| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE BROU
| SIREN : | 212 800 619 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 212 800 619 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BROU
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BROU
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 01/01/2003Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT DE LA GARE
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Adresse : 25-27 25 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 28160 BROUDate de création : 01/09/1993Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE JULES VERNEContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)Très satisfaisantDate d’inspection : 21/05/2026Activité : Restauration collective
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Adresse : 19 RUE DU PERCHE 28160 BROUDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE DU CHAT PERCHE
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Entretien corporel (96.04Z)Enseigne : BAINS DOUCHES MUNICIPAUX
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Adresse : MAIRIE 1 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 17/11/2004Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT 4EME TRANCHE BROU
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 01/01/1999Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BA ZONE INDUSTRIELLE
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 01/09/1998Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 26/12/1996Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 25/12/1996Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : REGIE DES EAUX
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Adresse : 25 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 28160 BROUDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM GROUPE II
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Adresse : 27 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 28160 BROUDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOL PRIM GROUPE I
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Adresse : PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 28160 BROUDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 15/07/2002Activité distincte : Production et distribution de combustibles gazeux (40.2Z)Enseigne : REGIE DU GAZ COMMUNE DE BROU
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BROU
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BROU
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BROU
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BROU
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Comptes annuels de COMMUNE DE BROU
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Conformité de COMMUNE DE BROU
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE BROU
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Procédures collectives de COMMUNE DE BROU
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Contentieux de COMMUNE DE BROU
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Tribunal administratif d'Orléans, 09/02/2024, 2303585Position : DemandeurAutres parties : Établissements Paul Mathis, Compagnie Acte IARD, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, Compagnie CAM BTPDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 13/03/2023, 2202286Position : DemandeurAutres parties : ALEXANDRE PICHOT ENERGIES, Compagnie Axa France IardLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 11/01/2019, 17NT01408Début du contentieux : 14/03/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Versailles, 30/06/2010, 09/05323Début du contentieux : 13/05/2009Position : DemandeurAutres parties : REGIE AUTONOME DU PARC DE LOISIRS DE BROU, SCORPION
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Cour administrative d'appel de Nantes, 09/10/2006, 04NT01459Début du contentieux : 19/10/2004Position : DemandeurAutres parties : EtatDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BROU
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Comment contacter COMMUNE DE BROU ?
Entreprises citées de COMMUNE DE BROU
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CHANYVES (431 464 205) Cité 1 fois en 2025Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE BROU et CHANYVES de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BROU
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Objet : Téléphonie fixe VOIP et accès internet par la fibre
Montant : 53 843,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : Rénovation des 2 courts de tennis extérieurs
Montant : 264 822,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS TENNIS D AQUITAINE
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Objet : Rénovation des 2 courts de tennis extérieurs
Montant : 264 822,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EA B.T.P (EA B.T.P.)
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Objet : Restauration Eglise Saint Lubin - Lot 1 - Echaffaudage Taille de pierre
Montant : 354 738,00 € · Notifié le : 18/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PAVY
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Objet : Restauration Eglise St Lubin - Lot 2 - Charpente
Montant : 102 828,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CRUARD CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS
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Objet : Restauration Eglise St Lubin - Lot 3 - Couverture
Montant : 146 334,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CADET CONCEPT ET TRADITION
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Objet : Restauration Eglise St Lubin - Lot 5 - Vitraux
Montant : 43 890,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VITRAILFRANCE (ATELIERS AVICE)
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Objet : MP - Voirie
Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EA B.T.P (EA B.T.P.)
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Objet : Restructuration Plateau sportis avec éclairage - Sols sportifs
Montant : 2 018 721,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : POLYTAN FRANCE
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Objet : Restructuration Plateau sportis avec éclairage - Sols sportifs
Montant : 2 018 721,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL SPARFEL NORMANDIE
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Objet : Restructuration Plateau sportif avec éclairage - Eclairage
Montant : 174 308,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SORAPEL : SOCIETE OUVRIERE REGIONALE POUR LES APPLICATIONS DE L'ELECTRICITE
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Objet : Aménagement de la place de l’hôtel de Ville
Montant : 77 428,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Aménagement de la place de l’hôtel de Ville
Montant : 77 428,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA FABRIQUE DU LIEU
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Objet : Aménagement de la place de l’hôtel de Ville
Montant : 77 428,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMSA SERVICE FACILITY MANAGEMENT SA
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Objet : Restructuration plateau sportif - maîtrise d’oeuvre
Montant : 47 945,00 € · Notifié le : 31/05/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PMC ETUDES
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Objet : Restructuration Plateau sportis avec éclairage - Sols sportifs
Montant : 2 018 721,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TERIDEAL SPARFEL NORMANDIE
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Objet : Restauration Eglise St Lubin - maîtrise d’oeuvre
Montant : 63 323,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER MILLARCHITECTURE
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Objet : Fournitures et Installation des Aires de Jeux - Jardin de Villoiseau et Camping
Montant : 49 311,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ELASTISOL
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Objet : Téléphonie fixe VOIP et accès internet par la fibre
Montant : 54 510,00 € · Notifié le : 16/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : Extension et refonte partielle vidéoprotection urbaine
Montant : 108 269,00 € · Notifié le : 10/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESENS CENTRE VAL DE LOIRE
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Objet : Sécurisation du marché
Montant : 53 645,00 € · Notifié le : 27/09/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JCB SIGNALISATION
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Objet : Sécurisation du marché
Montant : 53 645,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JCB SIGNALISATION
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Objet : Sécurisation du marché
Montant : 67 742,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JCB SIGNALISATION
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Objet : Gymnase : Sols Sportifs
Montant : 81 345,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STTS (ST GROUPE)
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Objet : Gymnase : Débroussaillage - Démolition - Désamiantage
Montant : 58 740,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARTRES AMIANTE
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Objet : Gymnase : Candélabres - Espaces verts - Récupérateur d’eau
Montant : 264 187,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE TOUZET BTP
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Objet : Gymnase : Candélabres - Espaces verts - Récupérateur d’eau
Montant : 264 187,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE TOUZET BTP
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Objet : Gymnase : Ravalement - ITE - Bardage - Peinture - Rafraichissement des murs
Montant : 317 635,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOLBA 28
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Objet : Gymnase : Ravalement - ITE - Bardage - Peinture - Rafraichissement des murs
Montant : 317 635,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ISOLBA 28
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Objet : Gymnase : Menuiseries extérieurs - Stores motorisés
Montant : 75 240,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRACHET MENUISERIES
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Objet : Gymnase : Débroussaillage - Démolition - Désamiantage
Montant : 58 740,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL POULLARD
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Objet : Gymnase : Débroussaillage - Démolition - Désamiantage
Montant : 58 740,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL POULLARD
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Objet : Gymnase : Débroussaillage - Démolition - Désamiantage
Montant : 58 740,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARTRES AMIANTE
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Objet : Gymnase : Gros oeuvre - Sols durs - Faïence - Plâtrerie
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CONSTRUCTION CHEDEVILLE
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Objet : Gymnase : Gros oeuvre - Sols durs - Faïence - Plâtrerie
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE CONSTRUCTION CHEDEVILLE
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Objet : Gymnase : Charpente partielle - Couverture - Zinguerie - Etanchéité
Montant : 296 974,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FACE CENTRE-LOIRE
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Objet : Gymnase : Faux Plafond
Montant : 139 136,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRACHET MENUISERIES
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Objet : Maison des associations - Menuiserie
Montant : 42 202,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CAR SI BOIS
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Objet : Construction d’une passerelle surplombant l’ozanne
Montant : 235 780,00 € · Notifié le : 18/11/2021 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERCHEENNE TRAVAUX HYDRAULIQUES, MARITIMES ET FLUVIAUX
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Objet : Voirie
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EA B.T.P (EA B.T.P.)
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Objet : Voirie
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EA B.T.P (EA B.T.P.)
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Objet : Voirie
Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EA B.T.P (EA B.T.P.)
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Objet : Opération Boug Centre - etude de revitalisation
Montant : 50 675,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC AMENAGEMENT EQUIPEMENT DEPT 28
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Objet : Opération Boug Centre - etude de revitalisation
Montant : 50 675,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESTOUX ET ASSOCIES (LA! - LESTOUX & ASSOCIES)
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Objet : Opération Boug Centre - etude de revitalisation
Montant : 50 675,00 € · Notifié le : 22/06/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXP URBICUS
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Objet : Opération Boug Centre - etude de revitalisation
Montant : 47 625,00 € · Notifié le : 23/10/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC AMENAGEMENT EQUIPEMENT DEPT 28
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Objet : Opération Boug Centre - etude de revitalisation
Montant : 47 625,00 € · Notifié le : 23/10/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXP URBICUS
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Objet : Opération Boug Centre - etude de revitalisation
Montant : 47 625,00 € · Notifié le : 23/10/2020 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LESTOUX ET ASSOCIES (LA! - LESTOUX & ASSOCIES)
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Labels et certificats de COMMUNE DE BROU
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Marques déposées par COMMUNE DE BROU
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La ville où il fait bon vivre!Enregistrée le 26/09/2008Expire le 26/09/2018Classes : 16 , 35 , 41Numéro : FR3602805Marque expirée