| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
| SIREN : | 200 067 882 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 067 882 00015 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Etablissements de l'entreprise CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 01/01/2017
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 14/04/2025Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE CHATILLON EN BAZOIS
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 18/01/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE LUZY
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Adresse : 11 RUE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 18/01/2024Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE FOURS
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 14/04/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAE DE MOULINS-ENGILBERT
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : SPANC
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)Enseigne : EHPAD DE MILLAY
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Adresse : RUE DU PONT 58170 LUZYDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)Enseigne : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Adresse : 11 PLACE LAFAYETTE 58290 MOULINS-ENGILBERTDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Autres activités de nettoyage n.c.a. (81.29B)Enseigne : VOIRIE
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Adresse : LES CHAMPS MARTEAUX ROUTE DES RESERVOIRS 58360 SAINT-HONORE-LES-BAINSDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : ORDURES MENAGERES
Etablissements de l'entreprise CC BAZOIS LOIRE MORVAN
Dirigeants et représentants de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Documents juridiques de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Comptes annuels de CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Appels d'offres lancés par CC BAZOIS LOIRE MORVAN
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Objet : LOT10 PLOMBERIE
Montant : 47 987,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEUVE H. MASSEY ET FILS
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Objet : ELABORATION PLUI CCBLM
Montant : 498 455,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ITINERAIRES AVOCATS - CADOZ - LACROIX - REY - VERNE
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Objet : ELABORATION PLUI CCBLM
Montant : 498 455,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : URBICAND
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Objet : ELABORATION PLUI CCBLM
Montant : 498 455,00 € · Notifié le : 21/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIOTOPE
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Objet : ACCORD CADRE ACHAT DE VEHICULES
Montant : 161 272,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CATAR SOC (CATAR)
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Objet : LOT10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 226 005,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS DESOINDRE
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Objet : L01 REHABILITATION STEP ALLUY
Montant : 62 800,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DES AMOGNES
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Objet : MOE Pont de Brinay sur l Aron ALLUY
Montant : 47 845,00 € · Notifié le : 15/05/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : LOT3 CHARPENTE OSSATURE BOIS CRECHE FOURS
Montant : 230 780,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CBM
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Objet : LOT1 TERRASSEMENT VRD CRECHE FOURS
Montant : 83 855,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : LOT2 GROS OEUVRE CRECHE FOURS
Montant : 90 199,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : LOT4 COUVERTURE ZINC ET ZINGUERIE CRECHE FOURS
Montant : 84 421,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL RIOTTE
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Objet : LOT5 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS CRECHE FOURS
Montant : 61 198,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DUTOUR
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Objet : LOT6 MENUISERIES INTERIEURES BOIS CRECHE FOURS
Montant : 99 349,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SEGOND MENUISERIE AGENCEMENT
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Objet : LOT2 MACONNERIE
Montant : 78 894,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHOROBATE
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Objet : LOT3 CLOISONS ET DOUBLAGES
Montant : 44 807,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHOROBATE
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Objet : LOT3 CHARPENTE BOIS ET BARDAGE TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES CHARPENTIERS DE BOURGOGNE
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Objet : LOT6 PLATRERIE PEINTURE ET FAUX PLAFONDS TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 141 998,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LOPES VIEIRA
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Objet : LOT7 PLATRERIE PEINTURE CRECHE FOURS
Montant : 76 543,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : LOT7 PLATRERIE PEINTURE CRECHE FOURS
Montant : 76 543,00 € · Notifié le : 08/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2026 LOT 1
Montant : 625 000,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2026 LOT 2
Montant : 541 667,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT1 GROS OEUVRE TRAVAUX EXTENTION MAISON SANTE MOULINS ENGILBERT
Montant : 169 104,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASSOT BATIMENT T.P
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Objet : MARCHE 2024-SIEEEN ms39 FOURNITURE D’ELECTRICITE LOT 2
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 26/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
