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Mise à jour INSEE : le 20/09/2026

CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

200 072 460 · Active
Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE, 100 AVENUE DE LONDRES, 62400 BETHUNE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

SIREN : 200 072 460
SIRET (siège) : 200 072 460 00013
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR16200072460
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00013
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00237
    Adresse : 30 A RUE ACHILLE LARUE 62113 LABOURSE
    Date de création : 01/06/2024
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
    Enseigne : CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00229
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2021
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00203
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2020
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU POTABLE
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00195
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports par eau (52.22Z)
    Enseigne : QUAI FLUVIAL
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00112
    Adresse : AVENUE DU LAC 62290 NŒUX-LES-MINES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)
    Enseigne : LOISINORD
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00096
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Commerce d'électricité (35.14Z)
    Enseigne : ENERGIE
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00088
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)
    Enseigne : ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00070
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : AMENAGEMENT SECTEUR GARE BRUAY-LA-BUISSIERE
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00054
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE BATIMENTS
  • Établissement

    En activité

    200 072 460 00047
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZONE
  • Établissement

    Fermé

    200 072 460 00179
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/10/2023
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : BATIMENT COMMERCIAL A AMETTES
  • Établissement

    Fermé

    200 072 460 00146
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/10/2023
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PARC D'ACTIVITES DU FAUQUETHUN
  • Établissement

    Fermé

    200 072 460 00138
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/10/2023
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE DU PLANTIN A LILLERS
  • Établissement

    Fermé

    200 072 460 00120
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/10/2023
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZONE DE LA HAYE A LILLERS
  • Établissement

    Fermé

    200 072 460 00021
    Adresse : HOTEL COMMUNAUTAIRE 10 AVENUE DE LONDRES 62400 BETHUNE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Etablissements de l'entreprise CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Finances de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Dirigeants et représentants de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

  • Conseil d'État, 29/07/2026, 513736
    Début du contentieux : 16/10/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : FMEC, ART. LAM. B
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 03/07/2026, 2606353
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lille, 26/06/2026, 2606315
    Position : Défendeur
    Autres parties : HARMONIA CONSEILS
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Comment contacter CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : HOTEL COMMUNAUTAIRE
100 AVENUE DE LONDRES
62400 BETHUNE
Email : [email protected]
Téléphone : 0321615000
Adresse : 100 avenue de Londres 62400 BÉTHUNE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE et MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EPINORPA , Daniel MACIEJASZ , Christian CHAMPIRE et 24 autres
  • N2G FINANCES (831 778 048) Cité 2 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE et N2G FINANCES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas DEGRACE
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE et SCCV LE PARC DU BEAU PRE de la relation : Notaire

Biens immobiliers de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

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Appels d'offres lancés par CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

  • Objet : Fourniture de contenants souples pour la collecte de l’amiante

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ONCIDIS ENVIRONNEMENT (ONCIDIS ENVIRONNEMENT , ONCIDIS)

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une unité de production d’eaux brutes industrielles sur la ZI de Ruitz

    Montant : 146 800,00 € · Notifié le : 30/07/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERDI NORD DE FRANCE (VERDI NORD PAS DE CALAIS)

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  • Objet : Fourniture de pièces en bois (pieux et planches) - Fourniture de pieux

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de pièces en bois (pieux et planches) - Fourniture de planches en bois

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 00001

    En savoir plus
  • Objet : Développement du Système d’Informations Géographiques

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ESRI FRANCE

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  • Objet : Transport des ordures ménagères et du verre - Transport des ordures ménagères

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FINANCIERE MAUFFREY

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  • Objet : Transport des ordures ménagères et du verre - Transport du verre

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 28/07/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FINANCIERE MAUFFREY

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du multisports dans le secteur Est du territoire de l’Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROFESSION SPORTS DANS LE PAS DE CALAIS

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du judo dans le secteur Ouest du territoire de l’Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JUDO CLUB DE DIVION

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique de la gymnastique pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEUNESSE BETHUNOISE

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du judo dans le secteur Est du territoire de l’Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 2 700,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AMICALE CLUBS D'ARTS MARTIAUX ASSOCIES

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du karaté kemposhinkai pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 16 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERGE CAL

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du tir à l’arc pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ISABELLE DUQUESNE

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du multisports dans le secteur Ouest du territoire de l’Agglomération pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 19 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEBASTIEN PORQUET

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique de la lutte pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CERCLE CALONNOIS DE LUTTE HERCULE

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du badminton pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 11 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLUB DE BADMINTON D'HERSIN-COUPIGNY

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique de l’équitation pour un public en situation de handicap Charte Handicap

    Montant : 26 368,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC HIPPIQUE DE BETHUNE

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  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du multisports pour des enfants âgés de 6 à 12 ans CIMA

    Montant : 21 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROFESSION SPORTS DANS LE PAS DE CALAIS

    En savoir plus
  • Objet : Prestations de services sportifs (12 lots) - Initiation à la pratique du badminton pour des enfants âgés de 6 à 12 ans CIMA

    Montant : 2 600,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS COMITE DEPARTEM BADMINGTON PDC

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  • Objet : Transport, tri et conditionnement des emballages ménagers et gestion des refus

    Montant : 6 400 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PAPREC FRANCE

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  • Objet : Travaux d’entretien, de réparation ou d’aménagement des voiries de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Secteur Nord-Ouest

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAMERY TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’entretien, de réparation ou d’aménagement des voiries de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Secteur Nord-Ouest

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NOYELLES-SOUS-LENS)

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  • Objet : Lot 1 - Secteur Nord-Ouest

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (ARTOIS LITTORAL MAZINGARBE)

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  • Objet : Lot 2 - Secteur Sud-Est

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAMERY TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 - Secteur Sud-Est

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NOYELLES-SOUS-LENS)

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  • Objet : Lot 2 - Secteur Sud-Est

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 22/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (ARTOIS LITTORAL MAZINGARBE)

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  • Objet : Fourniture et entretien de pneumatiques pour véhicules < 3T500 et prestations associées

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SA MONFROY MONCHY

    En savoir plus
  • Objet : Fournitures de produits d’entretien ( 5 lots) - Produits entretien courant

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCOLDIS

    En savoir plus
  • Objet : Fournitures de produits d’entretien ( 5 lots) - Produits d’entretien pour les piscines

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL SANITAL

    En savoir plus
  • Objet : Fournitures de produits d’entretien ( 5 lots) - Produits d’entretien à usage industriel

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APPLICATIONS DIVERSES MAINTENANCE CHIMIQ

    En savoir plus
  • Objet : Fournitures de produits d’entretien ( 5 lots) - Anti-mousse

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SARL NORD PRODUITS CHIMIQUES

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre de travaux de couverture des bâtiments communautaires

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 09/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BGC COUVERTURE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux pour la réalisation de pontons d’accostage sur la presqu’île de Béthune-Annezin - Travaux d’aménagement fluviaux

    Montant : 321 230,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CURAGES DRAGAGES ET SYSTEMES

    En savoir plus
  • Objet : Travaux pour la réalisation de pontons d’accostage sur la presqu’île de Béthune-Annezin - Travaux VRD et aménagements urbains

    Montant : 433 064,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PINSON PAYSAGE NORD

    En savoir plus
  • Objet : Achat de paille, foin et granulés pour le cheptel du service Equi handi - Achat de granulés pour le cheptel du service Equi handi

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NOVIAL

    En savoir plus
  • Objet : Achat de paille, foin et granulés pour le cheptel du service Equi handi - Achat de paille pour le cheptel du service Equi handi

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEVIN LALLAIN

    En savoir plus
  • Objet : Achat de paille, foin et granulés pour le cheptel du service Equi handi - Achat de foin pour le cheptel du service Equi handi

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KEVIN LALLAIN

    En savoir plus
  • Objet : Elaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 48 420,00 € · Notifié le : 01/07/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELCIMAI ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre de maitrise d’œuvre et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les opérations d’aménagement ou requalification de voiries et infrastructures communautaires - MARCHE SUBSEQUENT N°4 CONCERNANT LES ETUDES DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DES ESPACES PUBLIC DE LA CITE 5 A AUCHEL DANS LA CADRE DE L’ENGAGEMENT POUR LE RENOUVEAU DU BASSIN MINIER

    Montant : 114 713,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : STRATE (BET STRATE)

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  • Objet : Accord-cadre de maitrise d’œuvre et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour les opérations d’aménagement ou requalification de voiries et infrastructures communautaires - MARCHE SUBSEQUENT N°5 CONCERNANT LES ETUDES DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION DES ESPACES PUBLIC DE LA CITE 5 A CALONNE RICOUART DANS LA CADRE DE L’ENGAGEMENT POUR LE RENOUVEAU DU BASSIN MINIER

    Montant : 123 727,00 € · Notifié le : 18/06/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : STRATE (BET STRATE)

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  • Objet : Renouvellement du réseau d’eaux pluviales et d’une partie du réseau d’eaux usées de la rue Jules Guesde à Bruay-la-Buissière

    Montant : 1 066 757,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES

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  • Objet : Souscription des contrats d’assurances pour les besoins de la Centrale d’achat communautaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Assurance des Dommages aux biens et des risques annexes

    Montant : 220 030,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Souscription des contrats d’assurances pour les besoins de la Centrale d’achat communautaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Assurance de la Responsabilité civile générale et des risques annexes

    Montant : 77 341,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Souscription des contrats d’assurances pour les besoins de la Centrale d’achat communautaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Assurances Automobiles et des risques annexes (y compris Auto-missions – Bris de Machines et Marchandises transportées)

    Montant : 355 634,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : Souscription des contrats d’assurances pour les besoins de la Centrale d’achat communautaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Assurance des Risques Cyber et des Fraudes Informatiques

    Montant : 19 620,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CYBER COVER

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  • Objet : Marché de service d’insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l’entretien des chemins de randonnées pédestres - Secteur Bruaysis

    Montant : 360 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS VOCATION INSERT ENVIRON & ENERGIE

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  • Objet : Marché de service d’insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l’entretien des chemins de randonnées pédestres - Secteur Béthunois

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS NOEUX ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Marché de service d’insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l’entretien des chemins de randonnées pédestres - Secteur Lys Romane

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHEMINS VERS L EMPLOI

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  • Objet : ltinéraire n°2 de l’Eurovelo 5 : tronçon « Fouquereuil – Gare de Béthune »

    Montant : 184 113,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NOYELLES-SOUS-LENS)

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  • Objet : ltinéraire n°2 de l’Eurovelo 5 : tronçon « Fouquereuil – Gare de Béthune »

    Montant : 17 727,00 € · Notifié le : 29/05/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPE HELIOS

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  • Objet : Missions de contrôle technique la réhabilitation de la piscine d’AUCHEL

    Montant : 8 965,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PREVENTEC

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  • Objet : Fourniture d’un système de télégestion des aires d’accueil des gens du voyage

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : WA CONCEPT

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  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires, produits d’épicerie et produits frais divers pour les besoins de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (3 lots) - Denrées alimentaires, produits frais et d’épicerie, et fournitures associées pour les besoins des services de la Communauté d’Agglomération

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CORA

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  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires, produits d’épicerie et produits frais divers pour les besoins de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (3 lots) - Denrées alimentaires destinées à la fabrication et / ou revente de produits pour le stade de glisse de Loisinord à Noeux-les-Mines

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CORA

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  • Objet : Fourniture de denrées alimentaires, produits d’épicerie et produits frais divers pour les besoins de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (3 lots) - Cafés et boissons pour machines professionnelles et denrées associées

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAFES FOLLIET

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation et la mise aux normes de la piscine d’Auchel

    Montant : 152 500,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : BA BAT

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  • Objet : Gestion informatisée du parc de bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : ATPMG

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  • Objet : Prestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Secteur Nord

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Prestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane - Secteur Sud

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : Acquisition de 6 véhicules utilitaires électriques d’occasion et de leurs équipements Type Fourgonnettes L1

    Montant : 157 668,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : KEOS BETHUNE BY AUTOSPHERE (GROUPE AUTOSPHERE)

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  • Objet : Acquisition de 2 véhicules utilitaires thermiques d’occasion et de leurs équipements Type L1 H1

    Montant : 64 397,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ETABLISSEMENTS COQUIDE ET COMPAGNIE

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  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’aide et la définition du cahier des charges en vue d’une ré- informatisation et de la création d’un portail documentaire pour le réseau des médiathèques de la CABBALR

    Montant : 36 758,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOSCA CONSULTANTS (TOSCA CONSULTANT)

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études diagnostiques et de modélisation des unités techniques d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : V2R INGENIERIE & ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études diagnostiques et de modélisation des unités techniques d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EGIS EAU SA

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études diagnostiques et de modélisation des unités techniques d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études diagnostiques et de modélisation des unités techniques d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMODIAG ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Réalisation de cartes stratégiques du bruit (CBS) sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 40 460,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VENATHEC

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  • Objet : Accompagnement des ménages prioritaires du parc privé dans le cadre d’un pacte territorial France Rénov de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane - Précarité et rénovation énergétique globale des propriétaires occupants

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CITEMETRIE

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  • Objet : Accompagnement des ménages prioritaires du parc privé dans le cadre d’un pacte territorial France Rénov de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane - Accompagnement du propriétaire/locataire âgés et/ou en situation de handicap en faveur de ma prime adap'

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACCOMPAGNEMENT SOLIDAIRE ET MUTUALISE LIE A L AUTONOMIE ET CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

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  • Objet : Accompagnement des ménages prioritaires du parc privé dans le cadre d’un pacte territorial France Rénov de la Communauté d’Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane - Information- Conseil et accompagnement des copropriétaires

    Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : URBANIS

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  • Objet : Maintenance d’un outil de gestion, de billetterie et de contrôle d’accès pour les sites de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SLH CONTROL (OXYGENE)

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études d’aires d’alimentation des captages de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane et diagnostic territorial multi-pression

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMODIAG ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études d’aires d’alimentation des captages de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane et diagnostic territorial multi-pression

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION (TERRA SOL ALLIANCE ENVIRONNEMENT/VIDANGES LAURIOL ALLIANCE ENVIRONNEMENT/ADES ALLIANCE ENVIRIONNEMEN)

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études d’aires d’alimentation des captages de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane et diagnostic territorial multi-pression

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SCE

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  • Objet : Accord-cadre multi-attributaires pour les études d’aires d’alimentation des captages de la Communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane et diagnostic territorial multi-pression

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STUDEIS

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  • Objet : Réalisation des prestations de géoréférencement et de mise à jour cartographique des réseaux d’eau potable, usée et pluviales de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR)

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GEOSAT

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  • Objet : Etude de recensement des projets éligibles au Contrat de Chaleur Renouvelable Territorial

    Montant : 39 425,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AEC - ENERGIE ET CLIMAT

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  • Objet : Actualisation du zonage d’eau usée et établissement du zonage d’eau pluviale sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 11/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Etude de la mise en place d’une pompe(s) à chaleur géothermique(s) couplée à une étude énergétique de trois piscines pour la mise en place de solution d’économie d’énergie

    Montant : 139 146,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FEREST ING. (FEREST ENERGIES)

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  • Objet : Etudes diagnostiques et de modélisation des réseaux d’assainissement des unités techniques d’Isbergues et de Saint-Venant

    Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 27/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SETEC HYDRATEC

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  • Objet : Création d’une zone d’expansion de crue sur la commune d’Ames - ZEC de la Coqueline - Terrassements généraux, génie civil et équipements divers

    Montant : 417 339,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUINTOLI

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  • Objet : Création d’une zone d’expansion de crue sur la commune d’Ames - ZEC de la Coqueline - Aménagements écopaysagers - espaces verts

    Montant : 29 439,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLANDRES ARTOIS PAYSAGE

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  • Objet : Renouvellement de compteurs d’eau potable, équipement de module de communication et prestations associées - Renouvellement de compteurs et prestations associées

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX

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  • Objet : Acquisition d’un véhicule utilitaire thermique d’occasion et de ses équipements Type L1 H1 (relance du marché spécifique n°1)

    Montant : 24 792,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ETABLISSEMENTS COQUIDE ET COMPAGNIE

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  • Objet : Renouvellement de compteurs d’eau potable, équipement de module de communication et prestations associées - Fourniture de compteurs et équipements associés

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIEHL METERING SAS

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne des prestations d’entretien et de nettoyage du patrimoine communautaire dans lesquels sont installés les services de la Communauté d’Agglomération. Les prestations sont réparties en 4 territoires et 6 lots. - Nettoyage des locaux secteur Nord

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEEDD NORD

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne des prestations d’entretien et de nettoyage du patrimoine communautaire dans lesquels sont installés les services de la Communauté d’Agglomération. Les prestations sont réparties en 4 territoires et 6 lots. - Nettoyage des locaux secteur Est

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GSF STELLA

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne des prestations d’entretien et de nettoyage du patrimoine communautaire dans lesquels sont installés les services de la Communauté d’Agglomération. Les prestations sont réparties en 4 territoires et 6 lots. - Nettoyage des locaux secteur Sud

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEEDD NORD

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne des prestations d’entretien et de nettoyage du patrimoine communautaire dans lesquels sont installés les services de la Communauté d’Agglomération. Les prestations sont réparties en 4 territoires et 6 lots. - Nettoyage des locaux secteur Ouest

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GSF STELLA

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne des prestations d’entretien et de nettoyage du patrimoine communautaire dans lesquels sont installés les services de la Communauté d’Agglomération. Les prestations sont réparties en 4 territoires et 6 lots. - Nettoyage des vitreries tous secteurs

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEEDD NORD

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  • Objet : Le présent accord-cadre concerne des prestations d’entretien et de nettoyage du patrimoine communautaire dans lesquels sont installés les services de la Communauté d’Agglomération. Les prestations sont réparties en 4 territoires et 6 lots. - Nettoyage spécifique tous secteurs

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NEEDD NORD

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  • Objet : Travaux de création du forage F4 à Houdain et essais de pompages associés

    Montant : 442 494,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC NOUVELLE COTRASOL

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  • Objet : Accord-cadre pour les prestations de faucardage de cours d’eau, fossés et plan d’eau

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LITTORAL ESPACES VERTS

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  • Objet : MARCHE SUBSEQUENT N°3 CONCERNANT LES ETUDES DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REALISATION D’UNE AIRE DE GRAND PASSAGE DES GENS DU VOYAGE à HAISNES LEZ LABASSEE (AGP)

    Montant : 32 063,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : STRATE

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  • Objet : Voirie, réseaux divers, aménagements paysagers et reprofilage du fossé du Marais (relance du lot 2 de la consultation 22059 - Construction d’une STEP à Haisnes)

    Montant : 1 295 000,00 € · Notifié le : 06/02/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAMERY TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Itinéraire n°1 de l’Eurovelo 5 : tronçon Bruay La Buissière – Houdain - Haillicourt

    Montant : 219 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : SOCIETE SOTRAIX

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  • Objet : Itinéraire n°1 de l’Eurovelo 5 : tronçon Bruay La Buissière – Houdain - Haillicourt

    Montant : 92 494,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : AGILIS

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  • Objet : CONTRAT DE PRODUCTION ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS LYS ROMANE ET JULIETTE AGNEL

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : JULIETTE AGNEL

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  • Objet : Marché de service d’insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l’aménagement et de l’entretien des milieux aquatiques - Sud-Ouest

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS VOCATION INSERT ENVIRON & ENERGIE

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  • Objet : Marché de service d’insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l’aménagement et de l’entretien des milieux aquatiques - Sud-Est

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 28/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASS NOEUX ENVIRONNEMENT

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Labels et certificats de CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Bilan carbone
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Marques déposées par CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

  • BAM L'AGGLO EN VIDEO
    Enregistrée le 14/08/2024
    Expire le 14/08/2034
    Classes : 41
    Numéro : FR5076912
    Marque enregistrée
  • Innovarium
    Enregistrée le 05/03/2024
    Expire le 05/03/2034
    Classes : 35 , 36 , 42
    Numéro : FR5036460
    Marque enregistrée
  • INVEST IN ARTOIS
    Enregistrée le 19/04/2022
    Expire le 19/04/2032
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4862456
    Marque enregistrée

Aides perçues par CA DE BETHUNE-BRUAY, ARTOIS-LYS ROMANE

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 97 684 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime exempté d'aides à l''investissement en faveur des infrastructures locales
Montant : 812 994 €
Autorité : Conseil régional Hauts-de-France
Publication : 09/08/2021
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales (art. 56)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40206
Référence : TM-10569418
Intitulé : Régime exempté d'aides à l''investissement en faveur des infrastructures locales
Montant : 3 210 940 €
Autorité : Conseil régional Hauts-de-France
Octroi : 12/11/2018
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales (art. 56)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40206
Référence : TM-10156440

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