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Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

CC DU PAYS DE BITCHE

200 069 441 · Active
Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITC, 4 RUE DU GENERAL STUHL, 57230 BITCHE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CC DU PAYS DE BITCHE

SIREN : 200 069 441
SIRET (siège) : 200 069 441 00018
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR77200069441
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CC DU PAYS DE BITCHE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CC DU PAYS DE BITCHE

  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00018
    Adresse : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITC 4 RUE DU GENERAL STUHL 57230 BITCHE
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00109
    Adresse : 56 RUE JEAN-JACQUES KIEFFER 57230 BITCHE
    Date de création : 15/10/2024
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : MICRO-CRECHE DE BITCHE
  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00091
    Adresse : 4 RUE DU GENERAL STUHL 57230 BITCHE
    Date de création : 19/12/2023
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00083
    Adresse : RUE SAINTE-BARBE 57410 ROHRBACH-LES-BITCHE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : DECHETERIE DE ROHRBACH LES BITCHE
  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00075
    Adresse : DERRIERE GROSS OTTERLIEB 57230 BITCHE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : DECHETERIE DE BITCHE
  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00067
    Adresse : 4 RUE DU GENERAL STUHL 57230 BITCHE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : ORDURES MENAGERES (CCPB)
  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00034
    Adresse : 4 RUE DU GENERAL STUHL 57230 BITCHE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Télécommunications filaires (61.10Z)
    Enseigne : TRES HAUT DEBIT (CCPB)
  • Établissement

    En activité

    200 069 441 00026
    Adresse : PLACE ROBERT SCHUMANN 57960 MEISENTHAL
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Création artistique relevant des arts plastiques (90.03A)
    Enseigne : CENTRE INTERNATIONAL D'ART VERRIER (CCPB)

Etablissements de l'entreprise CC DU PAYS DE BITCHE

Finances de CC DU PAYS DE BITCHE

Dirigeants et représentants de CC DU PAYS DE BITCHE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC DU PAYS DE BITCHE

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Documents juridiques de CC DU PAYS DE BITCHE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CC DU PAYS DE BITCHE

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Comment contacter CC DU PAYS DE BITCHE ?

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Adresse complète : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITC
4 RUE DU GENERAL STUHL
57230 BITCHE

Services recommandés

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Entreprises citées de CC DU PAYS DE BITCHE

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Biens immobiliers de CC DU PAYS DE BITCHE

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Appels d'offres gagnés par CC DU PAYS DE BITCHE

Appels d'offres lancés par CC DU PAYS DE BITCHE

  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE MICRO CRECHE A VOLMUNSTER

    Montant : 124 416,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HENTSCHEL KUBLER ARCHITECTES

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION THERMIQUE DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 03 - RESEAUX

    Montant : 62 137,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : SECURISATION DES ABORDS DU COLLEGE LA PARAISON DE LEMBERG

    Montant : 259 513,00 € · Notifié le : 23/01/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : CREATION DE SENTIERS DE RANDONNEE PEDAGOGIQUE - LOT 1 - VRD

    Montant : 464 528,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : PRESTATION DE SERVICE LIEES A L EXPLOITATION L HEBERGEMENT ET LA MAINTENANCE DU LOGICIEL INTEROP DU SERVICE THD

    Montant : 186 281,00 € · Notifié le : 30/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MERCKEL

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  • Objet : TRAVAUX DE SECURISATION DES ABORDS DU COLLEGE JEA JACQUES KIEFFER A BITCHE

    Montant : 587 856,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : SECURISATION DES ABORDS DU COLLEGE JEAN SEITLINGER A ROHRBACH LES BITCHE

    Montant : 544 275,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS KARCHER

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  • Objet : CONFORTEMENT DU CHENAL D ECOULEMENT DU DEVERSOIR DE L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE GROS REDERCHING

    Montant : 115 573,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TERELIAN (AGENCE TERRASSEMENT NORD-EST)

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  • Objet : REFECTION DU CHEMIN DE CRETE DU BASSIN DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

    Montant : 117 588,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : REHABILITATION DES ATLIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 11 MENUISERIE EXTERIEURE PVC

    Montant : 56 670,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FR32411236292

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  • Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU CENTRE D’ACCUEIL DU CIAV DE MEISENTHAL - LOT 06 REMANIEMENT DES RESEAUX FLUIDES

    Montant : 81 144,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUFFAGE CENTRAL INSTALLATIONS SANITAIRES LUCIEN SCHAEFFER ET CIE

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  • Objet : REHABILITATION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES DE BITCHE - LOT 14 MENUISERIE INTERIEURE BOIS

    Montant : 118 032,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC D'EXPLOIT. MENUISERIE JUNG

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION THERMIQUES DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 20 : CHAUFFAGE

    Montant : 154 800,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUFFAGE CENTRAL INSTALLATIONS SANITAIRES LUCIEN SCHAEFFER ET CIE

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION THERMIQUE ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES DE BITCHE - LOT 12 - METALLERIE SERRURERIE

    Montant : 46 308,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WILLEM METALLERIE

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  • Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU CENTRE D’ACCUEIL DU CIAV DE MEISENTHAL - LOT 03 - CHARPENTE

    Montant : 45 937,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEU TRASANIT (CHARPENTE NEU)

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  • Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU CENTRE D’ACCUEIL DU CIAV DE MEISENTHAL - LOT 04 - COUVERTURE

    Montant : 47 175,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MALRIAT

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  • Objet : REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DU CENTRE D’ACCUEIL DU CIAV DE MEISENTHAL - LOT 05 GROS OEUVRE

    Montant : 55 856,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHWARTZ PAUL

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  • Objet : REHABILITATIONS RENOVATIONS THERMIQUES ET EXTENQION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 05 GROS OEUVRE

    Montant : 171 349,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : REFECTION DU SOL SPORTIF DU GYMNASE DE LEMBERG

    Montant : 75 060,00 € · Notifié le : 22/08/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHWARTZ PAUL

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES A BITCHE - LOT 10 - ISOLATION EXTERIEURE

    Montant : 46 668,00 € · Notifié le : 15/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES PEINTURES REUNIES SN (LES PEINTURES REUNIES GROUPE BONGLET)

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATIONS THERMIQUES ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES DE BITCHE - LOT 07 BARDAGE BOIS

    Montant : 132 673,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KS BOIS

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES A BITCHE - LOT 8 - ETANCHEITE

    Montant : 173 259,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARPENTE COUVERTURE MODERNE

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES A BITCHE - LOT 19 - ELECTRICITE

    Montant : 297 221,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - LORRAINE ALSACE NORD

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES A BITCHE - LOT 18 - PEINTURE

    Montant : 55 001,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE HORNBERGER ET FILS

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  • Objet : REHABILITATIO RENOVATION THERMIQUE ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 13 - PLATRERIE

    Montant : 145 460,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LP ENTREPRISE DE PLATRERIE

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  • Objet : REHABILITATIONS RENOVATIONS THERMIQUES ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 06 CHARPENTE

    Montant : 179 860,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KS BOIS

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION THERMIQUE ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 16 - CARRELAGE

    Montant : 50 970,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARRELAGES WINDSTEIN

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION THERMIQUE ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 21 VENTILATION

    Montant : 61 316,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUFFAGE CENTRAL INSTALLATIONS SANITAIRES LUCIEN SCHAEFFER ET CIE

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  • Objet : REHABILITATION RENOVATION THERMIQUE ET EXTENSION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - LOT 22 SANITTAIRE

    Montant : 78 013,00 € · Notifié le : 14/08/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUFFAGE CENTRAL INSTALLATIONS SANITAIRES LUCIEN SCHAEFFER ET CIE

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  • Objet : REFECTION COMPLETE DU FOUR DE FUSION A MEISENTHAL

    Montant : 80 910,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 7 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IT00199190273

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  • Objet : TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE DE LA MEDIATHEQUE DE BITCHE

    Montant : 127 182,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUFFAGE CENTRAL INSTALLATIONS SANITAIRES LUCIEN SCHAEFFER ET CIE

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE POUR DES TRAVAUX RELEVANT DE LA COMPETENCE GEMAPI

    Montant : 258 621,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IRH INGENIEUR CONSEIL

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  • Objet : MAITRISE D OEUVRE REHABILITATION RENOVATION THERMIQUE ET EXTENSIONS DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES - TRANCHE 02

    Montant : 111 834,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBENE ARCHITECTURE

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  • Objet : REFECTION DU SOL SPORTIF DU GYMNASE DE LEMBERG ET DE LA SALLE OMNISPORTS DE BITCHE

    Montant : 160 346,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STTS (ST GROUPE)

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  • Objet : INFRASTRUCTURE SERVEUR POUR LA COMMUNBAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITCHE

    Montant : 90 546,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIGMA-IP

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  • Objet : PRESTATIONS DE COLLECTE DE TRANSPORT ET DE MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS POUR DECHETS - LOT 02 COLLECTE DES BIODECHETS PROF ET PAV

    Montant : 198 528,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEPUR

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  • Objet : PRESTATIONS DE COLLECTE DE TRANSPORT ET TRAITEMENT DU VERRE ISSU DES BORNES D APPORT VOLONTAIRE

    Montant : 442 741,00 € · Notifié le : 12/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE ALSACIENNE DE RECYCLAGE DE DECHETS INDUSTRIELS

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  • Objet : FOURNITURE DE BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 229 320,00 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : II VINCI CONCEPTS MODULAIRES (II VINCI - DE VINCI)

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  • Objet : MICRO CRECHE DU SAINT AUGUSTIN LOT 2 - PLATRERIE - FAUX PLAFONDS

    Montant : 41 996,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATICONFORT

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  • Objet : MICRO CRECHE DU SAINT AUGUSTIN - LOT 1 TERRASSEMENTS - GROS OEUVRE

    Montant : 116 795,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHWARTZ PAUL

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  • Objet : MICRO CRECHE DU SAINT AUGUSTIN - LOT 03 - CHAUFFAGE - PLOMBERIE - SANITAIRES

    Montant : 103 900,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHAUFFAGE CENTRAL INSTALLATIONS SANITAIRES LUCIEN SCHAEFFER ET CIE

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  • Objet : MICRO CRECHE DU SAINT AUGUSTIN - MENUISERIES INTERIEURES - LOT 06

    Montant : 61 200,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC D'EXPLOIT. MENUISERIE JUNG

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  • Objet : MICRO CRECHE DU SAINT AUGUSTIN - LOT 05 - CARRELAGES - FAIENCES - SOLS SOUPLES

    Montant : 49 071,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARRELAGES WINDSTEIN

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  • Objet : Mise en oeuvre et l’animation du document d’objectifs Natura 2000 « PELOUSE D’OBERGAILBACH » FR 41001 68 (57 - Moselle)

    Montant : 148 320,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE LORRAINE

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  • Objet : Mise en oeuvre et l’animation du document d’objectifs Natura 2000 « PELOUSE D’OBERGAILBACH » FR 41001 68 (57 - Moselle)

    Montant : 148 320,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

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  • Objet : MISE EN OEUVRE ET ANIMATION D OBJECTIFS NATURA 2000 - PELOUSE A OBERGAILBACH

    Montant : 197 739,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE LORRAINE

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  • Objet : CREATION D AMENAGEMENTS ET D ITINERAIRES CYCLABLES SUR LE PAYS DU VERRE ET DU CRISTAL - LIAISON SAINT LOUIS LES BITCHE / MEISENTHAL - LOT 03

    Montant : 453 458,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS KARCHER

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  • Objet : CREATION D AMENAGEMENTS ET D ITINERAIRES CYCLABLES SUR LE PAYS DU VERRE ET DU CRISTAL - LOT 4

    Montant : 796 191,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la mise en oeuvre d’un projet sur la piscine de Bitche.

    Montant : 20 375,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARWYTEC

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  • Objet : MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA RESTRUCTURATION OU CONSTRUCTION NEUVE DE LA PISCINE DE BITCHE

    Montant : 54 095,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARWYTEC

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  • Objet : TRAITEMENTS DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITCHE

    Montant : 3 555 000,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : TRAITEMENTS DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BITCHE LOT4

    Montant : 265 000,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALSACE BOSSUE COMPOST

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  • Objet : CREATION D’AMENAGEMENTS ET D’ITINERAIRES CYCLABLES SUR LE PAYS DU VERRE ET DU CRISTAL - LOT 1 - ZA LEMBERG - LEMBERG - GOETZENBRUCK

    Montant : 493 003,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : CREATION D AMENAGEMENTS ET D ITINERAIRES CYCLABLES SUR LE PAYS DU VERRE ET DU CRISTAL - LOT 02 - LIAISON ENCHENBERG - MONTBRONN

    Montant : 513 651,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS KARCHER

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  • Objet : ELABORATION D UN PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 782 820,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIER D'URBANISME IN SITU

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  • Objet : ELABORATION D UN PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 782 820,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ITINERAIRES URBAINS & PAYSAGERS (IUPS)

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  • Objet : ELABORATION D UN PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 782 820,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VB PROCESS (TERRITOIRE PLUS)

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  • Objet : ELABORATION D UN PLAN LOCAL D URBANISME INTERCOMMUNAL

    Montant : 782 820,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ECOLOR

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  • Objet : ETUDE PRE OPERATIONNELLE POUR LA MISE EN OEUVRE D UNE OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT EN RENOUVELLEMENT URBAIN

    Montant : 64 846,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FR03347582231

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  • Objet : REHABILITATION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES A BITCHE

    Montant : 95 156,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DEBENE ARCHITECTURE

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  • Objet : REHABILITATION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES A BITCHE

    Montant : 95 156,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE ECADE

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  • Objet : REHABILITATION DES ATELIERS COMMUNAUTAIRES A BITCHE

    Montant : 95 156,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DOSSMANN ARCHITECTE

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  • Objet : PRESTATIONS DE TRAVAUX DE CONSTRUTION ET DE RACCORDEMENT AU THD TUBEO

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHWARTZ-HUM ANTENNE-SERVICE

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  • Objet : PRESTATIONS DE TRAVAUX DE CONSTRUTION ET DE RACCORDEMENT AU THD TUBEO

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 20/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCHWARTZ-HUM ANTENNE-SERVICE

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  • Objet : ZA DE LEMBERG - VIABILISATION DE 2 PARCELLES ET DE LA PARCELLE ALDI

    Montant : 296 287,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EST RESEAUX

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  • Objet : ZA DE LEMBERG - VIABILISATION DE 2 PARCELLES ET DE LA PARCELLE ALDI

    Montant : 296 287,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : ACQUISITION DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS AGRICOLES POUR ENTRETIEN DES PISTES CYCLABLES

    Montant : 172 560,00 € · Notifié le : 19/09/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JARDINS & LOISIRS

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE : CREATION D’AMENAGEMENTS ET D’ITINERAIRES CYCLABLES SUR LE PAYS DU VERRE ET DU CRISTAL

    Montant : 57 540,00 € · Notifié le : 19/06/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MEYER INGENIERIE D'INFRASTRUCTURES

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - ESPACE COMMERCIAL PARTAGE A MEISENTHAL

    Montant : 79 990,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LM INGENIERIE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - ESPACE COMMERCIAL PARTAGE A MEISENTHAL

    Montant : 79 990,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DOSSMANN ARCHITECTE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - ESPACE COMMERCIAL PARTAGE A MEISENTHAL

    Montant : 79 990,00 € · Notifié le : 12/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNAPSE CONCEPT

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  • Objet : ZA DE LEMBERG - VIABILISATION DE 2 PARCELLES ET DE LA PARCELLE ALDI

    Montant : 296 287,00 € · Notifié le : 29/03/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREBIL RENE ET CIE

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  • Objet : MISSION DE MAITRISE D OEUVRE - CENTRE D ACCUEIL CIAV A MEISENTHAL

    Montant : 64 656,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADRIAN ARCHITECTURE

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  • Objet : ETUDE DE STRUCTURATION DE LA COMPETENCE GEMAPI

    Montant : 63 993,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFEGE

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  • Objet : ETUDE DE STRUCTURATION DE LA COMPETENCE GEMAPI

    Montant : 63 993,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KPMG EXPERTISE ET CONSEIL

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  • Objet : ETUDE DE STRUCTURATION DE LA COMPETENCE GEMAPI

    Montant : 63 993,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KPMG EXPERTISE ET CONSEIL

    En savoir plus
  • Objet : ETUDE DE STRUCTURATION DE LA COMPETENCE GEMAPI

    Montant : 63 993,00 € · Notifié le : 30/09/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAFEGE

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  • Objet : Marché d’exploitation des installations de chauffage / ventilation / traitement d’air / production eau chaude sanitaire / climatisation

    Montant : 21 469,00 € · Notifié le : 11/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AXIMA CONCEPT (ENGIE AXIMA)

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  • Objet : Très-Haut Débit : Fourniture et pose de pompes optiques

    Montant : 73 810,00 € · Notifié le : 10/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : UST-Nr DE 250 174 288

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  • Objet : Très-Haut Débit : Fourniture de box

    Montant : 355 680,00 € · Notifié le : 03/08/2020 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NGANALYTICS (BPL GLOBAL EMEA)

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  • Objet : Assurance Dommages-Ouvrage pour la rénovation thermique de l’Annexe Aynié

    Montant : 2 940,00 € · Notifié le : 26/06/2020 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Prélèvements et analyse des lixiviats, d’eaux souterraines et superficielles ainsi que de biogaz à l’ancien CET de BITCHE - Prélèvements et analyses d’eau pluviale en sortie de débourbeur/déshuileur aux déchèteries de BITCHE et de ROHRBACH-LES-BITCHE

    Montant : 45 345,00 € · Notifié le : 09/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOTEC FRANCE

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  • Objet : Groupement de commandes pour des prestations de surveillance de la qualité de l’air dans les établissements recevant des enfants

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 21/02/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE GEOMETRES EXPERTS GINGEMBRE ET ASSOCIES

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  • Objet : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries

    Montant : 5 776,00 € · Notifié le : 14/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARONET SARL

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  • Objet : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries

    Montant : 5 207,00 € · Notifié le : 14/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARONET SARL

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  • Objet : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries

    Montant : 17 343,00 € · Notifié le : 14/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CARONET SARL

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  • Objet : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries

    Montant : 10 139,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LORALNET

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  • Objet : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries

    Montant : 4 807,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LORALNET

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  • Objet : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries

    Montant : 19 498,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LORALNET

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  • Objet : Prestations de nettoyage de locaux et vitreries

    Montant : 7 312,00 € · Notifié le : 13/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LORALNET

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  • Objet : Contrat de fourniture d’électricité des points de livraisons sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Bitche

    Montant : 275 436,00 € · Notifié le : 27/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENERGEM

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Labels et certificats de CC DU PAYS DE BITCHE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par CC DU PAYS DE BITCHE

  • MAGIQUE BIT CHERLAND
    Enregistrée le 18/12/2025
    Expire le 18/12/2035
    Classes : 02 , 03 , 08 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 40 , 41 , 43
    Numéro : FR5210680
    Marque enregistrée
  • J'achète Bitcherland
    Enregistrée le 10/12/2020
    Expire le 10/12/2030
    Classes : 25 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4711879
    Marque enregistrée
  • bitcherland
    Enregistrée le 30/11/2020
    Expire le 24/07/2026
    Classes : 25 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR4707810
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

Dessins déposés par CC DU PAYS DE BITCHE

  • Sculptures
    Enregistré le 19/12/2025
    Expire le 19/12/2035
    Numéro : FR20255204

Aides perçues par CC DU PAYS DE BITCHE

Intitulé : Régime d’aides de l’ADEME exempté de notification relatif aux aides à la protection de l’environnement pour la période 2014-2020 (système d''aides à la réalisation)
Montant : 629 336 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 08/10/2017
Publication : 02/09/2018
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des réseaux de chaleur et de froid efficaces (art. 46)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40264
Référence : TM-10091987
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 2 752 550 €
Autorité : REGION GRAND EST
Octroi : 10/01/2016
Publication : 07/06/2018
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10106243

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