| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de GRAND ANNECY
| SIREN : | 200 066 793 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 066 793 00015 |
| Forme juridique : | Communauté d'agglomération |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de GRAND ANNECY
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Etablissements de l'entreprise GRAND ANNECY
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : REGIE PROTECTION AMENAGEMENT GESTION MASSIF SEMNOZ
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 13/04/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE BARBEZY
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 13/04/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE VOISINS
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAE CHEZ CHAMOUX
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAE ESPACE LEADER
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : TRANSPORTS URBAINS
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PEPINIERES D'ENTREPRISES
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : AMENAGEMENT PRE BILLY
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PAE SEYNOD MONTAGNY-LES-LANCHES
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : OPERATION INDUSTRIELLES
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)Enseigne : CONTRAT LOCAL D'INSERTION
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SCE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU
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Adresse : 46 AV DES ILES 74000 ANNECYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : ORDURES MENAGERES
Etablissements de l'entreprise GRAND ANNECY
Dirigeants et représentants de GRAND ANNECY
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Entreprises dirigées par GRAND ANNECY
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GRAND ANNECY
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Documents juridiques de GRAND ANNECY
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Comptes annuels de GRAND ANNECY
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Conformité de GRAND ANNECY
0 procédure collective
Alertes de GRAND ANNECY
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Procédures collectives de GRAND ANNECY
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Contentieux de GRAND ANNECY
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Tribunal administratif de Grenoble, 24/10/2023, 2304997Début du contentieux : 07/10/2021Position : DéfendeurAutres parties : Sociétés Baudin Châteauneuf et SMACDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 12/12/2022, 22LY02935Début du contentieux : 04/07/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/07/2022, 2203140Début du contentieux : 16/12/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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ARCEP, 19/11/2021, 21-2527Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX, CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS, SYNDICAT LOCAL DE ESF CHAMROUSSE, COMMUNE DE LATTES, S.E.R.C. SICAE DU CARMAUSIN, CENTRE HOSPITALIER BLOIS SIMONE VEIL, CENTRE HOSPITALIER D ANGOULEME, COMMUNE D ORELLE, COMMUNE DE PERTUIS, COMMUNE LE THOR, SIV SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VALBERG, ASSOC TAXIS RADIO AVIGNONNAIS, COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ, COMMUNE DE GRIMAUD, LAMINES MARCHANDS EUROPEENS, SPMR SOC DU PIPELINE MEDITERRANEE-RHONE, CAMPING LA SIRENE, COMMUNE DE CRETS EN BELLEDONNE, SOCIETE PORTUAIRE BREST BRETAGNE, SI EQUIPEMENT DU MASSIF DES BRASSES, COMMUNE DE MONTGENEVRE, CENTRE HOSPITALIER REGION UNIVERSITAIRE DE TOURS, COMMUNE DE LAMBESC, CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE, CENTRE HOSPITALIER D'ORANGE LOUIS GIORGI, COMMUNE DE BIARRITZ, COMMUNE DE LA COLLE SUR LOUP, MONTCLAR DOMAINE SKIABLE, SAAS SARL SOPHIA ANTIPOLIS ASS SERVICES, COMMUNE DE BEDARIEUX, COMMUNE D'ENSUES LA REDONNE, SAGETS, SOGEBRAS, COMMUNE DE GRASSE, INTERNATIONAL PAPER, ARKEMA FRANCE, AJACCIO BETON, COMMUNE DE THOLLON LES MEMISES, ATS ALLIANCE TAXIS SOISSONS, CRCAMCE CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST, COMMUNE DE BASTIA, COMMUNE DE VILLENEUVE SUR LOT, COMMUNE DE AURILLAC, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE POITIERS, COMMUNE DE COMBLOUX, SYND INTERCOMMUNAL DE FLAINE, SA DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES, COMMUNE D AMELIE-LES-BAINS-PALALDA, COMMUNE DE LAON, STA SOCIETE DE TRANSMISSIONS AUTOMATIQUES, REMONTEES MECANIQUES DU GRAND BORNAND, ALLO CARCASSONNE TAXI, COMMUNE DE FOUGERES, AMBULANCES LOIRE AUTHION, COMMUNE DE COGNAC, SYNDICAT E S F AVORIAZ 1800, COMMUNE DE BIOT, COMMUNE DE VEDENE, CENTRE HOSPITALIER D ARLES, COMMUNE DE DRAGUIGNAN, COMMUNE DE SAUSSET LES PINS, SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL D ARMORIQUE, ALLO TAXI PERIGUEUX, COMMUNE DE ALENCON, ASSOC DEVELOPPEMENT PROMOT MONT VENTOUX, SAINT LOUIS SUCRE, SARL AMBULANCES BOINIER, COMMUNE