité. Le...

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 14/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD

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  • Objet : Prestations d’ingénierie relatives aux infrastructures et matériel roulant du tramway du réseau de transport du valenciennois

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCE

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Labels et certificats de SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

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Marques déposées par SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

  • TRANSVILLES
    Enregistrée le 25/05/2017
    Expire le 25/05/2027
    Classes : 12 , 16 , 39
    Numéro : FR4365500
    Marque enregistrée
  • SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS
    Enregistrée le 20/10/2016
    Expire le 20/10/2026
    Classes : 12 , 16 , 25 , 35 , 38 , 39
    Numéro : FR4309808
    Marque enregistrée

Aides perçues par SIMOUV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MOBILITE ET D'ORGANISATION URBAINE DU VALENCIENNOIS

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