| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de COMMUNE DE FONSORBES
| SIREN : | 213 101 876 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 101 876 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE FONSORBES
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FONSORBES
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Adresse : RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 01/11/2025Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : TRANSPORT A LA DEMANDE
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Adresse : 997 AVENUE DE LA GARE 31470 FONSORBESDate de création : 01/01/2009Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : AIRE SATIONNEMENT GENS DU VOYAGE DE TARSIS
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 05/05/2007Activité distincte : Location de logements (68.20A)Enseigne : BATIMENT LOCATIF EX LOPEZ
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 25/10/2006Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS CARROSSERIE
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Adresse : CANTELAUZE 31470 FONSORBESDate de création : 01/09/1999Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CANTELAUZE
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Adresse : CHEMIN DE LA BEOUZO 31470 FONSORBESDate de création : 01/09/1999Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LA BEOUZO
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CONSTRUCT.BAT. REVENDU ENTREP. TRANSPORT
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Adresse : RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : ATELIER RELAIS MECANIQUE
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Adresse : CHEMIN DE CANTELAUZE 31470 FONSORBESDate de création : 01/09/1996Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBL CANTELAUZE
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Adresse : CHEMIN DE LA BEOUZO 31470 FONSORBESDate de création : 01/09/1993Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA BEOUZO
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Adresse : TREPADE 31470 FONSORBESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LE TREPADE
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Adresse : TREPADE 31470 FONSORBESDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 30/06/2010Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT CACHAC III
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 08/04/2010Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LA ROSE DU PARC
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 08/04/2010Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES VIGNES DE CACHAC II
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Adresse : FONSORBES
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE. Date de création : 25/10/2006Date de clôture : 08/04/2021Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT CACHAC -
Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 25/10/2006Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : BATIMENT LOCATIF
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Adresse : RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 27/09/2005Date de clôture : 30/03/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONE ECONOMIQUE LES PORTES DU GERS
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Adresse : MAIRIE RUE DU HUIT MAI 1945 31470 FONSORBESDate de création : 01/09/2004Date de clôture : 30/03/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT LES JARDINS DE MOUNDRAN
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 08/04/2004Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMEBNT LE NAOUZO DE CAMPARDOU
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Adresse : MAIRIE RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 21/03/2003Date de clôture : 29/04/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL LAS COSTOS
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Adresse : RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 29/04/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC DE MOUNDRAN
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Adresse : RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 29/04/2014Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL LE CAMPARDOU
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Adresse : RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBESDate de création : 01/01/1997Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : CONST.BAT.REVENDU ENTREP.MATERIAUX
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Adresse : MAIRIE RUE DU HUIT MAI 1945 31470 FONSORBESDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 08/04/2010Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FONSORBES
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE FONSORBES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE FONSORBES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE FONSORBES
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Comptes annuels de COMMUNE DE FONSORBES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE FONSORBES
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE FONSORBES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE FONSORBES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE FONSORBES
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Conseil d'État, 09/06/2026, 514562Début du contentieux : 10/03/2026Position : DéfendeurAutres parties : ANTAI AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONSDispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocatLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 02/02/2026, 24TL01202Début du contentieux : 23/01/2020Position : DéfendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Toulouse, 20/06/2025, 25/00010Début du contentieux : 28/03/2025Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 02/06/2025, 2304391Début du contentieux : 06/08/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 02/06/2025, 2206074Début du contentieux : 23/09/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 08/04/2025, 2203630Début du contentieux : 15/07/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 03/04/2025, 23TL00602Début du contentieux : 04/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 15/02/2024, 2105305Début du contentieux : 23/11/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Toulouse, 08/11/2023, 2305018Début du contentieux : 09/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : Société Civile Immobilière (SCI) MouliasDispositif : Rejet incompétence (Art R.222-1 al.2)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 10/01/2023, 2022871Début du contentieux : 04/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 10/01/2023, 2023046Début du contentieux : 30/01/2020Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Nîmes, 23/11/2022, 2020134Début du contentieux : 04/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : Association la MartinetteDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Montpellier, 15/09/2022, 2023677Début du contentieux : 04/04/2022Position : DéfendeurAutres parties : DE LA FEVE AU PALAIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 05/07/2007, 05BX00709Début du contentieux : 10/02/2005Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 10/12/1999, 96BX00442Début du contentieux : 17/03/1993Position : DéfendeurAutres parties : Tribunal administratif de Toulouse, Préfet de la Haute-Garonne, Conseil municipal de Fonsorbes, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE FONSORBES
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Cartographie de COMMUNE DE FONSORBES
Comment contacter COMMUNE DE FONSORBES ?
| Organisme : | HAUTE-GARONNE INGENIERIE |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0534455656 |
| Adresse : |
54 Boulevard de l'Embouchure 31200 TOULOUSE
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Entreprises citées de COMMUNE DE FONSORBES
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SCI SARDY (901 594 655) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE FONSORBES et SCI SARDY de la relation : Notaire
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE FONSORBES
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Objet : MAITRISE D’OEUVRE AMENAGEMENT ANCIENNE GARE EN MAISON DU TENNIS
Montant : 44 359,00 € · Notifié le : 17/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ATELIER TOLOSAN
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Objet : TRAVAUX DE DEMOLITION SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 98 998,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : STTL GROUPE
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Objet : TRAVAUX DE DEMOLITION SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 98 998,00 € · Notifié le : 16/07/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : STTD
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Objet : LOT 4 CVC PLOMBERIE SANITAIRE
Montant : 316 708,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET (BRUNET E.E.G.I.)
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Objet : LOT 1 DEMOLITION GROS OEUVRE SECOND OEUVRE
Montant : 425 795,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI PYRENEES
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Objet : LOT 03 Ouate / Rouleaux papier et équipement de distribution
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 15/07/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PLG
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Objet : LOT 2 CONSTRUCTION MODULAIRE RENOVATION ST
Montant : 474 055,00 € · Notifié le : 09/06/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MODULEM
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Objet : MAINTENANCE DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS SENSIBLES ET NON SENSIBLES
Montant : 75 867,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTHERMIC
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Objet : MAINTENANCE DES CLIMATISATIONS
Montant : 45 196,00 € · Notifié le : 22/05/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTHERMIC
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Objet : LOT 3 ELECTRICITE CF Cf
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 21/05/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET (BRUNET E.E.G.I.)
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Objet : RESTAURATION DE LA COUVERTURE ET DE LA ZINGUERIE DE LA MAISON DE LA CULTURE
Montant : 53 370,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOITURES MIDI PYRENEES
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Objet : LOT 1 DEMOLITION VRD GROS OEUVRE RENOVATION ST
Montant : 123 707,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BATIGNOLLES SUD OUEST
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Objet : LOT 1 DEMOLITION VRD GROS OEUVRE RENOVATION ST
Montant : 123 707,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GNTP
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Objet : LOT 5 EQUIPEMENT DE CUISINE
Montant : 159 154,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE BICHARD EQUIPEMENT
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Objet : RISQUES DE RESPONSABILITES ET INDIVIDUELLE ACCIDENT
Montant : 62 021,00 € · Notifié le : 19/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAPIER D IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 02/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
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Objet : LOT 2 MOBILIERS SCOLAIRES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 08/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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Objet : MS FOURNITURE ET ACHEMINEMENT GAZ NATUREL ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Montant : 498 956,00 € · Notifié le : 01/01/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : PRESTATIONS D ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DE LA VOIRIE
Montant : 584 132,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES (MANUFACTURE LES PINS)
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Objet : Prestations d’entretien des espaces verts et de la voirie
Montant : 146 033,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ASSOCIATION JEUNES HANDICAPES (MANUFACTURE LES PINS)
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Objet : Rénovation fonctionnelle du site des services techniques de la ville de Fonsorbes Relance des lots n° 2 et 5 déclarés sans suite
Montant : 23 672,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ADECOTHERM
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Objet : TRAVAUX D INSTALLATION FOURNITURE MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE POUR UN RESEAU DE VIDEOPROTECTION
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOLIATEAM
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Objet : SOUSCRIPTION MARCHE ASSURANCE RISQUES AUTOMOBILES
Montant : 129 218,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : SOUSCRIPTION MARCHE ASSURANCE RISQUES AUTOMOBILES
Montant : 147 000,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU SYSTHEME CVC DES BATIMENTS DU TREPADE - MEDIATHEQUE ET SALLE DU TREPADE
Montant : 432 926,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BSB GENIE CLIMATIQUE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE RENOVATION FONCTIONNELLE SERVICES TECHNIQUES
Montant : 51 198,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NL STRUCTURE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE RENOVATION FONCTIONNELLE SERVICES TECHNIQUES
Montant : 51 198,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACI
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Objet : MAITRISE D OEUVRE RENOVATION FONCTIONNELLE SERVICES TECHNIQUES
Montant : 51 198,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ARCOSER ARCHITECTURE CONCEPT SERVICE
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Objet : MAITRISE D OEUVRE RENOVATION FONCTIONNELLE SERVICES TECHNIQUES
Montant : 51 198,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BET CHARLES BEAUFORT
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR L OPERATION DE RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 302 517,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRANSITION INGENIERIE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR L OPERATION DE RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 302 517,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BETEM
