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Mise à jour RNA : le 24/06/2026 Mise à jour INSEE : le 23/06/2026

COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE (MAIRIE)

214 301 376 · Active
Adresse : 7 AVENUE DE LA LIBERATION, 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 01/03/1983

Informations juridiques de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

SIREN : 214 301 376
SIRET (siège) : 214 301 376 00015
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR71214301376
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 26/11/1979
Identifiant association : W433000883

Activité de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Objet de l'association : PROMOUVOIR ET COORDONNER TOUTES INITIATIVES D'ENTRAIDE ENTRE LES AGENTS MUNICIPAUX.
Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00015
    Adresse : 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00288
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/2023
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : REGIE DE REVENTE D' ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00239
    Adresse : 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 31/12/2013
    Enseigne : SERVICES TECHNIQUES
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00247
    Adresse : 19 RUE DU GENERAL DE CHABRON 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 31/12/2013
    Activité distincte : Activités d'ordre public et de sécurité (84.24Z)
    Enseigne : POLICE MUNICIPALE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00254
    Adresse : RUE HIPPOLYTE FRAISSE 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 31/12/2013
    Activité distincte : Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)
    Enseigne : MEDIATHEQUE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00262
    Adresse : 15 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 31/12/2013
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : SPORT GYMNASE MUNICIPAL STADES
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00221
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 27/06/2012
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : SAISON CULTURELLE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00205
    Adresse : RUE DU KERSONNIER 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/09/2008
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00197
    Adresse : LE MAZEL 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 30/03/2007
    Activité distincte : Projection de films cinématographiques (59.14Z)
    Enseigne : CINEMA
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00189
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : VENTE DE TERRAINS SCI P.A.O.
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00163
    Adresse : 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 25/12/2002
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : ATELIER RELAIS EXTENTION JANISSET
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00171
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 25/12/2001
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : ATELIER RELAIS SCI JAMELA
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00155
    Adresse : HOTEL DE VILLE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/10/2001
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : VENTE DE CAVEAUX
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00080
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : USINE-RELAIS GUILLOTEAU
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00122
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : USINE-RELAIS JANISET
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00072
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1998
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT DE CASENEUVE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00031
    Adresse : PLACE DU PREVESCAL 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)
    Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
  • Établissement

    En activité

    214 301 376 00023
    Adresse : PLACE DU PREVESCAL 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 21/12/1983
    Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)
    Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00270
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 11/03/2016
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LES HAUTS DE BILHARDS
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00213
    Adresse : 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 21/12/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAS DU MAZEL
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00130
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BUDGET ANNEXE ZA LE PECHER
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00148
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BUDGET ANNEXE ZI DE CHAVANON
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00106
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BUDGET ANNEXE ZI LA BORIE
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00114
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : USINE-RELAIS EKTRO
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00098
    Adresse : MAIRIE 7 AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : BUDGET ANNEXE ZA LES MOLLETONS
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00056
    Adresse : MAIRIE AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 25/12/1995
    Date de clôture : 31/12/2024
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00064
    Adresse : MAIRIE AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 25/12/1995
    Date de clôture : 31/12/2024
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DE L EAU
  • Établissement

    Fermé

    214 301 376 00049
    Adresse : MAIRIE AVENUE DE LA LIBERATION 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1995
    Date de clôture : 25/12/2012
    Activité distincte : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)
    Enseigne : CAMPING BEAUSEJOUR

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Finances de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

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Comptes annuels de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

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Conformité de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

0 procédure collective
19 contentieux
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0 sanction
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Alertes de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 18/09/2025, 2200738
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 01/09/2025, 2201753
    Début du contentieux : 06/07/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 19/06/2025, 2201425
    Début du contentieux : 26/04/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, GAEC des Petits Frênes
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 27/03/2025, 2500162
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 03/09/2024, 2400154
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 30/11/2023, 2302273
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 14/11/2023, 2302488
    Position : Défendeur
    Autres parties : O D T P 43
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 12/05/2023, 2101037
    Début du contentieux : 31/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, SARL Fontvieille et Grosjean Investissement
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 20/02/2023, 2300228
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA Moulin
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 22/12/2022, 2201899
    Début du contentieux : 29/03/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 02/04/2020, 18LY01186
    Début du contentieux : 23/01/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : GOOD SUN
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 09/01/2019, 17LY03193
    Début du contentieux : 27/06/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, SARL Fontvieille et Grosjean Investissement
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 17/11/2010, 338338
    Début du contentieux : 30/01/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Civile Immobilière (SCI) DOMAINE DE LA RIVOIRE
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 30/09/2008, 07LY00043
    Début du contentieux : 05/12/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI DOMAINE DE LA RIVOIRE
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 22/12/1998, 98LY01797
    Début du contentieux : 24/08/1998
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI DU DOMAINE DE LA RIVOIRE
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  • Conseil d'État, 16/10/1998, 167591
    Début du contentieux : 25/05/1994
    Position : Défendeur
    Autres parties : Préfecture de Vaucluse, SARL Camping du Moulin des Ramades, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Annulation
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 29/06/1990, 70996
    Début du contentieux : 02/05/1985
    Position : Défendeur
    Autres parties : COMPAGNIE FRANCAISE DU GROUPE JOSSERMOZ
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 11/05/1990, 80914
    Début du contentieux : 29/06/1983
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction départementale de l'équipement de la Haute-Loire, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des conflits, 12/01/1987, 02431
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Syndicat des copropriétaires, Entreprise Bruyère, SOGERES, Entreprise Laurent
    Dispositif : Déclaration compétence administrative
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Comment contacter COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 AVENUE DE LA LIBERATION
43120 MONISTROL-SUR-LOIRE
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : ZA la Borie 1 9, rue de l’Épée 42130 MONISTROL-SUR-LOIRE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

  • MONISTROL MAZEL (989 327 234) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE et MONISTROL MAZEL de la relation : Inconnue
  • MABEA.2021 (893 405 548) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE et MABEA.2021 de la relation : Notaire

Biens immobiliers de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

  • Objet : Programme 2025 - Réfection des voies communales

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 11/05/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

    En savoir plus

  • Objet : Travaux aménagement Place du 19 mars 1962 et Place de la Paix

    Montant : 819 924,00 € · Notifié le : 06/05/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMA

    En savoir plus

  • Objet : Remplacement des menuiseries du centre d’HEBERGEMENT "BEAUVOIR"

    Montant : 64 225,00 € · Notifié le : 02/04/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIES COURBY - CLOISONS SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES : Circuit no1

    Montant : 211 521,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACCON (AUTOCARS JACCON)

    En savoir plus

  • Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES : CIRCUIT No2

    Montant : 351 797,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACCON (AUTOCARS JACCON)

    En savoir plus

  • Objet : TRANPORTS SCOLAIRES : Circuit no3

    Montant : 652 699,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACCON (AUTOCARS JACCON)

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  • Objet : TRANSPORTS SCOLAIRES : Circuit no5

    Montant : 271 943,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACCON (AUTOCARS JACCON)

    En savoir plus

  • Objet : TRANPORTS SCOLAIRES : Circuit no7

    Montant : 86 892,00 € · Notifié le : 09/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACCON (AUTOCARS JACCON)

    En savoir plus

  • Objet : Réhabiliation et extension mairie : lot 10 : Plomberie/chauffage/géothermie/ventilation

    Montant : 462 000,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERGECO

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie : Lot 8 : sols

    Montant : 105 614,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOL ET PLUS

    En savoir plus

  • Objet : Aménagement place du 19 mars 1962 et place de la paix – monistrol sur loire

    Montant : 819 924,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

    En savoir plus

  • Objet : Aménagement place du 19 mars 1962 et place de la paix – monistrol sur loire

    Montant : 819 924,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMA

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  • Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS (Place du 19/03/192 et de la Paix)

    Montant : 67 720,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KUBE ARCHITECTURE URBANISME

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  • Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS (Place du 19/03/192 et de la Paix)

    Montant : 67 720,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FRANCK BEAULAIGUE INGENIERIE - INFRASTRUCTURE ET ENVIRONNEMENT

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  • Objet : MISSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS (Place du 19/03/192 et de la Paix)

    Montant : 67 720,00 € · Notifié le : 22/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JEAN VERNEY-CARRON

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie : lot 11 Electricité et courants

    Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GENERALE SABY

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  • Objet : Construction d’installation photovoltaiques en autoconsommation collectives bâtiments ECM et espace beauvoir

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GENERALE SABY

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  • Objet : Réhabilitation et extension mairie - lot 4 -Façades

    Montant : 148 459,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATI FACADES 43

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie - LOT 5 Menuiseries extérieures

    Montant : 120 601,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CHAPUIS

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  • Objet : Remplacement fauteuils salle no1 Cinéma la Capitelle

    Montant : 53 083,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KLS VIP

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  • Objet : TRANSORTS SCOLAIRES : Circuit no4

