Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour INSEE : le 28/06/2026

COMMUNE D'ANCEY (MAIRIE)

212 100 135 · Active
Adresse : RUE D’AMONT, 21410 ANCEY
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE D'ANCEY

SIREN : 212 100 135
SIRET (siège) : 212 100 135 00012
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR11212100135
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE D'ANCEY

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ANCEY

  • Établissement

    En activité

    212 100 135 00012
    Adresse : RUE D’AMONT 21410 ANCEY
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    212 100 135 00020
    Adresse : 1 RUE D’AMONT 21410 ANCEY
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    212 100 135 00038
    Adresse : MAIRIE RUE D’AMONT 21410 ANCEY
    Date de création : 25/12/1996
    Date de clôture : 01/01/2018
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU

Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ANCEY

Finances de COMMUNE D'ANCEY

Dirigeants et représentants de COMMUNE D'ANCEY

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE D'ANCEY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE D'ANCEY

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE D'ANCEY

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de COMMUNE D'ANCEY

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de COMMUNE D'ANCEY

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE D'ANCEY

Comment contacter COMMUNE D'ANCEY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : RUE D’AMONT
21410 ANCEY

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE D'ANCEY

Biens immobiliers de COMMUNE D'ANCEY

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par COMMUNE D'ANCEY

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de COMMUNE D'ANCEY

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE D'ANCEY

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE D'ANCEY

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.