| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE COURSAN
| SIREN : | 211 101 068 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 101 068 00016 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE COURSAN
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COURSAN
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Adresse : AVENUE FREDERIC MISTRAL 11110 COURSANDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 13 AVENUE DE TOULOUSE 11110 COURSANDate de création : 01/09/1987Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE RICHARD CHAVERNAC
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Adresse : RUE DES ECOLES 11110 COURSANDate de création : 01/09/1987Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE ANTOINE DE SAINT-EXUPERY
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Adresse : 5 B AVENUE JEAN MOULIN 11110 COURSANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUB JEANNE MIQUEL
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Adresse : RUE DES MAILHEULS 11110 COURSANDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOL MATE DANIELLE CASANOVA
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Adresse : AV GAL DE GAULLE 11110 COURSANDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUN COURSAN
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Adresse : MAIRIE 11110 COURSANDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 26/12/2002Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 11110 COURSANDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 26/12/2002Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (41.0Z)Enseigne : SERVICE DES EAUX
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE COURSAN
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE COURSAN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE COURSAN
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Documents juridiques de COMMUNE DE COURSAN
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Alertes de COMMUNE DE COURSAN
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Procédures collectives de COMMUNE DE COURSAN
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Contentieux de COMMUNE DE COURSAN
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Tribunal administratif de Montpellier, 21/07/2026, 2306738Position : DéfendeurAutres parties : Préfet de l'Aude, EtatDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 02/07/2026, 2504212Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 18/06/2026, 2400457Position : DéfendeurDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 04/12/2025, 2400258Début du contentieux : 28/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : SCI DOMAINE MACHA, EARL Canguilhem, REDEN 2023 CRE 5Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 04/12/2025, 2400386Début du contentieux : 28/07/2023Position : DéfendeurAutres parties : Société civile immobilière (SCI) Domaine Macha, Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Canguilhem, REDEN 2023 CRE 5Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 07/07/2025, 2504832Position : DemandeurAutres parties : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE JCC, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 17/06/2025, 2504322Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 06/11/2024, 2303764Début du contentieux : 16/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : Union sociale pour l'habitat, Fondation Abbe Pierre logements défavorisés, Préfet de l'Aude, PHEBUS INVEST 05, Commune de Fleury d'Aude, COMMUNE DE LEUCATE, COMMUNE DE PORT-LA-NOUVELLE, COMMUNE DE SIGEAN, COMMUNE DE GRUISSANDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 30/09/2024, 2402983Position : DemandeurAutres parties : Société à responsabilité limitée SubilsDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 24/06/2024, 2400309Position : DéfendeurAutres parties : Communauté d'agglomération du grand Narbonne, LS INGENIERIEDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 05/10/2022, 2204889Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 07/09/2022, 2101221Position : DéfendeurAutres parties : APPRO COURSAN, CONTAMINE, SNC Lidl DR ADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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ARCEP, 15/10/2021, 21-2235Début du contentieux : 29/09/2015Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, PROTECTION CIVILE PARIS SEINE, S O M A T, SANOFI CHIMIE, PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL, HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN, AUCHAN HYPERMARCHE, COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE, EQIOM GRANULATS, Q-PARK FRANCE, CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, EPSA ETS PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE, ACCUEIL CONTROLE ASSISTANCE, COMMUNE DE VERGEZE, ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL, CIBOMAT
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Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 15/10/2021, 21-2235Position : DéfendeurAutres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, PROTECTION CIVILE PARIS SEINE, S O M A T, SANOFI CHIMIE, PARIS SAINT GERMAIN FOOTBALL, HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN, AUCHAN HYPERMARCHE, COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE, EQIOM GRANULATS, Q-PARK FRANCE, CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, EPSA ETS PUBLIC DES STATIONS D'ALTITUDE, ACCUEIL CONTROLE ASSISTANCE, COMMUNE DE VERGEZE, ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL, CIBOMAT
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Cour administrative d'appel de Marseille, 13/11/2015, 14MA01564Début du contentieux : 13/02/2014Position : DéfendeurAutres parties : GFA domaine de RoquelastoursLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 21/10/2015, 15MA02808Début du contentieux : 11/07/2014Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 19/10/2015, 14MA03937Début du contentieux : 11/07/2014Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 28/05/2013, 11MA04426Début du contentieux : 01/12/2009Position : DéfendeurAutres parties : Département de l'Aude, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergieLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 19/12/2005, 02MA01383Début du contentieux : 06/05/2002Position : DéfendeurAutres parties : Association Interdépartementale des Basses Plaines de l'Aude, Ministère de l'écologie et du développement durable, Association syndicale agréée (ASA) de l'étang de Capestang, AUBIAN, SCEA DOMAINE DE RICARDELLE DE LAUTREC, ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE LA COMMUNE DE COURSAN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE COURSAN
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Objet : VOIRIES-RESEAUX DIVERS
Montant : 49 646,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NARBONNE)
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Objet : DEMOLITION DU DOMAINE DU THACHA
Montant : 6 252 572,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICKA DESAMIANTAGE
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Objet : DEMOLITION DU DOMAINE DU THACHA
Montant : 6 252 572,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MICKA T.P.
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Objet : LOT 2 SIGNALISATION VERTICLE ET HORIZONTALE
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNAUX GIROD LANGUEDOC
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Objet : LOT1 TRAVAUX PISTES CYCLABLES
Montant : 3 500 000,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : DEMOLITIONS-GROSOEUVRE-COUVERTURE
Montant : 176 548,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GILS
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Objet : REMPLACEMENT SOL SPORTIF GYMNASE GEORGES JULIEN
Montant : 61 342,00 € · Notifié le : 09/07/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE PAYA
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Objet : EQUIPEMENTS SPORTIFS
Montant : 76 548,00 € · Notifié le : 02/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WIN'OVATIO
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 12/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
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Objet : Maîtrise d’oeuvre et études connexes - création d’itinéraires cyclables
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
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Objet : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 41 345,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARAYON
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Objet : EXTENSION DU CENTRE MEDICAL LES SEIGNES - Lot n°1 DEMOLITIONS- GROS ŒUVRE-REVISION DE COUVERTURE
Montant : 165 990,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GILS SN
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Objet : VOIRIES-RESEAUX DIVERS
Montant : 49 646,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Plomberie-chauffage-Climatisation-VMC
Montant : 45 811,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUVET PLOMBERIE
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Objet : Concours de maîtrise d’oeuvre avec remise d’intention architecturale - Avenue Jaurés et conversion du Thacha en parking - Phase : candidature
Montant : 71 500,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES INFRASTRUCTURES (B.E.I.)
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Objet : Concours de maîtrise d’oeuvre avec remise d’intention architecturale - Avenue Jaurés et conversion du Thacha en parking - Phase : candidature
Montant : 71 500,00 € · Notifié le : 30/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER CONCEPT
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 71 500,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER CONCEPT
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 71 500,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES INFRASTRUCTURES (B.E.I.)
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 853,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OMNIUM TECHNIQUE D' ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET L' EQUIPEMENT EN LANGUEDOC ROUSSILLON
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 59 853,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER BERTOLI
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ESPACE SAINTE MARIE - LOT1 - EQUIPEMENTS SPORTIFS
Montant : 73 735,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FER FRANCE (EVOLUTION PROJECT)
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ESPACE SAINTE MARIE - LOT1 - EQUIPEMENTS SPORTIFS
Montant : 73 735,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : WIN'OVATIO
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Objet : AMENAGEMENT DE L’ESPACE SAINTE MARIE - LOT4 - ESPACES VERTS
Montant : 15 976,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)
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Objet : ESPACES VERTS
Montant : 56 244,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : EQUIPEMENTS HYDRAULIQUES ELECTROMECANIQUES ELECTRIQUES AUTOMATISMES
Montant : 211 394,00 € · Notifié le : 26/11/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ASSOCIES SALES
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Objet : TERRASSEMENT - GENIE CIVIL - RESEAUX DIVERS - CLOTURES ET PORTAIL
Montant : 284 360,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : LOT1 TRANCHE FERME - COUR ECOLE CASANOVA
Montant : 424 973,00 € · Notifié le : 25/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : REAMENAGEMENT DES ABORDS DU SITE MARCEL FAURE - LOT 2 - ESPACES VERTS
Montant : 56 244,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)
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Objet : REAMENAGEMENT DES ABORDS DU SITE MARCEL FAURE - LOT 1 - ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 18 154,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE
Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : EXTENSION DU CENTRE MEDICAL LES SEIGNES-CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE
Montant : 59 852,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 443274592
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Objet : EXTENSION DU CENTRE MEDICAL LES SEIGNES-CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE
Montant : 59 852,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER BERTOLI (BERTOLI OLIVIER ARCHITECTE DPLG)
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Objet : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 60 961,00 € · Notifié le : 20/03/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : PIERRE
Montant : 77 729,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND PHILIPPE
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Objet : TRAVAUX NEUFS OU DE REPARATION DE LA VOIRIE URBAINE - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Lot N°1 - Travaux de voirie
Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE NARBONNE)
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Objet : SIGNALISATION HORIZONTALE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNAUX GIROD LANGUEDOC
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Objet : SIGNALISATION HORIZONTALE
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNAUX GIROD LANGUEDOC
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Objet : TRAVAUX NEUFS OU DE REPARATION DE LA VOIRIE URBAINE - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Lot N°2 - Signalisation horizontale
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIGNAUX GIROD SUD
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Objet : TRAVAUX DE VOIRIE
Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : ESPACES VERTS
Montant : 61 926,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : LOT1 TRANCHE FERME - COUR ECOLE CASANOVA
Montant : 424 973,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : LOT1 TRANCHE FERME - COUR ECOLE CASANOVA
Montant : 416 133,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation des cours de l’Ecole Danielle Casanova (maternelle) et Jeanne Miquel (primaire) - LOT 1 - TERRASSEMENTS GENERAUX - VOIRIE
Montant : 416 133,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DE CARCASSONNE)
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Objet : LOT1 TRANCHE FERME - COUR ECOLE CASANOVA
Montant : 416 133,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : LOT2 -TRANCHE FERME - ECOLE CASANOVA
Montant : 59 193,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : Désimperméabilisation et végétalisation des cours de l’Ecole Danielle Casanova (maternelle) et Jeanne Miquel (primaire) - LOT 2 - ESPACES VERTS - PLANTATIONS
Montant : 59 193,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)
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Objet : Accord cadre de maîtrise d’œuvre pour le suivi de la réalisation de travaux de voirie
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/06/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET D'ETUDES RENE GAXIEU
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Objet : ESPACES VERTS
Montant : 63 693,00 € · Notifié le : 23/02/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : ELECTRICITE CHAUFFAGE
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 22/02/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROQUES ELECTRICITE
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Objet : REPAS EN LIAISON FROIDE (RESTAURATION SCOLAIRE ET CRECHE)
Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/01/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUD EST TRAITEUR
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Objet : PIERRE
Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 22/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND PHILIPPE
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Objet : PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DES INFIDELES A COURSAN - Lot -3 : LOT N°3 - ESPACES VERTS, IRRIGATION ET MOBILIER URBAIN
Montant : 28 330,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 60 961,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DES INFIDELES A COURSAN - Lot -2 : LOT N°2 - PIERRE
Montant : 77 000,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND PHILIPPE
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Objet : VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 60 961,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : PROJET D’AMENAGEMENT DE LA PLACE DES INFIDELES A COURSAN - Lot -1 : LOT N°1 - VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD)
Montant : 60 961,00 € · Notifié le : 21/10/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : VRD
Montant : 89 489,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 56 243,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PONS-ABELLA ALUMINIUM
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Objet : PLOMBERIE SANITAIRE VMC
Montant : 76 036,00 € · Notifié le : 17/10/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS PONSOL
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Objet : Nouveau Marché Ordinaire
Montant : 183 112,00 € · Notifié le : 16/09/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ALPLAST LA VERANDA DE PRESTIGE
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Objet : ESPACES VERTS
Montant : 61 761,00 € · Notifié le : 04/08/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : PLOMBERIE SANITAIRE VMC
Montant : 72 684,00 € · Notifié le : 07/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS PONSOL
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 301 336,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABELLO BATIMENT
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Objet : GROS OEUVRE
Montant : 301 336,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABELLO BATIMENT
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Objet : ECLAIRAGE
Montant : 58 587,00 € · Notifié le : 07/04/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE CITYNETWORKS
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Objet : PLOMBERIE SANITAIRE VMC
Montant : 72 684,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS PONSOL
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Objet : TRIBUNE DEMONTABLE
Montant : 47 276,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMIA DEVIANNE
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Objet : TRIBUNE DEMONTABLE
Montant : 47 276,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAMIA DEVIANNE
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Objet : VRD
Montant : 89 621,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : VRD
Montant : 89 621,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : VRD
Montant : 89 621,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : ELECTRICITE CHAUFFAGE
Montant : 69 405,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROQUES ELECTRICITE
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Objet : VRD
Montant : 89 621,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAZAL
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Objet : CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE
Montant : 102 196,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.A.C.M.A (SOCIETE AUDOISE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES APPLIQUEES)
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 55 739,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PONS-ABELLA ALUMINIUM
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Objet : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 55 739,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PONS-ABELLA ALUMINIUM
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Objet : ISOLATION CLOISONNEMENT FAUX PLAFOND
Montant : 52 499,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GASTOU PLATRERIE
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Objet : ISOLATION CLOISONNEMENT FAUX PLAFOND
Montant : 52 499,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GASTOU PLATRERIE
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Objet : CARRELAGE FAIENCE
Montant : 43 388,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRANO DANIEL ET FILS
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Objet : CARRELAGE FAIENCE
Montant : 43 388,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRANO DANIEL ET FILS
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Objet : TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L’ESPACE MAURICE ARMENGAUD - LOT1-DEMOLITION
Montant : 8 825,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORIZON BTP
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Objet : TERRASSEMENTS-VRD
Montant : 78 527,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : TERRASSEMENTS-VRD
Montant : 78 527,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : TERRASSEMENTS-VRD
Montant : 78 527,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 13
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Objet : CREATION CITY PARK
Montant : 47 950,00 € · Notifié le : 04/08/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORTS ET LOISIRS
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Objet : LOT 6 : Equipement de cuisine
Montant : 59 468,00 € · Notifié le : 21/04/2021 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SN ROUGER
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Objet : Accord cadre de maîtrise d’œuvre pour le suivi de la réalisation de travaux de voirie
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 08/08/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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