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Mise à jour RCS : le 07/06/2026 Mise à jour RNE : le 07/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

MODULEM

789 948 148 · Active
Adresse : 1606 ROUTE DE TOULOUSE, 31340 LA MAGDELAINE-SUR-TARN
Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 10/12/2012
Dirigeant : MOUSSARD Cyril

Informations juridiques de MODULEM

SIREN : 789 948 148
SIRET (siège) : 789 948 148 00034
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR14789948148
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 13/12/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/12/2012)
Numéro RCS : 789 948 148 R.C.S. Toulouse
Capital social : 60 000,00 €

Activité de MODULEM

Activité principale déclarée : Fabrication, construction, mise en oeuvre, fourniture, transport et pose de bâtiments modulaires industrialisés. Location de bâtiments modulaires industrialisés. Fondations, terrassements, réseaux.
Autres activités : CONST DE BATIMENTS
Code NAF ou APE : 25.11Z (Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise MODULEM

  • Siège et établissement principal

    En activité

    789 948 148 00034
    Adresse : 1606 ROUTE DE TOULOUSE 31340 LA MAGDELAINE-SUR-TARN
    Date de création : 14/12/2015
    Enseigne : MODULEM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    789 948 148 00026
    Adresse : CHE DES ARTISANS 31660 BESSIERES
    Date de création : 01/01/2013
    Date de clôture : 04/02/2016 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : MODULEM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    789 948 148 00018
    Adresse : 16 CHEMIN BELLEGARRIGUES 31140 AUCAMVILLE
    Date de création : 10/12/2012
    Date de clôture : 01/07/2016 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise MODULEM

Finances de MODULEM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) 231K 508K 0 0
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 396K 505K 0 0
BFR exploitation (€) 483K 809K 0 0
BFR hors exploitation (€) -86,8K -304K 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 1,75M 2,81M 0 0
Couverture du BFR 4,4 5,6
Trésorerie (€) 1,35M 2,31M 0 0
Dettes financières (€) 151K 259K 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,9
Autonomie financière (%) 51,1 59,7
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 754K
Liquidité générale 3,2
Couverture des dettes -0,1 -0,1
Fonds propres (€) 1,32M 2,39M 0 0

Dirigeants et représentants de MODULEM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MODULEM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MODULEM

    • Copie des statuts mis à jour
    07/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    07/07/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    12/09/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Libération du capital
    • Statuts mis à jour
      • Libération du capital
    19/06/2013
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Décision(s) du président
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    13/12/2012

Comptes annuels de MODULEM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 20/02/2026
  • Comptes sociaux 2023 12/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 29/11/2022
  • Comptes sociaux 2020 16/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 19/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 14/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 18/08/2017

Procédures collectives de MODULEM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de MODULEM

  • Tribunal administratif de Toulouse, 28/04/2026, 2504636
    Début du contentieux : 11/07/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Abeille IARD et santé, Société Bio-Energie Diffusion, MACCADAM, C & A ARCHITECTES CANDARCHITECTES, BECAD INGENIERIE, Société PR B, Société SMA SA, MAAF ASSURANCES, Société SMABTP, Société Clemente, NEPSEN, VEOLIA ENERGIE FRANCE, COMMUNE DE MONTAUBAN
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Toulouse, 18/08/2025, 2402227
    Début du contentieux : 01/03/2025
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Abeille IARD et Santé, Société Aviva, Société Valorisport (devenue Valori Compact Habit et désormais dénommée PinkOm), EB ARCHI, COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE
    Dispositif : Expertise / Médiation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 14/05/2025, 23/02731
    Début du contentieux : 04/11/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS EN ABREGE ABEILLE IARD & SANTE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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Annonces BODACC de MODULEM