DE SAINT BRIEUC, CHICAS CTRE HOSPITALIER INTERCOM ALPES DU SUD, OFFICE DU TOURISME DE LA GRANDE PLAGNE, PARC NATIONAL DES ECRINS, PARC ZOOLOGIQUE DE LA BARBEN, ABC ALES TAXI, CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE, COMMUNE DE THEOULE SUR MER, CHAMBRE COMMERCE D INDUSTRIE, SCP VETERINAIRE S.BUTSERAEN-C.DORT-C.BELLON-J-P.CLERGET-C.AUDRA ET M.GITTON, GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE, SOC AMENAG TOURIS ALPE D HUEZ GR ROUSSES, FRANCE DENEIGEMENT, CENTRE HOSPITALIER DE CARCASSONNE, GMDS GRAND MASSIF DOMAINES SKIABLES, DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE, COMMUNE DE MOUTIERS, GHRMSA GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE, FONDATION LES TREILLES, RADIOS TAXIS ST NAZAIRE -RATANA, SATAR TRANSPORTS AUTOMOBILE RUTHENOIS, COMMUNE DE SAINT EGREVE, COMMUNE DE SAINT-ESTEVE, COMMUNE DE SEIGNOSSE, COMMUNE DE SAINT-JULIEN-LES-VILLAS, CENTRE HOSPITALIER DE GUERET, COMMUNE DE VALENCIENNES, MAGASINS GALERIES LAFAYETTE, IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL, ANGERS LOIRE TOURISME EXPO CONGRES, COMMISSION SYNDICALE DU PAYS DE SOULE, COMMUNE DE GAP, COMMUNE D'ANGERS, CENTRE HOSPITALIER D ALBI, REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES, COMMUNE DE BEAULIEU SUR MER, COMMUNE D HUEZ, THE AMERICAN BATTLE MONUMENTS COMMIS., PARC NATIONAL DE PORT CROS, DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE, COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES VALLEES DES GAVES, COMMUNE DE SAINT SAULVE, SERGIC SOCIETE D ETUDES ET DE REALISATION DE GESTION IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION, DOMAINE SKIABLE DE COEUR DE CHARTREUSE, COMMUNE DE SARREGUEMINES, SHEM SOCIETE HYDRO-ELECTRIQUE DU MIDI, SARL TAXIS BRESTOIS, CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES, SNEG SOC NICOISE ENLEVEMENT GARDIENNAGE, CARREFOUR HYPERMARCHES, SAF HELICOPTERES, CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE, STVI SOCIETE DES TELEPHERIQUES DE VAL D'ISERE, SETAM SOC EXPLOI TELEPHER TARENTAISE MAURIENNE, COMMUNE DE MORZINE, CESML COOP. ELECTRIQUE DE ST-MARTIN-DE-LONDRES, TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE, COMMUNE D AURIOL, COMMUNE DE SAINT RAPHAEL, COMMUNE DE CANET EN ROUSSILLON, COMMUNE DE BOLLENE, PSA AUTOMOBILES SA, SYND LOCAL MONITEURS SKI COURCHEVEL 1850, SIVOM DES SAISIES, CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE ROANNE, LHOIST FRANCE OUEST, COMMUNE DE PORT DE BOUC, COMMUNE DE SAINT TROPEZ, COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE, COMMUNE DE NIORT, REGIE DES REMONTEES MECANIQUES, DEPARTEMENT DE LA LOIRE, SOS URGENCES MEDICALES, CHU CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE LIMOGES, COMMUNE DE COMPIEGNE, COMMUNE DE QUIMPER, CENTRE HOSPITALIER DE NIORT, COMMUNE D ANCELLE, ALTISERVICE, CUMA DE PLURIEN, COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTS DU PILAT, CHUT CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE, COMMUNE DE CHATELLERAULT, REGION DES PAYS DE LA LOIRE, METROPOLE NANTES METROPOLE, CHERBOURG OCTEVILLE TAXIS, SYNDICAT MIXTE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU GAILLACOIS, SYNDICAT MIXTE STATIONS VILLAGES DU CHAMPSAUR, COMMUNE D ALBERTVILLE, ESL ENERGIES SERVICES LAVAUR-PAYS DE COCAGNE, GEOSEL MANOSQUE, RENAULT TRUCKS, DEPARTEMENT DE LA SAVOIE, COMMUNE DE PLAN DE CUQUES, SAINTE FOY TARENTAISE LOISIRS DEVELOPPEMENT, HBG FRANCE, COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT JURA SAINT CLAUDE, COMMUNE DE PUJAUT, COMITE DEPT AM FEDE SAUVETAGE SECOURISME, SEVABEL SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA VALLEE DES BELLEVILLE, COMMUNE DE LIMOUX, COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX, COMMUNE DE MANOSQUE, COMMUNE DE ROUEN, AGRAS, COMMUNE DE BANDOL, LES AMIS DU SERVICE DE MATERNITE ET DU SERVICE DE PHARMACIE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAS DU SANT, COMMUNE DE CHAMONIX MONT BLANC, COMMUNE D EGUILLES, COMMUNE DE PASSY, COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DU VAR, LES FILS DE MARIUS AUDA, COMMUNE LE MONETIER LES BAINS, COMMUNE DE SAINT CYR SUR MER, SEM DE VAL-CENIS, SYNDICAT E S F MORZINE, ALLO BRIVE RADIO TAXI, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ARECHES BEAUFORT, COMMUNE DE MONTFRIN, ADS, SAP SOC AMENAGEMENT STATION PLAGNE, VIALIS, CHATEL MATHILDE MARIE EVE, COMMUNE DE SAINT JEAN D AULPS, COMMUNE DE SAINT GERVAIS LES BAINS, SYNDICAT E S F BELLE PLAGNE, GIE TAXIS TARBAIS, SAEML CALEO, LES PORTES DU MONT BLANC, SYNDICAT ESF VALLEE DE MERIBEL, COMPAGNIE DU MONT BLANC, COMMUNE DE BEAUNE, COMMUNE DE REALLON, COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN, LAFARGEHOLCIM GRANULATS, REGIE D'EXPLOITATION DES MONTAGNES DE LANS, GIHP OCCITANIE LR GROUPEMENT POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES OCCITANIE LANGUEDOC-ROUSSILLON, FONDATION JOHN BOST, S.T.B.M.A. SOCIETE DES TELEPORTES BETTEX MONT D'ARBOIS, METROPOLE NICE COTE D AZUR, COMMUNE DE CAVAILLON, SARL GARAGE VENOT, SYNDICAT ESF MEGEVE, TRAN ASSOCIATION AUTONOME DES TAXIS RADIO ARTISANS NIMES ET REGIONS, COMMUNE LES SABLES-D'OLONNE, COMMUNE DE VARS, COMMUNE DE BEAUFORT, CC DE LA HAUTE ARIEGE, CHRU CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNIVERSITAIRE DE NANCY
