| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de COMMUNE DE BITCHE
| SIREN : | 215 700 899 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 215 700 899 00010 |
| Forme juridique : | Commune et commune nouvelle |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de COMMUNE DE BITCHE
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Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BITCHE
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Adresse : 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 01/03/1983Enseigne : MAIRIE
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Adresse : MAIRIE 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 01/01/2016Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : FORET COMMUNALE
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Adresse : RUE DES BOMBELLES 57230 BITCHEDate de création : 01/01/2015Activité distincte : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (91.03Z)Enseigne : CITADELLE ET JARDIN POUR LA PAIX
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Adresse : MAIRIE 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 30/09/2014Activité distincte : Élevage d'autres animaux (01.49Z)Enseigne : RUCHERS
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Adresse : 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 06/06/2013Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : LOTISSEMENT ECO-LOTISSEMENT
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Adresse : MAIRIE 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 01/01/2006Activité distincte : Exploitation forestière (02.20Z)Enseigne : VENTE DE BOIS
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Adresse : ETANG DE HASSELFURTH 57230 BITCHEDate de création : 01/11/1997Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)Enseigne : LOCATION VVF
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Adresse : 22 A RUE DES PRES 57230 BITCHEDate de création : 01/01/1997Activité distincte : Gestion d'installations sportives (93.11Z)Enseigne : GOLF
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Adresse : 13 RUE DES REMPARTS 57230 BITCHEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE PRIMAIRE DES REMPARTS BICULTURELLE
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Adresse : 4 RUE DE HASPELSCHIEDT 57230 BITCHEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS PASTEUR
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Adresse : 2 RUE DU BARON DE GUNTZER 57230 BITCHEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement primaire (85.20Z)Enseigne : ECOLE ELEMENTAIRE BARON DE GUNTZER
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Adresse : 4 A CHAMP DE MARS 57230 BITCHEDate de création : 21/12/1983Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHAMP DE MARS
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Adresse : MAIRIE 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 01/01/2000Date de clôture : 30/06/2006Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)Enseigne : LOTISSEMENT COMMUNAL
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Adresse : 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 25/12/1995Date de clôture : 01/01/2019Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : SCE EAUX ET ASSAINISSEMENT
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Adresse : 15 GLACIS DU CHATEAU 57230 BITCHEDate de création : 01/09/1992Date de clôture : 18/09/2007Activité distincte : Enseignement primaire (80.1Z)Enseigne : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE GLACIS DU CHATEAU
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Adresse : 13 RUE DES REMPARTS 57230 BITCHEDate de création : 21/12/1983Date de clôture : 31/08/2024Activité distincte : Enseignement pré-primaire (85.10Z)Enseigne : ECOLE MATERN PUBLIQUE REMPARTS
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Adresse : CITADELLE 57230 BITCHEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C)Enseigne : BUVETTE DE LA CITADELLE
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Adresse : HASSELFURTH 57230 BITCHEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Exploitation de terrains de camping (55.2C)Enseigne : CAMPING MUNICIPAL
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Adresse : 2 RUE DU BARON DE GUNTZER 57230 BITCHEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/1996Activité distincte : Autres soins corporels (93.0L)Enseigne : BAINS MUNICIPAUX
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Adresse : 31 RUE DU MARECHAL FOCH 57230 BITCHEDate de création : 16/03/1983Date de clôture : 25/12/2000Activité distincte : Agences de voyage (63.3Z)Enseigne : OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME
Etablissements de l'entreprise COMMUNE DE BITCHE
Dirigeants et représentants de COMMUNE DE BITCHE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMMUNE DE BITCHE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COMMUNE DE BITCHE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de COMMUNE DE BITCHE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COMMUNE DE BITCHE
Alertes de COMMUNE DE BITCHE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COMMUNE DE BITCHE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COMMUNE DE BITCHE
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Tribunal administratif de Strasbourg, 27/04/2026, 2507937Début du contentieux : 21/08/2025Position : DéfendeurAutres parties : Société SFRDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 27/02/2026, 2600393Position : DemandeurAutres parties : Entreprise Jean Lefebvre AlsaceLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 20/11/2025, 2508876Début du contentieux : 24/06/2025Position : DéfendeurAutres parties : Société SFRDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 23/09/2025, 2304955Position : DéfendeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 27/05/2025, 23NC00765Début du contentieux : 23/01/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 19/03/2025, 25NC00520Début du contentieux : 09/01/2025Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE SIERSTHAL, Ministre de l'intérieur, Préfet de la MoselleDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 09/01/2025, 2404802Position : DéfendeurAutres parties : TDF, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 05/11/2024, 2204876Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 16/03/2023, 1904315Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, REGIE D'ELECTRICITE DE BITCHELire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 28/02/2023, 2206932Position : DemandeurAutres parties : Société Weinstein, MATTHIEU HUSSER ARCHITECTURES, Société Pass Ingenierie, CAMBTP CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P, MALRIAT, Compagnie Mma Iard Assurances mutuelles, Compagnie Mma IardDispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 23/01/2023, 2003285Début du contentieux : 10/04/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Strasbourg, 30/06/2022, 2102366Début du contentieux : 27/03/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nancy, 14/06/2012, 11NC01653Début du contentieux : 22/09/2011Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de COMMUNE DE BITCHE
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Appels d'offres lancés par COMMUNE DE BITCHE
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Objet : Conceptualisation, scénarisation, décoration, animation humaine, visuelle et sonore du parcours dépouvante de lévènement les couloirs de lEffroi à la Citadelle
Montant : 85 466,00 € · Notifié le : 21/11/2025 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 00780162384
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Objet : Mission de maitrise doeuvre - Restructuration des vestiaires et du club house du stade municipal de Bitche - Maitrise doeuvre Architecture
Montant : 63 860,00 € · Notifié le : 30/07/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LEANK OFFICE
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Objet : Etude en vue de la valorisation et de la redynamisation de la citadelle
Montant : 42 055,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : UBISCENE
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Objet : Etude en vue de la valorisation et de la redynamisation de la citadelle
Montant : 42 055,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LMA-LAURE MARIEU ARCHITECTURE
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Objet : Etude en vue de la valorisation et de la redynamisation de la citadelle
Montant : 42 055,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MAITRES DU REVE
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Objet : Etude en vue de la valorisation et de la redynamisation de la citadelle
Montant : 42 055,00 € · Notifié le : 01/07/2025 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACHIM VON MEIER
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Objet : Requalification du Centre Bourg Phase 2 - Lot 1 Travaux de voirie et de réseaux humides
Montant : 1 150 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GREBIL RENE ET CIE
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Objet : Marché de prestations de conseil juridique
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CM. AFFAIRES PUBLIQUES
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 4:
Montant : 182 067,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS
Montant : 68 201,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 1:
Montant : 172 413,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 7:
Montant : 9 236,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 6:
Montant : 1 878,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARRE ET MOSELLE
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 3:
Montant : 5 670,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Prestation de services d’assurances: Lot 5:
Montant : 370 342,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SMACL ASSURANCES
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Objet : Conceptualisation, décoration, animation humaine, visuelle et sonore du parcours d’épouvante "Les couloirs de l’Effroi" à la citadelle de Bitche les 25, 26, 31 octobre et 1er et 2 novembre 2024.
Montant : 208 500,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUPER IDEE
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Objet : conceptualisation, animation visuelle et sonore du parcours dépouvante HALLOWEEN 2024
Montant : 208 500,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SUPER IDEE
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Objet : Infogérance du parc informatique de la Mairie de Bitche: Lot unique
Montant : 13 265,00 € · Notifié le : 28/08/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDRESEAU
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Objet : BITCHE - Aménagement de laire de jeux à létang de Hasselfurth -
Montant : 139 310,00 € · Notifié le : 15/04/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMAJ
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Objet : Marché de travaux pour la mise en place dun système de vidéo protection à Bitche
Montant : 74 326,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : QUONEX GRAND EST
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Objet : Fourniture de repas en liaison froide pour la Maison de l’Enfant (périscolaire) - Nouvelle procédure faisant suite à une déclaration de procédure infructueuse
Montant : 172 137,00 € · Notifié le : 02/11/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : DUPONT RESTAURATION
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Objet : Conceptualisation, décoration, animation humaine, visuelle et sonore du parcours d’épouvante des couloirs de l’Effroi à la Citadelle de Bitche les 27, 28, 29, 30 et 31 octobre 2023
Montant : 109 000,00 € · Notifié le : 11/10/2023 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DE 165590285
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Objet : CREATION DUNE CHAUFFERIE BOIS ET DUN RESEAU DE CHALEUR
Montant : 266 129,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EST RESEAUX
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Objet : CREATION DUNE CHAUFFERIE BOIS ET DUN RESEAU DE CHALEUR
Montant : 266 129,00 € · Notifié le : 06/10/2023 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EST RESEAUX
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Objet : Renovation et remplacement de léclairage public de la Commune - Phase 2
Montant : 111 070,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REGIE D'ELECTRICITE DE BITCHE
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Objet : Renovation et remplacement de léclairage public de la Commune - Phase 2
Montant : 92 558,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : REGIE D'ELECTRICITE DE BITCHE
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Objet : Requalification du Centre-Bourg - Phase n°01 : Place de lHotel de Ville et de ses abords - LOT N°04 : Travaux de Serrurerie - Métallerie
Montant : 64 218,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 11 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : EB SERRURERIE
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Objet : Accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour l’entretien des parcs et espaces verts de la ville de Bitche - relance lot 02 après déclaration sans suite
Montant : 206 152,00 € · Notifié le : 09/03/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : IDVERDE
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Objet : Fourniture et livraison de fioul ordinaire domestique pour les bâtiments communaux
Montant : 703,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BOLLORE ENERGY
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Objet : Accord-Cadre à bons de commande de prestations de service pour l’entretien des parcs et espaces verts de la ville de Bitche: Lot 1: Entretien des parcs et espaces verts - Lot réservé
Montant : 295 920,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EPSMS DU SAULNOIS
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Objet : Marché public pour la fourniture et l’acheminement d’électricité sur le territoire de la commune de bitche
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 14/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENERGEM
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Objet : Achat de fourniture pour l’entretien du golf communal sous la forme d’un crédit-bail avec option d’achat.
Montant : 116 800,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HAAG SAS
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Objet : Fourniture de repas en liaison froide pour la Maison de l’Enfant (centre périscolaire et multi-accueil).
Montant : 147 000,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LC CONSULTING (CUISINE CENTRALE DU PAYS DE BITCHE)
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Marques déposées par COMMUNE DE BITCHE
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BITCHEEnregistrée le 12/07/1999Expire le 12/07/2009Classes : 35 , 38 , 39 , 41Numéro : FR99802903Marque expirée
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VILLE - BITCHEEnregistrée le 12/07/1999Expire le 12/07/2009Classes : 35 , 38 , 41Numéro : FR99802904Marque expirée