| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE DONZERE
| SIREN : | 212 601 165 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 601 165 00013 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE DONZERE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DONZERE
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Adresse : 10 RUE FREDERIC MISTRAL 26290 DONZEREDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 10 RUE FREDERIC MISTRAL 26290 DONZEREDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : PRODUCTION D' ENERGIES RENOUVELABLES
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Adresse : MAIRIE 10 RUE FREDERIC MISTRAL 26290 DONZEREDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZI FERCO
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Adresse : MAIRIE 10 RUE FREDERIC MISTRAL 26290 DONZEREDate de création : 01/06/1999Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ZAC
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Adresse : MAIRIE 10 RUE FREDERIC MISTRAL 26290 DONZEREDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE DES EAUX
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Adresse : MAIRIE 10 RUE FREDERIC MISTRAL 26290 DONZEREDate de création : 25/12/1994Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 2 PLACE DES CHENES 26290 DONZEREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE CHENES
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Adresse : COURS DE LA LIBERTE 26290 DONZEREDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENT PUB ANDRE JULLIEN
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Adresse : 100 RUE D'AIGUEBELLE 26290 DONZEREDate de création : 21/09/1966Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE AIGUEBELLE
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 26290 DONZEREDate de création : 14/11/2005Date de clôture : 11/04/2015Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : CHOCOLATERIE DE DONZERE
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 26290 DONZEREDate de création : 05/11/2004Date de clôture : 15/12/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC EOLIENNE II
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Adresse : MAIRIE GRANDE RUE 26290 DONZEREDate de création : 01/08/1997Date de clôture : 19/01/2006Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : LOTISSEMENT LES GENETS
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Adresse : 26290 DONZEREDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/2019Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMP MUNICIPAL CAMPING
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE DONZERE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE DONZERE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE DONZERE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE DONZERE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE DONZERE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE DONZERE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE DONZERE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE DONZERE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE DONZERE
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/06/2026, 2606668Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 19/02/2026, 24LY02818Début du contentieux : 05/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société LifteamLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 16/10/2025, 25-15.212Début du contentieux : 11/02/2025Position : DéfendeurDispositif : DéchéanceLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 14/03/2025, 24LY02819Début du contentieux : 05/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société LifteamDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 20/09/2024, 2402133Position : DéfendeurAutres parties : CNP ASSURANCES, Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 05/08/2024, 2105737Position : DéfendeurAutres parties : Société LifteamDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 08/02/2024, 23-19.425Début du contentieux : 21/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DéchéanceLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 19/12/2023, 2303162Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 22/09/2023, 2305660Position : DéfendeurAutres parties : BERTELLO, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 04/07/2017, 15LY00800Début du contentieux : 08/01/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 13/12/2016, 15LY00785Début du contentieux : 08/01/2015Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 26/04/2013, 358456Début du contentieux : 14/02/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Président de la RépubliqueLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 23/03/1999, 95LY01933Début du contentieux : 19/06/1998Position : DéfendeurAutres parties : SOCIETE SABLIERES ET CARRIERES DE DONZERELire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 08/03/1996, 152829Début du contentieux : 29/06/1993Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DE SAUZET, COMMUNE D'ALLAN, COMMUNE DE PIERRELATTE, COMMUNE DES GRANGES GONTARDES, COMMUNE DE LA LAUPIE, COMMUNE D'ESPELUCHE, COMMUNE DE MALATAVERNE, COMMUNE DE MARSANNE, COMMUNE DE LA X... ADHEMAR, COMMUNE DE LA ROCHE SUR GRANE, COMMUNE DE MONTBOUCHER SUR JABRON, COMMUNE DE ROYNAC, COMMUNE DE BONLIEU-SUR-ROUBION, Préfet de la Drôme, Ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisationLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE DONZERE
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Objet : MO RENOVATION - MISE EN ACCES PARTIELLE PISCINE MARCHE 2024.012
Montant : 44 665,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MO RENOVATION - MISE EN ACCES PARTIELLE PISCINE MARCHE 2024.012
Montant : 44 665,00 € · Notifié le : 10/07/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADUNO
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Objet : MO RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE GSAJ
Montant : 99 750,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUILDING SERVICES ENGINEERING
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Objet : MO RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE GSAJ
Montant : 99 750,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET COSTE ET PERCHE
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Objet : MO RENOVATION THERMIQUE ET ACCESSIBILITE GSAJ
Montant : 99 750,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AM2V ARCHITECTES
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Objet : CREATION LIAISON CYCLABLE 3BERGES CANAL/GARE SNCF"
Montant : 61 780,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTAUD TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
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Objet : RENOVATION INSTALLATIONS TECHNIQUES PISCINE
Montant : 77 542,00 € · Notifié le : 27/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : LOT 1 GROS OEUVRE RESTRUCTURATION TRIBUNES STADE JP RIVES
Montant : 170 837,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DCA (D.C.A.)
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Objet : LOT 1 GROS OEUVRE RESTRUCTURATION TRIBUNES STADE JP RIVES
Montant : 170 837,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : LOT 2 CHARPENTE COUVERTURE RESTRUTURATION TRIBUNES JP RIVES
Montant : 77 755,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROMETAL (ECBM)
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Objet : LOT 12 VRD/ESPAVES VERTS CENTRE DE LOISIRS MARCHE 2024.010-12
Montant : 206 673,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : LOT 5 CENTRE DE LOISIRS MENUISERIES INT. BOIS MARCHE 2024.010-05
Montant : 124 435,00 € · Notifié le : 16/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DESGRANGES
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011
Montant : 70 175,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 227 536,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BE ACT
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 227 536,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BUREAU MATHIEU
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 227 536,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : DICOBAT SA
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 227 536,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BENJAMIN BALLAY ARCHITECTE
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 227 536,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 227 536,00 € · Notifié le : 02/03/2026 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ORFEA (ORFEA ACOUSTIQUE)
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 4 ESPACES VERTS
Montant : 107 740,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)
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Objet : LOT 1 CENTRE DE LOISIRS GROS OEUVRE MARCHE 2024.010-01
Montant : 562 971,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARTAUD TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 4 ESPACES VERTS
Montant : 114 327,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : LOT 1 - AMGT PARKING HDS ET AV P. COUBERTIN MARCHE 2025.011-1
Montant : 736 460,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T3P
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Objet : LOT 1 - AMGT PARKING HDS ET AV P. COUBERTIN MARCHE 2025.011-1
Montant : 736 460,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : CONCEPTION ET REALISATION TERRAIN MULTISPORT MARCHE 2025.008
Montant : 259 168,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T3P
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Objet : CONCEPTION ET REALISATION TERRAIN MULTISPORT MARCHE 2025.008
Montant : 259 168,00 € · Notifié le : 18/02/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARCS ET SPORTS
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Objet : LOT 6 CENTRE DE LOISIRS METALLERIE/SERRURERIE MARCHE 2024.010-06
Montant : 51 871,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERRURERIE METALLERIE FERRONNERIE
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Objet : LOT 7 DOUBLAGES/CLOISONS/PLAFONDS CENTRE DE LOISIRS MARCHE 2024.010-07
Montant : 227 461,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIZERON FRERES
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Objet : TC1 ET TC2 - RENOVATION TOITURES CHOCOLATERIE MARCHE 2022.027
Montant : 373 846,00 € · Notifié le : 27/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ANDRE VAGANAY SAS
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Objet : MO RENOVATION TRIBUNES STADE JP RIVES
Montant : 48 586,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU MATHIEU
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Objet : MO RENOVATION TRIBUNES STADE JP RIVES
Montant : 48 586,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BENJAMIN BALLAY ARCHITECTE
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Objet : MO RENOVATION TRIBUNES STADE JP RIVES
Montant : 48 586,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE ACT
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Objet : MO RENOVATION TRIBUNES STADE JP RIVES
Montant : 48 586,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORFEA (ORFEA ACOUSTIQUE)
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Objet : MO RENOVATION TRIBUNES STADE JP RIVES
Montant : 48 586,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DICOBAT SA
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Objet : RENOVATION ECLAIRAGE SPORTIF STADE HIDALGO
Montant : 113 200,00 € · Notifié le : 15/10/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LOUBIERE
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Objet : LOT 9 PLOMBERIE/SANITAIRE CENTRE DE LOISIRS 2024.010-09
Montant : 322 746,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASGTS
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Objet : LOT 4 MENUISERIE EXTALUCENTREDE LOISIRS MARCHE 2024.010-04
Montant : 97 997,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPIN FRERES (MENUISERIE ALUMINIUM VITRERIE DUPIN FRERES)
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Objet : LOT 10 ELECTRICITE/COURANTS FAIBLES CENTRE DE LOISIRS MARCHE 2024.010-10
Montant : 140 189,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REBOUL COTTE CLIMATIQUE
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Objet : RES HUM AV COUBERTIN MARCHE 2025.010
Montant : 118 717,00 € · Notifié le : 30/09/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 2 MOBILIERS/SERRURERIE AMGT ABORD MOULIN MARCHE 2025.009-2
Montant : 105 086,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEREZ PAYSAGES (JARDINS DES ILES)
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Objet : LOT 8 REVETEMENT SOLS/FAIENCES - CENTRE DE LOISIRS
Montant : 89 001,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : YAMAN M.T CERAMICS
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Objet : LOT 2 - AMGT PAYSAGERS PARKING HDS ET AV COUBERTIN MARCHE 2025.011-2
Montant : 180 053,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES JARDINS DE PROVENCE
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Objet : INSTALLATION SYSTEME VIDEOPROTECTION
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO RESEAUX SUD (EQUANS)
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Objet : INSTALLATION SYSTEME VIDEOPROTECTION
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INEO INFRACOM
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Objet : CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE - CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2025.013
Montant : 85 400,00 € · Notifié le : 16/05/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SILVERSUN TECHNICS
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Objet : MARCHE GAZ SDED
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 01/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ELECTRICITE DE FRANCE
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Objet : RESTAURANT MOULIN DE BEAUVERT LOT 1 ECHAFAUDAGES MACONNERIE
Montant : 70 357,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL RESTAURATION PATRIMOINE
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Objet : AMGT ROUTE DES BARRAGES LOT 2 RESEAUX SECS MARCHE 2023-019-2
Montant : 276 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC
Montant : 110 671,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GOJON SILETRA
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Objet : LOT 1 - VRD DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION GSAJ MARCHE 2024.005-01
Montant : 178 495,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : LOT 1 - VRD DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION GSAJ MARCHE 2024.005-01
Montant : 178 495,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 3 RESEAUX HUMIDES
Montant : 807 113,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 3 RESEAUX HUMIDES
Montant : 807 113,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 3 RESEAUX HUMIDES
Montant : 807 113,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : LOT 2 CENTRE DE LOISIRS CHARPENTE / COUVERTURE MARCHE2024.010-02
Montant : 123 500,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOULIN CHARPENTE SAS
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Objet : LOT 2 - AMGT PAYSAGERS - VEGET ET DESIMP GSAJ
Montant : 92 040,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL PAYSAGES (CHEVAL PAYSAGE PROVENCE)
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Objet : RENOVATION ECLAIRAGE SPORTIF STADE JP RIVES
Montant : 54 700,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL LOUBIERE
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Objet : LOT 1 - VRD DESIMPERMEABILISATION ET VEGETALISATION GSAJ MARCHE 2024.005-01
Montant : 175 067,00 € · Notifié le : 11/09/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : RESTAURATION MOULIN DE BEAUVERT LOT 2 CHARPENTE / COUVERTURE
Montant : 269 091,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CROIX
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Objet : MO AMGT PARKING HALLE DES SPORTS ET AV COUBERTIN
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUDREY BROUSSE
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Objet : MO AMGT PARKING HALLE DES SPORTS ET AV COUBERTIN
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : C2I CONSEIL (C2I)
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Objet : MO AMGT PARKING HALLE DES SPORTS ET AV COUBERTIN
Montant : 49 500,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEO SIAPP
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Objet : AMGT ROUTE ROUTE DES BARRAGES LOT 3 TERRASSEMENT VOIRIES SIGNALISATION
Montant : 942 645,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : AMGT ROUTE ROUTE DES BARRAGES LOT 3 TERRASSEMENT VOIRIES SIGNALISATION
Montant : 942 645,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : LOT 3 - REVETEMENT SOLS - VEGET ET DESIMP GSAJ MARCHE 2024.005-03
Montant : 111 161,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : T3P
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Objet : AMGT ROUTE DES BARRAGES LOT 1 RESEAUX HUMIDES
Montant : 369 155,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 1 DEMOLITIONS TERRASSEMENTS MACONNERIE
Montant : 829 406,00 € · Notifié le : 24/04/2024 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALIANS TRAVAUX PUBLICS (ALIANS TRAVAUX PUBLICS - ALIANS)
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Objet : CREATION VELOROUTE CHATEAUNEUF/DONZERE
Montant : 85 688,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : AMGT ROUTE ROUTE DES BARRAGES LOT 3 TERRASSEMENT VOIRIES SIGNALISATION
Montant : 877 367,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : REVISION PLAN LOCAL URBANISME MARCHE 2024.003
Montant : 74 942,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE MTDA
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Objet : REVISION PLAN LOCAL URBANISME MARCHE 2024.003
Montant : 74 942,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL
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Objet : RESTAURANT MOULIN DE BEAUVERT LOT 1 ECHAFAUDAGES MACONNERIE
Montant : 68 178,00 € · Notifié le : 19/01/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL RESTAURATION PATRIMOINE
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Objet : RESTAURANT MOULIN DE BEAUVERT LOT 1 ECHAFAUDAGES MACONNERIE
Montant : 68 178,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL RESTAURATION PATRIMOINE
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Objet : RESTAURANT MOULIN DE BEAUVERT LOT 1 ECHAFAUDAGES MACONNERIE
Montant : 68 178,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL RESTAURATION PATRIMOINE
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Objet : RESTAURANT MOULIN DE BEAUVERT LOT 1 ECHAFAUDAGES MACONNERIE
Montant : 68 178,00 € · Notifié le : 20/12/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEVAL RESTAURATION PATRIMOINE
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Objet : RESTAURATION MOULIN DE BEAUVERT LOT 2 CHARPENTE / COUVERTURE
Montant : 254 127,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CROIX
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 1 DEMOLITIONS TERRASSEMENTS MACONNERIE
Montant : 829 406,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALIANS TRAVAUX PUBLICS (ALIANS TRAVAUX PUBLICS - ALIANS)
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 3 RESEAUX HUMIDES
Montant : 650 552,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVASI BTP
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 3 RESEAUX HUMIDES
Montant : 650 552,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : AMGT AV KOENIGSBERG LOT 4 ESPACES VERTS
Montant : 104 140,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : AMGT ROUTE ROUTE DES BARRAGES LOT 3 TERRASSEMENT VOIRIES SIGNALISATION
Montant : 877 367,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESMARAIS TP
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Objet : AMGT ROUTE DES BARRAGES LOT 1 RESEAUX HUMIDES
Montant : 369 155,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BERTHOULY TRAVAUX PUBLICS
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Objet : AMGT ROUTE DES BARRAGES LOT 2 RESEAUX SECS MARCHE 2023-019-2
Montant : 267 839,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BRESSANE DE TRAVAUX PUBLICS
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Objet : AMGT ROUTE ROUTE DES BARRAGES LOT 3 TERRASSEMENT VOIRIES SIGNALISATION
Montant : 877 367,00 € · Notifié le : 22/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : RENOUVELLEMENT DE L’UNITE DE DESHYDRATATION DES BOUES D’EPURATION
Montant : 218 416,00 € · Notifié le : 25/10/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
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Objet : SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE MARCHE 2023.011
Montant : 70 175,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REALITES ENVIRONNEMENT
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Objet : MOE HALTE FLUVIALE - MARCHE 2023-010
Montant : 104 950,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IRIS CONSEIL REGIONS
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Objet : MOE HALTE FLUVIALE - MARCHE 2023-010
Montant : 104 950,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIELMANN & CHIRINO ARCHITECTURES
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Objet : MOE HALTE FLUVIALE - MARCHE 2023-010
Montant : 104 950,00 € · Notifié le : 21/09/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGC INGENIERIE CONSTRUCTION
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Objet : CREATION PUMP TRACK MARCHE 2023.003
Montant : 93 138,00 € · Notifié le : 24/07/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E2S COMPANY
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 201 125,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BENJAMIN BALLAY ARCHITECTE
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 201 125,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BE ACT
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 201 125,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BUREAU ETUDES AMENAGEMENT URBAIN ET RURAL
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 201 125,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : BUREAU MATHIEU
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 201 125,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : DICOBAT SA
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Objet : MO CENTRE DE LOISIRS - MARCHE 2023.005
Montant : 201 125,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 10 mois
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ORFEA (ORFEA ACOUSTIQUE)
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Objet : CREATION VELOROUTE CHATEAUNEUF/DONZERE
Montant : 85 688,00 € · Notifié le : 07/07/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : ELECTRICITE
Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 14/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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