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ARCEP, 21/05/2019, 19-0774Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SIFRACO SIBELCO FRANCE, COMMUNE DE GRANS, NAUTIPOLIS, ARCELORMITTAL MEDITERRANEE, DURAND MATTHIEU
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/05/2019, 19-0774Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, SIFRACO SIBELCO FRANCE, COMMUNE DE GRANS, NAUTIPOLIS, ARCELORMITTAL MEDITERRANEE
Annonces de GRAND ANNECY
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| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : |
46 Avenue des Iles (Annecy) 74600 Annecy
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Entreprises citées de GRAND ANNECY
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GRAND ANNECY TOURISME (941 544 314) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GRAND ANNECY et GRAND ANNECY TOURISME de la relation : Banque
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LE CAMPUS NUMERIQUE IN THE ALPS. (831 866 355) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GRAND ANNECY et LE CAMPUS NUMERIQUE IN THE ALPS. de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : BBM ET ASSOCIES , Brigitte PLATEAU , Antoine COLLIGNON et 12 autres
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PARMELAN INVEST (982 950 271) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GRAND ANNECY et PARMELAN INVEST de la relation : Banque
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Appels d'offres gagnés par GRAND ANNECY
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Objet : CONVENTION D’USAGE DE LA DECHETERIE D’ALBY SUR CHERAN PAR 3 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE RUMILLY
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 01/01/2017 · Durée : 10 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE (DECHETS MENAGERS)
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Appels d'offres lancés par GRAND ANNECY
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Objet : MISSION D’ASSISTANCE TECHNIQUE À L?INSTRUCTION DU VOLET EAUX PLUVIALES DES DEMANDES D?AUTORISATION D?URBANISME ET DES DEMANDES DE RACCORDEMENT (2023-2026)
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 23/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : NICOT CONTROLE
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Objet : LOT No 1 TRAVAUX DE STRUCTURE ET DE RESEAUX
Montant : 995 092,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MITHIEUX TP
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Objet : LOT No 2 - TRAVAUX DE GENIE CIVIL
Montant : 287 531,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCCO ENTREPRISE
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Objet : Lot no1 : Travaux de structure et de réseaux
Montant : 1 266 068,00 € · Notifié le : 03/07/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MITHIEUX TP
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Objet : Travaux d¿aménagement cyclable du Boulevard du Fier sur la commune d¿Annecy
Montant : 749 962,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE ANNECY)
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Objet : Lot no2 -Aménagement de surface
Montant : 377 505,00 € · Notifié le : 26/06/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Création d’une unité d’ultrafiltration sur la commune déléguée de Montmin
Montant : 1 769 736,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEMBRATEC
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Objet : Création d’une unité d’ultrafiltration sur la commune déléguée de Montmin
Montant : 1 769 736,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Création d’une unité d’ultrafiltration sur la commune déléguée de Montmin
Montant : 1 769 736,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOGEA RHONE-ALPES
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Objet : Création d’une unité d’ultrafiltration sur la commune déléguée de Montmin
Montant : 1 769 736,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERRIN ELECTRIC
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Objet : Création d’une unité d’ultrafiltration sur la commune déléguée de Montmin
Montant : 1 769 736,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MAURO
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Objet : LOT 2 ¿ Travaux de revêtements de chaussée ¿ signalisation verticale et horizontale
Montant : 753 114,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Lot no1 : Passerelle
Montant : 745 190,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS R.LEGRAND
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Objet : Lot no1 : Passerelle
Montant : 745 190,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCCO ENTREPRISE
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Objet : Lot 2 : RENOUVELLEMENT DES CONDUITES MAITRESSES AEP (CHAMBRES ET CANALISATIONS) SUR LE TRONÇON PARKING TOURNETTE / BOULEVARD DU LYCÉE EN TRANCHÉE
Montant : 4 594 478,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MITHIEUX TP
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Objet : TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES CONDUITES D’EAU POTABLE AU HAMEAU DE BEAUNOYER COMMUNE D’ALBY-SUR-CHERAN
Montant : 259 844,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUMAS T.P. (DUMAS TRAVAUX PUBLICS)
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Objet : Travaux de réhabilitation de la station de pompage d¿Onnex sur la commune de Villaz
Montant : 839 598,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BESSON SAS
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Objet : Travaux de réhabilitation de la station de pompage d¿Onnex sur la commune de Villaz
Montant : 839 598,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRAISSAND
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Objet : Lot no6 : Menuiseries extérieurs bois
Montant : 445 523,00 € · Notifié le : 10/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARET
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Objet : Travaux de réparation et d’entretien du viaduc courbe sur le Thiou et des viaducs Nord et Sud
Montant : 6 078 422,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : Travaux de réparation et d’entretien du viaduc courbe sur le Thiou et des viaducs Nord et Sud
Montant : 6 078 422,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : FREYSSINET FRANCE (FREYSSINET FRANCE-CENTRE EST)
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Objet : Travaux de réparation et d’entretien du viaduc courbe sur le Thiou et des viaducs Nord et Sud
Montant : 6 078 422,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA ETANCHEITE
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Objet : Travaux de réparation et d’entretien du viaduc courbe sur le Thiou et des viaducs Nord et Sud
Montant : 6 078 422,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COMELY
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Objet : Renouvellement des équipements d’ultrafiltration de l’usine de traitement d’eau potable (UTEP) des Espagnoux
Montant : 8 244 366,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : DAVID FERRE
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Objet : Renouvellement des équipements d’ultrafiltration de l’usine de traitement d’eau potable (UTEP) des Espagnoux
Montant : 8 244 366,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : DEGREMONT FRANCE
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Objet : Renouvellement des équipements d’ultrafiltration de l’usine de traitement d’eau potable (UTEP) des Espagnoux
Montant : 8 244 366,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS
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Objet : Renouvellement des équipements d’ultrafiltration de l’usine de traitement d’eau potable (UTEP) des Espagnoux
Montant : 8 244 366,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : PERRIN ELECTRIC
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Objet : Renouvellement des équipements d’ultrafiltration de l’usine de traitement d’eau potable (UTEP) des Espagnoux
Montant : 8 244 366,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : ENTREPRISE MAURO
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Objet : Travaux de réparation et d’entretien du viaduc courbe sur le Thiou et des viaducs Nord et Sud
Montant : 6 078 422,00 € · Notifié le : 08/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DES DECHETTERIES D’ALBY SUR CHERAN ET DES OLLIERES
Montant : 309 845,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REZ'ON
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DES DECHETTERIES D’ALBY SUR CHERAN ET DES OLLIERES
Montant : 309 845,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE BATIMENT ET L'INDUSTRIE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DES DECHETTERIES D’ALBY SUR CHERAN ET DES OLLIERES
Montant : 309 845,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EQUATERRE SARL
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DES DECHETTERIES D’ALBY SUR CHERAN ET DES OLLIERES
Montant : 309 845,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DES DECHETTERIES D’ALBY SUR CHERAN ET DES OLLIERES
Montant : 309 845,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DAVID FERRE
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DES DECHETTERIES D’ALBY SUR CHERAN ET DES OLLIERES
Montant : 309 845,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TECSOL
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Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION DES DECHETTERIES D’ALBY SUR CHERAN ET DES OLLIERES
Montant : 309 845,00 € · Notifié le : 03/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGEOS INGENIERIE ENVIRONNEMENT CONSEIL