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Objet : ACHAT DE 3 VEHICULES ELECTRIQUES - MOBILITE AUTOPARTAGE
Montant : 69 117,00 € · Notifié le : 24/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CATAR SOC (CATAR)
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Objet : LOT4 MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES TRAVAUX EXTENTION MAISON SANTE MOULINS ENGILBERT
Montant : 59 631,00 € · Notifié le : 20/03/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DUTOUR
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Objet : MARCHE 2024-SIEEEN ms38 FOURNITURE D’ELECTRICITE LOT 1
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE
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Objet : MOE CONSTRUCTION MICRO CRECHE FOURS
Montant : 67 057,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN TISSOT
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Objet : MOE CONSTRUCTION MICRO CRECHE FOURS
Montant : 67 057,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCHITECTURES OLIVIER ROUYER
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Objet : MOE CONSTRUCTION MICRO CRECHE FOURS
Montant : 67 057,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABSIS
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Objet : MOE CONSTRUCTION MICRO CRECHE FOURS
Montant : 67 057,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGNA
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Objet : MOE CONSTRUCTION MICRO CRECHE FOURS
Montant : 67 057,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L.TECH
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Objet : MOE CONSTRUCTION MICRO CRECHE FOURS
Montant : 67 057,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ERIC GUILLET
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Objet : TRAVAUX SECURISATION STEP ST HONORE
Montant : 94 152,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES FORGES DU MORVAN
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Objet : MOE AGRANDISSEMENT MS LUZY - 1ere phase étage avenue Hoche
Montant : 50 122,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DAVENTURE (BET DAVENTURE)
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Objet : MOE AGRANDISSEMENT MS LUZY - 1ere phase étage avenue Hoche
Montant : 50 122,00 € · Notifié le : 05/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : EXPLOITATION STEP ET RESEAUX ASST PRESTATION SERVICE
Montant : 782 568,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUEZ EAU FRANCE
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Objet : ASSURANCE LOT 5 Assurance du personnel
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRE INTERREGIONAL DE GESTION D'ASSURANCES COLLECTIVES
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Objet : ELABORATION PLUI CCBLM
Montant : 498 455,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BIOTOPE
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Objet : MOE MARCHE DE VOIRIE 2026
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NIEVRE INGENIERIE
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Objet : L02 TRAVAUX REDUCTION EAUX CLAIRES PARASITES PERMANENTES ALLUY
Montant : 317 498,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DES AMOGNES
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Objet : L02 TRAVAUX REDUCTION EAUX CLAIRES PARASITES PERMANENTES ALLUY
Montant : 317 498,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REHA ASSAINISSEMENT
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Objet : LOT 1 SACS RESIDUELS ROSES
Montant : 79 223,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PTL
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Objet : LOT 2 SACS JAUNES
Montant : 126 341,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCOPLAST
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2025 LOT 1 SECTEUR 1
Montant : 522 500,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT5 PLATRERIE ET PEINTURE TRAVAUX EXTENTION MAISON SANTE MOULINS ENGILBERT
Montant : 73 963,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GUY CONTOUX
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Objet : Location et maintenance dun parc de copieurs multifonctions 2025-2029
Montant : 52 649,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE
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Objet : LOT2 GROS OEUVRE TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 213 938,00 € · Notifié le : 01/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE CONSTRUCTION BOURGOGNE FRANCHE COMTE (EIFFAGE CONSTRUCTION COTE D'OR)
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Objet : LOT9 ELECTRICITE TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 61 401,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECHNIC'ELEC 58
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Objet : LOT1 VRD TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 50 984,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : LOT4 MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 76 659,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MIRECO
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Objet : LOT5 MENUISERIES INTERIEURES TRAVAUX scierie école production BICHES
Montant : 79 341,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE BEAUFRERE TANGUY
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Objet : Le contrat porte sur les prestations suivantes : groupement de commande - Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la conduite d’un programme pluriannuel de travaux de réparation d’ouvrages d’art La présente consultation à pour objet : Dans un premier temps, l’attribution d’un accord mono-attributaire de maîtrise d’œuvre pour la conduite d’un programme pluriannuel de travaux de réparation d’ouvrages d’art situé sur le département de la Nièvre, et qui relèvent de la compétence des membres du groupement de commandes. Dans un second temps, l’attribution de marchés subséquents de maîtrise d’œuvre relatif à l’accord-cadre
