| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
| SIREN : | 213 801 731 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 801 731 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU FRENEY D OISANS
-
Adresse : 54 PLACE DE LA MAIRIE 38142 LE FRENEY-D'OISANSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
-
Adresse : MAIRIE 38142 LE FRENEY D'OISANSDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
-
Adresse : LES CHAZEAUX 38142 LE FRENEY D'OISANSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 30/08/2018, 16LY02997Début du contentieux : 28/06/2016Position : DemandeurAutres parties : BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS FRANCE, Société Artelia Ville et Transports, BONNA SABLALire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Chambéry, 23/10/2014, 13/02373Début du contentieux : 15/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Société d'économie mixte du centre routier du Freney Montcenis Frejus, BANQUE DE SAVOIE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation totale
Annonces de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COMMUNE DU FRENEY D OISANS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COMMUNE DU FRENEY D OISANS ?
| Organisme : | OPTIMEX DATA |
|---|---|
| Email : | [email protected] |
| Téléphone : | 0476800459 |
| Adresse : |
54 place de la mairie 38142 Le Freney-d'Oisans
|
Appels d'offres lancés par COMMUNE DU FRENEY D OISANS
-
Objet : MISE EN SEPARATIF DU RESEAU D EAU PLUVIALE RUE DE LA CHAPELLE
Montant : 76 095,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETAVIT
En savoir plus -
Objet : RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE RUE DE LA CHAPELLE
Montant : 76 478,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETAVIT
En savoir plus -
Objet : REFECTION DE LA VOIRIE RUE DE LA CHAPELLE
Montant : 65 964,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT RD1091 - CARREFOUR AURIS
Montant : 118 793,00 € · Notifié le : 10/10/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT RD1091 - CENTRE AVAL
Montant : 277 974,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : ACHAT 4x4
Montant : 47 988,00 € · Notifié le : 17/04/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROPE SERVICE
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU VILLAGE RD1091 CENTRE CARREFOUR A FEUX
Montant : 278 060,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU VILLAGE RD1091 CENTRE CARREFOUR A FEUX
Montant : 261 556,00 € · Notifié le : 27/07/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : AMEANAGEMENT DE L’ENTREE AMONT DU VILLAGE SUR LA RD1091
Montant : 155 782,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : AMEANAGEMENT DE L’ENTREE AMONT DU VILLAGE SUR LA RD1091
Montant : 155 782,00 € · Notifié le : 02/08/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : ACHAT TRACTEUR AGRICOLE
Montant : 196 080,00 € · Notifié le : 31/03/2022 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAUPHINE POIDS LOURDS SARL
En savoir plus -
Objet : MENUISERIES EXTERIEURES BATIMENT DE L’EUROPE
Montant : 25 195,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAUPHINE MENUISERIE
En savoir plus -
Objet : RENOVATION ECOLE LOT 3 CHARPENTE
Montant : 116 591,00 € · Notifié le : 07/10/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES TOITS DE L'OISANS
En savoir plus -
Objet : RENFORCEMENT ET AMENAGEMENT DU PARKING DE LA MAIRIE
Montant : 38 223,00 € · Notifié le : 07/09/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST (ISARDROME)
En savoir plus -
Objet : RENOVATION ECOLE LOT 3 CHARPENTE
Montant : 113 962,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES TOITS DE L'OISANS
En savoir plus