    Montant : 183 941,00 € · Notifié le : 29/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACCON (AUTOCARS JACCON)

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  • Objet : Acquisition de fournitures administratives et scolaires pour la période 2025-2028: Lot 1 : 1- Papier pour photocopieurs et imprimantes

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PGDIS.PAPETIQUE PRO

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  • Objet : Acquisition de fournitures administratives et scolaires pour la période 2025-2028: Lot 1 : 1- Papier pour photocopieurs et imprimantes

    Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPHA BUREAU

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  • Objet : Acquisition de fournitures administratives et scolaires pour la période 2025-2028: Lot 2 : 2- Fournitures informatiques

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : T G INFORMATIQUE (TG INFORMATIQUE + AVENUE INFORMATIQUE)

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  • Objet : Acquisition de fournitures administratives et scolaires pour la période 2025-2028: Lot 3 : 3- Fournitures scolaires

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALPHA BUREAU

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  • Objet : Acquisition de fournitures administratives et scolaires pour la période 2025-2028: Lot 3 : 3- Fournitures scolaires

    Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PGDIS.PAPETIQUE PRO

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  • Objet : Acquisition de fournitures administratives et scolaires pour la période 2025-2028: Lot 4 : 4- Fournitures administratives

    Montant : 10 000,00 € · Notifié le : 17/09/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LYRECO FRANCE

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  • Objet : Construction d’installations photovoltaïques en autoconsommation collective pour les bâtiments beauvoir et ecm (espace culturel du monteil)

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 25/08/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GENERALE SABY

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  • Objet : Réhabilitation et extension mairie

    Montant : 242 530,00 € · Notifié le : 05/08/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RACINEO CONSTRUCTION

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du Monteil, de la rue de Piat, du Pont du Piat et de la rue Chaussade

    Montant : 725 848,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES (MOULIN TP)

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  • Objet : Création éclairage terrain foot honneur et remplacement projecteur par des LED terrain synthétique

    Montant : 133 183,00 € · Notifié le : 25/07/2025 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTALUM

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  • Objet : Remplacement des fauteuils de la salle 1 du cinéma "la capitelle" de monistrol sur loire

    Montant : 53 082,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KLS VIP

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  • Objet : Remplacement fauteuils de la salle 1 du cinéma "la Capitelle"

    Montant : 53 083,00 € · Notifié le : 18/07/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KLS VIP

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie - lot 3 : Etanchéité

    Montant : 50 751,00 € · Notifié le : 07/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGGE 43

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  • Objet : Travaux de création d’éclairage pour le terrain de football d’honneur et remplacement des projecteurs par des projecteurs led sur le terrain synthétique du monteil

    Montant : 129 985,00 € · Notifié le : 24/06/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INSTALUM

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie - lot 1 maçonnerie

    Montant : 201 500,00 € · Notifié le : 28/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER

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  • Objet : Réfection des voies communales 2025

    Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE

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  • Objet : MISSSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX EXTENSION DE LA MAIRIE DE MONISTROL SUR LOIRE

    Montant : 160 834,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MERIGEON

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  • Objet : MISSSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX EXTENSION DE LA MAIRIE DE MONISTROL SUR LOIRE

    Montant : 160 834,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KUBE OPC

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  • Objet : MISSSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX EXTENSION DE LA MAIRIE DE MONISTROL SUR LOIRE

    Montant : 160 834,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KUBE ARCHITECTURE URBANISME

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  • Objet : MISSSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX EXTENSION DE LA MAIRIE DE MONISTROL SUR LOIRE

    Montant : 160 834,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AVP INGENIERIE

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  • Objet : MISSSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX EXTENSION DE LA MAIRIE DE MONISTROL SUR LOIRE

    Montant : 160 834,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BUREAU DE METRES ET DE VERIFICATIONS

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie - lot no6 plâtrerie peinture

    Montant : 177 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BT DESIGN

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie - lot 7 menuiserie interieure

    Montant : 66 500,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FORISSIER MENUISERIE

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 7 : Lot 7 et#8211, Menuiserie intérieure

    Montant : 66 500,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FORISSIER MENUISERIE

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 1 : Lot 1 - Maçonnerie

    Montant : 201 500,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCOBAT AULAGNIER

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 10 : Lot 10- Plomberie / Chauffage / Géothermie / Ventilation

    Montant : 462 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENERGECO

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 11 : Lot 11- Electricité et courants

    Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GENERALE SABY

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 12 : Lot 12 - Photovoltaïque

    Montant : 28 607,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE GENERALE SABY

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 2 : Lot 2 - Charpente

    Montant : 242 530,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RACINEO CONSTRUCTION

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 3 : Lot 3 - Etanchéité

    Montant : 50 751,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGGE 43

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 4 : Lot 4 - Façades

    Montant : 148 458,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BATI FACADES 43

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 5 : Lot 5 - Menuiseries extérieures

    Montant : 120 601,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CHAPUIS

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 6 : Lot 6 et#8211, Plâtrerie / Peinture

    Montant : 177 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BT DESIGN

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 8 : Lot 8 et#8211, Sols

    Montant : 105 613,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOL ET PLUS

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  • Objet : Réhabilitation et extension de la mairie: Lot 9 : Lot 9 et#8211, Ascenseurs

    Montant : 18 500,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUVERGNE ASCENSEURS

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de l’entrée de la station d’épuration de foletier et la réhabilitation de la conduite de transfert des eaux usées

    Montant : 71 100,00 € · Notifié le : 23/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VINCENT DESVIGNES INGENIERIE - V.D.I

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  • Objet : Travaux renforcement du réseau d’eau potable de Perpezoux et de distribution de la ZI de Chavanon - lot 1 les réseaux

    Montant : 1 389 228,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMA

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  • Objet : Acquisition de produits d’entretien pour les années 2024 à 2026: Lot 5 : Lot n° 5: : Poubelles et accessoires

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

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  • Objet : Acquisition de produits d’entretien pour les années 2024 à 2026: Lot 1 : Lot n° 1 : Hygiène des sols et sanitaires

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LS INVEST

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  • Objet : Acquisition de produits d’entretien pour les années 2024 à 2026: Lot 1 : Lot n° 1 : Hygiène des sols et sanitaires

    Montant : 3 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AFC HYGIENE ET SECURITE (AFC HYIENE ET SECURITE)

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  • Objet : Acquisition de produits d’entretien pour les années 2024 à 2026: Lot 2 : Lot n° 2 : Hygiène cuisine

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

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  • Objet : Acquisition de produits d’entretien pour les années 2024 à 2026: Lot 3 : Lot n° 3 : Matériel nettoyage

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BONNET HYGIENE

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  • Objet : Acquisition de produits d’entretien pour les années 2024 à 2026: Lot 4 : Lot n° 4 : Produit restauration

    Montant : 1 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL BONNET HYGIENE

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  • Objet : Acquisition de produits d’entretien pour les années 2024 à 2026: Lot 6 : Lot n° 6 : Hygiène corporelle

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 14/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE

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  • Objet : ETUDE VISANT LA DEFINITION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DES MOBILITES

    Montant : 49 000,00 € · Notifié le : 06/11/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS VILLES ET TRANSPORTS (EGIS FRANCE FRANCE)

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  • Objet : Travaux de renforcement du réseau d’eau potable de Perpezoux et distribution de la ZI de Chavanon - lot 2 : Construction d’un réservoir

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR

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  • Objet : Travaux de renforcement du réseau d’eau potable de Perpezoux et distribution de la ZI de Chavanon - lot 2 : Construction d’un réservoir

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 31/10/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BRUNEL

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du Monteil, Rue de PIat, Pont de Piat et de la rue Chaussade

    Montant : 683 207,00 € · Notifié le : 09/10/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMA

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  • Objet : Remplacement des menuiseries du centre d’hebergement «beauvoir »

    Montant : 64 225,00 € · Notifié le : 19/09/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIES COURBY - CLOISONS SERVICES

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  • Objet : Travaux de renforcement du réseau d’eau potable de Perpezoux et distribution de la ZI de Chavanon - lot 2 : Construction d’un réservoir

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 16/09/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAUR (CISE CENTRE DE MONTBRISON)

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du monteil, de la rue du piat, du pont du piat et de la rue chaussade: Lot 1 : Lot 1 : Terrassements-Réseaux rue et pont du Piat et rue Chaussade

    Montant : 683 207,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du monteil, de la rue du piat, du pont du piat et de la rue chaussade: Lot 1 : Lot 1 : Terrassements-Réseaux rue et pont du Piat et rue Chaussade

    Montant : 683 207,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMA

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du monteil, de la rue du piat, du pont du piat et de la rue chaussade: Lot 2 : Lot 2 : Aménagements de surface rue du Monteil, rue et pont du Piat, rue Chaussade

    Montant : 725 848,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMA

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du monteil, de la rue du piat, du pont du piat et de la rue chaussade: Lot 2 : Lot 2 : Aménagements de surface rue du Monteil, rue et pont du Piat, rue Chaussade

    Montant : 725 848,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du monteil, de la rue du piat, du pont du piat et de la rue chaussade: Lot 2 : Lot 2 : Aménagements de surface rue du Monteil, rue et pont du Piat, rue Chaussade

    Montant : 725 848,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : O D T P 43

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  • Objet : Requalification des espaces publics de la rue du monteil, de la rue du piat, du pont du piat et de la rue chaussade: Lot 2 : Lot 2 : Aménagements de surface rue du Monteil, rue et pont du Piat, rue Chaussade

    Montant : 725 848,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DURAND PHILIPPE (VERIDIS)

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  • Objet : Démolition de 2 garages,, d’une petite maison, et création d’une dalle en béton Rue du Monteil

    Montant : 101 198,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : O D T P 43

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  • Objet : Démolition de 2 garages,, d’une petite maison, et création d’une dalle en béton Rue du Monteil

    Montant : 101 198,00 € · Notifié le : 30/04/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT

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  • Objet : ETUDE PROGRAMMATION D’AMENAGEMENT ET D’ANIMATIONS POUR LA REVITALISATION DU CENTRE-BOURG DE MONISTROL SUR LOIR

    Montant : 49 954,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OLIVIER CUER CONSEILS (DOMAINE D'AMALTHEE-AMALTHEE-PEGASE FORMATIONS-OCC)

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  • Objet : ETUDE PROGRAMMATION D’AMENAGEMENT ET D’ANIMATIONS POUR LA REVITALISATION DU CENTRE-BOURG DE MONISTROL SUR LOIR

    Montant : 49 954,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FONCEO-CITELIANCE

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  • Objet : ETUDE PROGRAMMATION D’AMENAGEMENT ET D’ANIMATIONS POUR LA REVITALISATION DU CENTRE-BOURG DE MONISTROL SUR LOIR

    Montant : 49 954,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOPOSCOPE

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  • Objet : Réhabilitation des réservoirs de Beau, du Calvaire et de Paulin

    Montant : 422 373,00 € · Notifié le : 27/02/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : O D T P 43

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  • Objet : Réseaux et aménagement de la rue du Monteil

    Montant : 745 153,00 € · Notifié le : 22/02/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Démolition de 2 garages, d’une petite maison et création d’une dalle en béton armé rue du monteil à monistrol/loire

    Montant : 101 198,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MOULIN ENVIRONNEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Démolition de 2 garages, d’une petite maison et création d’une dalle en béton armé rue du monteil à monistrol/loire

    Montant : 101 198,00 € · Notifié le : 20/02/2024 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : O D T P 43

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  • Objet : Réhabilitation des réservoirs de Beau, du Calvaire et de Paulin

    Montant : 422 373,00 € · Notifié le : 29/01/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : O D T P 43

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  • Objet : DOMMAGES AUX BIENS

    Montant : 40 931,00 € · Notifié le : 18/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : DOMMAGES AUX BIENS

    Montant : 40 931,00 € · Notifié le : 18/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 1: Dommages aux Biens

    Montant : 177 688,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 2: Responsabilité civile générale

    Montant : 46 056,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 4: Protection juridique Agents/Élus

    Montant : 2 336,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 5: Flotte-automobiles et auto-missions

    Montant : 125 178,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SMACL ASSURANCES SA

    En savoir plus

  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 6: Individuelle accident et assistance

    Montant : 1 528,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GENERALI IARD

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 6: Individuelle accident et assistance

    Montant : 1 528,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ACL COURTAGE

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 7: Responsabilité civile Atteinte à L\'environnement

    Montant : 16 132,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SOC AIXOISE DE GESTION D ASSURANCES

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 7: Responsabilité civile Atteinte à L\'environnement

    Montant : 16 132,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BERKSHIRE HATHAWAY EUROPEAN INSURANCE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 8: Cyber Risques

    Montant : 12 953,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CYBER COVER

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  • Objet : Prestation de service d’assurance: Lot 8: Cyber Risques

    Montant : 12 953,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : GENERALI IARD

    En savoir plus

  • Objet : Travaux de renforcement du réseau d’eau potable de perpezoux et de distribution de la zi de chavanon: Lot 1 : Lot 1 : Réseaux

    Montant : 1 389 227,00 € · Notifié le : 18/12/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TREMA

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Labels et certificats de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE MONISTROL SUR LOIRE

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 3 168 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue