COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

Adresse :	138 RUE DE LA MAIRIE, 45270 QUIERS-SUR-BEZONDE
Activité :	Administration publique générale
Effectif :	Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/1978

Informations juridiques de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

SIREN :	214 502 593
SIRET (siège) :	214 502 593 00012
Forme juridique :	Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA :	FR91214502593
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

Code NAF ou APE :	84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité :	Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective :	Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

Établissement
En activité

214 502 593 00012

Adresse : 138 RUE DE LA MAIRIE 45270 QUIERS-SUR-BEZONDE

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Date de création : 01/03/1983

Enseigne : MAIRIE
Établissement
En activité

214 502 593 00020

Adresse : 144 RUE DE LA MAIRIE 45270 QUIERS-SUR-BEZONDE

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Date de création : 21/12/1983

Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)

Enseigne : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
Établissement
Fermé

214 502 593 00046

Adresse : QUIERS-SUR-BEZONDE Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

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Date de création : 09/07/2008

Date de clôture : 25/12/2010

Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

Enseigne : LOTISSEMENT HALLIER II
Établissement
Fermé

214 502 593 00038

Adresse : MAIRIE 138 RUE DE LA MAIRIE 45270 QUIERS-SUR-BEZONDE

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Date de création : 23/03/2004

Date de clôture : 16/09/2010

Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)

Enseigne : LOTISSEMENT RUE DU HALLIER

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Documents juridiques de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Comptes annuels de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Conformité de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Procédures collectives de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Contentieux de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

Tribunal administratif de Melun, 30/06/2026, 2610740

Position : Demandeur
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Cour de cassation, 25/03/1992, 89-16.966

Début du contentieux : 12/05/1989

Position : Défendeur

Autres parties : Société civile immobilière des Loges, Association foncière de Quiers, Société Vetra, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2

Dispositif : Cassation
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Adresse complète :	138 RUE DE LA MAIRIE 45270 QUIERS-SUR-BEZONDE

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Entreprises citées de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

Objet : Salle des fêtes lot 5 MENUISERIES EXT

Montant : 53 945,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SUD METALLERIE SA
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Objet : Salle des fêtes lot 12 VRD

Montant : 117 693,00 € · Notifié le : 06/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : YOU SAUVETRE T. P.
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Objet : SDF PARKING ET CUVE EAUX PLUVIALES

Montant : 86 041,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : YOU SAUVETRE T. P.
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Objet : Salle des fêtes lot 11 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE

Montant : 111 685,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GENEOL GENIE CLIMATIQUE
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Objet : Salle des fêtes lot 6 DOUBLAGE CLOISONS

Montant : 67 194,00 € · Notifié le : 07/01/2026 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BIDET SASU
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Objet : Salle des fêtes lot 3 CHARPENTE

Montant : 46 500,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GIRARD OUVRAGES BOIS SAS
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Objet : MARCHE VOIRIE 2024 2025

Montant : 74 763,00 € · Notifié le : 20/10/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : T.P. VAUVELLE
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Objet : Salle des fêtes lot 1 DEMOLITION DESAMIANTAGE

Montant : 80 795,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRAVAUX PUBLICS INNOVATIONS GATINAISES (TPIG)
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Objet : Salle des fêtes lot 1 DEMOLITION DESAMIANTAGE

Montant : 80 795,00 € · Notifié le : 09/04/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IACO
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Objet : Salle des fêtes lot 2 GROS OEUVRE

Montant : 239 500,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SARL CHARPENTIER
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Objet : Salle des fêtes lot 1 DEMOLITION DESAMIANTAGE

Montant : 74 380,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TRAVAUX PUBLICS INNOVATIONS GATINAISES
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Objet : Salle des fêtes lot 10 ELECTRICITE

Montant : 66 189,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PERRET SARL
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Objet : Salle des fêtes lot 4 COUVERTURE

Montant : 69 871,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MICHEL DRU
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 135 875,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ATELIER B2A
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 135 875,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENERGIE CLIMATIQUE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 135 875,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BETHERM
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 135 875,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MD CONSEILS
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 135 875,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BATIMENTS STRUCTURES INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 135 875,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INCA - INGENIERIE CONCEP AMENAGEMENT
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 135 875,00 € · Notifié le : 15/11/2024 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRIVAT - CRESPEAU
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Objet : REHABILITATION TERRAIN BMX

Montant : 71 347,00 € · Notifié le : 11/10/2024 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CG CONCEPT PUMPTRACK SPECIALISTE (CG CONCEPT - PUMPTRACK SPECIALISTE)
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENERGIE CLIMATIQUE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRIVAT - CRESPEAU
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ATELIER B2A
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ATELIER B2A
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INCA - INGENIERIE CONCEP AMENAGEMENT
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MD CONSEILS
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PRIVAT - CRESPEAU
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BATIMENTS STRUCTURES INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BETHERM
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ENERGIE CLIMATIQUE INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MD CONSEILS
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BATIMENTS STRUCTURES INGENIERIE
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BETHERM
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Objet : MAITRISE OEUVRE REHABILITATION SALLE

Montant : 115 875,00 € · Notifié le : 12/05/2023 · Durée : 3 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : INCA - INGENIERIE CONCEP AMENAGEMENT
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Objet : PARKING MAIRIE ECOLE MISE EN SECURITE

Montant : 97 013,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXEAU TP
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Objet : PARKING MAIRIE ECOLE MISE EN SECURITE

Montant : 97 013,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXEAU TP
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Objet : PARKING MAIRIE ECOLE MISE EN SECURITE

Montant : 115 704,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXEAU TP
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Objet : PARKING MAIRIE ECOLE MISE EN SECURITE

Montant : 115 704,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXEAU TP
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Objet : PLATEAU SURELEVE ROUTE DE BOISCOMMUN RD 744 AGGLO

Montant : 53 621,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXEAU TP
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Objet : PLATEAU SURELEVE ROUTE DE BOISCOMMUN RD 744 AGGLO

Montant : 53 621,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXEAU TP
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Objet : PLATEAU SURELEVE ROUTE DE BOISCOMMUN RD 744 AGGLO

Montant : 53 621,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : EXEAU TP
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Objet : SDF PARKING ET CUVE EAU

Montant : 86 041,00 € · Notifié le : 16/08/2026 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : YOU SAUVETRE T. P.
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Labels et certificats de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

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COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE (MAIRIE)

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