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/03/2026
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1606 route de Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260042, annonce n°1237
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1606 Route De Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240158, annonce n°3025
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1606 Route De Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230167, annonce n°1902
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/12/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1606 Route De Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220238, annonce n°2161
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1606 Route De Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210188, annonce n°2482
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1606 Route De Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200172, annonce n°2205
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1606 Route De Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190186, annonce n°1425
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1606 route de Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180218, annonce n°2836
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1606 route de Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170089, annonce n°2727
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1606 route de Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160108, annonce n°5743
  • MODIFICATION 16/09/2016
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ModuleM
    Adresse : 1606 route de Toulouse 31340 La Magdelaine-sur-Tarn
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20160182, annonce n°879
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 16 chemin Bellegarrigues 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20150067, annonce n°5017
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 16 chemin Bellegarrigues 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20140034, annonce n°2376
  • CRÉATION 25/12/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : ModuleM
    Capital : 60 000,00 €
    Adresse : 16 chemin Bellegarrigues 31140 Aucamville
    Activité : Fabrication, construction, mise en oeuvre, fourniture, transport et pose de bâtiments modulaires industrialisés. Location de bâtiments modulaires industrialisés. Fondations, terrassements, réseaux.
    Administration : Président : MOUSSARD Cyril nom d'usage : MOUSSARD.
    Bodacc A n°20120249, annonce n°200

Cartographie de MODULEM

Comment contacter MODULEM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 1606 ROUTE DE TOULOUSE
31340 LA MAGDELAINE-SUR-TARN

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Biens immobiliers de MODULEM

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Appels d'offres gagnés par MODULEM

  • Objet : LOT 2 - Batimentsd modulaires

    Montant : 369 219,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MONDONVILLE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Batiment modulaire

    Montant : 506 997,00 € · Notifié le : 27/01/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAUBENS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 CONSTRUCTION MODULAIRE RENOVATION ST

    Montant : 474 055,00 € · Notifié le : 05/01/2026 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONSORBES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation de la plaine sportive des ramiers » LOT 03 :

    Montant : 466 379,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FENOUILLET (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : BATIMENT MODULAIRE TCE

    Montant : 530 000,00 € · Notifié le : 16/10/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BAGNERES DE BIGORRE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’ateliers municipaux et de 2 terrain de tennis couverts - Lot 4 Bâtiment modulaire

    Montant : 252 000,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AYGUESVIVES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE RENE CASSIN DE VUE DE SA TRANSFORMATION EN GROUPE SCOLAIRE - LOT N°5 - CONSTRUCTION HORS SITE

    Montant : 3 614 799,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : CONSTUCTION CRECHE MODULAIRE A PERN LHOSPITALET LOT 2 BAT MODULAIRE TCE

    Montant : 632 000,00 € · Notifié le : 27/06/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC

    En savoir plus
  • Objet : 25V0007PA - EXTENSION DE LA SALLE D’ARMES LOUIS JULIEN (TUC ESCRIME)/ Lot n° 03 : Bâtiment modulaire tout corps d’état

    Montant : 287 912,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : 25V0007PA - EXTENSION DE LA SALLE D’ARMES LOUIS JULIEN (TUC ESCRIME)/ Lot n° 03 : Bâtiment modulaire tout corps d’état

    Montant : 287 912,00 € · Notifié le : 26/05/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Création de vestiaires sportifs, club-house et plateau sportif extérieur au stade Grande Lande de Labouheyre - Bâtiment modulaire tout corps d’état

    Montant : 638 000,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LABOUHEYRE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Extension des locaux sur un mode constructif de type « hors site » du siège de la CC ACVI/ Lot n° 03 : Modulaires

    Montant : 5 449 583,00 € · Notifié le : 04/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 01 PLAINE JEUX SANAC CONSTRUCTION

    Montant : 2 668 396,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PERPIGNAN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : CONSTRUCTION D’UN DOJO ET RENOVATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU COLLEGE VAL CEROU A CORDES SUR CIEL

    Montant : 435 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN

    En savoir plus
  • Objet : Construction de salles associatives communales

    Montant : 425 000,00 € · Notifié le : 26/09/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SEILH (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 01 - BATIMENT MODULAIRE

    Montant : 636 181,00 € · Notifié le : 05/09/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : M24-190 TJ de Perpignan : dédoublement des assises - Portique béton

    Montant : 8 771,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE (DELEGATION INTERREGIONALE SUD)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 - BATIMENTS MODULAIRES / REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIIRES TERRAIN HONNEUR STADE

    Montant : 463 551,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REVEL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement des locaux de la station de la Combe du Saut

    Montant : 380 000,00 € · Notifié le : 20/06/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : BRGM

    En savoir plus
  • Objet : Module préfabriqué - Travaux de réalisation de chaufferies bois dans 6 écoles à Cadalen, Gaillac Tessonières, Gaillac Sainte Cécile d’Avès, Castelnau de Montmiral, Parisot et Técou

    Montant : 155 577,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA GAILLAC-GRAULHET

    En savoir plus
  • Objet : Construction de salles associatives communales

    Montant : 425 000,00 € · Notifié le : 12/03/2024 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SEILH (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 835 343,00 € · Notifié le : 06/03/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Col Vercingétorix Montech - Extension du collège Vercingétorix de Montech - Lot n°14 - bâtiment modulaire

    Montant : 614 880,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : LOT 04 - Construction de nouvelles tribunes- BATIMENT MODULAIRES

    Montant : 1 057 717,00 € · Notifié le : 17/01/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 04 - Construction de nouvelles tribunes- BATIMENT MODULAIRES

    Montant : 1 057 717,00 € · Notifié le : 16/11/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : Extension du collège Vercingétorix de Montech

    Montant : 614 880,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

    En savoir plus
  • Objet : Col Vercingétorix Montech - Extension du collège Vercingétorix de Montech - Lot n°14 - bâtiment modulaire

    Montant : 614 880,00 € · Notifié le : 17/10/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE

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  • Objet : LOT 01 - BATIMENT MODULAIRE

    Montant : 636 181,00 € · Notifié le : 06/09/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - BATIMENTS MODULAIRES / REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIIRES TERRAIN HONNEUR STADE

    Montant : 438 106,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REVEL (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - BATIMENTS MODULAIRES / REHABILITATION ET EXTENSION VESTAIIRES TERRAIN HONNEUR STADE

    Montant : 438 106,00 € · Notifié le : 21/07/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE REVEL (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 3 Travaux Club House

    Montant : 336 229,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PINSAGUEL (MAIRIE)

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  • Objet : Travaux d’extension de l’école rivière à Plaisance du Touch: Lot 2: Construction hors site

    Montant : 334 000,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PLAISANCE DU TOUCH (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 04 - Construction de nouvelles tribunes- BATIMENT MODULAIRES

    Montant : 1 044 658,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 04 - Construction de nouvelles tribunes- BATIMENT MODULAIRES

    Montant : 1 044 658,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 04 - Construction de nouvelles tribunes- BATIMENT MODULAIRES

    Montant : 1 044 658,00 € · Notifié le : 23/01/2023 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 835 343,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 835 343,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 835 343,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 835 343,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 835 343,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 835 343,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN BUREAU DE POSTE

    Montant : 193 000,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NAILLOUX (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN BUREAU DE POSTE

    Montant : 193 000,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NAILLOUX (MAIRIE)

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  • Objet : CONSTRUCTION D’UN BUREAU DE POSTE

    Montant : 193 000,00 € · Notifié le : 04/11/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE NAILLOUX (MAIRIE)

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  • Objet : Construction d’un bâtiment sur la base de modulaire(s) pour le doublement des Assises des Pyrénées Orientales à Perpignan. Marché de conception réalisation. Marché à procédure adaptée / phase 2 : - remise d’offres sous forme de productions des opérateurs

    Montant : 2 650 007,00 € · Notifié le : 03/11/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE (DELEGATION INTERREGIONALE SUD)

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  • Objet : Construction de deux courts couverts de tennis - Lot 3 : Modulaire Architecture

    Montant : 249 000,00 € · Notifié le : 01/08/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : COMMUNE DE CAMBO LES BAINS (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture et installation d’un bâtiment modulaire M.BRES Lots 1, 2,3

    Montant : 236 369,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : Lot 3 Travaux Club House

    Montant : 333 368,00 € · Notifié le : 21/06/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE PINSAGUEL (MAIRIE)

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  • Objet : Fourniture et installation d’un bâtiment modulaire M.BRES Lots 1, 2,3

    Montant : 259 674,00 € · Notifié le : 06/04/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LEGUEVIN (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’HOTEL DE POLICE MUNICIPALE - LOT N°3 - CONSTRUCTION HORS SITE YC LOTS T

    Montant : 1 827 233,00 € · Notifié le : 21/03/2022 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BLAGNAC (MAIRIE)