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la création d’un pôle d’échanges multimodal des Glaisins à Annecy-le-Vieux (concours restreint)
Montant : 1 487 722,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCO ROSSI PAYSAGISTE
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la création d’un pôle d’échanges multimodal des Glaisins à Annecy-le-Vieux (concours restreint)
Montant : 1 487 722,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARC MIMRAM ARCHITECTURE & ASSOCIES
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la création d’un pôle d’échanges multimodal des Glaisins à Annecy-le-Vieux (concours restreint)
Montant : 1 487 722,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARC MIMRAM INGENIERIE
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la création d’un pôle d’échanges multimodal des Glaisins à Annecy-le-Vieux (concours restreint)
Montant : 1 487 722,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MILIEU STUDIO
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la création d’un pôle d’échanges multimodal des Glaisins à Annecy-le-Vieux (concours restreint)
Montant : 1 487 722,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECTA
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Objet : Maîtrise d’œuvre pour la création d’un pôle d’échanges multimodal des Glaisins à Annecy-le-Vieux (concours restreint)
Montant : 1 487 722,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ILIADE INGENIERIE
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Objet : LOT 6 : Relevés topographiques et aux relevés d?intérieurs pour les projets d?infrastructures
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIQUES TOPO
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Objet : LOT 6 : Relevés topographiques et aux relevés d?intérieurs pour les projets d?infrastructures
Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABEST GEO-DETECTION
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Objet : SERVICES DE MOBILITE DU GRAND ANNECY
Montant : 623 547 679,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 6 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE INTERCOMMUNALE DES BUS DE LA REGION ANNECIENNE
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Objet : Lot no2 - Secteur Centre
Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA ALPES
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Objet : LOT 3 : Batiments des poles Entrepreneuriaux et le Semnoz
Montant : 734 603,00 € · Notifié le : 29/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURONETTOYAGE
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Objet : LOT 1 ¿ Travaux de structure et réseaux
Montant : 1 099 159,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MITHIEUX TP
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Objet : Réalisation d¿une étude urbaine et foncière pré-opérationnelle sur la recomposition de la zone d¿activité Pringy Sud
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPODE
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Objet : Réalisation d¿une étude urbaine et foncière pré-opérationnelle sur la recomposition de la zone d¿activité Pringy Sud
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE BARBEYER
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Objet : Réalisation d¿une étude urbaine et foncière pré-opérationnelle sur la recomposition de la zone d¿activité Pringy Sud
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMERCITE (A.I.D. OBSERVATOIRE)
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Objet : MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONDUITE D’OPERATION DES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS DU PAE DES GLAISINS A ANNECY LE VIEUX
Montant : 163 725,00 € · Notifié le : 21/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERACTEM
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Objet : Lot 2 : Passerelle A41
Montant : 760 259,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX SPECIAUX ET MICROPIEUX
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Objet : Lot 2 : Passerelle A41
Montant : 760 259,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACCMA ENTREPRISE
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Objet : Lot 2 : Passerelle A41
Montant : 760 259,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MONTREAL MACONNERIE BETON ARME
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Objet : Lot 1B : Génie Civil et réseaux
Montant : 2 399 491,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAMY TP
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Objet : Lot no5 - Vérifications périodiques, maintenance et dépannage des éclairages de sécurité
Montant : 104 852,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LUMINEM
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour la rénovation du système de chauffage de l’EHPAD Pierre Paillet à Gruffy
