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Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

COMMUNE DE MANOSQUE (MAIRIE)

210 401 121 · Active
Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, 04100 MANOSQUE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE MANOSQUE

SIREN : 210 401 121
SIRET (siège) : 210 401 121 00012
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR28210401121
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE MANOSQUE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MANOSQUE

  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00012
    Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00269
    Adresse : PLACE DU DOCTEUR JOUBERT 04100 MANOSQUE
    Date de création : 29/09/2011
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE TOURISME MUNICIPAL
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00244
    Adresse : AVENUE DE LA REPASSE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 15/01/2009
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING LES UBACS
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00228
    Adresse : HOTEL DE VILLE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 02/02/2002
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : AMENAGEMENT DU CHAMP DE FOIRE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00210
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 01/01/2000
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : LOCAUX INDUSTRIELLES ET COMMERCIAUX
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00202
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
    Enseigne : SCE PARKING
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00194
    Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : POMPES FUNEBRES
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00186
    Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 06/05/1997
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : REGIE EAU
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00178
    Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 01/01/1996
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00020
    Adresse : LE COLOMBIER BOULEVARD PAUL MARTIN NALIN 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LE COLOMBIER
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00152
    Adresse : BOULEVARD DES TILLEULS 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LES TILLEULS
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00046
    Adresse : LES COMBES 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES COMBES
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00038
    Adresse : LE COLOMBIER 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LE COLOMBIER
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00061
    Adresse : QUA SAINT LAZARE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE SAINT LAZARE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00053
    Adresse : LES COMBES 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES COMBES
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00087
    Adresse : BOULEVARD PASTEUR 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA LUQUECE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00079
    Adresse : QUA SAINT LAZARE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE SAINT LAZARE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00103
    Adresse : LES NAVES 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES PLANTIERS
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00095
    Adresse : QUA DES NAVES IMPASSE PAUL ARENE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LES PLANTIERS
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00129
    Adresse : ALLEE DE LA PONSONNE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LA PONSONNE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00111
    Adresse : BOULEVARD PASTEUR 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LA LUQUECE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00137
    Adresse : ALLEE DE LA PONSONNE 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA PONSONNE
  • Établissement

    En activité

    210 401 121 00145
    Adresse : BOULEVARD DES TILLEULS 04100 MANOSQUE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE LES TILLEULS
  • Établissement

    Fermé

    210 401 121 00251
    Adresse : 159 AVENUE DU DOCTEUR BERNARD FOUSSIER 04100 MANOSQUE
    Date de création : 07/12/2009
    Date de clôture : 01/09/2021
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE INTERNATIONALE
  • Établissement

    Fermé

    210 401 121 00236
    Adresse : 116 AVENUE REGIS RYCKEBUSCH 04100 MANOSQUE
    Date de création : 01/09/2007
    Date de clôture : 07/12/2009
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB INT ITER
  • Établissement

    Fermé

    210 401 121 00160
    Adresse : RUE DES ECOLES 04100 MANOSQUE
    Date de création : 27/07/1988
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Autres enseignements (80.4D)
    Enseigne : ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MANOSQUE

Finances de COMMUNE DE MANOSQUE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MANOSQUE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MANOSQUE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE MANOSQUE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE MANOSQUE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DE MANOSQUE

0 procédure collective
81 contentieux
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Alertes de COMMUNE DE MANOSQUE

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Procédures collectives de COMMUNE DE MANOSQUE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE MANOSQUE

  • Tribunal administratif de Marseille, 02/06/2026, 2208455
    Début du contentieux : 30/03/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 05/05/2026, 2108797
    Début du contentieux : 09/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : GAUFRETTE, SCI 2L.C, FREE MOBILE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 09/04/2026, 2604683
    Position : Défendeur
    Autres parties : BOUYGUES TELECOM, PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 16/03/2026, 2509948
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION FRANCOPHONIE AVENIR
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 19/02/2026, 2600641
    Position : Demandeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon agglomération
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 10/02/2026, 2601639
    Début du contentieux : 13/01/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 15/12/2025, 2301692
    Début du contentieux : 21/12/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 05/11/2025, 2407541
    Début du contentieux : 20/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI Hera
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 22/07/2025, 2302924
    Position : Défendeur
    Autres parties : EPLEI ECOLE INTERNATIONALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 04/07/2025, 504488
    Début du contentieux : 18/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : ANTAI AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocat
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  • Tribunal administratif de Marseille, 23/06/2025, 2502495
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 11/06/2025, 2104590
    Début du contentieux : 13/01/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 13/05/2025, 24MA01492
    Début du contentieux : 16/04/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon agglomération, SAUR INTERNATIONAL AMERICA, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal administratif de Marseille, 06/05/2025, 2210576
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 09/04/2025, 2311827
    Position : Défendeur
    Autres parties : Rodéo Drive, RICANNA, SPELMAM
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 09/04/2025, 2402593
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS rodéo drive, RICANNA, SPELMAM
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 10/02/2025, 2501330
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 14/01/2025, 2109370
    Début du contentieux : 18/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
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  • Tribunal administratif de Marseille, 09/01/2025, 2411381
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis 1 avenue Saint-Lazare à Manosque, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 8-11 square des Anciens Combattants à Manosque, Communauté d'agglomération Durance Lubéron Verdon Agglomération, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 09/01/2025, 2408679
    Début du contentieux : 09/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis 1 avenue Saint-Lazare à Manosque, Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 8-11 square des Anciens Combattants à Manosque, Communauté d'agglomération Durance Lubéron Verdon Agglomération, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 08/01/2025, 2412738
    Position : Demandeur
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 25/07/2024, 2306357
    Position : Demandeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération Durance Lubéron Verdon Agglomération, TRANSDEV
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 25/07/2024, 2306526
    Position : Demandeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon Agglomération
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 10/07/2024, 2002085
    Début du contentieux : 14/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 04/06/2024, 2110312
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL Holding Robert
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 18/04/2024, 2403076
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Rodéo drive, RICANNA, SPELMAM
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Marseille, 16/04/2024, 2107275
    Position : Défendeur
    Autres parties : Communauté d'agglomération Durance Luberon Verdon agglomération, Société SAUR, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 10/04/2024, 2301561
    Position : Défendeur
    Autres parties : JEANNO, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 21/03/2024, 2402611
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Rodeo Drive, RICANNA, SPELMAM
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 20/03/2024, 2208075
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI Hera
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 14/12/2023, 2105503
    Début du contentieux : 23/04/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 04/12/2023, 2206796
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Non-lieu
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 16/11/2023, 21MA00832
    Début du contentieux : 24/08/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 15/09/2023, 2308299
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 30/08/2023, 2109369
    Début du contentieux : 15/06/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Marseille, 03/08/2023, 2307262
    Début du contentieux : 01/08/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 13/04/2023, 468416
    Début du contentieux : 07/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société civile immobilière Hera
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 24/01/2023, 2002085
    Début du contentieux : 14/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Conseil d'État, 23/12/2022, 465576
    Début du contentieux : 15/10/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Tribunal administratif de Marseille, 24/10/2022, 2110369
    Début du contentieux : 01/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : LES HAUTS DE DURANCE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/05/2022, 20MA00388
    Début du contentieux : 03/12/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/05/2022, 19MA05739
    Début du contentieux : 05/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 10/05/2022, 21MA04503
    Début du contentieux : 15/10/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 25/03/2021, 20MA01809-
    Début du contentieux : 12/03/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 04/11/2020, 19MA05071
    Début du contentieux : 25/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : AUCHAN HYPERMARCHE, PHIRELIE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Marseille, 20/06/2019, 18MA00217
    Début du contentieux : 09/07/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Époux G, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Cour de cassation, 28/06/2018, 17-17.887
    Début du contentieux : 15/07/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/03/2017, 15/14321
    Début du contentieux : 15/07/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 26/11/2015, 14MA02931
    Début du contentieux : 12/05/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-de-Haute-Provence, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 20/01/2015, 13MA02170
    Début du contentieux : 04/03/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : SNCF RESEAU
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 13/02/2014, 12MA01833
    Début du contentieux : 16/01/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Aviva Assurances, SMACL
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 31/10/2013, 12MA00148
    Début du contentieux : 21/11/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 01/03/2013, 355989
    Début du contentieux : 22/09/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : PROVENCE ESPACE AMENAGEMENT, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 08/12/2011, 09MA04707
    Début du contentieux : 19/10/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 22/09/2011, 09MA04026
    Début du contentieux : 17/09/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : ETABLISSEMENTS GARCIN FRERES
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 31/03/2011, 09MA02049
    Début du contentieux : 12/02/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : SARL Jal, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 12/02/2010, 07MA04582
    Début du contentieux : 25/09/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : BUILD & BUSINESS STRATEGIC SYSTEM
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 15/10/2009, 07MA04675
    Début du contentieux : 23/10/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat, Personne anonymisée 1
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  • Cour de cassation, 14/01/2009, 07-17.708
    Début du contentieux : 15/05/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Habitation de Haute Provence, FONCIERE MASSENA, Société compagnie des immeubles du Midi (CIM)
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/12/2008, 08MA04422
    Début du contentieux : 26/08/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 04/02/2008, 05MA00429
    Début du contentieux : 21/12/2004
    Position : Demandeur
    Autres parties : SPIE BATIGNOLLES SUD EST
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 11/06/2007, 04MA02104
    Début du contentieux : 15/06/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : ASSOCIATION REGIONALE D'ETUDES ET D'ACTIONS AUPRES DE TSIGANES (AREAT)
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 07/12/2006, 03MA01899
    Début du contentieux : 10/07/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. AUCHAN, Préfet des Alpes-de-Haute-Provence, Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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  • Cour de cassation, 07/02/2006, 04-19.808
    Début du contentieux : 28/09/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Etat français, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/12/2005, 03MA00286
    Début du contentieux : 04/11/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/10/2004, 00MA01803
    Début du contentieux : 16/05/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : BAUDIN CHATEAUNEUF
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 05/07/2004, 01MA01457
    Début du contentieux : 13/03/2001
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 14/06/2004, 238199
    Début du contentieux : 28/01/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SAINT-LAZARE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 01/03/2004, 00MA02267
    Début du contentieux : 27/06/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 20/11/2001, 99MA02443
    Début du contentieux : 29/07/1999
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Tribunal des conflits, 21/05/2001, 3249
    Début du contentieux : 17/09/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SOCEA-BALENCY, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déclaration de compétence judiciaire
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 17/05/2001, 98MA00142
    Début du contentieux : 28/01/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SAINT-LAZARE, Personne anonymisée 1
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  • Tribunal des conflits, 12/05/2001, 01-03.249
    Début du contentieux : 27/04/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Socea-Balency, Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 21/07/2000, 97MA05390
    Début du contentieux : 19/06/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNDICAT FORCE OUVRIERE (F.O.) DES PERSONNELS COMMUNAUX DE LA VILLE DE MANOSQUE
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 18/05/1999, 96MA01732
    Début du contentieux : 07/05/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 28/12/1998, 96MA02518
    Début du contentieux : 31/10/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : SPIE CITRA SUD-EST
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 27/01/1998, 96MA00917
    Début du contentieux : 18/01/1996
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
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  • Conseil d'État, 31/03/1989, 56145
    Début du contentieux : 04/11/1983
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Conseil d'État, 20/11/1987, 80299
    Début du contentieux : 26/06/1986
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE SAINTE TULLE
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  • Conseil d'État, 23/06/1986, 65543
    Début du contentieux : 24/05/1984
    Position : Demandeur
    Autres parties : Tribunal administratif de Marseille, Préfet des Alpes de Haute-Provence, Ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports
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  • Conseil d'État, 09/04/1986, 51488
    Début du contentieux : 25/04/1980
    Position : Défendeur
    Autres parties : Association pour l'entretien et la défense du chemin Allemand-Breysse
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MANOSQUE

