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Mise à jour INSEE : le 21/08/2026

COMMUNE DE BOURNOIS (MAIRIE)

212 500 839 · Active
Adresse : 6 B RUE DE L'EGLISE, 25250 BOURNOIS
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE BOURNOIS

SIREN : 212 500 839
SIRET (siège) : 212 500 839 00015
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR02212500839
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BOURNOIS

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOURNOIS

  • Établissement

    En activité

    212 500 839 00015
    Adresse : 6 B RUE DE L'EGLISE 25250 BOURNOIS
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    Fermé

    212 500 839 00023
    Adresse : 25250 BOURNOIS
    Date de création : 21/12/1983
    Date de clôture : 31/08/2002
    Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)
    Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOURNOIS

Finances de COMMUNE DE BOURNOIS

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOURNOIS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOURNOIS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BOURNOIS

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Comptes annuels de COMMUNE DE BOURNOIS

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Conformité de COMMUNE DE BOURNOIS

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Comment contacter COMMUNE DE BOURNOIS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 B RUE DE L'EGLISE
25250 BOURNOIS
Organisme : AGENCE DEPARTEMENTALE D'APPUI AUX TERRITOIRES DU DOUBS
Email : [email protected]
Téléphone : 0381618480
Adresse : 1 CHEMIN DE RONDE DU FORT GRIFFON 25000 BESANCON

Services recommandés

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Entreprises citées de COMMUNE DE BOURNOIS

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BOURNOIS

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Aides perçues par COMMUNE DE BOURNOIS

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