NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 03/08/2026

COMMUNE DE BOURNEL (MAIRIE)

214 700 379 · Active
Adresse : 6 PLACE DE LA MAIRIE, 47210 BOURNEL
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1980

Informations juridiques de COMMUNE DE BOURNEL

SIREN : 214 700 379
SIRET (siège) : 214 700 379 00016
Forme juridique : Commune et commune nouvelle
Numéro de TVA : FR03214700379
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de COMMUNE DE BOURNEL

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOURNEL

  • Établissement

    En activité

    214 700 379 00016
    Adresse : 6 PLACE DE LA MAIRIE 47210 BOURNEL
    Date de création : 01/03/1983
    Enseigne : MAIRIE

Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BOURNEL

Finances de COMMUNE DE BOURNEL

Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BOURNEL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BOURNEL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de COMMUNE DE BOURNEL

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de COMMUNE DE BOURNEL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de COMMUNE DE BOURNEL

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces de COMMUNE DE BOURNEL

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de COMMUNE DE BOURNEL

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter COMMUNE DE BOURNEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 PLACE DE LA MAIRIE
47210 BOURNEL

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de COMMUNE DE BOURNEL

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de COMMUNE DE BOURNEL

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BOURNEL

  • Objet : EGLISE-RESTAURATION INTERIEURE-TRANCHE 3-LOT 1

    Montant : 152 669,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RBMH

    En savoir plus

  • Objet : EGLISE-RESTAURATION INTERIEURE-TRANCHE 3-LOT 2

    Montant : 52 599,00 € · Notifié le : 13/01/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATELIERS BERNARD GUERIN

    En savoir plus

Labels et certificats de COMMUNE DE BOURNEL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de COMMUNE DE BOURNEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par COMMUNE DE BOURNEL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur