| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
| SIREN : | 212 705 800 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 705 800 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Adresse : 131 ROUTE NATIONALE 27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 131 ROUTE NATIONALE 27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLEDate de création : 01/04/2023Activité distincte : Production et distribution de vapeur et d'air conditionné (35.30Z)Enseigne : REGIE ENERGIES VERTES
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Adresse : 1 RUE DE CAMBRE 27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLEDate de création : 10/09/1984Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE J B BURY
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Adresse : 129 T RTE NATIONALE 27310 ST-OUEN-DE-THOUBERVILLEDate de création : 10/09/1984Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE
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Adresse : MAIRIE 131 ROUTE NATIONALE 27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLEDate de création : 01/01/2016Date de clôture : 31/12/2024Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : REGIE DE TRANSPORT DE ST OUEN DE THOUBERVILLE
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Adresse : 27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLEDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 01/01/2020Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE D'ASSAINISSEMENT
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Adresse : 27310 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Cantines et restaurants d'entreprises (55.5A)Enseigne : CANTINE SCOLAIRE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Tribunal administratif de Rouen, 10/06/2025, 2502371Début du contentieux : 26/05/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 11/07/2024, 2300137Début du contentieux : 25/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Rouen, 02/07/2024, 2402082Position : DéfendeurAutres parties : Communauté de communes Roumois Seine, Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Douai, 12/10/2020, 20DA00526Début du contentieux : 10/03/2020Position : DéfendeurAutres parties : DLE OUEST, Communauté de communes Roumois Seine, SOGETI INGENIERIE, CAD'ENLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Cartographie de COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Comment contacter COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE ?
| Organisme : | ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 3344084040 |
| Adresse : | Non disponible |
Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT OUEN DE THOUBERVILLE
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Objet : Menuiseries intérieures - Plâtrerie – Plafonds suspendus VISITE OBLIGATOIRES AVEC LE MAITRE D’OEUVRE le vendredi 13/12 à 14h ou le vendredi 10/01/25 à 14h. Les attestations de visites obligatoires et prévues au DCE
Montant : 249 557,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 448874487
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Objet : Lot 6: menuiseries interieures
Montant : 255 001,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JPV BATIMENT
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Objet : Réseau de chaleur avec géothermie sur sondes
Montant : 535 959,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE NORMANDIE)
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Objet : Travaux relatifs à la réalisation d’un chmap de sondes géothermiques verticales
Montant : 545 800,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DRILLHEAT
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Objet : Lot 1 Gros Oeuvre
Montant : 241 892,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SB CONSTRUCTION
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Objet : Maîtrise d’ouvrage construction du réseau de chaleur
Montant : 96 470,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : Maîtrise d’ouvrage construction du réseau de chaleur
Montant : 96 470,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANERGY
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Objet : Lot 7 : Chauffage
Montant : 369 200,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEVILLOISE DE CHAUFFAGE
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Objet : Forages pour 24 sondes à 200 m de profondeur /liaisons avec les 24 sondes et la sonde existante de test réalisée en 2023 pour un Test de Réponse Thermique
Montant : 545 800,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DRILLHEAT
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Objet : Création d’un réseau de chaleur de 350 mL avec 2 PAC de 100 KW unitaire en conteneur, 5 sous-stations, adaptation hydraulique avec chaufferie gaz d’appoint/secours existantes -AE régie + AE commune Optimiseurs de relance aux secondaires des sous-stations des bâtiments existats et substitution chauffage aérotherme salle des fêtes VRD entre les 24 forages géothermiques à 200 m
Montant : 657 782,00 € · Notifié le : 17/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE NORMANDIE)
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Objet : Réseau de chaleur avec géothermie sur sondes partie communale
Montant : 121 823,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENGIE ENERGIE SERVICES (AGENCE NORMANDIE)
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Objet : Lot 9 : Equipement de cuisine
Montant : 297 959,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIFEC
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Objet : restauration du monument du mobile
Montant : 64 984,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : MONUMENT LANFRY
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Objet : restauration du monument du mobile
Montant : 64 984,00 € · Notifié le : 12/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ATELIER GIORDANI
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Objet : Lot 13 : VRD
Montant : 146 335,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARIETTE TP
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Objet : Lot 8 : Electricité
Montant : 69 817,00 € · Notifié le : 22/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OISSELEC
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Objet : Lot 6: Menuiseries intérieures
Montant : 300 957,00 € · Notifié le : 18/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DEVILLOISE
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Objet : Lot 5 : Menuiseries extérieures
Montant : 87 710,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE BURAY ET FILS
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Objet : Lot 3: Couverture
Montant : 70 268,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND FILS
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Objet : Lot 11 : Carrelages
Montant : 51 685,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BONAUD
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Objet : Lot 2 : Structure Bois / Bardage
Montant : 253 079,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROCHER
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Objet : Maîtrise d’ouvrage construction du réseau de chaleur
Montant : 101 470,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANERGY
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Objet : Maîtrise d’ouvrage construction du réseau de chaleur
Montant : 101 470,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER BURGEAP
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Objet : Maîtrise d’ouvrage construction du réseau de chaleur
Montant : 101 470,00 € · Notifié le : 07/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ITHERM CONSEIL
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire bas carbone tous corps d’état y compris équipements et végétalisation de la cour d’école de Saint Ouen de Thouberville (27310) - visite obligatoire - lots 1-Gros œuvre/2-Structure 7-Plomberie-Chauffage-Ventilation/8-E
Montant : 241 892,00 € · Notifié le : 24/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 434550281
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Objet : Construction d’un restaurant scolaire bas carbone tous corps d’état y compris équipements et végétalisation de la cour d’école de Saint Ouen de Thouberville (27310) - visite obligatoire - lots 1-Gros œuvre/2-Structure 7-Plomberie-Chauffage-Ventilation/8-E
Montant : 253 079,00 € · Notifié le : 24/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE ROCHER
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Objet : Lot 9 : Equipement de cuisine
Montant : 284 000,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIFEC
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Objet : Lot 8 : Electricité
Montant : 69 817,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OISSELEC
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Objet : Lot 7 : Chauffage
Montant : 369 200,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DEVILLOISE
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Objet : Lot 7 : Chauffage
Montant : 369 200,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DEVILLOISE
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Objet : Lot 6: Menuiseries intérieures
Montant : 300 957,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE DEVILLOISE
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Objet : Lot 5 : Menuiseries extérieures
Montant : 87 710,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE BURAY ET FILS
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Objet : Lot 3: Couverture
Montant : 70 268,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DURAND FILS
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Objet : Lot 2 : Structure Bois / Bardage
Montant : 253 079,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ROCHER
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Objet : Lot 13 : VRD
Montant : 146 335,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARIETTE TP
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Objet : Lot 11 : Carrelages
Montant : 51 685,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS BONAUD
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Objet : Lot 1 Gros Oeuvre
Montant : 241 892,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SB CONSTRUCTION
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Objet : Lot 1 Gros Oeuvre
Montant : 241 892,00 € · Notifié le : 14/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SB CONSTRUCTION
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