| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Conventions collectives : |
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021 |
Informations juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
| SIREN : | 214 202 376 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 214 202 376 00015 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
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Adresse : RUE DE LA MAIRIE 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 01/01/2025Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : SPIC COMMERCES
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Adresse : LE FAY 22 RUE DE LA CREUSE 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 17/10/2024Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE ROGER SALENGRO
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 01/01/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : PARC DE BEAULIEU
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 25/12/2000Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SERVICE EAUX
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Adresse : 27 RUE VICTOR HUGO 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 03/05/1996Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE FLANDIN
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Adresse : 29 BOULEVARD ARISTIDE BRIAND 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LAMARTINE
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Adresse : RUE DU HUIT MAI 1945 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LAMARTINE
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Adresse : 4 RUE JEAN-BAPTISTE BRUGET 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BARAILLERE
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Adresse : MAIRIE RUE DE LA MAIRIE 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 25/12/2000Date de clôture : 25/12/2012Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
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Adresse : 27 RUE VICTOR HUGO 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAI BARAILLERE M1 0835E
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Adresse : RUE VICTOR HUGO 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/12/1997Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE PRIMAI BARAILLERE M2 0836F
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Adresse : LE FAY 28 RUE JEAN MONNET 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 17/10/2024Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE LE FAY SALENGRO
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
0 procédure collective
Alertes de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
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Tribunal administratif de Lyon, 08/07/2026, 2513753Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE SAINT ETIENNE, PONT DE L'ANEDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 01/12/2025, 2513754Position : DéfendeurAutres parties : PONT DE L'ANE, COMMUNE DE SAINT ETIENNEDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 10/07/2025, 2402381Position : DéfendeurAutres parties : APF FRANCE HANDICAPDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 10/07/2025, 2306226Position : DéfendeurAutres parties : Association de Gestion et de Développement de Services (AgDS)Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 26/02/2025, 2501628Position : DéfendeurAutres parties : TOTEM FRANCEDispositif : Rejet défaut de doute sérieuxLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 04/09/2024, 23LY03435Début du contentieux : 26/09/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 28/11/2022, 2208065Position : DéfendeurAutres parties : MTP MOREL TRAVAUX PUBLICSDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 15/04/2021, 19LY01127Début du contentieux : 09/01/2017Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/03/1994, 127647Début du contentieux : 06/07/1984Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 11/03/1994, 127646Début du contentieux : 29/06/1990Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 22/03/1991, 97820Début du contentieux : 16/03/1988Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Comment contacter COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS ?
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| Adresse : |
boulevard Aristide Briand BP 50014 42651 SAINT-JEAN-BONNEFONDS CEDES
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Entreprises citées de COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
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DE LA TERRE A L'ASSIETTE (922 625 587) Cité 1 fois en 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS et DE LA TERRE A L'ASSIETTE de la relation : Actionnariat
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE SAINT JEAN BONNEFONDS
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Objet : Lot 1 : Entretien courant des espaces verts
Montant : 83 870,00 € · Notifié le : 31/03/2026 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVOIRE
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Objet : Déconstruction et démolition de deux maisons de ville mitoyennes situées aux 13 et 17 rue J-B Bruget
Montant : 63 737,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 2 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : LAGRANGE T.P.
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Objet : Création d’un parking de covoiturage et de 3 garages
Montant : 204 470,00 € · Notifié le : 17/12/2025 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGRANGE T.P.
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Objet : Ventilation
Montant : 65 700,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEEL FRAISSE
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Objet : Ventilation
Montant : 65 700,00 € · Notifié le : 06/11/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPEED ECHAFAUDAGES
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Objet : Façades ITE
Montant : 352 408,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ALLIANCE ECOCONSTRUCTION
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Objet : MENUISERIES EXTEIEURES ALU ET MENUISERIES INTERIEURES
Montant : 528 000,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.M.V.
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Objet : Installation Photovoltaîque
Montant : 116 228,00 € · Notifié le : 18/09/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAUCHE CENTRE EST
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Objet : Serrurerie
Montant : 130 174,00 € · Notifié le : 05/06/2025 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROZIERES
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Objet : Terrassement VRD Abords
Montant : 558 011,00 € · Notifié le : 15/05/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STAL TP (STAL TP - AGENCE LOIRE)
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Objet : MOE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE ELEMENTAIRE LAMARTINE
Montant : 73 487,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : BUREAU TECHNIQUE METRE
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Objet : MOE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE ELEMENTAIRE LAMARTINE
Montant : 73 487,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TECHNIC'OPCMOE
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Objet : MOE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE ELEMENTAIRE LAMARTINE
Montant : 73 487,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : I L TEC
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Objet : MOE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE ELEMENTAIRE LAMARTINE
Montant : 73 487,00 € · Notifié le : 25/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : ATORI ARCHITECTURE
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Objet : Installation de cuves de récupération des eaux pluviales sur le site du centre technique municipal
Montant : 113 303,00 € · Notifié le : 26/02/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOREL TRAVAUX PUBLICS
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Objet : Espaces verts
Montant : 178 064,00 € · Notifié le : 29/01/2025 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MM AMENAGEMENT
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Objet : Lot 2 : Entretien des équipements sportifs
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVOIRE
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Objet : Charpente bois couverture étanchéité
Montant : 599 830,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGNATECH
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Objet : Plafond platrerie peinture
Montant : 187 412,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.S.L
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Objet : Menuiseries aluminium et métallerie
Montant : 80 551,00 € · Notifié le : 11/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : V.M.V.
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Objet : Extension du système de vidéoprotection sur la commune de Saint Jean Bonnefonds
Montant : 87 762,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : S.E.R.P. SOCIETE ENTRETIEN ET REALISATION DE RESEAUX
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Objet : Electricite CFA CFO
Montant : 135 678,00 € · Notifié le : 03/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOUBERT EQUIPEMENT
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Objet : Plomberie sanitaire chauffage ventilation
Montant : 392 101,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEALEM (ENTREPRISE BEALEM-PELLEQUER)
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Objet : Chape carrelage faience
Montant : 51 891,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOUDOL RENE CARRELAGE
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Objet : Sols souples
Montant : 43 520,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AU SERPENT
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Objet : Installation photovoltaique
Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FAUCHE CENTRE EST
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Objet : Fondations profondes
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LYONNAISE DE TRAVAUX SPECIAUX (ELTS - IDE INGENIERIE DEVELOPPEMEN)
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Objet : Gros oeuvre
Montant : 414 813,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Façades enduites et briques
Montant : 96 791,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CFF
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Objet : Menuiseries extérieures bois
Montant : 187 962,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GIRAUDIER BOIS CREATION
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Objet : Menuiseries intérieures
Montant : 104 621,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CECOIA (MENUISERIE CLEMENT ET MASSARDIER)
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Objet : MARCHE DE DEMOLITION ET RECONSTRUCTION D’UN MUR RUE JM MAISONNETTE
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 17/10/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : VEYRE (SARL JEAN ET ERIC VEYRE)
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Objet : Cloisons isothermes
Montant : 128 270,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Plomberie chauffage VMC
Montant : 144 238,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEEL FRAISSE
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Objet : Equipements cuisine
Montant : 252 324,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements frigorifiques
Montant : 100 974,00 € · Notifié le : 18/06/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Fourniture et livraison de mobilier interieur nouvelle école du fay
Montant : 60 787,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MANUTAN COLLECTIVITES
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Objet : Amenagements exterieurs nouvelle école du fay
Montant : 63 285,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEPINIERES ET JARDINS D'AIGUILLY PAR ABREVIATION PJA
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Objet : LOT 1 TF
Montant : 808 615,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGRANGE T.P.
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Objet : LOT 2 TF
Montant : 607 469,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAZAL
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Objet : LOT 2 TF
Montant : 607 469,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MIGMA
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Objet : LOT 3 TF
Montant : 98 046,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO URBA SUD
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Objet : Réfection de la toiture du gymnase Jean Damien
Montant : 113 826,00 € · Notifié le : 04/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BBE
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Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 16/02/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : CREAFLUID (JRG - PILVERT - CREAFLUID)
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Objet : LOT 1 TF
Montant : 808 615,00 € · Notifié le : 13/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGRANGE T.P.
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Objet : LOT 2 TF
Montant : 607 469,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAZAL
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Objet : Exploitation des services du pôle petite enfance
Montant : 2 738 561,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE
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Objet : Exploitation des services du pôle petite enfance
Montant : 2 855 502,00 € · Notifié le : 28/12/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEO LAGRANGE PETITE ENFANCE
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Objet : Plomberie sanitaire chauffage ventilation
Montant : 395 472,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEALEM (ENTREPRISE BEALEM-PELLEQUER)
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Objet : Sols souples
Montant : 43 136,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AU SERPENT
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Objet : Réfection de la toiture du gymnase Jean Damien
Montant : 113 826,00 € · Notifié le : 07/11/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BBE
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Objet : Plafond platrerie peinture
Montant : 182 159,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.S.L
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Objet : Plafond platrerie peinture
Montant : 182 159,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : D.S.L
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Objet : Maconnerie - Serrurerie
Montant : 46 112,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Cloisons isothermes
Montant : 128 270,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Plomberie chauffage VMC
Montant : 144 238,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEEL FRAISSE
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Objet : Electricité
Montant : 49 482,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOUBERT EQUIPEMENT
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Objet : Equipements cuisine
Montant : 252 324,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements frigorifiques
Montant : 100 974,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : LOT 1 TF
Montant : 874 355,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGRANGE T.P.
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Objet : LOT 2 TF
Montant : 607 469,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAZAL
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Objet : LOT 3 TF
Montant : 98 046,00 € · Notifié le : 08/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PRO URBA SUD
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Objet : Maconnerie - Serrurerie
Montant : 46 183,00 € · Notifié le : 01/08/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Terrassement VRD Abords
Montant : 542 363,00 € · Notifié le : 26/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STAL TP (STAL TP - AGENCE LOIRE)
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Objet : Installation de cuves de récupération des eaux pluviales sur le site du centre technique municipal
Montant : 113 303,00 € · Notifié le : 21/06/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MOREL TRAVAUX PUBLICS
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Objet : LOT 1 TF
Montant : 880 974,00 € · Notifié le : 11/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LAGRANGE T.P.
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Objet : 2023027VOIM00-COMMUNE DE BONNEFOND : PROGRAMME VOIRIE 2023
Montant : 63 914,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN
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Objet : COUVERTURE / ETANCHEITE - BARDAGE METALLIQUE - ISOLATION
Montant : 324 206,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABC BORNE
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Objet : Fondations profondes
Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 17/04/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE LYONNAISE DE TRAVAUX SPECIAUX (ELTS - IDE INGENIERIE DEVELOPPEMEN)
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Objet : Extension du système de vidéoprotection sur la commune de Saint Jean Bonnfonds
Montant : 97 832,00 € · Notifié le : 28/03/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : S.E.R.P. SOCIETE ENTRETIEN ET REALISATION DE RESEAUX
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Objet : Entretien courant des espaces verts
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 28/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVOIRE
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Objet : Entretien des équipements sportifs
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 28/02/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RIVOIRE
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Objet : Maconnerie - Serrurerie
Montant : 43 501,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Maconnerie - Serrurerie
Montant : 43 501,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Maconnerie - Serrurerie
Montant : 43 501,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Plomberie chauffage VMC
Montant : 144 500,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEEL FRAISSE
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Objet : Plomberie chauffage VMC
Montant : 144 500,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEEL FRAISSE
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Objet : Plomberie chauffage VMC
Montant : 144 500,00 € · Notifié le : 05/01/2023 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEEL FRAISSE
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Objet : COUVERTURE / ETANCHEITE - BARDAGE METALLIQUE - ISOLATION
Montant : 324 206,00 € · Notifié le : 04/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABC BORNE
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Objet : COUVERTURE / ETANCHEITE - BARDAGE METALLIQUE - ISOLATION
Montant : 324 206,00 € · Notifié le : 04/01/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABC BORNE
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Objet : Cloisons isothermes
Montant : 128 532,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Cloisons isothermes
Montant : 128 532,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Cloisons isothermes
Montant : 128 532,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Electricité
Montant : 46 967,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : JOUBERT EQUIPEMENT
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Objet : Equipements cuisine
Montant : 241 166,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements cuisine
Montant : 241 166,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements frigorifiques
Montant : 101 236,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements frigorifiques
Montant : 101 236,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements frigorifiques
Montant : 101 236,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements frigorifiques
Montant : 101 236,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Equipements frigorifiques
Montant : 101 236,00 € · Notifié le : 02/01/2023 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FROID EQUIPEMENT SERVICE
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Objet : Terrassement VRD Abords
Montant : 490 551,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STAL TP (STAL TP - AGENCE LOIRE)
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Objet : COUVERTURE / ETANCHEITE - BARDAGE METALLIQUE - ISOLATION
Montant : 365 300,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ABC BORNE
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Objet : Gros oeuvre
Montant : 409 539,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Gros oeuvre
Montant : 409 539,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER
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Objet : Charpente bois couverture étanchéité
Montant : 603 376,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGNATECH
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Objet : Charpente bois couverture étanchéité
Montant : 603 376,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGNATECH
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Objet : Charpente bois couverture étanchéité
Montant : 603 376,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGNATECH
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Objet : Charpente bois couverture étanchéité
Montant : 603 376,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGNATECH
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Objet : Charpente bois couverture étanchéité
Montant : 603 376,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LIGNATECH
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