  • Objet : FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE

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  • Objet : FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE

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  • Objet : MISE A DISPOSITION ET ROTATION DE BENNES POUR LES SERVICES D’ENTRETIEN DE LA VILLE DE MANOSQUE - SECTEUR PROPRETE URBAINE

    Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES ASSAINISSEMENT

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  • Objet : MISE A DISPOSITION ET ROTATION DE BENNES POUR LES SERVICES D’ENTRETIEN DE LA VILLE DE MANOSQUE - SECTEUR PROPRETE URBAINE

    Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPES ASSAINISSEMENT

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  • Objet : ACQUISITION DE MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS D’EQUIPEMENTS POUR LES ECOLES - PERISCOLAIRES - CENTRE DE LOISIRS - RESTAURANTS SCOLAIRES

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LAFA COLLECTIVITES

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  • Objet : ACQUISITION DE MOBILIERS ET MATERIELS DIVERS D’EQUIPEMENTS POUR LES ECOLES - PERISCOLAIRES - CENTRE DE LOISIRS - RESTAURANTS SCOLAIRES

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LAFA COLLECTIVITES

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  • Objet : FOURNITURE DE PRODUITS LUBRIFIANTS, HUILES, GRAISSES ET FOURNITURES ASSOCIEES

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YORK

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  • Objet : FOURNITURE DE PRODUITS LUBRIFIANTS, HUILES, GRAISSES ET FOURNITURES ASSOCIEES

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 09/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : YORK

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  • Objet : OPERATION D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE LEMOYNE

    Montant : 69 356,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JARDIVER TECHNIC

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  • Objet : OPERATION D’AMENAGEMENT DE L’ESPACE LEMOYNE

    Montant : 69 356,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JARDIVER TECHNIC

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE DE CAVEAUX, CASES ET PORTES DE COLOMBARIUM

    Montant : 302 622,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : B-RAIL

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS DE RENOVATION ENERGETIQUE DES COPROPRIETES DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU

    Montant : 143 400,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLIHA PROVENCE

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR L’ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS DE RENOVATION ENERGETIQUE DES COPROPRIETES DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU

    Montant : 143 400,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLIHA PROVENCE

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  • Objet : FOURNITURE DE MATERIELS ET MATERIAUX POUR L’ENTRETIEN DU PATRIMOINE COMMUNAL

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LEGALLAIS

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DU COLOMBIER ET DESIMPERMEABILISATION / VEGETALISATION DES COURS

    Montant : 28 570,00 € · Notifié le : 05/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EUROPA ALPES TECHNOLOGIES

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEPINIERES JACQUET

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  • Objet : ACQUISITION, FOURNITURE ET POSE DE BATIMENTS MODULAIRES SCOLAIRES

    Montant : 252 604,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : COUGNAUD

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  • Objet : REHABILITATION DU BATIMENT DIT LA GLACIERE - 04100 MANOSQUE - RELANCE DES LOTS 4 - 5 - 9 -

    Montant : 169 395,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FERRER

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE SAINT LAZARE ET DESIMPERMEABILISATION / VEGETALISATION DES COURS

    Montant : 32 496,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HEDIA HASNI (SM ETANCHE)

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  • Objet : FOURNITURE ET INSTALLATION DE MATERIEL DE PEAGE SUR LE PARKING F. DOLTO

    Montant : 67 158,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : OSP HOLDING (FRANCE)

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  • Objet : FOURNITURE PETITS OUTILLAGES, MATÉRIELS ET PRODUITS CONSOMMABLES ASSOCIES POUR ENTRETIEN PATRIMOINE COMMUNAL ET PRESTATIONS DE REPARATIONS

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS ABRAM DISTRIBUTION

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  • Objet : MAINTENANCE, FOURNITURE ET ENTRETIEN MOYENS EXTINCTION ET DESENFUMAGE

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACQUA PROTECTION (ABRIFEU PRO FLAMM APIA SECURITE INC)

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  • Objet : ACQUISITION SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 16/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KELIAS

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE MENUISERIES, SOLS SOUPLES ET MISE EN PEINTURE DANS DIFFÉRENTS BÂTIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 17/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : STE EXPL ETS VENTURELLI

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE MENUISERIES, SOLS SOUPLES ET MISE EN PEINTURE DANS DIFFÉRENTS BÂTIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOQUETTES DECORS

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  • Objet : FOURNITURE ET POSE MENUISERIES, SOLS SOUPLES ET MISE EN PEINTURE DANS DIFFÉRENTS BÂTIMENTS COMMUNAUX

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 17/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORG PEINTURE

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  • Objet : FOURNITURE DE VEGETAUX POUR L’EMBELLISSEMENT DU PATRIMOINE DE LA VILLE DE MANOSQUE

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEPINIERES PILAUD

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  • Objet : VILMF20F06 ACQUISITION PRODUITS ET MATERIELS POUR SPORTS D’EAU

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 15/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BAYROL FRANCE

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  • Objet : VILMF20F06 ACQUISITION PRODUITS ET MATERIELS POUR SPORTS D’EAU

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 15/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LA MAISON DE LA PISCINE

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  • Objet : VILMF20S07 ENTRETIEN ET REGENERATION TERRAINS SPORTIFS ENGAZONNES ET STABILISES

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 13/01/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IDVERDE

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  • Objet : MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION ET LE SOUTÈNEMENT DE L’IMPASSE MEVOUILLON

    Montant : 15 533,00 € · Notifié le : 13/01/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VERDI MEDITERRANEE (VERDI ; VERDI INGENIERIE MEDITERRANEE)

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  • Objet : VILMI20T01 CONSTRUCTION MAISON BIODIVERSITÉ LOT 3 CHARPENTE

    Montant : 133 405,00 € · Notifié le : 21/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE VERNUCCI

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  • Objet : VILMI20T04 CONSTRUCTION MAISON BIODIVERSITÉ LOT 4 MENUISERIES SERRURERIE

    Montant : 50 434,00 € · Notifié le : 21/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE VERNUCCI

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  • Objet : VILMI20T05 CONSTRUCTION MAISON BIODIVERSITÉ LOT 5 PLATRERIE ISOLATION

    Montant : 53 036,00 € · Notifié le : 20/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE VERNUCCI

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  • Objet : CONSTRUCTION MAISON BIODIVERSITÉ LOT 7 PLOMBERIE SANITAIRE

    Montant : 26 181,00 € · Notifié le : 16/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAP CLIM

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  • Objet : Numéro de la consultation : VILMI20T01 CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENTS DE LA MAISON DE LA BIODIVERSITÉ

    Montant : 68 395,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS THOMET

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  • Objet : CONSTRUCTION MAISON BIODIVERSITÉ LOT 2 GROS OEUVRE MACONNERIE

    Montant : 157 474,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAS THOMET

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  • Objet : CONSTRUCTION MAISON BIODIVERSITÉ LOT 6 ELECTRICITE

    Montant : 17 244,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

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  • Objet : CONSTRUCTION MAISON BIODIVERSITÉ LOT 8 CHAUFFAGE VENTILATION CHAMBRE FROIDE

    Montant : 22 205,00 € · Notifié le : 15/09/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAP CLIM

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  • Objet : FOURNITURE DE CARBURANTS PAR APPROVISIONNEMENT EN STATION SERVICE POUR LES VÉHICULES ET ENGINS MUNICIPAUX

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 10/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CHRISTIAN ATAMIAN

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  • Objet : ENTRETIEN ET RÉPARATION DES HYDRANTS

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 10/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : TRAVAUX ACCESSIBILITÉ ERP - Lot 2 Ferronnerie

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 25/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTS & METAL PROVENCE (AMP)

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  • Objet : REPAS LIAISON FROIDE - Lot 1 Restaurants scolaires

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERRES DE CUISINE

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  • Objet : REPAS LIAISON FROIDE - Lot 2 Pôles multi-accueil

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES BOCAUX DE MAMIE

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  • Objet : NETTOYAGE CURAGE RÉSEAUX HUMIDES ET EQUIPEMENTS

    Montant : 212 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORTEC ENVIRONNEMENT

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  • Objet : TRAVAUX ACCESSIBILITÉ ERP - Lot 1 Maçonnerie

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERLENGUE BRUNO & NICOLAS

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  • Objet : TRAVAUX ACCESSIBILITÉ ERP - Lot 3 Electricité

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

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  • Objet : TRAVAUX ACCESSIBILITÉ ERP - Lot 4 Plomberie

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EITB PROVENCE

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  • Objet : TRAVAUX ACCESSIBILITÉ ERP - Lot 5 Peinture

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BORG PEINTURE

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  • Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION DES MOTIFS LUMINEUX POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNÉE 2020

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 24/08/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX ELECTRIQUES DU MIDI

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  • Objet : MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ INCENDIE

    Montant : 208 000,00 € · Notifié le : 17/08/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ACQUA PROTECTION (ABRIFEU PRO FLAMM APIA SECURITE INC)

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  • Objet : NETTOYAGE, CURAGE ET CONTRÔLE DU RÉSEAU D’EAU USÉE, PLUVIALE, DU RÉSEAU FONTAINE ET SES EQUIPEMENTS - POMPAGE DES CAVEAUX DES CIMETIÈRES ET DES CONTAINERS - DÉTECTION RÉSEAUX ET DÉTECTION DE FUITES -

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 17/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORTEC ENVIRONNEMENT

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  • Objet : SUIVI-ANIMATION DE DEUX OPÉRATIONS PROGRAMMES D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT-RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) DE MANOSQUE ET ORAISON

    Montant : 468 557,00 € · Notifié le : 23/06/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOGIAH DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

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  • Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES POUR L’ENTRETIEN DES VOIRIES ET DU PATRIMOINE COMMUNAL

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ETABLISSEMENTS LAZARD

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  • Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES POUR L’ENTRETIEN DES VOIRIES ET DU PATRIMOINE COMMUNAL

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : B.S VOIRIE

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  • Objet : ACQUISITION DE FOURNITURES POUR L’ENTRETIEN DES VOIRIES ET DU PATRIMOINE COMMUNAL

    Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 17/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES (SAR)

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  • Objet : Numéro de la consultation : VILMFS01 TRANSPORTS SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV MANOSQUE

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  • Objet : Numéro de la consultation : VILMFS01 TRANSPORTS SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV MANOSQUE

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  • Objet : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT CHEMIN DE ROBERT

    Montant : 549 996,00 € · Notifié le : 26/05/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 13

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  • Objet : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT CHEMIN DE ROBERT

    Montant : 20 833,00 € · Notifié le : 26/05/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JARDIVER TECHNIC

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  • Objet : ÉLABORATION D’UN SCHÉMA COMMUNAL DE DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE

    Montant : 34 000,00 € · Notifié le : 13/03/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RISCRISES

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  • Objet : TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA PISTE D’ATHLÉTISME

    Montant : 424 349,00 € · Notifié le : 03/02/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POLYTAN FRANCE

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  • Objet : FLEURISSEMENT ET EMBELLISSEMENT DU TERRITOIRE COMMUNAL Lot 1 : Mise en culture de vasques

    Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL HORTY FUMEL

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  • Objet : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENTS FORESTIERS - Lot 1 "Entretien, équipements, infrastructures"

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT (TRAVAUX ENVIRONNEMENT)

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  • Objet : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENTS FORESTIERS - Lot 2 Mobilier bois et signalétique

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 22/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OFFICE NATIONAL DES FORETS (DIRECTION TERRITORIALE MEDITERRANEE)

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  • Objet : FLEURISSEMENT ET EMBELLISSEMENT DU TERRITOIRE COMMUNAL Lot 2 : acquisition plantes horticoles

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EARL CLAUDE MELQUIOR

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  • Objet : TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD ESCLANGON

    Montant : 379 974,00 € · Notifié le : 21/12/2019 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 13

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  • Objet : FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D’UN RESEAU D’INTERCONNEXION

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 13/11/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INEO INFRACOM

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  • Objet : CRÉATION DE TOILETTES AUTOMATISÉES PRÉFABRIQUÉES

    Montant : 27 400,00 € · Notifié le : 07/11/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOILITECH

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  • Objet : TRAVAUX NEUFS ET ENTRETIEN SUR LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

    Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAVAUX ELECTRIQUES DU MIDI

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Labels et certificats de COMMUNE DE MANOSQUE

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Marques déposées par COMMUNE DE MANOSQUE

  • J' ma ville Manosque
    Enregistrée le 09/03/2021
    Expire le 09/03/2031
    Classes : 14 , 18 , 24 , 25 , 28 , 30 , 32 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4742188
    Marque enregistrée

Aides perçues par COMMUNE DE MANOSQUE

Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 2 735 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 07/09/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l’Union en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l’école (chapitre 2, section 1)
Montant : 11 371 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 05/03/2024
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide octroyée est de soutenir la distribution de produits agricoles aux enfants dans les écoles maternelles, primaires et secondaires, dans le but d’encourager leur consommation de fruits, de légumes et de lait, et d’améliorer leurs habitudes alimentaires.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV.3 - Programme de l'Union en faveur de la consommation de fruits. de légumes et de lait à l'école (chapitre 2. section 1)
Montant : 9 174 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 3 639 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2019
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant : 1 475 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2018
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 2 268 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2017
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 1 805 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2016
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.4 - Aide lait à l'école
Montant : 1 729 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue