| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
| SIREN : | 212 603 138 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 603 138 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
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Adresse : PL DE LA MAIRIE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 21 RUE DE LA FONTAINE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 21/03/2013Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)Enseigne : ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 20/11/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE 2000 II
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Adresse : PL DE LA LIBERTE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 01/09/2005Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE J.L. BOUVIER
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Adresse : MAIRIE PL DE LA MAIRIE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 01/10/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BATIMENT INDUSTRIEL
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Adresse : RUE MAIRIE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 23/02/1987Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUB J-L BOUVIER
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Adresse : 21 RUE DE LA FONTAINE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ANDRE BLANC
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Adresse : 21 RUE FONTAINE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE ANDRE BLANC
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Adresse : MAIRIE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 15/11/2004Date de clôture : 07/06/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZA DE ST MARCEL
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Adresse : PL DE LA MAIRIE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE PL MAIRIE 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCEDate de création : 10/02/1987Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
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Tribunal administratif de Grenoble, 30/05/2024, 2403198Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 24/04/2024, 2103297Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/04/2024, 2306013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, L'IMMOBILIERE VALRIM, HABITAT DAUPHINOISDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 04/04/2024, 2306176Début du contentieux : 17/04/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, HABITAT DAUPHINOIS, L'IMMOBILIERE VALRIM, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 13/03/2023, 2205210Position : DéfendeurAutres parties : MANUFACTURE DROMOISE DE CONFECTION, Préfète de la DrômeLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 30/04/2015, 13LY03397Début du contentieux : 23/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : FOOGA, MARTY SPORTSLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
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Cartographie de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
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Comment contacter COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE ?
| Organisme : | EPIC NUMERIAN |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0475301313 |
| Adresse : |
Avenue des Cévennes 07320 ST AGRÈVE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT MARCEL LES VALENCE
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Objet : CTM LOT 12 CHAUFFAGE VENTILATION
Montant : 61 221,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SALLEE
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Objet : CTM LOT 13 Voirie Réseaux divers
Montant : 261 056,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IPF 69
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Objet : CTM LOT 13 Voirie Réseaux divers
Montant : 261 056,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OBOUSSIER TP
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Objet : CTM LOT 08 PLATERIE PLAFOND PEINTURE
Montant : 95 842,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENERALE TEDESCHI
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Objet : CTM LOT 5 SERRUREIE
Montant : 87 223,00 € · Notifié le : 04/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETOILE METAL
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Objet : LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE ZINC ZINGUERIE
Montant : 272 049,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.J. SERPEGINI COUVERTURE, ZINGUERIE (SARL AJS)
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Objet : CTM LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 466 110,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE FERLAY ET FILS
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Objet : CTM LOT 2 CHARPENTE BOIS COUVERTURE BACS ACIER ZINGUERIE
Montant : 490 444,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE TRADI CHARPENTE
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE GENIE CIVIL RESEAUX DIVERS ET TRAVAUX CONNEXES
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OBOUSSIER TP
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Objet : MARCHE DE TRAVAUX DE VOIRIE GENIE CIVIL RESEAUX DIVERS ET TRAVAUX CONNEXES
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 06/10/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DROME ARDECHE)
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Objet : CTM LOT 06 PORTAILS SECTIONNELS
Montant : 49 087,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MG FERMETURES
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Objet : CTM LOT 10 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
Montant : 113 013,00 € · Notifié le : 28/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VEODIS ELECTRICITE
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Objet : MISSION MAITRISE OEUVRE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Montant : 79 875,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CABINET DAVID
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Objet : LOT 7 PLATERIE PEINTURE
Montant : 149 937,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIZERON FRERES
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Objet : LOT 8 CARRELAGES ET FAIENCE
Montant : 41 777,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS RIGOUDY
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Objet : LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 276 659,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE COLONGE
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Objet : LOT12 VRD MARCHE CONSTRUCTION D’UN DOJO
Montant : 126 186,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONNARDEL
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Objet : CTM LOT 13 Voirie Réseaux divers
Montant : 270 811,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DROME ARDECHE)
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Objet : LOT 11 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
Montant : 76 476,00 € · Notifié le : 07/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.E.S -DROME ELECTRICITE SERVICES
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Objet : CTM LOT 11 PLOMBERIE SANITAIRES
Montant : 40 722,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE CHATTE
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Objet : CTM LOT 14 ESPACES VERTS
Montant : 42 678,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALFLORE
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Objet : LOT 6 MENUISERIES INTERIEURES SAN JUAN MASTER SOLUTIONS
Montant : 99 229,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MASTER SOLUTIONS
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Objet : RENOVATION ECL LOT 1 TRAVAUX DE COUVERTURE METALLIQUE LOT 2 TRAVAUX DE PLATERIE
Montant : 92 585,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BOISSY
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Objet : RENOVATION ECL LOT 1 TRAVAUX DE COUVERTURE METALLIQUE LOT 2 TRAVAUX DE PLATERIE
Montant : 92 585,00 € · Notifié le : 13/12/2023 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ILIAS BATI DECO
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Objet : LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
Montant : 51 940,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DELORME BATTANDIER
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Objet : LOT12 VRD MARCHE CONSTRUCTION D’UN DOJO
Montant : 136 797,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SA BONNARDEL
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Objet : LOT13 ESPACES VERTS MARCHE CONSTRUCTION D’UN DOJO
Montant : 47 906,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
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Objet : LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 286 689,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE COLONGE
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Objet : LOT 11 ELECTRICITE COURANTS FAIBLES
Montant : 66 178,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.E.S -DROME ELECTRICITE SERVICES
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Objet : LOT 3 ISOLATION THERMIQUE PAR L EXTERIEUR REVETEMENTS FACADES
Montant : 41 974,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.E. FACADE
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Objet : LOT 9 PLOMBERIE-SANITAIRES
Montant : 44 728,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACHARNAY ET FILS
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Objet : LOT 9 PLOMBERIE-SANITAIRES
Montant : 44 728,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LACHARNAY ET FILS
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Objet : LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION
Montant : 101 809,00 € · Notifié le : 21/08/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE SALLEE
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Objet : MOE CTM
Montant : 172 810,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DMN GEOMETRES EXPERTS
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Objet : MOE CTM
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPT'ECO
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Objet : MOE CTM
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE ACT
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Objet : MOE CTM
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER BONZON
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Objet : MOE CTM
Montant : 172 810,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEBAT
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Objet : MOE CTM
Montant : 172 810,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BE ACT
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Objet : MOE CTM
Montant : 172 810,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OLIVIER BONZON
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Objet : MOE CTM
Montant : 172 810,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OPT'ECO
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Objet : MOE CTM
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEBAT
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Objet : MOE CTM
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 06/02/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DMN GEOMETRES EXPERTS
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Objet : VOIRIE COMMUNALE - Construction de chaussées, Aménagements, Entretien et réparation
Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT DROME ARDECHE)
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE CLUB DE RUGBY
Montant : 58 269,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE TRADI CHARPENTE
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE CLUB DE RUGBY
Montant : 35 993,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OBOUSSIER TP
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE CLUB DE RUGBY
Montant : 20 755,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHALAYE
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE CLUB DE RUGBY
Montant : 9 241,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE GENERALE TEDESCHI
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE CLUB DE RUGBY
Montant : 42 705,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLON FAURE
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE CLUB DE RUGBY
Montant : 25 348,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUPIN FRERES (MENUISERIE ALUMINIUM VITRERIE DUPIN FRERES)
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE CLUB DE RUGBY
Montant : 143 510,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERREIRA BATIMENT
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Objet : PRESTATION D’ENTRETIEN DE LA HALLE DES SPORTS
Montant : 17 874,00 € · Notifié le : 18/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MELKO NETTOYAGE
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES - RESTAURANT SCOLAIRE ANDRE BLANC
Montant : 13 583,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'EXPLOITATION DISVAL ET DS RHONE-ALPES (DS RHONE ALPES)
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES - RESTAURANT SCOLAIRE ANDRE BLANC
Montant : 4 396,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CANAVESE
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES - RESTAURANT SCOLAIRE ANDRE BLANC
Montant : 8 104,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE FRAIS RHONE ALPES (BROC SERVICE FRAIS)
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES - RESTAURANT SCOLAIRE ANDRE BLANC
Montant : 7 181,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POMONA (POMONA PASSIONFROID)
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES - RESTAURANT SCOLAIRE ANDRE BLANC
Montant : 14 912,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA NATURE A TABLE
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Objet : CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE
Montant : 50 505,00 € · Notifié le : 31/01/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADEQUAT'SOL
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