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est décomposée en 2 lots - Voirie secteur 1
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : La forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est décomposée en 2 lots - Voirie secteur 2
Montant : 416 660,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : MOE CONDUITE D OPERATION REPARATION OUVRAGES D ART
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI)
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE 2025 LOT 2 SECTEUR 2
Montant : 416 660,00 € · Notifié le : 12/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADN TRAVAUX PUBLICS
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Objet : EXTENSION ET RENOVATION ZAE MOULINS ENGILBERT LOT2
Montant : 219 024,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT BOURGOGNE OUEST)
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Objet : La présente consultation concerne le renouvellement des marchés de services de télécommunications. Son contenu regroupe la fourniture de services de téléphonie fixe, interconnexion de sites, services internet, et téléphonie mobile répartit sur deux lots - TÉLÉPHONIE FIXE – INTERCONNEXION DE SITES – SERVICES IN-TERNET – SOLUTION DE TÉLÉPHONIE EXTERNALISÉE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ADISTA (REALISATIONS MICROELECTRONIQUE ET INFORMATIQUES - RMI)
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Objet : La présente consultation concerne le renouvellement des marchés de services de télécommunications. Son contenu regroupe la fourniture de services de téléphonie fixe, interconnexion de sites, services internet, et téléphonie mobile répartit sur deux lots - TÉLÉPHONIE MOBILE
Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE -SFR
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Objet : Le présent marché a pour objet la location, l’installation et la mise en service de copieurs multifonctions numériques ainsi que la maintenance sur site et l’assistance de ces équipements incluant la fourniture des consommables (ie. cartouches d’encre, récupérateurs d’encre, cartouches d’agrafes, etc. hors papier) et l’évacuation des consommables usagés. On entend par copieurs multifonctions numériques des équipements présentant des fonctionnalités d’impression, de copie, de numérisation telles que définies dans le présent cahier des clauses techniques (CCTP). La solution proposée reposera sur un parc d’équipements neufs (occasion, ou reconditionnés en variantes), déterminé en fonction des besoins de la CCBLM. Elle doit s’intégrer dans l’organisation et dans l’environnement technique actuel. Il prévoira également une formation auprès du personnel sur chacun des sites d’installation. La collectivité dispose d’un fonctionnement en réseau, avec un serveur sur lequel chaque agent...
Montant : 28 740,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS CENTRE LOIRE
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Objet : LOT 1 TÉLÉPHONIE FIXE - INTERCONNEXION DE SITES SERVICES INTERNET SOLUTION DE TÉLÉPHONIE EXTERNALISÉE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADISTA
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Objet : LOT 2 TELEPHONIE MOBILE
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 29/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : MOE TRANSFORMATION SCIERIE EN ECOLE DE PRODUCTION BOIS BICHES
Montant : 95 045,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVRIER TOTARO INGENIERIE
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Objet : MOE TRANSFORMATION SCIERIE EN ECOLE DE PRODUCTION BOIS BICHES
Montant : 95 045,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.E.T TRAMIER
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Objet : MOE TRANSFORMATION SCIERIE EN ECOLE DE PRODUCTION BOIS BICHES
Montant : 95 045,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MOE TRANSFORMATION SCIERIE EN ECOLE DE PRODUCTION BOIS BICHES
Montant : 95 045,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACOUSTIQUE FRANCE
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Objet : MOE TRANSFORMATION SCIERIE EN ECOLE DE PRODUCTION BOIS BICHES
Montant : 95 045,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TEMPLE
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Objet : Systéme d’information et parc informatique
Montant : 77 854,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DB INFORMATIQUE (DB INFORMATIQUE - UNFINITI - CENTRE INFORMATIQUE)
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Objet : MARCHE COLLECTE OM BIO JAUNES EN PAP
Montant : 618 636,00 € · Notifié le : 10/01/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SEPUR
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Objet : MOE MARCHE DE VOIRIE 2025
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NIEVRE INGENIERIE
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Objet : La Communauté de Communes est Maître d’ouvrage de 33 systèmes d’assainissement collectif dont 3 systèmes d’assainissement sont gérés en Délégation de Service Public (DSP) et 30 systèmes d’assainissement en régie. L’Arrêté du 21 juillet 2015, article 12, demande qu’un diagnostic du réseau d’assainissement soit réalisé pour chaque système d’assainissement tous les 10 ans. A l’heure actuelle, ils ont été réalisés pour les communes suivantes : - Moulins-Engilbert terminé en 2020 - Châtillon-en-Bazois terminé en 2019 - Alluy terminé en 2023 Ils sont en cours de réalisation sur les communes de Millay (2 stations) et de Saint-Honoré-Les-Bains. Il reste 26 diagnostics réseaux (sur 22 communes) qui se situent sur les communes suivantes : Achun, Aunay en Bazois Biches, Charrin, Cercy-la-Tour, Chiddes, Chougny, Fours, La Nocle Maulaix, Larochemillay, Limanton, Luzy, Montapas, Maux, Poil, Saint-Hilaire-Fontaine, Semelay, Tamay en Bazois, Tazilly, Ternant, Vandenesse et Villapourçon (Fragny...
Montant : 18 900,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVRE CONSEIL
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Objet : L’assistant à maitrise d’ouvrage devra assister le maître d’ouvrage pour le recrutement d’un bureau d’étude pour l’élaboration du PLUi. Il assurera les missions suivantes : Phase recrutement d’un bureau d’étude ou d’un groupement pour l’élaboration d’un PLUi (y compris les études environnementales). o Accompagnement à la définition des besoins o Présentation du projet DCE et des éventuels arbitrages en commission urbanisme o Rédaction du DCE pour la publication du marché o Analyse des candidatures et présentation en commission appel d’offre en présentiel o Eventuelles négociations avec les candidats o Mise au point du marché o Assistance aux actes réglementaires, formalisme des marchés publics, etc. Missions décrites dans le CCTP ci-joint.
Montant : 12 950,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAMPUS DEVELOPPEMENT
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Objet : EVACUATION FERRAILLES DECHETTERIES
Montant : 108 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASTRA RECYCLAGE (GROUPE ASTRADEC ENVIRONNEMENT)
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Objet : Il s’agit de plusieurs missions complémentaires, non alloties, avec une mission optionnelle, qui peuvent se résumer ainsi : Pour la campagne 2024, le programme est le suivant : - 7 visites d’évaluations, - 25 inspections détaillées. - 2 APROA - Mission optionnelle d’assistance à maîtrise d’ouvrage Les carnets de santé et autres rapports existants de chaque ouvrage sont joints en annexe du présent dossier de consultation. Le détail des prestations demandées, qui répondent à des normes précises, est visible au CCTP.
Montant : 24 780,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 2 F - GENIE CIVIL & OUVRAGES D'ART
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Objet : Il s’agit de plusieurs missions complémentaires, non alloties, avec une mission optionnelle, qui peuvent se résumer ainsi : Pour la campagne 2024, le programme est le suivant : - 7 visites d’évaluations, - 25 inspections détaillées. - 2 APROA - Mission optionnelle d’assistance à maîtrise d’ouvrage Les carnets de santé et autres rapports existants de chaque ouvrage sont joints en annexe du présent dossier de consultation. Le détail des prestations demandées, qui répondent à des normes précises, est visible au CCTP.
Montant : 24 780,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 2 F - GENIE CIVIL & OUVRAGES D'ART
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Objet : La Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (Nièvre, 46 Communes, 15 000 habitants) a besoin de bénéficier d’une assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de mettre en concurrence les différents services de télécommunications dont elle dispose. Il s’agit des services suivants : -Téléphonie fixe classique et IP -Téléphonie mobile -Services d’interconnexion de sites -Services d’internet. La mission consiste à : 1° Réaliser un audit exhaustif de l’ensemble des services : 2° Rédiger un dossier de consultation des entreprises : 3° Analyse des offres : 4° Assister à la mise en œuvre du marché Missions décrites dans le CCTP ci-joint.
Montant : 4 640,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DATACONSEIL TELECOM
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Objet : La Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (Nièvre, 46 Communes, 15 000 habitants) a besoin de bénéficier d’une assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de mettre en concurrence les différents services de télécommunications dont elle dispose. Il s’agit des services suivants : -Téléphonie fixe classique et IP -Téléphonie mobile -Services d’interconnexion de sites -Services d’internet. La mission consiste à : 1° Réaliser un audit exhaustif de l’ensemble des services : 2° Rédiger un dossier de consultation des entreprises : 3° Analyse des offres : 4° Assister à la mise en œuvre du marché Missions décrites dans le CCTP ci-joint.
Montant : 4 640,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DATACONSEIL TELECOM
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Objet : Dans le cadre de sa stratégie d’attractivité à destination des jeunes, la Communauté de communes souhaite faire réaliser une série de vidéos déclinant le message #blmicionpeut valorisant les potentialités de son territoire pour les jeunes (14-25 ans). Les droits de propriété et de diffusion seront totalement cédés à la Communauté de Communes. Les droits à l’image des personnes filmées seront respectés et également cédés à la Communauté de Communes. Le prestataire aura charge de s’assurer de l’acquisition de ses droits. Le prestataire garantira en outre la Communauté de Communes et ses partenaires contre toute revendication effectuée par des tiers quant aux droits de propriété intellectuelle.
Montant : 4 700,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION JEUNESSE ET ENTREPRISES
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Objet : La présente consultation concerne une prestation intellectuelle de mission d’étude architecturale de faisabilité pour la construction d’un bâtiment destiné à l’accueil d’une Micro-Crèche et d’un Relais Petite Enfance (RPE), dans le cadre d’un marché à procédure adaptée. Le Maître d’ouvrage est la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (Nièvre). Le prestataire sera également en charge d’organiser des réunions avec les élus et les professionnels utilisateurs.
Montant : 7 066,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOAO CONSEIL
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Objet : Dans le cadre de sa stratégie d’attractivité à destination des jeunes, la Communauté de communes souhaite faire réaliser une série de vidéos déclinant le message #blmicionpeut valorisant les potentialités de son territoire pour les jeunes (14-25 ans). Les droits de propriété et de diffusion seront totalement cédés à la Communauté de Communes. Les droits à l’image des personnes filmées seront respectés et également cédés à la Communauté de Communes. Le prestataire aura charge de s’assurer de l’acquisition de ses droits. Le prestataire garantira en outre la Communauté de Communes et ses partenaires contre toute revendication effectuée par des tiers quant aux droits de propriété intellectuelle.
Montant : 4 700,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASSOCIATION JEUNESSE ET ENTREPRISES
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Objet : La présente consultation concerne une prestation intellectuelle de mission d’étude architecturale de faisabilité pour la construction d’un bâtiment destiné à l’accueil d’une Micro-Crèche et d’un Relais Petite Enfance (RPE), dans le cadre d’un marché à procédure adaptée. Le Maître d’ouvrage est la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (Nièvre). Le prestataire sera également en charge d’organiser des réunions avec les élus et les professionnels utilisateurs.
Montant : 7 066,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOAO CONSEIL
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Chauffage Ventilation
Montant : 13 019,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Chauffage Ventilation
Montant : 13 019,00 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Couverture
Montant : 15 289,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMANDIO DE OLIVEIRA
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Couverture
Montant : 15 289,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMANDIO DE OLIVEIRA
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Gros Oeuvre Bois
Montant : 26 745,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEGER PERE ET FILS
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Gros Oeuvre Bois
Montant : 26 745,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEGER PERE ET FILS
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Gros Oeuvre Maçonnerie
Montant : 13 862,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKBAYIN MURAT
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Menuiseries Extérieures
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MIRECO
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Gros Oeuvre Maçonnerie
Montant : 13 862,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKBAYIN MURAT
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Menuiseries Extérieures
Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS MIRECO
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Electricité
Montant : 2 242,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS LEJAULT
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Revêtement de sol durs
Montant : 3 510,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKBAYIN MURAT
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Electricité
Montant : 2 242,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NICOLAS LEJAULT
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Revêtement de sol durs
Montant : 3 510,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AKBAYIN MURAT
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Plâtrerie
Montant : 4 890,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTISANS PLUS
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Objet : La présente consultation concerne l’extension par la création d’un espace vestiaires de la maison des générations à LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BAZOIS LOIRE MORVAN (Nièvre). Ce marché, en procédure adaptée, avec mise en concurrence en application du Code de la Commande Publique est un marché de travaux, l’ensemble de la prestation (fourniture et pose) étant comprise. Le marché comporte 8 lots, et 4 options. Il comporte une tranche unique, le tout défini au CCTP. - Plâtrerie
Montant : 4 890,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTISANS PLUS
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Objet : «Etude architecturale de faisabilité : Réhabilitation et extension de la maison de santé de Luzy» La présente consultation concerne une prestation intellectuelle de mission d’étude architecturale de faisabilité, pour la réhabilitation et extension de la maison de santé de Luzy, dans le cadre d’un marché à procédure adaptée. Le Maître d’ouvrage est la Communauté de Communes Bazois Loire Morvan (Nièvre) Le prestataire sera également en charge d’organiser des réunions avec les élus et les professionnels de santé utilisateurs. Les prestations sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières ci-joint.
Montant : 6 960,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LOCAL (LOCAL ARCHITECTURE)
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Objet : Communauté de communes Bazois-Loire-Morvan - Extension et rénovation de la ZAE de Moulins Engilbert - Extension du réseau AEP – EU - EP
Montant : 38 608,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
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