| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE FEURS
| SIREN : | 214 200 941 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 200 941 00018 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE FEURS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FEURS
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Adresse : PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 28/09/2020Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : MAISON DE SANTE
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Adresse : PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 23/11/2015Activité distincte : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux (42.91Z)Enseigne : BARRAGE
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Adresse : MAISON COMMUNE RUE CAMILLE PARIAT 42110 FEURSDate de création : 01/01/2002Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : BA RESTAURATION
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 25/12/2001Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : SICTOM DECHETERRIE FEURS
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Adresse : RUE DES MINIMES 42110 FEURSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PARC
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Adresse : 26 RUE DU 8 MAI 42110 FEURSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE RUE DU 8 MAI
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Adresse : 26 RUE DU HUIT MAI 42110 FEURSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
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Adresse : 1 IMPASSE DE LA BOISSONNETTE 42110 FEURSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE CHARLES PERRAULT
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Adresse : RUE DES MINIMES 42110 FEURSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE PARC
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Adresse : LE PALAIS 42110 FEURSDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : STADE NAUTIQUE
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Adresse : RUE DU HUIT MAI 42110 FEURSDate de création : 16/03/1983Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)Enseigne : BIBLIOTHEQUE DE FEURS
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 23/03/2005Date de clôture : 16/12/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT FAUBOURG ST ANTOINE
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/2006Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : ZAC DE FEURS
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 22/09/2025Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SCE ASSAINISSEMENT
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 25/12/1994Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : CAMPING
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 31/08/2008Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENTS COMMUNAUX
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Adresse : MAIRIE ROUTE DE CIVENS 42110 FEURSDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 01/01/2014Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 31/12/2022Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)Enseigne : SERVICE DE TRANSPORTS URBAINS
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Adresse : MAIRIE PLACE ANTOINE DRIVET 42110 FEURSDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 31/12/2025Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE DE L EAU
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Adresse : IMPASSE DE LA BOISSONNETTE 42110 FEURSDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2006Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE FEURS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE FEURS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE FEURS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE FEURS
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Comptes annuels de COMMUNE DE FEURS
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Conformité de COMMUNE DE FEURS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE FEURS
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Procédures collectives de COMMUNE DE FEURS
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Contentieux de COMMUNE DE FEURS
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Tribunal administratif de Lyon, 23/04/2026, 2406401Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE CIVENSDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/10/2022, 20LY02259Début du contentieux : 10/06/2020Position : DéfendeurAutres parties : FFDF FEDERATION FLYING DISC FRANCEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 10/08/2022, 2205108Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, DEPARTEMENT DE LA LOIRE, établissement public foncier de l'Ouest Rhône AlpesDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 17/12/2020, 19LY00514Début du contentieux : 18/12/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 18/12/2012, 12LY00312Début du contentieux : 30/11/2011Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 26/06/2007, 05LY00284Début du contentieux : 09/12/2004Position : DéfendeurAutres parties : Association de défense des écoles foréziennes, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 17/06/2003, 00LY00741Début du contentieux : 03/05/1999Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Tribunal administratif de LyonDispositif : Avant dire-droit - ExpertiseLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 09/11/1989,Début du contentieux : 20/06/1989Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : AnnulationLire sur Pappers Justice
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE FEURS
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Objet : travaux église Notre Dame - charpente couverture
Montant : 333 380,00 € · Notifié le : 08/07/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOURGEOIS
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - équipements sportifs
Montant : 53 921,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVANTI SPORT
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Objet : Maitrise d’œuvre réaménagement château du rozier
Montant : 90 209,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOREZ STRUCTURES (AUDIT ET DIAGNOSTICS DES STRUCTURES)
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Objet : Maitrise d’œuvre réaménagement château du rozier
Montant : 90 209,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECHO ACOUSTIQUE
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Objet : Maitrise d’œuvre réaménagement château du rozier
Montant : 90 209,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELAIR INGENIERIE
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Objet : Maitrise d’œuvre réaménagement château du rozier
Montant : 90 209,00 € · Notifié le : 22/06/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUILIBRE ARCHITECTES
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Objet : Rénovation toiture du musée
Montant : 145 787,00 € · Notifié le : 16/06/2026 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DUMORTIER
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - démolition - gros oeuvre
Montant : 1 094 775,00 € · Notifié le : 15/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DUTEL
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - façade ITE bardage
Montant : 332 908,00 € · Notifié le : 02/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVANTAGES ECO ENERGIE (AEE PRO)
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - chapes carrelages
Montant : 148 663,00 € · Notifié le : 01/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHEMINAL
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Objet : Fournitures de produits de marquage routiers
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AXIMUM INDUSTRIE
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - chauffage ventilation plomberie sanitaire
Montant : 300 279,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEEL FRAISSE
