| Code NAF ou APE : | 94.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
| SIREN : | 200 087 799 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 200 087 799 00017 |
| Forme juridique : | Autre établissement public administratif local |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
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Etablissements de l'entreprise OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
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Adresse : 845 ROUTE DE L'ECOLE D'AGRICULTURE 74330 POISYDate de création : 04/02/2008Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, ...Certification(s) : Actions de formation, formation par l'apprentissage
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Adresse : 845 ROUTE DE L'ECOLE D'AGRICULTURE 74330 POISYDate de création : 04/02/2008Activité distincte : Élevage de vaches laitières (01.41Z)Enseigne : EXPLOITATION AGRICOLE EXPERIMENTALE
Etablissements de l'entreprise OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Dirigeants et représentants de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Alertes de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
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Cour administrative d'appel de Lyon, 08/08/2023, 22LY01341Début du contentieux : 15/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : Société Groupama Rhône-Alpes Auvergne, DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
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Cartographie de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET ?
Labels et certificats de OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):
Productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, ...
Aides perçues par OIER CENTRE D'ELEVAGE DE POISY LUCIEN BISET
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
8 800 €
Autorité :
FEADER
Octroi :
25/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant :
5 133 €
Autorité :
Etat/National
Octroi :
25/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
2 621 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
25/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
17 811 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
25/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant :
3 297 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
16/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides aux investissements dans les exploitations agricoles liées à la production primaire
Montant :
38 528 €
Autorité :
Conseil régional
Octroi :
07/04/2024
•
Publication :
08/09/2024
Objectif :
Agriculture, sylviculture, zones rurales
Instrument :
Subvention directe
Intitulé :
PAC - VI.18 - Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques (article 31)
Montant :
13 933 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant :
488 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant :
16 565 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant :
2 851 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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