Montant : 30 810,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETEM RHONE ALPES
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Objet : Maitrise d’oeuvre pour la rénovation du système de chauffage de l’EHPAD Pierre Paillet à Gruffy
Montant : 30 810,00 € · Notifié le : 25/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETEM RHONE ALPES
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Objet : Travaux d¿interconnexion des réseaux AEP des secteurs Tunnel et Ponnay - Commune de Talloires-Montmin
Montant : 494 052,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BASSO PIERRE ET FILS
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Objet : Mise à disposition, pose, entretien, maintenance et exploitation d¿un dispositif de vélos à assistance électrique en libre-service (VAELS)
Montant : 15 000 000,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FIFTEEN
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Objet : Travaux d¿interconnexion des réseaux AEP des secteurs Tunnel et Ponnay - Commune de Talloires-Montmin
Montant : 494 052,00 € · Notifié le : 16/03/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : G.M.T.P.
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Objet : Lot no7 - Vérifications périodiques, maintenance et dépannage des ascenceurs et monte-charges
Montant : 195 128,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ORONA
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Objet : Travaux de reprise de l’étanchéité toiture et sous-face du siège
Montant : 60 547,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SAS TOITURES 2 SAVOIE (ATTILA ANNECY)
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Objet : Lot 3 : Création et mise en page du minimag du Grand Annecy
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIG BANG COMMUNICATION
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Objet : LOT 2 - Gros œuvre
Montant : 7 159 430,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LEGENDRE RHONE-ALPES
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Objet : LOT 1 - Terrassement VRD
Montant : 1 071 119,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PERILLAT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 1 - Terrassement VRD
Montant : 1 071 119,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MITHIEUX TP
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Objet : LOT 1 - Terrassement VRD
Montant : 1 071 119,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CECCON BTP
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Objet : LOT 1 - Terrassement VRD
Montant : 1 071 119,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOLS SAVOIE
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Objet : LOT 10 - CFO CFA - Contrôle d’accès - Sécurité - Photovoltaïques
Montant : 1 571 593,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
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Objet : Création d¿une pergola pour la brasserie Bleu Impérial au Centre de Congrès
Montant : 163 154,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AQUATAIR SAVOIE
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Objet : Création d¿une pergola pour la brasserie Bleu Impérial au Centre de Congrès
Montant : 163 154,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE CONSTRUCTION ALPES DAUPHINE (EIFFAGE CONSTRUCTION ISERE)
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Objet : Création d¿une pergola pour la brasserie Bleu Impérial au Centre de Congrès
Montant : 163 154,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIVE IN VERANDA (CONCEPT ALU)
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Objet : Réalisation d¿essais pilote en vue de l¿élaboration d¿une filière de traitement adaptée aux caractéristiques de la pollution aux PFAS de la nappe des Iles
Montant : 300 400,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL
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Objet : Lot no1 : Directions eau potable, eaux pluviales urbaines et valorisation des déchets
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ETUDE GEO DETECTION
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Objet : Lot no1 : Directions eau potable, eaux pluviales urbaines et valorisation des déchets
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GEOLEAD (REZOPROCESS)
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Objet : Lot no1 : Directions eau potable, eaux pluviales urbaines et valorisation des déchets
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GEOPROCESS ALPES
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Objet : Lot no1 : Directions eau potable, eaux pluviales urbaines et valorisation des déchets
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : INGENIERIE RADIODETECTION ET ENERGIES 01
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Objet : Lot no2 : Directions mobilité et aménagement
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GEOLEAD (REZOPROCESS)
