| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de COMMUNE D'ORGELET
| SIREN : | 213 903 974 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 213 903 974 00011 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE D'ORGELET
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ORGELET
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Adresse : 2 RUE DU CHATEAU 39270 ORGELETDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : 3 PLACE MARNIX 39270 ORGELETDate de création : 30/06/2026Activité distincte : Autres activités de poste et de courrier (53.20Z)Enseigne : AGENCE POSTALE COMMUNALE
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Adresse : 2 RUE DU CHATEAU 39270 ORGELETDate de création : 01/04/1999Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT
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Adresse : 2 RUE DU CHATEAU 39270 ORGELETDate de création : 01/07/1998Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BUDGET BUREAUX
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Adresse : MAIRIE 2 RUE DU CHATEAU 39270 ORGELETDate de création : 01/01/1994Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : EAU - ORGELET
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Adresse : 6 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PIERRE BRANTUS
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Adresse : 6 CHEMIN DU QUART 39270 ORGELETDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE D'ORGELET
Dirigeants et représentants de COMMUNE D'ORGELET
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Documents juridiques de COMMUNE D'ORGELET
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Procédures collectives de COMMUNE D'ORGELET
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Contentieux de COMMUNE D'ORGELET
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Cour administrative d'appel de Nancy, 07/02/2019, 18NC00311Début du contentieux : 07/12/2017Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 01/10/2015, 13NC02137Début du contentieux : 15/10/2013Position : DéfendeurAutres parties : Société Mariller, Société ChamoutonLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Besançon, 16/06/2015, 14/00546Début du contentieux : 23/12/2013Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Appels d'offres lancés par COMMUNE D'ORGELET
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet - Lot 7 Menuiseries extérieures
Montant : 108 452,00 € · Notifié le : 30/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOILLOT FENETRES FERMETURES DU JURA
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet - Lot 12 Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire
Montant : 147 335,00 € · Notifié le : 19/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MOLIN
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet - Lot 9 Cloisons - Peinture - Isolations
Montant : 75 032,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUVIN PEINTURE
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Objet : Travaux de réaménagement des espaces publics en centre bourg, à Orgelet
Montant : 657 338,00 € · Notifié le : 12/05/2026 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS FRANCE (ETABLISSEMENT SJE)
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 13 Electricité courants faibles
Montant : 108 617,00 € · Notifié le : 26/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL BRIDE ELECTRICITE
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 11 Plomberie saniataire
Montant : 44 544,00 € · Notifié le : 22/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS DAC-RENOV PERE ET FILLE
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 8 Cloisons Peintures Isolations
Montant : 198 825,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet
Montant : 339 852,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ACQUISTAPACE
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Objet : Construction d’une salle multispsorts à usage principal de boulodrome, à Orgelet - Lot 2 TCE
Montant : 599 371,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMC2
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Objet : Construction d’une salle multispsorts à usage principal de boulodrome, à Orgelet - Lot 2 TCE
Montant : 599 371,00 € · Notifié le : 24/09/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GENTELET CHRISTIAN
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Objet : Restauration des ruines de l’église de Sézéria (inscrit M.H.) d’Orgelet - Lot 1 Maçonnerie/ Pierre de taille
Montant : 341 125,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PATEU ET ROBERT
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Objet : Construction d’une salle multispsorts à usage principal de boulodrome, à Orgelet - Lot 1 Terrassements - V.R.D
Montant : 186 928,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
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Objet : Création d’un garage en extension de la gendarmerie et sécurisation du site - Lot 1A Terrassement - Maçonnerie - VRD
Montant : 161 158,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT JURA)
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 7 Menuiseries intérieures bois
Montant : 134 994,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOUVET VMB (DELTA-SOUVET, DELTA)
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Objet : Fouille d’archéologie préventive dans le cadre du réaménagement des espaces publics du centre ancien à Orgelet
Montant : 65 556,00 € · Notifié le : 10/06/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRE D'ETUDES MEDIEVALES SAINT GERMAIN
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Objet : Déconstruction d’un bâtiment à Orgelet - Lot 2 Maçonnerie
Montant : 117 136,00 € · Notifié le : 13/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUENUCHOT TP
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOMM
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 49 589,00 € · Notifié le : 11/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOUVET VMB (DELTA-SOUVET, DELTA)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète pour la modification d’espaces publics existants et l’aménagement du site de l’ancienne scierie, à Orgelet
Montant : 112 063,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER 71
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète pour la modification d’espaces publics existants et l’aménagement du site de l’ancienne scierie, à Orgelet
Montant : 112 063,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GUILLAUME GUEUGNEAU (BIC2E)
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète pour la modification d’espaces publics existants et l’aménagement du site de l’ancienne scierie, à Orgelet
Montant : 112 063,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TECKICEA
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète pour la modification d’espaces publics existants et l’aménagement du site de l’ancienne scierie, à Orgelet
Montant : 112 063,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABCD GEOMETRES EXPERTS ET INGENIERIE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète pour la modification d’espaces publics existants et l’aménagement du site de l’ancienne scierie, à Orgelet
Montant : 112 063,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU D'ETUDES REYDELLET + ASSOCIE
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Objet : Construction d’une salle multispsorts à usage principal de boulodrome, à Orgelet - Lot 3 Electricités - Courants faibles
Montant : 49 990,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCEB
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 76 887,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons "Richard" en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons "Richard" en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN LAZZAROTTO
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons "Richard" en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIDOT ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons "Richard" en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons "Richard" en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 18/09/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet - Lot 8 Menuiseries intérieures bois
Montant : 42 019,00 € · Notifié le : 22/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS PAGET
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 3 Charpente bois -couverture - zinguerie
Montant : 189 799,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet - Lot 4 Enduits extérieurs
Montant : 127 742,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PROTECTION DE L'HABITAT
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 5 Serrurerie
Montant : 69 647,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EKINOX DESIGN
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet - Lot 5 Charpente bois - Couverture - Zinguerie
Montant : 68 250,00 € · Notifié le : 22/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : Réhabilitation des maisons Richard en Tiers-Lieu à Orgelet - Lot 13 Electricité
Montant : 67 027,00 € · Notifié le : 19/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EURL BRIDE ELECTRICITE
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Objet : Création d’un garage en extension de la gendarmerie et sécurisation du site - Lot 2 Clôtures - portails- portes sectionnelles
Montant : 65 706,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERIC ALPES DAUPHINE
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 55 284,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 150 988,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ACQUISTAPACE
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 150 988,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ACQUISTAPACE
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 55 284,00 € · Notifié le : 13/03/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : Création d’un garage en extension de la gendarmerie et sécurisation du site - Lot 1A Terrassement - Maçonnerie - VRD
Montant : 161 158,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT JURA)
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Objet : Restauration des ruines de l’église de Sézéria (inscrit M.H.) d’Orgelet - Lot 2 Charpente/ Couverture
Montant : 45 330,00 € · Notifié le : 16/01/2024 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HORY MARCAIS
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Objet : Restauration des ruines de l’église de Sézéria (inscrit M.H.) d’Orgelet - Lot 3 Archéologie du bâti
Montant : 45 128,00 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CENTRE D'ETUDES MEDIEVALES SAINT GERMAIN
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 49 589,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOUVET VMB (DELTA-SOUVET, DELTA)
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Objet : Création d’un garage en extension de la gendarmerie et sécurisation du site - Lot 1A Terrassement - Maçonnerie - VRD
Montant : 158 000,00 € · Notifié le : 25/08/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GCBAT (GCBAT JURA)
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 2 Gros oeuvre
Montant : 576 608,00 € · Notifié le : 06/07/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GENTELET CHRISTIAN
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons "Richard" en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 18/04/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIDOT ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : Création d’un garage en extension de la gendarmerie et sécurisation du site - Lot 2 Clôtures - portails- portes sectionnelles
Montant : 65 706,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SERIC ALPES DAUPHINE
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 49 589,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOUVET VMB (DELTA-SOUVET, DELTA)
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons Richard en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons Richard en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIDOT ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons Richard en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALAIN LAZZAROTTO
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons Richard en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : MOe et OPC dans le cadre de la transformation partielle des maisons Richard en Tiers-lieu à Orgelet
Montant : 75 600,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 168 954,00 € · Notifié le : 09/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ACQUISTAPACE
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 168 954,00 € · Notifié le : 09/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE ACQUISTAPACE
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 52 178,00 € · Notifié le : 08/09/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 2 Gros oeuvre
Montant : 576 608,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GENTELET CHRISTIAN
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 9 Chape Carrelage Faïence
Montant : 51 369,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCHIAVONE D.G.M.
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 2 Gros oeuvre
Montant : 576 608,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETABLISSEMENTS GENTELET CHRISTIAN
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 3 Charpente bois -couverture - zinguerie
Montant : 187 499,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE MARILLER
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 12 Chauffage ventilation
Montant : 150 375,00 € · Notifié le : 14/06/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAUFFAGE SANITAIRE ET TUYAUTERIE INDUSTRIELLE
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Objet : Réhabilitation d’un commerce, d’un logement et des espaces communs, au 4 Place des Déportés, à Orgelet
Montant : 74 087,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
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Objet : Transformation de l’ancien hôtel du Brillat en boutique, maison paramédicale et 3 logements, à Orgelet : lot 4 Menuiseries extérieures bois - Bois alu
Montant : 78 524,00 € · Notifié le : 16/04/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOILLOT FENETRES FERMETURES DU JURA
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HOMM
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Objet : MO et OPC - Construction d’un boulodrome
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)
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Objet : MO et OPC - Transformation et réhabilitation bâtiment 4 place des Déportés
Montant : 53 915,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : MO et OPC - Transformation et réhabilitation bâtiment 4 place des Déportés
Montant : 53 915,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Objet : MO et OPC - Transformation et réhabilitation bâtiment 4 place des Déportés
Montant : 53 915,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)
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Objet : MO et OPC - Transformation et réhabilitation bâtiment 4 place des Déportés
Montant : 53 915,00 € · Notifié le : 29/10/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète et d’ordonnancement-pilotage-coordination dans le cadre de la création d’un garage en extension de l’actuelle gendarmerie et sécurisation du site à ORGELET
Montant : 47 199,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PLEIADE ARCHITECTURE
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Objet : Mission de maîtrise d’oeuvre complète et d’ordonnancement-pilotage-coordination dans le cadre de la création d’un garage en extension de l’actuelle gendarmerie et sécurisation du site à ORGELET
Montant : 47 199,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : P M M (EUROCREA)
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Objet : MO et OPC - Réhabilitation des maisons dites "Richard" en Tiers-Lieu (tranche optionnelle)
Montant : 82 171,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIDOT ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO et OPC - Réhabilitation des maisons dites "Richard" en Tiers-Lieu (tranche optionnelle)
Montant : 82 171,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Objet : MO et OPC - Réhabilitation des maisons dites "Richard" en Tiers-Lieu (tranche optionnelle)
Montant : 82 171,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : MO et OPC - Réhabilitation des maisons dites "Richard" en Tiers-Lieu (tranche optionnelle)
Montant : 82 171,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : MO et OPC - Réhabilitation des maisons dites "Richard" en Tiers-Lieu (tranche optionnelle)
Montant : 82 171,00 € · Notifié le : 30/06/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)
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Objet : Amélioration du réseau d’eau potable
Montant : 127 373,00 € · Notifié le : 07/05/2021 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PETITJEAN T.P.
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIDOT ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN VOISE ETUDES ET ECONOMIE DU BATIMENT
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BIDOT ARCHITECTES ASSOCIES
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CVF STRUCTURES
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BUREAU A. LAZZAROTTO (BET LAZZAROTTO FLUIDES)
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Objet : MO et OPC - Transformation du site de l’ancien hôtel du Brillat à Orgelet (tranche optionnelle)
Montant : 77 034,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARTALLIER ARCHITECTES
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Marques déposées par COMMUNE D'ORGELET
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ORGELET, JURA CITE NATALE DE CADET ROUSSELEnregistrée le 06/09/2000Expire le 06/09/2010Classes : 16 , 25 , 35 , 38 , 41 , 42Numéro : FR3052063Marque expirée