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Mise à jour INSEE : le 22/06/2026

COMMUNE DU TEIL (MAIRIE)

210 703 195 · Active
Adresse : 3 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 07400 LE TEIL
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DU TEIL

SIREN : 210 703 195
SIRET (siège) : 210 703 195 00011
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR76210703195
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DU TEIL

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU TEIL

  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00011
    Adresse : 3 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 07400 LE TEIL
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00235
    Adresse : 37 AVENUE DE L’EUROPE UNIE 07400 LE TEIL
    Date de création : 14/09/2021
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ROSA PARKS
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00227
    Adresse : 37 AVENUE DE L’EUROPE UNIE 07400 LE TEIL
    Date de création : 01/09/2021
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE ROSA PARKS
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00201
    Adresse : MAIRIE 3 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 07400 LE TEIL
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00193
    Adresse : 3 RUE DU CHATEAU 07400 LE TEIL
    Date de création : 01/01/2004
    Activité distincte : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
    Enseigne : CINEMA REGAIN
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00177
    Adresse : MAIRIE 3 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 07400 LE TEIL
    Date de création : 25/12/1994
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT LE TEIL
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00169
    Adresse : 1 PLACE JEAN MACE 07400 LE TEIL
    Date de création : 01/09/1992
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE DU CENTRE
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00151
    Adresse : MELAS AVENUE VAILLANT COUTURIER 07400 LE TEIL
    Date de création : 22/12/1988
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MELAS
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00144
    Adresse : MELAS AVENUE VAILLANT COUTURIER 07400 LE TEIL
    Date de création : 14/01/1988
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00060
    Adresse : AVENUE HENRI BARBUSSE 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE HAUT FRAYOL
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00102
    Adresse : 42 BOULEVARD PASTEUR 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE TEILLARET
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00094
    Adresse : 7 AVENUE VAILLANT COUTURIER 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE MELAS
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00110
    Adresse : 42 BOULEVARD PASTEUR 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB TEILLARET
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00136
    Adresse : PLACE VOLTAIRE 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    210 703 195 00029
    Adresse : ALLEE PAUL AVON 07400 LE TEIL
    Date de création : 16/03/1983
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMP MUNICIPAL CAMPING
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00219
    Adresse : 2 RUE VICTOR HUGO 07400 LE TEIL
    Date de création : 02/03/2006
    Date de clôture : 31/08/2021
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB HLM LA VIOLETTE
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00185
    Adresse : MAIRIE RUE DE L’HOTEL DE VILLE 07400 LE TEIL
    Date de création : 25/12/1994
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DE L'EAU LE TEIL
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00037
    Adresse : RUE FERDINAND BUISSON 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/2005
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00045
    Adresse : BAS FRAYOL 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 01/09/2021
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00052
    Adresse : 30 AVENUE HENRI BARBUSSE 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 14/09/2021
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE FRAYOL
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00078
    Adresse : 3 PLACE JEAN MACE 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CENTRE 0334A
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00086
    Adresse : 1 PLACE JEAN MACE 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CENTRE 0333Z
  • Établissement

    Fermé

    210 703 195 00128
    Adresse : 2 RUE FERDINAND BUISSON 07400 LE TEIL
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 25/12/2005
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB HLM LA VIOLETTE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU TEIL

Finances de COMMUNE DU TEIL

Dirigeants et représentants de COMMUNE DU TEIL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DU TEIL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DU TEIL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DU TEIL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMMUNE DU TEIL

0 procédure collective
24 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de COMMUNE DU TEIL

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DU TEIL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DU TEIL

  • Tribunal administratif de Lyon, 07/05/2026, 2401100
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 11/12/2025, 2308223
    Début du contentieux : 30/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Amir
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 11/12/2025, 2306047
    Début du contentieux : 05/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI S.B.A.S, SAS Amir
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 11/12/2025, 2308220
    Début du contentieux : 30/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Amir
    Dispositif : Satisfaction totale
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 22/09/2025, 2401894
    Début du contentieux : 06/06/2023
    Position : Défendeur
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Lyon, 30/04/2025, 2205566
    Début du contentieux : 19/06/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Lyon, 29/01/2025, 2412746
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 6, établissement public foncier de l'Ouest Rhône Alpes (EPORA), syndicat des copropriétaire de l'immeuble Sis Sur Ax 140, SCI CEDAF, syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé sur la parcelle BX192, syndicat des copropriétaires de l'immeuble Ax 120, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Lyon, 21/01/2025, 2301123
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Lyon, 07/01/2025, 2413220
    Début du contentieux : 30/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS Amir
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  • Tribunal administratif de Lyon, 13/12/2023, 2306807
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Lyon, 20/09/2023, 2301903
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNP Assurance, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2023, 23LY02558
    Début du contentieux : 06/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 04/08/2023, 23LY02559
    Début du contentieux : 06/06/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Renvoi
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  • Tribunal administratif de Lyon, 06/06/2023, 2203239
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Tribunal administratif de Lyon, 05/06/2023, 2109998
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Lyon, 20/03/2023, 2302098
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet défaut de doute sérieux
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  • Tribunal administratif de Lyon, 25/07/2022, 2205567
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Lyon, 11/07/2022, 2009274
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 23/06/2022, 2204752
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 29/11/2021, 19LY03416
    Début du contentieux : 10/07/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 08/07/2021, 20LY02557
    Début du contentieux : 20/09/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, OPH Ardèche habitat
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 02/05/2019, 17LY01926
    Début du contentieux : 08/03/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 17/06/2008, 05LY00132
    Début du contentieux : 19/10/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 06/02/1991, 90LY00065
    Début du contentieux : 30/11/1989
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de COMMUNE DU TEIL

  • IMMATRICULATION 08/01/2025
    RCS d'Aubenas
    Nom : MILANOVIC
    Prénom : Dragovan
    Adresse :
    Bodacc A n°20250005, annonce n°67
  • VENTE 13/10/2024
    RCS d'Aubenas
    Adresse : 50 Rue de la République 07400 Le Teil
    Administration : Gérant : PENELON Grégoire, José, Jair
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40000.00 euros
    Nouveau propriétaire : AU P'TIT ZESTE
    Bodacc A n°20240199, annonce n°85
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Cartographie de COMMUNE DU TEIL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DU TEIL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE DE L'HOTEL DE VILLE
07400 LE TEIL
Organisme : SM NUMERIAN
Email : [email protected]
Téléphone : 0475301313
Adresse : 2 Parc Industriel Rhône-Vallée Sud 07250 Le Pouzin

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DU TEIL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DU TEIL

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DU TEIL

  • Objet : Renovation des reseaux d assainissement et d eau potable avenue du 8 Mai et Impasse Chamontin

    Montant : 129 511,00 € · Notifié le : 25/09/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : Amenagement Ilot Roberspierre

    Montant : 388 488,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 69

    En savoir plus

  • Objet : Amenagement Ilot Robespierre

    Montant : 48 624,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEREZ PAYSAGES (JARDINS DES ILES)

    En savoir plus

  • Objet : Rehabilitation des reseaux EU/AEP Amenagement de Voirie

    Montant : 884 146,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RAMPA TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : Rehabilitation des reseaux EU/AEP Amenagement de Voirie

    Montant : 884 146,00 € · Notifié le : 23/04/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de Reparation du plafond et du Hall de la Salle Paul Avon

    Montant : 113 440,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : M O D CONSTRUCTION

    En savoir plus

  • Objet : Rehabilitation des reseaux EU/AEP Amenagement de voirie

    Montant : 312 408,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture Produits Entretien Batiments et Divers

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COMODIS

    En savoir plus

  • Objet : Renovation des Vestiaires du Stade Etienne Plan

    Montant : 56 609,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ENTREPRISE DIAZ JOEL ET FILS

    En savoir plus

  • Objet : Realisation du Schema directeur d Assainissement des Eaux usees de la commune de Le Teil

    Montant : 113 866,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALTEREO (ALTEREO INGENIERIE, ALTEREO ENVIRONNEMENT, ALTEREO TERRITOIRES, ALTEREO SERVICES PUBLICS, G2C INGENI)

    En savoir plus

  • Objet : Accord cadre a bons de commande pour des travaux de voirie de la commune LE TEIL

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 29/04/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IPF 69

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de securisation contre les mouvements de terrain

    Montant : 324 276,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAN

    En savoir plus

  • Objet : Renovation Du Centre Social

    Montant : 45 690,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASGTS

    En savoir plus

  • Objet : Abattage et Elagage d arbres

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)

    En savoir plus

  • Objet : Abattage et Elagage d arbres

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)

    En savoir plus

  • Objet : Contrat de mandat de Maitrise d Ouvrage pour la rehabilitation de maisons et l amenagement urbain de l ilot Marceau

    Montant : 51 000,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARDECHE HABITAT (VIVARAIS HABITAT)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux Reconstruction Du LOL

    Montant : 57 880,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUMANET

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  • Objet : Travaux Reconstruction Du LOL

    Montant : 57 880,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUMANET

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  • Objet : Renovation Du Centre Social

    Montant : 45 690,00 € · Notifié le : 17/11/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASGTS

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  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAPHANEAU FONSECA

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  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : RAPHANEAU FONSECA

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  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NALDEO

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  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NALDEO

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  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FLORINE LUCIENNE LACROIX

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  • Objet : MO - Requalification de l ilot Rue de la Resistance et de ses abords, situes en perimetre d un Monument Historique

    Montant : 48 585,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : FLORINE LUCIENNE LACROIX

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  • Objet : Amenagement du Parc Laparel - Lot 3 Paysage et mobilier

    Montant : 163 580,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE

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  • Objet : Amenagement du Parc Laparel - Lot 3 Paysage et mobilier

    Montant : 163 580,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE

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  • Objet : Amenagement du Parc Laparel

    Montant : 56 150,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DIAZ JOEL ET FILS

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  • Objet : Amenagement du Parc Laparel

    Montant : 56 150,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE DIAZ JOEL ET FILS

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  • Objet : Amenagement du parc laparel

    Montant : 127 406,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Amenagement du parc laparel

    Montant : 127 406,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS

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  • Objet : Renovation Du Centre Social

    Montant : 43 410,00 € · Notifié le : 13/06/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASGTS

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  • Objet : Construction d un skatepark et amenagement paysager peripherique

    Montant : 165 198,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERRITOIRE SKATEPARK (TERRITOIRE SKATEPARK - GROUPE SOLS)

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  • Objet : Construction d un skatepark et amenagement paysager peripherique

    Montant : 165 198,00 € · Notifié le : 05/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TERRITOIRE SKATEPARK (TERRITOIRE SKATEPARK - GROUPE SOLS)

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  • Objet : Mission de Maintrise d Oeuvre pour la Transformation de l Ilot Robespierre en espace Public

    Montant : 47 875,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORINE LUCIENNE LACROIX

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  • Objet : Mission de Maintrise d Oeuvre pour la Transformation de l Ilot Robespierre en espace Public

    Montant : 47 875,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NALDEO

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  • Objet : Mission de Maintrise d Oeuvre pour la Transformation de l Ilot Robespierre en espace Public

    Montant : 47 875,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORINE LUCIENNE LACROIX

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  • Objet : Mission de Maintrise d Oeuvre pour la Transformation de l Ilot Robespierre en espace Public

    Montant : 47 875,00 € · Notifié le : 31/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NALDEO

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  • Objet : Renovation de l installation de chauffage et de rafraichissement des locaux occupes par les services departementaux (UT, CMS, Annexes CMS)

    Montant : 144 279,00 € · Notifié le : 09/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ASGTS

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