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Objet : Lot no2 : Directions mobilité et aménagement
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : INGENIERIE RADIODETECTION ET ENERGIES 01
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Objet : Lot no2 : Directions mobilité et aménagement
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ETUDE GEO DETECTION
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Objet : Lot no2 : Directions mobilité et aménagement
Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : GEOPROCESS ALPES
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Objet : MISSION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE, TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR GRAND EPAGNY METZ-TESSY ET SILLINGY
Montant : 481 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMERCITE (A.I.D. OBSERVATOIRE)
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Objet : MISSION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE, TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR GRAND EPAGNY METZ-TESSY ET SILLINGY
Montant : 481 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE ALPINE DE GEOTECHNIQUE
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Objet : MISSION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE, TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR GRAND EPAGNY METZ-TESSY ET SILLINGY
Montant : 481 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPODE
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Objet : MISSION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE, TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR GRAND EPAGNY METZ-TESSY ET SILLINGY
Montant : 481 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERRE ECO
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Objet : MISSION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE, TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR GRAND EPAGNY METZ-TESSY ET SILLINGY
Montant : 481 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEE CONSEIL
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Objet : MISSION DE CONCEPTION URBAINE, PAYSAGERE, TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE POUR L’AMENAGEMENT DU SECTEUR GRAND EPAGNY METZ-TESSY ET SILLINGY
Montant : 481 700,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD ARCHITECTES
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Objet : Lot no1 : Route du Gros Chêne
Montant : 445 409,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PERILLAT TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Sécurisation des ouvrages d’eau potable - Pose et entretien de clôtures et portails (2024 - 2027)
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS
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Objet : Création d’une conduite d’interconnexion entre les réservoirs de Rivaz et de Chez Demaison sur la commune de Saint-Jorioz
Montant : 990 267,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
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Objet : LOT 1 : ETUDES ET MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JEREMY HUET
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Objet : LOT 1 : ETUDES ET MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEPIA CONSEILS
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Objet : LOT 1 : ETUDES ET MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AIXGEO
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Objet : LOT 1 : ETUDES ET MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALP'VRD INGENIERIE
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Objet : LOT 1 : ETUDES ET MAITRISE D’OEUVRE
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'ATELIER DES CAIRNS
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Objet : Lot 1 : Elaboration PLUI-HD
Montant : 1 280 410,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : SITES ET PAYSAGES
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Objet : Lot 1 : Elaboration PLUI-HD
Montant : 1 280 410,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ECOVIA
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Objet : Lot 1 : Elaboration PLUI-HD
Montant : 1 280 410,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : DL AVOCATS
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Labels et certificats de GRAND ANNECY
Bilan carbone
Publié
Marques déposées par GRAND ANNECY
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Vélonecy Le service vélo du Grand AnnecyEnregistrée le 25/07/2023Expire le 25/07/2033Classes : 06 , 09 , 12 , 37 , 39 , 41 , 45Numéro : FR4980486Marque enregistrée
Aides perçues par GRAND ANNECY
Intitulé :
COVID19 - Régime d’aides destiné à compenser les coûts d’exploitation des sociétés de remontées mécaniques
Montant :
665 320 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Octroi :
07/08/2021
Objectif :
Compensation de dommages causés par des calamités naturelles ou par d'autres événements extraordinaires
Instrument :
Subvention directe