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  • Objet : Construction de vestiaires sportifs et club house Lot No 2

    Montant : 657 000,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FENOUILLET (MAIRIE)

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  • Objet : Bâtiments modulaires

    Montant : 657 000,00 € · Notifié le : 07/03/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FENOUILLET (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - BÂTIMENT

    Montant : 803 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTENILLES (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - BÂTIMENT

    Montant : 803 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTENILLES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 - BÂTIMENT

    Montant : 803 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTENILLES (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - BÂTIMENT

    Montant : 803 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTENILLES (MAIRIE)

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  • Objet : LOT 2 - BÂTIMENT

    Montant : 803 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTENILLES (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’un espace sportif terrains de football, rugby et locaux annexes "Les Pres de Matabiau" Lot 4

    Montant : 740 228,00 € · Notifié le : 20/10/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’un espace sportif terrains de football, rugby et locaux annexes "Les Pres de Matabiau" Lot 4

    Montant : 740 228,00 € · Notifié le : 20/10/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Extension des bureaux de la direction de la ccst - construction d’un bâtiment modulaire

    Montant : 499 900,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LE GRAND OUEST TOULOUSAIN AGGLOMERATION

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  • Objet : LOT 2 BATIMENT MODULAIRE

    Montant : 690 699,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESSIERES (CENTRE DE FORMATION)

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  • Objet : Extension du bâtiment du CFA

    Montant : 690 698,00 € · Notifié le : 16/08/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE BESSIERES (MAIRIE)

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  • Objet : DEMOLITION ET RECONSTRUCTION D’UN BATIMENT TENNIS CLUB U.A.T. - LOT 4 : BATIMENT MODULAIRE

    Montant : 275 806,00 € · Notifié le : 15/06/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE TARBES (MAIRIE)

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  • Objet : Construction d’une bibliothèque - Centre de documentation(BCD) à l’école élémentaire de Dunes -Lot 2

    Montant : 235 512,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

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  • Objet : Construction d’une bibliothèque - Centre de documentation(BCD) à l’école élémentaire de Dunes -Lot 2

    Montant : 235 512,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une bibliothèque - Centre de documentation(BCD) à l’école élémentaire de Dunes -Lot 2

    Montant : 235 512,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’une bibliothèque - Centre de documentation(BCD) à l’école élémentaire de Dunes -Lot 2

    Montant : 235 512,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

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  • Objet : Construction d’une bibliothèque - Centre de documentation(BCD) à l’école élémentaire de Dunes -Lot 2

    Montant : 235 512,00 € · Notifié le : 01/06/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES

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  • Objet : Réalisation d’un espace sportif terrains de football, rugby et locaux annexes "Les Pres de Matabiau" Lot 4

    Montant : 720 650,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation d’un espace sportif terrains de football, rugby et locaux annexes "Les Pres de Matabiau" Lot 4

    Montant : 720 650,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FRONTON (MAIRIE)

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  • Objet : EXTENSION REAMENAGEMENT DU CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS DE L ISLE EN DODON LOT 2 BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Construction d’une micro-crèche à Lamillarié

    Montant : 289 456,00 € · Notifié le : 05/07/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CENTRE TARN

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  • Objet : EXTENSION REAMENAGEMENT DU CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS DE L ISLE EN DODON LOT 2 BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : EXTENSION REAMENAGEMENT DU CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS DE L ISLE EN DODON LOT 2 BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 19/03/2019 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : EXTENSION REAMENAGEMENT DU CENTRE D INCENDIE ET DE SECOURS DE L ISLE EN DODON LOT 2 BATIMENTS MODULAIRES

    Montant : 98 000,00 € · Notifié le : 13/03/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Réalisation d’un club-house sportif

    Montant : 298 000,00 € · Notifié le : 15/12/2018 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CASTELGINEST (MAIRIE)

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Marques déposées par MODULEM

  • ModuleM
    Enregistrée le 05/01/2026
    Expire le 05/01/2036
    Classes : 06 , 19 , 35 , 37 , 42
    Numéro : FR5214005
    Marque enregistrée
  • ModuleM
    Enregistrée le 19/06/2014
    Expire le 19/06/2024
    Classes : 06 , 19 , 37
    Numéro : FR4101441
    Marque expirée

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