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Objet : prestations d’entretien ménages bâtiments communau
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 13/05/2026 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOREZ NETTOYAGE
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Objet : maintenance chaufferies, clim, ventilation, ECS
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 22/04/2026 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E 2 S
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - maçonnerie gros oeuvre
Montant : 401 516,00 € · Notifié le : 14/04/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ENTREPRISE DUTEL
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - menuiseries intereiures mobilier
Montant : 337 472,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FOREZIENNE
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - électricité CFO CFA
Montant : 162 973,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CUISSON
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - ossature bois
Montant : 65 198,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LA CHARPENTERIE DES BOIS NOIRS (VALLAS & FILS)
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - Terrassement voiries réseaux
Montant : 211 153,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAULIN SA
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - electricité
Montant : 200 867,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CUISSON
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Objet : travaux église Notre Dame - installation chantier maçonnerie pierre de taille
Montant : 2 790 346,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMTE
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Objet : travaux église Notre Dame - vitrail serrurerie
Montant : 46 508,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATELIER THOMAS VITRAUX
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Objet : travaux église Notre Dame - electricité
Montant : 55 900,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROCHARM
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Objet : travaux église Notre Dame - paratonnerre système campanaire horloge jacquemart
Montant : 44 078,00 € · Notifié le : 12/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CHOMEL DARD
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - etancheite
Montant : 89 297,00 € · Notifié le : 09/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUPER ETANCHEITE
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - menuiseries exterieures aluminimu
Montant : 214 431,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BATIM'ALU L'ALUMINIUM DANS LE BATIMENT
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - metallerie
Montant : 50 680,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LM2A (LOIRE METALLERIE MENUISERIE ALUMINIUM)
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - metallerie
Montant : 50 680,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BORY ALEX METALLERIE MENUISERIE
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - plomberie sanitaire chauffage ventilation
Montant : 170 221,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DEMARE DIDIER
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - plâtrerie peinture plafonds suspendus
Montant : 103 071,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAISON BROZE STYLE ET COULEUR (STYLE ET COULEUR)
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Objet : MO rénovation église notre dame
Montant : 271 212,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDOUARD DE VIMAL ARCHITECTE
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Objet : MO rénovation église notre dame
Montant : 271 212,00 € · Notifié le : 23/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECOBIS
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - metallerie
Montant : 98 285,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDIFFER
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Objet : fourniture et livraison de graines de gazon
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NATURA'LIS
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Objet : Maîtrise d’oeuvre construction dojo
Montant : 487 807,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : THERMI FLUIDES
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Objet : Maîtrise d’oeuvre construction dojo
Montant : 487 807,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUM PIERRE MINASSIAN
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Objet : Maîtrise d’oeuvre construction dojo
Montant : 487 807,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGESPORT
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Objet : Maîtrise d’oeuvre construction dojo
Montant : 487 807,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEOS INGENIERIE ENVIRONNEMENT CONSEIL
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Objet : Maîtrise d’oeuvre construction dojo
Montant : 487 807,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGENIERIE CONSTRUCTION
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Objet : Maîtrise d’oeuvre construction dojo
Montant : 487 807,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ECONOMIA
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - plafonds
Montant : 77 873,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE PLATRERIE PEINTURE BOULLIARD
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - platrerie peinture
Montant : 205 496,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NJE BAT
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - sols souples
Montant : 107 460,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUBONNET ET FILS
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Objet : travaux de restructuration des voiries
Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - bardage zinguerie
Montant : 270 146,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ETANCOBA
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - menuiserie aluminium occultation
Montant : 58 912,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALUVER VITRERIE FEURS
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - menuiseries intérieures
Montant : 61 695,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FOREZIENNE
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Objet : Couverture aire des boues de Cléppé
Montant : 211 626,00 € · Notifié le : 24/12/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHARPENTE COUVERTURE MENUISERIE BOINON
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Objet : ASSURANCES - dommages aux biens et risques annexes
Montant : 308 656,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES SA
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Objet : ASSURANCES - assurances véhicules et riques annexes
Montant : 131 950,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : mise en page et impression du petit forezien - mise en page PAO
Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : XTREME COM (BERTHOLON COMUNICATION)
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Objet : mise en page et impression du petit forezien - fourniture de papier, impression et acheminement
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE CHIRAT
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Objet : travaux aménagement du parc des bords de loire
Montant : 118 852,00 € · Notifié le : 25/11/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
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Objet : Maîtrise d’oeuve ADAP équipements sportifs
Montant : 37 705,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AGENCE AMPERE
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Objet : Maîtrise d’oeuve ADAP équipements sportifs
Montant : 37 705,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COGIFLUIDE
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Objet : Maîtrise d’oeuve ADAP équipements sportifs
Montant : 37 705,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : B.E.R.
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Objet : Maîtrise d’oeuve ADAP équipements sportifs
Montant : 37 705,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2 B ECONOMISTE
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Objet : Chlorure ferrique
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERACID
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Objet : Chlorure ferrique
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 05/11/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FERALCO ENVIRONNEMENT
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - fondations spéciales
Montant : 82 131,00 € · Notifié le : 13/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NGE FONDATIONS
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Objet : fourniture de produits d’entretien et consommables
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 07/08/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOURY CPC
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Objet : Travaux d’aménagement du nouveau CTM - charpente metallique
Montant : 80 242,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EDIFFER
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Objet : maintenance informatique
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABICOM (ABICOM INFORMATIQUE)
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Objet : transport, mise à dispo bennes et épandage boues - mise à disposition de bennes
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 02/06/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VAEDEC (BM ENVIRONNEMENT/BM BIODEC)
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Objet : refonte de la supervision de la station AEP
Montant : 115 121,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A.C.E.A. ASSISTANCE ET CONCEPTION EN ELECTRICITE ET AUTOMATISME
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Objet : refonte de la supervision de la station AEP
Montant : 115 121,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Objet : renouvellement des réseaux d’assainissement
Montant : 1 361 182,00 € · Notifié le : 07/04/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAULIN SA
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - desamiantage
Montant : 84 250,00 € · Notifié le : 26/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QS3D
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Objet : prestations de nettoyage et d’entretien bâtiments
Montant : 216 000,00 € · Notifié le : 24/03/2025 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FOREZ NETTOYAGE
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Objet : Assurances - prestations statutaires
Montant : 330 809,00 € · Notifié le : 05/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RELYENS SPS
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Objet : Maîtrise d’oeuvre futurs services techniques
Montant : 122 788,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EQUILIBRE ARCHITECTES
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Objet : Maîtrise d’oeuvre futurs services techniques
Montant : 122 788,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 2C INGENIERIE STRUCTURE
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Objet : Maîtrise d’oeuvre futurs services techniques
Montant : 122 788,00 € · Notifié le : 19/02/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELAIR INGENIERIE
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - terrassement VRD espaces verts
Montant : 259 994,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAULIN SA
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Objet : Assurances - responsabilités et risques annexes
Montant : 61 662,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : extension et maintenance videoprotection
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPT ALARME PROTECTION SECURITE (CAP SECURITE (CONCEPTION ALARME PROTECTION SECURIT)
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Objet : extension et maintenance videoprotection
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCIE LOIRE (CITEOS)
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - fondations spéciales
Montant : 80 800,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NJE BAT
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - charpente bois couverture
Montant : 498 979,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEZACIER
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - charpente bois couverture
Montant : 498 979,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE A ROCHE
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - brise soleil fixes
Montant : 131 343,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL CHATRE
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Objet : construction DOJO club tennis house rénovation G1 - façade ITE bardage
Montant : 353 130,00 € · Notifié le : 24/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AVANTAGES ECO ENERGIE
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Objet : location chapiteaux et garden cottage
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AZ EVENEMENT
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Objet : mise aux normes de la station d’épuration
Montant : 10 072 530,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOURCES
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Objet : mise aux normes de la station d’épuration
Montant : 10 072 530,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SYSTEME WOLF
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Objet : mise aux normes de la station d’épuration
Montant : 10 072 530,00 € · Notifié le : 29/10/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TREMA
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Objet : gardiennage et surveillance bâtiments
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PROTECT SECURITE
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Objet : Maitrise d’œuvre aménagement bords de loire
Montant : 43 300,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VINCENT DESVIGNES INGENIERIE - V.D.I
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Objet : ADAP gym 2,piste athlé, le Forézium - lot 5 menuiserie bois
Montant : 81 433,00 € · Notifié le : 25/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MENUISERIE FOREZIENNE
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Objet : ADAP gym 2,piste athlé, le Forézium - lot 4 Métallerie
Montant : 41 720,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VERVAS METAL
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Objet : ADAP gym 2,piste athlé, le Forézium - lot 4 Métallerie
Montant : 41 720,00 € · Notifié le : 17/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : extension videoprotection
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SCIE LOIRE (CITEOS)
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Objet : extension videoprotection
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPT ALARME PROTECTION SECURITE (CAP SECURITE (CONCEPTION ALARME PROTECTION SECURIT)
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Objet : travaux renouvellement des réseaux d’eau potable
Montant : 1 401 781,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NAULIN SA
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Objet : Fourniture de produits d’entretien et consommables
Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 03/06/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOURY CPC
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Objet : assurance dommages aux biens
Montant : 127 901,00 € · Notifié le : 16/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DAMIEN BRASSARD (AXA)
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Objet : fournitures de panneaux de signalisation
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 10/04/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 968502344
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Objet : vérification équipements sécurité dans les ERP - vérification extincteur, désenfumage et alarme
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESAUTEL
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Objet : vérification équipements sécurité dans les ERP - vérification extincteur, désenfumage et alarme
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 27/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DESAUTEL
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Objet : mission d’astreinte dépannages et interventions
Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 7 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAUR
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Marques déposées par COMMUNE DE FEURS
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LE PETIT FOREZIENEnregistrée le 08/02/1990Expire le 08/02/2030Classes : 16Numéro : FR1575282Marque renouvelée
Aides perçues par COMMUNE DE FEURS
Intitulé :
PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant :
50 911 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
Aides aux actions de promotion en faveur des produits agricoles pour la période 2023-2029
Montant :
20 000 €
Autorité :
Conseil régional
Publication :
08/07/2024
Objectif :
Aides aux actions de promotion en faveur des produits agricoles (article 24)
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts