| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
| SIREN : | 210 800 652 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 210 800 652 00153 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 25/07/1991Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 24/11/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL LES TRIOTS
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Adresse : 12 RUE DE MESPRES 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 01/09/2014Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE RENE HUGOT
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 14/12/2007Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BUDGET LOTISSEMENTS
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 01/01/2007Activité distincte : Commerces de détail de charbons et combustibles (47.78B)Enseigne : VENTE DE BOIS
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 01/09/2002Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE D'ACTIVITES DE BRAUX
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 01/05/1996Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 01/01/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
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Adresse : 2 RUE DES VANNELLES 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES VANNELLES
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Adresse : 8 PLACE ANDRE COMPAIN 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUB DE LA VALLEE
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Adresse : 37 RUE VICTOR HUGO 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : 5 RUE JEAN MACE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : 19 RUE ROGER SALENGRO 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : POMPES FUNEBRES
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Adresse : LA RUBRIQUE RUE BERNISSEAUX 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2000Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE LA RUBRIQUE
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Adresse : 14 PLACE DANTON 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2003Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 66 RUE JOURDE 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2000Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 5 RUE DE LEVREZY 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2006Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JEAN LENOIR
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Adresse : 1 RUE MAURICE LOUIS 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2006Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
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Adresse : 34 RUE MAURICE LOUIS 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 21/03/2006Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LEON BOSQUET
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Adresse : 14 PLACE DANTON 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 01/09/2014Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DANTON HUGOT
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Adresse : 19 RUE ROGER SALENGRO 08120 BOGNY-SUR-MEUSEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Autres soins corporels (93.0L)Enseigne : BAINS DOUCHES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 13/02/2026, 2600484Début du contentieux : 12/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : SNC Lidl, Association En Toute Franchise - Département des ArdennesDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25/08/2025, 2401347Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 18/07/2025, 2300678Position : DéfendeurAutres parties : LIDL, En toute franchise - département des ArdennesDispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 29/09/2011, 11NC00207Début du contentieux : 09/12/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 12/03/2008, 07-10.440Début du contentieux : 06/09/2006Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 04/05/2000, 96NC00031Début du contentieux : 05/12/1995Position : DéfendeurAutres parties : ETANDEXLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 14/05/1998, 95NC00388Début du contentieux : 07/02/1995Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE ?
| Organisme : | CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0383674810 |
| Adresse : |
2, allée Pelletier Doisy 54600 VILLERS-LES-NANCY
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
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Objet : 24005 LOT 2 - ASSURANCE DE LA VILLE ; Assurance des dommages aux biens et des risques annexes (référence de consultation : 24005)
Montant : 37 192,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA NORD EST
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Objet : 24005 - ASSURANCE DE LA VILLE ; Assurance des risques statutaires du personnel (référence de consultation : 24005)
Montant : 130 089,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : LOT 4 - ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
Montant : 130 089,00 € · Notifié le : 01/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CNP ASSURANCES
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Objet : RECRUTEMENT D UN MAITRE D OEUVRE EN CHARGE DE LA REALISATION ET DU SUIVI DU MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES DUMAY (DUMAY BUREAU D'ETUDES : URBA INFRA TOPGEO)
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Objet : TRANSPORT ECOLES -PISCINE-CENTRE DE LOISIRS
Montant : 104 000,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARDELIA
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE RUELLE CIMETIERE/PARKING EGALITE ET STATIONNEMENT VOLTAIRE/MACE
Montant : 201 195,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TISSERONT T.P
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Objet : ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES SYLVICOLES - LOT 2
Montant : 41 385,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : LOT 2 RAVALEMENT DE FACADES
Montant : 91 410,00 € · Notifié le : 28/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARNAUD COCHARD
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Objet : AMENAGEMENT CENTRE SOCIO CULTUREL -MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - LOT 5
Montant : 65 470,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE THIRY
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Objet : TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES RUES DE LA REPUBLIQUE ET DU BOIS SAINT LAURENT
Montant : 527 811,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE NORD EST (CHAMPAGNE ARDENNE REIMS)
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Objet : AMENAGEMENT CENTRE SOCIO CULTUREL - PLOMBERIE/CHAUFFAGE - LOT 9
Montant : 53 300,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EVOLUTION (SAS EVOLUTION)
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Objet : AMEGAGEMENT CENTRE SOCIO CULTUREL - PLATRERIE - LOT 7
Montant : 62 450,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADNET PERE & FILS PLATRERIE
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Objet : Aménagement du siège social du Centre Socio-Culturel
Montant : 187 325,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE VALLOGIA FILS
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Objet : CONSTRUCTION D UN TERRAIN DE TENNIS ET D UN TERRAIN MULTISPORTS
Montant : 134 755,00 € · Notifié le : 03/10/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TENNIS D AQUITAINE
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Objet : TRAVAUX RESTAURATION COLLEGIALE SAINT VIVENT - TR 3 NEF RANSEPT CHOEUR LOT No 2 COUVERTURE
Montant : 47 964,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COANUS COUVERTURE
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA COLLEGIALE SAINT VIVENT TR 3 : NEF TRANSEPT CHOEUR MACONNERIE PIERRE DE TAILLE
Montant : 465 831,00 € · Notifié le : 01/09/2022 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VARNEROT SAS (ENTREPRISE VARNEROT)
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Objet : AMENAGEMENT DE LA RUE JEAN JAURES - LOT 1 VRD
Montant : 185 715,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TISSERONT T.P
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Objet : MARCHE TRANSPORTS PUBLICS
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARDELIA
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION FACADE OCCIDENTALE ET DU CLOCHER TRANCHE 2 B
Montant : 190 455,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VARNEROT SAS (ENTREPRISE VARNEROT)
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Objet : LOT No 4 ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
Montant : 54 418,00 € · Notifié le : 12/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CNP ASSURANCES
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Objet : LOT No 2 CHARPENTE TRVX DE RESTAURATION FACADE OCCIDENTALE ET CLOCHER COLLEGIALE TRANCHE 2A
Montant : 84 230,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART ET TECHNIQUE DU BOIS
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Objet : LOT No 2 CHARPENTE TRVX DE RESTAURATION DE LA FACADE OCCIDENTALE ET DU CLOCHER COLLEGIALE TRANCHE 2A
Montant : 84 230,00 € · Notifié le : 06/11/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART ET TECHNIQUE DU BOIS
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Objet : STABILISATION TALUS RUE DU SUGNON
Montant : 210 100,00 € · Notifié le : 01/10/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TISSERONT T.P
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Objet : RECRUTEMENT D UN M O EN CHARGE DE LA REALISATION ET DU SUIVI DU MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE VRD
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 01/08/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES DUMAY (DUMAY BUREAU D'ETUDES : URBA INFRA TOPGEO)
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Objet : MISE EN CONFORMITE D ACCESSIBILITE MULTI SITES : SALLE DES 4 FILS AYMON - ECOLE DES VANNELLES - FOYER DES ANCIENS - RESTO DU COEUR - AYMON LIRE
Montant : 146 500,00 € · Notifié le : 01/08/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELGI CONSTRUCTIONS
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Objet : TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ACCESSIBILITE SUR VOIRIES DIVERSES
Montant : 40 551,00 € · Notifié le : 01/05/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PONCIN T.P.
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Objet : TRAVAUX REQUALIFICATION DE LA COLLEGIALE SAINT VIVENT LOT 2
Montant : 60 248,00 € · Notifié le : 18/04/2019 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FME
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Objet : TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA COLLEGIALE SAINT VIVENT LOT 1 MACONNERIE
Montant : 136 417,00 € · Notifié le : 18/04/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VARNEROT SAS
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Objet : CONSTRUCTION D’UN GARAGE POUR VEHICULE PERISCOLAIRE
Montant : 81 675,00 € · Notifié le : 15/03/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TISSERONT T.P
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Aides perçues par COMMUNE DE BOGNY-SUR-MEUSE
Intitulé :
PAC - VI.8 - Investissements dans le développement des zones forestières et amélioration de la viabilité des forêts (article 21. articles 22 à 26) (article 20)
Montant :
23 528 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.24 - Intervention en faveur du développement local (LEADER)
Montant :
11 738 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2022
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Programme en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait à l'école
Montant :
1 579 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2018
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - V/B.3.3 - Soutien de la promotion des activités touristiques
Montant :
33 149 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - III.3 - Aide fruits et légumes à l'école
Montant :
2 422 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2016
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue