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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

200 069 565 · Active
Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE, 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

SIREN : 200 069 565
SIRET (siège) : 200 069 565 00089
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA : FR61200069565
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

  • Établissement

    En activité

    200 069 565 00089
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 27/12/2018
  • Établissement

    En activité

    200 069 565 00105
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 01/01/2026
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU
  • Établissement

    En activité

    200 069 565 00097
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 12/12/2023
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : MAISON DE SANTE OYE ET PALLET
  • Établissement

    En activité

    200 069 565 00055
    Adresse : 1 CHE DU PRE LORRAIN 25240 MOUTHE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LE BOIS JOLI
  • Établissement

    En activité

    200 069 565 00030
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : SERVICE DECHETS
  • Établissement

    En activité

    200 069 565 00022
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    200 069 565 00071
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 24/07/2018
    Date de clôture : 01/05/2022
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE DE LABERGEMENT STE MARIE
  • Établissement

    Fermé

    200 069 565 00063
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 24/07/2018
    Date de clôture : 31/12/2024
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAE DES LONGEVILLES
  • Établissement

    Fermé

    200 069 565 00048
    Adresse : 5 RUE DE LA CASERNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 20/12/2022
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE D'ACTIVITES
  • Établissement

    Fermé

    200 069 565 00014
    Adresse : 2 RUE DE LA SEIGNE 25370 LES HOPITAUX-VIEUX
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 27/12/2018

Etablissements de l'entreprise CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Finances de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Dirigeants et représentants de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction

Annonces de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

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Cartographie de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 5 RUE DE LA CASERNE
25370 LES HOPITAUX-VIEUX
Organisme : AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS
Email : [email protected]
Téléphone : 0381618480
Adresse : 1 chemin de ronde du fort griffon 25000 BESANCON

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

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Appels d'offres lancés par CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

  • Objet : Mission de Maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un Gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d’Or (25370)

    Montant : 533 750,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ARCHITECTURES AMIOT-LOMBARD

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  • Objet : Elaboration du schéma directeur cyclable de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs

    Montant : 23 550,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMMERGIS

    En savoir plus
  • Objet : 2026 ETUDE DIAG ET MO CREATION RESEAU EAUX USEES CHXNVE STEP GELLIN

    Montant : 56 800,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERDI INGENIERIE EST (VERDI INGENIERIE BOURGOGNE FRANCHE COMTE / VERDI)

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  • Objet : Étude-Diagnostic et Maîtrise d’oeuvre pour la création d’un réseau d’eaux usées entre la commune de Chaux-Neuve et la station d’épuration de Gellin.

    Montant : 56 800,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERDI INGENIERIE EST (VERDI INGENIERIE BOURGOGNE FRANCHE COMTE / VERDI)

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  • Objet : PROCÉDURE RELANCÉE (Lots 5, 6, 10, 11 et 13) - Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Montant : 5 380,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NESTHY (C2M)

    En savoir plus
  • Objet : PROCÉDURE RELANCÉE (Lots 5, 6, 10, 11 et 13) - Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Montant : 5 380,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JAVEL BARBIZIER (GROUPE BARBIZIER)

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  • Objet : PROCÉDURE RELANCÉE (Lots 5, 6, 10, 11 et 13) - Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Montant : 5 380,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORAPI HYGIENE (ARGOS-ORAPI HYGIENE)

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  • Objet : PROCÉDURE RELANCÉE - Groupement de commandes : fourniture de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers (Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum)

    Montant : 214 500,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SULO FRANCE (SULO FRANCE SIEGE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et acheminement d’électricité et services inclus pour des puissances inférieures ou égales à 36 kVA et/ou supérieures: Lot 2: pour le secteur relevant d’ENEDIS (puissances inférieures ou égale à 36 kVA et/ou supérieures)

    Montant : 465 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALTERNA ENERGIE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et acheminement d’électricité et services inclus pour des puissances inférieures ou égales à 36 kVA et/ou supérieures: Lot 1: pour le secteur relevant du Syndicat Intercommunal d’Electricité de Labergement-Sainte-Marie (SIEL) : (puissances supérieures ou égales à 36 kVA et/ou supérieures)

    Montant : 465 000,00 € · Notifié le : 16/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALTERNA ENERGIE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JAVEL BARBIZIER (GROUPE BARBIZIER)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NESTHY (C2M)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande : Fourniture de produits d’hygiène et d’entretien pour les écoles et les services de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

    Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 28/11/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORAPI HYGIENE (ARGOS-ORAPI HYGIENE)

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  • Objet : WC ECOLOGIQUES TOUR LAC

    Montant : 129 535,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANISPHERE

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  • Objet : Fourniture, pose et mise en service de quatre (4) sanitaires publics autonomes à lombricompostage comprenant la maintenance et les visites annuelles.

    Montant : 129 535,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SANISPHERE

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  • Objet : CURAGE RESEAUX ASSAINISSEMENT

    Montant : 79 645,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVIMO BOURGOGNE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande : Curage des réseaux d’assainissement 2025 (-2029)

    Montant : 318 580,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVIMO BOURGOGNE

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  • Objet : Groupement de commandes : Réalisation du Plan Territorial Intégré de Coopération (PTIC) pour la stratégie transfrontalière nommée "Pôle transfrontalier Mont-D’or - Dent de Vaulion" (PTMDV)

    Montant : 54 575,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANS.TECHNOLOGIE CONSULT KARLSRUHE TTK

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de trois installations solaires photovoltaïques sur des STEP en autoconsommation collective

    Montant : 134 833,00 € · Notifié le : 04/09/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JURA ENERGIE SOLAIRE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye etPallet (25) - Lot n° 4 : Agencement (procédure relancée)

    Montant : 166 378,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOUVET VMB (DELTA-SOUVET, DELTA)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande : Prestations de fournitures et services de télécommunications (accès internet et téléphonie fixe) pour les sites de la CCLMHD

    Montant : 151 515,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCHE COMTE NET

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une chaufferie à bois déchiqueté pour la piscine de Malbuisson (25).: Lot 3: Charpente - Etanchéité

    Montant : 18 594,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BURGUNDER PERE ET FILS

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  • Objet : 2025 MSP LOT4 AMENAGEMENT

    Montant : 166 378,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOUVET VMB (DELTA-SOUVET, DELTA)

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une chaufferie à bois déchiqueté pour la piscine de Malbuisson (25).: Lot 1: Terrassement

    Montant : 15 922,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCARD TP (BOUCARD T.P.)

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une chaufferie à bois déchiqueté pour la piscine de Malbuisson (25).: Lot 6: Chauffage

    Montant : 261 530,00 € · Notifié le : 25/06/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BONNET PERRIN

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une chaufferie à bois déchiqueté pour la piscine de Malbuisson (25).: Lot 5: Electricité

    Montant : 5 497,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GUYON-VILLEMAGNE (ELECTRICITE GUYON VILLEMAGNE - ENTREPRISE DEISZ)

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une chaufferie à bois déchiqueté pour la piscine de Malbuisson (25).: Lot 2: Gros-oeuvre - Maçonnerie

    Montant : 72 523,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSTRUCTIONS DE GIORGI

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une chaufferie à bois déchiqueté pour la piscine de Malbuisson (25).: Lot 4: Serrurerie

    Montant : 13 570,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OUDOT DEVELOPPEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Etablissement du diagnostic et du schéma directeur du système d’assainissement collectif du bassin de Métabief-Longevilles (dit "STEU du Mont-d’Or") et la mise en place du diagnostic permanent.

    Montant : 247 770,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : NALDEO

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  • Objet : 2026 SEPARATIF ROCHETTES HOPN

    Montant : 659 969,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCARD MONT D'OR TP

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement de la rue de la Rochette sur la Communes des Hôpitaux-Neufs (25)

    Montant : 659 969,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCARD MONT D'OR TP

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  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 11: FONDATIONS SPECIALES

    Montant : 63 456,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROC AMENAGEMENT

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  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 1: Voies et Réseaux divers (VRD)

    Montant : 139 628,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCARD TP (BOUCARD T.P.)

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  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 2: MACONNERIE

    Montant : 336 489,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CONSTRUCTIONS TEDOLDI

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  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 3: OSSATURE BOIS - COUVERTURE - MENUISERIES EXTERIEURES : Compétence charpentier, scieur, lamelliste et CLT - valorisation du bois mis à disposition par la collectivité par un contrat de vente

    Montant : 757 895,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARPENTE PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 5: SERRURERIE

    Montant : 4 550,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BONNEVAUX

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 6: SOLS SOUPLES ET FAIENCE

    Montant : 31 655,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BFC REVETEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 7: CHAUFFAGE ECS VENTILATION SANITAIRE

    Montant : 153 145,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S C S

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 8: ECLAIRAGE ET ELECTRICITE

    Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GUYON-VILLEMAGNE (ELECTRICITE GUYON VILLEMAGNE - ENTREPRISE DEISZ)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 9: ASCENSEUR

    Montant : 20 100,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORONA ACREM

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25): Lot 10: SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE

    Montant : 15 690,00 € · Notifié le : 17/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S C S

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  • Objet : 2025 MSP LOT3 CHARPENTE

    Montant : 757 895,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHARPENTE PONTARLIER

    En savoir plus
  • Objet : 2025 MSP LOT7 CHAUFFAGE

    Montant : 153 145,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : S C S

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  • Objet : 2025 MSP LOT8 ELEC

    Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GUYON-VILLEMAGNE (ELECTRICITE GUYON)

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif

    Montant : 73 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU

    En savoir plus
  • Objet : CONTROLES ANC

    Montant : 72 760,00 € · Notifié le : 25/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU (SOGEDO)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de sécurisation de la ressource en eau sur la Commune de Châtelblanc (25)

    Montant : 45 550,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TPAF LONCHAMPT PERE ET FILS

    En savoir plus
  • Objet : Marché d’assurance flotte automobile et risques annexes (Lot 3)

    Montant : 183 812,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus
  • Objet : Collecte des déchets ménagers en régie de matériel, et gestion de déchèterie

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAUL SAUVONNET

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  • Objet : Collecte des déchets ménagers et assimilés : Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles, des emballages (hors verre) et papiers à usages graphiques

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED

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  • Objet : Collecte des déchets ménagers et assimilés : Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles, des emballages (hors verre) et papiers à usages graphiques

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC SUD-OUEST

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  • Objet : Fourniture et installation de matériel informatique pour les écoles de la CCLMHD

    Montant : 167 000,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLIC & COM (CLIC & COM-SAFARY-ABRACADACLIC-BOOM)

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  • Objet : Aménagement du Bike Park de Chapelle des Bois (25)

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JURA ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Construction d’une pumptrack sur le site du Bois du Roi à Métabief (25): Lot 2: Enrobés

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DOUBS)

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  • Objet : Maitrise d’oeuvre pour la construction de la station de traitement des eaux usées d’Oye et Pallet et du réseau de transfert associé

    Montant : 330 000,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BEREST RHIN RHONE

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  • Objet : Construction d’une pumptrack sur le site du Bois du Roi à Métabief (25): Lot 1: Terrassement et paysagisme

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/09/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES INCLUS (+36KVA)

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTERNA ENERGIE

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  • Objet : Entretien de divers postes de relevage de type pompes immergées, EMUport et Aéroéjecteurs: Lot 1: Entretien des postes de relevage de type EMUport et Aéroéjecteurs

    Montant : 266 000,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OGELEC INDUSTRIE

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  • Objet : Entretien de divers postes de relevage de type pompes immergées, EMUport et Aéroéjecteurs: Lot 2: Entretien des postes de relevage de type pompes immergées

    Montant : 110 880,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU

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  • Objet : Réhabilitation de la station d’épuration de Gellin

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 02/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNEL PLANCHET EPURATION ET ENVIRONNEMENT EN ABREGE BP2E

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  • Objet : Etablissement du diagnostique et schéma directeur du système d’assainissement collectif du bassin du Lac Saint-Point/Les Fourgs et mise en place du diagnostique permanent.

    Montant : 358 845,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Exploitation et entretien de la station de traitement des eaux usées et du bassin d’orage de Jougne.

    Montant : 274 478,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE DISTRIBUTION GAZ ET EAUX

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  • Objet : Commune de Jougne - Mise en séparatif de la rue du Mont Ramey

    Montant : 89 783,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUCARD MONT D'OR TP

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  • Objet : Construction de la station d’épuration du Mont d’Or - Réalisation des essais de réception des réseaux Tranche 2

    Montant : 10 778,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VISIOTUB

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Labels et certificats de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

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Propriétés intellectuelles de CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

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Aides perçues par CCLMHD CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2023
Montant : 551 029 €
Autorité : Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Objectif : Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58993
Référence : TM-11777602
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles pour la période 2014-2023
Montant : 504 729 €
Autorité : Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Objectif : Aides en faveur des infrastructures sportives et des infrastructures récréatives multifonctionnelles (art. 55)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58993
Référence : TM-11777593