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Mise à jour INSEE : le 21/06/2026

EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

200 078 806 · Active
Adresse : 4 ALLEE DU CHATEAU, 07200 VOGUE
Activité : Administration publique (tutelle) des activités économiques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2018

Informations juridiques de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

SIREN : 200 078 806
SIRET (siège) : 200 078 806 00011
Forme juridique : Syndicat mixte fermé
Numéro de TVA : FR42200078806
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Code NAF ou APE : 84.13Z (Administration publique (tutelle) des activités économiques)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

  • Établissement

    En activité

    200 078 806 00011
    Adresse : 4 ALLEE DU CHATEAU 07200 VOGUE
    Date de création : 01/01/2018

Etablissements de l'entreprise EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Finances de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Dirigeants et représentants de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

  • Conseil d'État, 27/06/2023, 471331
    Début du contentieux : 01/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : société Suel, société Zilveren Kruis, société UWV, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 15/12/2022, 21LY00766
    Début du contentieux : 01/12/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, STP SUEL TEXTILE PRODUCTION, GENERALI IARD, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice

Annonces de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 ALLEE DU CHATEAU
07200 VOGUE
Email : [email protected]
Téléphone : 0475378220
Adresse : 4 allée du château 07200 VOGUE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

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Appels d'offres lancés par EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

  • Objet : Reseau de suivi complementaire de la qualite ecologique des cours d eau sur le bassin versant de l Ardeche - campagnes 2026-2027

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GAY ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire et remobilisation de materiaux alluvionnaires - Annees 2025-2025 a 2028-2029 - Bassin versant du Chassezac

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES RIVIERISTES

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  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire des affluents rive gauche de la riviere Ardeche - Annees 2025-2026 et 2026-2027

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

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  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire des affluents rive gauche de la riviere Ardeche - Annees 2025-2026 et 2026-2027

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire et remobilisation de materiaux alluvionnaires - Annees 2025-2026 a 2028-2029 - Basses vallees de l Ardeche et du Chassezac, vallee de la Beaume

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : REYNOUARD TP (SARL REYNOUARD FRERES)

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  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire et remobilisation de materiaux alluvionnaires - Annees 2025-2026 a 2028-2029 - Sous-Bassins versants du Lignon, de la Ligne et de la Beaume

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire et remobilisation de materiaux alluvionnaires - Annees 2025-2026 a 2028-2029 - Sous-Bassins versants du Lignon, de la Ligne et de la Beaume

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

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  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire et remobilisation de materiaux alluvionnaires - Annees 2025-2026 a 2028-2029 - Vallee de l Ardeche (dont DPF)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

    En savoir plus
  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire et remobilisation de materiaux alluvionnaires - Annees 2025-2026 a 2028-2029 - Vallee de l Ardeche (dont DPF)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Lot n° 6 - Matériaux - Basses vallées de l’Ardèche et du Chassezac, vallée de la Beaume

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : REYNOUARD TP (SARL REYNOUARD FRERES)

    En savoir plus
  • Objet : Marché de traitement de végétation : affluents RG Ardèche - années 2025-26 et 2026-27

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

    En savoir plus
  • Objet : Lot n° 1 - Végétation - Vallée de l’Ardèche (dont DPF)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Lot n° 3 - Végétation - Sous-bassins versants du Lignon, de la Ligne et de la Beaume

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Lot n° 5 - Matériaux - Moyenne vallée de l’Ardèche, vallées du Lignon, de la Lande et de l’Ibie

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GUINTOLI

    En savoir plus
  • Objet : Lot n° 4 - Végétation - Bassin versant du Chassezac

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES RIVIERISTES

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  • Objet : Etude d’un projet de restauration hydro-morphologique dans la plaine alluviale de l’Ardèche

    Montant : 47 150,00 € · Notifié le : 17/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ETUDE GEN INFRASTRUCTURE (PCM EAUX ET ENVIRONNEMENT)

    En savoir plus
  • Objet : INVENTAIRES NATURALISTES DANS LE CADRE D’UN SUIVI POST TRAVAUX DE RESTAURATION PHYSIQUE DE LA BEAUME DANS LA PLAINE D’AURIOLLES

    Montant : 14 633,00 € · Notifié le : 21/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCEDO FAUNE ET FLORE

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  • Objet : Traitement des foyers isoles de renouees asiatiques sur les rivieres de la haute vallee de l Ardeche et Ibie

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

    En savoir plus
  • Objet : Traitement des foyers isoles de renouees asiatiques sur les rivieres de la haute vallee de l Ardeche et Ibie

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Etude d un projet de restauration hydro-morphologique dans la plaine alluviale de l Ardeche - Communes d Aubenas-Saint Sernin-Vogue

    Montant : 40 200,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOC ETUDE GEN INFRASTRUCTURE (PCM EAUX ET ENVIRONNEMENT)

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  • Objet : TRAITEMENT DES FOYERS ISOLES DE RENOUEE ASIATIQUE SUR LES RIVIERES DE LA HAUTE VALLE DE L’ARDECHE ET IBIE

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Prestations de maintenance informatique 2025-28

    Montant : 4 190,00 € · Notifié le : 16/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MS3I (MS3I INFORMATIQUE)

    En savoir plus
  • Objet : fourniture, livraison et gestion des titres restaurant 2025-2027

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SWILE

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  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire des affluents rive gauche de la riviere Ardeche 2024-2025

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Traitement de la vegetation rivulaire des affluents rive gauche de la riviere Ardeche 2024-2025

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

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  • Objet : Lot 2 : Lignon

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 24/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Ardèche de Barnas à Thueyts

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

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  • Objet : traitement des foyers isoles de renouees asiatiques Ardeche

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

    En savoir plus
  • Objet : traitement des foyers isoles de renouees asiatiques Ardeche

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : F.A.R.E FORETS AMENAGEMENT RIVIERE ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : Reseau de suivi complementaire de la qualite ecologique des cours d eau sur la bassin versant de l Ardeche - campagne 2024-2025

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Réseau de suivi de la qualité écologique des cours d’eau sur le bassin versant de l’Ardèche - Campagnes 2024-2025

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SCIENCES TECHNIQUES DE L ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Etude globale de gestion du ruissellement sur le bassin versant de l Ardeche

    Montant : 144 495,00 € · Notifié le : 01/03/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE D'ETUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES L'ENVIRONNEMENT LA MOBILITE ET L'AMENAGEMENT (CEREMA - DIRECTION SUPPORTS)

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  • Objet : BAIGNADES2023-26-Suivi de la qualité bactériologique des eaux de surface du bassin versant de l’Ardèche

    Montant : 22 500,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACMARIS (CERES)

    En savoir plus
  • Objet : AURIOLLE-Travaux de restauration morphologique de la rivière Beaume - Commune de Saint-Alban-Auriolles.

    Montant : 216 388,00 € · Notifié le : 18/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES (FOREZIENNE)

    En savoir plus
  • Objet : 2022_MatérielHydroEco-Marché de fourniture en matériels hydro-économes pour les particuliers et les collectivités du bassin versant de l’Ardèche

    Montant : 583 333,00 € · Notifié le : 05/05/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE DE CONSEIL EN ECONOMIE D'ENERGIE (ECO WHAT ?)

    En savoir plus
  • Objet : 2022RESTAU-Fourniture, livraison et gestion des titres restaurant

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NATIXIS INTERTITRES

    En savoir plus
  • Objet : POE_BV_2021-24-Végétation - Hautes vallées du Chassezac

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 05/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES RIVIERISTES

    En savoir plus
  • Objet : POE_BV_2021-24-Végétation - Basses vallées du Chassezac

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 05/10/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES RIVIERISTES

    En savoir plus
  • Objet : POE_BV_2021-24-Végétation - Vallée de l’Ardèche

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

    En savoir plus
  • Objet : POE_BV_2021-24-Matériaux alluvionnaires - Piémont Ardéchois

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CARDINAL

    En savoir plus
  • Objet : POE_BV_2021-24-Matériaux alluvionnaires - Moyenne et basse vallées de l’Ardèche

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DIAZ FRERES

    En savoir plus
  • Objet : POE_BV_2021-24-Végétation - Lignon, Ligne, Beaume

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

    En savoir plus
  • Objet : POE_BV_2021-24-Végétation - Sous bassins versants Fontaulière, Volane, Auzon, Ibie

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 29/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

    En savoir plus
  • Objet : SUIVICHA _SuivisQualité_2021-22-Réseau de suivi de la qualité des eaux sur le bassin versant du Chassezac - Campagnes 2021 et 2022

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRELEVEO (ARES CONTROLE)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux_Ganivay2021-TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE SUR LE SEUIL DE GANIVAY - COMMUNE DE CHAMBONAS (07) - RIVIÈRE LE CHASSEZAC

    Montant : 196 641,00 € · Notifié le : 28/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE GC INFRA LINEAIRES (FOREZIENNE)

    En savoir plus
  • Objet : MS4_études géotechniques et avant-projet

    Montant : 17 425,00 € · Notifié le : 25/05/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNAMIQUE HYDRO

    En savoir plus
  • Objet : MaintenanceInfo2021-24-PRESTATIONS DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

    Montant : 4 970,00 € · Notifié le : 06/01/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MS3I (MS3I INFORMATIQUE)

    En savoir plus
  • Objet : Ardèche-2050-Élaboration d’une stratégie d’adaptation aux changements climatiques et d’un plan d’actions sur le bassin versant de l’Ardèche - Démarche prospective « Ardèche 2050 »

    Montant : 156 584,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B.R.L.INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : F5-2PAPI-Lot 1 : Diagnostics et accompagnement en phase travaux pour l’Habitat, les Activités Economiques et les Bâtiments Publics

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAYANE RESILIENCE CENTER

    En savoir plus
  • Objet : F5-2PAPI-Lot 2 : Diagnostics et accompagnement en phase travaux pour les Activités Agricoles

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MAYANE RESILIENCE CENTER

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  • Objet : MS3-Inventaires naturalistes 4 saisons

    Montant : 32 634,00 € · Notifié le : 04/06/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNAMIQUE HYDRO

    En savoir plus
  • Objet : RENOUE20-Traitement des foyers isolés de Renouées asiatiques sur l’Ardèche amont, la Fontaulière et la Bourges

    Montant : 166 667,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PIERRE DEHAPIOT

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  • Objet : RENOUE20-Traitement des foyers isolés de Renouées asiatiques sur le Lignon, la Besorgues et la Volane

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/04/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PIERRE DEHAPIOT

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  • Objet : INV_VERNON_20-Inventaires naturalistes sur l’île de Vernon préalables à l’élaboration d’un plan de gestion

    Montant : 19 813,00 € · Notifié le : 20/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARDECH'EAU

    En savoir plus
  • Objet : INV_VERNON_20-Inventaires naturalistes sur l’île de Vernon préalables à l’élaboration d’un plan de gestion

    Montant : 19 813,00 € · Notifié le : 20/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSECTA

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  • Objet : INV_VERNON_20-Inventaires naturalistes sur l’île de Vernon préalables à l’élaboration d’un plan de gestion

    Montant : 19 813,00 € · Notifié le : 20/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIERRY REYNIER

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  • Objet : INV_VERNON_20-Inventaires naturalistes sur l’île de Vernon préalables à l’élaboration d’un plan de gestion

    Montant : 19 813,00 € · Notifié le : 20/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HERPETOLOGIQUE PROVENCE ALPES MEDITERRANEE

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  • Objet : INV_VERNON_20-Inventaires naturalistes sur l’île de Vernon préalables à l’élaboration d’un plan de gestion

    Montant : 19 813,00 € · Notifié le : 20/02/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCEDO FAUNE ET FLORE

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  • Objet : Topographie complémentaire

    Montant : 1 050,00 € · Notifié le : 17/01/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNAMIQUE HYDRO

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  • Objet : 2020 assura-Lot n°2 : responsabilité civile et risques annexes

    Montant : 1 908,00 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : 2020 assura-Lot n°4 : protection juridique et protection fonctionnelle des agents et des élus.

    Montant : 910,00 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : 2020 assura-Lot n°1 : dommages aux biens et risques annexes

    Montant : 535,00 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

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  • Objet : 2020 assura-Lot n°3 : véhicules terrestres

    Montant : 1 324,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GROUPAMA MEDITERRANEE

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  • Objet : Etudes préalables et avant-projet

    Montant : 32 438,00 € · Notifié le : 04/10/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNAMIQUE HYDRO

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  • Objet : B1-14 ET-Suivi des �volutions g�omorphologiques de la Beaume aval

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 02/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOMATIC DEVELOPMENT

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  • Objet : GP4-1-Mission de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux de restauration physique de l’Ardèche à sa confluence avec l’Auzon

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 30/07/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNAMIQUE HYDRO

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  • Objet : GP4-1 MOE-Maitrise d'œuvre - Opération de restauration physique de la rivière Ardèche à sa confluence avec l’Auzon

    Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 30/07/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DYNAMIQUE HYDRO

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  • Objet : GP6-1-Traitement de la v�g�tation rivulaire dans le Domaine Public Fluvial de l’Ard�che

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 21/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PIT NATHANAEL

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  • Objet : GP6-1-Traitement de la v�g�tation rivulaire dans le Domaine Public Fluvial de l’Ard�che

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 21/06/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERRE DEHAPIOT

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  • Objet : Op� Hydro�co-March� de fourniture en mat�riels hydro�conomes pour les particuliers et les collectivit�s du bassin versant de l’Ard�che

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 14/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 503863987

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  • Objet : 2019-2022_suivi-bacterio-Suivi de la qualit� bact�riologique des eaux de surface du bassin versant de l’Ard�che

    Montant : 103 844,00 € · Notifié le : 04/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACMARIS (CERES)

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  • Objet : 19POEBD-Lot 2 : G�nie v�g�tal

    Montant : 30 600,00 € · Notifié le : 12/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIV'AMENAGEMENT VEGETAL

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  • Objet : 19POEBD-Lot 1 : Traitement de la ripisylve et gestion des esp�ces envahissantes

    Montant : 126 600,00 € · Notifié le : 12/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES RIVIERISTES

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  • Objet : 19POEBD-Lot 1 : Traitement de la ripisylve et gestion des esp�ces envahissantes

    Montant : 126 600,00 € · Notifié le : 12/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIV'AMENAGEMENT VEGETAL

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  • Objet : 19POEBD-Lot 2 : G�nie v�g�tal

    Montant : 30 600,00 € · Notifié le : 12/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES RIVIERISTES

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  • Objet : GP6-2-TRAITEMENT DES FOYERS ISOLES DE RENOUEE DU JAPON SUR LES RIVIERES DE LA HAUTE VALLEE DE L’ARDECHE

    Montant : 29 166,00 € · Notifié le : 19/04/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERRE DEHAPIOT

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - Lot n�1: flore et habitats

    Montant : 16 900,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - lot n�4 Chiropt�res

    Montant : 8 900,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE AUVERGNE RHONE-ALPES)

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - lot n�5 autres mammif�res

    Montant : 12 825,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LATITUDE

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - Lot n�3 insectes

    Montant : 8 125,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEDRIC ALONSO (ROSALIA-EXPERTISE)

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - lot n�8 : synth�se / assemblage

    Montant : 11 625,00 € · Notifié le : 05/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LATITUDE

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - lot N�2 Amphibiens et reptiles

    Montant : 8 250,00 € · Notifié le : 04/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCEDO FAUNE ET FLORE

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - Lot n�6 avifaune

    Montant : 7 013,00 € · Notifié le : 04/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCEDO FAUNE ET FLORE

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - Lot n�6 avifaune

    Montant : 7 013,00 € · Notifié le : 04/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARDECH'EAU

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - lot N�2 Amphibiens et reptiles

    Montant : 8 250,00 € · Notifié le : 04/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARDECH'EAU

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - lot n�7 : faune aquatique

    Montant : 10 271,00 € · Notifié le : 04/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALCEDO FAUNE ET FLORE

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  • Objet : Inventaires naturalistes sur le bassin versant de l’Ard�che dans le cadre de 3 op�rations de restauration des cours d’eau - lot n�7 : faune aquatique

    Montant : 10 271,00 € · Notifié le : 04/02/2019 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARDECH'EAU

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  • Objet : Sondages dans la plaine alluviale de l’Ard�che en amont de Vog��

    Montant : 1 150,00 € · Notifié le : 07/12/2018 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS LEYRIS

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  • Objet : SuiviMorphoBD_2019-Suivi des évolutions géomorphologiques de la Beaume aval

    Montant : 22 598,00 € · Notifié le : 02/08/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEOMATIC DEVELOPMENT

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Labels et certificats de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

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Propriétés intellectuelles de EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

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Aides perçues par EPTB ARDECHE ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DU BASSIN VERSANT DE L'ARDECHE

Intitulé : Aides à l'échange de connaissances et aux actions d'information dans le secteur agricole pour la période 2023-2029
Montant : 14 320 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 03/06/2024
Objectif : Aides à l’échange de connaissances et aux actions d’information (article 21)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.108940
Référence : TM-12096098
Intitulé : Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant : 235 588 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 09/05/2023
Objectif : Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.55052
Référence : TM-10932919
Intitulé : Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant : 715 300 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 09/05/2023
Objectif : Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.55052
Référence : TM-10932917
Intitulé : Valorisation des services environnementaux et incitation à la performance environnementale des exploitations
Montant : 67 312 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.55052
Référence : TM-10257985