| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DE MONTBAZON
| SIREN : | 213 701 543 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 701 543 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE MONTBAZON
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTBAZON
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Adresse : PLACE ANDRE DELAUNAY 37250 MONTBAZONDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE ANDRE DELAUNAY 37250 MONTBAZONDate de création : 01/07/2021Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)Enseigne : EFFONDREMENT DU COTEAU - 2019
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Adresse : 22 PL DE LA MAIRIE 37250 MONTBAZONDate de création : 19/08/1985Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)Enseigne : HALTE GARDERIE
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Adresse : 22 RUE DE MONTS 37250 MONTBAZONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE JEAN LE BOURG
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Adresse : 1 RUE DU PR GUILLAUME LOUIS 37250 MONTBAZONDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LOUIS GUILLAUMEContrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 31/03/2026Activité : Restauration collective
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONTBAZON
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MONTBAZON
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MONTBAZON
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE MONTBAZON
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Comptes annuels de COMMUNE DE MONTBAZON
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE MONTBAZON
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE MONTBAZON
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE MONTBAZON
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE MONTBAZON
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Cour administrative d'appel de Versailles, 16/03/2026, 24VE01273Début du contentieux : 11/04/2024Position : DéfendeurDispositif : Rejet R. 222-1 appel manifestement infondéLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 12/03/2026, 2600691Position : DéfendeurAutres parties : ASTEREN, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ABITBOL & ROUSSELET, MYD LDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 08/12/2025, 2305272Début du contentieux : 26/11/2020Position : DemandeurAutres parties : REGNIER C.C., Société Alphaclim devenue SNEF, CHEVALIER GUILLEMOT ARCHITECTESDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 25/08/2025, 2404121Début du contentieux : 26/04/2024Position : DéfendeurAutres parties : The Good CompanyDispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 11/04/2024, 2103648Début du contentieux : 25/11/2019Position : DéfendeurAutres parties : Caisse de mutualité sociale agricole Berry Touraine, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Versailles, 29/06/2023, 22VE02216Début du contentieux : 07/11/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ADLIADispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 20/09/2022, 2201382Début du contentieux : 25/10/2021Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, YI INVESTDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 06/07/2022, 2001448Début du contentieux : 07/11/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, ADLIADispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 21/11/2013, 12-28.154Début du contentieux : 17/09/2012Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE MONTBAZON
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Cartographie de COMMUNE DE MONTBAZON
Comment contacter COMMUNE DE MONTBAZON ?
| Organisme : | RECIA |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | Non disponible |
| Adresse : | Non disponible |
Entreprises citées de COMMUNE DE MONTBAZON
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ARCOPHIL (539 259 507) Cité 1 fois en 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONTBAZON et ARCOPHIL de la relation : Notaire
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BORGI NADIA (488 051 814) Cité 1 fois en 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONTBAZON et BORGI NADIA de la relation : Inconnue
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ETABLISSEMENTS CHIVORET ET GOBERT (404 310 088) Cité 1 fois en 2000Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONTBAZON et ETABLISSEMENTS CHIVORET ET GOBERT de la relation : Inconnue
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MONTBAZON
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Objet : LOT 11 - REHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 107 683,00 € · Notifié le : 20/07/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERVI-HOTEL 86
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Objet : LOT 7 - REHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 42 747,00 € · Notifié le : 24/04/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BOUCHET FRERES
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Objet : LOT 9 - REHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 48 940,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - VAL DE LOIRE
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Objet : MOE Réhabilitation du restaurant scolaire
Montant : 88 800,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : API STRUCTURES
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Objet : MOE Réhabilitation du restaurant scolaire
Montant : 88 800,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABC-DECIBEL
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Objet : MOE Réhabilitation du restaurant scolaire
Montant : 88 800,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : MOE Réhabilitation du restaurant scolaire
Montant : 88 800,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXE INGENIERIE
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU ET DE SON REMPART
Montant : 904 899,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BETON MOUSSE TECHNOLOGIE (AEROLITHYS)
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU ET DE SON REMPART
Montant : 904 899,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMAE
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU ET DE SON REMPART
Montant : 904 899,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SADAC
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU ET DE SON REMPART
Montant : 904 899,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE HENOT
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU ET DE SON REMPART
Montant : 904 899,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RESTAURATION ORLEANAISE CONSTRUCTION
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Objet : TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU ET DE SON REMPART
Montant : 904 899,00 € · Notifié le : 30/01/2026 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROC CONFORTATION
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Objet : LOT 10 - REHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 125 920,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DMS-SYSTEM (DM.S)
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Objet : LOT 1 - REHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 113 617,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BRIAULT CONSTRUCTION
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Objet : LOT 6 -EHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 52 664,00 € · Notifié le : 03/10/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL DOMINGUES
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Objet : AMENAGEMENT RUE BREANDERIE - LOT 1
Montant : 822 949,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIRE (TPPL)
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Objet : AMENAGEMENT RUE BREANDERIE - LOT 2
Montant : 50 957,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
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Objet : ENTRETIEN DU RESEAU D’EAUX PLUVIALES
Montant : 91 084,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ORTEC ENVIRONNEMENT
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Objet : LOT 2 - REHABILITATION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 11/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL STEPHANE POUESSEL
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Objet : MOE TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU
Montant : 66 174,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOREAU BOKTOR ARCHITECTES
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Objet : MOE TRAVAUX DE SECURISATION ET DE CONFORTEMENT DU COTEAU
Montant : 66 174,00 € · Notifié le : 08/04/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GINGER CEBTP
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Objet : AMENAGEMENT RUE BREANDERIE - LOT 1
Montant : 815 393,00 € · Notifié le : 29/07/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIRE
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Objet : FOURNITURE DE GAZ
Montant : 12 311 111 111,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : GAZ DE BORDEAUX
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Objet : FOURNITURE D’ELECTRICITE
Montant : 12 311 111 111,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENGIE
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 184 806,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 105 900,00 € · Notifié le : 24/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : REMY ET LEBERT
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 136 218,00 € · Notifié le : 24/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MGP BY ARTISAN DU BOIS
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 116 342,00 € · Notifié le : 24/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRABAT
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 363 474,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : RESTAURATION ORLEANAISE CONSTRUCTION
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 55 591,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL STEPHANE POUESSEL
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 43 005,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUBOIS METAL
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 69 200,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MAGALHAES
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 68 000,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACTIF
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Objet : Travaux - Réhabilitation de la Grange Rouge
Montant : 55 591,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL STEPHANE POUESSEL
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Labels et certificats de COMMUNE DE MONTBAZON
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
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