| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE GRAVESON
| SIREN : | 211 300 454 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 211 300 454 00017 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE GRAVESON
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GRAVESON
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Adresse : 8 COURS NATIONAL 13690 GRAVESONDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : PARKING SAINT ANGE 13690 GRAVESONDate de création : 25/02/2009Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : CRECHE MUNICIPALE LES LUTINS
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Adresse : MAIRIE 8 COURS NATIONAL 13690 GRAVESONDate de création : 01/07/2008Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : REGIE JEUNESSE ET SPORTS
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Adresse : MAIRIE 8 COURS NATIONAL 13690 GRAVESONDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)Enseigne : CULTURE ET VIE COMMUNALE
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Adresse : 3 RUE JEANNE D'ARC 13690 GRAVESONDate de création : 01/08/1984Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE GRAVESON - JEANNE D'ARC
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Adresse : 3 RUE JEANNE D'ARC 13690 GRAVESONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE GRAVESON
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Adresse : 8 COURS NATIONAL 13690 GRAVESONDate de création : 01/01/2021Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : SOS COMMERCES GRAVESONAIS
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Adresse : MAIRIE 8 COURS NATIONAL 13690 GRAVESONDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)Enseigne : JUMELAGE GRAVESON - THONEX
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Adresse : MAIRIE 8 COURS NATIONAL 13690 GRAVESONDate de création : 15/01/2001Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 13690 GRAVESONDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 27/02/2014Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)Enseigne : SERVICE POMPES FUNEBRES
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE GRAVESON
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE GRAVESON
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE GRAVESON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE GRAVESON
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE GRAVESON
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de COMMUNE DE GRAVESON
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE GRAVESON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE GRAVESON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE GRAVESON
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Tribunal administratif de Marseille, 30/06/2026, 2406679Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE BARBENTANELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 21/04/2026, 2209963Début du contentieux : 29/07/2022Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 17/04/2026, 2501768Début du contentieux : 06/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : LE CALADADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Marseille, 08/10/2025, 2412347Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, LE CALADADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 07/11/2022, 20MA04699Début du contentieux : 30/10/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 04/04/2022, 19MA05292Début du contentieux : 08/10/2019Position : DéfendeurAutres parties : ATLANCE FRANCEDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 17/02/2022, 19/09098Début du contentieux : 19/02/2016Position : DéfendeurAutres parties : SCI QUATREFAGES, SARL A.R.C.O MACONNERIE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour administrative d'appel de Marseille, 15/07/2020, 19MA05367Début du contentieux : 07/10/2019Position : DemandeurAutres parties : SARL TME Terracom - Mas d'Elise, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 18/10/2018, 17/23147Début du contentieux : 17/11/2017Position : DéfendeurAutres parties : S.A.S. ARCO, Personne anonymisée 1, SCI QUATREFAGESDispositif : Autres
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Cour administrative d'appel de Marseille, 23/03/2017, 15MA02891Début du contentieux : 04/06/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 03/07/2008, 07MA00223Début du contentieux : 03/09/2001Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoireLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Marseille, 13/03/2008, 05MA01781Début du contentieux : 29/11/2001Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE MAS DE LA FONT, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE GRAVESON
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LOCATION GÉRANCE24/12/2020Suivant acte authentique, reçu par Me Bénédicte SEGUI-DISANTANTONIO, Notaire à Saint Etienne du Grès, en date du 14/12/2020. La COMMUNE DE GRAVESON, collectivité territoriale, personne morale de droit public située dans le département des Bouches du Rhône, dont l'adresse est à GRAVESON (13690), Hôtel de Ville, identifiée au SIREN sous le numéro 211300454. A confié en location-gérance à, la Sté DUGAS, SAS au capital de 1000 euros, ayant son siège social 11 COURS NATIONAL, 13690 Graveson, en cours d'immatriculation au RCS de Tarascon, son fonds de commerce de : BAR BRASSERIE RESTAURATION sis et exploité au 11 COURS NATIONAL, 13690 Graveson. La présente location-gérance est consentie et acceptée pour une durée de 2 ans à compter du 01/01/2021 pour se terminer le 31/12/2022, renouvelable par tacite reconduction.Dénomination : DUGAS SASJournal : tpbm-presse.com
Cartographie de COMMUNE DE GRAVESON
Comment contacter COMMUNE DE GRAVESON ?
Entreprises citées de COMMUNE DE GRAVESON
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MEDIKAFARM (515 142 966) Cité 1 fois en 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE GRAVESON et MEDIKAFARM de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE GRAVESON
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Objet : MO marché agrandissement cimetière
Montant : 48 640,00 € · Notifié le : 26/08/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AR TEK
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Objet : Clôtures stade 2025
Montant : 118 859,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ESPACE CLOTURE MEDITERRANEE
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Objet : Lot 1 extension cimetière
Montant : 349 612,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Faucardage, curage des accotements
Montant : 53 999,00 € · Notifié le : 27/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE RIEU
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Objet : Lot 2 doublages extension restaurant scolaire
Montant : 66 132,00 € · Notifié le : 07/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 7 doublages/cloisons
Montant : 246 918,00 € · Notifié le : 29/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLELEC
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPC
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EMOTECH
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MI.DI. ARCHITECTURE
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOSSEA (ARTS &TRAVAUX)
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE GENERALE TECHNIQUE
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CCE INGENIERIE
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Objet : Lot 6 menuiserie extérieure/serrurerie
Montant : 138 681,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCALE D ALUMINIUM
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Objet : Lot 09
Montant : 159 862,00 € · Notifié le : 13/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : Lot 4 école charpente-couverture
Montant : 183 543,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 L
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Objet : Lot 1 VRD extension restaurant scolaire
Montant : 98 576,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 2 doublages extension restaurant scolaire
Montant : 0,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 0 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Lot 7 véranda extension restaurant scolaire
Montant : 113 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA VERANDA DU SUD
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Objet : Lot 3 école Revêtement façades
Montant : 188 133,00 € · Notifié le : 30/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PIERRE LAUGIER
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Objet : Lot 13 vrd extension écoles
Montant : 135 137,00 € · Notifié le : 08/08/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 444 499,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INDUSTRIELLE
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 444 499,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLP
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 444 499,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREGOIRE FROID
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Objet : Lot 2 école gros oeuvre
Montant : 612 165,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 11 électricité marché écoles
Montant : 177 498,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERSAM TELEPHONE
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Objet : Lot 8 réhabilitation groupe scolaire- mesuiseries intérieures
Montant : 165 742,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GUERRA
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Objet : Lot 3 école Revêtement façades
Montant : 180 250,00 € · Notifié le : 14/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PIERRE LAUGIER
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 439 547,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLP
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 439 547,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INDUSTRIELLE
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 439 547,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREGOIRE FROID
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 439 197,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREGOIRE FROID
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 439 197,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INDUSTRIELLE
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 439 197,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLP
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Objet : Lot 8 réhabilitation groupe scolaire- mesuiseries intérieures
Montant : 139 781,00 € · Notifié le : 11/12/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GUERRA
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Objet : Lot 1 VRD extension restaurant scolaire
Montant : 98 576,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 7 véranda extension restaurant scolaire
Montant : 113 000,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA VERANDA DU SUD
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Objet : Lot 2 école gros oeuvre
Montant : 594 003,00 € · Notifié le : 07/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 438 357,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INDUSTRIELLE
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 438 357,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLP
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 438 357,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREGOIRE FROID
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Objet : Revêtement cour école
Montant : 89 513,00 € · Notifié le : 04/12/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Lot 13 vrd extension écoles
Montant : 135 137,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Lot 2 école gros oeuvre
Montant : 576 845,00 € · Notifié le : 28/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 8 réhabilitation groupe scolaire- mesuiseries intérieures
Montant : 138 079,00 € · Notifié le : 12/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GUERRA
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Objet : MO Cuisine centrale
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOSSEA (ARTS &TRAVAUX)
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Objet : MO Cuisine centrale
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CCE INGENIERIE
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Objet : MO Cuisine centrale
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECCI (ETUDE CUISINE CORTES INGENIERIE) (ECCI)
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Objet : MO Cuisine centrale
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MI.DI. ARCHITECTURE
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Objet : MO Cuisine centrale
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EMOTECH
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Objet : MO Cuisine centrale
Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 12/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPC
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Objet : MO marché agrandissement cimetière
Montant : 42 240,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AR TEK
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Objet : Lot 2 école gros oeuvre
Montant : 573 408,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 2 école gros oeuvre
Montant : 573 408,00 € · Notifié le : 06/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE COURDON JEREMY
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Objet : Lot 3 école Revêtement façades
Montant : 176 692,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PIERRE LAUGIER
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 435 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREGOIRE FROID
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 435 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLP
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Objet : Lot 12 chauffage/climatisation école
Montant : 435 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INDUSTRIELLE
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Objet : Lot 11 électricité marché écoles
Montant : 174 284,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERSAM TELEPHONE
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Objet : Lot 09
Montant : 170 930,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : Lot 8 réhabilitation groupe scolaire- mesuiseries intérieures
Montant : 126 690,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE GUERRA
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Objet : Lot 7 doublages/cloisons
Montant : 245 658,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOLELEC
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Objet : Lot 6 menuiserie extérieure/serrurerie
Montant : 154 294,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCALE D ALUMINIUM
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Objet : Lot 6 menuiserie extérieure/serrurerie
Montant : 154 294,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROVENCALE D ALUMINIUM
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Objet : Lot 4 école charpente-couverture
Montant : 174 723,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 L
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Objet : Lot 13 vrd extension écoles
Montant : 118 492,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot 14: Elévateur PMR
Montant : 22 900,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALMA
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Objet : Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot 12: Plomberie-CVC
Montant : 435 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INDUSTRIELLE
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Objet : Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot 13: VRD-Travaux extérieurs
Montant : 118 492,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot 12: Plomberie-CVC
Montant : 435 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CLIMATISATION VENTILATION INDUSTRIELLE
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Objet : Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot 11: Electricité
Montant : 174 284,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERSAM TELEPHONE
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Objet : Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot 10: Peinture-nettoyage
Montant : 27 973,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DG PEINTURE
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Objet : Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot 9: Revêtements de sols- faïence
Montant : 170 930,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NOUVOSOL
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL EMOTECH
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOSSEA (ARTS &TRAVAUX)
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CCE INGENIERIE
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE GENERALE TECHNIQUE
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MI.DI. ARCHITECTURE
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Objet : marché de maitrise d’oeuvre - Réhabilitation et agrandissement d’un groupe scolaire: Lot unique
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MI.DI. ARCHITECTURE
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Objet : MO Extension groupe scolaire public
Montant : 184 085,00 € · Notifié le : 04/02/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EPC
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Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 2 : Clos couvert (fondations, gros oeuvre, charpente bois, bardage métallique, couverture et façades toiles, menuiseries extérieures, serrurerie)
Montant : 1 820 150,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 3 : Second oeuvre(cloisons, doublages, faux plafonds, menuiseries intérieures, miroirs, signalitique, revetement PVC, mobilier, penture et nettoyage)
Montant : 365 291,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SNCC
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Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 7 : Equipement sportif et marquage
Montant : 37 600,00 € · Notifié le : 23/12/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPORT FRANCE
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Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 1 : Terrassement- VRD- Espaces verts- Clôtures
Montant : 1 169 990,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 4 : Electricité- courants forts et faibles
Montant : 151 547,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROP ELEC ENGINEERING INTERNATIONAL (3EI)
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Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 5 : Plomberie et sanitaires- chauffage - CVC et VMC
Montant : 255 188,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMPAGNIE MERIDIONALE D'APPLICATIONS THERMIQUES CMT
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Objet : Construction d’un complexe sportif sur la commune de Graveson: Lot 6 : Revetements de sols sportifs, parquet
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECO POLYMERS 3D
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Objet : Remise en état et entretien du jardin des 4 saisons
Montant : 23 988,00 € · Notifié le : 24/06/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RACINES PAYSAGE
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Objet : Travaux d’accessibilité PMR - Place Henri Dunant- Création d’une fontaine: Lot 4 : Electricité
Montant : 5 020,00 € · Notifié le : 14/12/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLAISE MARTINEZ
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Objet : Travaux d’accessibilité PMR - Place Henri Dunant- Création d’une fontaine: Lot 5 : Plomberie
Montant : 3 198,00 € · Notifié le : 14/12/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BLAISE MARTINEZ
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Objet : Travaux d’accessibilité PMR - Place Henri Dunant- Création d’une fontaine: Lot 3 : Serrurerie
Montant : 8 027,00 € · Notifié le : 10/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ATOUT FER
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Objet : Travaux d’accessibilité PMR - Place Henri Dunant- Création d’une fontaine: Lot 1 : Démolitions-GO- maçonnerie
Montant : 52 182,00 € · Notifié le : 10/12/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL ROURA
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Objet : Travaux de réfection de voirie - chemin des chutes/route du mas de rey
Montant : 115 840,00 € · Notifié le : 06/12/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEURRIEU T.P
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Objet : Travaux de réfection de voirie - Lotissement Sainte Marie - reprises ponctuelles des chaussées et trottoirs
Montant : 51 112,00 € · Notifié le : 17/06/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Location et maintenance du parc des photocopieurs de la commune de Graveson
Montant : 1 731,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE
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Objet : Accord-cadre de travaux d’élagage sur les plantations et boisements communaux
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GORI PERE FILS
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement de la rd34a chemin des palunettes
Montant : 387 219,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRAJA VESIGNE
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement de la rd34a chemin des palunettes
Montant : 387 219,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SRV BAS MONTEL
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Objet : Marché de travaux pour l’aménagement de la rd34a chemin des palunettes
Montant : 387 219,00 € · Notifié le : 14/12/2018 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIDITRACAGE
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Objet : Aménagement d’un espace cinéraire paysagé
Montant : 71 812,00 € · Notifié le : 19/11/2018 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OGF
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Marques déposées par COMMUNE DE GRAVESON
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Graveson en ProvenceEnregistrée le 20/01/2021Expire le 20/01/2031Classes : 35 , 38 , 41 , 43 , 45Numéro : FR4724154Marque enregistrée