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR L OPERATION DE RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 302 517,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EMACOUSTIC
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR L OPERATION DE RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 302 517,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CHRISTOPHE COUSY
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR L OPERATION DE RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 302 517,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ECOTEM
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Objet : BUDGET PARTICIPATIF 2025_PROJET FORET COMESTIBLE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 16/09/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE BOSQUET FANTASTIQUE
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Objet : Restauration de la couverture et de la zinguerie de la maison de la culture
Montant : 53 370,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOITURES MIDI PYRENEES
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Objet : LOT 2 MENUISERIES EXTERIEURES
Montant : 140 154,00 € · Notifié le : 04/08/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREXIS FRERES
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 99 120,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS ARCANGELI ARCHITECTE EURL
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 99 120,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROPE FORCES CONSULTANTS
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 99 120,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN BAYLE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 99 120,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EREAH
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 99 120,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALERIE NOAILLES
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Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION, FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE POUR UN RESEAU DE VIDEOPROTECTION
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOLIATEAM
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Objet : TRAVAUX D’INSTALLATION, FOURNITURE, MISE EN SERVICE ET MAINTENANCE POUR UN RESEAU DE VIDEOPROTECTION
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOLIATEAM
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 48 689,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET (BRUNET E.E.G.I.)
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 140 154,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREXIS FRERES
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 140 154,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AREXIS FRERES
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Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 160 049,00 € · Notifié le : 14/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI PYRENEES
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Objet : LOT 01 Produits d’entretien, équipement de distribution
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOC PYRENEES NETTOYAGE
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Objet : LOT 02 Matériel d’entretien et articles à usages court
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HYCODIS
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Objet : REMPLACEMENT CLIMATISATION BATIMENT USAGE PROFESSIONNEL
Montant : 76 400,00 € · Notifié le : 02/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET (BRUNET E.E.G.I.)
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Objet : LOT 1 Impression du bulletin d’informations municipales
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REPRINT (GROUPE IMPRALIS IMPRIMEURS DU GRAND SUD-OUEST)
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS D’IMPRIMERIE
Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REPRINT (GROUPE IMPRALIS IMPRIMEURS DU GRAND SUD-OUEST)
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS D’IMPRIMERIE
Montant : 27 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REPRINT (GROUPE IMPRALIS IMPRIMEURS DU GRAND SUD-OUEST)
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RENOVATION DU CENTRE DE LOISIRS DE CANTELAUZE
Montant : 99 120,00 € · Notifié le : 11/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROPE FORCES CONSULTANTS
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Objet : LOT 3 MOBILIER POUR LES STRUCTURES ENFANCE ET PETITE ENFANCE
Montant : 48 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DENIS PAPIN COLLECTIVITES
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Objet : LOT 1 MOBILIER POUR LES SITES ADMINISTRATIFS
Montant : 72 000,00 € · Notifié le : 10/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPARK (VIVARAIS BUREAU)
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Objet : FOURNITURE MATERIAUX ET PETITS OUTILLAGE LOT 1 PLOMBERIE
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEGALLAIS
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Objet : ACHAT DE MATERIELS DE RESTAURATION POUR LES BESOINS DES RESTAURANTS SATELLITES ET MAINTENANCE DE CES EQUIPEMENTS
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 03/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HA BUANDERIES & GRANDES CUISINES
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 300 575,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : EMACOUSTIC
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 300 575,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BETEM
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 300 575,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CHRISTOPHE COUSY
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 300 575,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRANSITION INGENIERIE
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Objet : MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR L’OPERATION RECONSTRUCTION DES SALLES POLYVALENTES DE BIDOT
Montant : 300 575,00 € · Notifié le : 20/02/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ECOTEM
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Objet : CONCEPTION ET REALISATION D UN PUMTRACK
Montant : 230 779,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DSR BIKE N SNOW (SCHNEESTERN FRANCE)
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS 2025-2029
Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRANSGOURMET OPERATIONS (TRANSGOURMET)
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Objet : FOURNITURE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET BOISSONS 2025-2029
Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre- Rénovation du centre de loisirs de Cantelauze
Montant : 80 982,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCOIS ARCANGELI ARCHITECTE EURL
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre- Rénovation du centre de loisirs de Cantelauze
Montant : 80 982,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN BAYLE
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre- Rénovation du centre de loisirs de Cantelauze
Montant : 80 982,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALERIE NOAILLES
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre- Rénovation du centre de loisirs de Cantelauze
Montant : 80 982,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EREAH
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre- Rénovation du centre de loisirs de Cantelauze
Montant : 80 982,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROPE FORCES CONSULTANTS
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Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre- Rénovation du centre de loisirs de Cantelauze
Montant : 80 982,00 € · Notifié le : 10/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : REALISATION D’UNE ETUDE URBAINE
Montant : 81 688,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECR ENVIRONNEMENT SUD OUEST
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Objet : REALISATION D’UNE ETUDE URBAINE
Montant : 81 688,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITADIA (CITADIA CONSEIL)
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Objet : Travaux de rénovation du système CVC des bâtiments du Trépadé -Médiathèque et salle du Trépadé
Montant : 432 926,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BSB GENIE CLIMATIQUE
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Objet : Travaux de rénovation du système CVC des bâtiments du Trépadé -Médiathèque et salle du Trépadé
Montant : 432 926,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
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Objet : THEATRE DE VERDURE_AMENAGEMENT EXTERIEUR
Montant : 45 830,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 3 D MANAGER SERVICES (VERT EMERAUDE)
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Objet : TX RENOVATION DU TERRAIN SYNTHETIQUE DU LYCEE CLEMENCE ROYER
Montant : 498 750,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ART-DAN
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Objet : TRAVAUX INSTALLATION PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES TOIT MEDIATHEQUE
Montant : 45 470,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 2AVF ENERGIES (THERMONEO ENERGIES)
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Objet : REMPLACEMENT DE LA CLIMATISATION D UN BATIMENT A USAGE PROFESSIONNEL
Montant : 76 400,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET (BRUNET E.E.G.I.)
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 99 999 999,00 € · Notifié le : 29/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE
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Objet : Maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communaux
Montant : 11 945,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTHERMIC
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Objet : Maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communaux
Montant : 11 945,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communaux
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTHERMIC
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Objet : Maintenance et entretien des installations de chauffage et de climatisation des bâtiments communaux
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 27/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Mission de programmiste pour la rénovation des salles de location et associatives du site de Bidot
Montant : 25 900,00 € · Notifié le : 07/05/2024 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SYSTRA FRANCE (SYSTRA)
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Objet : REMPLACEMENT DE LA CLIMATISATION D’UN BATIMENT A USAGE PROFESSIONNEL
Montant : 76 400,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRUNET (BRUNET E.E.G.I.)
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Objet : REMPLACEMENT DE LA CLIMATISATION D’UN BATIMENT A USAGE PROFESSIONNEL
Montant : 76 400,00 € · Notifié le : 18/04/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : AMENAGEMENT DU JARDIN DU CALVAIRE
Montant : 87 769,00 € · Notifié le : 17/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 3 D MANAGER SERVICES (VERT EMERAUDE)
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Objet : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES
Montant : 99 999 999,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : MAITRISE D OEUVRE RENOVATION SYSTEME CVC MEDIATHEQUE_SALLE TREPADE
Montant : 48 208,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EMACOUSTIC
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Objet : MAITRISE D OEUVRE RENOVATION SYSTEME CVC MEDIATHEQUE_SALLE TREPADE
Montant : 48 208,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CYRIUS INGENIERIE
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Objet : FOURNITURE MATERIAUX ET PETIT OUTILLAGE LOT 3 SERRURERIE QUINCAILLERIE CONSOMMABLES
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 09/04/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOUSSIER
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Objet : REALISATION D’UNE ETUDE URBAINE
Montant : 81 688,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECR ENVIRONNEMENT SUD OUEST
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Objet : REALISATION D’UNE ETUDE URBAINE
Montant : 81 688,00 € · Notifié le : 15/03/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CITADIA (CITADIA CONSEIL)
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Objet : PIGEONNIER LOT 5 ELECTRICITE CFO/CFA- CVC
Montant : 75 985,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIRKAD ENERGIE
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Objet : PIGEONNIER LOT 5 ELECTRICITE CFO/CFA- CVC
Montant : 75 985,00 € · Notifié le : 06/02/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CIRKAD ENERGIE
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Objet : PIGEONNIER LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 41 644,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LISLOISE DE CONSTRUCTION
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Objet : PIGEONNIER LOT 1 GROS OEUVRE
Montant : 41 644,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LISLOISE DE CONSTRUCTION
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